01 Février 2015

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Marie LAJUS
commissaire divisionnaire de la police nationale
Objet:
préfète
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Février 201501/02/2015
De: Eric SPITZ
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Février 201501/02/2015
De: Eric SPITZ
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
01 Février 201501/02/2015
De: BRUCHER (Nadine)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Suppléant
Remplace:Mme BAGAULT (Elizabeth)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: BAGAULT (Elizabeth)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentants des assurés sociaux
sur désignation de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Titulaire
Remplace:Mme CABANAL-DUVILLARD (Jocelyne)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Marie-Laure ROBINEAU
Objet:
membre du collège de l'Autorité de régulation des jeux en ligne
Remplace:M. Jean-Michel BRUN
Groupe:
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Pierre-Alain Jeanneney
conseiller d'Etat placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2015-01-19"
réintégration
01 Février 201501/02/2015
De: Dominique MALLASSAGNE
président du tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseiller
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Damien BRUNET
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Johanna BROUSSE
substitute placée auprès du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitute du procureur de la République
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Bertrand DAILLIE
inspecteur des services judiciaires
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance d'Evry
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Patricia GRANGE-PITEL
conseillère chargée du secrétariat général de la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Bobigny
Procureure de la République adjointe
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bobigny"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Milca MICHEL-GABRIEL
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge d'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Rémi CROSSON du CORMIER
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance d'Evry
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Philippe Vignon
conseiller chargé du secrétariat général de la cour d'appel de Bourges
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Riom
président du tribunal de grande instance de Moulins
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Moulins"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Pascal Carlier
vice-président au tribunal de grande instance de Saint-Quentin
Objet:
Conseiller à la cour d'appel de Reims
président du tribunal de grande instance de Charleville-Mézières
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Conseiller à la cour"
tribunal
tribunal_grande_instance="Charleville-Mézières"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Sylvie Mottes
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
Présidente de chambre à la cour d'appel d'Orléans
présidente du tribunal de grande instance d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Président de chambre"
tribunal
tribunal_grande_instance="Orléans"
president
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Raphaëlle Bove
magistrate du second grade de l'ordre judiciaire
Objet:
au premier grade
date_debut="2015-01-01"
élévation
01 Février 201501/02/2015
De: Raphaëlle Bove
substitute à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique dans le corps des administrateurs civils
chef du bureau « produits et prestations de santé et des services à la personne » au sein de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
duree="deux ans"
corps="Administrateurs civils"
détachement
01 Février 201501/02/2015
De: Nadine Barret
magistrate du second grade de l'ordre judiciaire
Objet:
au premier grade
date_debut="2015-02-01"
élévation
01 Février 201501/02/2015
De: Nadine Barret
substitute du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Toulon
Objet:
auprès de la mairie de La Crau dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux
au grade d'attaché principal
responsable du contentieux administratif
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
duree="deux ans"
détachement
01 Février 201501/02/2015
De: Daniel Couturier
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
secrétaire perpétuel
Groupe:
duree="quatre ans"
élection
01 Février 201501/02/2015
De: Benjamin Hubin
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-01-01"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Bruno Caussanel
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-01-01"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Philippe Berdou
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-01-01"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Elisabeth Meyer
Objet:
conseillers des affaires étrangères (cadre général)
date_debut="2015-01-01"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Michel Djokovic
conseiller des affaires étrangères, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Fidji
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Kiribati
en résidence à Suva
Remplace:M. Gilles Montagnier
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kiribati"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Dominique Renaux
ministre plénipotentiaire de 2e classe, ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République gabonaise
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique de Sao Tomé-et-Principe
en résidence à Libreville
Remplace:M. Jean-François Desmazières
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sao Tomé-et-Principe"
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Sébastien HEINTZ
procureur financier près la chambre régionale des comptes d'Aquitaine - Poitou-Charentes
Objet:
commissaire du Gouvernement près la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Février 201501/02/2015
De: Claudette Sainte-Rose
adjointe administrative principale de 1re classe
dans l'application Chorus formulaires les actes relatifs aux opérations budgétaires et comptables entrant dans le périmètre des attributions de la délégation à l'information et à la communication, et
aussi les actes relatifs à la régie ministérielle de recettes
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Diayani Musungu
adjointe administrative de 1re classe
les documents Argos dans le périmètre des attributions de la délégation à l'information et à la communication
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Martine Gayerie
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jacqueline Calba
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
dans les applications Chorus ou Chorus formulaires les actes relatifs aux opérations budgétaires et comptables entrant dans le périmètre des attributions de la délégation à l'information et à la communication
Objet:
agents ci-après désignés
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: François Barastier
administrateur civil hors classe, délégué adjoint
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail, de l'emploi et du dialogue social
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail, de l'emploi et du dialogue social"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Anne-Catherine Ferrari
contractuelle A niveau 1B, déléguée adjointe
Objet:
au nom des ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail, de l'emploi et du dialogue social
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministres chargés des affaires sociales et de la santé, du travail, de l'emploi et du dialogue social"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Emmanuelle Bara
contractuelle A de niveau HEC, déléguée à l'information et à la communication
Objet:
au nom de la ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social
tous les actes relatifs aux affaires relevant de leurs attributions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes et du ministre du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Olivier Serre
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'administration générale
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'administration générale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Philippe Schuster
attaché principal d'administration de l'Etat, responsable de la mission de codification
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes ou décisions, à l'exception des décrets, relatifs à l'élaboration du code des transports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Olivier Meslin
administrateur civil hors classe, directeur de projet (groupe III) chargé de la coordination et du suivi de la production normative auprès du directeur des affaires juridiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Bernard Hubert
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'environnement et de l'urbanisme
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jean-Marc André
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires juridiques de l'énergie et des transports
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Luc Villeneuve
conseiller d'administration de l'écologie, du développement et de l'aménagement durables, chef du bureau du droit général des transports, de la domanialité publique et de la législation économique, et à ses adjoints
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Fabien Pérouze
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives au droit européen et international de l'environnement
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Pierre Pimpie
administrateur civil, chef du bureau du droit de la commande publique, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jean-Christophe Izard
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau des affaires juridiques de la mer, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: David Guillarme
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau du droit général, du droit pénal et du droit européen et international de l'environnement, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Sébastien Grattepanche
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives au droit de l'urbanisme, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Alexis Gautier
administrateur civil hors classe, chef du bureau du droit pénal, du droit privé et de la déontologie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Vincent Fourtane
attaché principal d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives aux transports autres que maritimes, au domaine public et aux contraventions de grande voirie, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Serge Foct
administrateur principal des affaires maritimes, son adjoint, pour les affaires relatives à la mer et au transport maritime, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Guillaume Faure
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les questions relatives à l'énergie, à la sûreté nucléaire et aux matières premières et aux mines en ce qui concerne les matières énergétiques, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Pascal Cabon
administrateur civil hors classe, chef du bureau des affaires juridiques de l'énergie, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Boris Bouville
attaché d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives aux marchés publics et à la commande publique, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Thomas Bourgau
attaché principal d'administration de l'Etat, son adjoint, pour les affaires relatives au droit administratif général et à la fonction publique, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Clémentine Voillemot
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques de l'urbanisme, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Anne Rondepierre
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires juridiques des infrastructures et de l'accessibilité des transports, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Audrey Milon
administratrice civile, chef du bureau des affaires juridiques de l'eau et de la nature, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Stéphanie Giraudineau
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives au droit de l'eau et à la protection de la nature, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Chloé Fontan-Mauer
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux risques pour l'environnement, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Marie Delfosse
attachée principale d'administration de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Hélène Croze
attachée principale d'administration de l'Etat, chef du bureau des affaires juridiques des risques pour l'environnement, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Aurélie Chauvin
administratrice civile hors classe, chef du bureau du conseil et du contentieux administratif général, et à
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Sophie Cambon
attachée principale d'administration de l'Etat, son adjointe, pour les affaires relatives aux infrastructures et à l'accessibilité des transports, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Delphine Auger
agente contractuelle, son adjointe, pour les affaires relatives au droit privé, au droit des technologies de l'information et à celles
mentionnées aux deuxième et cinquième alinéas de l'article 2.3.1 de l'arrêté du
9 juillet 2008
susvisé, y compris en matière contentieuse
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie et de la ministre du logement, de l'égalité des territoires et de la ruralité"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Anne-Blanche De Rodellec
Objet:
TCS
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Barbara Vin
Objet:
TCN
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Martine Esline-Accettella
Objet:
IE1C
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Isabelle Déan-Rouquet
directrice de l'unité UPS 2776
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Amaury MOUCHET
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Maurad HAMAIDI
Objet:
Assistant Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Xavier FEAUGAS
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Christophe DUBOIS
Objet:
Technicien de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Christophe DUBOIS
Objet:
Technicien de classe exceptionnelle
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Thierry ARTUSO
Objet:
Ingénieur de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Abdelkarim AIT-MOKHTAR
Objet:
directeur de l'unité UMR7356
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jean-Michel MONFROY
Ingénieur d'études
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4 000 €
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Christophe HURLIN
Objet:
directeur adjoint, et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Sylvain BRIAULT
Objet:
Praticien hospitalier
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Amaury MOUCHET
Objet:
Maître de conférences et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Ludovic BRUTINOT
Objet:
Ingénieur de recherche et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Ludovic BRUTINOT
Objet:
Ingénieur de recherche et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Marc OHRESSER
Objet:
IGR2C au sein du GICC (UMR7295) et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Christophe GUINET
Objet:
Directeur de recherche, et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Yves DENIZOT
Objet:
Directeur de recherche à l'INSERM et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Nicolas VIBERT
Objet:
Directeur de recherche et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jean-Michel FOURNIER
Objet:
Directeur adjoint
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Eric PINAUD
Objet:
Chargé de recherches, à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Patrick
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Charles-André
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Xavier RODIER
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Pascal
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Thierry OLIVE
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Viviane SOURAMASING
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Florence RUGGIERO)
Objet:
Directrice-adjointe, et
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Nathalie RANGER
Objet:
AssistanteIngénieure, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 1 000 £uros
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Sylvie JAUFFRION
Objet:
Technicienne de classe exceptionnelle pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4 000 £uros
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Eva JAKAB TOTH
Objet:
Directrice de l'UPR4301 intitulée Centre de
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Christine FERNANDEZ-MALOIGNE
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Catherine CHEVRIER
Objet:
SAËNES, Secrétaire générale de la MSHVL
aux fins
mentionnées à l'article 1°'et dans la limite de 5 000 £uros
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Delphine BONNET
Objet:
Assistante-
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Sylvie JAUFFRION
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 5 000 £uros
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Nicole NOURRY
Technicienne de classe exceptionnelle
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000
€uros
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jennifer JUBIN
Technicienne de classe normale
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 2 000
€uros
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Anne LIGER
Technicienne de classe supérieure
Objet:
pour les bons de commande et missions n'excédant pas 1 000 £uros
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Corinne REVIL
Objet:
Technicienne de classe exceptionnelle, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 3 000 £uros
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Anne LESAGE
Objet:
Ingénieure de recherche et directrice- adjointe, à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Nadine SEGUIN
Objet:
Ingénieure d'Etudes
aux fins
mentionnées à l'article er
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Isabelle COUILLIN
Objet:
Chargée de recherche, et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Fatima LAGGOUN
Objet:
Chargée de Recherche et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Catherine HONG
Objet:
AssistanteIngénieure, et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Anne MICHAK
Objet:
Assistante-ingénieure au sein du GICC (UMR7295)
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Lalasoa RAYNAUD
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Marie-France GRESPIER
Objet:
Assistante-
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Hélène MEMY
Objet:
Assistante Ingénieure, et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Anne-Marie HEUVELINE
Objet:
Assistante Ingénieure et à
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Pamela
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Nathalie
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Marie-Noëlle
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Marie-
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Isabelle
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Anne
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Anne-Marie
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De:
Anne-Marie
Objet:
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Yannick POUILLOUX
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1°
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Dupin HONG
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1°
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Joël BIARD
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1°
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Karim AIT-MOKHTAR
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1°
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Luigi AGROFOGLIO
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1°
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jean FEUILLARD
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1°
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Denis MARTOUZET
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Ahmad EL SOUFI
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Stephen John MORISSON
Objet:
Professeur des Universités, et à
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Olivier HERAULT
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Valéry CATOIRE
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Philippe CARRE
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Cécile TREFFORT
Objet:
Professeure des Universités
aux fins mentionnées
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Sandrine GRELIER
Objet:
Professeure des Universités, et à
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Caroline ANDREAZZA
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1°
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Marianne GRABER
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Hervé WATIER
directeur de l'unité GDR3260
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Philippe VENDRIX
directeur de l'unité UMR7323
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Pol VANHAECKE
Directeur de l'unité UMR7348
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Michel TAGGER
directeur de l'unité UMR7328
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jean-Pierre SIMORRE
directeur de l'unité FR3050
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Patrick SIMON
directeur de l'unité FR3469
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Bruno SCAILLET
directeur de l'unité UMR7327
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jean-Michel POUVESLE
directeur de l'unité GDR3374
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Gilles PAINTAUD
directeur de l'unité UMR7292
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Olivier MILLET
directeur de l'unité GDR3176
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Patrice MELE
directeur de l'unité UMR7324
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Olivier MARTIN
Directeur de l'unité UMR7311
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Olivier MARTIN
Directeur de l'unité FR2708
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Marc LETHIECQ
directeur de l'unité UMR7347
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Denis LEMONNIER
directeur de l'unité GDR3438
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jérôme LE ROUSSEAU
directeur de l'unité FR2964
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Vincent LAUDET
directeur de l'unité UMR5242
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Azzedine KOURTA
directeur de l'unité GDR2502
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Michel ISINGRINI directeur de l'unité UMR7295
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Jean FEUILLARD
directeur de l'unité FR3503
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Franck FAYON
directeur de l'unité FR2950
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Ahmad EL SOUFI
directeur de l'unité UMR7350
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Olivier DE VIRON
directeur de l'unité UMR7266
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Michel COGNE
directeur de l'unité UMR7276
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Thierry CHARTIER
Directeur de l'unité UMR7315
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Pascal BRAULT
directeur de l'unité FR776
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Xavier BONNET
directeur de l'unité UMR7372
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Joël BIARD
directeur de l'unité FR3482
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Gabriel BERGOUNIOUX
directeur de l'unité UMR7270
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Raphaëlle BELLANDO
directrice de l'unité UMR7322
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Cédric AUDEBERT
directeur de l'unité UMR7301
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Romain ABRAHAM
directeur de l'unité UMR 7349
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Cécile TREFFORT
Directrice de l'unité UMR7302
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Valérie QUESNIAUX
directrice de l'unité UMR7355
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Sabine PETIT
Directrice de l'unité UMR7285
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Chantal LEBORGNE
Directrice de l'unité UMR7344
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Chiara LASTRAIOLI
directrice de l'unité USR3501
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Céline LANDON
directrice de l'unité GDR3625
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Pascale GARCIA
Directrice de l'unité FR3097
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Sylvie BONNAMY
directrice de l'unité UMR7374
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivant
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Février 201501/02/2015
De: Ralph GROS
IE1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n° UMR 5588 intitulée LIPhy
à compter du 01/02/2015
Groupe:
nomination
01 Février 201501/02/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.