01 Juillet 2006

De: Véronique Lopez-Rivoire
responsable du service juridique de Force ouvrière
Objet:
membre du comité consultatif de la HALDE
Remplace:Mme Michèle Monrique
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Christian Robette
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Christian Mussy
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Klaus Lorenz
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: André Dumonnet
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Loïc Drago
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Serge Chaillou
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marguerite Szyc-Zielinsky
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Agnès Rougeaux
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bernadette Philippon
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Françoise Martin Dareths
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: José Jeanrot
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Christine Foulché
Objet:
à procéder à la restauration de biens faisant partie des collections des musées de France
en application des dispositions del'article 13 (3°) du décret n° 2002-628 du
25 avril 2002
habilitation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Ezzedine (Abdel-Sattar)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Sleiman (Ali)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Slaiman (Farid)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Layoun (Kalim)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Karam (Elie)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Kaikati (Jean-Gabriel)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Badra (Mazen)
Objet:
en France la profession de chirurgien-dentiste
en application des dispositions du I de l'article L. 4111-2 du code de la santé publique
autorisation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dominique Liger
administrateur civil
Objet:
directeur général de la Caisse nationale du régime social des indépendants
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Ortin (Roger)
directeur du travail
Objet:
aux fonctions
directeur régional du travail des transports région Languedoc-Roussillon
Groupe:
date_debut="2006-07-07"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dessard (Nicolas, Paul, Louis)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Henri Lavandier, Eliane Bunel, Christophe Laude, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (3e)"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bunel (Eliane, Andrée), veuve Pugliesi-Conti
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Henri Lavandier, Eliane Bunel, Christophe Laude, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Paris (3e)"
cessation de fonction
01 Juillet 200601/07/2006
De: Geoffroy (Philippe, Claude, José)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Nivet, Philippe Geoffroy, Bertrand Bailly, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saujon (Charente-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="17"
cessation de fonction
01 Juillet 200601/07/2006
De: Weyl (Gabriel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marc Beraud-Chaulet
Objet:
contrôleur général de 1re classe
Remplace:M. Jean-Claude Spindler
date_debut="2006-07-01"
affectation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Franck Glas
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
du corps des ingénieurs des télécommunications
date de son intégration dans le corps des directeurs de recherche auprès du centre de recherche scientifique
Groupe:
date_debut="2005-12-01"
corps="Directeurs de recherche"
radiation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Michel Raimbaud
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-10-30"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 200601/07/2006
De: Kabir (Habib)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétation, de la traduction ou de l'enseignement
date_debut="2006-08-01"
duree="huit mois"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Vandenbussche (Luc)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours externe et interne des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité contrôleur essai réception
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Parisse (Denis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours externe et interne des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité contrôleur essai réception
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Brégerie (Eric)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours externe et interne des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité contrôleur essai réception
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bensussan (Pascal)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours externe et interne des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité contrôleur essai réception
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Polop-Fans (Régis)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours externe et interne des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité HSCT
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Morandat (Laure)
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours externe et interne des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Luciani (Isabelle)
épouse Bonnemains
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire, les lauréats des concours externe et interne des 27 et 28 septembre 2005
Spécialité qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Vandenhove (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Pescher (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Mathieu (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Fontaine (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bouvier (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bourgeois (Dominique)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Beaudroit (Marc-Olaf)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dollinger (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Siron (Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Smith (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Single (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Royer (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Respaud (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Pascal (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Mugnier (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Moreau (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Montgénie (Sylvain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Marcoux (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Mailhe (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Leconte (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Lavallée (Henri)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Laignes (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Jouvin (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Fournier (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Chambord (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Castanet (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Commandant Carrier (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 5e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au IV, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Vilmin (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Vandebeulque (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Toupet (Bruno)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Thibault (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Tailhardat (Fabrice)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Stechmann (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Souprayenmestri (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Soulier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Sammut (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Rivière (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Rivière (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Rival (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Rigaud (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Richard (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Perry (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Pereau (Samuel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Pelé (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Paturel (Ivan)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Patimo (Gérard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Paquereau (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Paillot (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Morin (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Monet (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Moineau (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Mignot (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Mengual (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marchi-Leccia (Frédéric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Magnone (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Lincheneau (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Lhuillier (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Lebeau (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Le Goualher (David)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Lavillaureix (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Lambrouin (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Jacquin (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Hittinger (Fabien)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Heyraud (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Hermelin (Jean-Rémi)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Grisot (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Granet (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Gouze (Alain)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Gouy (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Gerbeaux (Jérôme)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Gauthier (Jean-Claude)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Garioud (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Galtier (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Fournier (Daniel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Ferlay (Laurent)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Farron (Pascal)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Fadin (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Elbez (Régis)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Doutez (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Denave (Bruno)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Delabraze (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Davignon (Franck)
Objet:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Croso (Yves)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Coste (Jérôme)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Clavaud (Emmanuel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Chavillon (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Chapon (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Chabot (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Cavalier (Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Carrer (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bédogni (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bureau (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Burbaud (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bour (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Blanckaert (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Billiet (Hervé)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Billard (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bellina (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Beaudoux (Stéphane)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Barrau (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Barbier (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Baldassari (Charles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Argueil (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Anselme (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Allard (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 4e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au III, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Villeval (Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Victoria (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Stock (Noël)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Schultz (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Salinesi (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Ropars (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Rivalin (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Poulain (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Pizzocaro (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Pauly (Jean-Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Musson (Denis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Montalti (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Mazeau (Benoît)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Martin dit Latour (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marand (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Lebuy (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Lahoussoy (Thierry)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Kaiser (Bertrand)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Jouannet (Maxence)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Jardinet (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Horb (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Géneau (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Denin (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dehédin (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Colombino (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Colin (Pascal)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Chinal (Aristide)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Chauvin (Jean)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Broquier (Jean)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Boulard (Christian)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bolzinger (Olivier)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bernard (Laurent)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Benkémoun (André)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Belhache (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Armand (Alain)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Antenor-Habazac (Félix)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Amadéi (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Aigueparse (Léopold)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 3e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au II, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Vasseur (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Vanberselaert (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Reverchon (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Renée (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Raibaut (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Poncet (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Penninck (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Marlot (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Marceron (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Mahari (Saïd)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Loy (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Koltchine (Serge)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Hamel (Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Favre (Christian)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Faure (Eric)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Daniel (Yves)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Cayla (Jean-Pierre)
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sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Casamajou-Tresaugues (Bernard)
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sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Caron (Jean-Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bourdil (Olivier)
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sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Borlet (Luc)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bodino (Philippe)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bodelle (Jean-Jacques)
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sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Blanquet (Robert)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Autin (Gilles)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 2e catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels figurant au I, ainsi que ceux
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Weigel (Gabriel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Vignon (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Vennin (Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Trépos (Yvon)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Toufflet (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Tachet des Combes (Bernard)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Sélo (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Sécardin (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Simonet (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Salles-Mazou (Jean-Pierre)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Sadak (Stéphane)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Rouaix (Michel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Romatif (Bernard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Roche (Jean-François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Robert (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Risdorfer (Christophe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Ribot (Pascal)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Ragot (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Poudroux (Jean-René)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Pincemaille (Olivier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Peuch (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Patet (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Paris (Didier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Palcy (Vincent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Noisette (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Nicot (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Nardin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Mouton (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Moreau (Laurent)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Montalétang (Michel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Modéré (Bernard)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Meyer (Jean-Marie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Mené (Francis)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Menage (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Maurer (François)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Martin (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Loubry (Jean-Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Ledoux (Eric)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Le Clei (Lionel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Le Boulaire (Christian)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Laurent (Jean-Guy)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jouannet (Xavier)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Jorda (Luc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Hautemanière (Daniel)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Guilloux (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Guibaud (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Grégoire (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Greff (Marc)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Gentric (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Gaudon (Alain)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Franoz (Bernard)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Fleury (Bruno)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Falot (Michel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Enard (Hervé)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Duvivier (Paul)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Dulaud (Christophe)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Dies (René)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Delaune (Jean-Noël)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Delannoy (Jean-Yves)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Delaigue (Serge)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Delahaye (Pascal)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Decellières (Jean-Paul)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: De Kuyper (Jacques)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Courtois (Gérard)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Corack (Luc)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Colomès (François)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Colin (Yves)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Chaboud (Jean-Marc)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Cassar (Charles)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Caroli (Alain)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bénédittini (Henri)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Brisville (Xavier)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Brisset (Patrice)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Boussès (Axel)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bougerel (Robert)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bouffort (Thierry)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bonneton (Jean-Pierre)
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Blais (Patrick)
Objet:
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directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
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01 Juillet 200601/07/2006
De: Bizet (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Berthelot (Philippe)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bazir (Gilles)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bauthéac (Patrick)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bardo (Robert)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Autret (Jean-Paul)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Almand (Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Aguié (Richard)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Roques (Sylvie)
Objet:
sur la liste d'aptitude
directeur départemental des services d'incendie et de secours de 1re catégorie les officiers de sapeurs-pompiers professionnels
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Olivier Ghebali
premier conseiller de tribunal administratif détaché
Objet:
sous-préfet de Largentière
sous-préfet hors classe
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Largentière"
sous-prefecture_departement_code="07"
cessation de fonction
01 Juillet 200601/07/2006
De: Lalanne (François)
sous-préfet hors cadre
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
administrateur civil
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-09-01"
duree="deux ans"
détachement
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dubois (Gérard)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="2006-05-06"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dole (Jura)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Franche-Comté et, après accord de la commune d'implantation de l'opération, sur le territoire des départements limitrophes à cette région
Groupe:
renouvellement
01 Juillet 200601/07/2006
De: Lachenaud (Jean-Philippe)
Objet:
membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre
c)
personnalité choisie
en raison de sa compétence
Remplace:M. de Commarque (Hubert)
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Van Dam (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre
b)
directeur régional des affaires culturelles
Remplace:Mme Gauthier-Desvaux (Elisabeth)
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Roubaud (Jean-Marc)
Objet:
membres de la Commission nationale des centres culturels de rencontre
a)
élu, titulaire d'un mandat électif territorial ou national
Remplace:M. Lachenaud (Jean-Philippe)
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Petit (Pierre)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-10-05"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marchay (Brigitte, Monique, Renée)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-François Selaudoux, Hervé Drouault, Hugues de Braquilanges, Catherine Lambert et Marc Cagniart, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Selaudoux (Jean-François, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-François Selaudoux, Hervé Drouault, Hugues de Braquilanges, Catherine Lambert et Marc Cagniart, notaires associés
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
01 Juillet 200601/07/2006
De: Merlier (Sandrine, Réjane, Simone), épouse Hannebicq
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hervé Le Gentil, Alain Baviere, Paul Seroux, Jean-Pierre Sprimont et Anne Seroux, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lens (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Vailleau (Rémi, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Maxime Prestat, notaire associé, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Chef-Boutonne (Deux-Sèvres)"
notaire_residence_departement_code="79"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Rousselle (Corinne, Carole, Christine), épouse Lachieze
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne Mauduit, Eric Le Philippe et Jean-Christophe Rompteaux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Mauduit (Odile, Bernadette, Marie), épouse Pecout
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Etienne Mauduit, Eric Le Philippe et Jean-Christophe Rompteaux, notaires associés
notaire
notaire_residence="Conflans-Sainte-Honorine (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Ballereau (Eric, Luc, Jean)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Jean-Marc Moreau et Luc Beauperin, notaires associés
notaire
notaire_residence="Orvault (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Peneau (Valérie)
inspecteure générale de l'administration, en service détaché
Objet:
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2006-07-15"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
cessation de fonction
01 Juillet 200601/07/2006
De: Coste (Christine)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
sous-directrice de l'aménagement et de la carte universitaires à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
date_debut="2006-05-03"
duree="trois ans"
détachement
01 Juillet 200601/07/2006
De: Alain Villez
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Philippe Vigouroux
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jean-Luc Schumtz
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jean-Claude Roussel
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Henri Rodiere
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dominique Renoult
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Louis Puybasset
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Angel Piquemal
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jean-Christophe Paille
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Pierre Monod
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Philippe Miet
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Michel Marty
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Patrice Lorson
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Gérard Leveaux
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Ivan Krakowski
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Roger Gil
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Gilbert Eschemann
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bernard Epardeau
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Bernard Devalois
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Henri Delbecque
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Gérard Dabouis
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Philippe Colombat
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jean Clavier
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dinorino Cabrera
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Roland Bugat
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Francis Bonnet
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jean-Michel Boles
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Alain Bioy
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Etienne Berard
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Régis Aubry
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jérôme Antonini
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marie de Hennezel
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marie-France Wittmann
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Dominique Serryn
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Geneviève Roberton
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Paulette Le Lann
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marie-Pierre Hervy
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marie-Claude Dayde
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marie-Hélène Certain
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Martine Binois
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Christiane Basset
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Valérie Anderegg
Objet:
membres du Comité national de suivi du développement des soins palliatifs et de l'accompagnement de la fin de vie
Le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins ou son représentant
La directrice de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques ou son représentant
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Lemoine (Christophe, Michel, Paul)
notaire
Saint-Simon (Aisne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
Groupe:
désignation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Van Hamme (Pierre, Léon, Michel)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Flavy-le-Martel (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
cessation de fonction
01 Juillet 200601/07/2006
De: Zini (Annabel, Marie), épouse Pruvost
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Joseph Sengler et Suzanne Lehn de Damas, notaires associés
notaire
notaire_residence="Molsheim (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Armand Renucci
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Alsace
Remplace:M. Guy-René Perrin
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Renaud Rhim
chef de service, adjoint au directeur, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: François Perret
doyen de l'inspection générale de l'éducation nationale
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Gérard Mamou
inspecteur général de l'éducation nationale, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jean-Marc Goursolas
adjoint au directeur général, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marc Foucault
directeur des relations européennes et internationales et de la coopération
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Roland Debbasch
directeur général de l'enseignement scolaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
représentants du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: de Wargny (Jean-Guy)
secrétaire des affaires étrangères (cadre général)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères
date de son admission
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-11-03"
corps="Secrétaires des affaires étrangères"
depart_retraite
radiation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Cantet (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2005-08-29"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
01 Juillet 200601/07/2006
De: Godefroy (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur II du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Sourbier (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du secteur I du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Franceschetti (Christian)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
président du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Patsouris (François)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Ortin (Philippe)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Metayer (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marissal (Eric)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Jenot (Hervé)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Hurtaud (Rémy)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Henry (Renan)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Garel (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Druart (Marc)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Costard (Jacques)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Chellet (Pascal)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Beaulieu (Charles)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe production
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Moute (Daniel)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Le Moal (Pierre-Yves)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Labbe (Pierre)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Gilles (Clément)
Objet:
au bureau du Comité national de la conchyliculture
membres du groupe commerce et industrie
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Héry (Sophie, Véronique)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Hervé Gougne et Régis Garden, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Montélimar (Drôme)"
notaire_residence_departement_code="26"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Gueydan (Alain)
sous-préfet
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
administrateur civil
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-11-21"
duree="deux ans"
détachement
01 Juillet 200601/07/2006
De: Lamrani-Oumessad (Zehoua)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie pour la profession de sage-femme à l'issue des épreuves prévues à l'article L. 4111-2-I du code de la santé publique
réfugiée politique, apatride, bénéficiaire de l'asile territorial ou de Française ayant regagné le territoire national à la demande des autorités françaises
Groupe:
inscription
01 Juillet 200601/07/2006
De: Ginette Duc
Objet:
membre du conseil d'administration du Comité national routier
Remplace:M. Henri Alloin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Péré (Pierre, Michel)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Coulom et Pierre-Michel Péré, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Peyrehorade (Landes)"
huissier_residence_departement_code="40"
cessation de fonction
01 Juillet 200601/07/2006
De: Morin (Antoine, Charles, Christian, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Yves Lemetayer, Jacques Le Moux et Eric Mallevre, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Serri (Laurent)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Paul Decorps, Richard Jumelet et Isabelle Decorps, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Marcel Grignard
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Remplace:M. Rémi Jouan
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Laurence Laigo
Objet:
membres de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (CFDT)
membres titulaires
Remplace:Mme Annie Thomas
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Pierre Monzani
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Institut national des hautes études de sécurité
Groupe:
nomination
01 Juillet 200601/07/2006
De: Trevisani (Benoît)
sous-préfet
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
administrateur civil
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
duree="deux ans"
détachement
01 Juillet 200601/07/2006
De: Varry (Dominique)
administrateur civil hors classe
Objet:
au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
date_debut="2004-09-01"
affectation
01 Juillet 200601/07/2006
De: Maccari (Renato)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2005-05-30"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Juillet 200601/07/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.