01 Avril 2005

De: Philippe Gaudron
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries de papiers-cartons et celluloses
Suppléant
Remplace:M. Hubert Schmith
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Emmanuel Hertz
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les différentes catégories d'usagers
Industries de la chimie et du sel
Suppléant
Remplace:M. Hervé Sierpinski
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Noël Dupuy
Objet:
membre du conseil d'administration de l'agence de développement agricole et rural
au titre des représentants de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Remplace:M. Jack Darboux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Mohamed-Picot (Hakim)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentants du secteur coopératif maritime
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Madere (Christian)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentants du secteur coopératif maritime
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Zaire (Erick)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gaudin (Alain)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Theault (Charles)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation et de la commercialisation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Julie (Jean, Luçay)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation et de la commercialisation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-Noel (Vitalien, Edouard)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentants de l'industrie de la transformation et de la commercialisation
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Karam (Georges)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentant des organisations de producteurs
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Aulien (Paul)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentant de la profession aquacole
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Simeon (Nadia)
Objet:
membres du conseil spécialisé de l'Office national interprofessionnel des produits de la mer et de l'aquaculture pour l'outre-mer
Au titre de représentants des marins et des armateurs à la pêche
Groupe:
date_debut="2005-03-07"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bernard Piot
vice-président honoraire du tribunal de commerce de Paris
Objet:
membre du Conseil de la concurrence
Groupe:
renouvellement
01 Avril 200501/04/2005
De: Daniel Lequertier
ministre plénipotentiaire hors classe, inspecteur général des affaires étrangères
Objet:
à la dignité d'ambassadeur de France
conseil_des_ministres
élévation
01 Avril 200501/04/2005
De: Legrain (Marie-Aude), épouse Mercier
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-François Barbes et Madeleine Brun, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourges (Cher)"
notaire_residence_departement_code="18"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chaix (Patrick, Jean, Pierre, Alexandre)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Guéret (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chaix (Laurent, François, Sylvain)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Guéret (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chaix (Patrick, Jean, Pierre, Alexandre)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Guéret (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
cessation de fonction
01 Avril 200501/04/2005
De: Orti (Patricia, Denise, Louisette), épouse Roy
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. Brunel (Renaud, Denis, Jean-Louis)
huissier
huissier_residence="Mauléon-Licharre (Pyrénées-Atlantiques)"
huissier_residence_departement_code="64"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-François Mary
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Pierre Collin
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Maud Vialettes
maître des requêtes
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Pierre Zémor
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-Michel Galabert
président de section honoraire, président
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Josseline de Clausade
conseiller d'Etat
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre du Conseil d'Etat
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Paul Drezet
conseiller référendaire honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Frédéric Angermann
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Catherine Pailot-Bonnetat
conseillère référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Michel Valdiguié
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-Pierre Bonin
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Isabelle Latournarie-Willems
conseillère référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Christian Bidégaray
professeur des universités
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Elisabeth Dupoirier
directrice de recherche au centre d'études de la vie politique française
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour des comptes
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Savinien Grignon Dumoulin
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Claude Creton
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Pascale Labrousse
conseiller référendaire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Suppléants
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean Douvreleur
conseiller doyen honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Edith Pérony
conseiller
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Joëlle Lemoine-Jeanjean
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des sondages instituée par la loi du
19 juillet 1977
susvisée
Au titre de la Cour de cassation
Titulaires
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_cassation
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Frédéric Benet-Chambellan
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales dans le corps des sous-préfets
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
date_fin="2005-09-01"
corps="Sous-préfets"
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: Bernard Lavigne
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
chef d'équipe pour les enquêtes internationales en République démocratique du Congo
inclus
Groupe:
date_debut="2004-06-27"
date_fin="2005-06-26"
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: Marquigny (Gilles)
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général de l'aviation civile au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)
Groupe:
inspecteur_general="Aviation civile au ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (direction générale de l'aviation civile)"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: François Marzorati
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Palaiseau (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thionville"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Marc Chevreuil
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affecté à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2005-01-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Van Vaerenberg (Jérôme)
gardien de la paix ; 1 an 8 mois de services civils. Décédé en service lors de l'interpellation d'un délinquant
Objet:
à titre exceptionnel, avec effet du
2 novembre 2004
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="1"
grade="Chevalier"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lefebvre (Mickaël)
lieutenant de police ; 4 ans de services civils et militaires. Décédé le 18 novembre 2004
des suites de blessures reçues en service
Objet:
Au grade de chevalier
Avec effet du
19 novembre 2004
legion_honneur
annees_service="4"
grade="Chevalier"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bernard Basset
Objet:
sous-directeur de la santé et de la société
Groupe:
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Eric Waisbord
Objet:
sous-directeur de la qualité du système de santé
Groupe:
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Luc Paraire
Objet:
sous-directeur de la coordination des services et des affaires juridiques
Groupe:
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Hélène Khodoss
Objet:
sous-directrice des politiques de santé et des stratégies
Groupe:
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Martine Le Quellec-Nathan
Objet:
sous-directrice des pathologies et de la santé
Groupe:
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Hélène Sainte Marie
Objet:
sous-directrice de la politique des produits de santé
Groupe:
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Didier Houssin
directeur général de la santé
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Didier Eyssartier
chef du service des politiques de santé et de la qualité du système de santé, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Yves Coquin
chef du service prévention, programmes de santé et gestion des risques, adjoints au directeur général de la santé
Objet:
dans la limite des attributions de la direction générale de la santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Mauriet (Christophe)
inspecteur de l'administration
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2004-07-30"
cessation de fonction
01 Avril 200501/04/2005
De: Louis Lacome
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de l'éducation nationale, représentant le Syndicat national des chefs d'établissements d'enseignement libre (SNCEEL), l'Union nationale de l'enseignement technique privé (UNETP) et le Syndicat des directeurs de collèges privés (SYNADIC)
Remplace:M. François David
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Marc Ladreit de Lacharrière
au fauteuil de membre titulaire dans la section des membres libres
Objet:
par l'Académie des beaux-arts de
Groupe:
élection
01 Avril 200501/04/2005
De: Michel Bur
au siège de membre titulaire vacant
Objet:
par l'Académie des inscriptions et belles-lettres de
Remplace:M. Philippe Wolff
Groupe:
élection
01 Avril 200501/04/2005
De: Queval (Marie-Hélène), épouse Schumm
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université du Mans
Groupe:
professeur="Université du Mans"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Millet (Guillaume)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Pasteur (Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Croizet (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bilger (Mireille)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Galinier (Martin)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chaumier (Serge)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Beynier (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Orihuela-Egoavil (Emilio Fernando)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Déchamp (Catherine), épouse Le Roux
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université de Brest
Groupe:
professeur="Université de Brest"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Welzer-Lang (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Methel (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bancel (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Strasbourg-II
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jeunesse (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Strasbourg-II
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Triby (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
université Strasbourg-I
Groupe:
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gervais (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chrétien (Jean-Louis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
17e section : philosophie
université Paris-IV
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Puech (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-III
Groupe:
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Wuilleme (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gauthiez (Bernard)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Michel (Patrick)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain ; de l'art ; de la musique
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Matthey (Marinette)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Phalip (Bruno)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rognon (Annie), épouse Dalmace
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Martens (Stephan)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Coëllier (Sylvie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Toussaint (Jean-Yves)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chauvel (Louis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
19e section : sociologie, démographie
institut d'études politiques de Paris
Groupe:
professeur="Institut d'études politiques de Paris"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Favre (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
70e section : sciences de l'éducation
IUFM de Montpellier
Groupe:
professeur="IUFM de Montpellier"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gouguenheim (Sylvain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et sciences humaines) et affectées dans les établissements d'enseignement supérieur
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines, Lyon
Groupe:
professeur="Ecole normale supérieure de lettres et sciences humaines"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et sciences humaines"
ecole
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Didier Houssin
professeur des universités-praticien hospitalier
Objet:
directeur général de la santé au ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: William Dab
Objet:
directeur général de la santé
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
01 Avril 200501/04/2005
De: Pascal Luciani
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bruno Arnaud
Objet:
conseiller en communication
Groupe:
date_debut="2005-03-08"
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-Pierre Bugeau
Objet:
inspecteur général de la construction (5e tour)
Groupe:
conseil_des_ministres
inspecteur_general="Construction"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Alexis Bonnet
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
01 Avril 200501/04/2005
De: Catherine de Kersauson
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
présidente de chambre régionale des comptes et affectée à la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Kremer (Loïc)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Choquet (Alain, Joseph, Louis)
huissier
huissier_residence="Maïche (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gérard Nappey
substitut du procureur général près la cour d'appel de Besançon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2005-09-09"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 200501/04/2005
De: Marcel Avon
conseiller à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature, dans les conditions fixées par la loi organique n° 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée par
l'article 4 de la loi organique n° 2003-153 du
26 février 2003
Groupe:
date_debut="2005-07-10"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 200501/04/2005
De: François Bernard
conseiller d'Etat honoraire
Objet:
président de la commission des recours des réfugiés instituée par la loi n° 52-893 du
25 juillet 1952
modifiée
Remplace:M. Jean Massot
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
duree="cinq ans"
president
désignation
01 Avril 200501/04/2005
De: Emmanuel Robin
juge au tribunal de grande instance de Colmar
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
afin d'exercer des fonctions judiciaires en Principauté de Monaco
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: de Nuchèze (Chantal)
administratrice civile hors classe
Objet:
sous-directrice de la gestion du personnel civil à la direction de la fonction militaire et du personnel civil, au ministère de la défense
non renouvelable
Groupe:
date_debut="2005-05-31"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Zallot (Claude, Patrick)
de la goélette Belle Poule
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ouk (Mackara)
du patrouilleur de 400 tonnes La Rieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lambert (Louis-Hervé, Charles, Marie, Jérôme)
du bâtiment-école Chacal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Caillé (Dominique, Marie)
de l'aviso Commandant Bouan
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rostand (Alexis, Hervé, Marie)
de la marine et l'aéronautique navale en Polynésie française et zone maritime Polynésie française
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Martinez (Pierre, Antoine)
de la force maritime des fusiliers marins et commandos
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Larnaudie-Eiffel (Vincent, Hervé, Pierre)
de l'escadrille des sous-marins nucléaires d'attaque
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Floc'h (Gérard)
de la marine et l'aéronautique navale aux Antilles et zone maritime Antilles
Objet:
aux commandements suivants
C. - COMMANDEMENTS MARITIMES
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rabourdin (Olivier, Louis, André)
du sous-marin nucléaire d'attaque Saphir (équipage bleu)
Objet:
aux commandements suivants
B. - SOUS-MARINS
Officier de marine
Le capitaine de corvette inscrit au tableau d'avancement
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Saint-Rémy (Laurent, André, René)
du patrouilleur de service public Flamant
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Monnier (Christophe, Marie, Henry)
du remorqueur de haute mer Malabar
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Eon (Jean-François, Raymond, Maurice)
du patrouilleur de service public Cormoran
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chehab (Gilles, Joseph, Marie)
du remorqueur côtier Buffle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Guéna (Philippe)
de la goélette Etoile
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Regnault (Olivier)
du patrouilleur du service public Arago
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Le lieutenant de vaisseau sous contrat
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Martinet (Jean-Michel, Claude)
du moyen interarmées naval de recherche électromagnétique Dupuy-de-Lôme (équipage A)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers spécialisés de la marine
Le capitaine de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Vitel (Philippe, Renaud, David)
du patrouilleur de 400 tonnes La Capricieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Turcat (Grégoire, Yves, Marie)
du patrouilleur de 400 tonnes La Gracieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Trifot (Vincent, Georges, Marcel)
du patrouilleur de surveillance des sites Aramis
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Tandonnet (Guillaume, Marie, Jean, Arnaud)
du bâtiment-école Jaguar
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Sébastien (Vincent, Philippe)
du bâtiment-école Léopard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Régnier (Luc, Edouard)
du bâtiment hydrographique Laplace
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ratier (Patrick, Claude, Marc)
du patrouilleur de 400 tonnes La Railleuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Provençal (Jean-Luc)
du bâtiment hydrographique Lapérouse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Perruchio (Sébastien, Marie-Pierre, Michel, Palamède)
du patrouilleur de 400 tonnes La Boudeuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lebouché (François-Xavier, Gérard, Joël)
du patrouilleur de 400 tonnes L'Audacieuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lambropoulos (Nicolas, Léon, Constantin)
du patrouilleur de service public Sterne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Knapp (Etienne, Benjamin)
du patrouilleur de 400 tonnes La Moqueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Grall (Jean, Olivier)
du patrouilleur de 400 tonnes La Fougueuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Boreau (Xavier, Pierre, Jean)
du bâtiment hydrographique Borda
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bezombes (Olivier, Stéphane, André, Eugène)
du patrouilleur de service public Grèbe
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Daumas (Frédéric, Jean, Robert)
du patrouilleur de service public Pluvier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bordier (Jean-Marc, Marie, Julien)
du patrouilleur de 400 tonnes La Tapageuse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les lieutenants de vaisseau inscrits au tableau d'avancement
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Roblot (Guillaume, Marie, François, Gaël)
du patrouilleur de surveillance des sites Athos
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Pimbert (Jean-Michel, Luc)
du bâtiment-école Guépard
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Hilbert (Fabrice, Christophe)
du bâtiment-école Tigre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Forissier (Pascal)
du bâtiment-école Lynx
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Florentin (Georges-Antoine, Marie)
du bâtiment-école Lion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Branchereau (Antony, Guillaume)
de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Dague
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Tillette de Mautort (Gilles, François, Henri)
du porte-hélicoptères Jeanne d'Arc et du groupe école d'application des officiers de marine
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rebour (Xavier, François, Pierre, Denis)
de la frégate Tourville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Hello (Philippe, Pierre, Dominique)
du bâtiment de projection et de commandement Tonnerre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: De Larminat (Vincent, Marie, Jean)
de la frégate De Grasse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Crignola (René-Jean, Marie, François)
de la frégate Dupleix
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Béraud (Denis, Marie, Alexandre)
du porte-avions Charles de Gaulle
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bezou (Nicolas, Marie)
du transport de chalands de débarquement Foudre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Balducchi (Christophe, Antoine, Marie)
de la frégate Forbin
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Velly (Bernard, Yves, Marie)
de la frégate Guépratte
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Tanqueray (Bruno, Alfred, Paul, Philippe)
du bâtiment de soutien mobile Loire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Roy (Thierry, Jean-Pierre, Marie)
du bâtiment d'expérimentations Bougainville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Petitdidier (Philippe, Marie, Jean-Louis)
de la frégate Vendémiaire
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Michelet (Jérôme, Marie, Philippe)
de la frégate Floréal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lebreton (Laurent, Joseph, Jean-Paul)
de la frégate Aconit
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Latty (Alexis, Bruno, Xavier, Jacques)
de la frégate Prairial
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Isnard (Laurent, Daniel, Bernard)
du transport de chalands de débarquement Orage
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Hemmer (Laurent, Marie)
de la frégate Georges Leygues
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ferragu (Charles-Henri, Noël, Marie)
de la frégate Germinal
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Dumon (Jean-Marie, Michel)
du bâtiment hydrographique et océanographique Beautemps-Beaupré (équipage B)
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Boin (Christophe, Gérard, Eugène)
de la frégate Nivôse
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Augier (Patrick, Louis)
du bâtiment de commandement et de ravitaillement Marne
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de frégate
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Soler (Jean-Luc)
du chasseur de mines Orion
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Schaller (Franck, Frédéric)
du bâtiment de transport léger La Grandière
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rosius (Philippe, Hubert)
du bâtiment de transport léger Francis Garnier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Porcher (Jean, Daniel, Michel)
de l'aviso Commandant Blaison
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Polderman (François-Xavier, Marie)
de l'aviso Commandant Ducuing
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lauth (Jean-Charles, Pierre)
du chasseur de mines Cassiopée
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gander (Luc, Marie)
du bâtiment de transport léger Jacques Cartier
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Du Gardin (Vincent, Marie, Bernard, Philippe)
du chasseur de mines Andromède
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Descat (Laurent, Jean, Jacques)
du bâtiment d'expérimentations, d'essais et de mesures Thétis
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Degans (Jean-René, Eugène, Marie)
du bâtiment de transport léger Dumont d'Urville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Castaing (Michel, Jean, Claude)
du chasseur de mines Croix du Sud
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bertrand (Olivier, Georges, Antoine)
du chasseur de mines Pégase
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de corvette
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Finaz (Loïc, Gilles, Marie)
de la frégate Latouche-Tréville
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de frégate inscrit au tableau d'avancement
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Di Marcantonio (Frédéric, Cyrille)
du chasseur de mines Verseau
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Le capitaine de corvette sous contrat
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Tourneau (Coralie, Séverine)
de l'engin de débarquement d'infanterie et de chars Sabre
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bujeau (Violaine, Marie, Xavière)
du bâtiment-école Panthère
Objet:
aux commandements suivants
A. - BÂTIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les enseignes de vaisseau de 1re classe
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Deslys (Jean-Philippe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Tranchant (Christine)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament, à titre complémentaire pour l'année 2005
Groupe:
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Alain Trannoy
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2004-11-01"
intégration
01 Avril 200501/04/2005
De: Frédéric Nef
Objet:
dans ledit corps
date_debut="2004-11-01"
intégration
01 Avril 200501/04/2005
De: Tolédano (Joëlle)
admise au concours de recrutement de professeurs des universités dans la discipline sciences de gestion, ouvert
au titre du4° de l'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
Objet:
en cette qualité
affectée à l'Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Groupe:
date_debut="2005-02-01"
ecole
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Philip Huyse
« histoire et philologie iraniennes »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-Luc Fournet
« papyrologie grecque »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-François Belhoste
« histoire culturelle de l'Europe (xvie-xixe siècle) »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Françoise Delvoye
« Inde médiévale et moderne »
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études, de l'Ecole nationale des chartes et de l'Ecole française d'Extrême-Orient
affectés à l'Ecole pratique des hautes études
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
ecole="École pratique des hautes études, de l'École nationale des chartes et de l'École française d'Extrême-Orient"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Daniel Caron
Objet:
conseiller auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Avril 200501/04/2005
De: Cédric Javault
ingénieur des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2004-12-15"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
01 Avril 200501/04/2005
De: Sébastien Chenu
Objet:
conseiller pour la communication, la presse et les relations avec les élus au cabinet de la secrétaire d'Etat
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Labadie (Laurent)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle François Cocheme et Valérie Kraut, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Douai (Nord)
Groupe:
cour_appel="Douai"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Menanteau (Jean, Jacques, Pierre, Marie)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle René Raison - Alain Beaulande - Bernard Denis, notaires associés
notaire
notaire_residence="Clisson (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bernard Chevalier
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
référendaire à la Cour de justice des Communautés européennes
Groupe:
date_debut="2004-10-26"
date_fin="2006-10-06"
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: Richard Gurz
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'institut Albert Calmette, à Camiers (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Mounir Jellab
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Arnaud Drivet
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Yann Le Bras
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Marseille (Bouches-du-Rhône)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Mathieu Terroir
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Ville-Evrard, à Neuilly-sur-Marne (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Emmanuel Lavoue
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Strasbourg (Bas-Rhin)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Stéphane Mulliez
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Saint-Etienne (Loire)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Franck Gaillard
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Olivier Foglietta
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Reims (Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Loïc Mondoloni
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Bernard Bocquillon
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Lille (Nord)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Thomas Talec
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Clément Caillaux
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier régional de Caen (Calvados)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: François Berard
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier intercommunal sud francilien (Essonne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Cédric Freitas
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier intercommunal de Toulon - La Seyne-sur-Mer (Var)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Arnaud Corvaisier
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier intercommunal de Créteil (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Samuel Pratmarty
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier intercommunal Eure-Seine (Eure)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Romain Feve
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Vitry-le-François (Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Benoît Menard
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Narbonne (Aude)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: François Comminges
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Marmande-Tonneins (Lot-et-Garonne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Muriel Rault
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Lisieux (Calvados)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Frédéric Rollin
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Lavaur (Tarn)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Etienne Le Maigat
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de La Roche-sur-Yon - Luçon-Montaigu (Vendée)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: David Rivière
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier de Dieppe (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Mathieu Rocher
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier d'Haguenau (Bas-Rhin)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Philippe Merlaud
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier d'Arras (Pas-de-Calais)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Nicolas Lallemand
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier d'Argenteuil (Val-d'Oise)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Raphaël Zint
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier d'Albi (Tarn)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Damien Sebileau
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier Félix Guyon, à Saint-Denis (La Réunion)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Samuel Froger
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directeur adjoint de 3e classe au centre hospitalier Bretagne Sud (Morbihan)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Lucie Delecray
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe à l'établissement public de santé départemental de la Marne, àChâlons-en-Champagne (Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Affy Degbe
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe à l'Assistance publique-hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Léopoldine Robitaille
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Fanny Fleurisson
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe aux hospices civils de Lyon (Rhône)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Rachel Ruthmann
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au syndicat interhospitalier Bourgogne centrale (Côte-d'Or)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Sophie Terquem
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Villejuif (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Rachel Juif-Arenillas
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier spécialisé de Villejuif (Val-de-Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Caroline Blin
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier spécialisé d'Etampes (Essonne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Anne Decq
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Toulouse (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Aurélie Pereto
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Nîmes (Gard)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Marielle Pfeiffer
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Anne-Claude Dautel
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Lille (Nord)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Laurence Cariven
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Isabelle Le Borgne-Roudaut
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional de Caen (Calvados)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Elise Ansart
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier régional d'Amiens (Somme)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Hélène De Roo
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier intercommunal sud francilien (Essonne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Julie Cauhape
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier intercommunal d'Elbeuf-Louviers (Seine-Maritime)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Nathalie Come
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier intercommunal Loire - Vendée - Océan (Vendée)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Christine Manez
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Vierzon (Cher)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Annie-Laure Desprez
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Valérie Boismartel
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Saumur (Maine-et-Loire)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Audrey Guitard
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Saint-Gaudens (Haute-Garonne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Catherine Roux
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Remiremont (Vosges)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Sophie Beaupère
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Provins (Seine-et-Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Doris Gillig
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Mulhouse (Haut-Rhin)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Cécilia Boisserie
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Montreuil (Seine-Saint-Denis)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Caroline Guignot
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Sophie Dupuy
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Meaux (Seine-et-Marne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Claire Amprou
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Laval (Mayenne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Cécile Piques
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Figeac (Lot)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Catherine Dusautoir
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Douai (Nord)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Laurence Lebreton-Hamard
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Châteaubriant-Nozay-Pouancé (Loire-Atlantique)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Joanna Obasa
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Cahors (Lot)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Mélanie Viatoux
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Bischwiller (Bas-Rhin)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Caroline Belin
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Bergerac (Dordogne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Anne-Marie Hodot
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze (Gard)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Florence Arnoux-Liogier
Objet:
dans le corps des directeurs d'hôpital de 3e classe et affectés dans les établissements suivants les élèves directeurs et élèves directrices de 3e classe ci-après énumérés
directrice adjointe de 3e classe au centre hospitalier d'Etampes (Essonne)
Groupe:
date_debut="2005-04-01"
corps="Directeurs d'hôpital"
titularisation
01 Avril 200501/04/2005
De: Bernard Toulemonde
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2005-04-21"
depart_retraite
admission
01 Avril 200501/04/2005
De: Olivier Laurens-Bernard
chef du département des situations d'urgence sanitaires
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Eyssartier
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Stéphane Veyrat
médecin inspecteur de santé publique, et à
Objet:
dans la limite des attributions du département des situations d'urgence sanitaires et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Vincent Geffrin
administrateur civil, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions du département des situations d'urgence sanitaires et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Dab
Objet:
dans la limite des attributions du département des situations d'urgence sanitaires et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-Luc Grangeon
médecin général de santé publique, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de santé et des stratégies et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Eyssartier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de santé et des stratégies et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean Dufriche
médecin général de santé publique, directement placés sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Coquin
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Coquin
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Basset
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Basset
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Waisbord
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Waisbord
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Eyssartier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Eyssartier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Thierry Michelon
ingénieur des mines, directement placé sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Michelon
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Coquin
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Coquin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Coquin
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Paraire
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Paraire
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Eyssartier
de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Paraire
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Paraire
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Eyssartier
de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Geneviève Guérin
agente contractuelle, adjointe au secrétaire général
Objet:
dans la limite des attributions du secrétaire général et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Khodoss
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de santé et des stratégies et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Khodoss
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des politiques de santé et des stratégies et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Anne de La Foye
conseillère d'administration, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Quellec-Nathan
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Quellec-Nathan
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des pathologies et de la santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Marie-Hélène Cubaynes
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la santé et de la société et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Dominique Huon de Penanster
médecin général de santé publique, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la qualité du système de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De:
Sainte-Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De:
Sainte-Marie
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Danielle Golinelli
agente contractuelle, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la politique des produits de santé et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Catherine Mir
agente contractuelle, directement placées sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Nathalie Boulard
administratrice civile, et à
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la gestion des risques des milieux et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Françoise Houel
administratrice civile, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction de la coordination des services et des affaires juridiques et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Houel
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Isabelle Bouvier
chef du bureau des ressources humaines et des affaires générales, directement placée sous l'autorité de
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre des solidarités, de la santé et de la famille, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des solidarités, de la santé et de la famille"
délégation de signature
01 Avril 200501/04/2005
De: Philippe Moiroud
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
01 Avril 200501/04/2005
De: Jean-Marie Arnaud
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des mines
date_debut="2004-12-01"
a_sa_demande
corps="Mines"
radiation
01 Avril 200501/04/2005
De: Catherine de Kersauson
conseillère référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
à compter de sa nomination comme présidente de chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
Groupe:
cour_comptes
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: Alain Thébault
trésorier-payeur général de la Martinique
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société immobilière de la Martinique (SIMAR)
représentant du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Remplace:M. Jean Guéritée
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Paboeuf (Gaëlle, Monique, Marie), épouse Ricordel
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Loroux-Bottereau (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Agnès Deletang
magistrate du premier grade
Objet:
dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2004-07-01"
duree="un an"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
01 Avril 200501/04/2005
De: Thébaud (Marc, Yves)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Séchet (François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Moricard (Christophe, Jean, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lacombe (Yann, Henri, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Joly (Mickaël, Alfred, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Eme (Nicolas, Romain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Descouens (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Delplanque (Alexandre, Pierre, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Deboissy (David, Cyril, Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Charbonnier (Emmanuel, Michel, Franck)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bogillot (Guillaume, Lionel, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Meunier (Elodie, Jeanne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Giorgetti (Audrey)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Dujardin (Daniel, Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Coguiec (Roger, Yves, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bavart (Didier, Jean, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 1re classe
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="armée active"
armee_grade="Officier greffier"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Thevenot (Dominique, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ryba (Claude, Marc, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Daunan (Dominique, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Arrivé (Claude, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Valentini (Jean-Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Trusch (Pascal, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Thomas (Christophe, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Tableau (Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Sittler (Maurice, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Saint Fort Ichon (Brice, Jean, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Roux (Christophe, Bruno, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rousseing (Jean-Marie, Albert, Emile)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Robert (Patrick, André, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Relave (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Quiquempoix (Thierry, Yves, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Paté (Olivier, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Nicolas (Daniel, François, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Mouchel (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Morin (Olivier, René, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Morasz (Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Moncel (Guy, René, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Marroulle (Jean-Claude, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Marguet (Laurent, Maurice, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Marchal (Antoine, Noël, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Levat (Pascal, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Legris (Philippe, Marie, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ledent (Lionel, Pierre, André, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ledain (Christophe, Georges, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Fournier (Arnaud, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Latkowski (Hervé)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Laplace (Alain, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Langlois d'Estaintot (Jean, Noël, Marie, Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lalangue (Eric, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lacombe (Patrick, Jacques, Simon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Kieffer (Pascal, Eric, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Henge (Jean-François, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Godin (Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Giacomazzo (Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Garcia (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Duvaltier (Pierre, Michel, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Durand (Loïc, Pierre, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Dupont de Dinechin (François, Régis, Marie, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Delétraz (Jean-Claude, Francis, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Decoopman (Thierry, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Cuer (Philippe, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Cotard (Didier, Julien, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Combel (Philippe, Edouard, Marceau)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Choeur (André-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chevallier (Alain, Roger, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chelminiak (Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Castencau (Eric, Jackie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Carré (Xavier, Marie, Louis, Ferdinand)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Caramello (Frédéric, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Caplier (Philippe, Jacques, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bucherie (Bruno, Jean, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Brétégnier (Luc, Michel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Breit (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bourigault (Frank, Jacques, Martial)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Boudot (Jean-David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Berthiaux (Eric, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Benguigui (Emilio)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Barre (Jean-Marc, Lucien, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bagot (Pierre, Albert)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Antona (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bergaire (Monique, Denise)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Viville (Pierre-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Galmiche (Richard, Jean, Gilles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Vervaet (Matthieu)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rossaro (Olivier, Tony, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Pradal (Julien, Jean-Baptiste, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Poix-Daude (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Perraud (Olivier, Joël, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Pelletier (David)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Paoli (Julien, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ménard (Laurent, Dominique, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Messal (Frédéric, Patrice)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Marlier (Robin, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lagny (Olivier, Jean-Pierre, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ibarra (Frédéric, Sebastião)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Guerner (Nicolas, Xavier, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Garreau (Olivier, Raymond, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Fabiano (Léonard, Noël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Dehaudt (Jean-Baptiste, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: De Moroges (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Cortina (Romain, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Coquinot (Philippe, Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Chauvet (Cédric, Gaëtan, Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Charpentier (Julien, Gérard, Didier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Canceil (Guillaume, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Béchet (Nicolas, Fabrice, Yoann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Beccat (Guillaume, Alain, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Angebault (Damien, Jacques, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Petit (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Schloksarczyk (Fabien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Leroy (Gérard, Marie, Jean-Eudes, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-04-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Romy (Anne-Sophie, Marie-Pierre, Andrée, Louise)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
date_debut="2005-04-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Vignet (Emmanuel, Jean, Pascal, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Valiente-Moro (François-Marie, Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Sendra (Marc, Jean, Claude)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Romanet (Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Maire (Thomas, Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Dejonghe (Xavier, Georges, Gabriel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Velut (Clotilde, Marie-Jeanne, Hélène)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Mathieux (Audrey, Maud)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Toquin (Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Piochaud (Jean-Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lorgeoux (Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Sourd (Louis, Félix, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Saos (Joël, Guy)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Duprat (Jean, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bonhuil (Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Palu (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Majnoni D'Intignano (Hubert, Marie, Jean, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Fougeron (Julien-Edouard, Régis, Marie, Etienne)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Zabe (Xavier, Albert, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Romestin (Florian, Xavier)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Mikolajezyk (Lionel, Christophe)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Sausse (Glen, Alan, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Laumond (Sébastien, Emile, Samuel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Grajwoda (Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gonçalves (Georges, Martins)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Dufau (David, Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Clavier (Romuald, Franck, Henri, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Carlier (Bastien, Paul, Luc, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Brossard (Sébastien, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bonamy (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Barroeta (Ingrid, Paule, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Labat (Matthieu, Patrice, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ménétrey (Dominique, Emile, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Veyrenc (Bertrand, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Thiriot (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Saouli (Gérard, Guy)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rédin (Bertrand, Gaston)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Prénéta (Gérard, Robert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Phalippou (Bruno, Marc, Nelly)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Oges (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Moallic (François, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Milhaud (François, Jean, David)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Martinache (Pierre-Yves)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Mabrier (Patrick, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Floc'h (Ronan, Pierre-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jurion (Hervé, René)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Jam (Didier, Walter, François)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gérin (Laurent, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Guyot (Bruno)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Grandi (Fabrice, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gouvart (Jean, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Gauthier (Jacky, François)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Fohrer (Régis, Ronald, Léon, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Fercoq (Jean-Jacques, Fernand, Vincent)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Faure (Patrick, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Emeraux (Eric, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Durand (Philippe, René, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Dufréchou (Gérard, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Diacono (Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Desbordes (Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Davadie (Philippe, Raymond, Claude, Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Charrier (Philippe, Axel, Georges)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Cayzac (Bruno, Stéphane, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Canon (Gilles, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Burton (Yves, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bultingaire (Jean-Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bonneval (Frédéric, Didier)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bance (Jacques, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Aubry (Jean-Pierre, Albert, Noël)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Anger (Philippe, Jean, Noël, André)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Ade (André, Auguste, Michel)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
date_debut="2005-03-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Colungo (Yann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
date_debut="2005-03-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Favodon (Benoît, Marie, Alain)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
II. - OFFICIER SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de lieutenant
Groupe:
date_debut="2005-03-01"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Tailhades (Jean-David, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de capitaine
date_debut="2005-02-07"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Capitaine"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Podevin (Vincent, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Névo (Sophie, Anne-Marie, Pierrette)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Clara (Marilyne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bruno (Audrey, Monique, Aline)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bressollette-Lerolle (Aude, Fabienne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Bartre (Lionel, Jean, Bertrand, Gilbert)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Hauck (Matthieu, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: De Sousa (Sonia, Carla)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Travert (Laurent, Bernard, Simon)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE L'AIR
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Michel (Jean-Christian, André, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Lepage (Daniel, Paul, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Delplanque (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Cochery (Bastian, André, Yann)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Melin (Michel, André, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
date_debut="2005-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Rocher (David, Gilles, Joël)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Maurel (Bertrand, Jean, Louis)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Martin-Cocher (Julien, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2005
De: Le Quéré (Romain)
Objet:
dans l'armée active
ARMÉE DE TERRE
II. - OFFICIERS SOUS CONTRAT
Corps technique et administratif de l'armée de terre
Au grade de lieutenant
Les sous-lieutenants
date_debut="2005-02-01"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Avril 200501/04/2