01 Juillet 2010

De: Xavier Vinet
inspecteur de l'Éducation nationale (information et orientation)
Objet:
chef du service académique d'information et d'orientation (CSAIO), délégué régional de l'Office national d'information sur les enseignements et les professions (Dronisep) de l'académie de Nantes
Groupe:
date_debut="2010-09-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Yann Drouet
Objet:
chef adjoint de cabinet
Groupe:
date_debut="2010-07-03"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
01 Juillet 201001/07/2010
De: Isabelle Lemaître
Objet:
présidente du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
president
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gérard Larché
spécialiste du conseil en management, formation et qualité
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Isabelle Lemaître
collectionneuse
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique Faudot
professeure des universités
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure d'art de Dijon
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences dans le domaine d'activité de l'établissement
Groupe:
ecole="École nationale supérieure d'art de Dijon"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Philippe GISCLARD
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des Bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
date_debut="2010-07-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Xavier Clarke de Dromantin
architecte et urbaniste de l'Etat, architecte des bâtiments de France
Objet:
chef du service départemental de l'architecture et du patrimoine d'Eure-et-Loir
Groupe:
date_debut="2010-06-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Bazin (Patrick)
Objet:
directeur de la Bibliothèque publique d'information
Remplace:M. Grognet (Thierry)
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: David MILLY
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité
représentant les organisations de producteurs
Remplace:M. Pierre DUFAILLY
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Stéphan ALLEAUNE
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité
représentant les organisations de producteurs
Remplace:M. Thierry LOUIS
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Olivier LABAN
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité
représentant la profession conchylicole
Remplace:M. François PATSOURIS
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jacques GODEFROY
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité
représentant la profession conchylicole
Remplace:M. Goulven BREST
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Antoine DHELLEMMES
Objet:
membres du conseil spécialisé pour les produits de la mer, de l'aquaculture et de la pêche professionnelle en eau douce de l'Etablissement national des produits de l'agriculture et de la mer (FranceAgriMer)
personnalité représentant les marins, et les armateurs de pêche
Remplace:M. Patrice LEDUC
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Bertrand URIEN
professeur à l'université de Brest
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 mars 2010
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique JACOMET
directeur général de l'Institut français de la mode
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 mars 2010
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Henri BOUQUIN
professeur à l'université Paris-Dauphine, président du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion en sciences de gestion pour l'année 2010
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 mars 2010
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Michel ALBOUY
professeur à l'IAE de Grenoble
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 mars 2010
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Alice LE FLANCHEC
professeure à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 mars 2010
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Hélyette GÉMAN
professeure à l'université de Londres
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 mars 2010
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Florence DURIEUX
professeure à l'université Paris-Sud - Paris-XI
Objet:
membres du jury du premier concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du
4 mars 2010
Sciences de gestion
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Montreuil (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) à l'université Paris - Est - Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
professeur
professeur_discipline="disciplines scientifiques"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: SIMON (Dominique)
attachés économiques principaux de 2e classe
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseiller économique stagiaire
date_debut="2010-01-01"
corps="Conseillers économiques"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: BENOÎT (Christian)
Objet:
dans le corps des conseillers économiques
conseiller économique stagiaire
date_debut="2010-01-01"
corps="Conseillers économiques"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jourdan (Pierre)
ingénieur des mines
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
radiation
01 Juillet 201001/07/2010
De: Heinrich (Luc)
ingénieur en chef des mines
Objet:
du corps des ingénieurs des mines
a_sa_demande
corps="Ingénieurs des mines"
radiation
01 Juillet 201001/07/2010
De: François BORDO
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Poitiers
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
6 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Christian TOULZA
président de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique SCHAFFHAUSER
président de chambre à la cour d'appel de Douai
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique ROUX
conseiller à la cour d'appel de Lyon
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Hervé PAVY
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jacques NICOLLE
substitut du procureur général chargé du secrétariat général près la cour d'appel de Nancy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Louis FROMENT
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Yves DUVAL
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Philippe SIRARD
vice-président chargé des fonctions de juge pour enfants au tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
20 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: François NICOT
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Caen
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 novembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Edmond BISIAUX
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Brive-la-Gaillarde
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
2 novembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Claude BONNAN
conseiller à la cour d'appel d'Amiens
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
15 novembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Pierrette CODINA, épouse HANDEL
vice-présidente au tribunal de grande instance de Brest chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
6 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Marie-José PERCHERON
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Roselyne CREPIN, épouse MAURIES
présidente de chambre à la cour d'appel de Montpellier
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Christiane SIMON, épouse CARTILLIER
vice-présidente au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
15 novembre 2010
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: François Veillerette
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Picardie
Remplace:M. Pascal Dacheux
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jacques Vernier
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Nord - Pas-de-Calais
Remplace:M. Dominique Bailly
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Emmanuel Cau
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Nord - Pas-de-Calais
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gilbert Simeon
Objet:
membres du Comité de bassin Artois-Picardie pour les
Collectivités territoriales
Communes ou établissements publics de coopération intercommunale ruraux
Remplace:M. Guy Dambre
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Alain Chabrolle
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Rhône-Alpes
Remplace:M. Jean-Marc Leculier
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Cécile Helle
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Christophe Castaner
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Hermeline Malherbe
Objet:
membres du Comité de bassin Rhône-Méditerranée pour les
Représentants des collectivités territoriales
Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Damien Alary
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: François Veillerette
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Picardie
Remplace:M. Olivier Champuis-Roux
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Luc Touly
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Ile-de-France
Remplace:M. Michel Vampouille
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jérôme Bourlet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Haute-Normandie
Remplace:M. Jean-Pierre Girod
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Roland Daverdon
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Champagne-Ardenne
Remplace:M. Jean-Paul Angers
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gilles Deguet
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Centre
Remplace:Mme Brigitta Hessel
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dominique Lapotre
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Bourgogne
Remplace:M. Bernard Pesquet
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Muriel Jozeau-Marigné
Objet:
membres du Comité de bassin Seine-Normandie
Représentants des collectivités territoriales
Conseils régionaux
Basse-Normandie
Remplace:M. Jean-Karl Deschamps
Groupe:
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Colaitis (Olivier)
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts du ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat, et du ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche
Objet:
du corps des ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
corps="Ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts"
radiation
01 Juillet 201001/07/2010
De: Claudine RENOU-FAGES
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de la justice et des libertés, actuellement en position de détachement auprès de l'agence publique pour l'immobilier de la justice
Objet:
dans son corps d'origine et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-11-22"
depart_retraite
réintégration
01 Juillet 201001/07/2010
De: Rémy MAUGER
administrateur civil hors classe, au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie et au ministère du budget, des comptes publics et de la réforme de l'Etat
Objet:
d'office, après recul de limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-10-06"
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Dormy (Bernard)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'éducation nationale et au ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
pour limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-09-18"
depart_retraite
admission
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jacques Lenain
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique et au ministère de la santé et des sports
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2010-10-04"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
01 Juillet 201001/07/2010
De: Yannick Loué
Objet:
agent contractuel
Groupe:
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Francis Steinbock
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires financières et générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Benoît Prouvost
attaché d'administration centrale, chef du bureau des affaires générales
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Alain Brunsvick
inspecteur général de la création artistique, chef du département des publics et de la diffusion
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Nicolas Bourriaud
agent contractuel, chef du service de l'inspection de la création artistique
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Sabrina Sahnoun
attachée d'administration centrale
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Joëlle Bottin
agente contractuelle
Objet:
au nom du ministre chargé de la culture, tous actes, arrêtés ou décisions
dans la limite de ses attributions au sein du bureau des affaires générales
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de la culture"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Patricia LE GUEUX
Objet:
régisseuse de recettes
cessation de fonction
01 Juillet 201001/07/2010
De: Scott (Nouvelle-Zélande)
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 1 : ZSPA n° 124, cap Crozier ― Topographie et démarcation
Spécifications de la carte
Projection : conique conforme de Lambert ; parallèles types : 1er 77° 27' S ; 2nd 77° 32' S ; méridien central : 169° 15' E ; latitude d'origine : 77° S ; sphéroïde : WGS84 ; datum : McMurdo Sound Geodetic Control Network 1992
Encart 2 : région de la mer de Ross, montrant l'emplacement de la carte 1, de la station
désignation
01 Juillet 201001/07/2010
De: McMurdo (États-Unis d'Amérique)
de la base
Objet:
pour une durée indéterminée
5. Cartes et photographies
Carte 1 : ZSPA n° 124, cap Crozier ― Topographie et démarcation
Spécifications de la carte
Projection : conique conforme de Lambert ; parallèles types : 1er 77° 27' S ; 2nd 77° 32' S ; méridien central : 169° 15' E ; latitude d'origine : 77° S ; sphéroïde : WGS84 ; datum : McMurdo Sound Geodetic Control Network 1992
Encart 2 : région de la mer de Ross, montrant l'emplacement de la carte 1, de la station
désignation
01 Juillet 201001/07/2010
De: Claire Donovan
maître de conférences
Objet:
directrice de l'école supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III
Remplace:Mme Catherine Teule-Martin
Groupe:
duree="cinq ans"
ecole="École supérieure d'interprètes et de traducteurs de l'université Paris-III"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Bernadette ROME
assistante ingénieure, assistante de gestion financière. |
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Anne-Marie COSSON
ingénieure d'études, administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Anne-Marie COSSON
Objet:
ingénieure d'études
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Bernadette ROME
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Philippe BRECHIGNAC
directeur de l'unité UMR8214
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Michel CHAMPION
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 1° classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Arthur SCHERF
|
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 1%" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Yvan SEGUI
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 1% classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Claude MICHALSKI
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gilles CHABRIER
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Denis VIGNE
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 2°"° classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gérard MONTAROU
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 2°"° classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: René LEVY
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 2°"° classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Joël PESTEL
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Chargée de recherche de 1° classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Pierre FERAL
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Chargée de recherche de 1° classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Catherine FUCHS
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 1°" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Marylin VANTARD
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 1% classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Sylvie DERENNE
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Christine PAILLARD
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 2°" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Christelle BAUNEZ
Objet:
représentants suppléants de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
suppleant
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Philippe BAROIS
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur général du CNRS
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jacques CREMER
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 2°" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Gérard MONTAROU
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 1% classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Christian DEVAUX
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Arnold MIGUS
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: François PELLEGRINO
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 2°" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Marc DRILLON
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 2°" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Thomas BOR AUD
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 2°" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Ammold MIGUS
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Maria ESTEBAN
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 2°" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Sylvie DUFOUR
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 1°"° classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Béatrice BISCANS
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des directeurs de recherche
Directeur de recherche de 1°" classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Brigitte BACROIX
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur général du CNRS
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Simone BATEMAN
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche de 1° classe
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Josette GARNIER
Objet:
représentants titulaires de l'administration à la commission administrative paritaire des chargés de recherche
Directeur de recherche classe exceptionnelle
Groupe:
date_debut="2009-02-01"
nomination
01 Juillet 201001/07/2010
De: Arnold MIGUS
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le Avi { api
Le Directeur Gé + ral du LS
Groupe:
charge
01 Juillet 201001/07/2010
De: Vi SP
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le 4 avr 2v0û
Le Directeur Général du CNRS
4
Groupe:
charge
01 Juillet 201001/07/2010
De: Arnold MIGUS
Objet:
l'exécution de la présente décision qui
Fait à Paris, le 4 avr 2v0û
Le Directeur Général du CNRS
4
Groupe:
charge
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean Yves Marion
de
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean Yves Marion
Professeur des Universités
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Julie Buquet
Technicienne CNRS
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Isabelle Blanchard
Responsable de la cellule de gestion de l'unité, Ingénieur d'études INRIA
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Isabelle Blanchard
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Françoise Simonot
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Fatiha ALABAU-BOUSSOUIRA
Directrice groupement de recherche n° 3362
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Hervé DE KERRET
Directeur de l'unité mixte de service n° 3263
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Julie Buquet
Objet:
Technicienne CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Isabelle Blanchard
Objet:
Responsable de la cellule de gestion de l'unité, Ingénieur d'études INRIA et à
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean Yves Marion
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Françoise Simonot
Objet:
Professeur des Universités, à
professeur
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Karl TOMBRE
Directeur par intérim de l'unité mixte de recherche n° 7503
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Laurent Michot
Objet:
Directeur de recherche CNRS aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Fabien Thomas
Objet:
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Fabien THOMAS
Directeur de l'unité mixte de recherche n° 7569
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Nicolas POLLET
CR au CNRS
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Nicolas POLLET
Objet:
CR au CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Loup FAULON
directeur de l'unité UPS 3201
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Véronique THIEBAUT
Objet:
Technicienne CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1”
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Hélène Schneider
Objet:
Maître de conférences des universités classe normale et à
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Isabelle DRAELANTS
directrice de l'équipe de recherche labellisée n°7229
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-Christophe Foltete
Objet:
Professeur des universités
aux fins
mentionnées à l'article 1”
professeur
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Serge ORMAUX
directeur de l'unité mixte de recherche n°6049
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Vincent Giordano
directeur de recherche CNRS, du département Temps-Fréquence
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1” et dans la limite de 4 000 €
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Richard Ferriere
Directeur de recherche CNRS, du département Optique PM Duffieux
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1” et dans la limite de 4 000 €
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Delphine Travaglini
Technicienne CNRS de classe supérieure, du département Mécanique appliquée R. Chaleat
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1” et dans la limite de 4 000 €
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Isabelle Gabet
Assistant Ingénieur ENSMM
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1” et dans la limite de 4 000 €
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Marie Cécile Péra
Professeur des universités, du département ENISYS (site de Technome Belfort)
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1” et dans la limite de 4 000 € à Mesdames Cathy Meunier, Maître de conférences classe normale, du département ENISYS (site de Montbéliard) et
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Nathalie Grosjean
ingénieur d'études CNRS, administrateur de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1°
Objet:
dans la limite de 4000 €
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Michel DÉLABACHELERIE
Directeur de l'unité mixte de recherche n° 6174
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Georges DURRY
Directeur de l'unité mixte de recherche n° 6089
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Arnaud Lieury
Objet:
Ingénieur d'études, administrateur-gestionnaire de l'unité aux fins
mentionnées à l'article 4e
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Janos Sapi
Objet:
Professeur des Universités, directeur adjoint de l'unité, et à
professeur
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Xavier COQUERET
Directeur de l'unité mixte de recherche n° 6229
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Marie-Odile Ponthier
Objet:
Technicienne CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1°'
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Bruno SUCHAUT
Directeur de l'unité mixte de recherche n° 5225
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Thierry Rigaud
Objet:
Directeur de recherche CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Jean-François Deconinck
Objet:
Professeur des universités, et à
professeur
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010
De: Pascal NEIGE
Directeur de l'unité mixte de recherche n° 5561
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201001/07/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.