01 Août 1996

De: Boyer
directeur adjoint au centre hospitalier de Créteil
Objet:
Emploi de 2e classe
Poste de directeur
Centre hospitalier de Tonnerre
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Larangé (Alain)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-directeur
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1995-11-21"
détachement
01 Août 199601/08/1996
De: Janin (Guy)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement du Var
Groupe:
date_debut="1996-08-05"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Huon de Kermadec (Dorothée)
administrateur civil
Objet:
sous-directeur dans les services du Premier ministre (direction générale de l'administration et de la fonction publique)
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Fresse (Sylvie)
Lyon
Objet:
à 9 heures. L'admission aux écoles du service de santé des armées n'est définitive qu'après production par
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Vial (Henri, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Triollet (Christophe, C., M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Rabinne (Guy, A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Pugnet (Lionel, G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Michon (Marcel, M.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Lavergne (Régis, H., G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Lacroix (Stéphane, M., B.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: L'Heveder (Eric)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Fin (Philippe, J.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Devigny (François, S., A., P.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Desprès (François, P., A.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Chaudanson (Paul, S.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Chatillon (Xavier, M., M., G.)
Objet:
concours d'admission à l'école de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un institut d'études politiques
CONCOURS 1996
(Classement par ordre de mérite)
Groupe:
concours
ecole="École de formation des officiers de gendarmerie ouvert aux officiers de réserve des trois armées et de la gendarmerie et aux sous-officiers de gendarmerie titulaires d'un diplôme de 2e cycle de l'enseignement supérieur ou d'un diplôme d'un Institut d'études politiques"
admissibilite
01 Août 199601/08/1996
De: Gérard (Alain)
directeur du cabinet du préfet des Deux-Sèvres
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1996-05-15"
titularisation
01 Août 199601/08/1996
De: Boehler (Christine)
directeur du cabinet du préfet du Cher
Objet:
dans leur grade les sous-préfets de 2e classe
date_debut="1996-05-02"
titularisation
01 Août 199601/08/1996
De: Deyber (Alain)
administrateur civil affecté au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
dans le corps des sous-préfets
au titre de la mobilité
date_debut="1996-02-19"
duree="deux ans"
corps="Sous-préfets"
détachement
01 Août 199601/08/1996
De: Dedieu (Maurice)
sous-directeur adjoint de la politique linguistique et éducative au ministère des affaires étrangères
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de statuer sur l'équivalence, pour l'accès au concours de chiffreur du ministère des affaires étrangères, des diplômes autres que ceux exigés au premier alinéa de l'article 44 du décret du
24 avril 1996
susvisé
la façon suivante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 199601/08/1996
De: Laurent (Marie-Eve)
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de statuer sur l'équivalence, pour l'accès au concours de chiffreur du ministère des affaires étrangères, des diplômes autres que ceux exigés au premier alinéa de l'article 44 du décret du
24 avril 1996
susvisé
la façon suivante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 199601/08/1996
De: Laffargue (Michèle)
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de statuer sur l'équivalence, pour l'accès au concours de chiffreur du ministère des affaires étrangères, des diplômes autres que ceux exigés au premier alinéa de l'article 44 du décret du
24 avril 1996
susvisé
la façon suivante
membre suppléant
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 199601/08/1996
De: Jacquemart (Jean-Claude)
chef du bureau des formations en droit, sciences économiques et gestion au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de statuer sur l'équivalence, pour l'accès au concours de chiffreur du ministère des affaires étrangères, des diplômes autres que ceux exigés au premier alinéa de l'article 44 du décret du
24 avril 1996
susvisé
la façon suivante
membre titulaire
Groupe:
composition
01 Août 199601/08/1996
De: Pilhion (Roger)
chargé de mission, sous-directeur de la politique linguistique et éducative au ministère des affaires étrangères, président de la commission
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de statuer sur l'équivalence, pour l'accès au concours de chiffreur du ministère des affaires étrangères, des diplômes autres que ceux exigés au premier alinéa de l'article 44 du décret du
24 avril 1996
susvisé
la façon suivante
Groupe:
composition
01 Août 199601/08/1996
De: de Nucheze (Chantal)
chef du bureau du recrutement et de la formation au ministère de la fonction publique, de la réforme de l'Etat et de la décentralisation
Objet:
Art. 1er. - La commission chargée de statuer sur l'équivalence, pour l'accès au concours de chiffreur du ministère des affaires étrangères, des diplômes autres que ceux exigés au premier alinéa de l'article 44 du décret du
24 avril 1996
susvisé
la façon suivante
membre titulaire
Groupe:
composition
01 Août 199601/08/1996
De: Ville, née Miramont (Suzanne)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché principal de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 199601/08/1996
De: Pouchain (Jean-Louis)
Objet:
membre suppléant du Comité du transport par voie navigable
Remplace:M. Lenoir (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Bonnafy (Bernard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa nomination et de sa titularisation
receveur des finances de 1re catégorie
date_debut="1996-03-01"
corps="Administrateurs civils"
radiation
01 Août 199601/08/1996
De: Xavier Pretot
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date de sa nomination
inspecteur de l'administration à l'inspection générale de l'administration
Groupe:
date_debut="1996-06-21"
inspecteur_general="Administration"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
radiation
01 Août 199601/08/1996
De: Martin (Frédéric)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié du corps des administrateurs civils
date de son intégration dans le corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
date_debut="1996-01-14"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
01 Août 199601/08/1996
De: Villanneau (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe, en disponibilité, rattaché pour sa gestion à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à la Caisse des dépôts et consignations
Groupe:
date_debut="1996-08-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Août 199601/08/1996
De: Schaeffer (Laurent, André)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Schaeffer (Cathia, Lucie, Marie)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Schaeffer (Laurent, André)
Objet:
huissier de justice
huissier
huissier_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
huissier_residence_departement_code="67"
cessation de fonction
01 Août 199601/08/1996
De: Vinassac (Eric)
administrateur civil, placé en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1995-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Août 199601/08/1996
De: Lafon (Michel)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1995-10-02"
détachement
01 Août 199601/08/1996
De: Berthezene (Véronique, Andrée, Jeanne)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Martine Daries, épouse Chavigne, et Philippe Szot, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Daries (Martine, Henriette, Janine, Yvette), épouse Chavigne
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Martine Daries, épouse Chavigne, et Philippe Szot, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Montpellier (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
01 Août 199601/08/1996
De: Cribier (Monique)
agent d'administration de l'aviation civile
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la direction de l'aviation civile Ouest, district aéronautique Basse-Normandie
Remplace:Mme Fosse (Jacqueline)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Pilato (Fabrice, Jean)
capitaine ; 13 ans de services. Tué dans l'accomplissement de son devoir le 7 mai 1996
Objet:
ARMEE ACTIVE
ARMEE DE L'AIR
Au grade de chevalier
Avec effet du
10 mai 1996
Groupe:
legion_honneur
annees_service="13"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Theliot (Agnès), épouse Silvestrini
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Armenier (Bernard)
huissier
huissier_residence="Rochefort-Montagne (Puy-de-Dôme)"
huissier_residence_departement_code="63"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Delzant (Eric)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Objet:
au ministère de l'intérieur
date_debut="1995-10-01"
affectation
01 Août 199601/08/1996
De: Guillet
en service détaché
Objet:
Emploi de 3e classe
Poste d'attaché de direction
Centre hospitalier régional de Metz
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Dupont (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24-1 (1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
attaché d'administration centrale de 10e échelon du ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-10-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 199601/08/1996
De: Sacco
directeur général adjoint audit établissement
Objet:
Emploi de 1re classe
Poste de directeur général
Centre hospitalier régional et universitaire de Rennes
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Dors (Christian)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-02-08"
détachement
01 Août 199601/08/1996
De: Laget (Christophe, Régis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Lafabrie-Raymond (Jean-Patrick)
huissier
huissier_residence="Saint-Macaire (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Lacroix (Gérard)
administrateur civil, affecté au ministère de l'intérieur
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1996-01-04"
détachement
01 Août 199601/08/1996
De:
Thiaudiere
chargé des fonctions d'attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Saint-Aignan
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De:
Tiger
chargé des fonctions d'attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre de repos et de soins de Colmar
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De:
Montagne
chargé des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Centre hospitalier de Valenciennes
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De:
Spinnewyn
en service détaché
Objet:
Emplois de 2e classe
Poste de directeur
Centre hospitalier d'Altkirch
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De:
Piazza-Galle
chargée des fonctions d'attaché de direction audit établissement
Objet:
Emplois de 3e classe
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier d'Alès
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De:
Mennetrier
chargée des fonctions de directeur adjoint audit établissement
Objet:
Emplois de 2e classe
Postes de directeur adjoint
Maternité régionale de Nancy
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Roux
chargé des fonctions de directeur dudit établissement
Objet:
Emploi de 1re classe
Poste de directeur
Centre hospitalier spécialisé d'Etampes
Groupe:
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Berdoues (Pierre)
Objet:
président de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Groupe:
president
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Sentagnes (Dominique)
président-directeur général de la société Electrolyse
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du premier collège
Quatre membres suppléants appartenant au monde industriel
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Sauvaire (Jean-Louis)
président-directeur général de la société Outillage de presse industrie
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du premier collège
Quatre membres suppléants appartenant au monde industriel
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Durepaire (Jacques)
gérant de la société Durepaire
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du premier collège
Quatre membres suppléants appartenant au monde industriel
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Chabin (Jean-Claude)
directeur général de la société Mécalectro
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du premier collège
Quatre membres suppléants appartenant au monde industriel
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Marleix (Jean-Pierre)
conseiller technologique de l'Union des industries mécaniques, électriques et connexes (U.D.I.M.E.C.)
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du deuxième collège
Trois membres suppléants experts dans le domaine du transfert de technologie
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Klere (Jean)
président de l'Institut des corps gras (Iterg)
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du deuxième collège
Trois membres suppléants experts dans le domaine du transfert de technologie
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Chesse (Claude)
directeur d'Innovia
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du deuxième collège
Trois membres suppléants experts dans le domaine du transfert de technologie
Groupe:
duree="trois ans"
suppleant
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Perrotin (Yves)
président de la société Perrotin Automation
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du premier collège
Quatre membres titulaires appartenant au monde industriel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Missakian (Philippe)
président de la société Electronique industrielle et applications
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du premier collège
Quatre membres titulaires appartenant au monde industriel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Caugant (Michel)
président de la société Michel Caugant
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du premier collège
Quatre membres titulaires appartenant au monde industriel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Berdoues (Pierre)
président de la société Berdoues Développement
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du premier collège
Quatre membres titulaires appartenant au monde industriel
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Poudrai (Maurice)
délégué général du centre régional d'innovation et de transfert de technologie Méca
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du deuxième collège
Trois membres titulaires experts dans le domaine du transfert de technologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Moretti (Jean-Claude)
chef de mission (Recherche, enseignement supérieur) au conseil régional de Lorraine
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du deuxième collège
Trois membres titulaires experts dans le domaine du transfert de technologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Le Magnan (Georges)
directeur du centre régional d'innovation et de transfert de technologie, matériaux, dépôts et traitements de surface (C.R.I.T.T.-M.D.T.S.)
Objet:
membres de la Commission nationale de reconnaissance des centres de ressources technologiques
Au titre du deuxième collège
Trois membres titulaires experts dans le domaine du transfert de technologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Août 199601/08/1996
De: Vilain (Denis)
administrateur civil hors classe, placé en disponibilité, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="1996-06-09"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Août 199601/08/1996
De: Duchon-Doris (Jean-Christophe)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller de chambre régionale des comptes auprès du ministère de l'économie et des finances
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="1995-09-01"
duree="deux ans"
détachement
01 Août 199601/08/1996
De: Sapin (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1996-06-22"
réintégration
01 Août 199601/08/1996
De: Sapin (Michel)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au tribunal administratif de Paris
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Paris"
affectation
01 Août 199601/08/1996

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.