01 Février 2006

De: Pierre Parriaud
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires de la Dordogne
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de la Gironde
Remplace:M. Eric Fouquet
Groupe:
date_debut="2006-02-27"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Tassi (Philippe)
directeur adjoint de Mediamétrie
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Prum (Bernard)
directeur du laboratoire CNRS « statistique et génome »
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Meunier (Jean-Dominique)
secrétaire général de Thomson R&D France et vice-président du pôle compétitivité de Bretagne
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Martin (Philippe)
directeur de Supelec Rennes
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Longere (Jean-Yves)
chef du département conception de la maintenance d'Eurocopter
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Langlois (Jean-Marie)
directeur des études économiques et statistiques du « LEEM, les entreprises du médicament »
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Laine (Jean)
professeur des universités, chef du département d'économie de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Gandon (Jean-Marc)
directeur général de Biotrial
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Fortin (Bertrand)
président de l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Curien (Nicolas)
membre de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes, professeur au Conservatoire national des arts et métiers
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Charmant (Alain)
coordonnateur du projet Bâle II au Crédit agricole
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Careme (François)
directeur de programmes managements d'énergie EDF R&D
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Charpin (Jean-Michel)
directeur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
président du conseil de perfectionnement de l'Ecole nationale de la statistique et de l'analyse de l'information
Groupe:
duree="trois ans"
ecole="École nationale de la statistique et de l'analyse de l'information"
president
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Daguet, née Vanhaesebrouke (Odile)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
attachée d'administration centrale, 11e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, détachée auprès de la Haute Autorité de santé
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
depart_retraite="limite d'âge"
réintégration
01 Février 200601/02/2006
De: Mira Bevilacqua
Objet:
membre de la sous-commission des conventions et accords
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Remplace:M. Guillaume Demigne
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Mira Bevilacqua
Objet:
membre de la Commission nationale de la négociation collective
représentant des salariés
Sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-
Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
membre suppléant
Remplace:M. Guillaume Demigne
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Jean-Claude Descabannes
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Groupe:
date_debut="2006-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Février 200601/02/2006
De: Gérard Serre
conseiller des affaires étrangères
Objet:
consul général de France à Montréal
Remplace:M. Georges Couhadon
consul="Montréal"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Joly (Guy, Jean, Paul)
Objet:
au grade de chirurgien-dentiste en chef
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de chirurgien-dentiste
date_debut="2006-02-01"
duree="deux ans"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Philippe Piraux
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
sous-préfet du Raincy (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Raincy"
sous-prefecture_departement_code="93"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Pierre Roussel
Objet:
chef du service de l'inspection générale de l'environnement
Groupe:
inspecteur_general="Environnement"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Olivier Noël
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service du personnel et des affaires sociales à la direction de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Luc Morelon
Objet:
membre du conseil de direction compétent pour le lait et les produits laitiers de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
au titre de représentant de l'industrie
Remplace:M. Xavier Paul-Renard
Groupe:
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Pidoux (Xavier, Robert, Noël)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Fontaine (Eric, Jean, Marcel)
huissier
huissier_residence="Puget-Théniers (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Pierre Dablanc
contrôleur général de 1re classe
Objet:
pour diriger la mission du service du contrôle général économique et financier auprès des organismes chargés de la réalisation des grandes opérations d'architecture et d'urbanisme
Groupe:
date_debut="2006-03-12"
désignation
01 Février 200601/02/2006
De: Alain Martin
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Isère
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2005-10-01"
promotion
01 Février 200601/02/2006
De: Jean-Pierre Tutin
secrétaire des affaires étrangères principal de 2e classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
consul général de France à Hambourg
Remplace:M. Claude Crouail
consul="Hambourg"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Mc Bride (John, Tarun)
Objet:
au grade de médecin principal de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de médecin, spécialisé en chirurgie viscérale et digestive
Groupe:
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Soulard (Christophe, Jean, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Sabattier (Frédéric, Jean, Georges, Robret)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Morterolle (Philippe, Robert, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Esneault (Matthias, Rachel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Boyer (Patrick, Olivier, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Baudot (Martial, Marie, Christian, Paul)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Minisini (Pascale)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: De Lima (Ana, Maria)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Duvernois (Aurélie, Marie, Caroline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Koy (Eric, Yondara)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Meunier (Renaud-Pierre, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Fouilland (Frédéric, Jean, Robert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Richard (Régis, Félicien, Edmond)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Gay (Florence, Sophie, Gaëlle, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Brené (Valérie, Marie, Antoinette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Felici-Gardella (Ludovic, Alain, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Vincent (Xavier, Philippe, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
GENDARMERIE NATIONALE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Luret (Pascal, Henri, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Radelet (Elodie, Gabrielle, Ghislaine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Gayraud (Juliette, Hélène)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Schinkel (David, Patrice, Jean-Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Jouannaud (Jean-Marc, Fernand, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Cadour (Fouad)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Emin (Philippe, Jean, Paul, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Fouquet (Florent, Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Blaise (Benjamin, Georges, Julien)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Laurent (Marie, Claire, Simone, Brigitte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps technique et administratif de la marine
Au grade d'officier de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
armee="réserve"
armee_grade="Officier"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Petit (Cédric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Bonnier (Richard, Jules, Jean-Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Le Nalbaut (Brigitte, Marie-Thérèse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Faivre (Marie-Hélène, Andrée, Madeleine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Canivet (Pauline, Bénédicte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: de Guerny Esmoingt de Lavaublanche (Laure, Jeanne)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Duponchel (Françoise, Marie-Thérèse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-08-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Moro (Laure, Nathalie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Deschamps (Line, Elza, Cécile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Cordier (Dominique, Georges, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Lalam (Mehdi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Le Vourch (Sonia, Sabrina)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Picquenard (Benoit, Marie, Georges, Armel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Homolle (Pascale, Claude, Michèle, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Perrot (Armelle, Cécile, Claire)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Pès (Philippe, Roger, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Salerio (Géraldine, Annie, Catherine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Marrie (Isabelle, Jane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Delaunay (Marianne, Christine, Danielle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Boulanger (Guillaume, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Alambret (François-Christophe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Le Barbu (Christophe, Edmond, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Iseni (Frédéric, Adolphe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2005-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Balansard (Ivan, Maxime, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Marianne (Maxime)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Zarrin Kia (Roya, Mathilde)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: de Gaudemar (Hervé, Marie, Ferdinand, Octave)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Détraz (Cyrille, Serge)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Wemeau (François, Georges, Léonce, Jacques)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Rodriguez (Marie-Luce, Henriette)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2005-05-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Dorante (Michaël, David)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des commissaires de la marine
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Commissaires de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Louvez (Bertrand, Jean-Marie, André, Edmond, Floris)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Badaoui (Issam)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Dalsace (Rose)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2003-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: François Dumuis
administrateur civil hors expose àclasse, détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet du Raincy (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Le Raincy"
sous-prefecture_departement_code="93"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Falcone (Jean-Marc)
commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Nazaire (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"
réintégration
01 Février 200601/02/2006
De: Falcone (Jean-Marc)
commissaire divisionnaire de la police nationale, détaché
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Saint-Nazaire (1re catégorie)
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"
cessation de fonction
01 Février 200601/02/2006
De: Claude Engelhard
directeur de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Robert Belletti
magistrat, directeur adjoint de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Béatrice Gayet
greffière en chef des services judiciaires, directrice adjointe de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Annick Gay
greffière en chef des services judiciaires, secrétaire générale de l'Ecole nationale des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous ordres de mission relatifs aux personnels stagiaires et aux participants aux sessions de formation permanente de l'Ecole nationale des greffes
Groupe:
ecole="École nationale des greffes"
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Jack Perisse
magistrat à l'administration centrale, adjoint au sous-directeur des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Patrice Guigon
magistrat à l'administration centrale, chef du bureau du statut des magistrats et du contentieux des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de leur bureau
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Brigitte Pastouret
greffière en chef affectée à l'administration centrale, chef de cabinet
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, les ordres de mission, bons de commande et états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction des services judiciaires sur le territoire métropolitain
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Janine Kister
greffière en chef affectée à l'administration centrale, chef du bureau des greffes
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de leur bureau
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Christine Jeannin
attachée principale d'administration centrale, chef du bureau des fonctionnaires des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de leur bureau
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Florence Dubo
administratrice civile à l'administration centrale, chef du bureau de la gestion financière et budgétaire des services judiciaires
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de leur bureau
Groupe:
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Murriel Padovani-Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Remplace:M. Jean-Bernard Damiens
Groupe:
suppleant
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Jean-Bernard Damiens
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:Mme Murriel Padovani-Lorioux
Groupe:
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Jean-Luc Gourmelen
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès du ministre des affaires étrangères
agent comptable du centre de sciences humaines à New Delhi (Inde)
Groupe:
date_debut="2006-02-01"
date_fin="2007-08-31"
détachement
01 Février 200601/02/2006
De: Vincent Ruprich Robert
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2006-01-01"
promotion
01 Février 200601/02/2006
De: François Madelain
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Bretagne
Groupe:
date_debut="2006-10-09"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Février 200601/02/2006
De: Cot (Marie-France)
agente de lancement groupe VI
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la base d'essais de Toulouse du Centre d'essais en vol
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Beauchef (Joël, Claude, Jacques, Jean-Marie)
Objet:
au grade d'ingénieur principal, 1er échelon, des études et techniques d'armement de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi d'ingénieur spécialisé dans l'assistance qualité et les contrôles internes
au sein de la direction des plans, du budget et de la gestion de la délégation générale pour l'armement
Groupe:
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Catherine Poinsard
attachée d'administration centrale, chef du bureau du cabinet
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie et du développement durable
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions, à l'exclusion des décrets et des arrêtés
autorite_delegation="Ministre de l'écologie et du développement durable"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Gilles Perraudin
architecte DPLG, professeur des écoles nationales supérieures d'architecture, enseignant à l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Montpellier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Jean-Louis Gagnaire
vice-président du conseil régional de la région Rhône-Alpes, délégué au développement économique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Robert Fouquet
président de l'université Jean Monnet, à Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: François Barré
conseiller et expert en projets urbains et culturels
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Martine Fontanilles
conseillère municipale de la ville de Saint-Etienne, conseillère communautaire de la communauté d'agglomération de Saint-Etienne Métropole, administratrice de l'école régionale des beaux-arts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Elisabeth Tome-Gertheinrichs
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
date_debut="2006-02-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la santé"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Février 200601/02/2006
De: Eric Virard
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
inscription
01 Février 200601/02/2006
De: Laurent Poquet
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
inscription
01 Février 200601/02/2006
De: Richard Lamouroux
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
inscription
01 Février 200601/02/2006
De: Martial Fiers
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
inscription
01 Février 200601/02/2006
De: Philippe Ferrari
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
inscription
01 Février 200601/02/2006
De: Michel Benaben
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
inscription
01 Février 200601/02/2006
De: Françoise Chardenoux
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
inscription
01 Février 200601/02/2006
De: Véronique Beaussillon
Objet:
tableau d'avancement (inspection de l'action sanitaire et sociale)
le tableau d'avancement
au grade d'inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
au titre de l'année 2005 concernant les agents détachés sur un emploi fonctionnel est fixé
inscription
01 Février 200601/02/2006
De: Simone Berthet
secrétaire administrative de classe supérieure
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Caen
Remplace:Mme Yolande Longere, épouse Verlaguet
date_debut="2006-01-20"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: André Siganos
directeur adjoint de la coopération scientifique et universitaire, représentant le ministre des affaires étrangères
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
au titre des personnalités désignées ès qualités
Remplace:M. Jérôme Pasquier
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: François Pellegrino
chargé de recherche, directeur de l'UMR dynamique du langage au CNRS, représentant le directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
au titre des personnalités désignées ès qualités
Remplace:M. Bernard Victorri
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Thierry Lemaire
inspecteur du Trésor public, détaché auprès du Fonds de solidarité vieillesse
Objet:
dans son corps d'origine avec effet du
1er août 2005
fondé de pouvoir de l'agent comptable
réintégration
01 Février 200601/02/2006
De: Lemaire
Objet:
auprès de la Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie
fondé de pouvoir de l'agent comptable
Groupe:
duree="deux ans"
détachement
01 Février 200601/02/2006
De: Odette Lacombe
inspectrice du Trésor public
Objet:
auprès du Port autonome de Marseille
adjoint de l'agent comptable
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
détachement
01 Février 200601/02/2006
De: Juillet (Patrice, Jean, Fernand, Edouard)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
de Saint Lager, ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affecté au conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:
date_debut="2006-03-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Février 200601/02/2006
De: Arnaud Leblin
Objet:
conseiller communication et presse
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Février 200601/02/2006
De: Limier (Nathalie, Vanessa)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Chappard Dominique, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Dole (Jura)"
huissier_residence_departement_code="39"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Fontaine (Eric, Jean, Marcel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Husson et Jean-Luc Morand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cagnes-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Daniel Dure
ingénieur en chef des mines
Objet:
à la direction générale des douanes et droits indirects, directeur de la direction nationale des statistiques et du commerce extérieur à Toulouse
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Yves Pinchon
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Eure
Groupe:
date_debut="2006-10-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Février 200601/02/2006
De: Gasnier (Jean, René)
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Meurthe-et-Moselle
Groupe:
date_debut="2006-07-03"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Février 200601/02/2006
De: Jacques Bertholle
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
puis radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
directeur du travail, en position de service détaché auprès du conseil régional de la Guyane
inclus
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
date_fin="2006-06-30"
a_sa_demande
corps="Inspection du travail"
depart_retraite
réintégration
01 Février 200601/02/2006
De: Konan Effousou (Thierry-Anderson)
(Côte d'Ivoire)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Lam (Chi Kien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Balland (Emile-Henri, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Tournery (Sylvain, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Radkowski (Julien, Thibaut)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Pacreau (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Grelaud (Nicolas, Gilbert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Giboin (Arnaud, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Daguisé (Félix, Luc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Cornet (Bertrand, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Brizard (Laurent, Walter)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Bozoul (Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Bousquet (Nicolas, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Sabou (Emmanuel, Lykou)
(Bénin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Pons (Antonio, José)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Lozano Chavez (José, Manuel)
(Espagne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Goder (Jean, Marie, Daniel)
(île Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Vignes (Bruno, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Vauban (François, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Valancogne (Xavier, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Tournaire (Sébastien, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Thépaut (Antoine, Killian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Tessier (Vincent, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Sèbe (Daniel, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Sylla (Amadou, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Stutzmann (Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Sorriaux (Frédéric, Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Sissmann (Laurent, Max)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Simon (Laurent, Auguste)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Schweitzer (Nicolas, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Sahores (Jean-Luc, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Rozié (Patrick, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Renault (Lionel, Victor)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Renaud (Hugues)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Poulain (Alexis, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Potel (Nicolas, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Pique (Cédric, Amaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Pinel (Edouard, Flavien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Pignier (Lionel, Jacques)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Pelinski (Nicolas, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Ménez (Mickaël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Muller (Yannick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Moreau (Antoine, Yannis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Monnier (Gaël, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: May (Nicolas, Stéphane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Martin (Clément, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Marchand (Benjamin, Maurice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Lesbros (Samuel, Jean-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Lengrand (Yannick, Daniel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Lechaud (Benjamin, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Le Nagard (Franck, Yvon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Koeck (Sébastien, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Kleinclaus (Christophe, Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Kaczmar (Sébastien, Stéfan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Irisarri (François-Xavier, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Héliès (Hubert, Roger)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Hospital (Thibaut)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Guitton (Antoine, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Guenzi (Fabien, Christian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Gigante (Romain, Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: George (Xavier, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Geneste (Julien, Rémi)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Foucher (Samuel, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Flomont (Edouard, Sébastien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Ferey (Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Fache (Benoît, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Evrard (Guillaume, David)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Duquesne (Benoît)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Ducarouge (Vincent, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Dubus (Damien, Charles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Dorgeret (François, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Desseignès (Jean-François, Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: De Boissieu (Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: David (Benjamin, Vincent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Davesne (Pierre-Antoine, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Daubord (Mathieu, Jérémie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Corjon (Mathieu, Dominique)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Conord (Thomas, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Bourit (Pascal, Léon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Boubal (Marc, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Botherel (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Borel (David, Richard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Boehrer (Julien, Guillaume)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Blenner (Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Blanc (Florian, Sylvain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Betouret (Damien, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Beroud (Julien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Berger (Romain, Florian)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Berger (Julien, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Beauquis (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Basse (Sylvain, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Asseline (Mathieu, Nicolas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: des Diguères de Mesnilglaise (Laure, Louise)
épouse Bril
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Ricardie (Laure)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Pompon (Laurence, Amandine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Planes (Aurélie, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Martin (Carole, Marie-Louise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Marsaguet-Labirousque (Fabienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Markowski (Anaïs, Emmanuelle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Le Bellego (Marion)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Guillot (Amandine, Eline)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Eymard (Laëtitia)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Bouzerand (Emilie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Bonnot (Marion, Michèle)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Aitier (Elise, Nora)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques
en 2005 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Février 200601/02/2006
De: Benoît Brocart
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Alpes-Maritimes (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Jacques Le Pape
Objet:
conseiller pour les affaires économiques et financières
cabinet="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Février 200601/02/2006
De: Hornus (Eugène-Henri)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées
date_debut="2006-04-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Février 200601/02/2006
De: Louis-Michel Bonte
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Nazaire (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Saint-Denis (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Nazaire"
sous-prefecture_departement_code="44"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Février 200601/02/2006
De: Bernard Nanot
chargé de mission de niveau I de l'INSEE, chef du département des méthodes, données et synthèses de l'IFEN, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande
dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: François Moreau
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, chef du département de la connaissance environnementale de l'IFEN, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande
dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006
De: Sylvie Robert
administratrice territoriale hors classe, secrétaire générale de l'IFEN
Objet:
au nom du ministre chargé de l'environnement, tous actes et décisions, y compris les bons de commande
dans la limite de 15 000 , ainsi que les pièces y afférentes, à l'exclusion des arrêtés, des décrets et des réponses aux référés de la Cour des comptes
dans la limite des attributions de l'Institut français de l'environnement
Groupe:
cour_comptes
autorite_delegation="Ministre chargé de l'environnement"
délégation de signature
01 Février 200601/02/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.