01 Juin 1990

De: Yperzeele (Gilles, Didier)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Michel Cadier, Pascal Filippi et Martine Rochias, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Fontaine (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Filippi (Pascal, Jean)
Objet:
huissier de justice associé membre de la société civile professionnelle Michel Cadier, Pascal Filippi et Martine Rochias, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Fontaine (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: Dupont (Jean-Marie, Oscar, Victor)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Compiègne (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: Thibert (Albert)
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Luchez (Dominique, Armand)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Spillmann (Eric, Georges, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Pichon (Jean-Charles)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Permingeat (Alain, Edgard, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Ottavi (Philippe, Francis, Raymond)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Nouvel (Eric, Etienne, Ignace)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Mézieres (Francis, Fernand, Christian, Jacques)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Murawski (André, Jean, Raymond)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Martinez (Patrice, Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Mairot (Philippe, Pierre, Edouard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Le Blay (Laurent, Gérard)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Lakser (Georges, Raymond)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Janus (Christian)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Géneau (Jean, Henri, Joseph)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Goepfert (Arnaud, Yves, Alexandre, Henri)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Giovanni (Jean-Pierre, Luc)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Fenoglio (Sylvain, Paul)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Dussouillez (Christophe, Jean-Noël)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Dubois (Philippe, Georges, Grégoire)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: De Saint Christophe (Régis, Marie, Ignace)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Day (Patrick, Marc, Claude)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Dagot (Christophe, Benoît)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Capdevert (Yvan, Fabrice)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Billan (Christophe, Marcel)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: André (Henri, Pierre)
Objet:
à l'issue des épreuves écrites du concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie, ouvert aux officiers de réserve des grades de lieutenant ou de sous-lieutenant ou des grades équivalents des trois armées et de la gendarmerie (concours 1990)
Classement par ordre alphabétique
Groupe:
concours
ecole
admissibilite
01 Juin 199001/06/1990
De: Payen (Jean-François)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès de la société d'études immobilières et d'expertises foncières pour y exécuter des travaux de recherche d'intérêt national ayant pour objet l'optimisation du financement du logement au Crédit foncier de France
pour une durée maximale d'un an
Groupe:
date_debut="1989-10-01"
détachement
01 Juin 199001/06/1990
De: Dupuis (Jérôme)
inspecteur des impôts
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
attaché d'administration centrale à la direction de l'évaluation et de la prospective
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1990-03-01"
détachement
01 Juin 199001/06/1990
De: Pichard (Guy)
président hors classe de tribunal administratif, président de section au tribunal administratif de Paris
Objet:
président du tribunal administratif de Caen
à compter de la date de publication du présent arrêté au Journal officiel
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Caen"
president
affectation
01 Juin 199001/06/1990
De: Corel (Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
receveur général des finances, trésorier-payeur général de la région d'Ile-de-France
date_debut="1990-04-19"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juin 199001/06/1990
De: Labedan (Raoul, Roger, André)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Debrousse-Latour (Jacques, Léon)
Objet:
notaires associés
notaire
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Debrousse-Latour (Jacques, Léon)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Cologne-du-Gers (Gers)"
notaire_residence_departement_code="32"
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: Saint-Laurent (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1990-06-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juin 199001/06/1990
De: Michel de Bonnecorse Benault de Lubières
ministre plénipotentiaire, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République du Kenya
Remplace:M. Jacques Leclerc
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Kenya"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: d'Albenas (Régis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Scholz (Patrick)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Schmitt (Denis)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Rimlinger (Thierry)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Oternaud (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Noyrez (Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Mauzac (Olivier)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Le Quere (Marc)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Hollender (Christophe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Gérard (Eric)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Daurelle (Jean-François)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Balmer (Jean-Philippe)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Trognon (Laurence)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Micoud (Marie-Pierre)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Legros (Anne)
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Le Du (Véronique)
née Nevissas
Objet:
le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1987
Groupe:
diplome
01 Juin 199001/06/1990
De: Clovet (Jean)
Objet:
membre suppléant du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
représentant du Sénat et
Remplace:M. Croze (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Barrie (Roger)
conservateur de 2e classe de l'inventaire général et des fouilles archéologiques
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de Picardie
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Pierre Le Gall
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
conseiller à la Cour de cassation
Groupe:
date_debut="1990-10-01"
a_sa_demande
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
depart_retraite
admission
01 Juin 199001/06/1990
De: Jacques d'Alteroche
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Riom
à compter du 30 septembre 1990
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Riom"
depart_retraite
admission
01 Juin 199001/06/1990
De: Castellani (Robert)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Nord, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Lille, non installé
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Jean-Dominique Comolli
directeur général des douanes et des droits indirects au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
représentant de l'Etat et
membre du conseil d'administration de la société anonyme Télédiffusion de France
Remplace:M. Bernard Gaudillere
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Monthieux (Yves, Paul)
gendarme; 10 ans 1 mois de services
Objet:
médaille militaire
medaille_militaire
annees_service="10"
décoration
01 Juin 199001/06/1990
De: Mazeres (Jean-Arnaud)
professeur à l'université Toulouse-I
Objet:
président du jury du concours ouvert par le présent arrêté
Groupe:
president
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Pierret (Claude)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Loire (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Thionville"
sous-prefecture_departement_code="57"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Berard (Georges)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Senlis"
sous-prefecture_departement_code="60"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: LeClere (Bernard)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Senlis (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la zone de défense Nord, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Lille (1re catégorie)
Groupe:
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Prager (Jean-Claude)
sous-préfet de 1re classe, en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Haute-Garonne (1re catégorie)
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Sabine Roitman
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre
Conseiller chargé de la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Richard (Evence)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Aisne"
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Vray (Pierre-Henry)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Haute-Marne
Objet:
directeur du cabinet du préfet des Côtes-d'Armor
Groupe:
cabinet="Préfet des Côtes-d'Armor"
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Coutor (Sophie)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cantal
Objet:
directeur du cabinet du préfet de l'Aisne
Groupe:
cabinet="Préfet de l'Aisne"
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Revoul (Isabelle, Renée, Jeanne, Lucienne)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Jurain et Etienne Pujol, commissaires-priseurs associés
Perpignan (Pyrénées-Orientales)
Groupe:
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Jurain (Jean-Louis, Paul, Marie, Ernest)
Objet:
membre de la société Jean-Louis Jurain et Etienne Pujol, commissaires-priseurs associés
Groupe:
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: François Blanchard
Objet:
conseiller chargé de la communication
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: Lepiece (Thierry, Louis, Adrien, Carl)
Objet:
notaire associé
membre de la société Alain Thibault, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montmirail (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Pierre Gauthier
avocat général à la Cour de cassation, maintenu en activité en surnombre
en application des dispositions de la loi organique no 86-1303 du
23 décembre 1986
relative au maintien en activité des magistrats hors hiérarchie de la Cour de cassation
Objet:
à cesser ses fonctions
date_debut="1990-10-01"
admission
01 Juin 199001/06/1990
De: Jacques Rummelhardt
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Panama
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République populaire de Bulgarie
Remplace:M. Bertrand de Guilhem de Lataillade
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bulgarie"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Genevieve (Michel, Roger, Louis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme Llanes (Jeanne, Anne, Marie), épouse Duranton
huissier
huissier_residence="Argelès-sur-Mer (Pyrénées-Orientales)"
huissier_residence_departement_code="66"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Calixte (Gérard)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet des Sables-d'Olonne (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la zone de défense Sud-Ouest, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Bordeaux (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Les Sables-d'Olonne"
sous-prefecture_departement_code="85"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Lenzi (Jean-Marie)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Belot (Claude)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la zone de défense Sud-Ouest, chargé du secrétariat général pour l'administration de la police de Bordeaux (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Hautes-Pyrénées
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Memeint (Jean)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Metz-Campagne
Objet:
sous-préfet de Saintes
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saintes"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Ferrier (Jean)
directeur des écoles
Objet:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
Remplace:M. Baladier (Louis)
Groupe:
inspecteur_general="Éducation nationale"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Peyvel (Pierre-André)
administrateur civil détaché
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Saint-Jean-de-Maurienne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-de-Maurienne"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Piraux (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bonneville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bonneville"
sous-prefecture_departement_code="74"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Bastion (Jean-Claude)
conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
sous-préfet hors classe, sous-préfet d'Albertville
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Albertville"
sous-prefecture_departement_code="73"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Spitzer (Francis)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de La Tour-du-Pin
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
Groupe:
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Moracchini (Jean-Yves)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Belley
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
Groupe:
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Fromion (Jean)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
Groupe:
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Corbin de Mangoux (Erard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Isère
Objet:
cumulativement avec leurs fonctions actuelles, chargés de mission auprès du préfet de la Savoie en vue de la préparation et du déroulement des jeux Olympiques d'hiver de 1992
Groupe:
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Guinot-Delery (Pierre)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vienne (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vienne"
sous-prefecture_departement_code="38"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Gschwend (Corinne, Hélène, Françoise), épouse Thiebaut
Objet:
huissier de justice
office vacant
huissier
huissier_residence="Epinal (Vosges)"
huissier_residence_departement_code="88"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Cadiet (Jean-Michel, Norbert, Noël)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Dorion, Michel Cailleaud et Jacky Roy, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Châtaigneraie (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Cadiet (Jean-Michel, Norbert, Noël)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Pouzauges (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: Conort (Dominique, Jacques, Marie)
lieutenant-colonel de l'artillerie
Objet:
dans le corps militaire du contrôle général des armées
au grade de contrôleur adjoint des armées
date_debut="1990-05-01"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Rouillon (Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Claude Vignier et Pierre-Marie Vignier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sézanne (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Rouillon (Jean-Louis)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Fère-Champenoise (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
01 Juin 199001/06/1990
De: Tardieu (Guy)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Metz-Campagne
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Martinique pour les affaires économiques
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Metz-Campagne"
sous-prefecture_departement_code="57"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Hoareau (Marc)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Martinique pour les affaires économiques
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: de Mester (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Tarn
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Mirmand (Christophe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Guadeloupe, préfet de la Guadeloupe
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Basse-Normandie, préfet du Calvados"
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199001/06/1990
De: Raifaud (Bruno)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Pointe-à-Pitre (1re catégorie)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pointe-à-Pitre"
sous-prefecture_departement_code="971"
nomination
01 Juin 199001/06/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.