01 Juin 2006

De: Wallart (Bruno, Christian, Bernard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Juin 200601/06/2006
De: Trézières (Marc, Gérard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Juin 200601/06/2006
De: Pépin (Guillaume, Jean-Baptiste, Lucien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Juin 200601/06/2006
De: Dausset (Mathieu, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Juin 200601/06/2006
De: Cei (Fabien, Gabriel, Robert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Juin 200601/06/2006
De: Rossier (Laurent, Benoît)
Objet:
Groupe:
admission
01 Juin 200601/06/2006
De: Rose (Louis, Emmanuel)
Objet:
Groupe:
admission
01 Juin 200601/06/2006
De: Penit (Thomas, Patrick)
Objet:
Groupe:
admission
01 Juin 200601/06/2006
De: Mari (Olivier, Bertrand, Patrick)
Objet:
Groupe:
admission
01 Juin 200601/06/2006
De: Jérôme (Julien)
Objet:
Groupe:
admission
01 Juin 200601/06/2006
De: Juin (Marc, Roger, René)
Objet:
Groupe:
admission
01 Juin 200601/06/2006
De: Devémy (Antoine)
Objet:
Groupe:
admission
01 Juin 200601/06/2006
De: Daudigny (Hervé, Denis, Marceau, Maurice)
Objet:
Groupe:
admission
01 Juin 200601/06/2006
De: Boucheron (Mathilde)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Michel Boucheron, Serge Couedel et Maryvonne Chevalier, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nort-sur-Erdre (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Catherine Kokoszka
Objet:
directrice départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Paris
Groupe:
date_debut="2006-05-02"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Marie Mongin, épouse Heuze
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères dans le corps des conseillers des affaires étrangères
rédacteur à la sous-direction des droits de l'homme de la direction des affaires juridiques
Groupe:
date_debut="2006-02-15"
duree="deux ans"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Véronique Malbec
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper l'emploi de directrice de la formation continue et du département international à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="2006-02-20"
duree="trois ans"
ecole
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Michel Laurent
Objet:
directeur général de l'Institut de recherche pour le développement
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Kahn (Elisabeth)
conseillère économique de classe exceptionnelle, contrôleuse générale de 1re classe
Objet:
en cette qualité dans le corps du contrôle général économique et financier
date_debut="2006-05-18"
corps="Contrôle général économique et financier"
intégration
01 Juin 200601/06/2006
De: De Aro (Alain, Pierre, Marie)
Objet:
au grade de médecin principal
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-09-01"
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Gaëlle Michelier
inspectrice de l'administration
Objet:
auprès de la Commission européenne
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
duree="neuf mois"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Roger Marion
Objet:
préfet
date_debut="2006-05-15"
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Juin 200601/06/2006
De: Maryse Francoual
directrice de la maison de retraite de Lubersac (Corrèze), directrice d'établissement sanitaire et social de classe normale
Objet:
à la hors-classe du corps des directeurs des établissements sanitaires et sociaux
Groupe:
date_debut="2006-08-15"
promotion
01 Juin 200601/06/2006
De: Bernard Daeschler
Objet:
des cadres de la magistrature le
18 octobre 2006
admis à faire valoir ses droits à la retraite
premier président de la cour d'appel de Reims, atteint par la limite d'âge le
18 octobre 2004
autorisé
à prolonger son activité
en application des dispositions del'article 69 de la loi n° 2003-775 du
21 août 2003
portant réforme des retraites,
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Reims, Atteint Par la Limite D'âge le"
depart_retraite
radiation
01 Juin 200601/06/2006
De: Eric Legrand
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
coordonnateur de programmes auprès du ministère de la justice du Sénégal
inclus
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
date_fin="2008-08-31"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Patrick Lopez-Terres
magistrat du premier grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir auprès du Tribunal pénal international pour l'ex-Yougoslavie
directeur des enquêtes
Groupe:
date_debut="2007-01-01"
date_fin="2007-12-31"
tribunal="pénal international"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Michel Bonneau
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de directeur de projet, chargé au niveau ministériel de l'animation et de la coordination des actions conduites en matière d'interceptions judiciaires à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2006-03-08"
duree="trois ans"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Camille Tubiana
Objet:
au cabinet du ministre délégué
Chargée de mission
cabinet="Ministre délégué"
cabinet_ministeriel
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Catherine Pautrat
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
secrétaire administratif du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
date_debut="2006-06-04"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Marc Richevaux
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
maître de conférences à l'université de Saint-Omer - Dunkerque
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Françoise Travaillot
magistrate du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directrice, adjointe au chef de service des affaires européennes et internationales à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2006-01-04"
duree="trois ans"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Patrick Hetzel
recteur de l'académie de Limoges
Objet:
membre du Haut Comité éducation-économie-emploi
Remplace:M. Claude Seibel
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jérôme Bresson
administrateur civil
Objet:
conseiller technique pour les affaires budgétaires au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Peyrat (Sylvie)
Objet:
au grade de médecin
officière recrutée
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de médecin praticien qualifié en médecine générale
date_debut="2006-07-01"
duree="deux ans"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Pierre Bourgeois
ancien élève de l'Ecole nationale d'administration
Objet:
inspecteur adjoint à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="2006-04-01"
inspecteur_general="Administration"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean-Pierre Landau
Objet:
représentant du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Paul Redouin
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean-Frédéric Lepers
Objet:
aux fonctions qu'exerçait
conseiller technique
date_debut="2006-05-31"
cabinet="Ministre DES PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES, DU COMMERCE, DE L'ARTISANAT ET DES PROFESSIONS LIBERALES"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Juin 200601/06/2006
De: Sicat (Edouard)
conseiller économique hors classe
Objet:
sur place chef des services économiques à l'étranger ayant compétence sur la zone Europe centrale définie par l'arrêté du
26 mai 2005
fixant les circonscriptions des chefs des services économiques à l'étranger
maintenu
chef de la mission économique en Pologne en résidence à Varsovie
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: de Moucheron (Nicolas)
conseiller économique
Objet:
à Barcelone (Espagne) et nommé chef de la mission économique dans cette ville
Groupe:
affectation
01 Juin 200601/06/2006
De: Louis (Olivier)
conseiller économique de classe exceptionnelle détaché sur un emploi de ministre conseiller pour les affaires économiques d'échelon exceptionnel
Objet:
dans le corps des conseillers économiques et affecté à l'administration centrale
Groupe:
corps="Conseillers économiques et"
réintégration
01 Juin 200601/06/2006
De: Aline Adnot
inspectrice du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Centre interministériel de formation anti-drogue » (CIFAD)
Remplace:M. Bruno Flatres
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Pouzols (Philippe, Alain)
Objet:
notaire
Remplace:Mme Gaillard (Gisèle, Marie-Thérèse)
notaire
notaire_residence="Feurs (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Alain Robin
Objet:
directeur départemental de la protection judiciaire de la jeunesse du Val-de-Marne, à Créteil
Groupe:
date_debut="2006-05-09"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Marthe Coront-Ducluzeau
magistrate du premier grade placée en position de service détaché
Objet:
avocate générale près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Josiane Antoine, épouse Bazelaire
première substitute, en fonction à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
secrétaire administratif adjoint du Conseil supérieur de la magistrature
Groupe:
date_debut="2006-06-04"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean-Pierre Landau
Objet:
représentant du gouverneur au conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer
Remplace:M. Jean-Paul Redouin
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Didier Motchane
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
01 Juin 200601/06/2006
De: Philippe Limouzin-Lamothe
conseiller maître
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
duree="cinq ans"
reconduction
01 Juin 200601/06/2006
De: Hubert Poyet
conseillers maîtres honoraires
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
duree="cinq ans"
reconduction
01 Juin 200601/06/2006
De: Jacques Ménier
conseiller maître honoraire
Objet:
dans leurs fonctions de président de section à la Commission des recours des réfugiés
Groupe:
date_debut="2005-10-01"
duree="cinq ans"
reconduction
01 Juin 200601/06/2006
De: Auber (Vincent)
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche et intégré dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
attaché d'administration centrale
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche"
radiation
01 Juin 200601/06/2006
De: Auber (Vincent)
attaché d'administration centrale du ministère de l'agriculture et de la pêche
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:
au détachement
date_debut="2004-01-01"
cessation de fonction
01 Juin 200601/06/2006
De: Philippe Millon
administrateur territorial hors classe
Objet:
directeur de projet chargé de conduire la mise en place opérationnelle du programme de centres éducatifs fermés prévus par la loi d'orientation et de programmation pour la justice, auprès du directeur de la protection judiciaire de la jeunesse à l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2006-03-06"
cessation de fonction
01 Juin 200601/06/2006
De: Rochette (André, Lucien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Rochette, Frédérique Rochette et Sébastien Delattre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Signy-le-Petit (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
01 Juin 200601/06/2006
De: Lafay (Olivier, Pascal)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Chatagnon, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Feurs (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Bozzaco-Colona (Sébastien, Jean-Claude)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard Chatagnon, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Feurs (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Chatagnon (Gérard, Claude, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard Chatagnon, notaire associé
notaire
notaire_residence="Feurs (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
01 Juin 200601/06/2006
De: Renaud Le Breton de Vannoise
magistrat du premier grade
Objet:
afin d'occuper un emploi de sous-directeur à la direction des services judiciaires de l'administration centrale du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2006-03-08"
duree="trois ans"
détachement
01 Juin 200601/06/2006
De: Pierre Toubert
membre de l'Académie des inscriptions et belles-lettres
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil scientifique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Serge Salaün
professeur des universités, université Paris-III
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil scientifique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Pascal Julien
professeur des universités, université Toulouse-II
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil scientifique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: André Humbert
professeur des universités, université Nancy-II
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil scientifique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean-Pierre Dedieu
directeur de recherche au CNRS
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil scientifique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean Baechler
membre de l'Académie des sciences morales et politiques
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil scientifique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Arnaud d'Hauterives
secrétaire perpétuel de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil artistique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Yves Millecamps
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil artistique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean-Marie Granier
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil artistique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Hugues Gall
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil artistique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Henry-Claude Cousseau
directeur de l'Ecole nationale supérieure des beaux-arts
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil artistique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean Cardot
membre de l'Académie des beaux-arts
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre du conseil artistique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Paul Arnould
professeur des universités à l'Ecole normale supérieure des lettres et sciences humaines
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Jean-François Solnon
professeur à l'université de Besançon
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Christophe Picard
professeur à l'université Paris-I
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Denis Menjot
professeur à l'université Lyon-II
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
21e section : histoire, civilisation, archéologie, et art des mondes anciens et médiévaux
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Daniel Durney
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
18e section : arts plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Chantal Grell
professeure à l'université de Versailles - Saint-Quentin
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Christine Sijerols, épouse Hamon
professeure à l'université Paris-III
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
18e section : arts plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Monique de Lope Rivière
professeure à l'université Aix-Marseille-I
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Suzanne Varga
professeure à l'université d'Artois
Objet:
membre de la commission spécifique chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
la commission chargée d'émettre un avis motivé sur les candidatures au poste de directeur de la Casa de Velázquez
Au titre des sections du Conseil national des universités
14e section : langues et littératures romanes
espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006
De: Gory (Didier)
attaché principal de 2e classe d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
de son corps d'origine
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des magistrats de chambre régionale des comptes
Groupe:
date_debut="2006-03-01"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
radiation
01 Juin 200601/06/2006
De: Sénat (David, Jean, Philippe)
Objet:
au grade de lieutenant-colonel de réserve
spécialiste
en vue d'occuper un emploi de conseiller pour les affaires juridiques et judiciaires au profit du bureau enquêtes accidents défense-air
Groupe:
nomination
01 Juin 200601/06/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.