01 Mars 2007

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De: Amar (Amine)
administrateur civil, placé en service détaché dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
premier conseiller
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
affectation
01 Mars 200701/03/2007
De: Meyberger (Gilbert, Jules)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Mulhouse (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
01 Mars 200701/03/2007
De: Duval (Stéphane, Ronan, Hervé, Franck)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Chatellin, Gérard Morvan et Alexis Offroy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Banel (Jean-Philippe, Marie, Robert)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Pierre Chatellin, Gérard Morvan et Alexis Offroy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Romain-de-Colbosc (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Morati (Vincent, Luc, Igor)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Lejeune, Thierry Tissot-Dupont, Nicolas Follin-Arbelet et Xavier Brunet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Morati (Vincent, Luc, Igor)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Thierry Lejeune, Thierry Tissot-Dupont, Nicolas Follin-Arbelet et Xavier Brunet, notaires associés
notaire
notaire_residence="Annecy (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
cessation de fonction
01 Mars 200701/03/2007
De: François Merle
inspecteur du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Moselle
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt de Lorraine pour exercer ses fonctions au service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2007-03-19"
promotion
01 Mars 200701/03/2007
De: de Luca (Anne)
Objet:
au grade de capitaine
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires pour occuper un emploi d'expert juridique
date_debut="2007-03-01"
duree="quatre ans"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Jean-Louis Picque
directeur de recherche
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:Mme Isabelle Zeller
Groupe:
date_debut="2006-12-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Boeuf (Arnaude, Hélène, Brigitte), épouse Greboval
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Daillant (Joël, Alfred, Jean)
huissier
huissier_residence="Pont-Audemer (Eure)"
huissier_residence_departement_code="27"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Quenard (Jérôme, David)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Grenoble (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Nathalie Florentin
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction régionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Philippe Pouille
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt d'Ille-et-Vilaine
Objet:
au grade de directeur du travail
affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Centre
adjoint au chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
chef du service départemental de l'inspection du travail, de l'emploi et de la politique sociale agricoles
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
promotion
01 Mars 200701/03/2007
De: Casteran (Jean-François, Daniel)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Blagnac (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Begouen (Thierry, Edouard, Philippe, Napoléon)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Blagnac (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Begouen (Thierry, Edouard, Philippe, Napoléon)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Blagnac (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
01 Mars 200701/03/2007
De: Gravier (Séverine, Christiane), épouse Challamel
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jacques Buffard, Jacques Rosay et Brigitte Perrillat-Mercerot, notaires associés
notaire
notaire_residence="Thônes (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Delaye (Alain, Guy)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Vallier (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Delaye (Céline, Jeanne, Lison)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Saint-Vallier (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Delaye (Alain, Guy)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Vallier (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
01 Mars 200701/03/2007
De: Daigney (Jean-Claude)
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'éducation
représentant l'Union nationale des associations familiales (UNAF)
Remplace:M. Fresse (Marcel)
Groupe:
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Lavergne (Emmanuelle)
administratrice des postes et télécommunications hors classe
Objet:
du corps des administrateurs des postes et télécommunications
date de son intégration dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2006-07-03"
corps="Administrateurs civils"
radiation
01 Mars 200701/03/2007
De: Olivier Dauenhauer
inspecteur principal des impôts de 2e classe, 5e échelon
Objet:
auprès du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, sous-direction des politiques de formation professionnelle et du contrôle
en vue d'exercer les fonctions de chargé de mission au bureau du droit et du financement de la formation
Groupe:
date_debut="2007-02-01"
date_fin="2010-01-31"
duree="trois ans"
détachement
01 Mars 200701/03/2007
De: Pierre Histilloles
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2007-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Mars 200701/03/2007
De: Constant (Ferdinand-Maurice)
sous-préfet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-06-11"
depart_retraite
admission
01 Mars 200701/03/2007
De: Chabert (Guillaume)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2007-01-08"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Mars 200701/03/2007
De: Dominique Mailhot
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel, au secrétariat général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Esther Favret
conseillère d'administration scolaire et universitaire
Objet:
chargée de mission à temps plein, au secrétariat général pour les affaires régionales, auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Benoît Jacquemin
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Auvergne, au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:Mme Bernadette Dutheil
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Joël Fraysse
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein, auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2006-11-15"
duree="trois ans"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: François Bonnet
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires des Côtes-d'Armor
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Finistère
Remplace:M. Louis Biannic
Groupe:
date_debut="2007-03-05"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Girot (Anne, Denise, Lucienne)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Cros, Jean-Marc Bachala, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Cros (Jean-Claude, Maurice)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Cros, Jean-Marc Bachala, notaires associés
notaire
notaire_residence="Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
cessation de fonction
01 Mars 200701/03/2007
De: Legendre (Vincent, Marcel, Marie, Bertrand)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Maurice Cornet, notaire associé
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Deloche (Anne-Sophie, Géraldine, Lucette)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Mer (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Kwon (Yong-Man)
Objet:
à
renouvellement
01 Mars 200701/03/2007
De: Debusschere (Christoff)
Objet:
à
renouvellement
01 Mars 200701/03/2007
De: Dauptain (Laurent)
Objet:
à
renouvellement
01 Mars 200701/03/2007
De: Abba (Claude)
Objet:
à
renouvellement
01 Mars 200701/03/2007
De: Amar (Amine)
administrateur civil, placé en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des magistrats des chambres régionales des comptes
date_debut="2007-01-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Hyvernat (Christophe, André, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Patrick Renoud et Philippe Grosjean, notaires associés
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Hyvernat (Christophe, André, Daniel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Patrick Renoud et Philippe Grosjean, notaires associés
notaire
notaire_residence="Villefranche-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
01 Mars 200701/03/2007
De: Lemoine, née Thiron (Hélène)
attachée principale d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (DRCA de Basse-Normandie)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2007-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Mars 200701/03/2007
De: Miallon (Bertrand, Michel, Georges)
Objet:
commissaire-priseur judiciaire
Périgueux (Dordogne)
Remplace:M. Suze (Jean-Michel)
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Bruno Ledru
trésorier de jeunes agriculteurs
Objet:
membre de la commission des comptes de l'agriculture de la nation
représentant de Jeunes agriculteurs
Remplace:M. Jean-Michel Leroy
Groupe:
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Valérie Vincent, épouse Piquelle
adjointe administrative
Objet:
régisseuse intérimaire, gérante des comptes nominatifs, au centre de détention de Riom
Groupe:
date_debut="2007-03-16"
centre_detention="Riom"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Ruel (Dominique, François, Philippe, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Andrieu (Anne-Sophie, Marie-Joséphe), épouse Popov
notaire
notaire_residence="Villecomtal-sur-Arros (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Bernard Guinot
inspecteur du travail, affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Tarn
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-08-05"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Mars 200701/03/2007
De: Bernadette Fougerouse
directrice adjointe du travail, détachée dans l'emploi fonctionnel de directrice régionale du travail des transports d'Alsace
Objet:
dans son corps d'origine
au grade de directrice du travail
date_debut="2007-01-01"
promotion
01 Mars 200701/03/2007
De: Sverdlin (Robert, Efimovitch)
Objet:
au grade de médecin en chef
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien spécialisé en oncologie
date_debut="2007-02-14"
duree="quatre ans"
promotion
01 Mars 200701/03/2007
De: Giannechini (André)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Mars 200701/03/2007
De: Bocage (CIAB)
située ZI, rue du Stade, BP 1, 85250 Saint-Fulgent, sous le numéro PH 79 180
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, pour les productions avicole et cunicole
duree="cinq ans"
renouvellement
01 Mars 200701/03/2007
De: Didier Tcha
représentant de la chambre d'agriculture de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3o Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Sylvain Lemki
représentant de la chambre des métiers de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
3o Personnalités à compétence locale
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Jacky Pawey
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Oyapock et des hameaux de TroisSauts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: René Monnerville
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du moyen Oyapock, des hameaux situés sur les rives de la rivière Camopi et du centre-bourg de la commune de Camopi
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Philippe Leyssene
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer, représentant du ministre de l'outre-mer
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Paul Lecomte
délégué régional à la recherche et à la technologie de la région Guyane, représentant du ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Pleike Khumale
représentant de l'autorité coutumière des hameaux du haut Maroni de la commune de Maripasoula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Henri Bulit
commandant supérieur des forces armées de Guyane, représentant du ministre de la défense
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Chimili Boussoussa
représentant de l'autorité coutumière du centre-bourg et des hameaux de la commune de Papaïchton
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Romain Balla
représentant de l'autorité coutumière du centre-bourg de la commune de Maripasoula
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
1o Au titre des représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Jacques Weber
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Samuel Tisserand
représentant d'associations de chasseurs
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Claude Suzanon
représentant d'association de protection de l'environnement
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Dominiek Plouvier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Kévin Pineau
représentant d'association de protection de l'environnement
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Pierre-Jean Morel
directeur régional de Guyane de l'Office national des forêts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Alain Hermes
compétent dans le domaine du tourisme
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Guillaume Fabbri
représentant d'association œuvrant pour les questions économiques, sociales et culturelles du cœur du parc
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Claude Djani
représentant d'association œuvrant pour les questions économiques, sociales et culturelles du cœur du parc
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Marie-Paule Jean-Louis
compétente dans le domaine du patrimoine matériel et immatériel
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Juliette Gousset
compétente dans le domaine du tourisme
sur proposition du préfet de la Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007
De: Guylaine Bourguignon
représentante de la chambre de commerce et d'industrie de Guyane
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du parc amazonien de Guyane
(Journal officiel du 8 mars 2007)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 200701/03/2007

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.