01 Juillet 2017

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Paul-André TRAMIER
administrateur du Comité national olympique et sportif français
Objet:
membre du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
représentant du mouvement sportif
Remplace:M. Jean-Jacques MULOT
Groupe:
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Nicolas BELLOIR
président de la Fédération française de roller sports
Objet:
président du comité de programmation du Centre national pour le développement du sport
Remplace:M. Paul-André TRAMIER
Groupe:
president
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Chantal de SINGLY
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
directrice du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Dimitri GRYGOWSKI
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
directeur adjoint de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Pierre DANTIN
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
conseiller spécial chargé de la candidature olympique et paralympique, du sport et de la santé, du sport de haut niveau et du sport professionnel
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Bruno GARES
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
conseiller en charge du développement de la pratique sportive, de la formation et des établissements
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Arnaud NGATCHA
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
conseiller communication et stratégie, partenariats, lutte contre les discriminations
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Amaury BODIN
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
conseiller chargé de la candidature olympique et paralympique, des grands événements et des grands équipements
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Mélanie BRANCO
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
conseillère presse
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Stéphanie MARINGE
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
conseillère parlementaire, chargée des discours
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Sylvie LE MAUX
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
conseillère auprès de la ministre chargée de l'international, de la francophonie et des relations avec les entreprises
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Guillaume MACHER
Objet:
au cabinet de la ministre des sports
chef de cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Nicolas BROBAND
administrateur civil, adjoint au chef du bureau des transports de la direction du budget
Objet:
membre de la commission intergouvernementale pour la préparation de la réalisation d'une liaison ferroviaire à grande vitesse entre Lyon et Turin
suppléant du représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Mehdi AOUAT
Groupe:
suppleant
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Hugues ARZAL
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Service à la personne de La Réunion »
Remplace:Mme Régine BRIVADIS-DESSAGNE
Groupe:
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Cyrille COHEN
administrateur des douanes et droits indirects à la cellule contrôle de gestion (CCG) à la direction générale des douanes et droits indirects à Montreuil
Objet:
administrateur des douanes et droits indirects à la direction des opérations douanières (DOD) à Ivry-sur-Seine (DNRED)
directeur de la DOD
Remplace:M. Erwan GUILMIN
Groupe:
date_debut="2017-07-01"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Patricia BLANCHARD-BOUVELOT
Objet:
conseillère communication et presse au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Ilham MONTACER
Objet:
cheffe de cabinet, conseillère auprès du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Bruno GODET
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
conseiller affaires réservées
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Amélie LE FLOCH
Objet:
au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
cheffe de cabinet adjointe, conseillère parlementaire
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Zinsou-Derlin (Lionel)
président de la société des amis du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Weil (François)
conseiller d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Mariani-Ducray (Francine)
conseillère d'Etat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Diagne (Anne)
donatrice du musée du quai Branly - Jacques Chirac
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Etablissement public du musée du quai Branly - Jacques Chirac
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Ambre Cerny
Objet:
cheffe adjointe de cabinet, conseillère parlementaire
Groupe:
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Jeanne Guesdon
Objet:
cheffe adjointe de cabinet
Groupe:
date_debut="2017-07-03"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
cessation de fonction
01 Juillet 201701/07/2017
De: de Rengervé (Emmanuel)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
c) Représentant des auteurs
Pour le Syndicat national des auteurs compositeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Vander Heym (Rémi)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des professionnels du spectacle et des activités culturelles (SYNPTAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Vié (Michel)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes musiciens (SNAM-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Navarro (Serge)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Louet (Pascal)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes chefs d'orchestre professionnels de variétés et arrangeurs (SNACOPVA CFE-CGC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Kacel (Karim)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour le Syndicat français des artistes-interprètes (SFA-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Fouqueray (Denys)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour le Syndicat français des artistes-interprètes (SFA-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Gautier (Philippe)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Dahan (Gérard)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour la Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel et de la presse Force ouvrière (FASAP-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Bernard (Jean-Luc)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour la Fédération des syndicats des arts, des spectacles, de l'audiovisuel et de la presse Force ouvrière (FASAP-FO)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Fontanarava (René)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour la Fédération communication conseil culture (F3C-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Sotiras (Luc)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des scènes publiques (SNSP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Lefeivre (Michel)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des scènes publiques (SNSP)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Saint-Dizier (Frédéric)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Petit (Gilles)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Gaurichon (Luc)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Bernardin (Pascal)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Fontanel (Roger)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Dumond (Dominique)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (SNES)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Chapelon (Philippe)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entrepreneurs de spectacles (SNES)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Colin (Boris)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat des musiques actuelles (SMA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Boistard (Eric)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat des musiques actuelles (SMA)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Villalon (Olivier)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat des cabarets, music halls, lieux de création (CAMULC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Clerico (Jean-Victor)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat des cabarets, music halls, lieux de création (CAMULC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Losson (Thibaut)
chargé de mission au sein de la délégation à la musique (membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
a) Représentants de la direction générale de la création artistique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Loiseau (Alain)
délégué à la musique (membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
a) Représentants de la direction générale de la création artistique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Pince (Hélène)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
c) Représentant des auteurs
Pour le Syndicat national des auteurs compositeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Sérane (Nathalie)
(membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des professionnels du spectacle et des activités culturelles (SYNPTAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Witjas (Olenka)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour le Syndicat national des artistes musiciens (SNAM-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Barth (Angeline)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour la Fédération nationale des syndicats du spectacle, de l'audiovisuel et de l'action culturelle (FNSAC-CGT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Ferrero Bensimon (Chantal)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
b) Représentants des salariés
Pour la Fédération communication conseil culture (F3C-CFDT)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Huard (Mylène)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Girard (Geneviève)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacles (PRODISS)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Le Breut (Elodie)
(membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants des professions du spectacle de variétés
a) Représentants des entrepreneurs de spectacles
Pour le Syndicat national des entreprises artistiques et culturelles (SYNDEAC)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Phoyu-Yedid (Nicole)
directrice régionale des affaires culturelles des Pays de la Loire (membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
b) Directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Le Clech (Sylvie)
directrice régionale des affaires culturelles de Centre-Val de Loire (membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
b) Directeur régional des affaires culturelles
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Watremez (Marina)
chargée de mission au sein de la délégation à la musique (membre titulaire)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
a) Représentants de la direction générale de la création artistique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Suissa-Elbaz (Pascale)
cheffe du bureau des affaires juridiques (membre suppléant)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
représentants du ministre chargé de la culture
a) Représentants de la direction générale de la création artistique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Metz (Philippe)
directeur de l'association « Music'halle » à Toulouse
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Frutos (Jules)
producteur de spectacles
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Davy (Christophe)
producteur de spectacles, directeur artistique du Festival « Le Printemps de Bourges »
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Séguineau (Malika)
déléguée générale du Syndicat national des producteurs, diffuseurs et salles de spectacle (PRODISS)
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de la chanson, des variétés et du jazz
personnalités qualifiées dans le domaine des spectacles de variétés
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Frédérique Gerardin
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture
conseillère en charge des questions européennes et internationales, de la francophonie et du patrimoine
Groupe:
date_debut="2017-06-26"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Pierre-Emmanuel Lecerf
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture
conseiller en charge du numérique, des industries culturelles et des médias
Groupe:
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Jean-Miguel Pire
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture
conseiller en charge de l'accès à la culture, de l'éducation artistique et culturelle, du livre et de la lecture
Groupe:
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Claire Guillemain
Objet:
au cabinet de la ministre de la culture
conseillère en charge de l'action territoriale, du soutien à la création et aux artistes et des relations sociales
Groupe:
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Bruno VINCENT
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société AREVA SA
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Emmanuel PINEDA
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Pierre FAVREAU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Marc BOGET
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Bernard FLURY-HERARD
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Mathieu WEILL
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé des communications électroniques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Ivan THOMAS
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Matthieu COURANJOU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé de la communication
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Guillaume GIBERT
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé de l'outre-mer
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Patrice BRUDIEU
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé de l'espace
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Sabine DELIGNE
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Aloïs KIRCHNER
ingénieur des mines
Objet:
inspecteur des finances auprès du service de l'inspection générale des finances
Groupe:
date_debut="2017-06-02"
inspecteur_general="Finances"
cessation de fonction
01 Juillet 201701/07/2017
De: FATTAL (Wahid)
né le
1er janvier 1976
à Alep (Syrie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: OUCHATER (Mohammed)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: BENJELLOUN (Mohammed Younes)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: BUI (Van Tung)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: KABSEL THOMBOJ (Théostyphyl Khale)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: REDA (Ahmad)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: KETFI (Chahinez)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: BALOUL (Bouchra) épouse MAHTOUT
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « cardiologie et maladies vasculaires »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: BERRAH Hichem
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: BENAHMED Adam Nacer
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: OUZANI Souad, épouse KADDOUR
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: KABLA Rym
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: MAHJOUB Nadia, épouse ZAIANI
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: BEN SOLTANA, épouse GHORBEL
Mouna
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: MIRI Naouel, épouse TRIGUI
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: BENATMANE Naïma
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: FELLAH Houria, épouse ICHOU
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: MENEZES NEIVA EULALIO Maria Da Conceiçao, épouse HAMOIR
Objet:
en France la profession de pharmacien dans la spécialité « biologie médicale »
en application des dispositions del'article L. 4221-12 du code de la santé publique et des dispositions du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: HADJ AMARA (Nassim)
né le
1er mai 1981
à Tlemcen (Algérie)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: MOUSTAFA (Saleh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: MAZA (Mohammed Adel)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: SABZEVARI (Foroogh)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: OZGUN (Fulya) épouse ROUBEY
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: LELE TAGNE (Nathalie Mariette)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: BOUSALAH (Zineb Nacima)
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « psychiatrie »
en application des dispositions du I del'article L. 4111-2 du code de la santé publique et du IV de l'article 83 de la loi n° 2006-1640 du
21 décembre 2006
de financement de la sécurité sociale pour 2007 modifiée
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: RISCO (Alina-Radiana) épouse Arjocu
Objet:
en France la profession de médecin dans la spécialité « Psychiatrie »
en application des dispositions de l'article L. 4131-1-1 du code de la santé publique, la personne
autorisation
01 Juillet 201701/07/2017
De: François BERTRAND
sous-directeur de l'aménagement durable
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de l'Etablissement public chargé de l'aménagement du secteur IV de Marne-la-Vallée
au titre de l'urbanisme
Groupe:
date_debut="2017-06-12"
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: PARISOT (Carole), épouse REVOIRARD
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Givry (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: FAVRE TAYLAZ (Christian, Jacques, Emile)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Charnay-lès-Chalon (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: HOLDERBACH (Morgan, Ianis, Joël)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Saint-Marcel (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: BEC (Guillaume, Jean, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée JACQUES BEC notaire associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée unipersonnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Pons-de-Thomières (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: BEC (Jacques, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée JACQUES BEC notaire associé d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée unipersonnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Pons-de-Thomières (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
01 Juillet 201701/07/2017
De: HACID (Nabila), épouse RAY
É
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Bernard DURANT et France-Lyne GALY, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Arpajon (Essonne)"
huissier_residence_departement_code="91"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: MARSAC (Christine, Hélène, Andrée, Brigitte)
Objet:
notaire associée
notaire
notaire_residence="Grez-sur-Loing (Seine-et-Marne)"
notaire_residence_departement_code="77"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: VENDRELL (Victor, Jacques)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric DUCOURAU, Jérôme DURON, Philippe LABACHE, Pierre LANDAIS et Alexandre MOREAU-LESPINARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Arcachon (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Jean-Martin JASPERS
administrateur général
Objet:
expert de haut niveau (groupe I), délégué à la stratégie et de la prospective placé sous l'autorité du préfet, secrétaire général du ministère de l'intérieur
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Laurent BUCHAILLAT
sous-directeur de l'administration territoriale à la direction de la modernisation et de l'action territoriale ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Karine DELAMARCHE
sous-directrice de la synthèse et du pilotage budgétaires à la direction de l'évaluation de la performance et des affaires financières et immobilières, ou
Objet:
suppléants permanents du secrétaire général du ministère de l'intérieur au conseil d'administration de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Jean-Pierre SANTANIELLO
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 201701/07/2017
De: Daniel DUBOIS
commissaire général de police
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-16"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Juillet 201701/07/2017
De: Valérie MOULHERAT-MAYEUX
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2018-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Juillet 201701/07/2017
De: Michel ROBQUIN
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Cosne-Cours-sur-Loire
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cosne-Cours-sur-Loire"
sous-prefecture_departement_code="58"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Jean-Christophe BOURSIN
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de la Loire
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Cihem GHARBI
Objet:
au cabinet du porte-parole du Gouvernement
conseillère
Groupe:
cabinet="Porte-parole du Gouvernement"
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Corinne DESFORGES
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
directrice de cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Thomas BRISSON
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
directeur adjoint du cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Mathieu PONTÉCAILLE
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
conseiller pour la communication et la presse
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Catherine PETIT
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
conseillère en charge des droits des femmes
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Amel KEFIF
Objet:
au cabinet de la secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargée de l'égalité entre les femmes et les hommes
cheffe de cabinet
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de l'égalité réelle"
cabinet_ministeriel
grade="Chef"
nomination
01 Juillet 201701/07/2017
De: Arnaud DANJEAN
député européen
Objet:
en application de l'article LO 144 du code électoral susvisé
d'une mission temporaire ayant pour objet le lancement de l'élaboration d'une revue stratégique de défense et de sécurité nationale
Groupe:
charge
01 Juillet 201701/07/2017
De: Guillaume MACHER
chef de cabinet
Objet:
au nom de la ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
01 Juillet 201701/07/2017
De: Chantal de SINGLY
directrice du cabinet, et à
Objet:
au nom de la ministre des sports, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
01 Juillet 201701/07/2017
De: Ilham MONTACER
cheffe de cabinet, conseillère auprès du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
délégation de signature
01 Juillet 201701/07/2017
De: Amélie LE FLOCH
cheffe de cabinet adjointe, conseillère parlementaire au cabinet du ministre de l'agriculture et de l'alimentation
Objet:
au nom du ministre de l'agriculture et de l'alimentation, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'est pas donnée à l'une des personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
cabinet_ministeriel
autorite_delegation="Ministre de l'agriculture et de l'alimentation"
délégation de signature
01 Juillet 201701/07/2017
De: Ahmed Boubeker
Directeurs adjoints, à
Objet:
Messieurs Jean-Yves AUTHIER, Bernard LAHIRE et
délégation de signature
01 Juillet 201701/07/2017
De: Emmanuelle SANTELLI
Objet:
Messieurs Jean-Yves AUTHIER, Bernard LAHIRE et
délégation de signature
01 Juillet 201701/07/2017
De: Alexia RIVAL
Technicienne de la recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
Messieurs Jean-Yves AUTHIER, Bernard LAHIRE et
délégation de signature
01 Juillet 201701/07/2017
De: Bruno MILLY
directeur de l'unité UMR5283
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Juillet 201701/07/2017
De: Vincent DUMAS
Ingénieur d'Etudes
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7299 intitulée Centre Camille Jullian Histoire et archéologie de la Méditerranée, de la Protohistoire à la fin de l'Antiquité
à compter du 01/07/2017
Groupe:
nomination
01 Juillet 201701/07/2017

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.