01 Mars 2015

De: Anna Dutheil
Objet:
contrôleurs chargés des saisines
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé, auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Groupe:
date_debut="2015-04-07"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Yacine Halla
Objet:
contrôleurs chargés des saisines
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé, auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Séverine Bertrand
Objet:
contrôleur
au titre de l'article 3 du décret du
12 mars 2008
auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Agathe Logeart-Baudelot
Objet:
contrôleur
au titre de l'article 2 du décret du
12 mars 2008
susvisé, auprès du Contrôleur général des lieux de privation de liberté
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Martine GUSTIN-FALL
inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 2e classe
Objet:
inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 1re classe
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Guillaume Lacroix
administrateur général
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès du chef du service du tourisme, du commerce, de l'artisanat et des services, à la direction générale des entreprises, à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Groupe:
duree="trois ans"
renouvellement
01 Mars 201501/03/2015
De: Guillaume Lacroix
administrateur général
Objet:
l'expertise et de la préparation des textes réformant le cadre juridique des secteurs du tourisme, du commerce, de l'artisanat et des services et de l'évaluation de leur impact économique. Il participe à l'animation et au pilotage des groupes de travail nécessitant la mobilisation de compétences issues de différentes sous-directions du service ou de plusieurs services de la direction générale
Groupe:
charge
01 Mars 201501/03/2015
De: Yves KOUBI
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Thomas JULE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Hervé VICENTE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Thierry LE MEUR
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Eugène CHARTIER
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Gilles REVEILLARD
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Johann CAVALLERO
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Gil AUGE
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Jocelyne DE TOMBEUR
Objet:
représentants suppléants du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Richard PLA
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Philippe LOPEZ
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Thierry LAUNOIS
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
3. Au titre de l'UNSA, Fédération autonome des syndicats du ministère de l'intérieur (UNSA-FASMI)
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Alain VASTEL
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Farid GHANI
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Thierry BOUTIER
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
2. Au titre de la Fédération de syndicats du ministère de l'intérieur (FSMI-Force ouvrière)
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Hugues THIBAULT
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Eric MILDENBERGER
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Dominique LE PAPE
Objet:
représentants titulaires du personnel au comité hygiène, de sécurité et des conditions de travail spécial compétent pour les services de la direction centrale des compagnies républicaines de sécurité
1. Au titre d'Alliance police nationale - Synergie Officiers - SNAPATSI-SICP : affiliées à la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres CFE-CGC
Groupe:
désignation
01 Mars 201501/03/2015
De: Guy HERRY (UNPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Pascal RATHELOT
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Philippe ARNAUD
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Christophe KOPERSKI
(FSPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Luc FOURNIVAL
(UNPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Françoise SUISSE-GUILLAUD
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Mireille BARUGOLA
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Catherine HOURTIGUET
(USPO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-2 du code de la santé publique
Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Guy HERRY (UNPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Bassem KHAZEM
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité de biologie médicale
Pharmacien proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Larbi BOUDAOUD
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice dans la spécialité de biologie médicale
Pharmacien proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Pascal RATHELOT
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Philippe ARNAUD
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Moussa OUDJHANI
(FPS)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Pharmacien proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Christophe KOPERSKI
(FSPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Luc FOURNIVAL
(UNPF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Françoise SUISSE-GUILLAUD
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Mireille BARUGOLA
(SNPHPU)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Sandra BOUKAP TEMI
(SNPADHUE)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Pharmacien proposé par les organisations nationales de praticiens titulaires d'un diplôme acquis en dehors de l'Union européenne ou de l'Espace économique européen
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Catherine HOURTIGUET
(USPO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article D. 4221-4 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice de la pharmacie
Organisations syndicales représentatives des pharmaciens représentant le secteur libéral
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Guy BOUNOURE (SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Claude BOUCHET
(ADF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Henny JONKERS
(UNSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Adrien GANTOIS
(ONSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Baptiste BERTHO
(ONSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Hervé TASSERY
(SAEO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Olivier SOREL
(SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Alain BERRY
(SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Denis ROCHE
(UJCD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Rémi MARCHAND
(CNSD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Doniphan HAMMER
(CNSD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Thierry FRANCO
(UJCD)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Organisations syndicales représentatives des chirurgiens-dentistes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Bernard SARICASSAPIAN
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Daniel ANASTASIO
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Patrick DRUO
(ADF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Benoît LEFEVRE
(FNCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Patrick LARRAS
(SFCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Eric GERARD
(FNCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Marie-Agnès POULAIN
(CNEMa)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Sage-femme directrice d'école
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Marie-Christine LEYMARIE
(CNEMa)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Sage-femme directrice d'école
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Gisèle PIROIT
(UNSSF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Organisations syndicales représentatives des sages-femmes
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Brigitte HUET
(ANSFC)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Fabienne DARCET
(ANSFC)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
2° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les sages-femmes
Membre des associations professionnelles
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Lucienne BIGEARD
(SAEO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Professeur des universités-praticien hospitalier
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Soizic FLAGUEUL
(SFODF)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Orthopédie dento-faciale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Anne ROMBOURG
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Anne MICHELET
(SNOHP)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Médecine bucco-dentaire
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Anne-Laure EJEIL
(SFCO)
Objet:
membres de la commission d'autorisation d'exercice
mentionnée à l'article R. 4111-15 du code de la santé publique
1° Au titre de la section compétente pour l'examen des demandes d'autorisation d'exercice présentées par les chirurgiens-dentistes
Chirurgie orale
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Christian WASSENBERG
directeur académique des services de l'éducation nationale du Nord
Objet:
directeur académique des services de l'éducation nationale de la Seine-Saint-Denis
Remplace:M. Jean-Louis BRISON
Groupe:
date_debut="2015-03-01"
directeur_academie
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Frédéric Bontems
directeur du développement et des biens publics mondiaux
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Olivier Brochenin
sous-directeur des politiques du développement, son suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Nathalie Estival-Broadhurst
directrice adjointe des Nations unies, des organisations internationales, des droits de l'homme et de la francophonie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Clarisse Gerardin
chef du pôle des institutions économiques internationales, sa suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence française d'expertise technique internationale
représentants du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Lionel Majesté-Larrouy
conseiller des affaires étrangères, en fonctions à l'Institut national des hautes études de la sécurité et de la justice
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des Seychelles
Remplace:Mme Geneviève Iancu
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Seychelles"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Jean-Marin Schuh
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République démocratique socialiste du Sri Lanka
Remplace:M. Jean-Paul Monchau
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Sri Lanka"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Denis Gauer
ministre plénipotentiaire de lre classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République fédérale du Nigeria
Remplace:M. Jacques Champagne de Labriolle
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Nigeria"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Patrick LALANDE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Mario DUQUE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Claude VEZZANI
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Manuella RICHON
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Véronique LEFAIVRE
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Agnès CIALIX
Objet:
dans le corps des attachés d'administration de l'Etat
attaché d'administration de l'Etat
date_debut="2015-01-01"
corps="Attachés d'administration de l'État"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Guy MASCRES
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2015-05-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
01 Mars 201501/03/2015
De: Laurent Bianciotto
secrétaires administratifs de classe normale
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture
les actes et pièces justificatifs de recrutement d'agents contractuels
les actes et pièces justificatifs les modifiant, les certificats administratifs y afférents et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels de catégorie A et des agents contractuels. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Aude Trancart
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture
les actes et pièces justificatifs de recrutement d'agents contractuels
les actes et pièces justificatifs les modifiant, les certificats administratifs y afférents et les attestations employeur destinées à Pôle emploi
dans la limite des attributions du bureau de gestion des personnels de catégorie A et des agents contractuels. »
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Alain MENELLE
Objet:
chercheur CEA
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Eric ELIOT
chercheur CEA
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Eric ELIOT
Objet:
chercheur CEA, et
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Christiane ALBA-SIMIONESCO
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Pierre-Alain DUC
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Pierre-Alain DUC
Objet:
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Isabelle GRENIER
Objet:
professeure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Pascale DELBOURGO
ingénieure-chercheuse
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Pierre-Alain DUC
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Anne DECOURCHELLE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Isabelle GRENIER
Objet:
professeure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Pascale DELBOURGO
Objet:
ingénieure­ chercheuse
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Sagayaradje DESSAINTS
ingénieur d'étude
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Sagayaradje DESSAINTS
Objet:
ingénieur d'étude
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Danielle DOWEK
directeur de l'unité FR2764
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Karine Ballerat
Objet:
Ingénieure de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Vincent GERBAUD
directeur de l'unité GDR3541
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 201501/03/2015
De: Patricia BERTHO
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8607
à compter du 01/03/2015
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Mounir TAREK Directeur de recherche de 2ème classe titulaire au CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du
1er mars 2015
Groupe:
date_fin="2015-08-31"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Philippe GROS
Directeur de recherche de 1ère classe titulaire au CNRS
Objet:
directeurs adjoints par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
pour la période du
1er mars 2015
Groupe:
date_fin="2015-08-31"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Martine Esline-Accettella
Objet:
directrice adjointe de l'UPS 2776 POUCHET
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Sophie Toussaint-Leroy
Objet:
directrice adjointe de l'unité, en raison d'une décharge syndicale à plein temps
Groupe:
date_debut="2015-01-31"
cessation de fonction
01 Mars 201501/03/2015
De: David AMBROSETTI
chargé de recherche au CNRS
Objet:
directeur de l'unité de service et de recherche intitulée « Centre français d'études éthiopiennes (CFEE) -USR3137
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Xavier Moyet
chercheur MAEDI
Objet:
directeur adjoint de cette même unité
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Vincent Francigny
chercheur associé
Objet:
directeur adjoint de cette même unité
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Marie-Emmanuelle Pommerolle
Maître de conférence
Objet:
directrice de l'unité de service et recherche intitulée « Afrique au sud du Sahara » USR3336
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Sandrine BERROIR
maître de conférences à l'Université Paris Diderot
Objet:
directrice-adjointe par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée pour la période du 1€ janvier au
31 juillet 2015
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: d'Etat (NA)
du budget du CNRS et prise en charge par la délégation Bretagne-Pays de la Loire
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des
Article 3
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Sophie SAKKA
percevra l'indemnité forfaitaire mensuelle prévue par l'arrêté du
10 novembre 2003
susvisé
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des
Article 2
Groupe:
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Sophie SAKKA demeure affectée à l'UMR6597
Institut de recherche en Communications et Cybernétique de Nantes IRCCyN
Objet:
chargée de mission auprès du président pour l'Institut des
Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet de suivre les activités de recherche en robotique
Groupe:
date_debut="2015-02-01"
date_fin="2016-01-31"
nomination
01 Mars 201501/03/2015
De: Andrei CONSTANTINESCU
directeur de recherche 2 ème classe au CNRS
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut des Sciences de l'Ingénierie et des Systèmes
Sa mission a pour objet de suivre les activités de recherche en mécanique théorique
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
01 Mars 201501/03/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.