01 Avril 2001

De: Tejedor (Cécilia)
ingénieure des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Centre
chargée de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="2000-07-03"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200101/04/2001
De: Gudzik (Claudine)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="1999-01-01"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: D'Oliveira (Marianne)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="1999-01-01"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Vebr (Marianne)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-12-01"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Couderc (Isabelle)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-12-10"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Pelletier (Catherine)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-10-18"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Trohel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Genya Stassievitch
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Leguet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Garnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Raymond Durousseaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Hamid Dali
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Freddy Clapier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Calvar
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Norbert Bousquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Charles Yvinec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Joël Vavasseur
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Louis Vaquer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Michel Valty
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gilles Sviga
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: David Skuli
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Joël Sere
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Thierry Senichault
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-François Scoffoni
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Sassenhoff
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Rummelhardt
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Routier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Roche
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Risbec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Ribis
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: René Reininger
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bruno Regis
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roland Poulalion
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Pintat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Perveyrie
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Perroudon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Perrault
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Perez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Frédéric Pechenard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Pancrazi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roger Noël
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Nougayrede
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Etienne Mozul
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Mohamed Moussaoui
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Morin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Mathieu Moracchini
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Monneret
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Michel Mimran
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Meynier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Mascaro
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Martinez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roger Marsan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: José Mariet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Mareschal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roland Magnet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Lhuillier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Letellier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Lemoine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Paul Le Squer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Hervé Le Gall
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yannick Laville
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Laffargue
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Eric Lacour
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Jeansou
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Jaouen
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Hrehorowski
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Hoenn
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Hildebrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Guy Hermitte
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Jacques Herlem
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Harlaut
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Habert
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marie Gutknecht
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Henri Guitard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Guillouais
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Guffon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Grussenmeyer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Grecourt
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Edgar Goeller
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Raoul Fredericq
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Frahi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Fournier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marc Fay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Emmanuel Farrugia
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Faivre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Etcheto
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Encausse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Frédéric Ehlinger
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Durand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Boris Duchniak
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Dubujet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Dubois
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Drape-Frisch
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Henri Dessertenne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Depousier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-René Curta
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Couloux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Charbonnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Charbonnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yann Chaigne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Chabeaudy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Caron
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Breque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Brendel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marie Bourry
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Joël Boudaillez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Joël Bouchite
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roger Bonnafoux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Bonnafous
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Besseyre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Belmadi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Bellon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Batalla
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Paul Barre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Balladur
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Lucien Baldacchino
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Maurice Bailly
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Arbelin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Amiard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Fernand Alcaraz
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bertrand Affres
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Yves Adam
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Régis Abribat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christine Seghetti
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Anne-Marie Spitz, épouse Kilque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-France Pecresse, épouse Ballay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Chantal Lesieur, épouse Lauzeral
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Brigitte Jullien
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Devos, épouse Cavier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Noëlle Davicino, épouse Deraime
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Blanche Darnal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yvette Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1990
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Valezy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Rouger
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: James Rose
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Marza
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Lapaque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Stéphane Kyre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Garnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gaston Disdier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Baussart
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Baltera
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Albert Bal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marcel de Filiquier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Wuilbaut
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Viroulet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Vinolas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Vieille
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Vidal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Veroni
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Raymond Vaquer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Trenec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Victor Trehorel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Tlouzeau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Tisnerat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Tihay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques-Antoine Sourice
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Simard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bruno Savoye
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gilles Repaire
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Luc Renouard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Louis Reboul
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Georges Rapin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jack Rabiller
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: René Pujol
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Emmanuel Ponsard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Planchon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Olivier Paquette
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Nicolas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Mollet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christophe Maurer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Lucas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gervais Loth
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Leger
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Le Pape
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Mario Le Corff
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Lanier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Charles Lamonica
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Kovarik
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Kointz
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Knerr
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Armand Huby
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Paul Hoarau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Emile Hassan Dib
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Gueline
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Granier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Gourvennec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Gosseau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gilles Gordon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Fernand Gontier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Gence
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Garcia
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Gallot Lavallée
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marie Frey
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Jacques Filleteau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Frédéric Ejarque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Charles Diaz
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Joël Deschamps
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Deroudilhe
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Delhomez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Delcroix
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Debu
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marc Darras
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Dargirolle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Dardenne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Crupel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Cristini
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Claude
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Chaussende
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Chaumard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Castillo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Cantinotti
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Burg
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: André Boutin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Bouchoux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Bosquillon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Georges Bonnefont
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gilles Bodineau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Bodin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Denis Blancher
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yvon Bizien
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: William Bigot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Besancenot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Bernajuzan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Bermond
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Benastre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrice Baud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Olivier Bardin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marcel Authier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Arella
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Antony
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Antoniotti
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Luc Aminot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Brigitte Henri
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-Laurence Roy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Catherine Pire, épouse Montiel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marguerite Marion, épouse Sassenhoff
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Régine Louet, épouse Maertens
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gisèle Jeanvoine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Hernandez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Ghislaine Guillotreau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Françoise Gicquel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-Jeanne Eble, épouse Soranzo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-Claude Drancourt, épouse Lemaitre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Martine Donadio
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Nelly Delbosc
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Nicole Broda, épouse Leonnet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1992
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dempt (Brigitte)
inspectrice principale des affaires sanitaires et sociales
Objet:
auprès du préfet de la région Lorraine
chargée de mission à temps plein
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Avril 200101/04/2001
De: Laurent (Hubert)
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Lorraine
Groupe:
date_debut="2001-02-05"
cessation de fonction
01 Avril 200101/04/2001
De: Oliveira Neves (Catherine)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-01-01"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Gallimardet (Philippe)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-11-15"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Le Corre (Florence)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-10-18"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: France (MEDEF)
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 2
Fédération syndicale unitaire (FSU)
1 émission de deux minutes sur France 2
Groupe:
charge
01 Avril 200101/04/2001
De: la République (RPR)
Objet:
chacun en ce qui le concerne, de l'exécution de la présente décision, qui
A N N E X E 1
Parti socialiste (PS)
6 émissions de deux minutes sur France 2
Groupe:
charge
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Lanier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Kovarik
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Knerr
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yvon Bizien
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrice Baud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Arella
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Antony
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Zerbone
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Francis Wetta
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Voulleminot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Frédéric Veaux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Loup Vandenabeele
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Troussier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Trohel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Toutin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Max Torossian
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Louis Tonnelier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Michel Thomere
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-François Suire
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Genya Stassievitch
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Luc Sidot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Servas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Serniclay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marcel Segala
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marcel Saussereau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Guy Sapata
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Paul Rouffiac
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roland Roger
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Noël Robin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Richard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Racine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Pujos
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Pruvot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Prunier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Lucien Pourailly
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-François Pioche
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: André Pichon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Guy Penaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roland Paquin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Nourry
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Moigne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Modat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Mischieri
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Mille
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Meuillet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Messineo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Martin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Hervé Martin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Richard Marlet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Henri Marechal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Lemee
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Leguet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Legrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Lebegue
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Le Gac
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Laplace
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Kilque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Jobic
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Achille Huguet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Vendelin Hreblay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Heuze
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Hefner
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Hatsch
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Hallender
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Guyot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Guiraud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Guerin des Croix du Marteray
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Gualezzi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christophe Groult
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marc Gratia
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Louis Grand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Glorieux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Giovanelli
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Ghenassia
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roland Gauze
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Gardere
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Richard Galtie
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roland Gallé
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Fleury
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Charles Fazi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marie Farnault
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Emig
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Duval
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Raymond Durousseaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Frédéric Dupuch
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Dumoulin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Jacques Dron
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Draillard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gervais Desseules
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Desmarie
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Lionel Delaporte
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Debuire
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Danree
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Curutchet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Guy Coste
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Collet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Freddy Clapier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Francis Choukroun
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christophe Chaboud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Norbert Camus
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Calvar
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Norbert Bousquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marie Blanchet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Christophe Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Berthalon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Guy Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Bellet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Beaucher
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yvan Bassonpierre Sewrin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Basson
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Xavier Barnoin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Lazare Arque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Arches
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marguerite Marion, épouse Sassenhoff
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-Jeanne Eble, épouse Soranzo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christine Seghetti
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Laurence Massa, épouse Affres
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roseline Leclerc, épouse Pagny
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-Louise Le Guillermic, épouse Labrousse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Nadine Joly
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Catherine Job, épouse Faure
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Florence Grolleau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Hélène Dupif
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1991
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Lietard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Laporte
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christophe Fichot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Feraud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Degas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Bailleul
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Autran
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard de Fabritus
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Yvars
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Weber
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Vermare
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Tourne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Toucas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Terrier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Steiner
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Schwendener
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Ranc
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Poux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Petit
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Perignon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Paynot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Denis Pajaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Padoin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marc Novaro
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Jacques Nerset
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Nars
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Moreau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Mendre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Menard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Maugard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patricio Martin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Marsily
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Denis Marchal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Mangin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Mainsard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Loir
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Linossier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Olivier Le Gouestre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Charles Le Floc'h
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Jacques Lauga
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Larrue
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Lambert
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Justo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Hazdai
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Thierry Hartmann
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bruno Grange
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Gibelin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Garcia
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Gaillard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Paul Florentz
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Fillion Nicolet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Guy Dumontier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Franck Desrumaux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Benoît Desferet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Daudresse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Tristan Dangoumau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Couic
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Chagnard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gilles Casanova
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Bouzzo
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gilbert Bouteille
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Henri Bourdiol
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Bollotte
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Thierry Baron
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-Pierre Orlandi, épouse Nicolau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Catherine Galy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Elisabeth Rumi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Véronique Pasdeloup, épouse Morandi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-Josèphe Mazel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Lucienne Henry, épouse Buitrong
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Corinne Groult, épouse Maisto
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christine Etcheverry
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Brigitte Desbont
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pancrazi (Gérard)
magistrat
Objet:
chef de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés et les conventions de délégation de service public
Groupe:
date_debut="2001-04-01"
duree="quatre ans"
renouvellement
01 Avril 200101/04/2001
De: Huiban (Franck)
ingénieur des mines
Objet:
auprès du préfet de la région Lorraine
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
date_fin="2001-01-14"
nomination
01 Avril 200101/04/2001
De: Lahousse (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
chargé de mission à temps partiel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200101/04/2001
De: Lalaut (Yves)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
date_debut="2000-09-01"
cessation de fonction
01 Avril 200101/04/2001
De: Secq (Rose)
attachée de préfecture
Objet:
auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais
chargée de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200101/04/2001
De: Haouet (Odile)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-01-01"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Charrier (Marie-Laure)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-10-18"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Martin de Boudard (Marie-Ludovic)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-10-11"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Charles Yvinec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Georges Rolland
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Mercier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Lesgourgues
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Eric Lacour
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Jan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Charles Fazi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alcide Bizzari
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Zieleman
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Van Brabant
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Valette
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Vincent-de-Paul Thirel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Joseph Tanguy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Simon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Paul Sevilla
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: René Serveau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Léopold Scavino
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Yves Rouverol
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Routier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Rotival
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Richard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Rey
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: René Ravaux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: René Pruvot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Hervé Pierre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Guy Petit
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Nicolau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Monneret
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bertrand Michelin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Maire
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Lespagne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Le Tensorer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Thierry Le Lay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Boussad Laskri
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Lacoste
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Luc Kerrien
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roland Jouvry
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Henri Jankowiak
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Achille Huguet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Heuze
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Guy Hermitte
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Philippe Guilliams
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Goria
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Gibaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Gerard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Robert Geoffray
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Flaesch
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Emmanuel Farrugia
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Faivre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Etcheto
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Dupont
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Dubucand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Delabrousse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Maurice Corbihan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Colin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Charbonnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Hervé Chalandre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Castro
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Joël Bouchite
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roger Bonnafoux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-François Berthier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Bellour
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Bellet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Bastien
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Maurice Bailly
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Baillot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Andro
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire divisionnaire de police
au titre de l'année 1995
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Nicolle (Daniel)
directeur général de centre hospitalier universitaire
Objet:
directeur de projet, chargé de préparer et d'animer les groupes de travail prévus par les protocoles des 13 et 14 mars 2000 en matière d'urgences et de chirurgie, emploi rattaché au directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200101/04/2001
De: Olivier (Jean-Louis)
administrateur civil
Objet:
auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
chargé de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-02-05"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200101/04/2001
De: Busselot (Anne)
ingénieure en chef du génie rural des eaux et forêts
Objet:
auprès du préfet de région Midi-Pyrénées
chargée de mission à temps plein
Groupe:
date_debut="2001-02-12"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200101/04/2001
De: Dumaine-Escande (Cécile)
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et forêts
Objet:
chargée de mission à temps plein auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2001-02-11"
cessation de fonction
01 Avril 200101/04/2001
De: Lebrun (Patrick)
greffier en chef
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200101/04/2001
De: Diringer (Bertrand)
conseiller de chambre régionale des comptes
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200101/04/2001
De: Portugal (Anne)
professeure agrégée
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200101/04/2001
De: Giletat (Marie-Jeanne)
inspectrice divisionnaire des impôts
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200101/04/2001
De: Azam-Pradeilles (Anne)
administratrice civile
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2001
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Michel Valty
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Roche
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Risbec
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: René Reininger
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bruno Regis
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Pintat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Pancrazi
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roger Noel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Mathieu Moracchini
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roland Magnet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Lemoine
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Jeansou
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eric Hrehorowski
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Hoenn
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marie Gutknecht
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Guffon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Grussenmeyer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Edgar Goeller
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Dubujet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Couloux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Freddy Clapier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Charbonnier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yann Chaigne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Breque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Bernard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Bellon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Batalla
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Paul Barre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard d'Andrea
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Norbert Zerdab
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Zanalda
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: René Volle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Verdu
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Venobre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Tiercin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Thomas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Maurice Tetier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Terrie
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Taxis
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Joseph Tanguy
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Talleu
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Talau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Serge Synakiewicz
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Charles Simon
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Freddy Sauvaitre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: José-Louis Ruiz
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Rondele
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Georges Rolland
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jules Robin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Eloi Riu
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Reymond Guyamier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Quille
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Maurice Princet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Porquet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Pire
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Piquemal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Petronille
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Frédéric Perrin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Peronnau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alfred Peria
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Peres
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Louis Passabet Labiste
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Juan-Manuel Palos
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Yves Oses
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Noilly
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Hervé Niel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Nicolle
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Neret
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Muscat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Muller
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Mozziconacci
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Mounet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Morel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Monard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Frantz Moalic
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bertrand Michelin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Merchat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Mathieu
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Mailfait
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Maffre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Michel Louboutin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Lomenie
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Lesgourgues
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Legrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Legrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Francis Lefebvre
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Leduc
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Le Tensorer
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Thierry Le Lay
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marc Labadie
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Kirch
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Luc Kerrien
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Daniel Janet
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Jan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-François Herdhuin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pascal Hablot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Gruwez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Grenda
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Goujard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Louis Girbal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Giraud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gabriel Gimenez
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yves Gibaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Gerschtein
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Norbert Gaudeau
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Foucher
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Marc Fossat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Fontes
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marcel Flores
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Flaesch
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gérard Denard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Max Delluc
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Daux
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Maurice Corbihan
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pascal Cohade
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bruno Clemence
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Luc Cibe
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marcel Chourry
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Chabrillat
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Celant
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Georges Cazal
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Casteran
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Caruba
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Paul Bouzin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Claude Borel Garin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Michel Bonnafous
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Dominique Bongrain
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Bombrun
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Bieysse
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Berrin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jacques Beque
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Roger Begue
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean Beaurain
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Bernard Beaume
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Charles Beaufays
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Francis Bardou
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Bard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Christian Barbot
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pierre Auconie
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Gilles Aubry
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Régis Asso
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Luc Anselme
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: François Andro
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Hubert Ancelin
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Chantal Lesieur, épouse Lauzeral
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Yvette Bertrand
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
Liste complémentaire
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Colette Roibon, épouse Finas
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Véronique Robert
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Béatrice Mynzalin, épouse Roussel
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Marie-France Moneger, épouse Guyomarc'h
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Catherine Lepri
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Annie Haujard
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Françoise Doglioni, épouse Fournier
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Josette Dauvergne
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Geneviève Bourdin, épouse Coulbois
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Pascale Billot, épouse Pacaud
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'avancement
au grade de commissaire principal de police
au titre de l'année 1989
inscription
01 Avril 200101/04/2001
De: Didier Sicard
Objet:
président du Comité consultatif national d'éthique pour les sciences de la vie et de la santé
Groupe:
president
renouvellement
01 Avril 200101/04/2001
De: Claude Marc
attaché principal d'administration centrale, responsable administratif du service informatique du Conseil d'Etat
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Mattias Guyomar
maître des requêtes, secrétaire général de la commission des sondages
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de ses attributions
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Philippe Personne
agent contractuel, chef du bureau des marchés et des crédits de fonctionnement
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Edgard Bensamoun
attaché d'administration centrale, chef du bureau de la gestion des agents de greffe des juridictions administratives
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Pierre Arbefeuille
attaché d'administration centrale, chef du bureau des traitements et indemnités
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Corinne Mathey
attachée d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Christine Jouhannaud
chef des services administratifs, chef du bureau de la gestion administrative des magistrats
Objet:
dans les mêmes conditions
dans la limite de leurs attributions respectives
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Benoît Ribadeau Dumas
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des nominations, de la discipline et de la cessation de fonction des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants, d'un montant supérieur à 100 000 Euro, ainsi que tous actes relatifs à la gestion du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 Euro
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Joseph Ohayon
agent contractuel, chef du service informatique du Conseil d'Etat
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à l'exécution du budget informatique du Conseil d'Etat, des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 Euro
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Guirec Le Noan
administrateur civil hors classe, chef du service des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, et, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 Euro
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Jean-Michel Galabert
président de section honoraire, président de la commission des sondages
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à l'exécution du budget de la commission des sondages, à l'exclusion des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 10 000 Euro
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Patrick Frydman
secrétaire général du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des nominations, de la discipline et de la cessation de fonction des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants, d'un montant supérieur à 100 000 Euro, ainsi que tous actes relatifs à la gestion du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants, d'un montant supérieur à 100 000 Euro
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Yann Aguila
secrétaire général adjoint du Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat, tous actes relatifs à la gestion des services administratifs et à l'exécution du budget du Conseil d'Etat, à l'exclusion, d'une part, des nominations, de la discipline et de la cessation de fonction des fonctionnaires titulaires, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 Euro, ainsi que tous actes relatifs à la gestion du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel et à l'exécution du budget de ces juridictions, à l'exclusion, d'une part, de la discipline et des affectations des personnes nommées, détachées ou réintégrées dans le corps, d'autre part, des contrats, conventions, commandes ou marchés et avenants d'un montant supérieur à 100 000 Euro
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat"
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Alain Cazenave
attaché d'administration centrale, chef du bureau de l'ordonnancement principal au Conseil d'Etat
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat et dans les limites de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépense, les ordres de recettes, ainsi que les ampliations des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat et dans les limites de leurs attributions respectives"
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Claire James
directeur des services administratifs, directeur des services financiers du Conseil d'Etat, ainsi qu'à
Objet:
au nom du vice-président du Conseil d'Etat et dans les limites de leurs attributions respectives, les ordonnances de paiement, de virement, de délégation, les pièces justificatives de dépense, les ordres de recettes, ainsi que les ampliations des marchés
Groupe:
autorite_delegation="Vice-président du Conseil d'Etat et dans les limites de leurs attributions respectives"
délégation de signature
01 Avril 200101/04/2001
De: Leclerc-Claude (Catherine)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-12-01"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Grunfeld (Marie-Pierre)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-10-01"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001
De: Porchon (Anne)
Objet:
dans le corps interministériel des chargés d'études documentaires
date_debut="2000-01-01"
titularisation
01 Avril 200101/04/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.