01 Avril 2004

De: Pascal Wehrle
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental délégué de l'agriculture et de la forêt du Bas-Rhin
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Cher
Remplace:M. Michel Meunier
Groupe:
date_debut="2004-04-13"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Henri Plauche-Gillon
président du Centre national professionnel de la propriété forestière, président de la Fédération nationale des syndicats de propriétaires forestiers sylviculteurs
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des propriétaires, et gestionnaires de forêts
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Claude Monin
maire de Saint-Jean-d'Arvey, vice-président délégué de la Fédération nationale des communes forestières de France
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des propriétaires, et gestionnaires de forêts
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pierre-Olivier Drege
directeur général de l'Office national des forêts
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des propriétaires, et gestionnaires de forêts
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Pasquier
vice-président d'entrepreneurs des territoires
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des prestataires de services forestiers
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Paliard
président de la Compagnie nationale des ingénieurs et experts forestiers et des experts bois
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des prestataires de services forestiers
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Laurent Denormandie
président de la Fédération nationale du bois
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des industries du bois
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Luc Charmasson
président de l'Union des industries du bois
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des industries du bois
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gérard Bontemps
président de la Fédération française des producteurs de pâtes de cellulose
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des industries du bois
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Paul Emin
sénateur de l'Ain
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentant du Sénat
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Pierre Feuvrier
représentant de la Fédération française de la randonnée pédestre
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentant des usagers de la forêt
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Patrick Bertin
représentant de la Fédération générale des travailleurs de l'agriculture, l'alimentation, les tabacs et les activités annexes (FO)
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentant des salariés de la forêt, et des professions du bois
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: René Mars
vice-président du conseil régional de Franche-Comté
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentant des conseils régionaux
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sébastien Genest
représentant de France nature environnement
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentant des associations agréées de protection de la nature
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean Charroppin
député du Jura
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentant de l'Assemblée nationale
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Leroy
sénateur de la Moselle, vice-président du Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
Objet:
membre du comité de politique forestière
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie de l'Estoile
présidente de l'Union de la coopération forestière française
Objet:
membre du comité de politique forestière
représentants des prestataires de services forestiers
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Juillot
député de Saône-et-Loire, président du conseil forêt bois
Objet:
membre du comité de politique forestière
personnalité qualifiée
Groupe:
date_debut="2003-11-01"
duree="cinq ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Thierry Vial
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Patrick Netter
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Louis Montastruc
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jacques Manel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Reynald Le Boisselier
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Henri Lambert
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Lafragette
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gaëtan Guyodo
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sylvain Dally
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Antoine Coquerel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Bourin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicolas Bonnet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dany Bonnet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ivan Berlin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bernard Begaud
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Warrot
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Céline Villiers
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Caroline Vigneau
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Françoise Raspiller
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Véronique Pinzani
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ghada Miremont-Salame
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Isabelle Lacroix
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pascale Jolliet
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Isabelle Jeantaud
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Hillaire
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Laure Hemery
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Catherine Guillermin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Valérie Gibaja
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Martine Galliot-Guilley
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Samira Djezzar
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Deschamps
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Christine Damase-Michel
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ségolène Courtin
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nathalie Bernard
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Anne-Marie Batt
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Claude-Elisabeth Barjhoux
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Valérie Auclair
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Françoise Albessard
Objet:
experts auprès de la Commission nationale des stupéfiants et des psychotropes
mentionnée aux articles R. 5219-7 à R. 5219-9 susvisés
au titre de l'année 2004
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Benhamou (Abdelkader)
Objet:
sur désignation du syndicat CGT au poste d'administrateur suppléant au conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
Remplace:M. Mattio (Richard)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bastien (Anne)
élève de la 43e promotion
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
membre suppléant
Remplace:Mme Decker (Amélie)
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Gouic (Mathieu)
élève de la 43e promotion
Objet:
au conseil d'administration du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
membre titulaire
Remplace:M. Langlois (Hervé)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Simoneau (Camille)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gilbert (Evolène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vannier (Jérémy)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vacheron (Luc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Triquet (Jérôme)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sabardeil (Stéphane)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Rouhani (Jacques)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Retord (Sébastien)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Passaro (Tony)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Berre (Gwendal)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Khiari (Abdelnasser)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jaouen (Gilles)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fischer (Guillaume)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Delort (Jean-David)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Cassagnol (Jean-Luc)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Asperge (Hubert)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sygula (Isabelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Slinger (Françoise)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sauvet (Armelle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Roy (Hélène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Rommevaux (Catherine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Roch (Bénédicte)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Quere (Johanna)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippoteau (Sylvie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicolas-Escalier (Marie-France)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Muteba (Nina)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marfil (Corinne)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Malterre (Hélène)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Leguay-Portada (Catherine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Lafargue (Delphine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Guillo (Delphine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Grimaldi (Sandra)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fay (Laurence)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fafournoux (Annie)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dumay (Chantal)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dariguenave (Anne-Gaëlle)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Danelutti (Claire)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Chappe (Miren)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Champenier (Rachel)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Carrière (Delphine)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bigeard (Caroline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bertrand (Céline)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Baltazard (Laure)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Allart (Pricilia)
Objet:
élèves directeurs et élèves directrices d'établissements sanitaires et sociaux à l'Ecole nationale de la santé publique
rémunérés
à compter de cette date sur la base de l'indice brut 400 sans préjudice des dispositions susceptibles de leur être appliquées en matière d'indemnités compensatrices les personnels ci-après désignés
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jaquard (Philippe)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
président du Groupement pour la sécurité de l'aviation civile
Groupe:
date_debut="2004-03-15"
president
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sabrina Puente
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable à l'Ecole nationale des chartes
Remplace:Mme Annick Couzon
Groupe:
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Eric Fourrier
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus de Rennes)
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Sauvage
administrateur civil, chef du bureau 5 C à la direction du budget
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'Union d'économie sociale du logement
Remplace:M. Vincent Berjot
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Colette Allemeersch
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires de la Nièvre
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Colette Allemeersch
Objet:
inspectrice en chef de la santé publique vétérinaire à la direction départementale des services vétérinaires de la Loire-Atlantique
Groupe:
date_debut="2004-05-03"
cessation de fonction
01 Avril 200401/04/2004
De: Marchenoir (Bernadette)
Objet:
présidente du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
Remplace:M. Judith (Pierre)
Groupe:
date_debut="2004-04-26"
duree="trois ans"
president
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Mohamed Zaky
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Joseph El Hage
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Haret Sakhr (Liban)
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lamourdedieu (Michel)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Marseille-Luminy
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Leguillette (Geneviève, Marguerite, Françoise), épouse Monnier
conservatrice générale du patrimoine, ayant atteint la limite d'âge
Objet:
des cadres de l'administration et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite
date_debut="2004-02-15"
radiation
01 Avril 200401/04/2004
De: François Projetti
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Aveyron
Remplace:M. Michel Binesse
Groupe:
date_debut="2004-05-03"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bertrand Gaillot
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, adjoint au directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Indre-et-Loire
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir
Remplace:M. Olivier Martin de Lagarde
Groupe:
date_debut="2004-03-29"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Alain Salessy
ingénieur du corps des mines, inscrit au tableau d'avancement pour l'année 2004
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="2004-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Roubinowitz (Hervé)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Pessot (Jean-Pierre)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Martin (Claude)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Loubinoux (Claude)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lesport (Pierre)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lecul (Guillaume)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Jeanblanc (Alain)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Goulamhoussen (Sabir)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Garaud (Jean-Louis)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Fernez (Gilles)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Duchoiselle (Cyril)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Despierre (Emmanuel)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Deshayes (Jean-Luc)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Charbonneaud (Jean-Marc)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Billandon (Eric)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Alvarez (Manuel)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Vaillandet (Isabelle)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Picard (Geneviève)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Patoux (Mireille)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Para (Hélène)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Henriquet (Annie)
Objet:
à rechercher et à constater par procès-verbal les infractions entrant dans le champ d'application de l'article L. 40 du code des postes et télécommunications
sur l'ensemble du territoire national, les fonctionnaires et agents de l'Agence nationale des fréquences suivants
Groupe:
duree="cinq ans"
habilitation
01 Avril 200401/04/2004
De: Graulière (Claude, Luc, Eugène)
notaire
Saint-Amant-Tallende (Puy-de-Dôme)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Gorse (Gilles)
Objet:
notaire
notaire_suppression_office
notaire
notaire_residence="Veyre-Monton (Puy-de-Dôme)"
notaire_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
01 Avril 200401/04/2004
De: Hybord (Marie-Françoise, Léonie), épouse Reaux
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle « Henri Aubin, Frédéric Lombardo et Philippe Favre-Verand, notaires associés »
date_debut="2004-03-31"
notaire
notaire_residence="Genas (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
01 Avril 200401/04/2004
De: Guy Biswang
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-07-22"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 200401/04/2004
De: William Watrin
président de chambre à la cour d'appel de Basse-Terre
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-07-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Wilmet
juge du livre foncier au tribunal d'instance de Hayange
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="2004-07-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 200401/04/2004
De: Bezard (Florence)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Vosges
date_debut="2003-12-05"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gan (Antoinette)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Puy-de-Dôme
date_debut="2003-08-18"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Rosier (Thierry)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture d'Eure-et-Loir
date_debut="2003-06-30"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Girardot (Hélène)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Jura
date_debut="2003-06-16"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Thromas (Jean-Marc)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Vienne
date_debut="2003-06-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Lassalle (Sylvie)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Rhône
date_debut="2003-05-24"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Brun (Armelle)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la représentation du Gouvernement à Mayotte
date_debut="2003-04-16"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Larrede (Mireille)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Gironde
date_debut="2003-03-31"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Mollet (Thomas)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Haute-Corse
date_debut="2003-02-23"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paufique (Xavier)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Rhône
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Perrin (Christophe)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Gard
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Lottin (Patrick)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Calvados
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Deberdt (Antoine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Bas-Rhin
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Roux (Robert)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Pyrénées-Orientales
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Brochard (Pierre-Marc)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Pyrénées-Atlantiques
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fourgeot (Thomas)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Hauts-de-Seine
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Faucher (Fabrice)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Hauts-de-Seine
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Burguès (René)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Hauts-de-Seine
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Chapalain (Gérard)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Côtes-d'Armor
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vrignaud (Philippe)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Girard (Xavier)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ankri (Maurice)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Bouches-du-Rhône
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Buiatti (Thierry)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Alpes-Maritimes
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Mitsounda (Bertrand)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Vendée
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Delebarre (Sylvain)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Cousin (Bernard)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Seine-Maritime
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ropars (Louis)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Réunion
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Haisman (Claude)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Réunion
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Darnaud (Serge)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Réunion
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nonet (Bernard)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Martinique
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Commenge (Christian)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Haute-Garonne
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jauffret (Pierre)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Haute-Corse
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gimenez (Jean)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Gironde
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Guillerit (Christophe)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Charente
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Passot (Bruno)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Charente-Maritime
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bergeron (Thierry)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Charente-Maritime
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Regny (Nicolas)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de l'Isère
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Douchin (Marc)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de l'Eure
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ponzio (Michel)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de l'Allier
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bouty (Daniel)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de Lot-et-Garonne
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Berkane (Messaoud)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de Loir-et-Cher
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gonzalez (Annette)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Var
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Roux d'Orazio (Evelyne)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Rhône
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Roché Lyaudet (Martine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Rhône
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Kervella (Marguerite)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Finistère
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Boux-Auchat (Valérie)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Cher
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Chevallier (Catherine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture du Calvados
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Carteaux (Mireille)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Pyrénées-Orientales
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Delieux (Francine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Landes
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Maës (Bénédicte)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Hauts-de-Seine
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Barka Lamour (Elisabeth)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture des Alpes-Maritimes
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Glaizot (Pascale)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Seine-Maritime
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paratte (Christelle)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Meuse
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pintard (Réjane)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Lozère
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Clerc (Catherine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Haute-Marne
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dulin (Valérie)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Gironde
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sinsollier (Christine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Côte-d'Or
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Viennet (Marie-Christine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Creuse
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Avril-Petit (Simone)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de la Charente
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Plucienne (Christine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de l'Oise
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Piasente (Josiane)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de l'Isère
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jaffray (Françoise)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de l'Aude
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Brousse (Nathalie)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de l'Ain
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Rous de Feneyrols (Odile)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de Tarn-et-Garonne
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Magri (Catherine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de Seine-et-Marne
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Grenon (Valérie)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de Maine-et-Loire
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Daveau (Claudine)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture de Maine-et-Loire
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Schmitt (Sophie)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paquereau (Anne)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture d'Indre-et-Loire
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fresnay (Emmanuelle)
Objet:
reclassés dans le grade d'attaché principal de préfecture de 2e classe
au titre de l'année 2003 (concours sur épreuves professionnelles)
A la préfecture d'Eure-et-Loir
date_debut="2003-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Bohec (Bertrand)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2003-05-07"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Daniel Heckmann
administrateur civil des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
auprès du conseil général de l'Essonne
(dont deux ans
au titre de la mobilité)
directeur général adjoint des services
Groupe:
date_debut="2001-11-15"
duree="trois ans"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Robert (Jacques)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
date_debut="2003-10-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Bureau (Andrée)
administratrice civile, affectée au ministère de la culture et de la communication
Objet:
au ministère de la défense
date_debut="2001-11-15"
affectation
01 Avril 200401/04/2004
De: Eric Woerth
Objet:
secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à la réforme de l'Etat"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Catherine Vautrin
Objet:
secrétaire d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à l'intégration et à l'égalité des chances"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Laurent Hénart
Objet:
secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Xavier Bertrand
Objet:
secrétaire d'Etat à l'assurance maladie
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à l'assurance maladie"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Briand
Objet:
secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicolas Forissier
Objet:
secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat à l'agriculture, à l'alimentation, à la pêche et aux affaires rurales"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Goulard
Objet:
secrétaire d'Etat aux transports et à la mer
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux transports et à la mer"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Anne Montchamp
Objet:
secrétaire d'Etat aux personnes handicapées
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux personnes handicapées"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicole Guedj
Objet:
secrétaire d'Etat aux droits des victimes
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux droits des victimes"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Renaud Muselier
Objet:
secrétaire d'Etat aux affaires étrangères
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat aux affaires étrangères"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marc-Philippe Daubresse
Objet:
secrétaire d'Etat au logement
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au logement"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Tokia Saïfi
Objet:
secrétaire d'Etat au développement durable
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au développement durable"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Bussereau
Objet:
secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire
membre_gouvernement
secretaire_etat="Secrétaire d'Etat au budget et à la réforme budgétaire"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nelly Olin
Objet:
ministre déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion
membre_gouvernement
ministre="Ministre déléguée à la lutte contre la précarité et l'exclusion"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Xavier Darcos
Objet:
ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à la coopération, au développement et à la francophonie"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-François Copé
Objet:
ministre délégué à l'intérieur, porte-parole du Gouvernement
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué à l'intérieur, porte-parole du Gouvernement"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gérard Larcher
Objet:
ministre délégué aux relations du travail
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux relations du travail"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Henri Cuq
Objet:
ministre délégué aux relations avec le Parlement
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux relations avec le Parlement"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Christian Jacob
Objet:
ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hubert Falco
Objet:
ministre délégué aux personnes âgées
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux personnes âgées"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hamlaoui Mékachéra
Objet:
ministre délégué aux anciens combattants
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué aux anciens combattants"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Léon Bertrand
Objet:
ministre délégué au tourisme
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au tourisme"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Loos
Objet:
ministre délégué au commerce extérieur
membre_gouvernement
ministre="Ministre délégué au commerce extérieur"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Brigitte Girardin
Objet:
ministre de l'outre-mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre des outre-mer"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Barnier
Objet:
ministre des affaires étrangères
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires étrangères"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Claudie Haigneré
Objet:
ministre déléguée aux affaires européennes
membre_gouvernement
ministre="Ministre des affaires européennes"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Douste-Blazy
Objet:
ministre de la santé et de la protection sociale
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la santé"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François d'Aubert
Objet:
ministre délégué à la recherche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la recherche"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicole Ameline
Objet:
ministre de la parité et de l'égalité professionnelle
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la parité et de l'égalité professionnelle"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-François Lamour
Objet:
ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la jeunesse et des sports"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Renaud Dutreil
Objet:
ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la fonction publique"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Josée Roig
Objet:
ministre de la famille et de l'enfance
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la famille, de l'enfance et des droits des femmes"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Michèle Alliot-Marie
Objet:
ministre de la défense
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la défense"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Renaud Donnedieu de Vabres
Objet:
ministre de la culture et de la communication
membre_gouvernement
ministre="Ministre de la culture"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gilles de Robien
Objet:
ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Fillon
Objet:
ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'éducation nationale"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Serge Lepeltier
Objet:
ministre de l'écologie et du développement durable
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'écologie et du développement durable"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique de Villepin
Objet:
ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'intérieur"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Patrick Devedjian
Objet:
ministre délégué à l'industrie
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'industrie"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Louis Borloo
Objet:
ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hervé Gaymard
Objet:
ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
membre_gouvernement
ministre="Ministre de l'agriculture"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicolas Sarkozy
Objet:
ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
membre_gouvernement
ministre="Ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Perben
Objet:
garde des sceaux, ministre de la justice
membre_gouvernement
ministre="Garde des sceaux, ministre de la justice"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gazagnes (Philippe)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel en service détaché auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
chef de service, adjoint au directeur des personnels, de la modernisation et de l'administration, chargé du service de l'administration centrale à la direction des personnels, de la modernisation et de l'administration, à l'administration centrale du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Groupe:
date_debut="2003-09-02"
duree="trois ans"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Serge Leroy
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
détaché dans cet emploi
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-07-15"
date_fin="2004-07-14"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Francis Henri Prévost
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vienne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
date_fin="2004-04-30"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Serge Vo Dinh
directeur du travail, affecté à la direction du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Réunion
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Marne
détaché dans cet emploi
pour une durée maximum de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-07-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Luc Bohrer
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Haut-Rhin
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
charge
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Damezin
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Loire
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Aube
Groupe:
date_debut="2004-02-01"
charge
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean Beuan
directeur adjoint du travail, affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Calvados
Groupe:
date_debut="2004-07-15"
charge
01 Avril 200401/04/2004
De: André Texier
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val d'Oise
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Paris
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
promotion
01 Avril 200401/04/2004
De: Khoury (Ziad)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet
date_debut="2003-12-29"
duree="trois ans"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: de Lesquen du Plessis Casso (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller de coopération et d'action culturelle au sein du service de coopération et d'action culturelle de l'ambassade de France, Kigali, Rwanda
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
date_fin="2005-08-31"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Marc Ferdi
inspecteur du Trésor public
Objet:
auprès des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
attaché d'administration centrale pour exercer ses fonctions à la direction des services administratifs et financiers
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Connille (Philippe)
Ingénieur général hors classe de l'armement
inspecteur de l'armement pour l'armement terrestre
Objet:
président de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:M. Naour (Jacques)
Groupe:
date_debut="2003-11-20"
president
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Clément (Hervé)
établissement central de soutien, Arcueil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2002 le fonctionnaire
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
inscription
01 Avril 200401/04/2004
De: Simon (Jean-Luc)
direction du soutien de la flotte, Brest
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2003 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
inscription
01 Avril 200401/04/2004
De: Manach (Gérard)
centre d'analyse de défense, Arcueil
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accession au choix dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
au titre de l'année 2003 les fonctionnaires
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
inscription
01 Avril 200401/04/2004
De:
Boiron, épouse Rousselet (Sophie
Anne, Yvonne)
Objet:
au grade de médecin principale
officière servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticienne qualifiée en médecine générale
date_debut="2004-05-01"
duree="deux ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gave (François)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à l'ambassade de France aux Pays-Bas
au titre de la mobilité
date_debut="2003-09-11"
duree="deux ans"
affectation
01 Avril 200401/04/2004
De: Hainigue (Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès du ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2002-09-01"
duree="deux ans"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Wilke (Gilbert, Marie, Joseph)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bernard (Rolly)
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Claude Colardelle
Objet:
directeur départemental des services vétérinaires de la Lozère
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Claude Colardelle
Objet:
inspecteur de la santé publique vétérinaire à la direction départementale des services vétérinaires de la Haute-Loire
Groupe:
date_debut="2004-04-13"
cessation de fonction
01 Avril 200401/04/2004
De: Christophe Gibon
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire, directeur départemental des services vétérinaires de la Gironde
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Gers
Remplace:M. François Projetti
Groupe:
date_debut="2004-05-17"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Olivier Geiger
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de l'Indre
Remplace:Mme Pascale Lautecaze
Groupe:
date_debut="2004-04-13"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Belleville (Jacques, Maurice)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité depuis le
28 février 1996
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Marie-Joseph (Yves)
Lepage, ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, détaché depuis le
1er mai 2001
auprès du Conseil supérieur de la pêche
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
délégué régional à Rennes
date_debut="2004-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Louafi (Samir)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Alolaiwy (Mikaël, Ali)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du IV del'article 60 de la loi n° 99-641 du
27 juillet 1999
modifiée
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Laurent Prévost
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant de la ministre de l'outre-mer
Remplace:M. Christian Gueydan
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Taoufik Zarrouk
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lepetit (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Boisset (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Peyrefitte (Isabelle)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre du représentant des diffuseurs
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Gonthier (Lionel)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Silou (Osange)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à
l'article 6 du décret n° 2001-988 du
29 octobre 2001
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Brochet (Olivier)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture et de paysage de Bordeaux
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Lorand Hegyi
directeur du musée d'art moderne de Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Robert Fouquet
président de l'université Jean Monnet, à Saint-Etienne
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Dessus
président du conseil régional Rhône-Alpes de l'ordre des architectes
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Martine Fontanilles
conseillère municipale de la ville de Saint-Etienne, conseillère communautaire de la communauté d'agglomération Saint-Etienne métropole, administratrice de l'école régionale des beaux-arts
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Saint-Etienne
personnalités extérieures, les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Narainen (Jaganaden Padayachy)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Mizele (Raymond Médard)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Latreche (Nacer)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Doh-Egueli (Daniel Yaovi)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Bensaad (El Hadj Lemjad)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Bradaï (Nacera)
Objet:
la médecine en France
autorisation_exercice_medecin
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Weissgerber
cadre de niveau 9 à l'Union de recouvrement de cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales de Nice
Objet:
directeur du perfectionnement au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale (sous-directeur de niveau 2 A)
Remplace:M. Pascal Emile
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Weckels (Didier)
Objet:
technicien supérieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense
au titre des emplois réservés aux bénéficiaires des dispositions du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre
Pour le département de la Marne
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Casenave (Philippe)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
à l'ambassade de France au Pérou
au titre de la mobilité
date_debut="2003-09-05"
duree="deux ans"
affectation
01 Avril 200401/04/2004
De: Dutertre (Alexis)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Objet:
à la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne à Bruxelles
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-08-28"
duree="deux ans"
affectation
01 Avril 200401/04/2004
De: Giral (Frédéric, François, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Gisbert et Daniel Bais, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Caraman (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Gisbert (Xavier, Bernard, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Xavier Gisbert et Daniel Bais, notaires associés
notaire
notaire_residence="Caraman (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
cessation de fonction
01 Avril 200401/04/2004
De: Di Girolamo (Joseph, Daniel)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Espenon (René, Roger)
huissier
huissier_residence="Grenoble (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pedron (Christophe)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Potin (Marie-José)
notaire
notaire_residence="Pleumeur-Bodou (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Chirat (Jean-Pierre)
directeur régional de la protection judiciaire de la jeunesse
Objet:
inspecteur des services pénitentiaires à l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2004-03-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bertrand Brenet
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bertrand Brenet
premier conseiller au tribunal administratif de Melun
Objet:
rapporteur auprès de la commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation
au lieu du
27 février 2004
»
Groupe:
date_debut="2004-01-27"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Celet (Jean-Paul)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère de l'écologie et du développement durable
directeur régional de l'environnement de la région Bretagne
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Husson (Yves)
administrateur civil hors classe affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2003-10-29"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Duteïs (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe en position hors cadres, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-08-11"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Finot (Jean-Claude)
membre de l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Socie (Michel)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Grall (Georges)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de suppléant du président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Chamouton (Sandrine)
chargée d'études au bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, sous-direction du droit public et du droit privé
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre des représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Titulaire : le chef du bureau du droit de la santé et de l'environnement à la direction des affaires juridiques, sous-direction du droit public et du droit privé
Premier suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vuitton (Loïc)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Staub (Bernard)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Riondel (Pascal)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ravier (Patrick)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicaise (Frédéric)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Lamaire (Thierry)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Laforêt (Gilles)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Kerhoas (Jean-Jacques)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hamon (Didier)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Françon (Jean-Louis)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominiak (Jean-François)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Alexandre (Bernard)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées
dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Schaar (William)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Roux (René)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Rodrigues (José)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ranc (Gilles)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Perret (Georges)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Loncke (Jean-Claude)
premier suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hunault (Jean-Paul)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Fondeur (Jean-Marc)
second suppléant
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Regnault (Isabelle)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Nérome (Simone)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Colombel (Claudine)
titulaire
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bourner (Evelyne)
seconde suppléante
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Second suppléant : le chef de la division approche et environnement à la direction de la navigation aérienne
Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition du ministre chargé de l'environnement
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Duranthon (Jean-Philippe)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
membres de la Commission nationale de prévention des nuisances
Au titre de président de la Commission nationale de prévention des nuisances
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Even (Michel)
chef du bureau établissement-missions, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Déniel (Jean-Luc)
chef de la section géodésie-géophysique, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le service hydrographique et océanographique de la marine
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dever (Laurent)
professeur à l'université Paris-XI
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la recherche et de la technologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Testé (Daniel)
Colonel
chef du bureau géographique interarmées, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paul (Patrice)
professeur à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'éducation nationale (universités)
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Cadré (Gérard)
directeur du centre d'études techniques de l'équipement Méditerranée, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Wurtz (Michel)
chef du département d'information géographique à la direction générale de l'alimentation, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Labbé (Sylvain)
responsable de l'unité mixte de recherche structures et systèmes spatiaux au Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'agriculture
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Patte (Laurent)
suppléant, inspecteurs principaux à la direction générale des impôts
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le directeur général des impôts, spécialistes du cadastre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Berteau (Gilles)
titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le directeur général des impôts, spécialistes du cadastre
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Victori (Bernard)
directeur scientifique adjoint au département des sciences humaines et sociales, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vidal-Madjar (Daniel)
délégué à l'étude et à l'observation de la Terre à la direction des programmes et des affaires industrielles, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Baudoin (Alain)
ingénieur général géographe, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national d'études spatiales
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Vigny (Christophe)
chargé de mission pour la division sciences de la Terre, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant l'Institut national des sciences de l'Univers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Ludden (John)
directeur scientifique adjoint sciences de la Terre, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant l'Institut national des sciences de l'Univers
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Salgé (François)
secrétaire général du Conseil national de l'information géographique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pochat (Rémi)
directeur scientifique du laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Maître (Henri)
directeur de l'unité mixte de recherche UMR 5141 laboratoire de traitement et de communication de l'information à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Berthod (Marc)
adjoint au directeur scientifique de l'Institut national de recherche en informatique et en automatique
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
personnalités choisies pour leurs compétences dans le domaine des informations géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paparoditis (Nicolas)
chargé de recherche, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant les chercheurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Mustière (Sébastien)
chargé de recherche, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant les chercheurs
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sclafer (Marie-Noëlle)
chef du département environnement à la délégation générale pour l'armement, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bénézeth (Isabelle)
chargée de mission données publiques auprès du directeur de la recherche et des affaires scientifiques et techniques, suppléante
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le ministre chargé de l'urbanisme, du logement et des transports
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Garbay (Catherine)
directrice scientifique adjointe au département des sciences et techniques de l'information et de la communication, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
représentant le Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Kasser (Michel)
directeur, titulaire
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Duperet (Alain)
directeur des études, suppléant
Objet:
membres du comité scientifique et technique de l'Institut géographique national
ingénieurs désignés par la direction générale de l'Institut géographique national
représentant le directeur de l'Ecole nationale des sciences géographiques
Groupe:
duree="trois ans"
ecole
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Guillaume Texier
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-10-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Thomas Eymond-Laritaz
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-10-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Philippe Vert
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Paul Mordant
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Stéphane Mattatia
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Leroy
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marc Chevrel
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Damien Carroz
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Damien Caby
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bruno Bensasson
Objet:
à l'emploi d'ingénieur en chef des mines et titularisés dans le grade correspondant
date_debut="2003-09-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Guillaume Worms
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
2° Au titre de personnalité particulièrement compétente
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Claude Carlin
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries mécaniques
1° Au titre de représentant des chefs d'entreprise
Remplace:M. Michel Revellin Falcoz
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean Thibert
attaché principal d'administration scolaire et universitaire de 1re classe
Objet:
agent comptable du « GIP Formation continue et insertion professionnelle de l'académie de Grenoble » (création)
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean Schuhler
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable intérimaire de l'université Strasbourg-II
Remplace:M. Patrick Pataki
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sylvain Georges
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de Seine-et-Marne »
Remplace:M. Christian De Biasi
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Coquio
Objet:
ordonnateur secondaire de la masse des douanes
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Coquio (Jean-Marc)
directeur adjoint des douanes à Marseille (direction interrégionale des douanes de Méditerrannée)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes à Cayenne (direction régionale des douanes de Guyane)
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Balzamo (Jean-Paul)
directeur adjoint des douanes à Bayonne (direction régionale des douanes de Bayonne)
Objet:
directeur régional de classe normale des douanes, adjoint au directeur interrégional à Marseille (direction interrégionale des douanes de Méditerrannée)
Groupe:
date_debut="2004-03-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Xavier Jeunemaître
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale, dans les conditions
prévues aux articles 1er et 12 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
membre nommé
sur désignation des ministres de tutelle
Collège A 2
Remplace:M. Miroslav Radman
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Messaoudi (Daouïa)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Lasfar (Thibari)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Kadri (Cedik)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Canessa (Claude, Paul, David)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Willot (Agnel, André, Henri)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Weissenbach (Albin)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Vila (Lionel, Jean-François)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Troger (Alexandre, Jacques, Stéphane, Philippe)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Séchet (Loïc, Marie, Denis)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Suspene (Rodolphe, Jean, Lucien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Souvignet (Thomas, Rémy)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Saadoun (Vincent, Pierre)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Rousseau (Mickaël, Cédric)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Rommens (Alexandre, Didier, André)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Petit-Jean-Genaz (Steve, Marc)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Petit (Philippe, Yves, Armand)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Pauillac (David, Laurent, Christian)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Ondet (Bruno, Maurice, Marcel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Oblin (Guillaume)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Nochez (Sébastien, François, Cécil)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Nioré (Alexandre, Charles, Julien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Nicolas (Frédéric, Michaël, Marie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Montier (Cédric, Jean-François)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Moissy (Sébastien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Michelon (Laurent, Marie, Hervé)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Micheli (Sébastien, Guy, Yves)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Meyer (Johan)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Maury (Olivier, Lionnel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Magne (Fabien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Ludmann (Denis, Ervin)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Lelong (Ronan, Erwan, Emmanuel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Leger (Philippe)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Lefort (Alexandre, Simon)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Ledun (Jean-Gabriel, Gustave, Antoine)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Lara (Sylvain, Pierre, Gérard)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Laffort (Freddy, Jean, Dominique)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Kister (Raphaël, André)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Kaâbeche (Karim, Salah)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Joly (Benoît, Daniel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Jiar (Farid)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Jiar (Ali)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Horent (Jérémy)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Hoffmann (Eric, Didier, François, Léon)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Griot (Michaël)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Gratecos (Yvan, Gabin, Michel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Graffouillère (Bruno, Michel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Gourju (Thierry, Christian, Michel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Gonzales (Damien, Philippe, Fabrice)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Garcia (Christophe, Yves, Claude)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Forcet (Samuel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Forain (Frédéric, Noël)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Fermé (Damien, Christian)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Fabre (Olivier, Jean-Paul)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Etienne (Laurent, Sébastien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Dumont (Mickaël, Gilbert, Jean)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Dron (Stéphane)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Derache (Laurent, Richard)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Delaunay (Florent, Jean, Georges)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Delacroix (Johan, Amaury)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: David (Noël, Michel, Jacques)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Dauge (Sébastien, Sylvain, Yves)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Dattez (Nicolas, Georges, Henri)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Cuillerier (Laurent, Pascal, Jean-Claude)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Crouzy (Geoffrey, René, Pierre)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Couram (Georgy, Sébastien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Corona (Jérôme, Jean-Louis, Vincent)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Comier (Fabien, Roland, André)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Combes (Julien, Fabien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Champême (Virgile, Grégoire, Raoul)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Champain (Xavier, François)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Chalon (Jonathan, Germain)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Cerisier (Sébastien, Jean-Claude)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Castello (Franck, Frédéric, Gérard)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Castellanet (Florian, Albert, Jean)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Cartegnie (François, Pierre, Oscar)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Cardin (Laurent, Lucien, Henri)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Burrier (Georges, Guy, Marie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Burrier (Edouard, Yves, Marie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bric (Aurélien, Sylvain, Armel)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bouttevin (Freddy, Alain)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bourouille (Jean-Claude, Robert)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bourdet (Frédéric)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bouldoires (David, Aurélien)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Boissin (Jean-François)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bisiaux (Cédric)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bigot (Pascal, Vincent)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Betrémieux (Fabien, Olivier, Vincent)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Berr (Alexandre, André, Georges)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bayles (Hugo, Alexandre)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Barrandon (Xavier, Nicolas)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Balansard (Richard, Charles, Albert)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Bagard (Benoît, Jean)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Vayssettes (Hélène, Patricia, Jacky)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Trichet (Gaëlle, Marjorie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Tonanny (Marie-Béatrice, Marthe)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Thalamy (Aurélie, Myriam, Marie-Rose, Alphonsine)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: San-Juan (Chantal, Marie, Françoise)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Maury (Isabelle, Françoise, Claire)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Mathieu (Mélanie, Sylvie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Mathern (Sophie, Suzanne)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Lanciaux (Virginie, Jeannine, Anne-Marie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Lagoutte (Delphine, Monique, Marianne)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Jaskiewicz (Caroline)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Ganachaud (Chrystelle, Michèle, Jocelyne)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Duplay (Véronique, Sophie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Demarquay (Sandrine, Colette, Jeanne)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Cranz (Valérie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Charron (Coralie, Nathalie)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Antoine (Sarah, Claire)
Objet:
Groupe:
admissibilité
01 Avril 200401/04/2004
De: Menet (Jean-Christophe)
administrateur civil affecté au ministère de la défense
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Groupe:
date_debut="2003-01-01"
duree="un an"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Christiane Pouytes
inspectrice-élève du travail
Objet:
au grade d'inspecteur du travail
affectée à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Corse-du-Sud, pour exercer ses fonctions à un poste hors section d'inspection du travail
Groupe:
date_debut="2004-03-09"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Louis Gousse
inspecteur principal de la formation professionnelle de 2e classe, affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Aquitaine
Objet:
dans le corps de l'inspection du travail
reclassé
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2003-01-01"
corps="Inspection du travail"
intégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Luc Bohrer
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Territoire de Belfort jusqu'au 31 mars inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Haut-Rhin
détaché dans cet emploi
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Pierre Barnet
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gers
inclus
Objet:
dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Pyrénées
détaché dans cet emploi
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
date_fin="2004-03-31"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Pierre Barnet
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Hautes-Pyrénées
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Gers
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
charge
01 Avril 200401/04/2004
De: Meda (Maurice)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la défense
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination
maître des requêtes au Conseil d'Etat (régularisation)
Groupe:
date_debut="1994-04-20"
corps="Administrateurs civils"
radiation
01 Avril 200401/04/2004
De: Cuenod (Anne-Chantal), épouse Le Noan
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la défense
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination dans le corps militaire du contrôle général des armées (régularisation)
date_debut="2000-05-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
01 Avril 200401/04/2004
De: Furno (Bertrand)
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de son intégration dans le corps des conseillers commerciaux
Groupe:
date_debut="2002-10-24"
corps="Conseillers commerciaux"
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Mabel Miranda Ormachea
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Daniela Iancu
ressortissante d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: René Vautier
Objet:
membre de la commission dite « des dérogations » prévue à l'article 4 de la décision réglementaire n° 51 du directeur général du Centre national de la cinématographie
pour la durée du mandat restant à courir
Remplace:M. Jean-Pierre Marchand
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Sotinel (Frédéric)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Bretagne
Groupe:
ecole="École d'architecture de Bretagne"
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bertrand Pierre Galey
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
directeur général du Muséum national d'histoire naturelle
Groupe:
date_debut="2002-10-02"
duree="quatre ans"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Dumontier (Jean-Paul)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Lyon
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hélène Lecoeur
Objet:
directrice départementale des services vétérinaires du Loiret
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Hélène Lecoeur
Objet:
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts à la direction générale de l'alimentation du ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et des affaires rurales
Groupe:
date_debut="2004-05-03"
cessation de fonction
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Meunier
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Cher
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Jura
Remplace:M. Gérard Bouchot
Groupe:
date_debut="2004-03-30"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Yves Tran Dinh
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Tillequin
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Alain Serrie
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Serge Perrot
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Paul Martineaud
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Charles Janbon
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: François Desgrandchamps
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bertrand Dautzenberg
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Michel Cavernes
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Alain Boulier
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Bonnin
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Olivier Bailliart
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Florence Poli
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Catherine Lok
Objet:
au titre de l'année 2004 rapporteurs auprès de la commission chargée du contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dominique Grimaud
Objet:
président du conseil scientifique de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
president
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Thierry Dumas
Objet:
directeur de l'organisme agréé visé à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale, compétent pour les branches professionnelles
mentionnées aux 1°, 2°, 4° et 5° de l'article R. 382-2 du même code
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean Aubijoux
médecin-conseil du fonds d'indemnisation des victimes de l'amiante
Objet:
membre du Haut Comité médical de la sécurité sociale
au titre des membres du corps médical connus pour leurs travaux et leurs services rendus dans le domaine de la médecine sociale et de l'assurance maladie
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Bernard Doroszczuk
ingénieur des mines de 2e classe, inscrit au tableau d'avancement de grade 2004
Objet:
à la 1re classe du grade d'ingénieur des mines
date_debut="2004-12-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Clara Sorin
administratrice des postes et télécommunications affectée à La Poste
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans un emploi d'administratrice civile
chargée de mission pour le contrôle de gestion à la préfecture de police de Paris
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2003-04-22"
duree="deux ans"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Viviane Foucout
inspectrice du Trésor public
Objet:
agente comptable de l'Agence française pour les investissements internationaux
Remplace:M. Jean Guyonnet
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Dumez (Didier)
directeur régional de classe normale des douanes à Saint-Denis (direction régionale des douanes de La Réunion)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à la résidence
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Castagnet (Jean-Michel)
directeur régional de classe normale des douanes à Amiens (direction régionale des douanes de Picardie)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à la résidence
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Boudet (Michel)
directeur régional de classe normale des douanes à Paris (direction interrégionale des douanes d'Ile-de-France)
Objet:
directeur régional de classe fonctionnelle des douanes à la résidence
Groupe:
date_debut="2004-01-01"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Tersen
Objet:
ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales auprès de la mission économique de Tokyo
inclus
Groupe:
date_fin="2003-08-31"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Tersen
Objet:
directeur régional du commerce extérieur d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Tersen
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement
conseiller commercial hors classe auprès du service de l'expansion économique à l'étranger
Groupe:
date_debut="2001-10-05"
cessation de fonction
01 Avril 200401/04/2004
De: Pascal Hernandez
maître-assistant de 2e classe, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa titularisation dans le grade de maître de conférences de 2e classe
date_debut="1999-09-01"
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Soulé (Pierre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
inspecteur de l'armement pour l'aéronautique et l'espace
Objet:
président suppléant de la commission consultative des inventions des personnels du ministère de la défense
Remplace:M. Aliotti (Philippe)
Groupe:
date_debut="2003-11-20"
suppleant
president
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Briand (Yann, Pierre, Yves)
Objet:
au grade de médecin principal
officier servant sous contrat, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2004-06-01"
duree="deux ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Pierre Cayrol
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans
Objet:
ministère public auprès de la chambre régionale de discipline des commissaires aux comptes du ressort de la cour d'appel d'Orléans
Groupe:
cour_appel="Orléans"
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lebrot (Jacques)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2003-12-15"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Francis-Henri Prévost
directeur du travail, détaché dans l'emploi fonctionnel de directeur départemental du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de la Vienne
Objet:
l'intérim de la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Indre
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
charge
01 Avril 200401/04/2004
De: Catherine Carpentier
inspectrice du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Val-d'Oise
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
affectée à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2004-05-01"
promotion
01 Avril 200401/04/2004
De: Richard Abadie
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Var
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de l'Ain
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
promotion
01 Avril 200401/04/2004
De: Amiel (Michel)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité et au ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées
Groupe:
date_debut="2003-01-04"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Le Floc'h Louboutin (Hervé)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son installation dans le grade des trésoriers-payeurs généraux de 1re catégorie
date_debut="2004-02-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
01 Avril 200401/04/2004
De: Apik (Solange)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de la défense, détachée
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de la défense
directrice de la mémoire, du patrimoine et des archives depuis le
8 décembre 1999
Groupe:
date_debut="2004-01-29"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Avril 200401/04/2004
De: Bouvier (Laurent)
administrateur civil, affecté au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
au ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer
date_debut="2004-01-01"
affectation
01 Avril 200401/04/2004
De: Auerbach (Annie)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2004-09-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Avril 200401/04/2004
De: Julliard (Jean-Yves)
directeur de préfecture
Objet:
auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
chargé de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales
Remplace:M. Alain Blanchard
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De:
Quevillon
Objet:
en 2004, il s'agit plus particulièrement de l'application de la démarche de soins infirmiers et de la tenue de documents de liaison relatifs à certains soins de pratique courante et à l'ensemble des soins spécialisés
Ces décisions prennent effet un jour franc après la publication du présent avenant au Journal officiel
Le président de la Caisse nationale
d'assurance maladie des professions indépendantes
Groupe:
reconduction
01 Avril 200401/04/2004
De:
Livingston
Objet:
en 2004, il s'agit plus particulièrement de l'application de la démarche de soins infirmiers et de la tenue de documents de liaison relatifs à certains soins de pratique courante et à l'ensemble des soins spécialisés
Ces décisions prennent effet un jour franc après la publication du présent avenant au Journal officiel
Le président de Convergence infirmière
Groupe:
reconduction
01 Avril 200401/04/2004
De:
Spaeth
Objet:
en 2004, il s'agit plus particulièrement de l'application de la démarche de soins infirmiers et de la tenue de documents de liaison relatifs à certains soins de pratique courante et à l'ensemble des soins spécialisés
Ces décisions prennent effet un jour franc après la publication du présent avenant au Journal officiel
Fait à Paris, le
30 décembre 2003
Le président de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
Groupe:
reconduction
01 Avril 200401/04/2004
De: Gros
Objet:
en 2004, il s'agit plus particulièrement de l'application de la démarche de soins infirmiers et de la tenue de documents de liaison relatifs à certains soins de pratique courante et à l'ensemble des soins spécialisés
Ces décisions prennent effet un jour franc après la publication du présent avenant au Journal officiel
Fait à Paris, le
30 décembre 2003
La présidente de la Caisse centrale de mutualité sociale agricole
Groupe:
reconduction
01 Avril 200401/04/2004
De: Lesterlin (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour être conseiller pré-adhésion dans le cadre du programme Phare institué par la Commission des Communautés européennes
expert auprès du Gouvernement à Bratislava, Slovaquie
Groupe:
date_debut="2003-02-21"
date_fin="2003-11-14"
détachement
01 Avril 200401/04/2004
De: Grenier de Monner (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite pour limite d'âge
date_debut="2004-05-22"
admission
01 Avril 200401/04/2004
De: Mauclair (Michel)
professeur de chaire supérieure
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Gohier del Ré (Alexandre)
inspecteur de l'administration
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Péneau (Valérie)
inspectrice de l'administration
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lucchinacci (Nadia)
secrétaire nationale de l'UNSA
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Fontana (Agnès)
inspectrice de l'administration
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Albert (Nathalie)
professeure de droit public
Objet:
correcteurs extérieurs pour les première et deuxième épreuves écrites d'admissibilité du cycle préparatoire 1re catégorie au concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 2004
Groupe:
ecole
désignation
01 Avril 200401/04/2004
De: Philippe Leyssene
directeur des affaires économiques, sociales et culturelles de l'outre-mer
Objet:
au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer (IEOM)
membre titulaire, représentant de la ministre de l'outre-mer
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Marie Allet
ressortissant d'un Etat non membre de l'Union européenne
Objet:
la profession d'architecte, dans les conditions fixées par
l'article 11 de la loi n° 77-2 du
3 janvier 1977
sur l'architecture
autorisation
01 Avril 200401/04/2004
De: François Solignac-Lecomte
ancien maire adjoint de Caen, en charge de l'urbanisme opérationnel et du développement urbain
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Edgar Menguy
adjoint au maire de Rouen, chargé de l'urbanisme
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Marc Le Chevalier
vice-président du conseil régional de l'ordre des architectes de Haute-Normandie
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Denis Auvray
directeur de l'urbanisme et de l'aménagement à la ville de Sotteville-lès-Rouen
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Jean-Pierre Alliard
directeur du conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement du Calvados
Objet:
membres du conseil d'administration de l'école d'architecture de Normandie
personnalités extérieures les personnes ci-après désignées
Groupe:
ecole="École d'architecture de Normandie"
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Negre (Valérie)
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'école d'architecture de Strasbourg
Groupe:
ecole
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Giscard d'Estaing (Jacques)
président de la chambre honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la commission de contrôle du mobilier national
à compter de la publication du présent arrêté
Groupe:
duree="trois ans"
president
reconduction
01 Avril 200401/04/2004
De: Netter (Louis-Noël, Albert)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, mis à la disposition de l'Agence française de l'ingénierie touristique depuis le
1er janvier 2000
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2004-05-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 200401/04/2004
De: Gérard Bontemps
président de la Fédération française des producteurs de pâtes de cellulose
Objet:
au Conseil supérieur de la forêt, des produits forestiers et de la transformation du bois
Remplace:M. Jérôme Grassin
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Chassagne (Marie-Hélène)
Objet:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de la recherche agronomique
Remplace:Mme Azais-Braesco (Véronique)
Groupe:
nomination
01 Avril 200401/04/2004
De: Osu (Dominique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Zarrella (André-Dominique)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Vitré (Ille-et-Vilaine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Villejuif (Val-de-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Villefranche-de-Rouergue (Aveyron)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Vernon (Eure)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Verdun (Meuse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Verdun (Meuse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Valognes (Manche)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Tulle (Corrèze)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Tulle (Corrèze)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Trévoux (Ain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Tours (Indre-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Strasbourg (Bas-Rhin)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Sotteville-lès-Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Sainte-Gemmes-sur-Loire (Maine-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Sainte-Foy-lès-Lyon (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Saint-Maurice (Paris)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Saint-Etienne (Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Saint-Etienne (Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Saint-Denis (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Rouen (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Romorantin-Lanthenay (Loir-et-Cher)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Rodez (Aveyron)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Roanne (Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Rennes (Ille-et-Vilaine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Quimperlé (Finistère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Prémontré (Aisne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Pontoise (Val-d'Oise)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Poitiers (Vienne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Plaisir (Yvelines)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Paray-le-Monial (Saône-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Orléans (Loiret)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Neuilly-sur-Marne (Paris)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Nancy (Meurthe-et-Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Montereau (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Montbard (Côte-d'Or)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Metz-Thionville (Moselle)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Melun (Seine-et-Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Martel (Lot)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lyon (Rhône)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lavaur (Tarn)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Laval (Mayenne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Laon (Aisne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: La Seyne-sur-Mer (Var)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: La Roche-sur-Yon (Vendée)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: La Roche-Luçon-Montaigu (Vendée)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Guéret (Creuse)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Grenoble (Isère)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Fontenay-le-Comte (Vendée)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Evreux (Eure)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Evreux (Eure)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Elbeuf-Louviers (Seine-Maritime)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Dunkerque (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Dreux (Eure-et-Loir)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Dourdan (Essonne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Dole (Jura)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Dax (Landes)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Courbevoie-Neuilly (Hauts-de-Seine)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Château-Thierry (Aisne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Châlons-en-Champagne (Marne)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Chinon (Indre-et-Loire)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Castres-Mazamet (Tarn)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Bretagne-Atlantique (Morbihan)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Bourgogne-Centrale (Côte-d'Or)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Besançon (Doubs)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Belley (Ain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Belfort-Montbéliard (Territoire-de-Belfort)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Bassens (Savoie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Aurillac (Cantal)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Armentières (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Armentières (Nord)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Annemasse-Bonneville (Haute-Savoie)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Boussekhane (Slimane)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'établissement public de santé de Maison Blanche à
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Promonet (Ghislain)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Arcos (Cédric)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe aux hospices civils de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Charrier (Geoffroy)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au syndicat interhospitalier du pays charolais à
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Tremolieres (Wladimir)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Marechal (Thomas)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Giraudet (Arnaud)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Ville-Evrard, à
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Meunier (Jérôme)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé d'
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Taffut (Pascal)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé Georges Mazurelle à
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Wasmer (Guillaume)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Laurent (Guillaume)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Lanciau (Damien)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Cazelles (Bertrand)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: Paty (Artus)
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional d'
Groupe:
date_debut="2004-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200401/04/2004
De: