01 Février 2019

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: CHANTRELLE (Timothée)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: TATOT (Fabienne)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: FERRARI-PAILLET (Stéphanie)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: RAHMOUNI (Rachid)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
UNSA
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: MOUSSU (Pascal)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
UNSA
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: MIRMAND (Hervé)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
UNSA
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: FRIAUD (Jérôme)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
UNSA
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: FALLOURD (Laurent)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
UNSA
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: RAULT (Jean-Noël)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: PICARD (Marie-Hélène)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
UNSA
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: ROUSSEAU (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: LEPLA (Isabelle)
Objet:
membres du conseil de perfectionnement de l'ENTE
Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Autoroutes Paris-Rhin-Rhône (APRR)
qui
Objet:
chacun pour ce qui le concerne de son exécution
charge
01 Février 201901/02/2019
De: Thierry AL VES
administrateur général
Objet:
à l'agence du travail d'intérêt général et de l'emploi pénitentiaire
directeur par intérim
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Patrick GOSSART
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour le Syndicat national des personnels de l 'édilcation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse -Fédération ;yndicale unitaire (SNPES0 PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Nicolas GALINIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour le Syndicat national des personnels de l 'édilcation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse -Fédération ;yndicale unitaire (SNPES0 PJJI FSU)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Annaïck MOREL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour la Cotifédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Christelle MAZAC
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour la Cotifédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Marie-Christine LUGNIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
0 Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Moustapha MOURCHID
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour la Cotifédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Titulaires
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Vanessa GASQ
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour le Syndicat national des personnels de l 'édilcation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse -Fédération ;yndicale unitaire (SNPES0 PJJI FSU)
0 Titulaires
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Virginie COUFFIGNAL
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour le Syndicat national des personnels de l 'édilcation et du social - Protection judiciaire de la jeunesse -Fédération ;yndicale unitaire (SNPES0 PJJI FSU)
0 Titulaires
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Delphine LOUGE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour la Cotifédération générale du travail - Protection judiciaire de la jeunesse (CGT PJJ)
D Titulaires
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Fabienne LADA
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn Aveyron
Pour l'Union nationale des syndicats autonomes - Syndicat de la protection judiciaire de la jeunesse (UNSA-SPJJ)
0 Titulaires
Groupe:
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Corine SONILIACQUE
(VALIN)
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance d'Amiens
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Amiens"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Aurélie BOUIN
greffière
Objet:
à la date de passation des comptes, régisseuse titulaire à la cour d'appel de Bordeaux
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Jean-Philippe SERVIE
greffier, en sa qualité de régisseur intérimaire à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
à la date de passation des comptes
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Max Brisson
rapporteur sur le projet de loi n° 1481
(AN)
sur l'école de la confiance (Procédure accélérée) (sous réserve de son adoption par l'Assemblée nationale et de sa transmission)
Objet:
de rapporteurs
Commission de la culture, de l'éducation et de la communication
Groupe:
parlement="Sénat"
commission_parlementaire="Commission de la culture, de l'éducation et de la communication (Sénat)"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Guillaume Garot
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Cédric Villani
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Hervé Saulignac
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Dominique Potier
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Boris Vallaud
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Joël Aviragnet
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Gisèle Biémouret
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Ericka Bareigts
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Josette Manin
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Ramlati Ali
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
01 Février 201901/02/2019
De: Josette Manin
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Gisèle Biémouret
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Ericka Bareigts
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Joël Aviragnet
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Ramlati Ali
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Boris Vallaud
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Hervé Saulignac
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Dominique Potier
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Guillaume Garot
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Hélène Vainqueur-Christophe
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Cédric Villani
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Christophe Bouillon
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Jorge RICARDO
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable de service administratif de gestion de prestations sociales au sein de la direction des ressources humaines
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Brice PAQUET
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
secrétaire général de la direction régionale Occitanie de la direction banque des territoires
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Frédéric GRIMAUD
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable gestion et production des contrats au sein de la direction régionale Ile-de-France au sein de la direction banque des territoires
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Jean-Luc DULOUE
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
adjoint au responsable du service affiliés, responsable de l'unité appui expertise et projets au sein de la direction de la gestion de la direction des retraites et de la solidarité (établissement Angers-Paris)
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Charles DU DRESNAY
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
secrétaire général au sein de la direction régionale Grand Est de la direction banque des territoires
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Bruno DOUCET
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable du service prestations et achats au sein de la direction des ressources humaines et des moyens opérationnels (établissement Angers-Paris)
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Tony DA MOTA
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable de la gestion administrative, des études et des statistiques au sein de la direction des gestions d'actifs et du fonds d'épargne
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Vincent BOURSIER
attaché principal d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable appui au développement et à la contractualisation au sein de la direction régionale Occitanie de la direction banque des territoires
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Annie POUET
attachée principale d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable de l'unité de gestion du temps et des absences de la direction des ressources humaines
détachée dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Claire PAROT
attachée principale d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable de l'unité de pilotage des projets CPF de la direction de la formation professionnelle de la direction des retraites et de la solidarité
détachée dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Pascale CHABRILLAT-TRAHIN
attachée principale d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
déléguée à la protection des données Data Protection Officer au sein de la direction générale
détachée dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Angèle CALABRESE-VIDAL
attachée principale d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
secrétaire générale mandats et investissements d'avenir au sein de la direction banque des territoires
détachée dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Christine BOEZ
attachée principale d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable partenariats et nouvelles activités au sein de la direction des clientèles bancaires de la direction banque des territoires
détachée dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Catherine BIECHER
attachée principale d'administration
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable du secteur données sociales au sein de la direction des ressources humaines
détachée dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Julie-Agathe BAKALOWICZ
attachée d'administration hors classe
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directrice régionale Centre-Val de Loire au sein de la direction banque des territoires
détachée dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: BANEL (Eric)
Objet:
membre du conseil de surveillance du grand port maritime de La Rochelle
représentant du ministre chargé des ports maritimes
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: BELOTTE (Jean-Yves)
Objet:
dans son mandat de membre du conseil de surveillance du grand port maritime de Dunkerque
représentant du ministre chargé des ports maritimes
Groupe:
renouvellement
01 Février 201901/02/2019
De: Cazalère (Marie-France, Martine)
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts de classe exceptionnelle, affectée au secrétariat général
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-04-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Février 201901/02/2019
De: Patrick MAIRESSE
contrôleur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et commissaire central à Nice (06)
Objet:
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et commissaire central - coordonnateur zonal de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest à Bordeaux (33)
Groupe:
date_debut="2019-02-04"
inspecteur_general="Services actifs de la police nationale, directeur départemental de la sécurité publique et commissaire central - coordonnateur zonal de la zone de défense et de sécurité Sud-Ouest à Bordeaux (33)"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Sylvie GASNIER
conseillère d'éducation populaire et de jeunesse hors classe
Objet:
directrice des études et des stages de l'institut régional d'administration de Bastia
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Denis GILIGNY
administrateur des douanes et droits indirects à l'inspection des services à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à Nouméa (direction régionale des douanes de Nouvelle-Calédonie)
directeur régional
Remplace:M. Jean CHEVEAU
Groupe:
date_debut="2019-03-22"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Alain NAVARIN
Objet:
directeur du travail, responsable de l'unité départementale des Alpes-de-Haute-Provence à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Stéphanie SEGUIN
chef du bureau chargé de l'outre-mer à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
suppléante du représentant du ministre de l'économie et des finances
Remplace:M. Benoit BAYARD
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
suppleant
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Vincent Lidsky
inspecteur général des finances au ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre du conseil d'administration de Voies navigables de France
représentant de l'Etat
Groupe:
date_debut="2019-02-17"
conseil_administration
renouvellement
01 Février 201901/02/2019
De: Romain Chambre
ingénieur principal de l'armement, à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie et des finances
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre chargé de l'économie et des finances
Remplace:M. Laurent Guérin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Romain Chambre
ingénieur principal de l'armement à la direction générale du Trésor du ministère de l'économie et des finances
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Fonds de garantie des assurances obligatoires de dommages
Remplace:M. Laurent Guérin
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Paul Teboul
Objet:
membre titulaire du comité spécialisé pour les opérations à l'étranger constitué au sein du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
Remplace:M. Samuel Goldstein
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: TOGNOLA Julien
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-09-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: DEMARCQ François
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-09-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: LE BARON Audran
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-07-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: THIRION Bertrand
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: TARRIER Franck
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: SEBILLE Jean-Pierre
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: ROLLAND DU ROSCOAT Guillaume
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: PILLET Didier
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: PALLU Frédéric
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: NGUYEN NGOC Sébastien
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: MATHIEU Nicolas
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: LACOSTE Marc-Antoine
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: GOSSELIN Stéphane
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: FLEURENCE Daniel
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: DUFLOT Loïc
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: DUBREIL Hervé
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: CHARISSOUX Denis
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: MASSE Evelyne
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: EVRARD Lydie
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: BALIAN Christine
Objet:
dans le grade d'ingénieur général des mines
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Galaup (Alain)
secrétaire des affaires étrangères principal
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2019-05-02"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Février 201901/02/2019
De: MABIT (Laure, Pascale, Jeanne), épouse HUG de LARAUZE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Marie-Bernard NIVET et Jean-Baptiste NIVET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Buxerolles (Vienne)"
notaire_residence_departement_code="86"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: DIERS (Audrey, Francine, Céline)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Grégory DENOYELLE, Valérie BOUCHER-MAFILLE et Marie-Hélène WAQUET, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Saint-Omer (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: SEULIN (Mathilde)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « PROUVOST & Associés, Notaires »
notaire
notaire_residence="Roubaix (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: URBAN (Bertille, Marie, Odile)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « PROUVOST & Associés, Notaires »
notaire
notaire_residence="Roubaix (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: SHELTON (Nicolas, Philippe, Maxime)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Avranches (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: GUINEBAULT (Pierre, Alexandre, Ange, Jean, Paul, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Avranches (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: GUINEBAULT (Pierre, Alexandre, Ange, Jean, Paul, Marie)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Avranches (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: BLAIN (Sarah, Véronique, Stéphanie)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle « Frédéric PROUST et Alexis FRERE, Huissiers de Justice Associés »
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: CHAUVET (Gaëlle, Cécile), épouse OURSAYRE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Philippe DAMBIER, Pierre HOUZELOT, Fabrice GAUTHIER, Hervé DESQUEYROUX, Antoine MAGENDIE, Edouard BENTEJAC, Olivier LASSERRE, Sébastien CETRE, Sébastien ARTAUD, Grégoire DELHOMME, Nicolas ADENIS-LAMARRE, Audrey DAMBIER et Thomas MESA-SPARBE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'offices notariaux »
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: MOUTIEN (Arnaud, Patrick, Krishna)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « ANTOINE POURQUIE, MARC FRIEDRICH, FABRICE FRANÇOIS ET ERIC GACHOD, NOTAIRES ASSOCIES »
notaire
notaire_residence="Levallois-Perret (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: GURRIET (Thomas, Alexis)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « OFFICE NOTARIAL DE BANDOL - DELUCA ERIC ET DELUCA-FERRAND EMMANUELLE »
notaire
notaire_residence="Bandol (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: NOUGARET (Isabelle)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle SOPHIE CRESPIN-QUILICHINI ET FRANÇOIS TAFANI, NOTAIRES, ASSOCIES D'UNE SOCIETE CIVILE PROFESSIONNELLE TITULAIRE D'UN OFFICE NOTARIAL, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Porto-Vecchio (Corse-du-Sud)"
notaire_residence_departement_code="2A"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: BERNARD-BRUNEL (Victor, Jean, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Gilles FOUCHERAND et Cyrille FARENC, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Saint-Martin-en-Haut (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: QUÉZÉDÉ (Nolwenn), épouse HERCOUET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société par actions simplifiée « OFFICE NOTARIAL DU GUESCLIN », anciennement société civile professionnelle « Eric LAMOTTE, Marc LAISNÉ, Damien GUÉGUEN et Arnaud SOLLET, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: DOUCEDE (Stanislas, Jonathan, Pierre, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « GTC AIX-EN-PROVENCE », titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
greffier_residence_departement_code="13"
tribunal
tribunal_commerce
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: DOUCEDE (Stanislas, Jonathan, Pierre, Marie)
Objet:
greffier de tribunal de commerce associé
membre de la société civile professionnelle « SCP DOUCEDE, greffiers de tribunaux de commerce associés, société titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce », titulaire d'un office de greffier de tribunal de commerce
greffier
greffier_residence="Toulon (Var)"
greffier_residence_departement_code="83"
tribunal
tribunal_commerce
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: GANDRÉ (Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « SCP Marc GANDRE, Anne REGNIER-GANDRE, Alexandre GUILPAIN, notaires associés »
notaire
notaire_residence="Tonnerre (Yonne)"
notaire_residence_departement_code="89"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Nadine BARRET
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de la mairie de La Crau dans le cadre d'emploi des attachés territoriaux
au grade d'attachée principale
responsable du contentieux administratif
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
duree="un an"
détachement
01 Février 201901/02/2019
De: Samuel GILLIS
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du Conseil constitutionnel
chargé de mission
Groupe:
date_debut="2019-02-15"
duree="trois ans"
détachement
01 Février 201901/02/2019
De: Alexandre TREMOLIERE
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
des cadres de la magistrature
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2018-12-26"
corps="Administrateurs civils"
radiation
01 Février 201901/02/2019
De: Marie-Hélène AUBERT
Objet:
membre permanent, à la formation d'autorité environnementale du Conseil général de l'environnement et du développement durable
Groupe:
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Février 201901/02/2019
De: Cyril Forget
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire
Remplace:M. Thomas Lesueur
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Marie-Laure DENIS
Objet:
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
au titre des personnalités qualifiées pour leur connaissance du numérique et des questions touchant aux libertés individuelles
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Marie-Laure DENIS
Objet:
présidente de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
date_debut="2019-02-02"
president
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: d'Ile-de-France (SIEC)
au titre du concours correspondant
Objet:
un dossier de reconnaissance des acquis de l'expérience professionnelle. Ce dossier est disponible, dès l'ouverture des registres d'inscription, sur le site internet du ministère de l'éducation nationale et dans l'espace candidat sur l'application d'inscription Cyclades à la rubrique " Documents "
Les lieux d'inscription sont les suivants
Groupe:
inscription
01 Février 201901/02/2019
De: Cyril Forget
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre de la transition écologique et solidaire"
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Pascal PERRINEAU
Objet:
Le collège des garants du grand débat national
Groupe:
composition
01 Février 201901/02/2019
De: Guy CANIVET
Objet:
Le collège des garants du grand débat national
Groupe:
composition
01 Février 201901/02/2019
De: Jean-Paul BAILLY
Objet:
Le collège des garants du grand débat national
Groupe:
composition
01 Février 201901/02/2019
De: Isabelle FALQUE-PIERROTIN
Objet:
Le collège des garants du grand débat national
Groupe:
composition
01 Février 201901/02/2019
De: Nadia BELLAOUI
Objet:
Le collège des garants du grand débat national
Groupe:
composition
01 Février 201901/02/2019
De: France (Medef)
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1) Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Philippe Vincent
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnes de direction (SNPDEN)
Remplace:M. Philippe Tournier
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Philippe Debray
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Syndicat national des personnes de direction (SNPDEN)
Remplace:M. Serge Guinot
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Nessim Fintz
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (CCESP)
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Michel Boyancé
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant le Comité consultatif pour l'enseignement supérieur privé (CCESP)
Remplace:M. Jean-Philippe Ammeux
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Patrick Burnel
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération française de travailleurs chrétiens (CFTC)
Membre titulaire : Olivier de L'Estoile
Remplace:Mme Sabine Bruaux
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Philippe Regimbart
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant la Confédération des grandes écoles (CGE)
Remplace:M. Francis Jouanjean
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Frédéric Wacheux
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
1) Au titre de représentants d'entités et d'organismes
Remplace:Mme Sandrine Javelaud
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Fannette Charvier
Objet:
membres du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Représentant l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Laëtitia Pierron
IE CNRS
Objet:
responsable de la sécurité des systèmes d'information de la délégation Centre-Est
Article 2
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Stéphane Hoyez
Objet:
ingénieur d'études de classe normale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Christine Benichou
Objet:
ingénieur de recherche 2ème classe, et à
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Valérie Doye
Objet:
directrice de recherche 1ère classe, à
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Michel Werner
directeur de l'UMR7592
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Géraldine THOUVAY
assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Géraldine THOUVAY
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: André TORRE
directeur de l'unité USR3683
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Brigitte CROS
directeur de l'unité GDR2040
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Maud Rotger
Enseignant-chercheur
Objet:
chargée de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7331 Groupe de Spectrométrie Moléculaire et
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Laurent Grossin
Chercheur
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7365 Ingénierie Moléculaire et Physiopathologie Articulaire
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Laure Giambérini
Enseignant-chercheur
Objet:
chargée de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7360 Laboratoire Interdisciplinaire des
Groupe:
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Didier Gemmerle
Ingénieur de recherches
Objet:
chargé de sécurité des systèmes d'information de l'unité UMR7502 Institut Elie Cartan de Lorraine (IECL)
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Février 201901/02/2019
De: Bruno ESPAGNON
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Marie-France GRANDISSON
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Catherine SALOU
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Bruno ESPAGNON
Objet:
professeur
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Catherine SALOU
Objet:
ingénieure de recherche
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Marie-France GRANDISSON
Objet:
ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Michel GUIDAL
directeur de l'unité UMR8608
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Laurent PINARD
Objet:
ingénieur de recherche
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Christophe PEAUCELLE
Objet:
Ingénieur de recherche, à
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Martine Verdenelli
Objet:
Ingénieure de recherche et à
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Sandra GONCALVES
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Cécile RAVIER
Objet:
adjointe à la directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques (INSB)
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: Claire FERRAS-FLEUTRY
Objet:
directrice adjointe administrative de l'Institut des Sciences Biologiques (INSB)
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019
De: André LE BIVIC
directeur de l'unité INS1630 intitulée « Institut des Sciences Biologiques » (INSB)
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : a) Les commandes d'un montant inférieur à 25 000,00 euros hors taxes, soit
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Février 201901/02/2019

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.