01 Juillet 1998

De: Céze (René)
conseiller général du canton d'Allos
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Chabre (Jean)
conseiller général du canton de Barcelonnette
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-de-Haute-Provence
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ollié (Paul)
conseiller général du canton de Saint-Etienne-de-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ginesy (Charles)
président du conseil général, conseiller général du canton de Guillaumes
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Franco (Gaston)
conseiller général du canton de Saint-Martin-de-Vésubie
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Blanchi (Fernand)
conseiller général du canton de Saint-Sauveur-sur-Tinée
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national du Mercantour
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Averty (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 8e échelon
date_debut="1998-10-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 199801/07/1998
De: Triplet (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
chef d'unité technique, 6e échelon
Groupe:
date_debut="1998-08-10"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 199801/07/1998
De: Saiz (Eric)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Objet:
des cadres du ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1991-09-01"
radiation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Vieux (Bernard)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
maintenu
en activité
en application des dispositions de la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
inspecteur général des finances
Groupe:
date_debut="1998-07-09"
a_sa_demande
inspecteur_general="Finances"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 199801/07/1998
De: Philippe Petit
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Royaume de Suède
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Office des Nations unies à Genève
Remplace:M. Daniel Bernard
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Minster (Jean-François)
directeur du département des sciences de l'univers au CNRS
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres autrales et antarctiques françaises les personnalités
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Lanier (Lucien)
sénateur
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres autrales et antarctiques françaises les personnalités
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Jarmache (Elie)
directeur des relations et de la coopération internationales à l'Ifremer
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres autrales et antarctiques françaises les personnalités
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Gandil (Patrick)
chef du service des bases aériennes au ministère chargé des transports
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres autrales et antarctiques françaises les personnalités
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Charpentier (Jean-Pierre)
contrôleur général des armées au ministère chargé de la défense
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres autrales et antarctiques françaises les personnalités
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Aurand (Jean-Marie)
directeur des pêches maritimes et des cultures marines au ministère chargé de la pêche
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres autrales et antarctiques françaises les personnalités
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Autissier (Isabelle)
ingénieur agronome
Objet:
membres du conseil consultatif des Terres autrales et antarctiques françaises les personnalités
Groupe:
duree="cinq ans"
désignation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Tissier (Martine)
chef de bureau au centre hospitalier de Lagny
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attachée de préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1998-09-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
01 Juillet 199801/07/1998
De: Duran (Jean-Pierre)
attaché d'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Haute-Savoie
date_debut="1998-06-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
01 Juillet 199801/07/1998
De: Doré (Vincent)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Vendée
date_debut="1998-02-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
01 Juillet 199801/07/1998
De: Eloy (Pascal)
inspecteur de La Poste
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attaché de préfecture à la préfecture de la Somme
date_debut="1998-01-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
01 Juillet 199801/07/1998
De: Delvigne (Sylvie)
inspectrice de La Poste
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de l'Yonne
date_debut="1998-03-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ferrier (Catherine)
attachée d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'intérieur (Outre-mer)
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attachée principale de préfecture de 2e classe à la préfecture de la Lozère
date_debut="1998-01-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
01 Juillet 199801/07/1998
De: Denis Duclos
attaché des services déconcentrés. »
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
01 Juillet 199801/07/1998
De: Daniel Arcangéli
attaché principal d'administration centrale, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions
délégation de signature
01 Juillet 199801/07/1998
De: Accra (Ghana)
enregistrée sous le titre foncier 98 et d'une superficie totale de 2 026 mètres carrés telle qu'elle figure délimitée par un liseré rouge sur le plan annexé audit arrêté (1)
Objet:
à titre définitif au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction des relations économiques extérieures) une villa située 98 East Cantonments, à
Groupe:
affectation
01 Juillet 199801/07/1998
De: Charlotte Avril
attachée principale d'administration centrale, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, les actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Juillet 199801/07/1998
De: Bally (Guy)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur des travaux de la météorologie, 10e échelon
date_debut="1999-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 199801/07/1998
De: Michel Duclos
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale à Bruxelles
Remplace:M. Jean-Jacques Subrenat
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Pairon (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
date_debut="1998-08-01"
depart_retraite
admission
01 Juillet 199801/07/1998
De: Bloch (Albert)
directeur adjoint du travail de classe normale à la subdivision de l'inspection du travail des transports du Tarn
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
affecté à la subdivision de l'inspection du travail des transports de Moselle
Groupe:
date_debut="1998-04-01"
promotion
01 Juillet 199801/07/1998
De: Badoux (Jacqueline)
inspectrice de La Poste
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1998-06-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
01 Juillet 199801/07/1998
De: Goasdoué-Rapsodé (Luggy)
attachée d'administration scolaire et universitaire au rectorat de Lille
Objet:
dans le corps des personnels de préfecture
attachée de préfecture à la préfecture du Nord
date_debut="1998-01-01"
corps="Personnels de préfecture"
intégration
01 Juillet 199801/07/1998
De: Christian Cabrol au fauteuil de membre titulaire vacant dans la 7e section (Médecine sociale et membres libres)
Objet:
par l'Académie nationale de médecine de
Remplace:M. Etienne Wolff
Groupe:
élection
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ranque (Henri)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Ollier (Patrick)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Gleize (Adrien)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Blache (Robert)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général des Hautes-Alpes
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Pichoud (Christian)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Berthier (Marcel)
Objet:
membres du conseil d'administration du Parc national des Ecrins
pour la durée de leur mandat électif
« Représentants du conseil général de l'Isère
Groupe:
date_debut="1998-06-01"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Jean Wolsack
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
à titre intérimaire, des fonctions de directeur de l'Inventaire forestier national
Remplace:M. Jean-Claude Deheeger
Groupe:
charge
01 Juillet 199801/07/1998
De: Philippe Guelluy
ministre plénipotentiaire de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France au Conseil de l'Organisation du traité de l'Atlantique Nord à Bruxelles
Remplace:M. Gérard Errera
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
01 Juillet 199801/07/1998
De: Longeville-sur-Mer (Vendée)
cadastrés
Objet:
à titre définitif au Conservatoire de l'espace littoral et des rivages lacustres, établissement public national à caractère administratif, pour l'accomplissement de sa mission, divers immeubles domaniaux sis à
Groupe:
affectation
01 Juillet 199801/07/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.