01 Avril 2015

De: Steeve PETTER
Objet:
responsable de la gestion des ressources humaines à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Patrice BERTRAND
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Yvelines
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Marc PEYROT
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse des Hauts-de-Seine
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Denis COLINET
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-et-Marne
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Claude HILD
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de la Guadeloupe
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Abdeslam KESSAR
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Essonne
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe LAVERGNE
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Serge LUBOZ
Objet:
directeur territorial de la protection judiciaire de la jeunesse de Martinique
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Eloy DORADO
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Eloy DORADO
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Eloy DORADO
Objet:
directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
dans la limite de leurs attributions, les arrêtés, décisions ou contrats relatifs
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Stéphane RICHARD
Objet:
directeur des ressources humaines à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean MENJON
Objet:
directeur adjoint à la direction interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Île-de-France et Outre-Mer
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Franck MAINAS
Objet:
directeur adjoint des ressources humaines
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Martine SERRA
Objet:
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de- Marne
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Mylène FLAMENT
Objet:
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-d'Oise
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Mireille HIGINNEN-BIER
Objet:
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Seine-Saint-Denis
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Sonia JOACHIM-ARNAUD
Objet:
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Polynésie française
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Brigitte GROSLIER-THIERY
Objet:
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Guyane
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Hélène NICOLAS
Objet:
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de Mayotte
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Christiane TETU-WOLFF
Objet:
directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse de La Réunion
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Laurent OLLEON
conseiller
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre FANACHI
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie PICARD
conseillère
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-Hélène MITJAVILE
conseillère
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
b) Membres suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean LAPORTE
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
5° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Ludovic AYRAULT
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
4° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Alain MEAR
conseiller
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-François MARY
conseiller
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Marc EL NOUCHI
conseiller
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Paul CAHOUA
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-José TULARD
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
5° Membres désignés par le président du Sénat
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Eugénie BERTHET
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
4° Membres désignés par le président de l'Assemblée nationale
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Monique LIEBERT-CHAMPAGNE
conseillère, présidente de la commission
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Laurence HELMLINGER
conseillère
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Françoise DUCAROUGE
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Eliane CHEMLA
conseillère
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
1° Membres élus par l'assemblée générale du Conseil d'Etat
a) Membres titulaires
Groupe:
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Georges VIANÈS
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel VALDIGUIÉ
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Françoise SALIOU
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine DEMIER
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_comptes
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Antoine VORMS
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_comptes
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe LIMOUZIN-LAMOTHE
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_comptes
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe HAYEZ
conseiller maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_comptes
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Pierre BONIN
conseiller maître honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_comptes
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Martine ULMANN
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_comptes
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Michèle FROMENT-VEDRINE
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_comptes
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Laurence ENGEL
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_comptes
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Michèle COUDURIER
conseillère maître
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
3° Membres élus dans les conditions
prévues par l'article 20 de l'arrêté du
31 mai 2012
relatif à l'organisation et au fonctionnement de la chambre du conseil de la Cour des comptes :
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_comptes
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Dominique GARBAN
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: José CHEVREAU
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Dominique JACQUES
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Dominique GUIRIMAND
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
b) Membres suppléants
Groupe:
cour_cassation
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Claude ROGNON
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Olivier RENARD-PAYEN
doyen honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard CHALLE
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel ARNOULD
conseiller honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Monique RADENNE
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Françoise CANIVET
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Martine BETCH
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Martine ANZANI
conseillère honoraire
Objet:
membres de la commission des infractions fiscales
2° Membres élus par l'assemblée générale de la Cour de cassation
a) Membres titulaires
Groupe:
cour_cassation
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard TRON
directeur de la faculté des sciences du sport et du mouvement humain de l'université Paul Sabatier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine PONS
responsable du pôle formation, certification, qualification à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Véronique ORTET
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrine DEMOULINS
conseillère technique régionale sports pour tous
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Wilfrid FORGUES
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Charles GANDIA
membre du comité directeur de la Fédération française de golf, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre ECHEVERRIA
président de la Fédération française de pelote basque, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Didier LEROUX
directeur technique national de la Fédération française d'haltérophilie, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe GRAILLE
directeur technique national de la Fédération française de canoë-kayak, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Boris ROTHERMUND
conseiller technique national de base-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard MONTHUBERT
président de l'université Paul Sabatier
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: André DRUBIGNY
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aveyron
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-France CHAUMEIL
responsable du pôle sport et promotion des activités physiques à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Midi-Pyrénées
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Carlos ZALDUENDO
président de la Fédération française de rugby à XIII
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Wilfrid FORGUES
champion olympique et mondial de canoë-kayak, directeur technique de Media & Broadcast Technologies
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine GISCOU
présidente de la ligue Midi-Pyrénées de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Toulouse
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Emmanuel THIRY
inspecteur de la jeunesse et des sports à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Frantz RALITE
professeur de sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Sébastien BARROIS
conseiller technique national d'escrime
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Martine ARTZ
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de la Marne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François CRAVOISIER
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marc TRUFFAUT
président de la Fédération française du sport adapté, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Christophe CONRAD
membre du comité directeur de la Fédération française d'escrime, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Christian PEETERS
directeur technique national de la Fédération française d'escrime, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Yves DELVINGT
entraîneur national de judo, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel POTTIEZ
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aube
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Alfred NORDIN
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Anne RAVACHOL
directrice régionale adjointe de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marina DUBORPER
conseillère technique régionale de tir à l'arc
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre TASSIN
président du conseil économique, social et environnemental régional de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François CRAVOISIER
cadre dirigeant de la société de participations industrielles et de développement, président de la chambre régionale de commerce et d'industrie de Champagne-Ardenne
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Elisabeth ROSNET
professeur des universités, docteur en psychologie, ancienne sportive de haut niveau
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Reims
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean MARTINEZ
directeur de l'institut des biomolécules, vice-président du conseil d'administration de l'université Montpellier I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Gérard CAZES
conseiller technique national de spéléologie
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Isabelle KNOWLES
directrice départementale de la cohésion sociale du Gard
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-José CHABBAL
directrice départementale de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Aude
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Paul CHARLEMAGNE
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Georges PANZA
membre du comité directeur de la Fédération française de basket-ball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Yves BOUGET
président de la Fédération française de volley-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Stephen LESFARGUES
directeur technique national de la Fédération française de baseball et softball, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Franck BIGNET
directeur technique national de la Fédération française de triathlon, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désigné par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Eric DOAT
directeur départemental de la cohésion sociale des Pyrénées-Orientales
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François BORDAS
directeur départemental de la cohésion sociale de l'Hérault
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe AUGE
professeur des universités en droit public, président de l'université Montpellier I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Patricia ANDRE
conseillère technique régionale d'éducation physique et de gymnastique volontaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Robert MOLINES
ingénieur des arts et métiers, ancien cadre dirigeant de la société IBM France
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Paul CHARLEMAGNE
président de la ligue Languedoc-Roussillon de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Caroline BOUVIER
cadre dirigeant de l'entreprise « Lily Style » et de la marque « Lily Studio », confection de tenues de sport, vice-présidente de l'Union départementale des artisans de la couture de l'Hérault
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives de Montpellier
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Daniel VILLAIN
professeur de sport au pôle sport de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Gérard TOUCHET
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Indre
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Dieudonné DONDASSE
responsable du pôle sport à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Nicolas CORBE
conseiller technique régional de basket-ball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres suppléants
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François DUMON
Objet:
président du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Pierre SIUTAT
président de la Fédération française de basket-ball, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Pierre MOUGIN
membre du bureau exécutif de la Fédération française de motocyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
président de fédération sportive désigné par le président du Comité national olympique et sportif français
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Julien SASTRE
entraîneur national de cyclisme, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Vincent JACQUET
directeur technique national de la Fédération française de cyclisme, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
directeur technique national désignés par le ministre chargé des sports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Stéphane NICOL
conseiller technique régional de handball
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Thierry BERGERON
directeur départemental de la cohésion sociale et de la protection des populations du Cher
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Sandrine TROADEC
professeure de sport au pôle certification-formation-emploi de la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Laetitia BESSOULE
responsable du pôle formation à la direction régionale de la jeunesse, des sports et de la cohésion sociale du Centre-Val de Loire
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
Membres titulaires
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Philippe PESLARD
chef d'entreprise dans le secteur des assurances
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François DUMON
vice-président de la région Centre-Val de Loire, délégué aux sports, à la jeunesse et aux fonds européens
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Nathalie BONNEFOY
maire-adjointe de Bourges, déléguée aux sports et à la jeunesse
Objet:
membres du conseil d'administration du centre de ressources, d'expertise et de performance sportives du Centre
membres désignés par le ministre chargé des sports
personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Nicole Pot
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
inspectrice générale des affaires culturelles
Groupe:
date_debut="2015-04-28"
inspecteur_general="Affaires culturelles"
depart_retraite="limite d'âge"
radiation
01 Avril 201501/04/2015
De: Bruno KOUBI
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UNSA FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Frédéric GALLIERE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UNSA FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Luc FARRE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UNSA FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Stéphane CROTTES
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UNSA FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Louis POMMIER
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UGFF-CGT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Marie MAROLLEAU
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UGFF-CGT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Ivan BAQUER
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UGFF-CGT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Vincent SOULAGE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UFFA-CFDT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel CARAYOL
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UFFA-CFDT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pascal PEROTTI
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Solidaires FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: René DASSONVILLE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Solidaires FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Alain VIBERT-GUIGUE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FSU
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: André ROBERT
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FSU
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Blaise PAILLARD
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FSU
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François BERAL
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FSU
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Romuald DELIENCOURT
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FGF-FO
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Luc DECARRIERE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FGF-FO
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Patrick BRILLET
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FGF-FO
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Romain BOCCARA
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FGF-FO
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel SAVATTIER
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
CFE CGC
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel PAILLARD
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
CFE CGC
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pascal DISANT
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
CFE CGC
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Monique NICOLAS
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UNSA FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Annick COSTA
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UNSA FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Douniazed ZAOUCHE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UGFF-CGT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Carole RICOUS
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UGFF-CGT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Christine LEVEILLE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UGFF-CGT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Muriel SCAPPINI
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UFFA-CFDT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-Pierre ROY LOCQUET
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UFFA-CFDT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Evelyne POREE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UFFA-CFDT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Danièle GESSON
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
UFFA-CFDT
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Isabelle WENGER-ARTZ
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Solidaires FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine ROUX
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Solidaires FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Christine ROUSSEL
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Solidaires FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Benoîte MAHIEU
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
Solidaires FP
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Agnès VAN LUCHENE
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FSU
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: EBERSVEILLER Patricia
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FSU
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Françoise PHELIX
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FGF-FO
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Florence BUISSON
Objet:
sur proposition des organisations syndicales de fonctionnaires
membres du comité interministériel consultatif d'action sociale des administrations de l'Etat
représentants du personnel
FGF-FO
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Claude VILLAIN
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre technique de la conservation des produits agricoles
représentant de l'enseignement technique supérieur ou de la recherche et des personnalités particulièrement compétentes
Remplace:M. Jean-Luc PLANTE
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: BASTIAN (Hugues, Pierre, Philippe)
Objet:
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
date_debut="2015-04-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Avril 201501/04/2015
De: Gautier LEKENS
Objet:
conseiller diplomatique
Remplace:M. Emmanuel BARBE
date_debut="2015-04-02"
cabinet="Ministre de l'intérieur"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Alain LIZZIT
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Vouziers
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vouziers"
sous-prefecture_departement_code="08"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: François-Xavier LAUCH
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
directeur de cabinet du préfet des Alpes-Maritimes
sous-préfet hors classe, sous-préfet chargé de mission auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet des Alpes-Maritimes "
grade="Directeur"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Didier LAUGA
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Avril 201501/04/2015
De: Didier LAUGA
administrateur civil hors classe
Objet:
du corps des administrateurs civils
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
radiation
01 Avril 201501/04/2015
De: Hervé Caffet
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur du pilotage des ressources humaines et financières (groupe II) à la direction centrale du service d'infrastructure de la défense, du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2015-04-12"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Gandiol (Xavier)
Objet:
secrétaire général de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
Groupe:
date_debut="2015-04-07"
ecole
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Zhang (Yu)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Yuan (Hui)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Valladares Monteiro (Fernando)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Teles (Ademir Felipe)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Tchicaya (Yannick Destin)
Congo
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Stefanin Volpiani (Pedro)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Sta (Ahmed)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Sattarov (Egor)
Russie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Santi Coimbra De Oliveira (André ; Luis)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Saetta (Marco)
Italie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ribeiro (Adriano Tacilo)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Qiu (Kai)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Pacianotto Gouveia (Gustavo)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Oguro (Paulo Victor)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Mzid (Farouk)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Mrabet (Meher)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Melliti (Nour Allah)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ljazouli (Saad)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Liu (Yanxi)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Krichene (Haythem)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Kim (Sopheaktra)
Cambodge
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Hamdi (Mohamed Amine)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Gnetkov (Fedor)
Russie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ghorbel (Khalil)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ghariani (Walid)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Figueiredo E Silva (Diego)
Brésil
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Essaidi (Abderrahim)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ennassiri (Ayoub)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Bouzguarrou (Houdhaifa)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Benhalloum (Mohamed-Amine)
Maroc
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ben Sassi (Firas)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ben Said (Houssemeddine)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ben Othman (Oussama)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ben Kilani (Riadh)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ameur (Yassine)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ahmed (Hassen)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Agrebi (Ghassen)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Abdallah (Aymen)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Wyss (Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Wilhelem (Thomas, James, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Wassfi (Ahmed)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Thevenet (Maxence, Camille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Simon-Harrel (Clément, Georges, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Salamé (Rani)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Reville (Victor, Gabriel, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Quemin (Simon, Cyprien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Pérotin (Tristan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Pavy (Alex, Gérard)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Parinet (Simon)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Nguyen (Bruno, The, Henri)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Narradon (Baptiste, Clément)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Monferrand (Pierre, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Meyer (Valentin, Noël)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Mesnil (Olivier, Jean, Thomas)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Meneyrol (Eric, Jean, François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Mendes (Ludovic, Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Mayeur (Emmanuel, Lionel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Maury (Aymeric, Gauvin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Marx (Pierre-Etienne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Martinet (Eric, Claude, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Marion (Adrien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Marcangeli (Naïc, Cédric, Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Magnifique (Anton, Rémi, Joseph)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Louveau (François, Philippe, Hubert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Lombardi (Kévin, Jean-Pierre, Michel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Liot de Nortbecourt (Simon, Michel, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Lemoine (Thibault, Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Lefebvre (Antonin, André, Germain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Le Courtois (Florent, Loïc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Le Cavil (Anthony, Grégory)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Lasnier (Maxime, Jacques, Jean-Paul)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Laporte (Matthias, Flavien, Louis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Lainé (Antoine, Georges, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Karkour (Jehan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Hosseini Kazeroni (Rémi, Keivann)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Hoffmann (Arnaud, Emilien)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Herbaut (Antoine, Charles, Rémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Heintzelmann (Rohan)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Guillard (Victor, Michel, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Guenel (Mathieu)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Gonnaud (Charles, Clément, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Giavedoni (Raffaële)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Geneaux (Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Fournerie (Boris, Henri, André)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Fournage (Martin, Henri, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Fontaine (Gauthier, Marie, Alain, Gérard, Georges)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Florin (Maxime, Rémy)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Flick (Hugo, Jeannot)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Finet (Sylvain, Nicolas, Gabriel)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ferri (Julien, Marie, Alexandre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Fernier (Alexandre, Laurent, Marie, Hugo)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Fender (Maxime)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Eshaghi (Thomas, Pouya)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Dufraux (Romain, Rémy, Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Dezandée (Arnaud, Franck, Hervé)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Dedieu (Charles, Alexandre, Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Coutand (Antoine, Jean)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Constant (Philippe, Lucien, Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Colombier (Jean-Luc, William)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Colo (Ludovic, André, Cécil)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Claeyman (Lucas, Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Chatelier (Adrien, Charles, Gilles)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Cezard (Quentin, Rodolphe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Carisey (Yorick, Christian, Pascal)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Cantin (Pierre, Claude, Alain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Calcagno (Raphaël, Stéphane, Pascal, Romain)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Bezza (Walid)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Bayonne (Mathieu, Rémi, Antoine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Bardet (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Ballenghien (David, Philippe-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: André (Maxime, Virgile, Frédéric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Amiot (Pierre, Eric, Franck)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Capitaine Rollier (David, Robert)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
2. Officiers français des armées
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Augier (Jean, Jacques, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
2. Officiers français des armées
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Pelzer (Johan, Alain, Claude)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
1. Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Parize (Rémi, Alain, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
1. Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Houllier (Marc, Jean-Pierre, Serge)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
1. Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard (Stéphane, Roger, Joaquin)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
1. Ingénieurs de l'armement
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Zheng (Lin)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Zaiem (Yasmine)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Yin (Chunfeng)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Villanueva Bardales (Alejandra)
Pérou
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Sergeyeva (Viktoriya)
Ukraine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Kharrat (Olfa)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Hamada (Najla)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Guenaien (Meriem)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Geng (Shanshan)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Drissi (Hiba)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Driss (Manel)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Dhouib (Dorra)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Chen (Mian)
Chine
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Barhoumi (Rania)
Tunisie
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
4. Elèves civils étrangers
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Sourdin (Charlotte, Céline, Laurent)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Raoult (Cécile, Eliane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Puren (Lucie, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Pouradier-Duteil (Nastassia, Marie, Lucile)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Petitet (Marie, Alice, Catherine)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Pesudo (Laure, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Paepegaey (Aude-Marine, Xuan, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Morlet (Clémence, Marie, Evelyne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Marchand (Alexia, Denise-Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Madelénat (Jill)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Giffard (Audrey)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Gervais (Anne-Charlotte, Jeanne, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Fil (Alison, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Dziedzic (Amandine, Ginette)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Didier (Floriane)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Depaix (Fanny, Natacha)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Coyne (Fanny, Sophie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Corbeau (Anne-Sophie, Marie)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Carnerero (Clémence, Julie, Désirée)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Cadet (Marion, Blanche)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Burucoa (Claire, Anne, Françoise)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Boissier (Noémie, Thérèse, Colette, Mireille)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Blouët (Alice)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Berthod (Anne-Laure, Marie, Elisabeth)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Amalric (Marie, Flore, Hélène)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées
en 2013 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions d'obtention imposées
3. Elèves civils français
Groupe:
ecole
diplome
01 Avril 201501/04/2015
De: Moreau (Vincent)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Ripoche (Jean-François)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Bied-Charreton (Hugues)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Brudieu (Patrice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Moschetti (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Duquesne (Thierry)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national d'études spatiales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Sainjon (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Stoufflet (Bruno)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pinault (Maurice)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrot (Jean)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Cueille (Stéphane)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités appartenant à l'industrie aérospatiale
Sur proposition conjointe de la ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, et du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Vinson-Rouchon (Blandine)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Laurent (Caroline)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
représentants de l'Etat
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Perrin (Marie-Yvonne)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Office national d'études et de recherches aérospatiales
personnalités choisies
en raison de leur connaissance des activités publiques et privées dans le domaine aérospatial
Sur proposition du président du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Monique Schwartz-Autissier
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès de la directrice des ressources humaines du secrétariat général des ministères économiques et financiers
Groupe:
date_debut="2015-04-20"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Avril 201501/04/2015
De: Monique Schwartz-Autissier
administratrice civile hors classe
Objet:
assurer la conduite, pour les personnels d'administration centrale, des travaux de bascule dans le nouveau système d'information des ressources humaines
charge
01 Avril 201501/04/2015
De: Maxime Boutron
Objet:
conseiller fiscal au cabinet du ministre des finances et des comptes publics
date_debut="2015-04-01"
cabinet="Ministre des finances"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pauline Campergue
adjointe au chef du bureau « entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil d'administration et au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Olivier Jonglez
chef du bureau « entreprises et intermédiaires d'assurance » à la direction générale du Trésor
Objet:
au conseil d'administration et au comité d'investissement de l'Etablissement public des fonds de prévoyance militaire et de l'aéronautique
représentants de l'Etat
au titre du ministère chargé de l'économie
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Charles SARRAZIN
administrateur civil hors classe à la direction générale du Trésor
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la société COFACE SA et de la société COFACE
Groupe:
commissaire_gouvernement
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Reynold Prévost de la Boutetière
Objet:
membre du conseil d'administration d'AREVA Mines
représentant de l'Etat
au titre du ministère chargé de la défense
Remplace:M. Bertrand Le Meur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Alain FICHELLE
inspecteur des impôts
Objet:
dans le corps interministériel des attachés d'administration de l'Etat
Groupe:
date_debut="2015-07-01"
intégration
01 Avril 201501/04/2015
De: DECORPS (Julien, Eric)
Objet:
huissier de justice associé
huissier
huissier_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: DANTIL (Alain, Yvon, Aimé)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Clermont-Ferrand (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
cessation de fonction
01 Avril 201501/04/2015
De: CADIÈRE (Lionel, Jean-Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique COEURJOLY, Alexandre BÉDON et Julien DECORPS, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: DECORPS (Julien, Eric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Dominique COEURJOLY, Alexandre BÉDON et Julien DECORPS, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Ponts-de-Cé (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
cessation de fonction
01 Avril 201501/04/2015
De: MULLET (Stéphanie)
Objet:
huissière de justice
Remplace:M. CADIÈRE (Lionel, Jean-Roger)
huissier
huissier_residence="Neuillé-Pont-Pierre (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: MAGNIER (Anne, Eliane, Odette), épouse HERMONVILLE
Objet:
commissaire-priseuse judiciaire salariée au sein de l'office de commissaire-priseur judiciaire
Groupe:
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: NARDEUX (Mickaël, Jean-David, Denis)
Objet:
huissier de justice salarié au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Lucette NICOLAÏ - Romain PROST, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Vence (Alpes-Maritimes)"
huissier_residence_departement_code="06"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: VIDAL (Bernard, Jules, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre OLLET, Bernard VIDAL, Cristelle CANOVAS-GADEL, Mathieu OLLET et Fabien VIDAL, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Perpignan (Pyrénées-Orientales)"
notaire_residence_departement_code="66"
cessation de fonction
01 Avril 201501/04/2015
De: DELRIEU (Anne-Sophie, Caroline), épouse STRAHLHEIM y PASTOR
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saverdun (Ariège)"
notaire_residence_departement_code="09"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: RABEYROUX (Marie-Caroline, Simone)
anciennement notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Benoît DELESALLE, Axel DEPONDT, Isabelle ARSEGUEL-MEUNIER, Lionel GALLIEZ et Thierry DELESALLE, notaires associés
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée FLUSIN, MIRALLES, ESTEVE, notaires et associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
reprise de fonctions
01 Avril 201501/04/2015
De: LECOMTE (Ronan, Jean-Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Longjumeau (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: FAUCHERE (Patrick, Daniel)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Longjumeau (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: BADUFLE (Nicolas, Antoine)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Longjumeau (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: FAUCHERE (Patrick, Daniel)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
01 Avril 201501/04/2015
De: BADUFLE (Nicolas, Antoine)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
01 Avril 201501/04/2015
De: LECOMTE (Ronan, Jean-Charles)
Objet:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Nicolas BADUFLE, Patrick FAUCHERE, Ronan LECOMTE, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Longjumeau (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
01 Avril 201501/04/2015
De: Annie Baland
Objet:
présidente de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Paris
Groupe:
date_debut="2015-02-15"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Paris"
president
renouvellement
01 Avril 201501/04/2015
De: Thibault DENIS DU PEAGE
Objet:
assesseur suppléant de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
suppleant
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Stéphanie DEBACKER
Objet:
assesseur titulaire de la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail représentant les employeurs ou travailleurs indépendants
Groupe:
duree="trois ans"
magistrat="Assesseur"
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Anne-Cécile Boudaud
Objet:
présidentes de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Caroline Billault
Objet:
présidentes de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Poitiers
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Poitiers"
president
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Roger Eimann
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Lille
Groupe:
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Lille"
president
désignation
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Luc FOURNET
Objet:
professeur du Collège de France
sur la chaire « culture écrite de l'antiquité tardive et papyrologie byzantine »
Groupe:
professeur="Collège de France"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Pascal SAFFACHE
Objet:
professeur des universités (24e section)
professeur
professeur_section="24"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Marie Safa
conseiller des affaires étrangères
Objet:
sous-directeur d'Afrique du Nord (groupe III) à la direction d'Afrique du Nord et du Moyen-Orient au ministère des affaires étrangères et du développement international
Groupe:
date_debut="2015-04-07"
duree="trois ans"
nomination
01 Avril 201501/04/2015
De: Guillaume Techer
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein du centre de formation de l'INSEE de Libourne, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Pascal Seguin
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département de la production et de l'infrastructure informatiques, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Patrick Salvatori
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein de la direction des statistiques d'entreprises, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Patrick Sainte-Marie
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Bruno Priou
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du Centre national informatique de Nantes, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Yves Peyret
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein du centre de Metz, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Alain Malmartel
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du centre de formation de l'INSEE de Libourne, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre Léostic
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du Centre national informatique de Paris, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Fabrice Lenglart
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des statistiques démographiques et sociales, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Olivier Lefebvre
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au secrétaire général pour les questions informatiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique tous actes, décisions, conventions
dans la limite de ses attributions au sein du secrétariat général, et ordres de mission de la division gestion des moyens, du département de la production et de l'infrastructure informatiques, du département des applications et des projets et des centres nationaux informatiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Alain Jacquot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département des applications et des projets, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel Isnard
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
les actes résultant des articles 6, 7 et 7 ter de la loi du
7 juin 1951
susvisée et de signer les mémoires et les pièces à destination des juridictions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Stéphane Grégoir
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions de la direction de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Eric Dubois
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des études et synthèses économiques, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Eric Damaret
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein du Centre national informatique de Nantes, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Olivier Canovi
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du Centre national informatique d'Orléans, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: François Brunet
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de 200 000 euros par opération
dans la limite des attributions du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Michel Brezault
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernard Brelot
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « gestion des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Guy Bourgey
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du centre de Metz, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre Audibert
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique, tous actes résultant du décret du
20 mars 2009
susvisé
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Alain Dive
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens » , tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes, tous conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Luc Rouvière
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Gilles Evrard
à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Denis Rogy
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre Jaillard
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Pascal Rivière
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein du département « cadre de vie et conditions de travail », tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean Bukiet
administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques, et à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique tous actes, arrêtés et décisions listés dans la décision n° 717-DG75-C201 du
10 octobre 2013
relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Guy Bourgey
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique tous actes, arrêtés et décisions listés dans la décision n° 717-DG75-C201 du
10 octobre 2013
relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Chantal de Barry
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein de la direction de la diffusion et de l'action régionale, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Fabienne Rosenwald
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions de la direction des statistiques d'entreprises, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Claudia Razanakoto
inspectrice régionale des douanes
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions de l'Institut national de la statistique et des études économiques, les procès verbaux d'admission ou de réception des travaux immobiliers de l'INSEE. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Françoise Rault
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein de la direction des statistiques démographiques et sociales, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Véronique Pizzanelli
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein de la division des prestations financières, tous actes et décisions relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-Christine Parent
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « cadre de vie et conditions de travail », tous actes, décisions, conventions, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics et accords-cadres nationaux, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics des services centraux, actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés publics des services en région d'un montant supérieur au seuil défini à l'article 26 du code des marchés publics, actes et décisions relatifs au suivi de la santé au travail, aux activités de service social et à la gestion du personnel et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Sylvie Monteiro
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein de la direction des études et synthèses économiques, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Françoise Maurel
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions de la direction de la diffusion et de l'action régionale, tous devis relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques, tous mémoires, toutes conventions et tous ordres de missions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Christine Gonzalez-Demichel
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens » , tous actes, arrêtés, décisions, conventions, et ordres de mission. Cette délégation s'applique notamment à la signature de tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, de tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Sylvie Gaubert
contrôleuse de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein du Centre national informatique de Paris, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Marie-Françoise Dubois
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein du département « cadre de vie et conditions de travail », tous actes juridiques relevant du pouvoir adjudicateur relatifs à la passation des marchés centraux d'un montant inférieur au seuil défini à l'article 26 du code des marchés publics, et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Sylvie Druelle
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de 200 000 euros par opération
dans la limite de ses attributions au sein du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Magali Demotes-Mainard
inspectrice générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, arrêtés, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Michèle Deblauwe
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein de la direction de la méthodologie et de la coordination statistique et internationale, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Bernadette Chabroux
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein du secrétariat général, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Germaine Cazaban-Marque
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de 200 000 euros par opération
dans la limite de ses attributions au sein du département « INSEE Info Service », toutes conventions de recettes, tous devis et mémoires relatifs à la cession de travaux et de publications de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine Bergera
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de ses attributions au sein du Centre national informatique d'Orléans, tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Isabelle Anxionnaz
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « valorisation des ressources humaines », tous actes, décisions, conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Chantal Villette
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens » , tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes, tous conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Brigitte Rabin
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite des attributions du département « affaires financières et programmation des travaux et des moyens » , tous actes et décisions relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses, tous actes relatifs à la constatation de la créance, la liquidation et l'établissement des titres de recettes, tous conventions et ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine Fresson-Martinez
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein du département « gestion des ressources humaines », tous actes, décisions et conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Françoise Ballu
administratrice de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein du département « cadre de vie et conditions de travail », tous ordres de mission
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Pascale Moehlinger
attachée d'administration centrale, à
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein de la division des prestations financières, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses de fonctionnement d'un montant inférieur à 2 000 €, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses de fonctionnement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Ghislaine Giordano
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique
dans la limite de leurs attributions au sein de la division des prestations financières, tous actes et décisions relatifs à l'engagement des dépenses de fonctionnement d'un montant inférieur à 2 000 €, la liquidation et l'ordonnancement des dépenses de fonctionnement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jacqueline Finel
attachée statisticienne de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique tous actes, arrêtés et décisions listés dans la décision n° 717-DG75-C201 du
10 octobre 2013
relative aux attributions du centre de services des ressources humaines de la direction générale de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe Herzog
attaché statisticien de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique tous ordres de mission de la division gestion des moyens, du département de la production et de l'infrastructure informatiques, du département des applications et des projets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des finances et des comptes publics et du ministre de l'économie, de l'industrie et du numérique tous ordres de mission de la division gestion des moyens, du département de la production et de l'infrastructure informatiques, du département des applications et des projets"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Mathieu Monthéard
administrateur civil, chef du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux établissements et à la vie scolaire
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des consultations et du contentieux relatifs aux établissements et à la vie scolaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: CAYLA (Julien)
attaché principal d'administration de l'Etat, adjoint au chef du bureau des personnels enseignants du second degré hors académie
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des personnels enseignants du second degré hors académie
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Mickaël Tanter
Objet:
Directeur de Recherche aux fins
mentionnées à l'article 12° de la présente décision
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Marjolaine Vernier
Objet:
Ingénieur d'Etudes aux fins
mentionnées à l'article 12° de la présente décision
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Rémi Carminati
Professeur de Classe Exceptionnelle
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susviséef
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Mickaël Tanter
Objet:
Directeur de Recherche
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Marjolaine Vernier
Objet:
Ingénieur d'Etudes aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Rémi Carminati
Objet:
Professeur de Classe Exceptionnelle
professeur
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Arnaud Tourin
directeur de l'unité UMR7587
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Fadi IBRAHIM
Objet:
directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Sébastien BOUSSON
Objet:
ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Sébastien BOUSSON
Objet:
de
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Fadi IBRAHIM
Objet:
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine SALOU
ingénieure de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jean-Sébastien BOUSSON
Objet:
ingénieur de recherche
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De:
Fadi
Objet:
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Catherine SALOU
Objet:
ingénieure de recherche
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Faiçal AZAIEZ
directeur de l'unité UMR8608
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Didier DEBAIN
Objet:
IE2
aux fins
mentionnées à l'article 197
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: William BOURGUET
Objet:
DR?, et à
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Pierre Emmanuel MILHIET
directeur par intérim de l'unité UMR5048
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Laurent THOMAS
Objet:
PR1, et à
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Sandrine PUIG
Objet:
TON, à
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Naoual AUTONES
Objet:
IE2
aux fins
mentionnées à l'article 1€
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Gilles FLAMANT
directeur de l'unité UMS3358
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: François-Marie BREON
Objet:
chercheur CEA
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Philippe BOUSQUET
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Sabrina FORMUSO
assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351 DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: François-Marie BREON
Objet:
chercheur CEA
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De:
Philippe
Objet:
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Sabrina FORMUSO
Objet:
assistante ingénieure
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Eisa CORTIJO
directeur de l'unité UMR8212
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Thierry Duprat
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015
De: Jacques Izopet
PU-PH
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Avril 201501/04/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.