01 Août 1992

De: Vachet (Gérard)
professeur d'université
Objet:
correcteurs pour les deuxième, troisième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Maurau (Guy)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs pour les deuxième, troisième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Hermitte (Gilles)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
correcteurs pour les deuxième, troisième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Quastana (Jacques)
secrétaire général de préfecture
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Ozenda (Michel)
directeur de cabinet au commissariat général du Plan
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Mendelson (Jean)
conseiller des affaires étrangères
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Maurau (Guy)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Laborde (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Hermitte (Gilles)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Hamard (Gérard)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Gibert (Bruno)
administrateur civil
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Chalvidan (Pierre)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Cahuzac (Francis)
conseiller des chambres régionales des comptes
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Tassi (Philippe)
directeur scientifique
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Stolowy (Hervé)
expert-comptable, professeur associé
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Schlacther (Didier)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Pumain (Denise)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Prévosto (Jacques)
professeur agrégé
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Moneger (Joël)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Mollier (Jean-Yves)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Mikol (Alain)
professeur à la chambre de commerce
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Michel (Joël)
secrétaire des débats à l'Assemblée nationale
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Merllié (Dominique)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Macqueron (Patrice)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Ladous (Régis)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Héran (François)
chargé de recherches
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Grimaldi (Michel)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Foyer (Jacques)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Christine (Marc)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Charbit (Yves)
chargé de recherches
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Bordier (Gérard)
maître de conférences d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Monchambert (Sabine)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Giovacchini (Laurence)
sous-préfet
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Dalmas (Dominique)
inspecteur de l'administration à l'inspection générale de l'administration
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Bachellerie (Christine)
conseiller de tribunal administratif et de cour administrative d'appel
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier les première, deuxième, troisième, quatrième et cinquième épreuves d'admissibilité du concours externe d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Saint-Julien (Thérèse)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Guillemard (Anne-Marie)
professeur d'université
Objet:
correcteurs chargés d'apprécier la sixième épreuve facultative d'admissibilité des concours externe et interne d'entrée à l'Ecole nationale d'administration de 1992
Groupe:
ecole
désignation
01 Août 199201/08/1992
De: Millo (Jean-Louis)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de la coopération et du développement
chargé de mission contractuel
Groupe:
date_debut="1991-09-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Août 199201/08/1992
De: Schub (Bernard)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
auprès de la ville de Mulhouse
administrateur territorial
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1991-05-27"
duree="deux ans"
détachement
01 Août 199201/08/1992
De: Garaint (Patrick)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nantes
Objet:
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance du Havre, second grade, premier groupe
Groupe:
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre, second grade, premier groupe"
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Rouger (Charles)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Alzonne (Aude)"
notaire_residence_departement_code="11"
cessation de fonction
01 Août 199201/08/1992
De: Canal (Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Cheneau (Mireille)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Letendart (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Rogge (Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Hamon (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Mille (Patrick)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Août 199201/08/1992
De: Myriem Mazodier
chef de service
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
01 Août 199201/08/1992
De: Simone Rosenwald
administrateur civil
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
01 Août 199201/08/1992
De: Myriem Mazodier
chef de service, et de
Objet:
à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
délégation de signature
01 Août 199201/08/1992
De: Angotti (Jean-Marie)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du département des Côtes-d'Armor
ingénieur territorial de 1re catégorie, 1re classe
directeur du service départemental de l'agriculture et de l'environnement
Groupe:
date_debut="1991-11-01"
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 199201/08/1992
De: Poucy (Guy)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Constantin (Pierre)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membre titulaire
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Esper (Claudine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine le
1er juillet 1992
réintégration
01 Août 199201/08/1992
De: Esper (Claudine)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
01 Août 199201/08/1992
De: Dupont (Xavier)
administrateur civil affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1992-04-05"
détachement
01 Août 199201/08/1992
De: Genin (Xavier)
Objet:
membre de la société Xavier Genin, Bernard Leseuil et Michel Rambert, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Lyon (Rhône)
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 199201/08/1992
De: Porteron (Hubert)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
par application des dispositions de l'article L. 4 ( 1er) et L. 24 ( 1er), alinéa 1, du code des pensions civiles et militaires de retraite
directeur de 1re classe de 4e échelon à la direction régionale des services pénitentiaires de Paris, affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="1992-11-04"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 199201/08/1992
De: Philippe Grégoire
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Hazael-Massieux (Henri)
administrateur civil en disponibilité, rattaché pour sa gestion au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Groupe:
date_debut="1992-07-15"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Août 199201/08/1992
De: Maire (Cyriaque)
48e bataillon de transmissions, Bordeaux
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
date_debut="1992-02-01"
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Guingouin (Alain)
centre de soutien spécialisé des transmissions no 1
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
Carmille”, Suresnes
date_debut="1992-02-01"
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Marche (Denis)
centre de traitement de l'information, Paris “R
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
date_debut="1992-02-01"
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Grimonprez (Robert)
Ecole supérieure de l'électronique de l'armée de terre, Rennes
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
date_debut="1992-02-01"
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Cabanel (Didier)
établissement de réserve générale du matériel, Pontoise
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
date_debut="1992-02-01"
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Burel (Patrice)
section d'études techniques du matériel, Satory
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
date_debut="1992-02-01"
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Dudezert (Jean-Marc)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
administrateur civil auprès de la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1991-12-01"
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 199201/08/1992
De: Martin (Jacky)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Remplace:Mme Delaval (Francine)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Lemercier (Gérard)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Clerc (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Bruneau (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Olivier (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Mouline (Jean-Claude)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Gomez (Jean-François)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres titulaires
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Doneddu (Michel)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres titulaires
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Cohen (Denis)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Au titre de la représentation des cadres administratifs et techniques
membres titulaires
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Lefevre (Jacques)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Gobbe (André)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Escoffier (Jean-Paul)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Maucourant (Jacqueline)
Objet:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Etilé (René-Louis)
centre de soutien spécialisé des transmissions no 2, Le Kremlin-Bicêtre
Objet:
dans le grade d'inspecteur des services des transmissions
date_debut="1991-10-01"
titularisation
01 Août 199201/08/1992
De: Manoli (Philippe)
Docteur
praticien à temps partiel
Objet:
praticien hospitalier à temps plein au centre hospitalier d'Orange (spécialité Chirurgie polyvalente) avec activité partagée à l'hôpital de Vaison-la-Romaine
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Manoli (Philippe)
Docteur
Objet:
chef du service de chirurgie polyvalente
au titre de l'activité exercée à l'hôpital de Vaison-la-Romaine
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Cohendet (Pierre, Edmond, Jacques)
Objet:
notaire
Remplace:M. Machon (Jean, Gabriel)
notaire
notaire_residence="Montbrison (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Sudre (Bernard, Jean-Louis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Pierre-Georges Narbey et Maud Bernard, notaires, associés d'une société civile professionnelle, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Nancy (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Moati (Sophie)
administrateur civil, rattachée pour sa gestion aux services du Premier ministre
Objet:
auprès de l'Institut national de l'audiovisuel
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1990-04-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Août 199201/08/1992
De: Renaud (Benoît, Jean-Pierre, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Sudre (Bernard, Jean-Louis)
notaire
notaire_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Mille (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 2e classe
sous-prefet
réintégration
01 Août 199201/08/1992
De: Pouzoulet (Jean-Pierre)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Mirande
Objet:
sous-préfet chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Mille (Patrick)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
01 Août 199201/08/1992
De: Viallefont (Gérard)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Sorignet (Alain)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Rotthier (Pascal)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Robert (Joseph)
de Montlas (Yves)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Rivalier (Jean-Louis)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Rigaud (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Pigney (Pol)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Picaud (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Miguet (François)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Mestrude (Jean-Claude)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Le Rousseau (Jean-Yves)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Kuna (Stéphane)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Jaureguy (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Gaillard (Philippe)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Costet (Eric)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Chazel (Georges)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Chastanet (Jean-Paul)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Bonnard (Michel)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Bernard (Roger)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Bardou (Jean-Elie)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Vignat (Béatrice)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Roge Decloitre (Viviane)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Le Pallec (Michèle)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Dollet (Francine)
Objet:
à exercer des vérifications sur pièces et sur place
en application de l'article 54 de la loi de finances no 63-156 du
23 février 1963
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Pruvot (Patrick)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général du comité interministériel de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Piotet (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
secrétaire général du comité interministériel de l'agriculture et de l'alimentation
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 199201/08/1992
De: Levy (Jean-Didier)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'industrie et du commerce extérieur
adjoint au chef du service des énergies à la direction de l'énergie et des matières premières
Groupe:
date_debut="1992-01-01"
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 199201/08/1992
De: Falguières (Odile)
Docteur
Objet:
praticien hospitalier à titre probatoire
au centre hospitalier de Béziers (spécialité Biologie polyvalente)
Groupe:
duree="un an"
nomination
01 Août 199201/08/1992
De: Jean-Pierre Hugues
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Gilles Gemini
administrateur civil, chef du bureau de la gestion du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Alain Boyer
administrateur civil, chef du bureau du management du corps préfectoral et des administrateurs civils
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Anne Boquet
administrateur civil, chargée de la mission Mobilité et débouchés, directement placés sous l'autorité de
Objet:
à signer tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de leurs attributions.”
Groupe:
habilitation
01 Août 199201/08/1992
De: Gilbert Payet
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
01 Août 199201/08/1992
De: Jean-Pierre Hugues
sous-directeurs
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
01 Août 199201/08/1992
De: Jean-Pierre Gioux
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
01 Août 199201/08/1992
De: Bernard Boucault
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions, à l'exception des décrets, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables concernant les affaires des services relevant de leur autorité.”
délégation de signature
01 Août 199201/08/1992

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.