01 Mars 2020

De: Isabelle FIJALKOWSKI
conseillère technique régionale de basketball, affectée à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Auvergne-Rhône-Alpes
Objet:
membre du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportive de Vichy
représentante de l'Etat
Remplace:M. Olivier BUSNEL
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Bruno LION
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional par intérim de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt d'Occitanie
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Véronique ESTERNI
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les « Productions végétales spéciales »
personnalité représentant les régions
Remplace:Mme Marie-Christine Le BERRIGAUD
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Vincenzo VINZI
Objet:
personnalité qualifiée au conseil d'administration de CentraleSupélec
Remplace:M. Philippe BAPTISTE
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Manuel Ducasse
avocat au barreau de Bordeaux
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
avocats
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Jean-Michel Darrois
avocat au barreau de Paris
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
avocats
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Franck Petit
professeur des universités à l'université d'Aix-Marseille
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
professeurs des universités ou maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Olivier Deshayes
professeur des universités à l'université Paris-X, désigné président de la commission nationale
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
professeurs des universités ou maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Elizabeth Ménesguen
avocate au barreau du Val-de-Marne
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
avocats
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Laurence Junod-Fanget
avocate au barreau de Lyon
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
avocats
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Jocelyne Leblois-Happe
professeure des universités et directrice de l'Institut d'études judiciaires de l'université de Strasbourg
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
professeurs des universités ou maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Meryem Deffairi
maître de conférences à l'université Paris-II
Objet:
membres de la commission nationale
mentionnée à l'article 51-1 du décret du
27 novembre 1991
modifié organisant la profession d'avocat
professeurs des universités ou maîtres de conférences et personnels assimilés
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Marie MAGNIEN
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directrice, responsable du département du programme de modernisation au service des retraites de l'Etat, service à compétence nationale rattaché au directeur général des finances publiques, à l'administration centrale du ministère de l'action et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2020-03-16"
duree="un an"
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Véronique MONNIER
attaché d'administration de l'Etat hors classe
Objet:
agent comptable intérimaire de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
Remplace:Mme Christine PAILLOUX
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Anne-Marie DOS REIS
administratrice des finances publiques adjointe
Objet:
agent comptable de l'Office français de la biodiversité et du parc national de forêts (créations) et agent comptable des parcs nationaux des Cévennes, des Écrins, du Mercantour, de Port-Cros, des Pyrénées, de la Vanoise, de la Guadeloupe, de la Réunion, des Calanques, du parc amazonien de Guyane et de l'Etablissement public du Marais poitevin
Remplace:Mme Chantal BOUTEILLE
Groupe:
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Véronique NATIVELLE
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la défense
membre suppléant
Remplace:M. Bertrand JOURLIN
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Bertrand JOURLIN
Objet:
au conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre chargée de la défense
membre titulaire
Remplace:Mme Nathalie LECLERC
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Christine Di Lullo
à Buffalo aux Etats-Unis
Objet:
en France la profession de médecin
spécialiste en médecine générale
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
01 Mars 202001/03/2020
De: Claudie POULIOT
à Chibougamau au Québec
Objet:
en France la profession de médecin
spécialiste en psychiatrie
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation_exercice_medecin
autorisation
01 Mars 202001/03/2020
De: Elodie JEAN-BAPTISTE
sergent-chef
Objet:
régisseuse de la régie d'avances et de recettes auprès de la direction du commissariat d'outre-mer des forces françaises en Côte d'Ivoire
Remplace:M. Philippe KRAJESKI
Groupe:
date_debut="2020-03-05"
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Erwan CONAN
Ingénieur général de l'armement
chef du service technique de la direction technique de la direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentant d'un directeur de l'administration centrale de la direction générale de l'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Françoise LÉVÊQUE
Ingénieure générale hors classe de l'armement
inspectrice de l'armement pour les poudres et explosifs de la direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
inspecteur de l'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Martin HUILLET
élève civil
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
représentant des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Françoise LÉVÊQUE
Ingénieure générale hors classe de l'armement
inspectrice de l'armement pour les poudres et explosifs de la direction générale de l'armement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
inspecteur de l'armement
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: David LE DRÉAU
adjudant-chef
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances et de recettes auprès de la Plate-forme commissariat Paris (Saint-Germain-en-Laye)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Carole BIOT
Objet:
conseiller consulaire
Groupe:
cessation de fonction
01 Mars 202001/03/2020
De: Françoise Boulay
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
première conseillère du corps des magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2019-12-19"
corps="Magistrats des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite
admission
01 Mars 202001/03/2020
De: Benoît CHAMOUARD
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de sous-directeur des droits de l'Homme (groupe B) à la direction des affaires juridiques au ministère de l'Europe et des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2020-03-01"
duree="un an"
détachement
01 Mars 202001/03/2020
De: Yann SIMON
procureur financier dirigeant le ministère public près la chambre régionale des comptes Bretagne
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Mars 202001/03/2020
De: Jérôme DOSSI
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Cour de discipline budgétaire et financière
Groupe:
date_debut="2020-01-17"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Mars 202001/03/2020
De: Cécile MONE
adjointe administrative principale de 1re classe d'administration de l'Etat, gestionnaire
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Josiane CALLU
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe normale, gestionnaire
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Nathalie BOUTREUX
secrétaire administrative et de contrôle du développement durable de classe exceptionnelle, responsable des moyens généraux
Objet:
agents ci-après désignés
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Omar MOKEDDEM
attaché principal d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives au budget du programme 113 « eau et biodiversité »
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Pascal LEMONNIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Brice HUET
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint à la directrice générale
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Ludovic GODEC
attaché d'administration de l'Etat, pour les affaires relatives à la comptabilité et à la commande publique de la direction générale
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Hélène PESKINE
architecte et urbaniste en chef de l'Etat, secrétaire permanente du Plan urbanisme construction architecture, à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Christine MOTARD
attachée principale d'administration de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Florence MACE
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Emmanuelle DURANDAU
architecte et urbaniste en chef de l'Etat et à
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Béatrice BERNARD
attachée hors classe d'administration de l'Etat, ses adjoints
Objet:
au nom de la ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de la transition écologique et solidaire et de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Yann Le Troquer
chef du bureau central des rapatriés
Objet:
tous documents et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Franck Leconte
chef du département reconnaissance et réparation
Objet:
au nom de la directrice générale
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Michèle Robinson
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes énumérés aux A et B de l'article 1er de cet arrêté, à l'exclusion des décisions portant sanction disciplinaire
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Michèle Robinson
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale, à l'exclusion des actes et documents relevant de la commande publique régis par l'article 2 de l'arrêté du
20 février 2020
susvisé, tous actes, documents et décisions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Michèle Robinson
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale, tous documents, actes d'administration et de gestion des personnels de l'Office national des anciens combattants et victimes de guerre autres que les personnels civils du ministère des armées, à l'exclusion
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Michèle Robinson
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, documents, décisions, conventions, en dehors de toute transaction
sous réserve des titres II à IX du présent arrêté et de l'arrêté du
20 février 2020
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Michèle Robinson
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, documents, décisions et conventions, en dehors de toute transaction, en matière comptable et financière
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Michèle Robinson
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, documents, conventions et décisions relatifs aux matières énumérées au présent titre, à l'exclusion des conventions de médecine de prévention dont la signature est déléguée
dans la limite de leurs attributions, aux chefs de secteur dont les noms figurent en annexe 1 du présent arrêté
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Michèle Robinson
secrétaire générale
Objet:
au nom de la directrice générale, tous actes, documents et décisions relatifs aux matières énumérées au présent titre
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Emmanuelle Double
chef du département de la solidarité
Objet:
au nom de la directrice générale, les décisions relatives
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Michèle Robinson
secrétaire générale, et à
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Audrey Paolasini
chef du bureau des achats
Objet:
au nom de la directrice générale
les actes suivants
Groupe:
autorite_delegation="Directrice générale"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Stéphanie Massare
Objet:
ingénieure d'études hors classe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Marie-Anne Rey-Cuille
Objet:
directrice de recherche, et à
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Alain Charbit
directeur de l'UMS3633
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Claude Rilly
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Isabelle Alaniece
Objet:
technicienne de classe normale, et à
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Jeanne Zerner
Objet:
ingénieure d'études de classe exceptionnelle
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Yvonne Treis
Objet:
chargée de recherche
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Magali Sansonetti
Objet:
assistante ingénieure
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De:
M
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Marc Van De Velde
directeur de l'UMR8135
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: JeanFrançois Bernard
Objet:
Ingénieur de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Laurent Callegarin
Objet:
Maître de conférences aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Françoise des Boscs
Maître de conférences
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Jean François Bernard
Objet:
Ingénieur de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Laurent Callegarin
Objet:
Maître de conférence
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Françoise des Bocs
Objet:
Maître de conférence
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: François Quantin
directeur de l'unité USR3155
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Stéphanie Lalet
assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Stéphanie Lalet
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Daniel Choquet
directeur de l'UMS3420
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Abderrhazag GUERCHOUCHE
Assistant
Objet:
Mesdames Isabelle MALLON et Emmanuelle
SANTELLI, directrices adjointes
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Ahmed BOUBEKER
Professeur des Universités, et à
Objet:
Mesdames Isabelle MALLON et Emmanuelle
SANTELLI, directrices adjointes
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Christine DETREZ
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Eric Astier
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Gabrielle Richard
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Stéphanie Pascal
Assistante Ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC190902DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Stéphanie Pascal
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Jean-Jacques Bessoule
directeur de l'unité UMR5200
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Pascal FONGARLAND
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Claude DE MERIC DE BELLEFON
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Régis PHILIPPE
Objet:
Chargé de recherche, et à
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Jean-Yves TOUSSAINT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Hervé PIEGAY
Objet:
Directeur-adjoint
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020
De: Etienne COSSART
Objet:
Professeur d'Université et
professeur
délégation de signature
01 Mars 202001/03/2020

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.