01 Mars 2001

De: Girard (Alain)
représentant le comité de coordination des oeuvres mutualistes coopératives et associatives de l'éducation nationale (CCOMCEN)
Objet:
sur proposition de la conférence permanente des coordinations associatives
Remplace:M. Guiraud (Antoine)
Groupe:
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Carpentier (Jean-Baptiste)
magistrat du second grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2000-02-17"
détachement
01 Mars 200101/03/2001
De: Gautier (Claude)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Blatin (Dominique)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Villaeys (Albert)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Vellaud (Jean-Paul)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Varret (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Urien (René)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Sivilia (Gérard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Ruche (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Roque (Jean-Louis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Peres (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Mesny (Michel)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Latarjet (Bernard)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Guellec (Ambroise)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Duchamp (Georges)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Drege (Pierre-Olivier)
(en service détaché)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Deperraz (Jacques)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: De Gouvello (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Courboulay (Paul)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Clos (François)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Chevalier (Bernard)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Carlotti (Jean)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Cailliez (Francis)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Bombard (Philippe)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Aviron-Violet (Jacques)
Objet:
pour la 1re classe de leur grade
au titre de l'année 2001
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Ben Romdhane (Mohamed Salah)
Tunisie (armée de l'air tunisienne)
Objet:
sur titres
auditeurs, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année 2001
Auditeurs militaires étrangers
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production »"
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Paez (Roberto, Washington)
Argentine (armée argentine)
Objet:
sur titres
auditeurs, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année 2001
Auditeurs militaires étrangers
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production »"
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Ouederni (Samir)
Tunisie (armée tunisienne)
Objet:
sur titres
auditeurs, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année 2001
Auditeurs militaires étrangers
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production »"
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Capitaine Hoummada (Aziz)
Maroc (armée marocaine)
Objet:
sur titres
auditeurs, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année 2001
Auditeurs militaires étrangers
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production »"
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Capitaine Bii (Charles, Kiprotich)
Kenya (armée kenyane)
Objet:
sur titres
auditeurs, à l'Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production » pour l'année 2001
Auditeurs militaires étrangers
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'ingénieurs de constructions aéronautiques en année de spécialisation « maintenance aéronautique et production »"
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Pauty (Jean-Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Lasserre (Henri, Pierre, Marie)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Grenier (Jacques, Louis, Joseph)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Tricoire (Jean-Paul, Emile, Gaston)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Richoufftz de Manin (Emmanuel, Olivier)
Colonel de l'infanterie de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Pélissier (Henri, Joseph, René)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Klein (Michel, Paul, Marie, Gaston)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Damay (Christian, Marie, Guy)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Addé (Alain, Charles, Jean)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: La Haye (Francis, Marc, Jean-Marie)
Capitaine de vaisseau de
maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Réglat-Boireau (Arnaud, Marie, François, Louis)
Commissaire général de 2e classe
nommé inspecteur du commissariat de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de commissaire général de 1re classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Roux (Pierre, Robert, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Ranquet (Robert)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Malavergne (Jacques, Christian)
Ingénieur en chef de l'armement
en service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Wernert (Michel, Eugène, Henry)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans leurs fonctions
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Hudault (François, Marie, Henri)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: André (Michel, Jean, Octave)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Vallecalle (Michel, André)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="2001-04-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Geay (Dominique, Alain, Marie, Charles)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-03-23"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Van Huffel (Jean-Marie, Bernard, Emmanuel)
Contre-amiral
Objet:
commandant de l'école navale et du groupe des écoles du Poulmic
Groupe:
date_debut="2001-03-23"
conseil_des_ministres
ecole="École navale et du groupe des écoles du Poulmic"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Algré (Christian, André)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-03-12"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Vignat (Régis, Marie, Joseph)
Commissaire général de 2e classe
Objet:
directeur du commissariat de la marine à Toulon
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Pillod (Daniel, Jean, René)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
inspecteur technique de l'armée de l'air
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Lefaudeux (François, Louis, Marcel)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du vice-président du Conseil général de l'armement
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Raffenne (Jean-Paul, Armand)
Général de division
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans ses fonctions
date_debut="2001-03-01"
conseil_des_ministres
conférés
01 Mars 200101/03/2001
De: Abiven (Gérard, Yves, Marie, Albert)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Soyard (Jean-Pierre, Georges)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Le Guen (Gilbert)
Général de division
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Astorg (Renaud, Philippe)
Général de division d'
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Kehren (Jean-Paul, André, Marie)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Chadeau (Alain, Bernard, Casimir)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-06-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Fournet (Jean, Emmanuel, Marie)
Ingénieur général hors classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="2001-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Thierry Le Goff
administrateur civil
Objet:
des fonctions de directeur du service interacadémique des examens et concours des académies de Créteil, Paris et Versailles
Groupe:
date_debut="2001-01-15"
charge
01 Mars 200101/03/2001
De: Christian Lupovici
(bibliothèque universitaire de Marne-la-Vallée)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: François Larbre
(bibliothèque municipale classée de Marseille)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Gilles Lacroix
(direction régionale des affaires culturelles de Rhône-Alpes)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Jean-François Foucaud (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Francine Pillot, épouse Heddesheimer
(service commun de documentation de l'université Nancy-II)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Michèle Le Flahec, épouse Goubern
(bibliothèque universitaire de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Françoise Ghinea, épouse Legendre
(bibliothèque municipale classée de Rouen)
Objet:
titularisés et affectés
conservateurs généraux des bibliothèques
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Giordana Charuty
directrice de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
directrice d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes, et affectée à l'Ecole pratique des hautes études « ethnologie religieuse de l'Europe »
Groupe:
date_debut="2000-12-01"
ecole="École pratique des hautes études et de l'École nationale des chartes, et affectée à l'École pratique des hautes études « ethnologie religieuse de l'Europe »"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Tardo-Dino (Marie)
première juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à l'Office européen des brevets
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="cinq ans"
détachement
01 Mars 200101/03/2001
De: Léonce Widholm
suppléant
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale de la SNCF
au titre de représentant des salariés
mentionné aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
01 Mars 200101/03/2001
De: Jean-Pierre Favrel
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale de la SNCF
au titre de représentant des employeurs
mentionné aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
01 Mars 200101/03/2001
De: Philippe Dumontier
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant du personnel des industries électriques et gazières
sur proposition de la fédération chimie énergie CFDT
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Jean Reparet
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-03-07"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Yves Favre
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-02-01"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Hubert Devaux
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-01-01"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Jean Chabanel
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-01-01"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Jean-Pierre Vernozy
vétérinaire inspecteur de classe normale
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="2001-02-12"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Trujillo Morales (Raúl)
Chili
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, pour suivre les enseignements de spécialisation en « techniques aéronautiques et spatiales »
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Officiers étrangers
Groupe:
ecole
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Major Leow (Meng-Fai)
Singapour
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, pour suivre les enseignements de spécialisation en « techniques aéronautiques et spatiales »
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Officiers étrangers
Groupe:
ecole
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Ustum (Mustafa)
Turquie
Objet:
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, pour suivre les enseignements de spécialisation en « techniques aéronautiques et spatiales »
en application de l'article 11 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Officiers étrangers
Groupe:
ecole
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Vigouroux (Christian)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Madeleine Perret
au titre des associations nationales de réinsertion des condamnés
Objet:
membres suppléants de la juridiction nationale de la libération conditionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Catherine Jean
au titre des associations nationales d'aide aux victimes
Objet:
membres suppléants de la juridiction nationale de la libération conditionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Marie-Josée Fargeot, épouse Strickler
au titre des associations nationales de réinsertion des condamnés
Objet:
membres titulaires de la juridiction nationale de la libération conditionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Nadège Bezard
au titre des associations nationales d'aide aux victimes
Objet:
membres titulaires de la juridiction nationale de la libération conditionnelle
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Faure (Michelle)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes intérimaire auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Vienne
Remplace:Mme Laveix (Sophie)
Groupe:
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Sodi (Gilbert)
attaché
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Var
Remplace:M. Prochilo (Vincent)
Groupe:
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Constant Lecoeur
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-01-24"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Raymond Loussert
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-01-01"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Paume (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des télécommunications affecté à France Télécom
date_debut="2001-06-01"
depart_retraite
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Sylvie Poussines
administratrice des postes et télécommunications de 2e classe à l'Autorité de régulation des télécommunications
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, et mise à disposition auprès de la Cour des comptes
rapporteuse
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
duree="deux ans"
cour_comptes
affectation
01 Mars 200101/03/2001
De: Le Bout de Château Thierry (Antoine)
attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000 et
Attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Fasille (Christophe)
attaché d'administration centrale, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000 et
Attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Scotto (Agnès), épouse Collo
attachée d'administration centrale, 7e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000 et
Attachés principaux d'administration centrale de 2e classe, 3e échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Constant (Danielle), épouse Simon
attachée d'administration centrale, 8e échelon
Objet:
au titre de l'année 2000 et
Attachée principale d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
date_debut="2000-01-01"
promotion
01 Mars 200101/03/2001
De: Reglat-Boireau (Arnaud)
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 3 du décret no 96-28 du
11 janvier 1996
relatif à l'exercice d'activités privées par des militaires placés dans certaines positions statutaires ou ayant cessé définitivement leurs fonctions
officier général
Remplace: Vandier (Dominique)
Groupe:
date_debut="2001-03-01"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Darnis (Monique)
attachée d'administration centrale, 10e échelon
Objet:
des cadres
afin de faire valoir ses droits à une pension de retraite pour compter du
7 mai 2001
a_sa_demande
radiation
01 Mars 200101/03/2001
De: Garrec (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avocat général près la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2001-07-04"
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Saïda Dahmane (Kandi)
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Marne
Remplace:Mme Arnoult-Cauquis (Françoise)
Groupe:
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Philippe Chognard
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail
au titre de représentant des employeurs ou travailleurs indépendants, vu le code de la sécurité sociale, et notamment les articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
01 Mars 200101/03/2001
De: Bernard Mathieu
titulaire
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail, lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de sécurité sociale dans les mines
au titre de représentant des employeurs
mentionné aux articles L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1 et R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
01 Mars 200101/03/2001
De: Jean-Paul Morin
Objet:
membre titulaire du Comité de la réglementation comptable
professionnel membre du Conseil national de la comptabilité représentant les entreprises
Remplace:M. Yann Delabrière
Groupe:
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Jean-Paul Olive
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-01-01"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Jean-Jacques Delate
vétérinaire inspecteur de classe normale
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction régionale interdépartementale de l'agriculture et de la forêt de l'Ile-de-France, services vétérinaires de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2001-02-12"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Vaquie (Jean)
président de la chambre des métiers de l'Aude
Objet:
membre de l'Observatoire national du commerce, désigné par l'assemblée permanente des chambres de métiers
Groupe:
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Pierre Delorme
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
date_debut="2001-03-31"
inspecteur_general="Institut national de la statistique et des études économiques"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 200101/03/2001
De: Michel Freydier
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-03-07"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Guy Bringuier
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-01-24"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Maurice Cestac
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
ingénieur général d'agronomie
date_debut="2001-01-24"
nomination
01 Mars 200101/03/2001
De: Thierry Pillet
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (industrie)
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2000-09-15"
duree="deux ans"
cour_comptes
mise à disposition
01 Mars 200101/03/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.