01 Août 2006

De: Michel Sallenave
sous-préfet en position hors cadre
Objet:
secrétaire général adjoint auprès du haut-commissariat de la République en Polynésie française et chef de la subdivision administrative des îles Australes en Polynésie française
Groupe:
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Jack Meurisse
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de la culture et de la communication
Objet:
directeur de projet chargé de structurer les maîtrises d'ouvrages et de préparer les orientations stratégiques des systèmes d'information auprès de la directrice de l'administration générale du ministère de la culture et de la communication
Groupe:
date_debut="2006-04-05"
duree="trois ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Vincent Frey
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts classe normale
Objet:
auprès de l'Agence de l'eau Adour-Garonne
directeur
Groupe:
date_debut="2003-08-01"
date_fin="2007-07-31"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Florence Lasbennes
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
cadre contractuel hors catégorie pour servir à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2006-01-02"
date_fin="2008-01-01"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Christel Landret
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional Languedoc-Roussillon, dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux, sur le poste de chef de service appui aux politiques littorale et touristique
Groupe:
date_debut="2005-09-05"
date_fin="2008-09-04"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Bertrand Walckenaer
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie, direction générale du Trésor et de la politique économique dans le corps des conseillers économiques et affecté à l'administration centrale
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
date_fin="2008-10-31"
corps="Conseillers économiques et"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Didier Coulomb
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Institut international du froid
directeur
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Didier Coulomb
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
secrétaire général
Groupe:
date_debut="2004-10-01"
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Pierre Penent d'Izarn
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour invalidité
en application des dispositions de l'article L. 29 du code des pensions civiles et militaires de retraite
magistrat du premier grade, placé en congé de longue durée
date_debut="2005-12-08"
a_sa_demande
magistrat
depart_retraite
admission
01 Août 200601/08/2006
De: David (Hélène)
Objet:
membre suppléant de la commission nationale
instituée par
l'article 5 du décret n° 70-147 du
19 février 1970
Remplace:Mme Viau-Lardennois (Géraldine)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: David (Hélène)
Objet:
membre suppléant de la commission nationale
instituée par
l'article 6 du décret n° 95-12 du
6 janvier 1995
Remplace:Mme Viau-Lardennois (Géraldine)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Bernard Guenix
greffier associé du tribunal de commerce de Paris
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 12 du décret n° 69-389 du 18 avril 1969 modifié relatif aux modalités de transfert des registres du commerce et des sociétés et des registres des agents commerciaux et aux modalités d'indemnisation des greffiers des tribunaux de commerce et des auxiliaires de justice en cas de modification du ressort des juridictions commerciales
Groupe:
suppleant
désignation
01 Août 200601/08/2006
De: Michèle Remy
greffière du tribunal de commerce d'Elbeuf
Objet:
membres suppléants de la commission prévue à l'article 12 du décret n° 69-389 du 18 avril 1969 modifié relatif aux modalités de transfert des registres du commerce et des sociétés et des registres des agents commerciaux et aux modalités d'indemnisation des greffiers des tribunaux de commerce et des auxiliaires de justice en cas de modification du ressort des juridictions commerciales
Groupe:
suppleant
désignation
01 Août 200601/08/2006
De: Patrick Henriot
substitut du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
président suppléant de la commission prévue à l'article 12 du décret n° 69-389 du 18 avril 1969 modifié relatif aux modalités de transfert des registres du commerce et des sociétés et des registres des agents commerciaux et aux modalités d'indemnisation des greffiers des tribunaux de commerce et des auxiliaires de justice en cas de modification du ressort des juridictions commerciales
Groupe:
suppleant
president
désignation
01 Août 200601/08/2006
De: Patrix Printemps
greffier du tribunal de commerce de La Roche-sur-Yon
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
désignation
01 Août 200601/08/2006
De: Régis Gras
greffier du tribunal de commerce de Bayeux
Objet:
membres titulaires de la commission mentionnée ci-dessus
Groupe:
désignation
01 Août 200601/08/2006
De: Solange Morticelli
substitute du procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
présidente de la commission chargée d'établir les propositions d'indemnisation dues aux greffiers des tribunaux de commerce
prévue à l'article 12 du décret du
18 avril 1969
Groupe:
president
désignation
01 Août 200601/08/2006
De: Jean-Claude Hulot
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
au détachement sur l'emploi de directeur adjoint chargé des fonctions d'adjoint auprès de la directrice de la demande et des marchés énergétiques à la direction générale de l'énergie et des matières premières du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Marchand (Sylvie)
administratrice hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directrice régionale de l'Institut national de la statistique et des études économiques d'Ile-de-France
Remplace:M. Charraud (Alain)
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Daniel Mathieu
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
sous-directeur des carrières et des compétences à la direction de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
date_debut="2006-06-15"
duree="trois ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Daniel Mathieu
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directeur de projet chargé de concevoir, proposer et mettre en oeuvre des projets de modernisation au sein des services, auprès du directeur de l'administration générale et de la modernisation des services, à l'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Groupe:
date_debut="2005-08-08"
duree="trois ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Hugues Malecki
administrateur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
sous-préfet, sous-préfet de Brioude
Groupe:
date_debut="2006-03-06"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brioude"
sous-prefecture_departement_code="43"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: de Ronne (Michel)
directeur de l'aéroport du Bourget et des aérodromes d'aviation générale
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Thouverez (Patrick)
général d'armée aérienne
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Tardieu (Guy)
directeur de cabinet du président d'Air France
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Haigneré (Jean-Pierre)
général de brigade aérienne et astronaute
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Bramy (Hervé)
président du conseil général de la Seine-Saint-Denis
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Bayle (Pierre)
directeur de la communication de Matra Bae Dynamics
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Chablat Beylot (Agnès)
chef du département de l'armée de l'air du service historique de la défense
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Bouzitat (Françoise)
secrétaire générale et directrice financière d'Arianespace
Objet:
au titre de membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions del'article 6 du décret n° 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace :
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Wuiot (Jean-Claude)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
réintégration
01 Août 200601/08/2006
De: Wuiot (Jean-Claude)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
01 Août 200601/08/2006
De: Wuiot (Jean-Claude)
attaché de service administratif des services déconcentrés du ministère de la défense
Objet:
pour convenances personnelles
date_debut="2003-10-01"
date_fin="2006-07-31"
disponibilité
01 Août 200601/08/2006
De: Mortaza (Maxime)
Objet:
au grade de capitaine
officier recruté
au titre de l'article 29 du statut général des militaires, pour occuper un emploi de linguiste spécialisé, chargé de l'interprétariat, de la traduction ou de l'enseignement
à compter de la date de signature du contrat
duree="un an"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Jean Mafart
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la division des affaires générales
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Thomas Pivert
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Guillaume Denis
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Guillaume Denis
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Frédéric Potier
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des affaires politiques et des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Christophe Marot
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des collectivités locales
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
magistrat
dans la limite des attributions du bureau des affaires juridiques et de l'état civil
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Patrick Brenner
administrateur civil
dans la limite des attributions du bureau des relations internationales
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Pierre Manavella
attaché principal d'administration centrale, directement placé sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil pris dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Rodolphe Juy-Birmann
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes d'état civil pris dans le cadre des attributions conférées au ministre chargé de l'outre-mer par le décret du
21 avril 1912
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Caroline Cavadini-Malotaux
agent contractuel
dans la limite des attributions du bureau de l'infrastructure, des systèmes d'information et de la logistique
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Lisa Bokobza
attachés d'administration centrale, directement placés sous l'autorité de
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
3
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Sylvie Gautier
attachée principale d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des ressources humaines
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Isabelle Duhamel-Costes
magistrate, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires politiques
dans la limite des attributions de la sous-direction des affaires politiques
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: Corinne Chauvin
administratrice civile, directement placée sous l'autorité du sous-directeur des affaires administratives et financières
dans la limite des attributions de la sous-direction
Objet:
au nom du ministre de l'outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'outre-mer"
délégation de signature
01 Août 200601/08/2006
De: François Janex
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du centre régional de la propriété forestière de Franche-Comté
directeur
Groupe:
date_debut="2005-07-16"
date_fin="2010-07-15"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Emilie Ledein
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil général du Loiret, dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
au grade d'ingénieur en chef de classe normale
chargée de mission auprès de la direction de l'environnement, Centre de prévention du risque inondation (CEPRI)
Groupe:
date_debut="2005-11-01"
date_fin="2008-10-31"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Estelle Godart
ingénieure du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du groupement d'intérêt public Agence française pour le développement et la promotion de l'agriculture biologique
chargée de mission
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
date_fin="2006-11-11"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Claude Boulle
administrateur civil hors classe, rattaché pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
directeur de la commune de Paris à la direction de l'action sociale, de l'enfance et de la santé
directeur adjoint
Groupe:
date_debut="2006-06-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Meunier (Louis François)
Objet:
inscrits sur la liste principale au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Minisini (Alain)
Objet:
inscrits sur la liste principale au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Gangloff (Jérôme)
Objet:
inscrits sur la liste principale au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Bruno (Michaël)
Objet:
inscrits sur la liste principale au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Benatya (Rachid)
Objet:
inscrits sur la liste principale au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Sciri (Jean-Pierre)
Objet:
inscrits sur la liste complémentaire au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Garcia (Yannick)
Objet:
inscrits sur la liste complémentaire au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Devaux (Emmanuel)
Objet:
inscrits sur la liste complémentaire au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Leroux (Marie-Dominique)
Objet:
inscrits sur la liste principale au concours interne de recrutement d'élèves ingénieurs des travaux de la météorologie
classés
admission
01 Août 200601/08/2006
De: François Brunet
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Marc Nicod
professeur des universités à l'université Toulouse-I
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 200601/08/2006
De: René Le Fur
notaire à Audierne
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Dominique Chabot
cherc de notaire en retraite
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Jean-Yves Camoz
notaire à Chambéry
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Françoise Blanchard-Le Rolle
notaire à Erquy
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
II. - Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Michel Debary
conseiller honoraire à la cour d'appel de Paris
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Bernard Faucher
notaire à Niort
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Christian Courivaud
notaire à Saint-Junien
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Nicole Petroni-Maudiere
maître de conférences à l'université de Limoges
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Véronique Gervais
clerc de notaire à Savigny-sur-Orge
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Nathalie Couzigou-Huas
notaire à Paris
Objet:
le jury
prévu par
l'article 6 du décret n° 73-609 du
5 juillet 1973
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Août 200601/08/2006
De: Cadet (Rodolphe, Guillaume, Ludovic)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Buneau et Alain Vasseur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Avesnes-le-Comte (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Vasseur (Alain, Gustave, Paul)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Buneau et Alain Vasseur, notaires associés
notaire
notaire_residence="Avesnes-le-Comte (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Patricia Correze-Lenée
ingénieure en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional d'Ile-de-France, dans le cadre d'emploi des ingénieurs territoriaux
ingénieur territorial en chef de classe exceptionnelle
chef de service patrimoine et ressources naturels au sein de la direction de l'environnement
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2010-12-31"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Renato Maccari
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
auprès des services déconcentrés de la direction générale des impôts
conservateur des hypothèques
Groupe:
date_debut="2006-08-01"
date_fin="2007-12-31"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Marie-Claude Ledur, née Proriol
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
contrôleuse générale de 1re classe, échelon spécial, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (CGEFI)
date_debut="2006-11-11"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Deguignet (Patrick)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
auprès de la Cour des comptes
rapporteur
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Claude Lanvers
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de la mairie de Paris, pour être nommé directeur de la commune de Paris
délégué à la politique de la ville et à l'intégration
Groupe:
duree="trois ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Claude Lanvers
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'équipement, des transports, du tourisme et du logement
chef de service délégué adjoint à la délégation interministérielle à la ville
Groupe:
date_debut="2004-09-01"
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Paul Luu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'ODEADOM, Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
directeur
Groupe:
date_debut="2005-07-01"
date_fin="2010-06-30"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Colin Niel
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du Parc national de la Guadeloupe pour être affecté à la mission pour la création du Parc national de la forêt tropicale de Guyane
Groupe:
date_debut="2005-10-15"
date_fin="2006-12-31"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes, des vins et de l'horticulture
directeur
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Philippe de Guenin
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des fruits, des légumes et de l'horticulture (ONIFLHOR) et de l'Office national interprofessionnel des vins (ONIVINS)
directeur
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Yves Berger
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts classe normale
Objet:
auprès de l'Office national interprofessionnel de l'élevage et de ses productions
directeur
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Yves Berger
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts classe normale
Objet:
au détachement auprès de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture et de l'Office national interprofessionnel du lait et des produits laitiers
directeur
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Tresmontan (Pierre)
Objet:
sur la liste nationale annuelle d'aptitude
médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre de l'année 2006
Groupe:
inscription
01 Août 200601/08/2006
De: Sophie Jan
maître de conférences des universités détachée dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole et affectée à l'Institut national d'enseignement supérieur et de recherche agronomique et agroalimentaire de Rennes (Agrocampus Rennes)
Objet:
dans ce corps par intégration après détachement
date_debut="2005-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Stéphane Diémert
sous-directeur des affaires politiques de l'outre-mer
Objet:
l'intérim des fonctions de directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Groupe:
date_fin="2006-08-28"
charge
01 Août 200601/08/2006
De: Nadia Haddad, épouse Hoang-Xuan
chargée de recherche, détachée dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
dans ce corps
par intégration après détachement
date_debut="2005-10-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Pinteaux (David, Raymond, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Henry, Jean-Michel Pinteaux et Hervé Mauclaire, notaires associés, titulaires d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Tinqueux (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Henry (Francis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Henry, Jean-Michel Pinteaux et Hervé Mauclaire, notaires associés
notaire
notaire_residence="Tinqueux (Marne)"
notaire_residence_departement_code="51"
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Lasceve (Jean-Pierre, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Pierre Lasceve, Jean Lusteau, Anne-Marie Lusteau-Sanson et Jérôme Texier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Matignon (Côtes-d'Armor)"
notaire_residence_departement_code="22"
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: André Pellet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Chaumont
Groupe:
date_debut="2006-10-10"
a_sa_demande
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chaumont"
depart_retraite
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Maas (Raymond)
chef de service administratif de 1re classe des services déconcentrés du ministère de la défense, détaché
Objet:
dans le corps administratif supérieur des services déconcentrés du ministère de la défense
secrétaire général de la Caisse nationale militaire de sécurité sociale depuis le
1er janvier 2005
Groupe:
date_debut="2006-11-16"
réintégration
01 Août 200601/08/2006
De: Pinault (Agnès)
administratrice civile, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfète
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Bolot (Pascal)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées
Groupe:
date_debut="2006-05-24"
date_fin="2009-05-11"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Jacques Serris
direction de la stratégie au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Patrice Ract-Madoux
président de la Caisse d'amortissement de la dette sociale
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Joseph Mariani
directeur, direction de la technologie, au ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: François-Xavier Lehmann
vice-président de l'Institut de recherche et prospectives postales, directeur au groupe La Poste
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Bernard Larrouturou
ancien président-directeur général de l'Institut national de recherche en informatique et automatique, ancien directeur général du Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Pascal Lagarde
président de la Caisse des dépôts et consignations, entreprises valeurs moyennes
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Laurent Kott
directeur général de la société Institut national de recherche en informatique et automatique - Transfert
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Claude Gueguen
ancien directeur scientifique du Groupe des écoles des télécommunications
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Laurent Gouzenes
président du réseau R3N/ANR, responsable France de la coordination des projets de R&D, STMicroElectronic
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Jacques Dunogue
vice-président exécutif « systèmes et équipement », Thomson
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Daniel-Georges Courtois
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Gilles Bregant
directeur des technologies au Conseil supérieur de l'audiovisuel
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Reynald Bouy
directeur adjoint de la direction de la sécurité des systèmes d'information, ministère de l'intérieur
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
date_debut="2006-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: David (Hélène)
Objet:
membre suppléant de la chambre nationale de discipline de l'ordre des experts-comptables
Remplace:Mme Viau-Lardennois (Géraldine)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Guillaume Gaubert
administrateur civil hors classe, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
sur l'emploi de sous-directeur, chargé de la troisième sous-direction à la direction du budget du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
pour une durée maximale de trois ans
Groupe:
date_debut="2006-06-22"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Rachid Bouabane-Schmitt
administrateur civil en service détaché
Objet:
secrétaire général adjoint auprès du haut-commissariat de la République en Polynésie française et de chef de la subdivision administrative des îles Australes en Polynésie française
Groupe:
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Noël Mathieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
11 mois 6 jours auprès de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
directeur
Groupe:
duree="3 ans"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Noël Mathieu
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de la région Pays de la Loire
directeur général adjoint des services de la région
Groupe:
date_debut="2004-08-01"
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Véronique Veillet, épouse Wormser
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du conseil régional Rhône-Alpes, dans le cadre d'emplois des ingénieurs territoriaux
au grade d'ingénieur en chef de classe normale
directrice de l'agriculture et du développement rural
Groupe:
date_debut="2006-01-01"
date_fin="2008-12-31"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Barbara Dufour
ingénieure de recherche, détachée dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Objet:
dans ce corps
par intégration après détachement
date_debut="2005-09-01"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Steffan (Béatrice)
attachée principale d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2005-08-01"
réintégration
01 Août 200601/08/2006
De: Steffan (Béatrice)
titularisée dans le corps des administrateurs civils
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et du ministère de la santé et des solidarités"
radiation
01 Août 200601/08/2006
De: Jean-Yves Pabst
Professeur
suppléant
Objet:
à la commission de contrôle de la publicité en faveur des objets, appareils et méthodes présentés comme bénéfiques pour la santé
professeur d'unité de formation et de recherche en pharmacie
Remplace:Mme Catherine Maurain
Groupe:
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Fourier (Laurence), épouse Pegon
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Christophe-en-Brionnais (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Gérard Comunetti
Objet:
par ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche de 1re classe
Groupe:
date_debut="2007-01-25"
inspecteur_general="Administration de l'éducation nationale et de la recherche"
depart_retraite
admission
01 Août 200601/08/2006
De: Roucairol (Gérard)
directeur scientifique, Bull
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Hucher (François)
directeur Group Support Services, Cap Gemini
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Gassot (Yves)
directeur général de l'Institut de l'audiovisuel et des télécommunications en Europe
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: False (Henri)
chargé de mission à l'Institut Médiamétrie
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Bouchet (Hubert)
membre de la Commission nationale de l'informatique et des libertés et du Conseil économique et social
Objet:
membres du Conseil général des technologies de l'information
Groupe:
nomination
01 Août 200601/08/2006
De: Latron (Patrice)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet hors classe
date_debut="2005-10-01"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Houspic (Sylvie)
administratrice civile hors classe, affectée au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfète hors classe
date_debut="2006-03-01"
duree="trois ans"
sous-prefet
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Agnès Fontana
inspectrice de l'administration
Objet:
dans le corps des administrateurs civils du ministère de la justice
Groupe:
date_debut="2006-02-26"
duree="un an"
corps="Administrateurs civils du ministère de la justice"
détachement
01 Août 200601/08/2006
De: Clarisse Bonjean
conseillère technique et pédagogique supérieure
Objet:
chargée de mission à temps plein au secrétariat général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Alsace
Groupe:
date_debut="2006-07-01"
cessation de fonction
01 Août 200601/08/2006
De: Pierre Clavreuil
administrateur civil hors classe
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes au secrétariat général pour les affaires régionales
Groupe:
date_debut="2005-12-04"
duree="deux ans"
nomination
01 Août 200601/08/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.