01 Juillet 2004

De: Yves Pietrasanta
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Christian Eymard
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Terrier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Bourgogne
Suppléant
Remplace:M. Bernard Chevallier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Peillex
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Savoie
Suppléant
Remplace:M. Vincent Rolland
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Daniel Martin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Rhône
Suppléant
Remplace:M. Jean Flacher
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Maurice Sonnerat
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Suppléant
Remplace:M. Antoine Menthon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hervé Rasclard
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Drôme
Suppléant
Remplace:M. Jean-Guy Pinede
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Chastan
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Ardèche
Suppléant
Remplace:M. Robert Chapuis
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Bayet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Suppléant
Remplace:M. Xavier Bernard
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Yves Dusserre
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Suppléant
Remplace:M. Adrien Gleize
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Pellissier
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Suppléant : au lieu de : «
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Pelissier
»
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Suppléant : au lieu de : «
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Roussel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Lorraine
Vosges
Suppléant
Remplace:M. Serge Essermeant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Robert Tropeano
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Hérault
Suppléant
Remplace:M. Pierre Maurel
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrice Debray
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Haute-Saône
Suppléant
Remplace:M. Jean Migeon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Bouday
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Doubs
Suppléant
Remplace:M. Roland Genin
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Charles Guene
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Suppléant
Remplace:M. Bernard Gendrod
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Guenot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Suppléant
Remplace:M. Fernand Renault
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Noël Couzon
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Côte-d'Or
Suppléant
Remplace:M. Daniel Freitag
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Robert
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Remplace:M. Emile Zuccarelli
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Lallemand
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Annick Delhaye
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Suppléante
Remplace:M. Roger Bouvier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martine Pequignot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Franche-Comté
Suppléante
Remplace:M. Patrice Debray
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christophe Castaner
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Titulaire
Remplace:M. Vincent Burroni
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Damien Alary
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:Mme Mireille Cellier
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Cordier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des régions
Bourgogne
Titulaire
Remplace:M. Guy Obozil
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Flacher
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Rhône
Titulaire
Remplace:M. Bernard Mera
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Mogenet
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Haute-Savoie
Titulaire
Remplace:M. Roger Vionnet
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Tabardel
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Drôme
Titulaire
Remplace:M. Gilbert Bouchet
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Bonin
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Rhône-Alpes
Ardèche
Titulaire
Remplace:M. Henri Torre
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Lanbertin
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Lambertin
»
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Vaucluse
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Rolland
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Var
Titulaire
Remplace:M. Jean-Pierre Serra
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Rémi Costorier
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Hautes-Alpes
Titulaire
Remplace:M. Pierre Eymeoud
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Vincent Burroni
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Bouches-du-Rhône
Titulaire
Remplace:M. Félix Weygand
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Louis Camels
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Hérault
Titulaire
Remplace:M. Robert Tropeano
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Valette
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Languedoc-Roussillon
Gard
Titulaire
Remplace:M. Lucien Affortit
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Breuil
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Franche-Comté
Doubs
Titulaire
Remplace:M. Jean-François Longeot
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Gendrot
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Haute-Marne
Titulaire
Remplace:M. Philippe Escudier
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Fernand Renault
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Saône-et-Loire
Titulaire
Remplace:M. François Moreau
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Joël Abbey
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des départements
Région Bourgogne
Côte-d'Or
Titulaire
Remplace:M. Camille Deschamps
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pascal Bonnetain
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentants des communes
Autres
Titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Thierry Suaud
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Suppléant
Remplace:Mme Hélène Breton
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Damien Alary
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Suppléant
Remplace:M. Pierre Hugon
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Drouin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Suppléant
Remplace:M. Georges Labazee
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Didier Louis
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente
Suppléant
Remplace:M. Jean-Louis Dutriat
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Viala
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Suppléant
Remplace:M. André Cabot
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Dagen
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Jacques Moignard
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Serge Bladinieres
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Lot
Suppléant
Remplace:M. Claude Galtie
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Duzer
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Hautes-Pyrénées
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lalanne
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Jacques Delpech
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Limousin
Corrèze
Suppléant
Remplace:M. Jacques Vigier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Vermande
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Suppléant
Remplace:M. Louis-Jacques Liandier
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Pastouret
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Pyrénées-Atlantiques
Suppléant
Remplace:M. Pierre Lavigne du Cadet
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel de Lapeyriere
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Suppléant
Remplace:M. Daniel Soulage
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Augey
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Gironde
Suppléant
Remplace:M. Marc Lalanne
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Dutard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Dordogne
Suppléant
Remplace:M. Germinal Peiro
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Cazals
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Suppléant
Remplace:M. Yves Da-Ros
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Corinne Cap
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Suppléante
Remplace:M. Louis Mallet
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Nathalie Delcouderc-Juillard
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Suppléante
Remplace:Mme Jacqueline Caplat
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dominique Bru
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Suppléante
Remplace:M. Yvon Bec
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Isabelle Cailleton
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Landes
Suppléante
Remplace:M. Alain Siberchicot
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Joseph Joubert
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Poitou-Charentes
Titulaire
Remplace:M. Philippe Most
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martin Malvy
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Midi-Pyrénées
Titulaire
Remplace:M. Maurice Salles
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Bertrand
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Languedoc-Roussillon
Titulaire
Remplace:M. Jacques Blanc
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lionel Roucan
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Auvergne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Filhol
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrick Fontanaud
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Poitou-Charentes
Charente
Titulaire
Remplace:M. Jacques Bobe
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Cabot
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn
Titulaire
Remplace:M. Bernard Viala
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Cambon
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Midi-Pyrénées
Tarn-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Dagen
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Waelchli
»
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Claude Wachli
», lire : «
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Auvergne
Cantal
Titulaire : au lieu de : «
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Dieffenbacher
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Lot-et-Garonne
Titulaire
Remplace:M. Jean François-Poncet
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guy Trupin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des départements
Région Aquitaine
Gironde
Titulaire
Remplace:M. Pierre Augey
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Da-Ros
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Agriculture
Titulaire
Remplace:M. Dominique Barrau
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Coffre
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Industrie
PME-PMI ou activités artisanales raccordées
aux réseaux publics d'assainissement
Titulaire
Remplace:M. Michel Dolige
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Muriel Padovani-Lorioux
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Limousin
Titulaire
Remplace:M. André Pamboutzoglou
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martine Hontabat
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des régions
Aquitaine
Titulaire
Remplace:Mme Claude Mellier
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: René Yiou
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Simon Weber
Objet:
experts auprès de la commission mentionnée aux articles R
mentionnée aux articles R. 5140 et R. 5141-3 du code de la santé publique à titre complémentaire de la liste d'experts arrêtée
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Seiller (Stéphane)
administrateur civil hors classe, sous-directeur du financement du système de soins à la direction de la sécurité sociale, à l'administration centrale du ministère de la santé et de la protection sociale et du ministère de la famille et de l'enfance
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-09-17"
duree="trois ans"
reconduction
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Charles Toulouze
directeur régional des services pénitentiaires de Paris
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Chièze
Docteur
conseiller auprès de la ministre de la famille et de l'enfance
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hélène Junqua
directrice adjointe à la direction départementale des affaires sanitaires et sociales du Val-de-Marne
Objet:
membres titulaires, au conseil d'administration de l'établissement public de santé national de Fresnes
en raison de leurs compétences en matière médicale et hospitalière ou pénitentiaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Chataigner (Jean-Marc)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès de l'Agence française de développement (AFD)
directeur du département du pilotage et des relations stratégiques à la direction de la stratégie
Groupe:
date_debut="2004-06-14"
duree="trois ans"
détachement
01 Juillet 200401/07/2004
De: Prom (Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Objet:
auprès de la Cour des comptes
Groupe:
date_debut="2004-06-15"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
01 Juillet 200401/07/2004
De: Wachenheim (Michel)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Moraillon (Pierre)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Leclercq (Jean-Yves)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Malterre (Jean-Marie)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Burg (Christophe)
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'étude et de construction de moteurs d'aviation
représentant de l'Etat
Sur proposition de la ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gérard Mamou
Objet:
conseiller au cabinet du ministre
date_debut="2004-07-19"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'éducation nationale"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Juillet 200401/07/2004
De: Chaput (Lydia)
attachée d'administration de recherche et de formation
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Cédric Goubet
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
date_debut="2004-07-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Marguerite Combes
adjointe administrative d'administration centrale
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre de la culture et de la communication
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-François Boudy
administrateur civil hors classe, directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine
Objet:
directeur régional de l'agriculture et de la forêt pour la région Aquitaine et directeur départemental de l'agriculture et de la forêt de la Gironde
Remplace:M. Fabien Bova
Groupe:
date_debut="2004-06-04"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Sarlat (Guillaume)
ingénieur-élève des ponts et chaussées
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date de sa nomination à l'inspection générale des finances
inspecteur adjoint des finances
Groupe:
date_debut="2002-04-01"
inspecteur_general="Finances"
corps="Ingénieurs des ponts et chaussées du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer"
radiation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martial Fiers
inspecteur principal de l'action sanitaire et sociale à la direction régionale des affaires sanitaires et sociales de Basse-Normandie
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Territoire de Belfort
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Champlon (Geneviève)
attachée d'administration de recherche et de formation
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guyomar (Mattias)
université Paris-XI
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guyomar (Mattias)
université Paris-XI
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Duizabo (Sébastien)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Congy (Jean-Pierre)
université de Tours
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Aubert (Joël)
institut d'études politiques de Bordeaux
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Charles Zaninotto
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Pyrénées-Orientales
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de l'Isère
Groupe:
date_debut="2004-06-01"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Kremer (Charlotte, Marie, A.)
Objet:
sur liste complémentaire
Groupe:
admission
01 Juillet 200401/07/2004
De: Germon (Eric, Alain, F.)
Objet:
sur liste principale au concours sur titres organisé en 2004 pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, spécialités « économie, gestion, comptabilité » et « sciences juridiques »
Groupe:
corps="Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées"
admission
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gantois (Jérôme)
Objet:
sur liste principale au concours sur titres organisé en 2004 pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, spécialités « économie, gestion, comptabilité » et « sciences juridiques »
Groupe:
corps="Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées"
admission
01 Juillet 200401/07/2004
De: Clerget-Gurnaud (Bénédicte, Marie, G.)
Objet:
sur liste principale au concours sur titres organisé en 2004 pour le recrutement dans le corps des officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées, spécialités « économie, gestion, comptabilité » et « sciences juridiques »
Groupe:
corps="Officiers du corps technique et administratif du service de santé des armées"
admission
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Quastana
administrateur civil hors classe, sous-directeur
Objet:
sous-directeur du conseil juridique et du contentieux à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, à l'administration centrale du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales
Groupe:
date_debut="2004-09-24"
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lévy (Annie)
attachée d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guyon (Martine)
attachée d'administration de recherche et de formation
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dehaye (Sylvie)
attachée d'administration de recherche et de formation
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Vanoverberghe (Didier)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Suard (Alain)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Remy (Jean-Gabriel)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Martin (Claude)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lucaussy (Arnaud)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lions (Yves)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Fimbel (Jacques)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Cuvier (Jean-François)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Conil (Pierre)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Chomette (André)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Chassat (Roger)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bolliet (Gilbert)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur général des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Viret-Lange (David)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Tillerot (François)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Rodier (Serge)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Ravez (Serge)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pateux (Stéphane)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Moreau de Saint Martin (François)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Merlin (Xavier)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Mattatia (Fabrice)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Macchi (Denis)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lugagne Delpon (Emmanuel)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lafond (Jean-Marc)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gosselin (Stéphane)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gardon (Stéphane)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Faul (Jérôme)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Faller (Francis)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Devarenne (Vincent)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dervaux (Ludovic)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Couvreur (Stéphane)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Colas des Francs (Ghislain)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Cherbonnier (Frédéric)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Chautard (Emmanuel)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Berat (Christophe)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Beauvallet (Godefroy)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Barral (Bernard)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Badrinath (Vivek)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Aurus (Raphaël)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Souche (Thierry)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Simonin (Jacques)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Simon (Philippe)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Salles (Patrick)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Roy (Nicolas)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Roverato (Raoul)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Rouquie (Christophe)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Naturel (Philippe)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Molinier (Stéphane)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Maigron (Yann)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guisnet (Bertrand)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Grezes-Besset (Bertrand)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gacon (Christian)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Fournier (Paul-François)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Faul (Jérôme)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dunglas (Stéphane)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dieutegard (Stéphane)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Derville (Franck)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Cherbonnier (Frédéric)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Chaput (Jean-Philippe)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Besset (Jean-Benoît)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Barnaud (Luc)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Baril (Hugues)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Quinquis (Catherine)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Le Faucheur (Solange)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur en chef des télécommunications
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Schwartzbrod (Anne-Jeanne)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Le Faucheur (Solange)
Objet:
de 2004 pour l'accès
au grade d'ingénieur des télécommunications de 1re classe
promotion
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pascal Sanjuan
administrateur civil, chef du bureau des élections et des études politiques
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Miet
administrateur civil, chef du bureau des cultes des départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alex Merali
administrateur civil, chef du service du dépôt légal du ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yannick Blanc
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Benet
administrateur civil, chef du bureau des groupements et associations
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bertrand Munch
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Eric Morvan
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Thomas Degos
administrateur civil, chargé de la mission de la politique de mobilité et de débouchés
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Arnaud Cochet
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Pecchioli
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Eric Morvan
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Marie-Françoise Le Moing
administratrice civile, directement placée sous son autorité
Objet:
à signer les correspondances courantes
dans la limite de ses attributions
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dominique Edmond-Nirennold
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Annie-Claude Crochemore
Objet:
à signer les correspondances courantes et les pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Odile Renaud-Basso
Objet:
membre titulaire du conseil de surveillance de l'Agence française de développement
Remplace:Mme Stéphane Pallez
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Stéphane Rouvé
administrateur civil, chef du bureau de l'emploi, des finances et des affaires juridiques
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Raphaël Le Méhauté
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Avazeri
administrateur civil, chef du bureau des personnels de l'administration centrale
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Nathalie Marthien
administratrice civile, chef du bureau des personnels des préfectures
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Marie-Christine Dewailly
administratrice civile, chef du bureau des personnels techniques et spécialisés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer les arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions respectives. »
Groupe:
habilitation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jouve (Yasmina)
attachée d'administration de la recherche du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Le Quéré (Claude)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jeanneney (Camille)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Valmage (François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Schwob (Pierre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Saint-Martin (David)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Revial (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel (Yann)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Mastrangelo (Jean-François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Masselot (Brice)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Ladegaillerie (Eric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hissel (François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guice (Pierre-Yves)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Ghesquières (Cédric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dufoix (Mathieu)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Créau (Mathieu)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Coulombel (Nicolas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bueno (Thomas)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Briant (Anthony)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Beyrath (Eric)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Besse (Simon)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernusset (Alexandre)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bergounioux (Simon)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Benharrosh (Benjamin)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bellouard (François)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Roques (Bertrand)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lafon (Xavier)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Four (Sylvain)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Carrier (Grégoire)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole normale supérieure
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Barres (Tristan)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves civils de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Torchin (Floriane)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Risler (Ophélie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lannou (Sylvie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guivarch (Céline)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Genthon (Bénédicte)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Cousin (Pascaline)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Charbonnier (Sophie)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Barci (Edwige)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alfaro (Marion)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Velut (Marion)
Objet:
ingénieurs-élèves des ponts et chaussées
les anciens élèves civils de l'Ecole nationale des ponts et chaussées
Groupe:
date_debut="2003-09-01"
ecole
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Grosbois (Marie-Claude)
attachée d'administration de recherche et de formation
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Etienne Mainvielle
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes, dans les conditions
prévues aux articles 1er et 5 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
Santé publique, environnement, systèmes de soins
membre nommé
sur désignation des ministres de tutelle
Collège B 1
Remplace:Mme Catherine Le Gales
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Paul Mira
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes, dans les conditions
prévues aux articles 1er et 5 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
Immunologie, inflammation, onco-hématologie
membre élu
Collège A 2
Remplace:M. Daniel Olive
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Marie-Christine Lecomte
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes, dans les conditions
prévues aux articles 1er et 5 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
Systèmes épithéliaux normaux et cancéreux
membre élue
Collège A 1
Remplace:Mme Marie-Annick Buendia
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Monique Breton-Douillon
Objet:
membres des commissions scientifiques spécialisées de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes, dans les conditions
prévues aux articles 1er et 5 de l'arrêté du
23 mai 1990
relatif à la composition et au fonctionnement des commissions scientifiques spécialisées et des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale :
Métabolisme, nutrition, toxicologie
membre élue
Collège A 1
Remplace:M. Raymond Bazin
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Baptiste de Boissiere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Yves Leclercq
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Juillet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Stéphane Fratacci
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Didier Floquet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Faure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
représentants de l'Etat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Loïc de La Cochetiere
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Savatier
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Francis Lorentz
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hervé Lenoir
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Lemasson
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jacques Burillon
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Imprimerie nationale
personnalités qualifiées
en raison de leurs compétences dans le domaine de l'impression ou de leur connaissance des activités industrielles, scientifiques, techniques ou financières concernées par l'activité de la société
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michaël Weber
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Suppléant
Remplace:M. Jean-Pierre Moinaux
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Clément Larcher
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Moselle
Suppléant
Remplace:M. Patrick Weiten
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Peltier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meuse
Suppléant
Remplace:M. Guy Navel
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Aries
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléant
Remplace:M. Michel Mariuzzo
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Cordier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Champagne-Ardenne
Ardennes
Suppléant
Remplace:M. Philippe Mathot
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Henri Stoll
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Alsace
Haut-Rhin
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Schmitt
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Thibault Villemin
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Département(s) représenté(s)
au titre de la coopération
départementale ou interdépartementale
Suppléant
Remplace:Mme Marie-Thérèse Girard
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Catherine Troendle
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Alsace
Suppléante
Remplace:M. Denis Hommel
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Evelyne Didier
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Suppléante
Remplace:M. Jean-Jacques Henry
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Eckert
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Lorraine
Titulaire
Remplace:M. Claude Gaillard
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Paul Bachy
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des régions
Champagne-Ardenne
Titulaire
Remplace:M. Bernard Ulrich
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrick Weiten
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Moselle
Titulaire
Remplace:Mme Marie-Louise Diebold
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bernard Villefayot
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meuse
Titulaire
Remplace:M. Claude Biwer
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Olivier Jacquin
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Lorraine
Meurthe-et-Moselle
Titulaire
Remplace:M. Christian Aries
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Daniel Weber
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Jean-Paul Diringer
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Gsell
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse
Représentants des départements
Région Alsace
Haut-Rhin
Titulaire
Remplace:M. Antoine Boithiot
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Brandeis
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, délégué de l'Agence de l'eau pour les régions Provence-Alpes-Côte d'Azur et Corse
Objet:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes
Remplace:Mme Sophie Chervet
Groupe:
date_debut="2004-07-15"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Clotilde Deffigier
Objet:
membre suppléant du comité technique radiophonique de Clermont-Ferrand
Groupe:
date_debut="2004-06-08"
duree="quatre ans"
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Claude Gaillard
Objet:
au Comité de bassin Rhin-Meuse pour représenter les
Différentes catégories d'usagers
Personnes compétentes
Titulaire
Remplace:Mme Françoise Homand
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Billant (Paul)
ingénieur des ponts et chaussées
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts et chaussées du ministère de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer
date de sa titularisation dans le corps des chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique
chargé de recherche de 2e classe
Groupe:
date_debut="2002-12-01"
corps="Chargés de recherche du Centre national de la recherche scientifique"
radiation
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bastelica (Philippe)
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
auprès de l'Ecole nationale d'administration
directeur des relations internationales
Groupe:
date_debut="2004-04-28"
duree="trois ans"
ecole
détachement
01 Juillet 200401/07/2004
De: Olivier Wickers
administrateur civil hors classe, directeur de projet chargé du suivi du programme « nouveaux services-nouveaux emplois » auprès de la déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale
Objet:
dans ses fonctions
date_debut="2004-09-17"
duree="trois ans"
reconduction
01 Juillet 200401/07/2004
De: Petit (Rima)
ingénieure d'études de 2e classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-02-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dittoo (Françoise)
attachée d'administration de recherche et de formation
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Bina (Keyvan)
attaché d'administration de recherche et de formation
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale
date_debut="2004-01-01"
corps="Attachés d'administration centrale"
intégration
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yves Papelier
maître de conférences à l'IUFM de Paris (Sup-recherche, UNSA)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Paul Clement
professeur à l'université Toulouse-III (SGEN-CFDT)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrick Bouchet
maître de conférences à l'université de Dijon (SNESUP)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Becker
secrétaire national du Syndicat national de l'éducation physique (SNEP)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre Rebillard Gosset
Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à
l'article 13 de la loi n° 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: David Huynh
Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à
l'article 13 de la loi n° 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alexandre Hascoet
Union nationale interuniversitaire (UNI)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à
l'article 13 de la loi n° 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Vincent Charley
Promotion et défense des étudiants (PDE)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à
l'article 13 de la loi n° 89-486 du
10 juillet 1989
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Louis Gay-Lescot
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives des universités de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du Groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gilles Durand
directeur du service interuniversitaire des activités physiques et sportives des universités de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du Groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Antonin Nouailles
président de l'université de Limoges
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: François Mouret
président de l'université Rennes-II
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gérard Perbal
directeur des sports à l'ENSTA
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Patrick Patureau
directeur des sports à HEC
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Eric Levret-Labry
directeur du département des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université de Marne-la-Vallée
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Louis Gouju
directeur du département des sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paris-XII
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Lenguin
administrateur de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Daniel Bonzoms
trésorier de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Dominique Petit
directrice de la mission valorisation des ressources humaines du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Thérèse Salvador
directrice nationale de la Fédération française du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération française du sport universitaire
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Sandrine Marcilloux
vice-présidente de la Fédération française du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération française du sport universitaire
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: André Auberger
trésorier du Comité national olympique et sportif français, président de la Fédération française Handisport
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant du Comité national olympique et sportif français
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Michel Peter
PRAG à l'université Rennes-II (Sup-recherche, UNSA)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Guy Papelier
responsable national du Syndicat national de l'éducation physique (SNEP)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean Lorant
maître de conférences à l'université de Nice, Syndicat général de l'éducation nationale-Confédération française et démocratique du travail (SGEN-CFDT)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Pierre Adami
professeur d'éducation physique et sportive à l'université de Besançon, Syndicat national de l'enseignement supérieur (SNESUP)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale représentative des enseignants d'éducation physique et sportive
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yann Soucaze Soudat
Fédération des associations générales étudiantes (FAGE)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à
l'article 13 de la loi n° 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Raphaël Serour
Union nationale des étudiants de France (UNEF)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à
l'article 13 de la loi n° 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alexandre Peyre
Promotion et défense des étudiants (PDE)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à
l'article 13 de la loi n° 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Hubert Lelievre
Union nationale interuniversitaire (UNI)
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Un représentant de chaque organisation syndicale des étudiants représentative
conformément à
l'article 13 de la loi n° 89-486 du
10 juillet 1989
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Eric Lerat
directeur du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université Paris-IV
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du Groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Michel Bonte
directeur du service universitaire des activités physiques et sportives de l'université de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants du Groupement national des directeurs des services universitaires et interuniversitaires des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Gérard Mary
président de l'université de Reims
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Alain Arconte
président de l'université des Antilles-Guyane
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des présidents d'université
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Margaria
directeur de TELECOM INT, président de la conférence des grandes écoles
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Hervé Henssien
directeur des sports à l'université de technologie de Compiègne
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des grandes écoles
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Pierre-François Rihlac
directeur de l'unité de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives de l'université Paris-V - René-Descartes
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lucien Belen
directeur de la faculté des sciences du sport et de l'éducation physique de l'université Montpellier-I
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la conférence des directeurs des unités de formation et de recherche en sciences et techniques des activités physiques et sportives
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-François Jal
vice-président de la Fédération française du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération française du sport universitaire
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Christian Denis
président de la Fédération française du sport universitaire
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de la Fédération française du sport universitaire
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Jean-Michel Martin
secrétaire général adjoint de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Robert Denel
secrétaire général de l'Union nationale des clubs universitaires
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
I. - Au titre des membres désignés par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
sur proposition des organismes concernés
Deux représentants de l'Union nationale des clubs universitaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Vincent Zouaoui-Dandrieux
sportif de haut niveau
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Denis Masseglia
secrétaire général du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Yvon Ceas
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Nadège Colaciuri
sportive de haut niveau
Objet:
membres du Conseil national du sport universitaire
II. - Au titre des personnalités qualifiées dans le domaine du sport universitaire désignées par le ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Rousseau (Michel)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Rousseau (Michel)
université Paris-IX - Dauphine
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Lamy (Francis)
université Paris-XIII (IUT de Saint-Denis)
Objet:
professeur associé à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 200401/07/2004
De: Frédéric Darche
Objet:
personnalité qualifiée, représentant des consommateurs
membre du conseil d'administration du Laboratoire national d'essais (LNE)
Remplace:M. Claude Socias
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 200401/07/2004

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.