01 Juin 1997

Mon cousin travaille le cuir à la main sur Paris.

Il s'est mis à son compte, et ca s'appelle Lipari.

(pub familiale)
De: Jean de L'Hermite
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Stéphane Verclytte
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pascale Fombeur
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jean-Yves Perrot
directeur des affaires économiques et internationales
Objet:
commissaire aux entreprises de travaux publics et de bâtiment
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Puy-Montbrun (du) (André, Raymond, Bertrand)
colonel, arme blindée et cavalerie. Grand officier du 5 avril 1981
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Letestu (Marcel, Roger)
général de brigade. Grand officier du 1er octobre 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand'croix
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand'croix"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Itié (Jean-Louis, Charles)
lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Mozziconacci (Marc, Marie)
lieutenant-colonel, infanterie. Commandeur du 22 avril 1983
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
Commandeur du
24 mai 1975
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1983-04-22"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Antoine (Marcel, Emile)
général de brigade. Commandeur du 26 février 1972
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1972-02-26"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Plubeau (Camille, Adrien)
lieutenant-colonel. Commandeur du 27 novembre 1946
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1946-11-27"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Weil (Marcel, Gaston)
colonel, arme blindée et cavalerie. Commandeur du 31 juillet 1959
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1959-07-31"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Sahraoui (Ahmed)
lieutenant-colonel, cadre spécial. Commandeur du 14 mars 1957
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1957-03-14"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Lorillon (Pierre, Roger)
commandant. Commandeur du 10 décembre 1956
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1956-12-10"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Lecomte (Pierre, Henri, Charles)
colonel, infanterie. Commandeur du 15 octobre 1956
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
A la dignité de grand officier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Grand officier"
citation
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1956-10-15"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Rey (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de l'administration à la préfecture de Paris
directeur à la préfecture de Paris
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Aucouturier (Philippe)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur de l'action économique et sociale à la préfecture de Paris
directeur à la préfecture de Paris
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jean-Richard Germont
professeur de sport hors classe
Objet:
inspecteur général de la jeunesse et des sports (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Magne (Yves)
sous-directeur à la direction des stratégies industrielles
au titre du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
au conseil d'administration de ladite société
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lavenir (Frédéric)
chargé de la sous-direction des financements de la direction du Trésor
au titre du ministère de l'économie
Objet:
au conseil d'administration de ladite société
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jolivet (Alain)
directeur de l'innovation, de la technologie et de l'action régionale
au titre du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au conseil d'administration de ladite société
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cattiaux (Philippe)
directeur du commerce intérieur
au titre du ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
Objet:
au conseil d'administration de ladite société
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Arcier (Agnès)
chef du bureau de l'appui financier au commerce courant et à l'investissement international de la direction des relations économiques extérieures
au titre du ministère de l'économie
Objet:
au conseil d'administration de ladite société
représentants de l'Etat
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Stoll (Jean-François)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Magne (Yves)
administrateurs représentant l'Etat au conseil d'administration de la Société française de garantie des financements des petites et moyennes entreprises (SOFARIS)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Lavenir (Frédéric)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Jolivet (Alain)
Objet:
aux mandats
Groupe:
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Philippe Georges
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale par
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Morvan (Eric)
directeur du cabinet du préfet de la Sarthe
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-05-20"
titularisation
01 Juin 199701/06/1997
De: Chavanne (Jean-Noël)
directeur du cabinet du préfet de la région Champagne-Ardenne, préfet de la Marne
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1997-05-20"
titularisation
01 Juin 199701/06/1997
De: de Paris (Bobigny)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de pédiatrie à orientation neurologique, hôpital Robert-Debré
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: de Paris-Cochin (Port-Royal)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de microbiologie, hôpital Broussais
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: de Paris (Créteil)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de microbiologie, hôpital Broussais
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: de Paris (Kremlin-Bicêtre)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service d'ophtalmologie, centre hospitalier intercommunal de Créteil
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: de Paris (Bichat-Beaujon)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service d'hématologie, hôpital Trousseau
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: de Paris (Broussais)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service d'histo-embryo-cytogénétique, hôpital Jean-Verdier
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: de Paris (Paris-Ouest)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(Necker - Enfants malades)
Service de radiologie, hôpital Necker - Enfants malades
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: de Paris (Saint-Antoine)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Service de cardiologie, hôpital Charles-Foix, hôpital Jean-Rostand
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Brivet (François)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service des urgences médicales et réanimation médicale, hôpital Antoine-Béclère
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Campillo (Bernard)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de rééducation à orientation digestive, hôpital Albert-Chenevier
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Labrune (Philippe)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de pédiatrie, hôpital Antoine-Béclère
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Evrard (Philippe)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de pédiatrie à orientation neurologique, hôpital Robert-Debré
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Tardieu (Marc)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de pédiatrie à orientation neurologique, hôpital Bicêtre
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Hugues (Jean-Noël)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de médecine de la reproduction, hôpital Jean-Verdier
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gutmann (Laurent)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de microbiologie, hôpital Broussais
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Meignan (Michel)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de biophysique, hôpital Henri-Mondor
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ellrodt (Axel)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service d'urgence, hôpital Bicêtre
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gruel (Yves)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service d'hématologie, hôpital Trousseau
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Wolf (Jean-Philippe)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service d'histo-embryo-cytogénétique, hôpital Jean-Verdier
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Degott (Claude)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service d'anatomie pathologique, hôpital Beaujon
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chamontin (Bernard)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Service de médecine interne, hôpital Purpan
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Robert (Alain)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Service de médecine infantile G, hôpital Purpan
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dutau (Guy)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Service de médecine infantile F, hôpital Purpan
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Christmann (Daniel)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Service de médecine interne et des maladies tropicales et infectieuses, hôpital civil
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pasquali (Jean-Louis)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Service de médecine interne et d'immunologie clinique, hôpital civil
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Constantinesco (André)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Service de biophysique et médecine nucléaire, hôpital de Hautepierre
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Grucker (Daniel)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Strasbourg
Laboratoire d'explorations fonctionnelles par les isotopes, hôpital civil
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rodrigues (Jean-Marie)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Service de santé publique et d'information médicale, hôpital Saint-Jean-de-Bonnefonds
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Barral (Fabrice)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Service de radiologie, hôpital de Bellevue
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gonthier (Régis)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Saint-Etienne
Service de gériatrie, hôpital de la Charité
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Courtois (Hubert)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Rouen
Département de médecine interne, hôpital de Boisguillaume
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bouget (Jacques)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Rennes
Service d'accueil non traumatologique, hôpital Pontchaillou
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Treut (André)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Rennes
Laboratoire de biochimie générale et enzymologie, hôpital Pontchaillou
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Marechaud (Richard)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Service de médecine interne, endocrinologie et maladies métaboliques
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Denjean (André)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Service d'explorations fonctionnelles, physiologie respiratoire et de l'exercice
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Kitzis (Alain)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Poitiers
Laboratoire de génétique cellulaire et moléculaire
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Brunelle (Francis)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(Necker - Enfants malades)
Service de radiologie, hôpital Necker - Enfants malades
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Seizilles de Mazancourt (Philippe)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(Necker - Enfants malades)
Service de biochimie, hôpital Raymond-Poincaré
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Baudouin (Christophe)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(Necker - Enfants malades)
Service d'ophtalmologie, hôpital Ambroise-Paré
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Brun-Ney (Dominique)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(Necker - Enfants malades)
Service d'accueil des urgences médicales adultes, hôpital Ambroise-Paré
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Elkharrat (David)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
Service médical d'accueil, hôpital Lariboisière
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Huraux (Jean-Marie)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Service de virologie, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bardet (Jean)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Service de cardiologie, hôpital Saint-Antoine
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Frank (Robert)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Service de cardiologie, hôpital Charles-Foix, hôpital Jean-Rostand
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jarlier (Vincent)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Service de bactériologie-hygiène, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dadoune (Jean-Pierre)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Service d'histologie-biologie de la reproduction et cytogénétique, hôpital Tenon
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bonnet (Francis)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Service d'anesthésie-réanimation, hôpital Tenon
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pinaud (Michel)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Nantes
Service d'anesthésiologie réanimation chirurgicale, hôtel-Dieu
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Kahn (Jean-Pierre)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Service de psychologie médicale, hôpital Jeanne-d'Arc
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Marcon (François)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Nancy
Service de cardiologie infantile, hôpital d'enfants
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rossi (Jean-François)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
Service des maladies du sang B, hôpital Lapeyronie
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Averous (Michel)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Montpellier
Service d'urologie II, hôpital Lapeyronie
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cianfarani (François)
Service de médecine pénitentiaire, hôpital Sainte-Marguerite
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Marseille
Service de médecine légale, hôpital de La Timone
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Boubli (Léon)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Marseille
Service de gynécologie-obstétrique, maternité Belle-de-Mai
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Alazia (Marc)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Marseille
Service d'accueil des urgences, hôpital Sainte-Marguerite
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lafay (Vincent)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Marseille
Service d'accueil des urgences, hôpital Nord
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Duboubloz (François)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Marseille
SAMU, hôpital de La Timone
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Penaud (Anthony)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Marseille
Laboratoire de bactériologie, hôpital Nord
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cozzone (Patrick)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Marseille
Laboratoire d'exploration métabolique par résonance magnétique, hôpital de La Timone
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vignon (Eric)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Service de rhumatologie B, centre hospitalier Lyon-Sud
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Douek (Philippe)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Service de radiologie, hôpital de la Croix-Rousse
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Laville (Maurice)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Service de néphrologie clinique, hypertension artérielle, immunologie et hémodialyse, hôpital E.-Herriot
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vighetto (Alain)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Service de neurologie D, hôpital neurologique
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bret (Philippe)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Service de neurochirurgie B, hôpital neurologique
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lecuire (François)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Service de chirurgie orthopédique, hôpital René-Sabran
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Neyret (Philippe)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Service de chirurgie orthopédique et traitement de la scoliose, centre Livet, hôpital de la Croix-Rousse
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Artru (François)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Service d'anesthésie-réanimation no II, hôpital neurologique
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Espinasse (Pierre)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Laboratoire de biophysique, hôpital E.-Herriot
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pruvo (Jean-Pierre)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lille
Service de neuroradiologie, hôpital B Roger-Salengro
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lejeune (Jean-Paul)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lille
Service de neurochirurgie B, hôpital B Roger-Salengro
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gosset (Didier)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lille
Service de médecine légale et pénitentiaire, CHU de Lille
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dubos (Jean-Pierre)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lille
Pédiatrie en maternité, hôpital mère et enfant Jeanne-de-Flandre
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Crepin (Gilles)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lille
Chirurgie gynécologique, hôpital mère et enfant Jeanne-de-Flandre
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Seigneurin (Daniel)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Service de cytologie, hôpital A.-Michallon
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fournet (Jacques)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Grenoble
Département d'hépato-gastro-entérologie, hôpital A.-Michallon
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Coudert (André-Julien)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Service de psychiatrie de l'enfant et de l'adolescent, centre médico-psychologique (63 I 03)
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Tanguy (Alain)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Service de chirurgie infantile, hôtel-Dieu
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Scheye (Thierry)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Clermont-Ferrand
Service d'urgences médico-chirurgicales pédiatriques, hôtel-Dieu
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dewitte (Jean-Dominique)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Brest
Service de médecine du travail du personnel des hôpitaux de la région brestoise et de pathologies professionnelles, centre hospitalier universitaire
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Conri (Claude)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Service de médecine interne D, groupe hospitalier Saint-André
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Brochard (Patrick)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Service de médecine du travail et de pathologie professionnelle, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Velly (Jean-François)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Service de chirurgie thoracique, hôpital Haut-Lévêque, groupe hospitalier Sud
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Plesiat (Patrick)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Besançon
Service de bactériologie, hôpital Jean-Minjoz
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Talon (Daniel)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Besançon
Service d'hygiène hospitalière, hôpital Jean-Minjoz
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Malthiery (Yves)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire d'Angers
Laboratoire de biochimie et biologie moléculaire A
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Montravers (Charles)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire d'Amiens
Service d'anesthésie C, groupe hospitalier Sud
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Tchaoussof (Jean)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire d'Amiens
Service d'anesthésie A, hôpital Nord
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jalenques (Isabelle)
Objet:
chef de service ou de département
Centre médico-psychologique (63 G 08)
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fichelle (Anika)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service des urgences médecine, hôpital Bichat
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dussaix (Elisabeth)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de microbiologie, hôpital Paul-Brousse
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gattegno (Liliane)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service de biochimie, hôpital Jean-Verdier
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Soubrane (Gisèle)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Tours
Service d'ophtalmologie, centre hospitalier intercommunal de Créteil
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Puel (Jacqueline)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Toulouse
Laboratoire de virologie, hôpital Purpan
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Roux (Patricia)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Service de parasitologie, hôpital Saint-Antoine
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Merle-Beral (Hélène)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
Laboratoire central d'hématologie, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Galinier-Pujol (Anne)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Marseille
Service de médecine légale, hôpital de La Timone
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Germain (Michèle)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lyon
Laboratoire d'explorations fonctionnelles respiratoires, hôpital de la Croix-Rousse
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Tubiana-Mathieu (Nicole)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Limoges
Service d'oncologie médicale, hôpital Dupuytren
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Romon-Rousseaux (Monique)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lille
Service de nutrition, CHU de Lille
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pol (Annie)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Lille
Service d'anesthésiologie-réanimation en cardiologie, hôpital cardiologique
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cros (Anne-Marie)
Objet:
chef de service ou de département
Centre hospitalier universitaire de Bordeaux
Département d'anesthésie-réanimation IV, groupe hospitalier Pellegrin
Groupe:
date_debut="1997-06-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Thibaut (Jean-François)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1997-04-22"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Edouard Bridoux
professeur des universités, ancien recteur
Objet:
directeur général de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Pierre Chantereau
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Emmanuelle Prada-Bordenave
conseiller hors classe de tribunal administratif
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Royez (Marcel)
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L
766 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Portos (Jean-Louis)
Professeur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L
766 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Monnot (Jacques)
Docteur
Objet:
membres de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L
766 du code de la santé publique
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jean-Claude Poimboeuf
conseiller des affaires étrangères (Orient)
Objet:
consul général de France à Sydney
Remplace:M. Thierry Viteau
consul="Sydney"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gantou (Gérard, Gaston, Jean-Marie)
directeur départemental du Trésor public, détaché
Objet:
dans son corps d'origine, nommé receveur des finances de 1re catégorie et affecté à la trésorerie générale de la Moselle
chargé de mission spéciale (cycle 1997, A, 3e tour, directeurs départementaux du Trésor public)
chef des services du Trésor public à la trésorerie générale des Yvelines
Groupe:
réintégration
01 Juin 199701/06/1997
De: Cheloudko (Pierre)
receveur des finances de 1re catégorie en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine et affecté à la recette des finances de Dieppe (Seine-Maritime) (1re catégorie)
Remplace:M. Buffeire
Groupe:
réintégration
01 Juin 199701/06/1997
De: Tixeire (Georges, Joseph, Léon)
receveur des finances de Villefranche-de-Rouergue (Aveyron) (2e catégorie)
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et affecté à la trésorerie générale de Meurthe-et-Moselle
chargé de mission spéciale (cycle 1996, D, 10e tour, receveurs des finances)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Sauvé (Jean-Denis, André)
receveur des finances, affecté à la recette générale des finances de Paris
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et affecté en la même qualité à la trésorerie générale du Calvados
chargé de mission spéciale à la direction de la comptabilité publique
Remplace:
Mme Quiniou
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Péréra (Francis, Marie, Paul)
receveur des finances de Marmande (Lot-et-Garonne) (2e catégorie)
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie de l'arrondissement de Montbéliard (Doubs) (1re catégorie)
Remplace:M. Pantalacci
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Picard (Roger)
directeur départemental du Trésor public, chargé de fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
receveur des finances et maintenu affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances (cycle 1997, A, 4e tour, directeurs départementaux du Trésor public, inspecteurs principaux du Trésor public, receveurs percepteurs du Trésor public, administrateurs civils et attachés principaux d'administration centrale)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Faure (François, Noël, Jacques)
receveur des finances de Vendôme (Loir-et-Cher) (2e catégorie)
Objet:
receveur des finances de 1re catégorie et affecté à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme
chargé de mission spéciale (cycle 1997, A, 1er tour, receveurs des finances)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Tirloir (Marceau, Marcel, Jean)
receveur des finances de 1re catégorie de Cholet (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Montargis (Loiret) (1re catégorie)
Remplace:M. Krier
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Pantalacci (Jean)
receveur des finances de 1re catégorie de Montbéliard (Doubs) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances d'Alès (Gard) (1re catégorie)
Remplace:M. Cossais
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Métois (Jean-Paul, Georges, Laurent)
receveur des finances de 1re catégorie, en fonctions à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
à la trésorerie générale de la Seine-Saint-Denis
chargé de mission spéciale
Groupe:
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Michel (Christian, Marcel, André)
receveur des finances de Briey (Meurthe-et-Moselle) (2e catégorie)
Objet:
à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Lagoutte (Francis)
receveur des finances de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
Objet:
à la trésorerie générale de la Haute-Vienne
chargé de mission spéciale
Groupe:
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Krier (Jean, Joseph, Gabriel)
receveur des finances de 1re catégorie de Montargis (Loiret) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Valenciennes (Nord) (1re catégorie)
Remplace:
M. Hercent
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Denis (Laurent, Jean-Marie)
receveur des finances de 1re catégorie d'Epernay (Marne) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Saint-Quentin (Aisne) (1re catégorie)
Remplace:M. Morel
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Cugnet (Bernard, Pierre, Marie)
receveur des finances de 1re catégorie de Sens (Yonne) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Cholet (Maine-et-Loire) (1re catégorie)
Remplace:M. Tirloir
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Cossais (Francis, Raymond, Paul)
receveur des finances de 1re catégorie d'Alès (Gard) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances de Béziers (Hérault) (1re catégorie)
Remplace:
M. Milhau
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Buffeire (Jean-Pierre, Léon)
receveur des finances de 1re catégorie de Dieppe (Seine-Maritime) (1re catégorie)
Objet:
à la recette des finances du Havre (Seine-Maritime) (1re catégorie)
Remplace:
M. Zirrelli
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Babut (Jean-Claude, André)
receveur des finances de Bernay (Eure) (2e catégorie)
Objet:
à la trésorerie générale du Puy-de-Dôme
chargé de mission spéciale
Groupe:
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Lange (Nicole, Annie, Danielle), épouse Descauses
receveur des finances de Château-Thierry (Aisne) (2e catégorie)
Objet:
à la trésorerie générale de la Seine-Maritime
chargée de mission spéciale
Groupe:
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Claude Bernet
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant, désigné par le ministre de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Remplace:M. Henry-Hervé Bichat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ambrosini (Claude)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1997-04-24"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Frédéric Certain
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="1995-11-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
01 Juin 199701/06/1997
De: Gilles Bonnaud
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade à l'ambassade de France à Tunis
Objet:
consul général de France à Karachi
Remplace:M. Maurice Costes
consul="Karachi"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Coste (Philippe)
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1997-04-24"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Jean Geronimi
inspecteur général des services judiciaires
Objet:
avocat général à la Cour de cassation
Remplace:M. Raynaud
Groupe:
cour_cassation
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Blot (Daniel)
représentant l'Association des paralysés de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Sautegeau (Armelle)
représentant l'Association française de lutte contre la mucoviscidose
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Nel-Omeyer (Martine)
représentant l'Association des brûlés de France
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bénech (Marie-Delphine)
représentant la Fédération nationale des accidentés du travail
Objet:
membres de la commission consultative des prestations sanitaires
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Tarot (Jean-Pierre)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Caniard (Etienne)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Calmette (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Beraud (Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
d) Au titre des représentants des organismes mutualistes
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (5o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Serruys (Gilbert)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Postel-Vinay (Daniel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jolles (Georges)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Honoré (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Georgeon (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Choutet (Patrick)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bayet (Jean-François)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Abdelatif (Mohamed)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
c) Au titre des représentants des organismes d'assurance maladie
mentionnés à l'article R. 791-2-1 (4o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renucci (Simon)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Perignon (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Olié (Louis)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mathey (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Masclet (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Garff (Georges-Henri)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Huynh (Bernard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Grillet (Yves)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gallet (Jean-Pierre)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fuentes (Alain)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: David (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Antoniotti (Gilles)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Valleteau du Moulliac (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Serfaty (Louis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renou (Guy)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rateau (Christophe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Potencier (Michel)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Parmentier (Gérard)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lusignan (Dominique)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Joyeux (Olivier)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Hontebeyrie (Patrick)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ghisolfi (Jacques)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Deschryver (Gérard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Couturier (Daniel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Coulomb (Alain)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Calmon (Michel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bourcy (Jacques)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Sirven (Annie)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Renaud (Nicole)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cleret (Marie-France)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Alby (Marie-Laure)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
b) Au titre des représentants des unions des médecins exerçant à titre libéral et des autres professionnels de santé libéraux compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (2e) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rochon (Martine)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Prime (Chantal)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Michon (Marie-Hélène)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fabretti (Danièle)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chomette (Marie-Thérèse)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
a) Au titre des personnels médicaux, paramédicaux, techniques et administratifs des établissements de santé compétents dans le domaine de l'évaluation ou de l'accréditation énumérés à l'article R. 791-2-1 (1o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
relatif à l'organisation et au fonctionnement de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Viallard (Marcel)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vaccari (Jannie)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Thibault (Philippe)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pollet (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Peigne (Francis)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Navarro (Jean)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Imbert (Jean-Claude)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Guiraud-Chaumeil (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dusehu (Etienne)
suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Devulder (Bernard)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Aubart (François)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dusserre (Liliane)
titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale d'accréditation et d'évaluation en santé
instituée à l'article L. 791-1 du code de la santé publique
à compter de la parution du présent arrêté
e) Au titre des personnalités qualifiées dans les domaines de l'évaluation, l'accréditation, la qualité et la sécurité des soins
mentionnées à l'article R. 791-2-1 (6o) du décret no 97-311 du
7 avril 1997
précité
Groupe:
duree="quatre ans"
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Maillet (Pierre, Alexandre, Louis)
Médaille de la Résistance du 3 août 1946
Médaille militaire du 30 octobre 1963
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
Avec traitement
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Kleinpeter (Solange, Eugénie, Adonia)
née Laurent, 5 février 1920. Médaille de la Résistance du 15 juin 1946
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
Avec traitement
Sans traitement
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Désécure (René, Edmond, Auguste)
Médaille de la Résistance du 3 août 1946
Cité
Objet:
au titre de l'article 2 du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur, pour prendre rang
à compter de la date de leur réception, les anciens résistants particulièrement valeureux
Au grade de chevalier
Avec traitement
ANCIENS RESISTANTS PARTICULIEREMENT VALEUREUX
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bellouard (André, Emile)
adjudant-chef. Chevalier du 12 avril 1964
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-04-12"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Martin (René, Pierre)
adjudant-chef, infanterie. Chevalier du 20 mars 1964
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-03-20"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Depuille (Georges, Lucien)
adjudant-chef, troupes de marine. Chevalier du 14 juillet 1963
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade d'officier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-07-14"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Federici (Dominique, Toussaint)
capitaine, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Guillerm (Hervé)
second maître de 1re classe
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
MARINE NATIONALE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Grenier (Maurice, Yves)
sergent-major, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Garrec (Jean-Yves)
caporal-chef, arme blindée et cavalerie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bouhnik (Ali, Ben Ammar)
caporal, infanterie
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Douina (Abderrahmane, Ouldkaddour)
sergent, infanterie. Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de chevalier
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Chevalier"
citation
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Schechter (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mousseau (Monique)
administrateur civil hors classe
Objet:
dans le grade d'inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Méry (Guy, André, Léonce)
lieutenant. Grand officier du 28 septembre 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand' croix
Décoration avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTE-RESISTANT
legion_honneur
grade="Grand' croix"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Rolin (Jacques, Charles, Gustave)
lieutenant. Commandeur du 2 octobre 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1976-10-02"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Pierrard (Lucien, Léonce, Henry)
lieutenant. Commandeur du 29 juillet 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1975-07-29"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Bienvault (Roland, Charles)
capitaine. Commandeur du 30 avril 1985
de Biré (René, Marie, Philippe), 1er juin 1924, lieutenant. Commandeur du 21 septembre 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1974-09-21"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Picard (Pierre, Georges)
capitaine. Commandeur du 11 décembre 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Grand officier"
grade_precedent="Commandeur"
grade_precedent_date="1963-12-11"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Chamboissier (Jacques, Paul, François)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTE-RESISTANT
legion_honneur
grade="Commandeur"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Botella (Antoine, Sauveur)
capitaine. Officier du 7 mai 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1983-05-07"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Ragouillaux (Robert, Marcel)
capitaine. Officier du 15 mai 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1982-05-15"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Lépinay (Jacques, Armand, Albert)
lieutenant. Officier du 13 juillet 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-07-13"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Manzoni (Edmond, Jean-Baptiste)
capitaine. Officier du 8 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-05-08"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Dalle (Rémi)
chef d'escadron. Officier du 4 février 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1981-02-04"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: DE GUERRE de Heere (Jean-Marie, Marc, Henri)
capitaine. Officier du 12 octobre 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1977-10-12"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Barbeaux (Edouard, Henri, Louis)
lieutenant. Officier du 19 septembre 1973
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1973-09-19"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Grué (Bernard, Fernand)
lieutenant. Officier du 17 juillet 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-07-17"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Jaubert (Jacques, Victor)
lieutenant. Officier du 9 avril 1972
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1972-04-09"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Astier (Henri, Louis, Antoine)
sous-lieutenant. Officier du 20 janvier 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1971-01-20"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Lacrose (Georges, Albert)
capitaine. Officier du 24 septembre 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-09-24"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Delmas (René, Jean)
sergent-chef. Officier du 8 mai 1985
Gilbert de Gourville (Louis, Denys, Edmond), 5 janvier 1925, sous-lieutenant. Officier du 17 septembre 1970
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1970-09-17"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Tommasi (Yvan, Etienne)
capitaine. Officier du 25 janvier 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1964-01-25"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Mochel (Jacques, Paul, Emile)
sous-lieutenant. Officier du 14 juillet 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1963-07-14"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Delacourt (Jean, Maurice, Marcel)
capitaine. Officier du 26 décembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Ysquierdo (Antoine)
lieutenant. Officier du 28 juillet 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1958-07-28"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Briche (David, Marcel, Jean)
sous-lieutenant. Officier du 12 septembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1957-09-12"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: Bartoli (André, Gustave, Adrien)
capitaine. Officier du 14 juin 1951
Objet:
à compter de la date de leur réception
A la dignité de grand officier
Au grade de commandeur
Décorations avec traitement
DEPORTE-RESISTANT
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1951-06-14"
élévation
01 Juin 199701/06/1997
De: de Boiscuille (Jean-François)
Objet:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines) à l'Ecole nationale supérieure de la nature et du paysage de Blois
à compter de la date de son installation
Groupe:
duree="douze mois"
ecole
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Kahn (Elisabeth)
conseiller commercial hors classe, 2e catégorie
Objet:
contrôleur d'Etat de 1re classe
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lecuivre (Yvan)
sous-directeur du personnel à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Luciani (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Peretti (Claudine)
sous-directeur à la direction des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membres suppléants
Remplace:M. Cervel (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Santel (Gilbert)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Latron (Patrice)
officier
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Martin (Hubert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
date à laquelle
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Horel (André)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Charente-Maritime
Objet:
sous-préfet, chargé de mission pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Alsace, préfet du Bas-Rhin (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bernard Cabaret
président du bureau de recherches géologiques et minières
Objet:
administrateur titulaire au conseil d'administration de l'Entreprise de recherches et d'activités pétrolières
au titre des personnalités désignées
en raison de leur compétence et
Remplace:M. Pierre Gadonneix
Groupe:
duree="trois ans"
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bertrand Buchère de L'Epinois
chef du service des matières premières et du sous-sol de la direction générale de l'énergie et des matières premières
Objet:
administrateur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lecuivre (Yvan)
sous-directeur du personnel à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Luciani (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lecuivre (Yvan)
sous-directeur du personnel à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membre de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Luciani (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lecuivre (Yvan)
sous-directeur du personnel à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Objet:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Luciani (Christophe)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Peretti (Claudine)
sous-directeur à la direction des personnels de l'enseignement supérieur et de la recherche au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
Remplace:M. Cervel (Jean-François)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Santel (Gilbert)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chantereau (Pierre)
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
membres de la commission centrale de l'hygiène et de la sécurité du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
Remplace:M. Santel (Gilbert)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Maziere (Brigitte)
Objet:
inspecteur général de la construction (3e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ratte (Evelyne)
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
directeur des finances auprès de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
duree="cinq ans"
cour_comptes
détachement
01 Juin 199701/06/1997
De: François Seners
administrateur civil hors classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (tour extérieur)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jacques Migozzi
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Zimbabwe
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République unie de Tanzanie
Remplace:M. Alain du Boispéan
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Tanzanie"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: de Froissard-Broissia (Patrice)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: de Croone (Jean)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: de Chavagnac (Hughes)
ministère de la coopération
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: de Caffarelli (Jean-François)
ministère de l'économie et des finances. 51
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Wolf (Marc)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Wolas (Jean)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Wade (Philip)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Vignaux (François)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Viala (René-Marc)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Tournier (Alain)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Thuriere (Daniel)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Thoumieu (Marc)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Seiller (Stéphane)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Sanson (Philippe)
ministère de la culture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Rouxel (Jean-Pierre)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Roudil (Bernard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Rolland (Christian)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Robin (Denis)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Robert (Maurice)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Richard (Evence)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Rebours (Jean-Pierre)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Pitti-Ferrandi (Antoine)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Pierret (Christian)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Paumier (Benoît)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Morteveille (Jean-Pierre)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Mills (Philippe)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Mezeray (Georges)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Meraud (Daniel)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Maze (Jean-Marie)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Clercq de Lannoy (Eric)
services du Premier ministre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Carpentier (Philippe)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Lagrange (Richard)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Klayman (Philippe)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Keita (Stéphane)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Galli (Philippe)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Fond (Pierre)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Didier (Alain)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Delage (Jean-François)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Couchoud (Pierre-Yves)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Corallo (Jean-François)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Chneiweiss (Arnaud)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Brouder (Pierre)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Brocart (Benoît)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Briat (Eric)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Boyer (Bernard)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Bestoso (Maurice)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Belet (Gérard)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Bahougne (Thierry)
services du Premier ministre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Auriol (Claude)
ministère des anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Aubineau (Jean-Luc)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Albertini (Jean-Benoît)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Trottmann (Eric)
ministère de la coopération
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Tandeau (Bernard)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Soumet (Jean-François)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Serra (Claude)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Sekely (Jean-Pierre)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Rance (Erik)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Prache (Alain)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Piquet (Hervé)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Mouton (Jacques)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Montchamp (Didier)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Michel (Jean-Claude)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Magnier (Michel)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Loth (André)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Leveque (Philippe)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Lansman (Patrick)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Lamotte (Henri)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Gosselin (Hervé)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Fulachier (Jean-Luc)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Ferlet (Philippe)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Fargeas (Jean-Louis)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Dubreuil (Christian)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Cherniacoski (Sylvain)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Bonnet (Francis)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Biondi (Georges)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Belgy (Alain)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Beguin (Marc-Henri)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: de Furst (Xavier)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Van Ackere (Patrice)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Sorain (Dominique)
ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Prudhomme (Arnaud)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Pittoors (Jean-Paul)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Perrin (Emile-Robert)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Lory (René)
ministère de la justice
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Lefevre (Luc)
Caisse des dépôts et consignations
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Geffré (Philippe)
services du Premier ministre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Gacon (Jean-Yves)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: El Nouchi (Marc)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Dufresnoy (Philippe)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Briand (Michel)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: de Nuchèze (Chantal)
services du Premier ministre
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Moures (Isabelle)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Malmassari (Nicole)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Leroy (Françoise)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Leplat (Maryse-Dominique)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Floch Fournier (Janine)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Klein (Brigitte)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Hansmannel (Marie-Thérèse)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme (aviation civile)
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Giovacchini (Laurence)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Fagart (Catherine)
ministère de la culture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Dutriez (Lucienne)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Desmonts (Bernadette)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
50
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Nodot (Jacqueline)
ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Mouginot de Blasi (Danièle)
ministère de l'économie et des finances. 19
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Guevel (Anne-Marie)
ministère de la culture
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Frusta-Gissler (Dominique)
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Ayme (Martine)
ministère de l'intérieur
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Apik (Solange)
ministère de la défense
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
18
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Pouligo (Anne-Florence)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Labroue (Dominique)
ministère du travail et des affaires sociales
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Debreil (Aude)
ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Debart (Marie-Hélène)
ministère de l'économie et des finances
Objet:
sur le tableau d'avancement pour le grade d'administrateur civil hors classe
au titre de l'année 1997
Groupe:
inscription
01 Juin 199701/06/1997
De: Alain Legoux
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
à l'administration centrale du ministère de la justice
inspecteur général adjoint des services judiciaires
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Ker (Paul, René)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 14 juillet 1973
Legris (Pierre, Emile, Louis), lieutenant-colonel, arme blindée et cavalerie. Officier du 14 juillet 1978
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1978-07-14"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Bourcier (René, Auguste, Joseph)
commandant. Officier du 28 avril 1976
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE L'AIR
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1976-04-28"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Friang (Berthe, Elisabeth)
lieutenant. Officier du 24 janvier 1961
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Sans traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1961-01-24"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Perronne (Jean, Edouard)
chef de bataillon, infanterie. Officier du 14 août 1956
Cité
Objet:
au titre de l'article 1er du décret no 96-1063 du
4 décembre 1996
fixant les contingents de croix de Légion d'honneur
Au grade de commandeur
Avec traitement
ARMEE DE TERRE
date_debut="1997-01-01"
date_fin="1999-12-31"
legion_honneur
grade="Commandeur"
citation
grade_precedent="Officier"
grade_precedent_date="1956-08-14"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Guy Veyrard
Objet:
commissaire à l'industrialisation et au développement économique des régions de Champagne-Ardenne et de Picardie
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Groux (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
afin d'assister ledit conseil
Suppléant
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cheramy (Bruno)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du Conseil national de l'ordre des pharmaciens
afin d'assister ledit conseil
Titulaire
Groupe:
date_debut="1997-07-01"
duree="quatre ans"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Georges (Philippe)
Objet:
conseiller auprès du ministre, au cabinet du ministre du travail et des affaires sociales
Groupe:
cabinet="Ministre du travail"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Jouanneau (Daniel)
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="1997-04-23"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Pierre Levy
sous-directeur de l'Europe centrale et du Sud
Objet:
membres du conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Laurent Stefanini
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Samy Hofmann
sous-directeur de l'environnement et des coopérations sectorielles
Objet:
membres du conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Antoine Grassin
Objet:
membres du conseil d'administration de la société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
au titre du ministère des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Castex (Jean)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministère du travail et des affaires sociales
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
01 Juin 199701/06/1997
De: Jossa (Edward)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Georges (Philippe)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Robinson Derek
professeur des universités (disciplines scientifiques) à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
du corps des professeurs des universités
date_debut="1981-11-01"
corps="Professeurs des universités"
radiation
01 Juin 199701/06/1997
De: Bordry (Pierre)
conseiller d'Etat
Objet:
sur proposition du vice-président du Conseil d'Etat, président du Haut Conseil de déontologie de la police nationale
Remplace:M. Touzery (Robert)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Arnail-Roure (Françoise)
administrateur hors classe des postes et télécommunications
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:
date_debut="1997-01-06"
cessation de fonction
01 Juin 199701/06/1997
De: Capdeville (Bernard)
président de la Fédération des syndicats pharmaceutiques de France
Objet:
au conseil d'orientation des filières et réseaux de soins expérimentaux
membre permanent
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rigoulet-Roze (Fabrice)
administrateur civil détaché
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Ain
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de l'Ain"
grade="Directeur"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De:
Conseil
Président du
national de l'ordre des pharmaciens ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de la formation médicale continue hospitalière
1o Avec voix délibérative
e) Pour le Conseil national de l'ordre des pharmaciens
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De:
Conseil
Président du
national de l'ordre des médecins ou son représentant
Objet:
membres du Conseil national de la formation médicale continue hospitalière
1o Avec voix délibérative
d) Pour le Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vallet (Guy)
Objet:
membres du Conseil national de la formation médicale continue hospitalière
1o Avec voix délibérative
2o Avec voix consultative
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gonties (Daniel)
Docteur
Objet:
membres du Conseil national de la formation médicale continue hospitalière
1o Avec voix délibérative
2o Avec voix consultative
au titre de personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Graffte (Robert)
sergent-chef. Chevalier du 7 mai 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1989-05-07"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Hérault (Rolande, Rachel)
sous-lieutenant. Chevalier du 6 février 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1988-02-06"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Capis (Jacques, Emile, François)
sergent. Chevalier du 14 juillet 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-07-14"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Moula (Ramtane)
soldat. Chevalier du 18 juin 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-06-18"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Kopp (Oscar)
adjudant. Chevalier du 9 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-11-09"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Pax (Lucien)
sergent. Chevalier du 12 octobre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-10-12"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Berger (Wolfgang, Karl, Heinrich)
soldat. Chevalier du 30 avril 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1986-04-30"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Guillamot (Jean-Louis, Marie)
gendarme. Chevalier du 19 octobre 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-10-19"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Mazur (Henri)
sergent-chef. Chevalier du 19 juin 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-06-19"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Hourdin (Paulette)
soldat. Chevalier du 8 mai 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Chevalier du
15 février 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-05-08"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Verschuere (André, Edmond)
soldat. Chevalier du 5 mai 1986
Volmer (Pierre, Jules, Corneille), 7 octobre 1922, sergent. Chevalier du 24 février 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Chevalier du
15 février 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1985-02-24"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Brunet (Gilbert, Marius)
soldat. Chevalier du 11 novembre 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-11-11"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Bellegou (Yves, Louis)
soldat. Chevalier du 14 juillet 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-07-14"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Caccia (Lucie, Jeanne)
veuve Mansuy, 3 juin 1915, sergent. Chevalier du 13 janvier 1984
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1984-01-13"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Guillaumont (Pierre, Marius)
sergent. Chevalier du 14 juillet 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-07-14"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Basso (Henri)
soldat. Chevalier du 21 mai 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-05-21"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Palant (Charles)
soldat. Chevalier du 6 janvier 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Chevalier du
15 février 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1983-01-06"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Itzkowitz (Marcelle)
soldat. Chevalier du 15 décembre 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Chevalier du
15 février 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-12-15"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Duchamp (Emmanuel, Gaston)
sergent. Chevalier du 11 juillet 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-07-11"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Marcelet (André, Bénigne, Georges)
sergent-chef. Chevalier du 30 mai 1982
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1982-05-30"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Turelier (Francis, Auguste)
brigadier-chef. Chevalier du 2 octobre 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-10-02"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Gabrielli (Joseph)
1er janvier 1929, maréchal des logis. Chevalier du 8 mai 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-05-08"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Baugé (Léone, Marcelle)
épouse Jamain, 21 janvier 1921, sergent. Chevalier du 26 avril 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-26"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Paysan (Andrée, Noëlle, Marie-Louise)
épouse Rivière, 1er mars 1926, soldat. Chevalier du 26 avril 1981
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Chevalier du
15 février 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1981-04-26"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Thomas (Maurice, Gabriel)
soldat. Chevalier du 8 mai 1980
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Chevalier du
15 février 1976
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1980-05-08"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Morel (Robert, Henri)
caporal-chef. Chevalier du 30 avril 1977
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1977-04-30"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Renzi (Vincent, Ambroise)
adjudant. Chevalier du 8 février 1976
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1976-02-08"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Gambotti (Joseph, Antoine)
sergent. Chevalier du 13 juillet 1975
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1975-07-13"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Grimaldi (Georges)
caporal. Chevalier du 24 juillet 1974
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1974-07-24"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Sagnet (Madeleine, Rose, Lucie)
épouse Canon, 23 décembre 1925, sous-lieutenant. Chevalier du 16 mars 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1968-03-16"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Nari (Antoine, Jules, Pierre)
caporal-chef. Chevalier du 6 février 1965
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1965-02-06"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Périgois (Raoul)
adjudant. Chevalier du 28 octobre 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1964-10-28"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Yotte (René, Jacques, Léon)
sous-lieutenant. Chevalier du 15 août 1963
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1963-08-15"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Schmitz (Gilbert, Albert, Adrien)
caporal-chef. Chevalier du 9 juillet 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1962-07-09"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Heinrich (Yvan, Désiré, Marie)
aumônier militaire. Chevalier du 31 décembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-31"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Léonard (Albert)
1er novembre 1914, sous-lieutenant. Chevalier du 26 décembre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1961-12-26"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Sommet (Jacques, Emile, Louis)
sergent-chef. Chevalier du 16 décembre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-12-16"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Galliot (Gabriel, Marc, Edouard)
adjudant. Chevalier du 28 juillet 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-07-28"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Ziani (Abdelkader)
soldat. Chevalier du 1er juillet 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1958-07-01"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Gutierrez (Lauréano)
soldat. Chevalier du 12 novembre 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1952-11-12"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Soumache (Pierre, Robert)
sergent. Chevalier du 3 mars 1952
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1952-03-03"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Tensorer (André, Marcel, Jean)
lieutenant. Chevalier du 7 novembre 1951
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-11-07"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Bonnard (Fernand)
caporal. Chevalier du 31 décembre 1937
Grisez (Pierre, Léon, Victor), 19 août 1926, soldat. Chevalier du 28 février 1951
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1951-02-28"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Ducrot (Camille, Lucien)
capitaine. Chevalier du 22 août 1946
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
10 septembre 1970
legion_honneur
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1946-08-22"
promotion
01 Juin 199701/06/1997
De: Baysset (Louis, Lucien, Pierre)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Chevalier du
27 juin 1983
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cauquil (Antoinette, Maria)
veuve Enjalbal, 1er juillet 1914, soldat
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations sans traitement
Article R. 43 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vincent (Madeleine, Georgette)
épouse Ducoloné, 4 mai 1920, sergent
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade d'officier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Officier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Sibille (Claude)
sergent-chef. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Leonarduzzi (Guérin)
soldat. Médaillé militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Conso (Rosalinde, Marius, Antoine)
1er mai 1912, caporal. Médaillé militaire du 8 août 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Godard (Louis)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de la Valeur militaire avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vadam (Philippe, Henri, Albert)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la croix de la Valeur militaire avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Taffet (Gilles, Julien, Raoul)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Michel (Jean-Pierre, Marcel)
lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Ces nominations comportent l'attribution de la Croix de guerre 1939-1945 avec palme et annulent les citations antérieures qui ont été attribuées aux intéressés pour les mêmes faits
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chauvineau (Michel, Armand, Augustin)
1er janvier 1937, sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Loi du
6 août 1955
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Tattu (Jean-Claude, Alfred)
sous-lieutenant
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Articles R. 39 et 40 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Loi du
6 août 1955
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dauvergne (Jean, Léon)
soldat. Médaillé militaire du 2 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Le (Paul)
soldat. Médaillé militaire du 14 décembre 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gouyé (Auguste, Marie, Augustin)
brigadier. Médaillé militaire du 6 avril 1971
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Collange (Armand, Charles)
sergent. Médaillé militaire du 13 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bergamasco (Jean)
soldat. Médaillé militaire du 7 novembre 1962
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: De Gaspéri (Robert)
sergent. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vidal (Louis, Bruno, Alexandre)
sergent-chef. Médaillé militaire du 25 mars 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dalais (Guy, Louis, Jules)
caporal-chef. Médaillé militaire du 3 février 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Karsenti (Adolphe)
sergent. Médaillé militaire du 16 décembre 1960
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Steffen (Georges, Pierre, Raymond)
sergent. Médaillé militaire du 25 mars 1955
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jance dit Sandy (Pierre, Antoine)
caporal-chef. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ghirardi (Jules)
caporal-chef. Médaillé militaire du 14 août 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mercier (Raymond, Charles)
caporal-chef. Médaillé militaire du 17 mars 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dhainaut (Henri, Philippe)
sergent-chef. Médaillé militaire du 23 juillet 1956
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mévellec (Jean, Marie, Alain)
sergent-chef. Médaillé militaire du 28 mai 1954
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Radou (André, Jean)
adjudant. Médaillé militaire du 4 novembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
PRISONNIERS DU VIET-MINH
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Seisdédos (Joseph)
1er décembre 1918, soldat. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pichard (Marcel, Georges, Jacques)
1er septembre 1920, soldat. Médaillé militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Lardy (Marcel, Paul, Ernest)
soldat. Médaillé militaire du 16 novembre 1964
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vidal (Michel, André)
soldat. Médaillé militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Paget (Jean, Francis)
soldat. Médaillé militaire du 8 août 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Michel (André, Pierre)
soldat. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Mocetti (Jean, Ernest)
soldat. Médaillé militaire du 8 août 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Vovk (André)
soldat. Médaillé militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Perrin (Robert, Charles)
soldat. Médaillé militaire du 17 avril 1985
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Weber (Marcel, Jean)
soldat. Médaillé militaire du 9 novembre 1983
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Perret (Gabriel, Marc)
sergent. Médaillé militaire du 3 août 1978
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Rameau (Robert, Fernand)
soldat. Médaillé militaire du 24 octobre 1961
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Pique (Bernard, Gilbert)
maréchal des logis. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Demuynck (Gilbert, Gustave, Urbain)
soldat. Médaillé militaire du 17 juillet 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bouffanais (Jacques, Pierre, Louis)
caporal-chef. Médaillé militaire du 23 décembre 1957
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Chatard (Robert, Louis)
sergent-chef. Médaillé militaire du 24 octobre 1958
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bouchy (Paul, Marcel, Lucien)
soldat. Médaillé militaire du 20 décembre 1945
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
MUTILES DE GUERRE
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Coupet (François, Désiré, Joseph)
1er octobre 1919, soldat. Médaillé militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dupuis (Jacques, Lucien, René)
sergent. Médaillé militaire du 29 août 1953
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dutillieux (Max, Joseph, Louis)
soldat. Médaillé militaire du 27 juin 1968
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Collange (Jean, Aimé)
soldat. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fagot (Louis, Camille)
sous-lieutenant. Médaillé militaire du 4 novembre 1959
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gauthier (Maurice, Eugène, Roger)
caporal. Médaillé militaire du 12 novembre 1986
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Ferdonnet (Pierre, Jean, René)
soldat. Médaillé militaire du 8 août 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fretic (Antoine)
soldat. Médaillé militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Brones (Joseph)
soldat. Médaillé militaire du 1er décembre 1987
Bultel (Alfred, Jean, Siméon), 22 février 1922, soldat. Médaillé militaire du 10 juillet 1991
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Antonini (Julien)
soldat. Médaillé militaire du 26 juin 1989
Bénard (Jean, Ernest), 24 août 1922, soldat. Médaillé militaire du 1er décembre 1987
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Diter (Jean, Edouard)
soldat. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Eymery (Alfred, Paul)
sergent. Médaillé militaire du 8 août 1988
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Doménech (Albert, Emmanuel)
sergent. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Daix (Pierre, Georges)
sergent de la Résistance intérieure française
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Article R. 41 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTE-RESISTANT
Pour prendre rang au
10 juin 1988
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Weltmann (Sara)
épouse Colin, 30 avril 1922, soldat. Médaillé militaire du 30 octobre 1979
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Koch (Cléophée)
veuve Jaegy, 10 juin 1919, soldat. Médaillé militaire du 7 novembre 1990
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
Médaillé militaire du
5 décembre 1989
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Kinnen (Mireille, Rose)
épouse Bourrigault, 17 octobre 1926, sergent
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Coradini (Jeanne, Madeleine)
épouse Toussaint, 14 août 1913, soldat. Médaillé militaire du 5 décembre 1989
Objet:
à compter de la date de leur réception
Au grade de chevalier
Décorations avec traitement
Article R. 42 du code de la Légion d'honneur, et de la médaille militaire
DEPORTES-RESISTANTS
legion_honneur
grade="Chevalier"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Hernu (Paul)
chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
à compter du 24 septembre 1997)
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Mourier des Gayets (Thierry)
chambre régionale des comptes de Picardie
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
date_debut="1997-12-30"
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Rosenau (Christophe)
chambre régionale des comptes d'Alsace
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
date_debut="1997-09-03"
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Salsmann (Francis)
chambre régionale des comptes du Centre
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
date_debut="1997-02-07"
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Wathelet (Jean-Claude)
chambre régionale des comptes de Poitou-Charentes
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Pilato (Jean-Claude)
chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Barbier (Franz)
chambre régionale des comptes de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Baudet (Pierre-Alain)
chambre régionale des comptes d'Auvergne
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Leprêtre (Françoise)
chambre régionale des comptes de Lorraine
Objet:
ainsi qu'il suit
Groupe:
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Brevan (Claude)
Objet:
inspecteur général de la construction (4e tour)
Groupe:
inspecteur_general="Construction"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De:
m : critère tel que les résultats qui lui sont égaux ou inférieurs sont considérés comme conformes. Pour
tenir compte de la variabilité des dénombrements microbiens, le critère
Objet:
d'un facteur de variation de 1/2 intervalle logarithmique, les dénombrements étant réalisés en milieux solides
affectation
01 Juin 199701/06/1997
De: Penaud (Pascal)
(2e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Delomenie (Pierre)
(1er tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Cayre (Alain)
(3e tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jeannet (Agnès)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Bonnet-Galzy (Marie-Caroline)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales
les inspecteurs
Groupe:
date_debut="1997-05-23"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Caillaud (Michel)
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
sous-préfet de Saint-Girons
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Girons"
sous-prefecture_departement_code="09"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Houspic (Sylvie)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur de cabinet du préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jacques Scherrer
magistrats admis
à faire valoir leurs droits à la retraite
maintenus en activité
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Substitut du procureur de la République
près le tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:
date_debut="1997-09-10"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Paule Dezirat, épouse Barthe
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Versailles
Groupe:
date_debut="1997-08-29"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Michel-Pierre Simond
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance d'Evry
Groupe:
date_debut="1997-06-24"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Évry"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Jean Puech
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Nîmes
Groupe:
date_debut="1997-06-20"
cour_appel="Nîmes"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Marguerite Nogier, épouse Laurent
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour d'appel de Paris
Groupe:
date_debut="1997-06-11"
cour_appel="Paris"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Claude Broquière
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Conseiller à la cour de Toulouse
Groupe:
date_debut="1997-06-08"
magistrat="Conseiller à la cour"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Gérard Issaly
Objet:
dans les conditions fixées par la loi organique no 88-23 du
7 janvier 1988
modifiée portant maintien en activité des magistrats des cours d'appel et des tribunaux de grande instance
Juge au tribunal de grande instance de Rodez
Groupe:
date_debut="1997-05-08"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rodez"
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Dominique Frachon
Objet:
commissaire à la reconversion industrielle du département de la Loire
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Seine (PIIS)
Objet:
préfet coordonnateur pour la rédaction et la mise en oeuvre du plan de secours spécialisé dénommé Plan d'intervention interdépartemental de la
Groupe:
prefet
désignation
01 Juin 199701/06/1997
De: Drumez (Jean-Claude)
inspecteur des impôts
Objet:
inspecteur de l'industrie et du commerce (3e tour)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Yves Cortez
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Elisabeth Herail
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence du médicament
au titre des représentants du personnel
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Picard (François)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Etablissement public national d'aménagement et de restructuration des espaces commerciaux et artisanaux
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Yves Struillou
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (premier tour intérieur)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Fabien Raynaud
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (deuxième tour intérieur)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Isabelle de Silva
auditeur de 1re classe
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat (troisième tour intérieur)
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: Poncet (Marie-Chrystel)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Foex (Claude)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Edery (Claude)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Verin (Laurent)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Petitgirard (Thierry)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Godard (Yves)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Brocheton (Manuel)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Margot (Louis-Marie)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Triaire (Patrick)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Sarris (Alexandre)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Sabah (Philippe)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Rio (Pascal)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Richardot (Philippe)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Raud (Patrice)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Prochilo (Vincent)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Prat (Robert)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Poteau (Patrick)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Postel (Marc)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Ortega (Martin)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Mickiewicz (François)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Limouzy (Frédéric)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Khennouf (Mustapha)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Joseph-Monrose (Daniel)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Huet (Thierry)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Clerc (Samuel)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Boissinot (Thierry)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Benard (Pascal)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Barthes (Denis)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Badell (Henri)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Bach (Gilles)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Aubert (Alexandre)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Flamant (Christine)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Robinel (Viviane)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Matheron (Geneviève)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Lefranc (Caroline)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Brossard (Muriel)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Billard (Valérie)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Bientz (Florence)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de trois mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Vartanian (Sandra)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Bath-Hery (Marie-Claude)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Liste complémentaire
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Vincent (Brigitte)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Phaner (Hélène)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Morey (Michele)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Meunier (Clarisse)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Maloigne (Michelle)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Macchion (Martine)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Legrand (Laurence)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Tourmy (Françoise)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Pechoux (Marie-France)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Le Friec (Nathalie)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Laverny-Simons (Anne)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Laurent (Nelly)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Kraft (Bernadette)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Kerneis (Josette)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Jakobezak (Christine)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Caudron (Marie-France)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Briane (Jocelyne)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Bouvet (Christine)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Bonvalot (Corinne)
Objet:
au titre de 1997 au concours d'accès au cycle préparatoire de douze mois au concours interne d'admission au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique
Groupe:
ecole
admission
01 Juin 199701/06/1997
De: Picot (Jean)
Objet:
membres du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997
De: De Boissieu (Christian)
Objet:
membres du comité de surveillance de la caisse d'amortissement de la dette sociale
représentants du ministre chargé de la sécurité sociale
Groupe:
nomination
01 Juin 199701/06/1997