01 Août 1991

De: Guerard (Bruno)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Remplace:M. Serramalera (Joseph)
Groupe:
date_debut="1991-02-15"
suppleant
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Conte (Pierre)
Objet:
membre suppléant de la commission permanente de ce conseil
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Groupe:
date_debut="1991-04-17"
suppleant
désignation
01 Août 199101/08/1991
De: Bonnet (Jean-François, Marie, Charles)
Objet:
notaire associé
membre de la société Tanguy de Poulpiquet de Brescanvel, Jean-Claude Freschel, Anne Champagne de Labriolle, épouse de Lattre, Henri Fenasse, Pierre Bourdet
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Montier (Vincent)
Objet:
notaire associé
membre de la société Tanguy de Poulpiquet de Brescanvel, Jean-Claude Freschel, Anne Champagne de Labriolle, épouse de Lattre, Henri Fenasse, Pierre Bourdet, Vincent Montier, Jérôme Gautry et Danièle Michel, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
cessation de fonction
01 Août 199101/08/1991
De: Hainsselin (Jean-Louis, Eugène, Amédée)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ducros (Michel, Pierre, Anatole)
notaire
notaire_residence="Nanteuil-le-Haudoin (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Kuhnert (Henri)
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Riviera-Côte d'Azur
Remplace:M. Charpentier (Dominique)
date_debut="1991-08-01"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Pierre Dubois
lieutenant de sapeurs-pompiers volontaire, chef de corps du centre de secours de Charly-sur-Marne (Aisne)
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
01 Août 199101/08/1991
De: de Boysson (Brigitte, Ghislaine, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Penot (Guy, Joseph)
notaire
notaire_residence="Confolens (Charente)"
notaire_residence_departement_code="16"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Filhol (Eric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Claude Fontaine et Philippe Decourcelle, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Angoulême (Charente)"
huissier_residence_departement_code="16"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Milor (Evelyne)
Objet:
médecin inspecteur de la santé, 1re classe, 3e échelon
date_debut="1990-06-01"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Wackenheim (Philippe)
Objet:
médecin inspecteur de la santé, 1re classe, 3e échelon
date_debut="1990-05-01"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Olender (Serge)
docteur
Objet:
médecin inspecteur de la santé, 1re classe, 3e échelon
date_debut="1990-05-01"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Destrem (Yves)
Objet:
membre du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche
au titre des personnalités représentant les grands intérêts nationaux
Fédération des parents d'élèves de l'enseignement public
Membre suppléant
Remplace:Mme Larousse (Marie-José)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Hervé-Bazin (Benoît)
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques
Remplace:M. Pavan (Adolphe)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Nougarou (Philippe)
Objet:
membre suppléant de la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Doffin (Jacques)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Août 199101/08/1991
De: Pilla (Jean-Luc)
Objet:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques
Remplace:M. Daull (Pierre)
Groupe:
désignation
01 Août 199101/08/1991
De: Dell'Accio (Pierre)
Docteur
Objet:
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de médecine du travail
Remplace:M. Pilla (Jean-Luc)
Groupe:
désignation
01 Août 199101/08/1991
De: Alain Vautrin
Objet:
professeur de 1re catégorie à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
Groupe:
date_debut="1991-01-01"
professeur
ecole
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Sulzer (Jean-Richard)
professeur à l'université Paris-IX
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Le Bris (Jean-Pierre)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Campion (Harold)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
II. - Membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: de Calan (Gilles)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Teston (Jean-Claude)
maître de conférences agrégé à l'université Grenoble-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Moussard (Alain)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Gross (Bernard)
professeur à l'université Nancy-II
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Graziani (Don, Joseph)
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Germain (Michel)
professeur à l'université de Dijon
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Dumont (Jacques)
commissaire aux comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Cossin (Jean-Pierre)
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Bardy (Jean-Marc)
magistrat, chef du service juridique de la Commission des opérations de bourse
Objet:
membres du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Hecquart (Jean)
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président du jury de l'examen d'aptitude
commissaire aux comptes
Groupe:
president
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Mocquet (Jean-Marie)
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Poitou-Charentes
Remplace:M. Baggio (Jacques)
date_debut="1991-08-01"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Leduc (Colette)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale
Objet:
à faire valoir ses adroits à la retraite
date_debut="1992-01-06"
a_sa_demande
admission
01 Août 199101/08/1991
De: Lecomte (Guy, Eugène, Georges)
notaire
Carrouges (Orne)
Objet:
attributaire à titre définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
désignation
01 Août 199101/08/1991
De: Gaullier (Jean-Luc, Paul)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Ellier-les-Bois (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
cessation de fonction
01 Août 199101/08/1991
De: Coutant (François, Jean)
Objet:
notaire
Remplace:M. Coutant (Jean, Alain)
notaire
notaire_residence="Castillon-la-Bataille (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Litaize (Gaston)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Lefebvre (Philippe)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Houbart (François-Henri)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Darasse (Xavier)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Chapuis (Michel)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Chapelet (Francis)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Boyer (Jean)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Chasseguet (Marie-José)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Alain (Marie-Claire)
Objet:
en raison de leur compétence
membres de la commission des orgues (non classées orgues historiques) les personnalités suivantes
Groupe:
reconduction
01 Août 199101/08/1991
De: Ressouches (René)
Objet:
délégué régional au tourisme pour la région Pays de la Loire
Remplace:M. Jacquin (Jean-Pierre)
date_debut="1991-08-01"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Christophe Devys
auditeurs de 2e classe au Conseil d'Etat
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Marie-Hélène Mitjavile
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1991-08-01"
nomination
01 Août 199101/08/1991
De: Patricia Gauchon
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et de la modernisation de l'administration
Conseiller technique chargé des relations avec la presse
date_debut="1991-07-01"
cabinet="Ministre de la fonction publique"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Août 199101/08/1991

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.