01 Juillet 2016

De: Myriam CHEVRON
secrétaire administratif
Objet:
à compter du 1 er juillet 2016, régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Remplace:Mme Sarah BRUALLA-CROUZET
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Luc Belot
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Rapporteurs
à l'Assemblée nationale
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Christophe-André Frassa
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Rapporteurs
au Sénat
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Dominique Raimbourg
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Président
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Catherine Troendlé
Objet:
membres de la Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique
Vice-présidente
Groupe:
parlement="Commission mixte paritaire"
commission_parlementaire="Commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi pour une République numérique"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chantal Berthelot
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Christian Bataille
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Christian Bataille
Objet:
Développement durable
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission du Développement durable (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chantal Berthelot
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bernard Boët
directeur général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à la gestion des agents publics détachés ou mis à la disposition de l'Autorité, au recrutement et à la gestion du personnel contractuel de l'Autorité, à l'exercice de la fonction de pouvoir adjudicateur pour l'application du code des marchés publics, à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Autorité, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'Autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Baptiste Menguy
responsable auprès du directeur général du département chargé de la gestion des ressources humaines
Objet:
au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à la gestion des agents publics détachés ou mis à la disposition de l'Autorité, au recrutement et à la gestion du personnel contractuel de l'Autorité, à l'exercice de la fonction de pouvoir adjudicateur pour l'application du code des marchés publics, à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Autorité, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'Autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Michaël Christophe
chargé de mission auprès du président, ou à
Objet:
au nom du président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne, tous actes relatifs à la gestion des agents publics détachés ou mis à la disposition de l'Autorité, au recrutement et à la gestion du personnel contractuel de l'Autorité, à l'exercice de la fonction de pouvoir adjudicateur pour l'application du code des marchés publics, à l'engagement et à l'ordonnancement des dépenses et des recettes de l'Autorité, ainsi que toutes pièces et tous documents comptables et financiers relatifs au fonctionnement de l'Autorité
Groupe:
autorite_delegation="Président de l'Autorité de régulation des jeux en ligne"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Rémy SCHWARTZ
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Pierre SUEUR
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bernard SAUGEY
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: François PILLET
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Alain FOUCHÉ
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Yves DÉTRAIGNE
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: François-Noël BUFFET
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Alain ANZIANI
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Luc WARSMANN
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Dominique RAIMBOURG
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pierre MOREL-A-L'HUISSIER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Yves LE BOUILLONNEC
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Philippe HOUILLON
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Francis HILLMEYER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Yves CAULLET
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Philippe BIES
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Alain MÉNÉMÉNIS
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Edmond HONORAT
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par le Conseil d'Etat
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Catherine TROENDLÉ
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bariza KHIARI
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jacqueline GOURAULT
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Catherine Dl FOLCO
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Josette DURRIEU
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par le Sénat
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Nathalie NIESON
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Françoise DESCAMPS-CROSNIER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Valérie CORRE
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marie-Françoise BECHTEL
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par l'Assemblée nationale
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Claude MARIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Procureur général
Groupe:
magistrat="Procureur"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Claude SOULIER
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Premier avocat général
X
Directeur des services de greffe judiciaires et secrétaire général
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Philippe LAGAUCHE
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Premier avocat général
X
Avocat général
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Claire MARCADEUX
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Premier avocat général
X
Directeur de greffe
Groupe:
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Claude TRUPIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre suppléant
Groupe:
cour_comptes
suppleant
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Monique SALIOU
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Laurence FRADIN
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour des comptes
membre titulaire
Groupe:
cour_comptes
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jacques RAYBAUD
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pierre MOREAU
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Ingrid ANDRICH
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gilles STRAEHLI
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Didier BEAUVAIS
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Yves MONFORT
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Alain FOULQUIÉ
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Pierre ZANOTO
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Claude BELLENGER
membre suppléant, président suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Martine RACT MADOUX
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Président élu par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Martine RACT MADOUX
juge titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jeannine DEPOMMIER
juge suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Danièle CARON
membre suppléant, président suppléant
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Nicole BURKEL
juge titulaire
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Formation de jugement
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Françoise CANIVET
membre titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission des requêtes
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Janine DRAI
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
membre titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Claude NOCQUET
membre titulaire, président
Objet:
membre de la Cour de justice de la République au 23 juin 2016
Commission d'instruction
Membres élus par la Cour de cassation
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Catherine THEVES
Objet:
conseillère emploi et formation dans les métiers du sport, au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Christine JULIEN
Objet:
conseillère emploi et formation dans les métiers du sport, au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des sports
date_debut="2016-07-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Juillet 201601/07/2016
De: Christine JULIEN
conseillère technique et pédagogique supérieure hors classe
Objet:
inspectrice générale de la jeunesse et des sports de 2e classe
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
inspecteur_general="Jeunesse et des sports"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Xavier MAROTEL
administrateur civil, adjoint à la cheffe du bureau de l'encadrement supérieur à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Objet:
pour siéger
membre suppléant du directeur général de l'administration et de la fonction publique au Conseil supérieur des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
suppleant
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Combot (Michel)
Objet:
membre titulaire
Remplace:M. Le Mouël (Yves)
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Fabès (Yann)
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de création industrielle
Groupe:
ecole
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marina SALVEMINI
attachée d'administration de l'Etat
Objet:
liquidateur de l'Agence française d'information et de communication agricole et rurale
Groupe:
date_debut="2016-07-01"
duree="trois mois"
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pierre DEBROCK
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III), auprès du médiateur des relations commerciales agricoles
médiateur délégué
Groupe:
date_debut="2016-07-19"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Juillet 201601/07/2016
De: Hélène BEAUCARDET
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur - unité départementale des Bouches-du-Rhône
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-07-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: Véronique CARRE
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale de l'Essonne
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-07-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: Corinne HUET
inspectrice du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Normandie, unité départementale du Calvados
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-07-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marie-Noëlle MARIGNIER
inspectrice du travail, en fonction à l'Institut nationale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-07-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: DARRACQ Larissa
inspectrice du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale de Paris
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-07-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: BILLEBEAU Nadège
inspectrice du travail, en fonction à direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-07-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: Michèle DELAS
inspectrice du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale de Paris
Objet:
au grade de directrice adjointe du travail
date_debut="2016-06-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: Didier CAROFF
directeur adjoint du travail, en fonction à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale du Val-d'Oise
Objet:
au grade de directeur du travail
date_debut="2016-08-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: Yann-Gaël JAFFRE
inspecteur du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Ile-de-France, unité départementale des Yvelines
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2016-01-01"
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: Xavier Libert
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="2016-08-10"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Charon (Andréa, Nadia)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Tétart (Camille, Laure)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Magalhaes (Eloïse-Alexandra, Sonia, Anastassia)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Daeschler (Ingrid-Marie, Alice, Blanche, Félicité)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bouchet (Nolvène)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Philippot (Richard)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
précité
Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bazillier (Gaëtan, Raymond, Maurice)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
précité
Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Timar (Alexandre, José)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
b) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Granello (Cédric, Ellen, Mathieu)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
b) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Ribstein (Jérémy, Jacques)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mammasse (Lyes)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chapotel (Olivier, Bruno, Jean)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Vella (Dorian, Jean)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Tournaire (Sébastien, Mathieu)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Taveau (Antoine, Sébastien)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Séjournant--Sirault (Vincent, Oscar, Julien)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Sirieys (Thibault, Qentin)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pubert (Alexandre, François, Jean-Pierre)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Provost (William, Gabriel, Auguste)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pouard (Kévin, Souksakone)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Peyret (Guillaume)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Olympie (Gwendal, Riwan)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Miché (Alexandre, André, Yvan)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lévêque (Adrien, Pierre, Valentin)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lozoya (Arnaud, Marc)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Letellier (Lucas, Henri, Jean)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Krommer (Alexandre, Léo)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Guérin (Victor, Camille)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chartaud (Fabio, Damien, Guillaume)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Boëx (Justin, Serge)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bonnot (Etienne, Michel, Denis)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Blanvilain (Baptiste, Jean-Luc)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Arthenay (Florian, Patrick)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Burigana (Nadège, Michèle, Suzanne)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
b) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marie (Manon, Christine, Anne-Sophie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Duriez (Séverine, Marcelle, Josette)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Blain (Bérénice, Eloïse)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
précité et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Vrac (Audrey, Véronique, Stéphanie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Vitte-Rouby (Alexia)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Valliot (Claire, Ambre)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Tournelle (Mariane, Manon, Mathilde)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Syniec (Claire, Michelle)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Simao (Marion, Lydie, Alice)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Sadoun (Solène, Sara)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Roque (Léa, Anna)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Romand (Magali, Florence)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Rihet (Manon, Nathalie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Richard (Agnès, Lucie, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Provost (Julie, Sabrina, Denise)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Prieur (Philippine, Renée, Josiane)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Plouzennec (Caroline, Martine, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Plante (Hélène, Héloïse, Mathilde)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Piovan (Aurélie, Marguerite)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pietrucci (Margot, Claude, Marie-Ange)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pernot (Cassandre, Adeline, Isabelle)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mégret (Anaëlle, Jacqueline, Ghislaine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Murlin (Manon, Célia)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Monfort (Gaïd, Marie, Isabelle)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Meriglier (Johanna, Marie-Claude, Anne)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Merieult (Louise, Juliette, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Menou (Jeanne)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mecca (Clara)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Martin (Morgane, Louise, Lyliane)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Manneveau (Elodie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mallet (Aude, Christine, Aline)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Malgorn (Lea)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Leprettre (Lisa, Liliane, Simone)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Legout (Clémence, Cyrielle, Christène)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lefèvre (Charlotte, Salomé, Elodie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Leclerc (Orlane)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lebleu (Pauline, Charlotte)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Le Duff (Marie, Andrée)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Le Belz (Romane, Axelle)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lastère (Chloé, Lise)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lannoy (Perrine, Julie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lamzouri (Saphia)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Labat (Marine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jupon (Angèle, Frédérique, Zoé)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Hetier (Manon, Delphine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gué (Quiterie, Marie, Jacqueline Odile)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gaillard (Sandra, Laurence, Fanny)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Flottet (Angie, Bénédicte)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Etcheverria (Jeanne, Danielle)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Dupont (Louise, Marie, Elisabeth)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Dheilly (Victoria, Joséphine)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Delbrel (Amandine, Bénédicte)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Del Campo (Pauline, Maëlle)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Debove (Océane, Naomie, Mélanie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: De Oliveira (Laurie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Daubos (Alys, Sibyl, Scipia)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Colin (Chloé, Danièle, Thérèse)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Claude (Alexia, Madeleine, Elisabeth)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chouieb (Safia)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chemin (Annelise)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Caron (Céline, Marie, Louise)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bourdette (Clara, Lucille)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Barrère (Mathilde, Fanny, Elisabeth)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Autret (Léa, Rachel, Lucie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Auguet (Emma)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Audebert de la Pinsonie (Suzanne, Alice, Thérèse, Marie)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Artières (Caroline, Elfi)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Arthaud (Tori, Patricia)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Artalle (Mélissa)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Apoux (Sarah)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Aléssio (Anaëlle, Joanna)
Objet:
sur les listes complémentaires
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le décret du
13 février 2007
précité
Groupe:
inscription
01 Juillet 201601/07/2016
De: Raobijaona (Manitriniaina)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pal (Iulian-Daniel)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gouiffes (Camille, Emmanuelle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Kasmi (Yacine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gela-Gueye (Aboudou)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
b) Militaires non-officiers de la légion étrangère
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pothevin (Guillaume, Thomas)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
a) Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Helary (Simon, Edern, Albert)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
a) Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Cudejko (Julien, Romain, Robert)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
3. Candidats relevant de l'arrêté du
23 février 2016
relatif au concours militaire d'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier pour le personnel militaire de la légion étrangère et de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
a) Militaires non-officiers de la brigade des sapeurs-pompiers de Paris
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Zecchin (Léo, Joon, Ho)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Vigier (Pierre, Emile, Gérard)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Reynaud (Robin, Cédric)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Ravel (Valentin, Eric)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mounier (Florian, Jérémy)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Michaud (Julien, Benjamin, Michel)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mestre (Tristan, Jean, Nicolas)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Masaracchio (Marvin)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Martin (Gautier)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jouteux (Noé)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jacquet (Guillaume, Dominique, Jean-Patrice, Emile)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Escribano-Jovert (Jean-Michel, Patrick, Pierre)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Dettori (Julien, Claude, Jean)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Cormier (Tom, Gabriel, Henri)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Collin (Joris, Jean, Raymond)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Auliac (Joris, François, Paul)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Xuereb (Marie, Gabrielle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Vizier (Juliette, Charlotte)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Vignes (Sophie, Marie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Victorien dit Richard (Eva, Céline, Frédérique)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Vaslet (Marine, Chloé)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Trousson-Debaisieux (Orlane, Nadine, Léonie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Touin (Lucie, Marine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Scheerlinck (Laura, Frédérique)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Peureux (Ophélie, Annie, Evelyne)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Perro-Gueffier (Emilie, Denise, Paulette)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Nolent (Cassandre, Valentine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
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admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mérilleau (Clémence)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mulon (Amandine, Francine, Madeleine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mebarkia (Inès, Aïcha)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marin (Valentine, Nicole, Lucette, Marie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marcos (Audrey)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lemaire (Olivia, Marie-Pierre)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lebreton (Clémence, Janine, Danielle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Le Corre (Pauline, Charlotte, Emeline)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Lasné du Colombier (Christine, Françoise, Marie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Laguette (Fanny)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Hubert (Bérénice, Hélène, Cécile)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Hamard (Déborah, Lucie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Guyot (Aurélie, Anne, Lilianne)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gouvary (Orlanne, Thérèse, Hélène)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gaymard (Amandine, Charlotte, Odette, Josette)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Diaf (Yousra)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Demeret (Marie, Audrey)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Delolme (Julie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Delaine (Coralie, Monique, Geneviève)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
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01 Juillet 201601/07/2016
De: Declerck (Noémie, Nicole, Luisa)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Daures (Florine, Claire)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Cosson (Pauline, Marie, Alice)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Collin (Ophélie, Guylaine, Léone, Marie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Chaleyssin (Julie, Patricia, Joëlle)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Castagna (Julie)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Cappelleti (Wendy)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Candelier (Astrid, Claire, Marie, Henda)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bonnet (Sabrina, Cathia)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Beau (Sabine, Véronique, Daniel)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Baron (Elise, Josephine, Anne)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Barbe (Lisa, Charline, Justine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Baffreau (Anne-Charlotte, Claudie, Pascale)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Antic (Océane, Jacqueline, Odile)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Andreau (Manon, Anaïs)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
1. Candidats titulaires du baccalauréat, ou d'un titre ou diplôme classé au moins au niveau IV, ou d'une qualification reconnue comme équivalente à l'un de ces titres ou diplômes dans les conditions fixées par le
décret n° 2007-196 du
13 février 2007
modifié relatif aux équivalences de diplômes requises pour se présenter aux concours d'accès aux corps et cadres d'emploi de la fonction publique :
Groupe:
concours
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Renouvel (Kévin, Jérémy, Benjamin)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
c) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gauttier (Baptiste, Marie, Emmanuel)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
b) Militaires non-officiers de la marine nationale
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Yvinec (Damien, Jean, François)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Neny (Vincent, André, Jacques)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Leneutre (Gaëlle, Suzanne, Micheline)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
d) Militaires non-officiers du service de santé des armées
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Abda (Amel)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
d) Militaires non-officiers du service de santé des armées
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Louis (Paloma)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
c) Militaires non-officiers de l'armée de l'air
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Zuselli (Alexine, Paule, Madeleine)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
b) Militaires non-officiers de la marine nationale
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marois (Estelle, Hélène, Lucienne)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Aymerich (Margaux)
Objet:
candidats
(par ordre de mérite)
2. Candidats militaires non-officiers âgés de trente-deux ans au plus, titulaires soit de l'un des diplômes
mentionnés au 1° de l'article 2 de l'arrêté du
15 février 2016
relatif aux concours d'admission à l'école du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire
a) Militaires non-officiers de l'armée de terre
Groupe:
concours
ecole="École du personnel paramédical des armées et à l'accès à la formation au diplôme d'Etat d'infirmier et réunissant au minimum trois ans de service militaire, soit du diplôme d'Etat d'aide-soignant et justifiant au minimum de trois ans d'exercice en cette qualité et de cinq ans de service militaire"
admission
01 Juillet 201601/07/2016
De: Ansberque (Gilbert)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur de la fonction militaire
au sein du service des statuts et de la réglementation des ressources humaines militaires et civiles de la direction des ressources humaines du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2016-07-26"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Juillet 201601/07/2016
De: Cournil (Michel)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
adjoint militaire au délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection pour les installations et activités intéressant la défense
date_debut="2016-07-01"
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Serge Guérin
Objet:
personnalité qualifiée
Remplace:M. Bruno Vellas
Groupe:
personnalite_qualifiee
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Christian Dufour
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III) auprès du secrétaire général des ministères économiques et financiers, en charge de l'animation du service du haut fonctionnaire de défense et de sécurité
Groupe:
duree="neuf mois"
haut_fonctionnaire_defense_securite
renouvellement
01 Juillet 201601/07/2016
De: Didier BLUTEAU
administrateur des finances publiques adjoint de 6e échelon, affecté dans le département des Vosges
Objet:
administrateur des finances publiques, classé au 4e échelon de ce grade et affecté dans le département de l'Ardèche
Groupe:
promotion
01 Juillet 201601/07/2016
De: Jean-Loup SALZMANN
président de la conférence des présidents d'université
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mathias BERNARD
président de l'université Clermont 2-Blaise Pascal
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
membre titulaire
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Emmanuel ROUX
président de l'université de Nîmes, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gilles ROUSSEL
président de l'université de Paris-Est Marne-la-Vallée
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants des présidents ou directeurs d'établissements d'enseignement supérieur
dont un titulaire et un suppléant représentant les établissements privés
Remplace:M. Pierre SINEUX
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Sophie BEJEAN
professeure des universités
Objet:
présidente du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Colas DURRLEMAN
directeur de projet chargé de l'action territoriale à la direction de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants de l'Etat
c) Au titre du ministre chargé du logement
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Nicolas HENGY
chef du bureau en charge de la mission interministérielle recherche et enseignement supérieur (3 MIRES) à la direction du budget
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants de l'Etat
b) Au titre du ministre chargé du budget
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Guillaume GAUBERT
directeur des affaires financières
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants de l'Etat
a) Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Elsa SCHALCK
vice-présidente du conseil régional d'Alsace-Champagne-Ardenne-Lorraine
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Anne BESNIER
vice-présidente du conseil régional de Centre Val de Loire, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants de l'Association des maires de France et de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Danielle METZEN
adjointe à la sous-directrice des professions sociales, de l'emploi et des territoires à la direction générale de la cohésion sociale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants de l'Etat
d) Au titre du ministre chargé des affaires sociales
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Simone BONNAFOUS
directrice générale de l'enseignement supérieur et de l'insertion professionnelle, vice-présidente du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires et scolaires
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants de l'Etat
a) Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Anne-Hélène BOUILLON
sous-directrice du budget de la mission recherche et enseignement supérieur à la direction des affaires financières, suppléante
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national des œuvres universitaires
représentants de l'Etat
a) Au titre du ministre chargé de l'enseignement supérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Philippe ROGIER
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directeur de l'intégration des démarches de développement durable dans les politiques publiques
au sein du Commissariat général au développement durable, à l'administration centrale du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, en charge des relations internationales sur le climat
Groupe:
date_debut="2016-07-23"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Juillet 201601/07/2016
De: Charles Fournier
vice-président du conseil régional de Centre-Val de Loire
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Agnès Rampal
conseillère régionale de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Objet:
membres de la Commission nationale du débat public
sur proposition de l'Association des régions de France
Groupe:
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Nicolas Séjour
Objet:
conseiller discours, études et prospective
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Juillet 201601/07/2016
De: François ALABRUNE
ministre plénipotentiaire de 2e classe, directeur des affaires juridiques du ministère des affaires étrangères et du développement international
Objet:
pour faire partie de la Cour permanente d'arbitrage de La Haye pour une période de six années
Groupe:
désignation
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marie-France CAZALERE
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Office national des forêts
représentant du Premier ministre
Remplace:M. Philippe VINÇON
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201601/07/2016
De: Fabien PEREIRA
directeur départemental de la cohésion sociale de la Loire-Atlantique
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2016-07-01"
duree="deux ans"
renouvellement
01 Juillet 201601/07/2016
De: Louis ESPIAU
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de Tarn-et-Garonne
Objet:
dans leurs fonctions
date_debut="2016-06-21"
duree="trois ans"
renouvellement
01 Juillet 201601/07/2016
De: Robert
Objet:
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Victoria Terziyan
Objet:
Technicienne et à
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Marc Baaden
directeur de l'unité UPR9080
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Olivier LECLERC
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Mathieu DISANT
directeur de l'unité UMR5137
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Olivier BERTRAND
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Rémi GERVAIS
Objet:
Directeur Adjoint, à
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Laurent
Objet:
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Joël BIARD
Objet:
Professeur des
professeur
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Yann VAXES
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Martine QUESSADA
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Liva RALAIVOLA directeur de l'unité UMR7279
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Yvan SIX
Objet:
chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Samir ZARD
directeur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Samir ZARD
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Yvan SIX
Objet:
chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Laurent EL KAÏM
directeur de l'unité UMR7652
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Gérard Thouzeau
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Pierre Boudry
directeur de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Anne-Sophie Podeur
assistante ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Anne Lebourges Dhaussy
ingénieure de recherche de 2e classe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Geneviève FOURNIER
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistante de prévention (AP)
ACMO / d'AP, DECIDE , Article 1427: |!
cessation de fonction
01 Juillet 201601/07/2016
De: Geneviève FOURNIER
dans l'unité du CNRS UMR7216
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) / d'assistante de prévention (AP)
date_debut="2016-07-01"
cessation de fonction
01 Juillet 201601/07/2016
De: Vincent Chambarlhac
Objet:
maître de conférences à l'Université de Bourgogne, Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Bernard Tillier directeur de l'unité UMR
7366
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Patrice BELLOT
Objet:
professeur des universités, directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Frédéric BECHET
directeur de l'unité FR3513
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Vincent Chambarlhac
maître de conférences à l'Université de Bourgogne, Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016
De: Hervé Montigaud
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
01 Juillet 201601/07/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.