01 Mars 2006

De: Nadine Adam
chef du secrétariat particulier
Objet:
chef adjointe de cabinet du ministre
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Verdier (Jean-François)
directeur du personnel, de la modernisation et de l'administration au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Remplace:M. Soumet (Jean-François)
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Ceccaldi (François, Lucien, Gérard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle François Ceccaldi et Yves de Forcade, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Sèvres (Hauts-de-Seine)"
huissier_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
01 Mars 200601/03/2006
De: Véronique Malbec
magistrate du premier grade
Objet:
directrice de la formation continue et du département international à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2006-02-20"
ecole
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Nathalie Darrac
adjointe administrative
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Somme
Groupe:
date_debut="2006-02-15"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: François Nowaczyk
ingénieur de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DRIRE Rhône-Alpes)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2006-07-17"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Mars 200601/03/2006
De: Claudine Lefebvre, épouse Frere
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Picardie
Remplace:Mme Nathalie Darrac
Groupe:
date_debut="2006-02-15"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Stéphane Pislor
Officier du corps technique et administratif de la marine
chef du bureau budget-finances de la sous-direction administration finances
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Isabelle Hugou
Lieutenante de vaisseau
chef du bureau avances consulaires et traites de la marine
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Brigitte Colin
secrétaire administrative, adjointe au chef du bureau finances de la sous-direction administration finances. »
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses, aux recettes et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation, à l'ordonnancement et tous ordres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Béatrice Gaudriller
Objet:
à cette date régisseuse d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel, de la modernisation et de l'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (action sociale)
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Béatrice Gaudriller
contrôleuse principale des impôts
Objet:
déléguée départementale de l'action sociale du Pas-de-Calais
date_debut="2006-03-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Louis Simon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: René Marescaux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Patrick Lysiak
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Philippe Koehler
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Patrick Gérardin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Alain Fouthier
adjoint d'administration
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: André Dufaure
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Marylise Criqui
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Martine Baudin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Michel Hupays
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Patrick Touzinaud
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Antoine Savoye
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Guy Rolland
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Christophe Rapenne
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Philippe Pierre
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean Pierre Debelle
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Alain Mousset
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Luc Mazé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean Marie Laurendin
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Laurent Kast
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean Guy Humeau
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean Bourda-Couhet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Thierry Blons
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Philippe Bataillé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Patricia Mulcio
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Isabelle Morvan
assistante d'administration de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Anne Marie Dumont
ingénieure du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Christine Gallo
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Martine Denis-Leveille
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Marie Claire Ladoux
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pascale Capdeville
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Isabelle Bazer-Bachi
technicienne supérieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Christian Assailly
directeur de l'aviation civile Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Gilles Romano
administrateur hors classe de la ville de Paris
Objet:
au nom du Premier ministre, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, notamment
autorite_delegation="Premier ministre"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Bertrand Pailhès
Objet:
représentants du personnel
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: François Lions
directeur général adjoint
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Catherine Autier
chef de l'unité ressources humaines et relations sociales
Objet:
représentants de l'administration
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Marc Salmon
chef du service administration et ressources humaines
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Philippe Distler
directeur général
Objet:
représentants de l'administration
Membres titulaires
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Frédérique Vallet
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Audrey Baudrier
Objet:
représentants du personnel
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Dominique Reinaldos
membre suppléant, siégeant, dans l'ordre de présentation de la liste de candidats
au titre de la Confédération française démocratique du travail Finances (CFDT)
Objet:
représentants du personnel
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-François Moniotte
Objet:
chef de cabinet du ministre
date_debut="2006-03-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean Favard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
suppléant du vice-président de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Alain Sobel
professeur de médecine
Objet:
membre suppléant de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 précité
médecin membre ou ancien membre du Conseil national du syndrome de l'immunodéficience acquise
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Claire Landais
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre suppléant de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 précité
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Suzanne Simon
administratrice civile honoraire
Objet:
membre suppléant de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 précité
personnalité qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: François Gougé
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
vice-président de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 du code de la santé publique
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Louis Vilde
professeur de médecine
Objet:
membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
médecin membre ou ancien membre du Conseil national du syndrome de l'immunodéficience acquise
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: François Loloum
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
membre du Conseil d'Etat
Groupe:
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Eric Schmieder
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
personnalité qualifiée dans le domaine de la santé
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Christine d'Autume
inspectrice générale des affaires sociales
Objet:
membre suppléant de la commission d'indemnisation
prévue par l'article L. 3122-1 précité
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
suppleant
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Serge Tricoire
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
membre de la commission d'indemnisation prévue à l'article L. 3122-1 précité
membre de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Tassone (Marc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Ritz (Dominique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Page (Erwan)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Dell'Acqua (Matteo)
Objet:
ingénieur des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Mayousse (Véronique)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Dufour (Sylvie)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Bourhis (Claudine)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Zambon (Marie-Louise)
Objet:
ingénieure des ponts et chaussées
date_debut="2006-01-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Muffat (Gaël)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marc-François Jacquier, Georges Lagrange et Gérard Bodinier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Aulps (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Jacquier (Clément, Paul, Olivier)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Marc-François Jacquier, Georges Lagrange et Gérard Bodinier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Jean-d'Aulps (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Samantha Richardson
Objet:
professeur associé à temps plein du Muséum national d'histoire naturelle, sur l'emploi PRMU 0162
duree="un an"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Nguyen (Quoc Dung)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Gammella (Carmine)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Zinetti (Grégory)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Villot (Pierre-Louis)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Valentin (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Terra Carneiro (Daniel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Tanneau (Sylvain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Senegas (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Roy (Bruno)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Predine (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Pouillon (Igor)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Pondaven (Yannick)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Poivret (Emmanuel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Plompen (Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Papin (Jérôme)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Nau (François-Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Moutet (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Monchanin (Lionel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Monate (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Martinez (Fabrice)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Martin (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Madrane (Alain)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Latti (Said)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Krumenacker (Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Kaiffer (Maikel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Jouve (Pascal)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Jarrige (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Fontaine (Jean-Marie)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Figuiere (Luc)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Fardeau (Michel)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Estort (Frédéric)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: De Freitas (José)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Baudry (Boubacar)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Batlle (Didier)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Bajard (Wilfrid)
Objet:
tableau d'avancement (ingénieurs électroniciens des systèmes de la sécurité aérienne)
le tableau d'avancement
au grade d'ingénieur électronicien des systèmes de la sécurité aérienne principal est fixé ainsi qu'il suit
au titre de l'année 2005
inscription
01 Mars 200601/03/2006
De: Neuvialle (François, Marc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Binet, Pierre Saguin, Pascale Saguin, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Binet (Christian, Georges, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Binet, Pierre Saguin, Pascale Saguin, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Tours (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
cessation de fonction
01 Mars 200601/03/2006
De: Cheng (Tao)
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'université Strasbourg-I
Groupe:
duree="six mois"
professeur
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Lafon (Jean-Pierre)
ambassadeur de France
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-03-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 200601/03/2006
De: Laurent Vielle
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Michel Plante
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Patrick Piveron
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-François Perez
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Michel Mousis
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jacky Malcoeffe
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Philippe Mailhé
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Michel Longuy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Lucas Holl
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Didier Guérin
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Benoît Gueffier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pierre Gillet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Raymond Frezouls
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Thierry Dumas
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Laurent Didier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Philippe Dias
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Adrien Cier Foc
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-François Cauquil
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean Bravard
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Gilles Bigorgne
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Samy Ben Djedidia
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Isabelle Rodriguez
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pascale Prat-Eyquem
adjoint d'administration
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Anouk Lamatabois-Rivals
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Bibiane Galan
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Marlène Duval
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Maryse Ducasse
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Christine Botton
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Monique Beurtheret
adjoint d'administration
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Anne-Marie Balay
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Nathalie Aulaire
adjoint d'administration
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Sabine Arnaud
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Joël Rault
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Christian de Perthuis
directeur d'études, responsable de la mission climat
Objet:
les conventions de gestion et contrats
les actes administratifs, les décisions, les documents, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs à la mission climat. »
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Pierre Sicard
directeur d'études, directeur du département "développement durable
Objet:
les conventions de gestion et contrats
les actes administratifs, les décisions, les documents, les correspondances et les mandats de recettes ou de dépenses relatifs au service
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Christian Bosson
Lieutenant-colonel
adjoint au directeur du service de la poste interarmées
dans la limite des attributions du service
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Pierre Bansard
Général de division
sous-chef organisation de l'état-major des armées, dans les domaines suivants
Objet:
au nom du ministre de la défense, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Xavier de Zuchowicz
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense de Paris
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pierre de Saqui de Sannes
Général de division
officier général de zone de défense Sud
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Thierry de Bouteiller
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Sud-Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Gérard Frère
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Sud-Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Marie Faugère
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Est
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Gérard Bezacier
Général de corps d'armée
officier général de zone de défense Ouest
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Pierre Beaulieu
Général de division
officier général de zone de défense Nord
Objet:
au nom du ministre de la défense, les conventions
prévues par l'article 1er de la loi du
22 octobre 1999
susvisée
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Francis Picard
Commandant
chef du bureau logistique du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Eric Breuil
Commandant
chef du bureau budget-finances du service de la poste interarmées
Objet:
au nom du ministre de la défense, dans le cadre des attributions du service, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, et notamment tous les documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la défense"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-François Moniotte
chef de cabinet
Objet:
au nom du ministre de la fonction publique, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
autorite_delegation="Ministre de la fonction publique"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Daniel Zuckerman
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, délégué à Grenoble - Saint-Geoirs
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: François Trouillet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Raphael Travignet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Raphael Thebault
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pierre Sordet
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Arnaud Roche
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Christian Rault
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Serge Pasqualini
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Bruno Nivelle
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Marc Morenas
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Eric Langlois
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Dominique Hubert
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jacques Gassiot-Tallabot
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Francis Duhamel
ingénieur divisionnaire électronicien des systèmes de la sécurité aérienne, délégué à Saint-Etienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Loup Creux
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Yvon Chalayer
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Bernard Cahier
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Pascal Brandy
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: François Beilliard
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Luc Barthalay
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Carole Soufflet
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile, déléguée à Chambéry
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Lydie Roque
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Mireille Pakoon
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Danièle Marquant
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Marie-Paul Actis
technicien supérieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions respectives, à l'effet de proroger, renouveler les titres aéronautiques civils et y apposer des qualifications
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Yves Debouverie
directeur de l'aviation civile
Objet:
au nom du ministre, les décisions administratives individuelles énumérées à l'article R. 410-2 du code de l'aviation civile
autorite_delegation="Ministre DES TRANSPORTS, DE L'EQUIPEMENT, DU TOURISME ET DE LA MER"
délégation de signature
01 Mars 200601/03/2006
De: Jean-Noël Arnaud
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Réunion
date_debut="2006-03-01"
nomination
01 Mars 200601/03/2006
De: Rabesiaka (Holimalala)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Nguyen (Phuong Ai)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Loumouamou (Mienanzambi)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Assi (Agbon Mathieu)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Bui (To Suong)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Mouteirou (Raphiou)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Lozac'h (Dominique)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Dombouya (Foulamoro)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Abed (Mefta)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Zerhouni (Hassan)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Zahoum (Mustapha)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Tribondeau (Loïc)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Suquet (Laurent)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Savtchenko (Paul)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Savariradjou (Alexandre)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Rouillard (Sébastien)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Peeters (Stéphane)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Ouerhani (Morad)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Moulida (Khalid)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Masrar (Abdelaziz)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Langouste (Eddy)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Lam (Jean-François)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Gueye (Papa)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Grimaldi (Pascal)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Ficadiere (Johann)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Crosnier (William)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Crenn (Stéphane)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Carriere (Didier)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Bedrane (Abdelkader)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Baudon (Nicolas)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Asfary (Abdelhadi)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Amsallem (David)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Abdesselem (Mohamed)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Weber (Alexis)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Thiel (Luc)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Rennela (Rudy)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Navarro (Christophe)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Mathis (Olivier)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Mantes (Franck)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Guedj (Michael)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Gil (Jean-Charles)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Gahbiche (Mounir)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Fidah (Karim)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Faivre (Stéphane)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Dia (Mody)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Conort (Frédéric)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Cohu (Bruno)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Buchy (Jean-Pierre)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Bergeal (Jean-François)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Aubry (Eric)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Ardisson (David)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Anceaux (Pascal)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Viguier (René)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Viguier (Lionel)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Toussaint (Frédéric)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Sudour (Sébastien)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Planche (Sylvain)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Petit (Marceau)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Pesson (Pierre)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Ouarti (Mohamed)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Maza (Hakim)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Labas (Guillaume)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Hamel (Gérard)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Gloaguen (Jean-Marc)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Dumont (Benoît)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Defrance (Benoît)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Da Silva (Michel)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Couard (Christophe)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Bernard (Charles)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Ruttyn (Yolaine)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Piot (Géraldine)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Colin (Christelle)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Bouchekif (Malika)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Bocquet (Laurence)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Ally (Sylvie)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
III. - Stagiaires sortis en 2003 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Yahiaoui (Christine)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Carfagnini (Gisèle)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Blin (Chrystèle)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Amirat (Soad)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
II. - Stagiaires sortis en 2002 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Perard (Carole)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: N'Guyen Van Lan (Nathalie)
Objet:
le diplôme de technicien supérieur de l'équipement
à titre rétroactif, aux stagiaires issus du corps des techniciens des travaux de la commune de Paris ayant satisfait aux critères d'évaluation
I. - Stagiaires sortis en 2001 de l'Ecole nationale des techniciens de l'équipement
Groupe:
ecole
diplome
01 Mars 200601/03/2006
De: Franck Boyer
(pour Mazars et Guérard) et
Objet:
comme commissaires aux comptes suppléants auprès d'OSEO
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 200601/03/2006
De: Bertrand Bluzat
(pour Ernst & Young)
Objet:
comme commissaires aux comptes suppléants auprès d'OSEO
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 200601/03/2006
De: Michèle Barbier
Objet:
l'Assemblée des Français de l'étranger
Remplace:M. Bernard Pelletier
date_debut="2006-01-20"
nomination
01 Mars 200601/03/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.