01 Août 1999

De: Deguelle (Etienne)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
adjoint du chef du service juridique
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Rodolphe Caparros
caporal de sapeurs-pompiers volontaires, du centre de secours de Cazouls-lès-Béziers (Hérault), d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
01 Août 199901/08/1999
De: Rannou (Patrick, Edgard, Michel)
Objet:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Yves Wetterwald, commissaire-priseur associé, titulaire d'un office de commissaire-priseur
Nice (Alpes-Maritimes)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Piarroux (Renaud)
Objet:
chef du service de parasitologie-mycologie de l'hôpital Jean-Minjoz au centre hospitalier et universitaire de Besançon
Groupe:
date_debut="1999-08-01"
duree="cinq ans"
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Rosenheim (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Remplace:M. Riche (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lièvre (Michel)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Remplace:M. Jaillon (Patrice)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Doucet (Jean)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Suppléants
Remplace:M. Thuilliez (Christian)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Thuilliez (Christian)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Remplace:M. Dupuis (Bernard)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Bouvenot (Gilles)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Deuxième vice-président
Remplace:M. Dupuis (Bernard)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Fourasté (Isabelle)
Objet:
membres de la commission prévue à l'article R. 5140 du code de la santé publique
en raison de leur compétence scientifique dans le domaine de la chimie analytique, de la toxicologie expérimentale, de la pharmacologie clinique, de la pathologie et de la thérapeutique
Titulaires
Remplace:Mme Clair (Geneviève)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Bernard Pays
chef du service des pensions
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat au budget, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat au budget"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Larrieu (Marie-Hélène)
Objet:
à la hors-classe du corps des administrateurs du Conseil économique et social
au titre de l'année 1999
Groupe:
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Cuenca (Marie-Hélène), épouse Larrieu
administrateur de 1re classe du Conseil économique et social, 5e échelon
Objet:
administrateur hors classe du Conseil économique et social, 4e échelon
avec une ancienneté conservée d'un an
Groupe:
date_debut="1999-11-25"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Lacroix (Guillaume)
titulaire
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
représentants du ministre chargé de La Poste
Remplace:Mme Duchesne (Claudine)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Paris (Christian)
Syndicat national des pilotes de ligne (SNPL), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Girard (Jean-Philippe)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Hernio (Jean-Pierre)
Confédération générale du travail (CGT), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Tyteca (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Chesneau (Philippe)
Confédération française des travailleurs chrétiens (CFTC), suppléant
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du deuxième collège
représentants des salariés
sur proposition des syndicats représentatifs au plan national dans le domaine du transport aérien
Remplace:M. Levy (Richard)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Guigue (Valérie)
suppléante
Objet:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes
Au titre du premier collège
représentants du ministre chargé de La Poste
Remplace:M. Fertier-Pottier (Philippe)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Russ (Arnaud)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
aux ingénieurs
qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:
ecole
diplome
01 Août 199901/08/1999
De: Keller (Stéphanie)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale des travaux maritimes
aux ingénieurs
qui ont satisfait aux conditions de scolarité définies par les règlements de l'école
Groupe:
ecole
diplome
01 Août 199901/08/1999
De:
France)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes
566 677-6 Céfazoline Flavelab 1 g, poudre pour solution injectable (IV) en flacon B/10 (laboratoires Flavelab)
inscription
01 Août 199901/08/1999
De:
France)
Objet:
sur la liste des médicaments agréés à l'usage des collectivités et divers services publics les spécialités suivantes
566 677-6 Céfazoline Flavelab 1 g, poudre pour solution injectable (IV) en flacon B/10 (laboratoires Flavelab)
inscription
01 Août 199901/08/1999
De: Anne Berriat
administratrice civile
Objet:
dans la limite des attributions de la délégation interministérielle à la lutte contre le travail illégal et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Hervé Mecheri
délégué, et à
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Danielle Bugeaud-Dorlin
administratrice civile
Objet:
dans la limite de leurs attributions et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets. »
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Bernard Pays
chef du service des pensions
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Pierrard (Marie-Claire)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur de la météorologie de 1re classe
date_debut="1999-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 199901/08/1999
De: Vidon (Benoît)
Objet:
rapporteur près la commission des recours des réfugiés instituée auprès de l'Office français de protection des réfugiés et apatrides
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lévy (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, avec 11 mois 14 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Stefanini (Laurent)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, avec 10 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Carrasco-Saulnier (Norbert)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, avec 10 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Wiet (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 2 ans 7 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Naves (Jean)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 1 an 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Remik-Adim (Odile)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, avec 3 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Le Bihan (Françoise)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 2 ans 7 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Berniau (Maryse)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 1re classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 2 ans 10 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Canova (Jean-Yves, Thierry)
Objet:
notaire
Remplace:M. Goyé (Jean, Bernard, Joseph)
notaire
notaire_residence="Chénérailles (Creuse)"
notaire_residence_departement_code="23"
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Pelissie (Dominique)
adjoint au directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement adjoint
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Dubreuil (Christian)
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Centre national pour l'aménagement des structures des exploitations agricoles (CNASEA)
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Moing (Pierre, Antoine)
Objet:
au titre de l'invalidité non imputable au service
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Brioude, en congé de longue maladie depuis le
20 juin 1996
Groupe:
date_debut="1999-06-20"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 199901/08/1999
De: Lachaume (Robert, Jean)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général d'agronomie au Conseil général d'agronomie
Groupe:
date_debut="1999-09-18"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 199901/08/1999
De: Christian Ferté
Objet:
directeur général de l'établissement public Les Haras nationaux
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Robin (Edmond)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="1999-05-03"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Août 199901/08/1999
De: Rousseau (Emmanuel)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Mostura (Serge)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Bernard (Christian)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 2e échelon, sans ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Amar (Laurent)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 7 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Rhein (François)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 1 an 9 mois 10 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Sivan (Antoine)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 1 an 2 mois 25 jours d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Grandjean (Caroline)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 6 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Maylié (Françoise)
Objet:
au grade de conseiller des affaires étrangères de 2e classe, dans les conditions suivantes
au 1er échelon, avec 1 an 1 mois d'ancienneté conservée dans l'échelon
date_debut="1999-06-01"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Hervé Gosselin
Objet:
sous-directeur des droits des salariés
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Marc Boisnel
Objet:
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Eric Aubry
Objet:
sous-directeur de la négociation collective
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Marie-Christine Blanchard
attachée d'administration centrale
Objet:
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales, toutes décisions relatives à l'ordonnancement des dépenses et aux ordres de mission
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Agnès Jeannet
chef de service
Objet:
dans la limite des attributions de la direction des relations du travail et au nom de la ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Coulibaly (Sarga, Antoine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Concours Physique-chimie (PC)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Poirier (Hundi)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Concours Mathématiques-physique (MP)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Wawresky (Nicolas, Marcel, Marius)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Tallaron (Edouard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Siegfried (Lionel, Francis)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Schaar (Adrien, Julien, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Roques (Fabien, Amaury, Guilhem)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Roche (Xavier, Hervé, Alain)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Ratel (Sébastien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Ponin Ballom (Matthieu, Jacky)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Petit-Etienne (Guillaume, Quentin, Damien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Menudier Sourrouille (François, Jean, Gaël)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Martin (Xavier)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lucas de Couville (Gaëtan, François, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Joubert (Laurent, Henry, Bernhard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Joubert de la Motte (Pascal, Henri, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Henniart (Jean-Baptiste, Guillaume, Olivier)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Guy (Stéphane, Vladimir, Robert)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Guillemet (Fernand, Jacques)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Gervaud (Philippe, Alexandre, Claude)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Frayssignes (Laurent, Xavier, David)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Daniel (Anthony)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Choppin (Denis, Jean-Robert)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Blonce (Alexandre, Lucien, Charles)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Auzias (Emmanuel, Jean-Marie, Eric)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Simon (Nicolas, Daniel, Gérard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Sellen (Alain, Michael, Claude)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Rigot (Julien, François, Emile)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Rico (Benjamin, Jean-Paul)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Pernaudet (Olivier, Bruno)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Mayade (Lionel, Antoine, René)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lavergne (Jérôme, Pascal)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Laffont de Colonges (Olivier, Marie, Bernard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Joye (Daniel, Milan, Lucien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Gérard (Thomas, Antoine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Goubard (François, Pierre, Robert, Wandrille)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Giraud (Thomas, Louis, Pierre)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: De Royer-Dupre (Stéphane, Max)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Daylaud (François, Gilles)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Cocco (Stéphane)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Clerget-Gurnaud (Benoit, Marie, Gabriel)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Bourjaillat (Thibault, Laurent)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Bourdeaux (Guillaume)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Boullier de Branche (Christophe, Michel, Ignace, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Benjamin (François, Joseph, Rajesh)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Van Hemelryck (David, François, Henri)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Sportisse (Julien, David)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Rodary (Thierry, Jean-Loup, Michel, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Peyredieu du Charlat (Antoine, Marie, Amaury)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Pernaudet (Sébastien, Jean-Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Maniere (Iago, Boris)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lys (Pierre-Olivier, Paul, Guy)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Letellier (Vincent, Anthony, Jérôme)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lecomte (Jacques, Jean, Claude, Joël)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Le Boucher d'Hérouville (Paul, Marie, Richard)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Huber (Matthieu, Christophe, Maximilien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Harismendy (Iban, Miguel, Pierre, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Hammerer (Dimitri)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Floch (Aymeric, Xavier)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Escat (Sébastien, Michel, Dominique)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Donnet (Eymeric, Georges, Claude)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Delfieux (Charles)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Delcourt (Jean-Hugues, Louis, Bruno)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: De Ligniville (Christophe, François, Nicolas)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Danguy des Deserts (Gildas)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Cloud (Julien)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Caniotti (Pierre-Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Béal (Alexandre, Marcel, Georges)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Buchdahl (Rémi)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Buard (Olivier, André, Yves)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Brige (Benjamin)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Alvarez (Olivier)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Rovarc'h (Solène, Marie)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lesage-Mathieu (Caroline)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Concours Physique et sciences de l'ingénieur (PSI)
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Prudhon (Adeline)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Nicolas (Aude, Vincente, Emilienne)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lécorché (Nadège, Annabelle)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Humbert (Héloïse, Marie, Dominique)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Callies (Mathilde, Marie, Catherine)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
A titre étranger
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Ribbe (Christine, Fabienne)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Millard (Anne, Agnès)
Objet:
élèves de l'Ecole navale
classés par concours
Groupe:
ecole
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Courbon (Nicolas)
Objet:
au bénéfice du redoublement de leur scolarité les élèves des instituts régionaux d'administration, promotion 1998-1999
Institut régional d'administration de Nantes
Groupe:
admission
01 Août 199901/08/1999
De: Teale (Jean-Philippe)
Objet:
au bénéfice du redoublement de leur scolarité les élèves des instituts régionaux d'administration, promotion 1998-1999
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
admission
01 Août 199901/08/1999
De: Poli (Jacques)
Objet:
au bénéfice du redoublement de leur scolarité les élèves des instituts régionaux d'administration, promotion 1998-1999
Institut régional d'administration de Metz
Groupe:
admission
01 Août 199901/08/1999
De: Flottes (Henri)
Objet:
au bénéfice du redoublement de leur scolarité les élèves des instituts régionaux d'administration, promotion 1998-1999
Institut régional d'administration de Lyon
Groupe:
admission
01 Août 199901/08/1999
De: Coupriaux (Jean-Louis)
élève de l'institut régional d'administration de Nantes, inscrit par le jury sur la liste des élèves non classés
Objet:
épreuves orales des concours d'accès aux corps administratifs de catégorie B énumérés à l'article 27 du décret no 84-588 du
10 juillet 1984
modifié relatif aux instituts régionaux d'administration
Groupe:
autorisation
01 Août 199901/08/1999
De: Graciette (Jean-Claude)
attaché principal de 2e classe
Objet:
à la 1re classe du grade d'attaché principal à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes : 2e échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Groupe:
date_debut="1999-06-09"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Gagnot (Jacques)
attaché
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionnel des céréales dans les conditions suivantes : 6e échelon
reliquat d'ancienneté : néant
Groupe:
date_debut="1999-04-17"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Nguyen Van Tung (Marie-José), épouse Groleau
attachée
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe à l'Office national interprofessionel des céréales dans les conditions suivantes : 4e échelon
reliquat d'ancienneté : 8 mois 23 jours
Groupe:
date_debut="1999-04-17"
promotion
01 Août 199901/08/1999
De: Le Trionnaire (Hervé)
Objet:
attaché du Conseil économique et social, 4e échelon
avec une ancienneté conservée de 7 mois 15 jours
Groupe:
date_debut="1999-04-12"
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Le Trionnaire (Hervé)
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
sur la liste d'aptitude à l'emploi d'attaché du Conseil économique et social
au titre de l'année 1999
Groupe:
inscription
01 Août 199901/08/1999
De: Ricaud-Dussarget (Paul)
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'éducation nationale
Groupe:
date_debut="2000-04-16"
a_sa_demande
inspecteur_general="Éducation nationale"
depart_retraite
admission
01 Août 199901/08/1999
De: Mathieu (Jean-François)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Lapie (Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Blondel (Michel)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de risques physiques, mécaniques et électriques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Clapier (François)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Seitz (Gilles)
Docteur
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:Mme Rival (Jacqueline)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Fernandez (Gabriel)
Docteur
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants à la commission spécialisée en matière de médecine du travail du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Seitz (Gilles)
Docteur
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en séance plénière
Remplace:M. Hulot (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Billault (Claude)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels, siégeant en séance plénière
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Dufour (Serge)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Hulot (Michel)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Benoit (Marc)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentants des salariés
membres suppléants du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission permanente du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:Mme Theoval (Brigitte)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Gaultier (Samuel)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentant des salariés
membre suppléant à la commission spécialisée en matière de prévention des risques spécifiques aux secteurs du bâtiment et des travaux publics du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Lambert (Bernard)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Massimino (Daniel)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentant des salariés
membre suppléant à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Barrat (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Hulot (Michel)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentant des salariés
membre suppléant à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Covet (Alain)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Billault (Claude)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentant des salariés
membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Lordet (Jacques)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Vingler (Philippe)
Objet:
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
comme représentant des salariés
membre suppléant à la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Dosso (François)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Covet (Alain)
Objet:
sur proposition de la Confédération générale du travail (CGT)
comme représentant des salariés
membre titulaire du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels à la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Hulot (Michel)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Dosso (François)
Objet:
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail (CFDT)
comme représentant des salariés
membre titulaire de la commission spécialisée en matière de maladies professionnelles du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
Remplace:M. Zerbib (Jean-Claude)
Groupe:
nomination
01 Août 199901/08/1999
De: Lassus (Claude)
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 199901/08/1999
De: Guerard (Bruno)
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
au mandat
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 199901/08/1999
De: Mante (Jean-Louis)
directeur du travail de 1re classe affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
Objet:
l'intérim de la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle de Languedoc-Roussillon
inclus
directeur régional délégué
Groupe:
date_debut="1999-08-07"
date_fin="1999-09-05"
charge
01 Août 199901/08/1999
De: Jacques Michaut
administrateur civil hors classe
Objet:
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires administratives et financières de l'outre-mer et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation de paiement et de virement, les lettres d'avis d'ordonnance, les marchés, les pièces justificatives des dépenses et les ordres de recettes des départements et territoires d'outre-mer, y compris le fonds pour l'emploi dans les départements d'outre-mer, le fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le fonds d'investissement pour le développement économique et social, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Jean-Charles Aubernon
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Marc Abadie
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes, arrêtés, marchés, décisions et pièces comptables, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Marc Abadie
Objet:
au nom du secrétaire d'Etat à l'outre-mer, tous actes et décisions relatifs à l'exécution du budget de l'Etat (départements et territoires d'outre-mer), les décisions relatives à l'exécution des dépenses d'intervention du fonds pour l'emploi dans les départements d'outre-mer, tous actes et décisions relatifs à l'exécution des programmes d'équipement, y compris le fonds d'investissement des départements d'outre-mer et le fonds d'investissement pour le développement économique et social, tous marchés, décisions d'engagement de dépenses, ordonnances de paiement, de délégation, de virement, ainsi que toutes pièces justificatives et toutes pièces comptables
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat à l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 199901/08/1999
De: Patrice Tavernier
adjudant-chef de sapeurs-pompiers volontaires, du centre de secours d'Aubenton (Aisne), d'un dévouement exemplaire et d'une grande conscience professionnelle, mort dans l'accomplissement de sa mission
Objet:
à l'ordre de la Nation
ordre_nation
citation
01 Août 199901/08/1999

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.