01 Mars 2012

De: La Poste
Objet:
à
réintégration
01 Mars 201201/03/2012
De: La Poste
Objet:
à la rentrée 2012 mais également à ceux qui sont déjà actuellement en détachement et remplissent les conditions pour être intégrés
détachement
01 Mars 201201/03/2012
De: La Poste
prévoit le dispositif d'accueil en détachement et d'intégration des fonctionnaires de La Poste dans les corps de la fonction publique de l'État
III.2 Conditions de recrutement
Objet:
à la rentrée 2012 mais également à ceux qui sont déjà actuellement en détachement et remplissent les conditions pour être intégrés
III.1 La réglementation applicable
date_fin="2013-12-31"
détachement
01 Mars 201201/03/2012
De: Guy Thonnat
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III. Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
titulaire
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Christian Girondin
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
III. Au titre de la Confédération générale du travail-Force ouvrière (CGT-FO)
membre suppléant
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Dominique Dupasquier
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Luc Pinon
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
Élizabeth Labaye
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Frédéric Dayma
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Lionel Delbart
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Bernard Berger
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Dominique Thoby
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Monique Nicolas
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Claire Maillard
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
II. Au titre de l'Union nationale des syndicats autonomes (Unsa)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Annie Dufour
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
titulaires
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Luce Desseaux
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Monique Daune
Objet:
représentants du personnel au comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail ministériel institué auprès du ministre chargé de l'éducation nationale les sept représentants titulaires et les sept représentants suppléants désignés par les organisations syndicales habilitées
I. Au titre de la Fédération syndicale unitaire (FSU)
suppléants
Groupe:
duree="quatre ans"
suppleant
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Régis Bucquet
enseignement technique, option économie et gestion
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
84 -
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Louis Llinares
enseignement du premier degré
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Nelly Barroso
enseignement du premier degré
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
50 -
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Wolf
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Franck Sahaguian
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Richard Riviere
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Michel Mason
enseignement du premier degré, Toulouse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Joël Fabius
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Caruelle
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Anne Brasseur
enseignement technique, option économie et gestion, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc Teulier
enseignement du premier degré, Administration Centrale
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Robert Sauvaget
enseignement du premier degré, Bordeaux
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Pascal Otzenberger
enseignement du premier degré, Créteil
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Fabien Legrand
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: François Leblanc
enseignement du premier degré, Rouen
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Guiseppe Innocenti
enseignement du premier degré, Aix-Marseille
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Marc Huc
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier Gromy
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Gaëtan Felici
enseignement du premier degré, Nancy-Metz
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Walter Di Pilla
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nice
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier Chevillard
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Besançon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Paul Bianchi
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Michel Vidus
enseignement du premier degré, Ministère de l'Intérieur
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Thierry Vial
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Didier Sere
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Toulouse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Yves Potel
enseignement du premier degré, OCCE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Poirel
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: David Noel
enseignement du premier degré, Guyane
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Thierry Martin
enseignement du premier degré, Toulouse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Michel Labbay
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Étienne Hayot
enseignement du premier degré, Nancy-Metz
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Vincent Freal
enseignement du premier degré, Martinique
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Roger Fournier
enseignement du premier degré, Aix-Marseille
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Thierry Falconnet
enseignement général, option lettres - histoire et géographie, Dijon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier Durieux
enseignement du premier degré, Reims
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Luc Duret
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean Devries
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Patrick Deplanque
enseignement du premier degré, MAEE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Patrick Demeusoy
enseignement technique, option économie et gestion, Nice
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Pierre Demeulemeester
enseignement du premier degré, Lyon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Cogoluegnes
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Michel Cillard
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Robert Benezech
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Luc Ballot
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Gérard Mura
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Créteil
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Pierre Meau
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Bordeaux
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Michel Debars
information et orientation, Toulouse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Alain Chouzet
enseignement du premier degré, Clermont-Ferrand
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Bruno Charmoille
enseignement technique, option économie et gestion, Lyon
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Claude Chapu
enseignement du premier degré, Administration Centrale
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Bernard Brault
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Paris
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Marc Vaulee
enseignement technique, option économie et gestion, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Michel Urvoy
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Romuald Tomasini
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nancy-Metz
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Yves Robichon
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Daniel Riber
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Radigois
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Laurent Peter
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Mario Lefebvre
information et orientation, Mayotte
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier Le Marrec
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Pierre Helion
enseignement du premier degré, Nantes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Marc Haziza
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: José Euryale
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Guyane
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Didier Esselin
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Nancy-Metz
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Éric Durand
enseignement du premier degré, Mayotte
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Christian Durand
enseignement général, option mathématiques, sciences physiques et physiques, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Ollivier Delplancke
enseignement du premier degré, Nouvelle-Calédonie
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Joël Collignon
enseignement technique, option économie et gestion, Rouen
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Éric Chaillot
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: David Cailleaux
enseignement du premier degré, Strasbourg
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Guy Billes
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Franck Anxionnaz
enseignement technique, option sciences et techniques industrielles, dominante sciences industrielles, Poitiers
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Michel Andriani
enseignement général, option lettres - langue vivante espagnol, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Frédérique Tognarelli
enseignement du premier degré, Grenoble
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Claudine Pecqueux
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Frédérique Le Bret
enseignement du premier degré, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-Christine Kaysen
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Dominique Jouannet née Brunold
enseignement général, option lettres - histoire et géographie, Clermont-Ferrand
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Corine Goepfert
information et orientation, Versailles
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Anne Durand
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Nice
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
85 - Sylvie Rebeschini née Pihet, enseignement du premier degré, Bordeaux
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: La Réunion
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
84 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Dominique Maire née Page
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jacqueline Julien
enseignement du premier degré, Martinique
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Corinne Corillion
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Martine Bouillaud
enseignement technique, option sciences techniques et industrielles, dominante sciences biologiques et sciences sociales appliquées, Poitiers
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
51 - Sylvie Marceau née Fleurier, enseignement du premier degré, Limoges
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: La Réunion
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
50 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Nathalie Vilaceque
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Pascale Thomas-Faucher
information et orientation, Grenoble
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: La Réunion
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Nicole Noilhetas
enseignement technique, option économie et gestion, Corse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Édith Mathieu
information et orientation, Poitiers
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Roseline Lamy Au Rousseau
enseignement du premier degré, AEFE
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Martine Guerchon
enseignement général, option lettres, Créteil
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Fabienne Condamin-Gattelier
enseignement du premier degré, Montpellier
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
110 -
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Annick Tourolle
enseignement du premier degré, Amiens
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-Claire Reygner
enseignement du premier degré, Reims
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Christiane Revest
enseignement du premier degré, Corse
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Lucette Poletti
enseignement technique, option économie et gestion, Reims
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Fabienne Mauger
enseignement du premier degré, Caen
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-Claire Lenne
enseignement du premier degré, Lille
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Corinne Gontard
enseignement du premier degré, Rennes
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Thérèse Delbac
enseignement du premier degré, Clermont-Ferrand
Objet:
au tableau d'avancement à la hors-classe du corps des inspecteurs de l'éducation nationale
au titre de l'année 2012
1 - Myriam Fournier-Dulac née Dulac, enseignement du premier degré, AEFE
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Louis DAUMAS
Objet:
par tacite reconduction
Toutefois, le présent protocole pourra être résilié à tout moment, en tout ou partie
par l'une ou l'autre des parties. La partie voulant dénoncer ce protocole devra néanmoins en avertir l'autre partie par écrit notifié par lettre avec accusé de réception et devra respecter un préavis de six mois
à compter de cette notification
Tout changement de circonstances de fait ou de droit ainsi que la volonté commune des parties pourra également donner lieu à la modification des dispositions contenues dans le présent protocole
Fait le
9 février 2012
Le directeur de la protection judiciaire de la jeunesse
Groupe:
duree="un an"
renouvellement
01 Mars 201201/03/2012
De: Béatrice DANY épouse GARCIA
greffière du 1er grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Fontainebleau
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Fontainebleau"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Evelyne TRAVERSI
greffière de deuxième grade
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Mamoudzou
Remplace:Mme Monique BENARD épouse WEWIORSKI
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Mamoudzou"
suppleant
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Maryline GUTHERIN épouse VIENNOT
adjointe administrative principale de 2ème classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse intérimaire
pour une durée maximum de 6 mois, au tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Lons-le-Saunier"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Agnès LAURENT
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Lons-le-Saunier
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Karine MANDROU
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Frédéric SALOMON
Objet:
greffier du 1er grade, en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Foix
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Foix"
suppleant
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Sylvie DELABY épouse VITTIGLIO
greffière de 1er grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-France AZZARELLO épouse YORILLO
Objet:
adjointe administrative de 1ère classe, en sa qualité de régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aubagne
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
tribunal
tribunal_instance="Aubagne"
suppleant
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Christiane FARGES
adjointe administrative principale de 1ère classe
Objet:
à compter du présent arrêté, régisseuse suppléante du service administratif régional judiciaire de la cour d'appel de Riom
Remplace:Mme Chrystelle LHOMME épouse MARTOS
Groupe:
cour_appel="Riom"
suppleant
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Marilyn CONSTANTIN
greffière du 2ème grade
Objet:
régisseuse titulaire du service administratif régional judiciaire de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
cour_appel="Bastia"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Lætitia CASIMIRI
Objet:
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du service administratif régional judiciaire de la cour d'appel de Bastia
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
greffier
cour_appel="Bastia"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: GORETTI (André)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: FLEURY (Jean-Christophe)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: CRAPEZ (Thierry)
suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: COLLIGNON (Bruno)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: BOESCH (Serge)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: GRETENER (Martine)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale
au titre des représentants de la Fédération autonome de la fonction publique territoriale (FA-FPT)
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Christian VIDAL
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Bertrand VANDEPUTTE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: François PHILIPPONNEAU
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Daniel MIARA
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: François LIONS
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphane KUNA
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Lionel GROTTO
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Christian GASTOU
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Michel FEVRIER
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Eric DELANNOY
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc CAILLET
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Alexis ARGOUD
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Alexandre APPEL
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Elisabeth SUEL
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Agathe PIETRANTONI
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Natacha HAQUE, épouse DUBOIS
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Aurélie GRACIA
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Delphine GOMES DE SOUSA
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Catherine GALLET-RYBACK
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Agnès DOMERGUE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-Hélène CHIRAT, épouse CHARLIE
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Audrey BRIAND
Objet:
à recueillir les informations et documents, à procéder aux enquêtes, à effectuer les contrôles, saisies, enquêtes, à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application des articles L. 5-9, L. 20, L. 32-4 et L. 40 du code des postes et des communications électroniques
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et les agents de l'Autorité de régulation des communications électroniques et des postes suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Mars 201201/03/2012
De: Mélanie Samson
Objet:
conseillère technique au cabinet du ministre
date_debut="2012-03-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de la ville"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Stétié (Salah)
écrivain
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Racine (Bruno)
président de la Bibliothèque nationale de France
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Mesguich (Daniel)
acteur
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Macé (Gérard)
écrivain et photographe
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Lafon (Michel)
écrivain, traducteur, professeur à l'université de Grenoble
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Georgesco (Florent)
éditeur et critique littéraire au Monde des livres
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Bobin (Christian)
écrivain
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Henry (Hélène)
professeure, traductrice, présidente d'ATLAS
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Bonicel (Muriel)
spécialiste de poésie et de littérature à la librairie Tschann
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Bergé (Aline)
maître de conférences
Objet:
membres du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Baron Supervielle (Silvia)
femme de lettres et traductrice
Objet:
présidente du jury du Grand Prix national de la poésie
Groupe:
president
désignation
01 Mars 201201/03/2012
De: Franck Von Lennep
Objet:
conseiller, responsable du pôle social au cabinet de la ministre
date_debut="2012-03-19"
cabinet="Ministre du budget"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Richard ROSEMOND
agent de constatation principal des douanes de 1re classe
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction régionale des douanes de Guadeloupe
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-François RUBLER
directeur des services douaniers de 2e classe, conseiller au cabinet de la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat (direction interrégionale des douanes de Paris)
Objet:
pour une durée maximale de cinq ans
directeur fonctionnel des douanes et droits indirects, à la résidence
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
détachement
01 Mars 201201/03/2012
De: Alain MOREL
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe
Objet:
agent comptable de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
Remplace:M. René GARRIGUES
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Claude GENEVIEVE
inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agente comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Normandie Université » (création)
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphane Rémy
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2012-04-01"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Julien Emmanuelli
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
date_debut="2012-03-15"
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Charles PERNIN
association Consommation, logement et cadre de vie
membre
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application del'article R. 1142-47 du code de la santé publique et de l'article 4-IV du décret n° 2011-932 du
1er août 2011
relatif à l'indemnisation des victimes du benfluorex :
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphane GOBEL
Association française des diabétiques-Collectif interassociatif sur la santé
membre
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application del'article R. 1142-47 du code de la santé publique et de l'article 4-IV du décret n° 2011-932 du
1er août 2011
relatif à l'indemnisation des victimes du benfluorex :
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Pierre ALLEMAND
association SOS Hépatites
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application del'article R. 1142-47 du code de la santé publique et de l'article 4-IV du décret n° 2011-932 du
1er août 2011
relatif à l'indemnisation des victimes du benfluorex :
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jacqueline HOUDAYER
association Conseil, aide, défense des usagers de la santé
membres
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application del'article R. 1142-47 du code de la santé publique et de l'article 4-IV du décret n° 2011-932 du
1er août 2011
relatif à l'indemnisation des victimes du benfluorex :
1° Au titre de représentants des usagers du système de santé
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Clotilde ROUGE-MAILLART
professeure de médecine légale
membre
Objet:
membres du conseil d'orientation de l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales
en application del'article R. 1142-47 du code de la santé publique et de l'article 4-IV du décret n° 2011-932 du
1er août 2011
relatif à l'indemnisation des victimes du benfluorex :
2° Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Guillaume Ominetti
Objet:
commissaire contrôleur stagiaire des assurances
Groupe:
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Lucie ROBIN
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Catherine GROGUELIN
Objet:
régisseuses suppléantes afin de réaliser pour le compte du régisseur toutes les opérations
suppleant
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Patricia LHOTELAIN
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse d'avances auprès de la direction centrale du renseignement intérieur du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Francis Hurtut
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Agence française de développement
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'immigration et du développement solidaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Benjamin ALLA
magistrat de l'ordre judiciaire détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la Vendée
sous-préfet, sous-préfet de Louhans
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Louhans"
sous-prefecture_departement_code="71"
cabinet="Préfet de la Vendée - M. ALLA "
grade="Directeur"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Sébastien CAUWEL
directeur des services pénitentiaires détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet du Finistère
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Vendée
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Finistère - M. CAUWEL "
grade="Directeur"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Alain GUEYDAN
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
sous-prefecture_departement_code="41"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jérôme CHARVIN
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, détaché
Objet:
sous-préfet de Romorantin-Lanthenay
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Romorantin-Lanthenay"
sous-prefecture_departement_code="41"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: COUTRIS (Catherine, Colette)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Catherine COUTRIS, Paul KECHICHIAN et Emmanuel PORCQ, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Dozulé (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: TROTIER (Manuella, Joëlle), épouse HOUMIR
Objet:
notaire
Remplace:M. ZEMOUR (Eric)
notaire
notaire_residence="Abbeville (Somme)"
notaire_residence_departement_code="80"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: BENVENISTE (David, Olivier)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DELATTRE, Jean-Luc BADUFLE, Arnaud VERMUNT, Juliette BONDUELLE-HAIRE et Pierre-Elie MARTIN, notaires associés
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: OSSELIN (Anne, Cécile, Marie), épouse FAUQUEMBERGUE
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Philippe DELATTRE, Arnaud VERMUNT, Juliette BONDUELLE-HAIRE, Pierre-Elie MARTIN et David BENVENISTE, notaires associés
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: BADUFLE (Jean-Luc, Yves)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe DELATTRE, Jean-Luc BADUFLE, Arnaud VERMUNT, Juliette BONDUELLE-HAIRE et Pierre-Elie MARTIN, notaires associés
membres d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: BRULIS (Laurence, Pascale), épouse RUQUET
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Castelsarrasin (Tarn-et-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="82"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: BARTHES (Jean-François, Vincent)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Lavaur (Tarn)"
notaire_residence_departement_code="81"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Michèle RAGUIN, épouse GOUVERNEUR
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2012
vice-présidente chargée de l'application des peines au tribunal de grande instance de Saint-Etienne
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Etienne"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Elisabeth GIRAULT, épouse ALGIER
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2012
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Rennes
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Rennes"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Emmanuel BINOCHE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2012
premier vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Monique MICHEL, épouse CUZIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2012
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Nice
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Hervé BRIQUE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
vice-président au tribunal de grande instance de Nantes
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Hervé DURANTE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Marseille
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Anny MARC
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2012
vice-présidente au tribunal de grande instance de Lorient
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Lorient"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Simone HOUPPE, épouse COUSIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2012
vice-présidente au tribunal de grande instance de Grasse
Groupe:
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Grasse"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-Christine VARIN, épouse RENAUD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
vice-procureure de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Vice-procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe MASSU
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Martin LARDEUX
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2012
avocat général près la cour d'appel de Rouen
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Avocat général"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Claudine FREDET, épouse BRESSOULALY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
présidente de chambre à la cour d'appel de Riom
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Jacques DESPIERRES
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
conseiller à la cour d'appel de Riom
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe SALLES de SAINT-PAUL
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe PUJO-SAUSSET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2012
président de chambre à la cour d'appel de Pau
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Pau"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Yves GARCIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juin 2012
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Juliette LALEOUSE, épouse FRANÇOIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2012
conseillère à la cour d'appel de Paris
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Marc ARMINGAUD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2012
président de chambre à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Christian MAGNIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
30 septembre 2012
conseiller à la cour d'appel de Nancy
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Nancy"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Nicole GRANDIN, épouse MORIAMEZ
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2012
conseillère à la cour d'appel de Montpellier
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Montpellier"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Bernard VIGNY
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 août 2012
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Anne TAINTURIER, épouse ARNAUD
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
présidente de chambre à la cour d'appel de Dijon
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Michel HOFFBECK
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er octobre 2012
président de chambre à la cour d'appel de Colmar
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Colmar"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Marguerite LECA, épouse DETROIS
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er septembre 2012
présidente de chambre à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Président de chambre"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-Claude REVEST, épouse CHIZAT
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juin 2012
conseillère à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Michèle LEGEAY, épouse BLIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
19 septembre 2012
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris chargée du service du tribunal d'instance du 5e arrondissement de cette ville
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="5e arrondissement de cette ville"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Georges LATEVE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
22 mai 2012
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Reims
Groupe:
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Catherine LEYGUE
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er août 2012
conseillère à la cour d'appel de Caen
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Caen"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: André FORTIN
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2012
conseiller à la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Mars 201201/03/2012
De: Rivière (Christophe)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-05"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Guiard (Olivier)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-05"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Felmy (Emilie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-05"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Bailleul (Céline)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-05"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Baillard (Bertrand)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-02"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Rizzato (Caroline)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-02"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Gay-Sabourdy (Nathalie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-02"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Duran-Gottschalk (Karine)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-02"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Beria-Guillaumie (Marie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-02"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Vandenberghe (Guillaume)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Tranchida (Stefano)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Pecchioli (Jean-Laurent)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Minet (Charles-Edouard)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Meisse (Eric)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Lebdiri (Saïd)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Labouysse (David)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: L'Hôte (Franck)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Klam (Martin)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Hamzawi (Abraham)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Gros (Thomas)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Espic (Jean-Philippe)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Deliancourt (Samuel)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Coutel (Marc)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Contrepois (Gérald)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Chabrol (Pierre)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Béroujon (François)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Brasnu (Harold)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Rigaud (Lison)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Jimenez (Julia)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Jaffré (Marion)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Haudier (Guénaëlle)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Galle (Clémence)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Dupuy (Marie-Pierre)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Duguit-Larcher (Agathe)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Costa (Elsa)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Cherrier (Sylvie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Cayla (Florence)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-10-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Bélot (Sébastien)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-04-02"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Briançon (Eric)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-04-02"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Gueguein (Stéphane)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Donnart (Eric)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Guidi (Laurie)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Cecconi (Géraldine)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Brasnu (Dorothée)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-04-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Larue (Xavier)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Vaccaro-Planchet (Véronique)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Dulmet (Anne)
Objet:
au grade de premier conseiller du même corps
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
promotion
01 Mars 201201/03/2012
De: Vandenberghe (Guillaume)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Tranchida (Stefano)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Rivière (Christophe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Pecchioli (Jean-Laurent)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Minet (Charles-Edouard)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Meisse (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Lebdiri (Saïd)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Larue (Xavier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Labouysse (David)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: L'Hôte (Franck)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Klam (Martin)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Hamzawi (Abraham)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Guiard (Olivier)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Gueguein (Stéphane)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Gros (Thomas)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Espic (Jean-Philippe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Donnart (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Deliancourt (Samuel)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Coutel (Marc)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Contrepois (Gérald)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Chabrol (Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Béroujon (François)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Bélot (Sébastien)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Briançon (Eric)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Brasnu (Harold)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Baillard (Bertrand)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Vaccaro-Planchet (Véronique)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Rizzato (Caroline)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Rigaud (Lison)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Jimenez (Julia)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Jaffré (Marion)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Haudier (Guénaëlle)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Guidi (Laurie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Gay-Sabourdy (Nathalie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Galle (Clémence)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Felmy (Emilie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Duran-Gottschalk (Karine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Dupuy (Marie-Pierre)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Dulmet (Anne)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Duguit-Larcher (Agathe)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Costa (Elsa)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Cherrier (Sylvie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Cecconi (Géraldine)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Cayla (Florence)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Brasnu (Dorothée)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Beria-Guillaumie (Marie)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Bailleul (Céline)
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi
Groupe:
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est, pour l'année 2012, établi"
inscription
01 Mars 201201/03/2012
De: Léourier (Christian)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet en charge des « projets mémoriels et culturels » auprès du directeur de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense et des anciens combattants
(emploi classé en groupe III)
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Christine Gavini-Chevet
Objet:
conseillère modernisation interne du ministère et influence de la France
date_debut="2012-03-04"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Mars 201201/03/2012
De: Gil Vauquelin
directeur régional et interrégional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Gilles Seigle
directeur du développement territorial et du réseau
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Loïc Rolland
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Xavier Roland-Billecart
directeur régional et interrégional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier Ritz
directeur juridique et fiscal
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Thierry Ravot
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Michel Pupin
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Gérard Perfettini
directeur régional et interrégional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jérôme Nanty
directeur des ressources humaines du groupe
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Marcel Morisset
directeur régional et interrégional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Dominique Mirada
directeur régional et interrégional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Yvon Le Moullec
caissier général et directeur des back offices
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Christophe Laurent
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: André Laurent Michelson
secrétaire général
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Lambert
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Joyeux
directeur de la communication
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Pascal Hoffmann
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Paul Guérin
directeur régional et interrégional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Antoine Gosset-Grainville
directeur exerçant la fonction de directeur général adjoint en charge des finances, de la stratégie, des filiales et de l'international
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Patrick François
directeur régional et interrégional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Benjamin Dubertret
directeur des fonds d'épargne
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Michel Darmedru
directeur des risques et du contrôle interne
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Richard Curnier
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Francis Cubeau-Rousseau
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Emmanuel Collin
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier Camau
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Antoine Bréhard
directeur régional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Claude Blanchet
directeur régional et interrégional
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Alain Beuzelin
directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement d'Angers et de son annexe de Cholet
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Michel Bacquer
directeur des fonds de la direction des retraites de l'établissement de Bordeaux
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Elisabeth Viola
directrice régionale
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Gaëlle Velay
directrice régionale
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Elisabeth Moulard
directrice des fonds de la direction des retraites à Paris et de son annexe de Metz
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Aline Morancho
directrice régionale
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Catherine Mayenobe
directrice de la mission Programme d'investissements d'avenir
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Florence Mas
directrice régionale
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Brigitte Louis
directrice régionale
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Anne-Sophie Grave
directrice des retraites
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Brigitte Gotti
secrétaire générale de la commission de surveillance
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Nathalie Gilly
directrice des services bancaires
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Anne Gautier
chef du service de l'audit
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Nathalie Duhamel
directrice régionale
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Marc Morin
directeur juridique et fiscal
Objet:
les correspondances, actes, décisions et consignes nécessaires à l'exercice de leurs responsabilités en matière d'hygiène et de sécurité
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Benjamin Fagard CR1
Objet:
chercheur aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Sophie Prévost
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De:
Jean-Claude
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jacky WOJTENKA
Objet:
Ingénieur d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Etienne SNOECK
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Alain MOTTET
Objet:
Technicien de classe exceptionnelle, pour les bons de commandes et missions n'excédant pas 4 000 €uros
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Alain MOTTET
Objet:
Technicien de classe exceptionnelle, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 4 000 €uros
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Maurad HAMAIDI
Objet:
Assistant­Ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe GOUDEAU
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Thierry EPICIER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc BELLENOUE
Objet:
Professeur à l'ENSMA
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Saïd ZEGHLOUL
Objet:
de
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Saïd ZEGHLOUL
Objet:
de
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe GOUDEAU
Objet:
de
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc BELLENOUE
Objet:
de
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jacques BOREE
Objet:
Professeur à l'ENSMA
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Sylvain BRIAULT
Objet:
Praticien hospitalier
aux fins
mentionnées à l'article
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Louis HUET
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Louis HUET
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Denis LEMONNIER
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Bernhard RYFFEL
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Franck GUY
Objet:
Chargé de recherche et à
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De:
Yves
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De:
Serge
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De:
Jean­Luc
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Saïd ZEGHLOUL
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Serge MACIA
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Claude GRANDIDIER
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Yves GERVAIS
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc BELLENOUE
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Mihaï ARGHIR
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Mihaï ARGHIR
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Viviane SOURAMASING
Objet:
Assistante­Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Viviane SOURAMASING
Objet:
Assistante­Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Nathalie RANGER
Objet:
Technicienne de classe supérieure, pour les bons de commande et missions n'excédant pas 1 000 €
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Nathalie RANGER
Objet:
Technicienne de classe supérieure pour les bons de commandes et missions n'excédant pas 1 000€uros
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Valérie QUESNIAUX
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Audrey MOUNEAU­LALLEMENT
Objet:
Secrétaire Générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie­Eugénie LAPORTE­LEGEAIS
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie­France GRESPIER
Objet:
Assistante­
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Nicole DUBOIS
Objet:
Ingénieure d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Evelyne DEQUEANT
Objet:
AssistanteIngénieure aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Nicole DUBOIS
Objet:
de
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Françoise ASTIER
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphanie LERONDEL
Objet:
Ingénieure de recherche, pour les demandes de facturation transmises à la délégation régionale Centre Poitou­
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Cécile FREMOND
Objet:
Ingénieure de recherche, et à
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Isabelle COUILLIN
Objet:
Chargée de recherche, et à
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Ghislaine FLORENT
Objet:
Assistante­ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Ghislaine FLORENT
Objet:
Assistante­Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Agnès MAURIO
Objet:
Assistante­Ingénieure, et à
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Nicole DUBOIS
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Saïd ZEGHLOUL
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Yannick POUILLOUX
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Stephen John MORRISON
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier HERAULT
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Xavier FEAUGAS
Objet:
Professeure des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean­Charles BILLAUT
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc ARNAUDON
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Luigi AGROFOGLIO
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Mihaï ARGHIR
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Cécile TREFFORT
Objet:
Professeure des
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Cécile TREFFORT
Objet:
Professeure des Universités
aux fins mentionnées
professeur
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Amaury MOUCHET
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Patrick VILLIEU
directeur de l'unité UMR n°7322
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Patrick VIGNAUD
Directeur de l'unité UMR n° 7262
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Vincent T'KINDT
directeur de l'unité ERL n°6305
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Vincent RIDOUX
directeur de l'unité UMS n°3462
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean­Michel POUVESLE
directeur de l'unité GDR n°3374
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Olivier MARTIN
directeur de l'unité FR n°2708
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc LETHIECQ
directeur de l'unité UMR n°7347
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc LETHIECQ
directeur de l'unité FR n°3110
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Yann HERAULT
directeur de l'unité UPS n°44
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Kamel DORAI
directeur de l'unité UMR n°7301
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Joël BIARD
directeur de l'unité FR n°3482
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Gabriel BERGOUNIOUX
directeur de l'unité UMR n°7270
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Karim AIT­MOKHTAR
directeur de l'unité FRE n°3474
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Valérie QUESNIAUX
directrice de l'unité UMR n°7355
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Sabine PETIT
Directrice de l'unité UMR n° 7285
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie CORNU
directrice de l'unité FRE n°3500
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Yannick POUILLOUX
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: José MENDEZ
Directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Thierry MAGALLON
Ingénieur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Maurad HAMAIDI
Assistant-Ingénieur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Franck GUY
Chargé de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Xavier FEAUGAS
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Ahmad EL SOUFI
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Viviane SOURAMASING
AssistanteIngénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Viviane SOURAMASING
AssistanteIngénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Audrey MOUNEAU-LALLEMENT
Secrétaire Générale
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Claude MERCIER
Ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Dominique LIDOREAU
Ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Anne-Marie Mercier
Ingénieure d'études de 1ère classe
Objet:
assistante de prévention dans l'unité du
Groupe:
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-François DELMAS
Professeur à l'Ecole des Ponts ParisTech, directeur du CERMICS
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: François BOUCHUT
DR au CNRS, directeur du LAMA
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-Pierre BEAL
Professeure à l'université Paris-Est Marne-laVallée, directrice du LIGM
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marie-Pierre BEAL
Objet:
Professeure à l'université
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphane JAFFARD
directeur de l'unité FR 3522
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Arnaud DURAND
Maître de conférences à l'université Paris Sud
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphane SEURET
Maître de conférences à l'université Paris Est Créteil Val de Marne
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Arnaud DURAND
Objet:
Maître de conférences à l'université Paris Sud
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphane SEURET
Objet:
Maître de conférences à l'université Paris Est Créteil Val de Marne, et à
Groupe:
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Stéphane JAFFARD
directeur de l'unité GDR 3475
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Mickaël Le Fur
Assistant ingénieur
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6274
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Anne Couturier
Assistante ingénieure
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'unité du CNRS n°6290
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean-Yves Cremet
Ingénieur d'études de 1ère classe
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean SCHIHIN [Directeur
Objet:
administratif –
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Alain VAN DORSSELAER [Directeur département DSA]
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De:
Laurence
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Odile PETIT [Directrice département DEPE]
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc ROUSSEAU [Directeur
adjoint]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Marc ROUSSEAU [Directeur
adjoint], à
Objet:
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Jean
Objet:
avec un montant unitaire inférieur ou égal à 20 K€ HT
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Christelle ROY
directrice de l'UMR n° 7178
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Bernard Galland
administrateur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: François Maurel
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Bernard Galland IEHC
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Joël Moreau
Professeur des Universités
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'Institut de chimie, en charge des « projets scientifiques transverses »
Groupe:
date_debut="2012-03-01"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Vincent BONINCHI
ingénieur principal de physique nucléaire de deuxième classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Sa mission a pour objet le domaine IAO-CAO MECANIQUE
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-07-19"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Cyrille THIEFFRY
ingénieur de recherche de première classe, responsable de sûreté nucléaire et de la radioprotection à l'Institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Objet:
chargé de mission auprès du président la coordination nationale de prévention et de sécurité
Sa mission a pour objet la radioprotection et les affaires nucléaires
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Claude COLLEDANI
ingénieur de recherche de deuxième classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Sa mission a pour objet le domaine
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2013-12-31"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Cristinel DIACONU
directeur de recherche de deuxième classe
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'institut national de physique nucléaire et de physique des particules
Sa mission a pour objet le domaine informatique
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-06-30"
nomination
01 Mars 201201/03/2012
De: Benjamin Fagard CR1
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Sophie Prévost CR1
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Thierry Poibeau
directeur par interim de l'unité UMR 8094
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Fabienne Decuq
gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Fabienne Decuq TCN
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Walter
directeur de l'unité UMR 8220
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Philippe Walter
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Mars 201201/03/2012
De: Pascale HENNEQUIN
Directeur de recherche 2ème classe au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'institut des Sciences de l'ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet le suivi des activités de recherche relatives au programme TER
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
date_fin="2012-12-31"
nomination
01 Mars 201201/03/2012

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.