01 Avril 2014

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Alain DUPUY
Objet:
directeur territorial des Savoie
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Michel LORCY
Objet:
directeur territorial Rhône-Ain
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Bernard POITAU
Objet:
directeur territorial Loire
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: François-Xavier FEBVRE
Objet:
directeur territorial Drôme-Ardèche
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Noël LE GALL
Objet:
directeur territorial Auvergne
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Sébastien BOUCHU
responsable ressources humaines de la gestion administrative et financière
Objet:
au nom du directeur interrégional par intérim
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional par intérim"
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Corinne GRIMAUD
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur interrégional par intérim
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional par intérim"
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Marielle GOLLIN
adjointe à la directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du directeur interrégional par intérim
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
autorite_delegation="Directeur interrégional par intérim"
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jérôme PLUSQUELEC M. Maurice CHAMPAVERE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
élection
01 Avril 201401/04/2014
De: Corinne TURPYN M. Jean-Paul BAZELLE Le
reste sans changement
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique de proximité de la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse de Centre Est
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
TITULAIRES SUPPLEANTS
Groupe:
élection
01 Avril 201401/04/2014
De: Martine GEDON
(MIQUEU)
greffière du 2 ème grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseuse titulaire au tribunal d'instance de Dax
Groupe:
tribunal
tribunal_instance="Dax"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Pascale DELEPLANQUE
greffière du 1er grade, en sa qualité de régisseuse titulaire, au tribunal d'instance de Dax
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
01 Avril 201401/04/2014
De: Gérard Sauzet
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc (ATMB)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Philippe Ledenvic
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-François Bernicot
Objet:
vice-président du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
01 Avril 201401/04/2014
De: Patrick Quinqueton
Objet:
président du conseil d'administration de l'Etablissement national des invalides de la marine
Groupe:
president
conseil_administration
renouvellement
01 Avril 201401/04/2014
De: Stéphane LENOIR
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Groupement pour l'insertion des personnes handicapées physiques (GIHP National)
Membre suppléant
Remplace:Mme Christine LE CLOAREC
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Michel MARCISET
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération française des associations d'infirmes moteurs cérébraux (FFAIMC)
Membre suppléant
Remplace:M. Roger BERA
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Claude ROUANET
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Fédération des APAJH
Membre suppléant
Remplace:M. Daniel SARTELET
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Alain DUBOIS
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Association des accidentés de la vie (FNATH)
Membre suppléant
Remplace:M. Philippe Karim FELISSI
Groupe:
suppleant
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Annie GODO-NOEL
Objet:
à la commission permanente du Conseil national consultatif des personnes handicapées
Confédération française démocratique du travail (CFDT)
Membre titulaire
Remplace:Mme France THOMAS-COLOM
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Laurent Vial
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Conseil départemental de l'accès au droit de l'Indre »
Remplace:Mme Marie-France Pigeonneau
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Olivier SORDET
administrateur des finances publiques adjoint
Objet:
agent comptable principal de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Remplace:M. Patrick BARRETEAU
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Daniel LE GAC
inspecteur principal des finances publiques
Objet:
agent comptable titulaire de l'Etablissement public du musée d'Orsay et du musée de l'Orangerie
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Hervé Ahouansou
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut national supérieur des sciences agronomiques de l'alimentation et de l'environnement (Agrosup Dijon)
Remplace:Mme Dominique Barraud
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Denis TESSIER
directeur délégué du groupe GDF Suez pour la région Auvergne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:M. René FEDESPINA
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Christophe JONON
kinésithérapeute, ancien président du club de basket professionnel La Jeanne d'Arc de Vichy
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Vichy
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Jean-Marc LHERMET
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jocelyne MADEJ
directrice départementale de la cohésion sociale des Hauts-de-Seine par intérim
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Remplace:M. Eric QUENAULT
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Marie-Christine BINOT
médecin conseiller à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale d'Ile-de-France, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
membres désignés par le ministre chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Remplace:Mme Véronique LEBAR
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Guy VARLET
président du comité départemental olympique et sportif des Hauts-de-Seine
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives d'Ile-de-France
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Brigitte DELAGE-DAMON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Bernard DUTARD
doyen des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux de l'académie de Nice, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Remplace:M. Didier PASQUIET
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Claire LOVISI
rectrice de l'académie de Nice, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
membres désignés par le ministre chargé des sports
dont un conseiller technique sportif
Remplace:M. Alain PARODI
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Pierre DANTIN
professeur des universités, vice-doyen de la faculté des sciences du sport de l'université d'Aix-Marseille, spécialiste en management du sport
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:Mme Nathalie PANTALEON
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Alain BERNARD
champion olympique de natation, président-directeur général de la société N2A
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Provence-Alpes-Côte d'Azur
personnalités qualifiées
dont un chef d'entreprise ou cadre dirigeant d'entreprise, désignées par le ministre chargé des sports
Remplace:M. Philippe GALLAY
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Senaud (Jean-Claude)
directeur technique national de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées (avec voix consultative)
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Rougé (Jean-Luc)
président de la commission
Objet:
membres de la commission spécialisée des dans et grades équivalents de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Tripet (Jean-Pierre)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Smaïli (Guy)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Sanchis (Frederico)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Janicot (Didier)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Feist (Serge)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Eriaud (Marcel)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Delvaux (Jacques)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Coche (Jean-Paul)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Charrier (Michel)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Bourreau (André)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Renelleau (Louis)
représentant le Syndicat national des professeurs d'arts martiaux
Objet:
au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Lebaupin (Guy)
représentant le Syndicat national des cadres techniques du judo français
Objet:
au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Decosterd (Serge)
Objet:
au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Baeckeroot (Michel)
Objet:
au titre des membres désignés par les organisations professionnelles d'enseignants les plus représentatives dans le judo ou les disciplines associées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Trocherie (Jean)
représentant la Fédération sportive et culturelle française
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Schmitt (Bernard)
représentant l'Union française des œuvres laïques d'éducation physique
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Rozier (Jean-François)
représentant l'Union générale sportive de l'enseignement libre
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Messner (Bernard)
représentant la Fédération française du sport universitaire
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Fevelas (Michel)
représentant la Fédération sportive et gymnique du travail
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Dumas (David)
représentant la Fédération française du sport travailliste
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Triadou (Jocelyne)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Dupont (Martine)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Deydier (Brigitte)
Objet:
au titre des membres proposés par le comité directeur de la Fédération française de judo, jujitsu, kendo et disciplines associées
dont huit au moins sont titulaires du brevet d'Etat d'éducateur sportif option judo-jujitsu ou d'une discipline associée ou d'un titre équivalent
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Grand (Nathalie,)
représentante l'Union nationale du sport scolaire
Objet:
au titre des membres désignés par les fédérations multisports, affinitaires et scolaires et universitaires concernées
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Christophe COUILLARD
(Confédération générale du travail-Force ouvrière)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances
au titre du collège des bénéficiaires de chèques-vacances
Remplace:Mme Martine DEROBERT-MASURE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Catherine LATGER
Objet:
membre titulaire
représentante des employeurs hospitaliers, de la formation spécialisée pour l'examen des questions relatives à l'égalité, à la mobilité et aux parcours professionnels du Conseil commun de la fonction publique
Remplace:Mme Marie-Noëlle GERAIN-BREUZARD
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: ROCHE (Sabrina)
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes
représentante titulaire
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Remplace:Mme GUIOLET (Chantal)
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Larzul (Erwan)
conseiller d'administration de la défense
Objet:
maintenu
conseiller d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau des affaires juridiques et sociales, conseiller ressources humaines à la direction centrale du service industriel de l'aéronautique
Groupe:
date_debut="2013-11-18"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Larzul (Erwan)
conseiller d'administration de la défense
Objet:
conseiller d'administration de la défense
duree="quatre ans"
détachement
01 Avril 201401/04/2014
De: Vennat (Chantal)
conseillère d'administration de la défense
Objet:
maintenue
conseillère d'administration de la défense
en vue d'exercer les fonctions de chef du bureau de la gestion et de la rémunération des ingénieurs cadres technico-commerciaux et techniciens du service parisien de soutien de l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Vennat (Chantal)
conseillère d'administration de la défense
Objet:
conseillère d'administration de la défense
duree="quatre ans"
détachement
01 Avril 201401/04/2014
De: Lombard (Michel)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
01 Avril 201401/04/2014
De: Lombard (Michel)
attaché d'administration du ministère de la défense
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-08-30"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Avril 201401/04/2014
De: Legathe (Maxime, Jean, André)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
date_debut="2014-08-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Vincent (Benoît, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Lopez (Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Lavigne (Damien, Roger, Eugène)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Hugot (Clément, Martin, Germain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Génicot (Alex, Sébastien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Grycan (Sébastien, Claude, Wladimir)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Davy (Ronan, Ghislain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Chollet (Thibaut, Maurice, Alain, Marcel, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Blanchard (Yoann, Gérard, Claude)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Pasquereau (Rébecca, Marie-Pierre, Emmanuelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier de 1re classe
Les officiers de 2e classe
date_debut="2014-08-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Saouzanet (Didier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Royer (Sébastien, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Richou (Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Peres (Jérôme)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Nervale (Thierry, Pierre, Henri, François)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Seguy (Florence, Isabelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
Les administrateurs de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Duron (Sophie-Dorothée, Marthe, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Roubin (Jean-Christophe, Nicolas, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Michaud (Philippe, Jacques, Valentin)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Houllier (Lionel, David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Bricquer (Philippe)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-02-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Valverde (Fabrice, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Laurent (Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier principal
Les officiers de 1re classe
date_debut="2014-02-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier principal"
armee_grade_precedent="Officier"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Meullenaere (Amaury, René, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2014-02-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Lebas (Marc, Adrien)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2014-02-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Imprez (Bruno, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2014-02-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Desmoulins (Xavier, Louis)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps technique et administratif des affaires maritimes
Au grade d'officier en chef de 2e classe
Les officiers principaux
date_debut="2014-02-01"
armee="armée active"
armee_grade="Officier en chef"
armee_grade_precedent="Officier principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Pelletier Doisy (Cyrille, Godfroy, Henri, Joseph, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Perchet (Pascal, Alain)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des professeurs de l'enseignement maritime
Au grade de professeur en chef de 1re classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Professeurs de l'enseignement maritime"
armee="armée active"
armee_grade="Professeur en chef"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Loarer (Melaine, Mari)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: de Moncuit de Boiscuillé (Gonzague, Bertrand, Jean, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Lecompte (Pierre-Luc, Raymond, Emile)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Potier (Pauline, Meriem, Scholastique)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Feucher (Marie, Bernadette, Nicole)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur de 1re classe
Les administrateurs de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Batail (Gaëlig, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: de Guillebon (Amaury, Eric, Marie)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Stamer (Didier, Paul, Georges)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Serna (Matthieu, Henri-Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Jehanno (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Harel (David)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Chiarovano (Serge, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur principal
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Mévélec (Eric, Olivier)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Faist (Benoit, Eugène, Jean)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Devis (Jean-Pascal)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 1re classe
Les administrateurs en chef de 2e classe
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Symoneaux (Alan, Yves, Armel)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Quitot (Jean-Philippe, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Siret (Kristell, Jeanne, Michelle)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Sibillotte (Myriam, Andrée, Marie-Claire)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Offret (Pascale)
Objet:
dans l'armée active
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des administrateurs des affaires maritimes
Au grade d'administrateur en chef de 2e classe
Les administrateurs principaux
date_debut="2014-01-01"
corps="Administrateurs des affaires maritimes"
armee="armée active"
armee_grade="Administrateur en chef"
armee_grade_precedent="Administrateur principal"
promotion
01 Avril 201401/04/2014
De: Marie MASDUPUY
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
chef du service de la stratégie et des affaires internationales (groupe II) à la direction générale des étrangers en France à l'administration centrale du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Philippe DESCHAMPS
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des applications (groupe III) à la direction des systèmes d'information et de communication, au secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Caroline BASTIAN
maréchale des logis-chef
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès du centre administratif financier zonal à Metz
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Lina LANFRANCHI
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-08-31"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Claude VULLIERME
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-08-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Avril 201401/04/2014
De: Patrice BERGOUGNOUX
préfet en service détaché
Objet:
dans le corps des préfets
admis à faire valoir ses droits à la retraite
Groupe:
date_debut="2014-05-10"
corps="Préfets"
depart_retraite
réintégration
01 Avril 201401/04/2014
De: ROGER (Juliette)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: FILLION (Stéphanie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: CAYRE (Virginie)
Objet:
inspectrices des affaires sociales de 1re classe les inspectrices des affaires sociales de 2e classe
Groupe:
date_debut="2014-04-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Maryse Berbey-Larry
attachée principale d'administration
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2014-07-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Avril 201401/04/2014
De: VERHILLE (Audrey, Denise, Marie)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. MICHEL (Frank)
huissier
huissier_residence="Rougemont (Doubs)"
huissier_residence_departement_code="25"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: FALLET (Lionel, Maurice, Joseph, Marcel)
Objet:
notaire
en remplacement de la société civile professionnelle Bernadette TEJEDOR-FAJA, notaire associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, dissoute
notaire
notaire_residence="Céret (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: FAJA (Bernadette, Sylvie), épouse TEJEDOR
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Bernadette TEJEDOR-FAJA, notaire associée d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Céret (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
01 Avril 201401/04/2014
De: ROY (Morgane, Marie, Catherine), épouse ROSEMBLY
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Jarnac (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: de la BURGADE (Denis, Marie)
Objet:
avocat associé auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle SCP TIFFREAU-CORLAY-MARLANGE, société civile professionnelle d'avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation, titulaire d'un office d'avocat au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: RÉMY (Pauline, Marie, Jacqueline), épouse CORLAY
Objet:
avocate associée auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
membre de la société civile professionnelle SCP TIFFREAU-CORLAY-MARLANGE, société civile professionnelle d'avocats associés auprès du Conseil d'Etat et de la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
cessation de fonction
01 Avril 201401/04/2014
De: Jarreau (Brigitte)
vice-présidente du tribunal administratif de Melun
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Versailles
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Versailles"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Pommier (Joseph)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Strasbourg
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Strasbourg"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Sudron (Alain)
assesseur à la cour administrative d'appel de Nantes
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Rennes
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Rennes"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Jardin (Claude)
assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Delbèque (Jacques)
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Tastet-Susbielle (Françoise)
vice-présidente du tribunal administratif de Lille
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Paris
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Hervouet (Christophe)
assesseur à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Nantes
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Nantes"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Chazan (Guillaume)
vice-président du tribunal administratif de Melun
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Montreuil
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montreuil"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Hardy (Marianne)
vice-présidente du tribunal administratif de Nîmes
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Fernandez (Elydia)
vice-présidente du tribunal administratif de Versailles
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Buccafurri (Isabelle)
assesseure à la cour administrative d'appel de Marseille
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif de Montpellier
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Montpellier"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Harang (Philippe)
vice-président du tribunal administratif de Grenoble
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Marseille
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Marseille"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Sogno (Christian)
vice-président du tribunal administratif de Besançon
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Lointier (Philippe)
vice-président du tribunal administratif de Cergy-Pontoise
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Besançon
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Besançon"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Monnier (Pierre)
vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Bastia
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Bastia"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Guiserix (Olivier)
vice-président du tribunal administratif d'Amiens
Objet:
vice-président au tribunal administratif de Basse-Terre
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Basse-Terre"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Le Roux (Marie-Odile)
assesseure à la cour administrative d'appel de Douai
Objet:
vice-présidente au tribunal administratif d'Amiens
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
tribunal
tribunal_administratif="Amiens"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Luben (Ivan)
assesseur à la cour administrative d'appel de Versailles
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Mosser (Geneviève)
vice-présidente du tribunal administratif de Montpellier
Objet:
assesseure à la cour administrative d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_administrative_appel="Paris"
magistrat="Assesseur"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Josserand-Jaillet (Daniel)
vice-président du tribunal administratif de Châlons-en-Champagne
Objet:
assesseur à la cour administrative d'appel de Nancy
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_administrative_appel="Nancy"
magistrat="Assesseur"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: Josset (Muriel)
vice-présidente du tribunal administratif de Bastia
Objet:
assesseure à la cour administrative d'appel de Marseille
Groupe:
date_debut="2014-09-01"
cour_administrative_appel="Marseille"
magistrat="Assesseur"
mutation
01 Avril 201401/04/2014
De: RÉMY (Pauline, Marie, Jacqueline), épouse CORLAY
Objet:
avocate au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation
Remplace:M. GEORGES (Bernard, François, Marie)
Groupe:
cour_cassation
avocat_aux_conseils
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Claude Prévost
magistrate honoraire
Objet:
présidente adjointe des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Rhône-Alpes, Bourgogne et Auvergne
Groupe:
date_debut="2014-04-29"
duree="trois ans"
president
renouvellement
01 Avril 201401/04/2014
De: Claude Prévost
magistrate honoraire
Objet:
présidente adjointe des commissions de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales instituées dans les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur, Languedoc-Roussillon et Corse
Groupe:
date_debut="2014-04-29"
duree="trois ans"
president
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: François Saint-Paul
ministre plénipotentiaire de 2e classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la Roumanie
Remplace:M. Philippe Gustin
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Roumanie"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Charles STEYGER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Michel REGEREAU
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Khalid HAMDANI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Alain CORDESSE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Bernard CIEUTAT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Christian SAOUT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Bruno PALIER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Edouard COUTY
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Alain EVEN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Thierry CORNILLET
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Philippe BROOD
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Denis SEGRESTIN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Marc PLANTADE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Mohamed MECHMACHE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Frédéric GRIVOT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Yves GIQUEL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Pierre BURBAN
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Albert RITZENTHALER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Marc MONTEIL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Joël BATTEUX
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Amewofofo ADOM'MEGAA
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-François PILLIARD
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Louis de MOURGUES
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Michel DEBOUT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Daniel BOY
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Olivier MAREMBAUD
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Yves MANO
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Patrick DOUTRELIGNE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Philippe TILLOUS-BORDE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Etienne GANGNERON
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Pierre-Georges DACHICOURT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Laurence ROGER
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise MILEWSKI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Hélène ADAM
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section du travail et de l'emploi
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Marie-Françoise GONDARD-ARGENTI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Marie FAVROT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Fatma BOUVET de la MAISONNEUVE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Marie-Josée AUGÉ-CAUMON
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires sociales et de la santé
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Muriel PÉNICAUD
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise DUCROQUET
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des affaires européennes et internationales
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Sylvie PRADELLE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Sonia HAMOUDI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section des activités économiques
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Annaïg LUCAS
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Marie-Françoise LEFLON
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Nora HUSSON
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Nadia BELLAOUI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'éducation, de la culture, et de la communication
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Anne GUILLAUMAT de BLIGNIERES
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Michèle DEBONNEUIL
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Catherine BARBAROUX
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'économie et des finances
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Sylvianne VILLAUDIERE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Agnès MICHELOT
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'environnement
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Agnès CLARET de FLEURIEU
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Marie CERVETTI
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'aménagement durable des territoires
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Hélène TANGUY
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Cécile CLAVEIROLE
Objet:
personnalités associées au Conseil économique, social et environnemental
afin de contribuer aux travaux de la section à laquelle ils sont rattachés
Section de l'agriculture, de la pêche, et de l'alimentation
Groupe:
date_fin="2015-11-15"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: PEBD) (B/10)
(laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
01 Avril 201401/04/2014
De: PEBD) (B/10)
(laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
01 Avril 201401/04/2014
De: PEBD) (B/10)
(laboratoires B. BRAUN MEDICAL SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
01 Avril 201401/04/2014
De: NORADRENALINE (TARTRATE)
RENAUDIN 1 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/12) (laboratoires RENAUDIN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
01 Avril 201401/04/2014
De: NORADRENALINE (TARTRATE)
RENAUDIN 0, 5 mg/ml, solution pour perfusion, 50 ml en flacon (verre) (B/12) (laboratoires RENAUDIN)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
01 Avril 201401/04/2014
De: LUER) (B/6)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
01 Avril 201401/04/2014
De: LUER) (B/5)
(laboratoires BAXTER SAS)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics
Les seules indications thérapeutiques ouvrant droit à la prise en charge par l'assurance maladie sont, pour les spécialités visées ci-dessous, celles qui figurent à l'autorisation de mise sur le marché à la date de publication du présent arrêté
inscription
01 Avril 201401/04/2014
De: Manuel Valls
Objet:
Premier ministre
membre_gouvernement
ministre="Premier ministre"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Marc Ayrault
Premier ministre, et des autres membres du Gouvernement
Objet:
sur la présentation de la démission du Gouvernement
cessation de fonction
01 Avril 201401/04/2014
De: Stéphane LAIGLE
ingénieur de recherche, responsable du service patrimoine et logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise BARRIÈRE
ingénieure de recherche, responsable du service des affaires générales
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, les marchés à procédure adaptée
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Laurent
Objet:
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Jacques GUILLEMINOT
ingénieur de recherche, adjoint à la déléguée régionale
Objet:
au nom de
autorite_delegation="" sexe="
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Jacques GUILLEMINOT
adjoint à la déléguée régionale
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Laurent BEAUCHET
Objet:
responsable du service des ressources humaines
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Jacques GUILLEMINOT
Objet:
de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Stéphane LAIGLE
responsable du service patrimoine et logistique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Jacques GUILLEMINOT
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Jacques GUILLEMINOT
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Jacques GUILLEMINOT
de
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De:
Françoise
Objet:
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Véronique DEBISSCHOP
déléguée régionale pour la circonscription Île-de-France Sud
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Véronique DEBISSCHOP
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De:
Véronique
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Isabelle VAN-CRACYNEST
responsable de la dépense auprès du chef du service financier et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Sandrine PONS
responsable de la recette auprès du chef du service financier et comptable
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Véronique DEBISSCHOP
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Véronique DEBISSCHOP
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire de
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Françoise BARRIÈRE
Objet:
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Laurent COULON
Objet:
Directeur adjoint
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Véronique CHANKOWSKI
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Laëtitia PIERRON
assistant ingénieur au service SSI-DR6
Objet:
chargée de mission auprès du président pour la direction de la sûreté
Sa mission a pour objet la conception et le développement informatique de l'application ASSAV
Groupe:
date_debut="2014-01-01"
date_fin="2015-12-31"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Pierrick ROBERGE
adjoint du directeur administratif adjoint et à
Objet:
Article 3
PAPILLON, délégation est donnée
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Marie-Hélène PAPILLON
Objet:
directrice adjointe administrative de l'INSU
aux fins
mentionnées à l'article 1” ci-dessus
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Sylvaine CHAPELET
responsable du service du budget et des finances aux fins
mentionnées à l'article 1° ci-dessus
Objet:
Article 3
PAPILLON, délégation est donnée
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Michel DIAMENT
directeur par intérim de l'Institut national des Sciences de l'Univers (INSU)
Objet:
au nom de la déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles à l'INSU
les actes suivants : a) les commandes d'un montant inférieur à 15 000 euros hors taxes, soit 17 940 euros TTC, b) les ordres de mission, dans le respect des règles applicables au CNRS concernant les pays à risques, ainsi que les bons de transport afférents
autorite_delegation="Déléguée régionale de Paris Michel-Ange, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Bernard PIEYRE
dans l'unité du CNRS n° UMR8502
Objet:
assistant de prévention (AP)
date_debut="2013-07-01"
cessation de fonction
01 Avril 201401/04/2014
De: Olivier POULIQUEN
directeur de l'unité FR3515
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Isabelle Mouret
Objet:
Ingénieur d'Etude CNRS, secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Christophe Foltete
Professeur à l'Université de Franche-Comté, directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Christophe Foltete
Objet:
Professeur à l'Université de Franche-Comté, directeur adjoint, et à
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Isabelle Mouret
Objet:
Ingénieur d'Etude CNRS, secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1°'
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Jean-Claude Daumas
professeur à l'Université de Franche-Comté, directeur de l'USR3124
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Avril 201401/04/2014
De: Ryszard LOBINSKI
Directeur de recherche au CNRS
Objet:
directeur adjoint par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:Mme Danielle GONBEAU
Groupe:
date_debut="2014-03-18"
date_fin="2014-08-31"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Louis MOTTET
technicien classe normale
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMS3365 intitulée Unité Mixte de Service de l'OSURéunion
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Frédéric LEGENDRE
Al
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR12
à compter du 12/02/2014
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014
De: Bernard MAILLERET
TON
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR12
à compter du 12/02/2014
Groupe:
nomination
01 Avril 201401/04/2014

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.