01 Avril 1992

De: Jean-Marc Louton
Objet:
trésorier-payeur général de la Guadeloupe
Remplace:M. Lucien Cauvet
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Mathieu (Jean-Luc)
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Gautier (Bertrand)
administrateur civil mis à disposition de la Cour des comptes
au titre de la mobilité
Objet:
enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Feyte (Gérard)
chargé de mission auprès du délégué aux investissements
Objet:
enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Duez (Marc)
chargé de mission auprès du délégué à l'équipement
Objet:
enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Devèze (Jacques)
délégué régional à l'architecture et à l'environnement de Bourgogne
Objet:
enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Zysberg (Claudine)
chargé de mission à l'atelier central de l'environnement
Objet:
enquêteurs au comité central d'enquête sur le coût et le rendement des services publics
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Spiridon (Roger)
Objet:
1er janvier 1992
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Remita (Mohamed)
Objet:
A la préfecture de la Vendée
date_debut="1992-06-03"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Bonnaire (Renée)
Objet:
A la préfecture des Alpes-Maritimes
date_debut="1992-04-23"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Messien (Jacques)
Objet:
A la préfecture de l'Aisne
date_debut="1992-04-03"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Remy-Accart (Paule)
Objet:
A la préfecture du Nord
date_debut="1992-03-29"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Dorion (Pierre)
Objet:
A la préfecture de la Moselle
date_debut="1992-01-10"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Dewas (Jean-Pierre)
Objet:
A la préfecture du Gard
date_debut="1992-01-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Vincent (Gill)
Objet:
A la préfecture des Yvelines
date_debut="1992-01-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Deville (Jacques)
Objet:
A la préfecture de la Haute-Vienne
date_debut="1992-01-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Mouchel-Blaizot (Rollon)
directeur de cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
titularisation
01 Avril 199201/04/1992
De: Carava (André)
directeur de cabinet du préfet de la Charente-Maritime
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1992-02-07"
titularisation
01 Avril 199201/04/1992
De: Lallart (Jean-Yves)
directeur de cabinet du préfet de la Vendée
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1992-01-16"
titularisation
01 Avril 199201/04/1992
De: Vray (Pierre-Henri)
directeur de cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1992-01-10"
titularisation
01 Avril 199201/04/1992
De: Lopez (Jean-Robert)
directeur de cabinet du préfet de la Savoie
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1992-01-09"
titularisation
01 Avril 199201/04/1992
De: Doublet (Xavier)
administrateur civil du ministère de l'intérieur, sous-préfet
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales d'Alsace
Groupe:
date_debut="1992-02-15"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Arboles (Solange), épouse Brindamour
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
depart_retraite
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Benichou (Meyer)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Francoul (André, Louis)
huissier
huissier_residence="Versailles (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Jacques Dominati
Objet:
membre du conseil d'administration d'Aéroports de Paris
personnalité qualifiée choisie parmi les élus de la région et des collectivités territoriales concernées
Remplace:M. Roger Chinaud
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Dahan (Sylvain, Salomon)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Meyer Benichou, Franck Benichou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Benichou (Meyer)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Meyer Benichou et Franck Benichou, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lyon (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
01 Avril 199201/04/1992
De: Vadot (Odile)
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="1992-01-30"
corps="Sous-préfets"
titularisation
01 Avril 199201/04/1992
De: Buecher (Raymond, Paul, Henri)
Colonel du matériel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-07-30"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Lejeune (Bernard, Arsène, Eugène)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-07-06"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Neyron de Saint-Julien (Christian, Marie, Gabriel)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-07-05"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Chevillon (Jean-Pierre, Henri)
Colonel
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la gendarmerie nationale
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-07-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Paturel (Pierre, Xavier)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1992-07-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Liotier (Jacques, Louis, André)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
directeur adjoint des approvisionnements et des établissements centraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Gournay (Jean, Francis, Louis)
Pharmacien chimiste général, pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
pharmacien chimiste adjoint et conseiller du directeur du service de santé en région militaire de défense Nord-Est et du chef du service de santé en circonscription militaire de défense de Metz
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Donot (Joël, Christian, Paul)
Ingénieur général de 2e classe des essences
Objet:
directeur de l'établissement administratif et technique du service des essences des armées
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Donot (Joël, Christian, Paul)
Ingénieur en chef de 1re classe des essences
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service des essences des armées
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Trapy (Jean-Paul)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-05-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Rolland (Jacques, Yves, Marie)
Colonel du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1992-05-01"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Pons (Jacques, Jean-Marie)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
directeur de l'établissement des constructions navales de Paris
Groupe:
date_debut="1992-04-14"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Barabé (Pierre, Georges)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
médecin-chef de l'hôpital principal de Dakar
Groupe:
date_debut="1992-04-11"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Lantrade (Philippe, Gérard, Edmond, Marie)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1992-06-01"
conférés
01 Avril 199201/04/1992
De: Liotier (Jacques, Louis, André)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
conférés
01 Avril 199201/04/1992
De: Gournay (Jean, Francis, Louis)
Pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
conférés
01 Avril 199201/04/1992
De: Mailloux (Christian, Pierre)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans ses fonctions
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
conférés
01 Avril 199201/04/1992
De: Puygrenier (Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
A
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
conférés
01 Avril 199201/04/1992
De: Pasturel (André, Louis)
Médecin chef des services de classe normale
A
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
A
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
conférés
01 Avril 199201/04/1992
De: Cuisinier (Jean, Claude, Robert)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
A
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
conférés
01 Avril 199201/04/1992
De: Noto (René, Etienne)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées, avec maintien dans leurs fonctions
Groupe:
date_debut="1992-05-01"
conférés
01 Avril 199201/04/1992
De: Simon (Alain, Maurice, Guy)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
par anticipation et
Groupe:
date_debut="1992-07-01"
a_sa_demande
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Davigo (Yvon)
Objet:
au terme de la prolongation légale d'activité
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1992-06-27"
depart_retraite
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Georges Dethan
ancien conservateur en chef des archives du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre de la commission des archives diplomatiques
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Rebiere (André)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L.4 (1o) et L.24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraites
ingénieur général des mines
Groupe:
date_debut="1992-04-15"
depart_retraite
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Delabre (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
secrétaire adjoint principal des affaires étrangères de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1992-06-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Pierre Gabrié
sous-directeur
Objet:
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais
représentant du ministre chargé de la consommation
Remplace:M. Christian Babusiaux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Maitre (Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe (hors échelle E)
date_debut="1992-04-14"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Chaplain (François)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chiffreur en chef de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1992-03-16"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: de Rivière (Nicolas)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1992
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Maisonnave (Patrick)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1992
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Fonbaustier (Marc)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1992
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Bigot (Christophe)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1992
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Bacquaert (Christophe)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1992
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Mangin (Florence)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1992
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Laszlo (Sophie)
Objet:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), 3e échelon, à la date du
1er février 1992
les anciens élèves de l'Ecole nationale d'administration (promotion 1990-1992)
Groupe:
ecole
secretaire_affaires_etrangeres="Général"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Faure (Jacques)
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Aubert (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
avec jouissance immédiate de pension
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
ingénieur général des mines
Groupe:
date_debut="1992-04-24"
depart_retraite
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: du Mesnil du Buisson (Marie-Ange)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Objet:
sous-directeur à la délégation à la formation professionnelle du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Vercellotti (François)
Objet:
notaire
Remplace:M. Vercellotti (Jean, Paul)
notaire
notaire_residence="Quingey (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Duhamel (Pascal)
chef surveillant des services extérieurs du ministère de la défense
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale des armées, à Besançon (Doubs)
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Delrue (Daniel)
adjudant-chef
Objet:
régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale des armées, à Limoges (Haute-Vienne). Les régisseurs sont assujettis à un cautionnement et perçoivent une indemnité de responsabilité dont le montant est fixé conformément à l'arrêté du
14 août 1990
relatif aux taux de l'indemnité de responsabilité susceptible d'tre allouée aux régisseurs d'avances et aux régisseurs de recettes relevant des services de l'Etat, des budgets annexes, des budgets des établissements publics nationaux ou des comptes spéciaux du Trésor et au montant du cautionnement imposé à ces agents
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Wetter (Laurent)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Noyer (Gilles)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Nemouchi (Ali)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Miglierina (Alexis)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Lepage (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Julliot (Sébastien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Govignon (François)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Escoffier (Richard)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Collot (Patrick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Colin (Eric)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Chapon (Fabien)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Bayle (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Bataille (Christophe)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Tily (Sandrine)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Reutenauer (Anne)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Puget (Yannick)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Lescure (Marie-Laurence)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Jorsin (Anne-Laure)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Besnard (Valérie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Bertiaux (Nathalie)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Balmes (Laurence)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Bailly (Cécile)
Objet:
élèves titulaires de première année (formation initiale) à la suite du concours de 1991
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Le Gaffric (Jean-Marie)
de l'union maritime C.F.D.T
à compter de la date de publication du présent arrêté
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)
Remplace:M. Cousin (Alain)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Chauchis (Yves)
à compter de la date du présent arrêté
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants du personnel d'exécution (navigants)
Remplace:M. Hanno (Guy)
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Miailhe (Jean-Claude)
secrétaire général de l'union maritime C.F.D.T
à compter du 17 avril 1992
Objet:
au Conseil supérieur de la marine marchande
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande, en continuation de mandat
au titre des représentants du personnel d'encadrement (navigants)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Debaig (Agnès, Maïté), épouse Picard
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Marchier (Francis, Henri)
huissier
huissier_residence="Castillon-la-Bataille (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Claude Moreau
directeur départemental de l'équipement de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (Simar)
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Geoffret (Georges)
sous-préfet
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="1991-07-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Avril 199201/04/1992
De: Guy Hamon
attaché d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes se rapportant au séjour des étrangers en France.”
délégation de signature
01 Avril 199201/04/1992
De: Marie-Hélène Gazagnes
attaché principal d'administration centrale
Objet:
dans la limite de leurs attributions, les correspondances courantes se rapportant au séjour des étrangers en France.”
délégation de signature
01 Avril 199201/04/1992
De: Roux-Alezais (Henry)
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
Au titre des personnalités représentatives des intérêts des usagers des ports et des professions intervenant dans les ports, la navigation maritime, les transports et le commerce international
Groupe:
date_fin="1994-12-29"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Le Coz (Gildas)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à la délégation à la formation professionnelle du ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Vieilleville (Jacques)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Avril 199201/04/1992
De: Francoul (André, Louis)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Fradin, Alain Graton et Annie Krzempek, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Benchetrit (Bernard, Isaac, Joseph)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Jacques Fradin, Alain Graton et Annie Krzempek, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Germain-en-Laye (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
01 Avril 199201/04/1992
De: Fradin (Jacques, Alexandre, Louis)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
01 Avril 199201/04/1992
De: Krzempek (Annie, Jacqueline, Pierrette), épouse Fradin
Objet:
membres de la société civile professionnelle Jacques Fradin, Alain Graton et Annie Krzempek, huissiers de justice associés
Groupe:
cessation de fonction
01 Avril 199201/04/1992
De: de Certaines (Régis)
conseiller municipal de Bretenières (Côte-d'Or), directeur d'une entreprise locale des travaux publics à Toulon (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: d'Urso (Sauveur)
colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Kohler (Yves-Charles)
ingénieur conseil d'une société d'organisation et formation des entreprises à Roquefort-les-Pins (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Huberdeau (Jean-François)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Hocquet (Alain)
chef de subdivision de la division transport S.N.C.F. à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Hiliquin (Gaël)
commandant de police urbaine chargé de l'administration de l'Ecole nationale de police de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Hasselot (René)
chef de projet à la direction opérationnelle des Télécom de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Gély (Roger)
directeur départemental adjoint des impôts à la direction des services fiscaux du Var à Toulon
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Gerenton (Bernard)
directeur du répertoire des métiers à la chambre des métiers du Vaucluse à Avignon
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Galy (Patrick)
inspecteur des affaires sanitaires et sociale à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Fort (Jean-Pierre)
magistrat, substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Foata (Robert)
juriste d'entreprise à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Dussert-Vidalet (Raymond)
directeur de la division technique d'une société nationale maritime à Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Dumont (Michel)
lieutenant-colonel de la gendarmerie nationale
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Dubois (Gérard)
directeur de l'environnement et de l'équipement rural au conseil général du Var à Toulon
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Dréville (Gérard)
cadre informatique d'une société à La Gaude (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Di Martino (André)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Descombes (Guy)
directeur départemental adjoint de l'équipement du Var à Toulon
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Des Portes de la Fosse (Bertrand)
viticulteur à Besse (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Dabe (Alain)
lieutenant-colonel de l'armée de l'air
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Cretin (Philippe)
président-directeur général et chef pilote à Hyères (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Couture (Jacques)
directeur de l'Association nationale pour la formation professionnelle des adultes pour le Var à La Valette-du-Var
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Comor (André-Paul)
professeur d'histoire-géographie à l'école normale d'Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Clair (Olivier)
ingénieur en chef de 2e classe du service des essences des armées
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Charvet (Jean-Louis)
magistrat, juge au tribunal de grande instance de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Chappuy (Philippe)
lieutenant-colonel du génie
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Chagnon (André)
médecin en chef du service de santé des armées
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Castellani (Roger)
colonel du train
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Cailleton (André)
directeur du service interministériel des affaires civiles et économiques de défense et de protection civile à la préfecture des Hautes-Alpes à Gap
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Cabantous (Pierre)
directeur de fabrication mécanique à La Seyne-sur-Mer (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Boyé (Jean-Didier)
principal du collège Jean-Rostand à Nice (Alpes-Maritimes)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Bonningues (Jacques)
lieutenant-colonel des troupes de marine
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Blasco (Jacques)
commissaire principal de police à Toulon (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Blanc (Gérard)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Bayle (Georges)
directeur départemental des anciens combattants et victimes de guerre à Gap (Hautes-Alpes)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Azzis (Jean)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Azaïs (Antoine)
capitaine de frégate de la marine nationale
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: André (Dominique)
maire adjoint de Biot (Alpes-Maritimes), technicien aéronautique à Biot
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Amiot (Bernard)
médecin à Toulon (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Alliot (Bernard)
ingénieur recherches à l'Institut national de la recherche agronomique à Montpellier (Hérault)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Herphelin (Hélène)
agent immobilier à Toulon (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Girard-Reydet (Sabine)
premier adjoint au maire de Toulon (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992
De: Beaudot (Annie)
directeur adjoint de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale de Toulon (Var)
Objet:
comme auditeurs de la 109e session régionale de l'Institut des hautes études de défense nationale
Groupe:
admission
01 Avril 199201/04/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.