01 Septembre 1990

De: Vidot (Max)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
Objet:
sous-préfet de Dieppe (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dieppe"
sous-prefecture_departement_code="76"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Malgorn (Bernadette)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de la Moselle (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Dieppe (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Dieppe"
sous-prefecture_departement_code="76"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Feral (Henry)
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Objet:
sous-préfet de Cherbourg (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cherbourg"
sous-prefecture_departement_code="50"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Delahaye (André)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Maine-et-Loire (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Cherbourg (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Cherbourg"
sous-prefecture_departement_code="50"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Chapus (Marcel, Maurice, Germain)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
vétérinaire inspecteur en chef, chef du service vétérinaire, directeur à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt des Alpes-Maritimes
Groupe:
date_debut="1990-09-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Septembre 199001/09/1990
De: Le Nozer (Jean, Didier)
Objet:
directeur du Comité national interprofessionnel de l'horticulture
Remplace:M. Moraillon (Pierre)
Groupe:
date_debut="1990-06-20"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Rossmann (Alain)
Objet:
des cadres de l'administration
à compter des dates ci-après
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Gaillet (Luc)
Objet:
des cadres de l'administration
à compter des dates ci-après
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Huillard (Xavier)
Objet:
des cadres de l'administration
à compter des dates ci-après
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Dufour (Jean)
Objet:
des cadres de l'administration
à compter des dates ci-après
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Potok (Thierry)
Objet:
des cadres de l'administration
à compter des dates ci-après
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Charles (Pierre)
Objet:
des cadres de l'administration
à compter des dates ci-après
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Gomar (Norbert)
Objet:
des cadres de l'administration
à compter des dates ci-après
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Ledoux (Isabelle, Catherine, Bernadette, Dominique)
Objet:
notaire
Remplace:M. Ledoux (André, Marie, Edmond)
notaire
notaire_residence="Ressons-sur-Matz (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Wilpotte (Gaston, Adolphe, Abel, Joseph)
Objet:
notaire
Remplace:M. Aubry (Claude, Fernand, Gabriel)
notaire
notaire_residence="Blamont (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Linfort (Jean-Michel)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Vitry-le-François
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
cabinet="Préfet de Loir-et-Cher"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Simon (Jean-Pierre)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Segré
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Dordogne
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Segré"
sous-prefecture_departement_code="49"
cabinet="Préfet de la Dordogne"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Henry (François)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Pithiviers
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Nièvre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pithiviers"
sous-prefecture_departement_code="45"
cabinet="Préfet de la Nièvre"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Garault (Gilles-Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de Lot-et-Garonne
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Vitry-le-François
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vitry-le-François"
sous-prefecture_departement_code="51"
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Charlot (Claude)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet de Bellac
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bellac"
sous-prefecture_departement_code="87"
cabinet="Préfet de l'Allier"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Darcel (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Bellac
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Pyrénées-Orientales
Groupe:
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Galby (José)
attachés d'administration centrale de 2e classe
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
promotion
01 Septembre 199001/09/1990
De: Djelalian (Marie-Thérèse)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
promotion
01 Septembre 199001/09/1990
De: Daguenet (Colette)
Objet:
pour l'accès à la 1re classe du grade d'attaché d'administration centrale
promotion
01 Septembre 199001/09/1990
De: Arvieu (André, Georges)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
directeur général adjoint
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, placé depuis le
15 juillet 1969
en position de service détaché auprès de la Société du canal de Provence et d'aménagement de la région provençale
Groupe:
date_debut="1990-08-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Septembre 199001/09/1990
De: Delignat-Lavaud (Michel)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Lamy (Jacques, Marcel, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chagny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Crolet (Martine, Colette, Mauricette), épouse Thomas
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Chagny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Lamy (Jacques, Marcel, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Chagny (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Charlieux (Nathalie)
attachée d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse du Rhône
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Lacroix (Robert)
Groupe:
date_debut="1990-09-05"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Dongois (Francis)
attaché d'intendance de 2e classe à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de Meurthe-et-Moselle
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Fily (Hervé)
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: De Martin de Bellerive (Maurice)
tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
01 Septembre 199001/09/1990
De: Brand (Christian)
tribunal de grande instance de Dunkerque
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
01 Septembre 199001/09/1990
De: Voisin (Nicole)
mission d'inspection des greffes
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
01 Septembre 199001/09/1990
De: Courbet (Andrée)
greffe de la cour d'appel de Paris
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au premier grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
01 Septembre 199001/09/1990
De: Dossin (Olivier)
assistant temporaire à l'école nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
après concours, maître-assistant stagiaire en pathologie médicale des carnivores et des équidés au même établissement
date_debut="1990-08-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Fatoux (Claude, Lucien)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe, en fonctions à l'Institut national agronomique Paris-Grignon
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Septembre 199001/09/1990
De: Bouchard (Louis, Yves, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts du cadre latéral, en fonctions à l'Office national des forêts de la région Ile-de-France
Groupe:
date_debut="1990-09-12"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Septembre 199001/09/1990
De: Piole (Guy)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
01 Septembre 199001/09/1990
De: Piole (Guy)
conseiller de chambre régionale des comptes détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Auvergne
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Ducrot (Paul-Henri)
diplôme d'études approfondies
Objet:
après concours, chargés de recherches de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique: les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Cayla (Xavier)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherches de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique: les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Maguin (Emmanuelle)
docteur de l'université Paris-XI
Objet:
après concours, chargés de recherches de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique: les agents ci-après désignés, dans les conditions suivantes
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Legros (Serge, Pierre, Georges)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt de la Vienne
Groupe:
date_debut="1990-08-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Septembre 199001/09/1990
De: Calisti (Jeannine, Rose, Marie)
documentaliste de 2e classe
Objet:
à faire valoir ses droits à pension de retraite pour invalidité non imputable au service
date_debut="1990-09-09"
admission
01 Septembre 199001/09/1990
De: Bouirat (Jacques, Marie, Fernand, Albert, François)
Objet:
notaire
Remplace:M. Bouirat (René, Louis, Emile)
notaire
notaire_residence="Servian (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Aubrun (Odile, Véronique, Claire), épouse Thimel
Objet:
notaire
Remplace:M. Barrière (Jean, Pierre, Gaston)
notaire
notaire_residence="Montoire-sur-le-Loir (Loir-et-Cher)"
notaire_residence_departement_code="41"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Serrazin (Michel, François, Jean, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Camenen (Patrick, Yves, Marie)
notaire
notaire_residence="Questembert (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Serrazin (Michel, François, Jean, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrick Reminiac, Michel Serrazin et Jean-Paul Gatel, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Liffré (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Laborde (Jean)
Objet:
membre du Conseil national de l'alimentation
au titre du secteur de la restauration
Remplace:M. Durreche (Philippe)
Groupe:
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Brotons (Stéphane)
administrateur civil affecté au ministère de l'économie, des finances et du budget
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de sa titularisation
conseiller de tribunal administratif
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
corps="Administrateurs civils"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
radiation
01 Septembre 199001/09/1990
De: Roussel (Baudoin)
cour d'appel d'Amiens
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
01 Septembre 199001/09/1990
De: Antoine (Pascale)
greffe de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Objet:
au titre de l'année 1990 au tableau d'avancement complémentaire pour l'accès au deuxième grade du corps des greffiers en chef des cours et tribunaux
inscription
01 Septembre 199001/09/1990
De: de Banes-Gardonne (François)
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Small (Ian)
doctor of philosophy
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Savoie (Jean-Michel)
docteur de l'université Lyon-I
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Ouedraogo (Pazotboum)
docteur de 3e cycle
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Kurek (Bernard)
docteur de l'université Paris-VII
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Djafer (Malik)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Boissy (Alain)
docteur de l'université Paris-Nord
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Reynders (Suzanne)
ingénieur agronome
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Ebner (Sylvie)
docteur de l'université Paris-VI
Objet:
après concours, chargés de recherche de 2e classe stagiaires de l'Institut national de la recherche agronomique
les agents ci-après désignés
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Rauch (Werner)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Ile-de-France
Groupe:
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Rauch (Werner)
Objet:
directeur régional des affaires culturelles de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Groupe:
date_debut="1990-07-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Merlet (Jacques)
producteur d'émissions à France musique
Objet:
membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Giroud (Michel)
président du groupement professionnel des facteurs d'orgues
Objet:
membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Esterle (Jacques)
inspecteur en chef des monuments historiques
Objet:
membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Beyron (Georges)
du Centre national de pastorale liturgique
Objet:
membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Michaud Pradeilles (Catherine)
musicologue et journaliste
Objet:
membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Massip (Catherine)
directeur du département de la musique à la Bibliothèque nationale
Objet:
membres de la Ve section de la Commission supérieure des monuments historiques (orgues historiques et instruments de musique anciens)
Groupe:
duree="quatre ans"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Monier (Jean)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi no 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Menessier (Daniel)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi no 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Malherbe (Pierre)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi no 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Gendre (François)
Objet:
exercer le contrôle des matières nucléaires
en application de l'article 5 de la loi du
25 juillet 1980
complétée par la loi no 89-434 du
30 juin 1989
sur la protection et le contrôle des matières nucléaires
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Hiribarren (Philippe, Marie, Jean, Léon)
Objet:
notaire
Remplace:M. Hiribarren (Marie, Sauveur, Eugène, Léon)
notaire
notaire_residence="Espelette (Pyrénées-Atlantiques)"
notaire_residence_departement_code="64"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Caraux (Gilles)
maître-assistant à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Objet:
après concours, maître de conférences de mathématiques appliquées et informatique
au même établissement
date_debut="1990-08-01"
maitre_de_conference
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Bourreau (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, en fonctions à l'inspection générale de la coopération technique
Groupe:
date_debut="1990-09-15"
inspecteur_general="Coopération technique"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Septembre 199001/09/1990
De: Corre (Jacqueline), épouse Louarn
chargée de recherche de 1re classe
Objet:
dans ses fonctions à l'Institut national de la recherche agronomique
à l'issue de son détachement auprès du Centre national de la recherche scientifique
Groupe:
date_debut="1985-10-01"
réintégration
01 Septembre 199001/09/1990
De: Gallot (Geneviève)
conseiller technique au cabinet du ministre de la culture, de la communication, des grands travaux et du Bicentenaire
Objet:
au conseil d'administration de l'Etablissement public du Grand Louvre
représentant du ministère chargé de la culture
Remplace:M. Laclotte (Michel)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Decanter (Albert, Justin, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société Albert J. Decanter, Bernard Demarles et André Pecqueur, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Carvin (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Barret (Jean-Marin, Octave, Jules)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Tesson (Claudine, Marie, Joséphine)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Barret (Jean-Marin, Octave, Jules)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Dieppe (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
01 Septembre 199001/09/1990
De: Aubry (Hélène, Marcelle, Marguerite), épouse Flaus
Objet:
notaire
Remplace:M. Wilpotte (Gaston, Adolphe, Abel, Joseph)
notaire
notaire_residence="Tullins (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Braischaux (Gérard, Paul, Bernard)
Objet:
notaire
Remplace:M. Julienne (Michel, Charles, Marie, Albert)
notaire
notaire_residence="Bonnétable (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Morizot (Philippe, Dominique, Denis)
Objet:
notaire associé
membre de la société Patrick Leimacher et Yves Dormoy, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belleville-sur-Saône (Rhône)"
notaire_residence_departement_code="69"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Gicquel (Thierry)
secrétaire d'intendance à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Haute-Marne
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
Remplace:M. Dongois (Francis)
Groupe:
date_debut="1990-09-01"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Jean-Paul Patau
Objet:
professeur des universités des disciplines pharmaceutiques auprès de l'université Toulouse-III
maître de conférences des universités
Groupe:
date_debut="1985-01-01"
professeur="Maître de conférences des universités"
professeur_discipline="disciplines pharmaceutiques auprès de l'université Toulouse-III"
nomination
01 Septembre 199001/09/1990
De: Sill (Jacqueline)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Groupe:
date_debut="1990-07-06"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Septembre 199001/09/1990
De: Sill (Jacqueline)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'équipement, du logement, des transports et de la mer
Objet:
du corps des administrateurs civils
date de son intégration
conseiller de tribunal administratif
Groupe:
date_debut="1990-07-06"
corps="Administrateurs civils"
tribunal
tribunal_administratif="administratif"
radiation
01 Septembre 199001/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.