01 Septembre 1993

De: Bernard-Bret (Marie-France)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Ndjaména (Tchad)
Groupe:
date_debut="1993-01-01"
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Poutissou (André)
maire de Bujaleuf
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pelissard (Jacques)
maire de Lons-le-Saunier
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jourdain (Dominique)
maire de Château-Thierry
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Herisson (Pierre)
maire de Sévrier
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Delevoye (Jean-Paul)
maire de Bapaume
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils municipaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jourdain (André)
président du conseil général du Jura
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Corneloup (Pierre)
conseiller général de Saône-et-Loire
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentants des conseils généraux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vissac (Guy)
vice-président du conseil régional d'Auvergne
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion du déchets
représentants des collectivités territoriales
représentant des conseils régionaux
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: de Chanlaire (Guillaume)
chef du bureau des services publics industriels et commerciaux, représentant le ministre chargé des collectivités locales
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pascal (Michel)
chef du département sécurité des véhicules et environnement, représentant le ministre chargé de l'industrie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lévy (Jean-Didier)
adjoint au chef du service des énergies renouvelables et de l'utilisation rationnelle de l'énergie, représentant le ministre chargé de l'énergie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Legrand (Henri)
directeur de la prévention des pollutions et des risques, représentant le ministre chargé de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Kauffmann (Guy)
ingénieur des ponts et chaussées, représentant le ministre chargé du budget
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Frydman (Stéphane-Paul)
ingénieur des mines, représentant le ministre chargé de l'économie
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Déroulède (Alain)
chargé de mission au département énergies, technologies de l'environnement et ressources minérales, représentant le ministre chargé de la recherche
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Richart-Lebrun (Annie)
chef du bureau risques des milieux, alimentation, représentant le ministre chargé de la santé
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Dore (Yann)
président du syndicat national des activités du déchet
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dupoux (François)
président du syndicat national du traitement et de la valorisation des déchets urbains et industriels
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Brongniart (Philippe)
président de la Fédération nationale des activités du déchet et de l'environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des groupements professionnels intéressés
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lhomme (Pierre)
président de la chambre de commerce et d'industrie de Sens
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Legrand (Patrick)
président de l'association France-nature-environnement
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bonnemain (Jacky)
président de l'association Robin des bois
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre des associations de protection de l'environnement
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Hirtz (Jean-Marie)
président de l'Association générale des hygiénistes et techniciens municipaux
Objet:
membres du comité consultatif de modernisation de la gestion des déchets
personnalités qualifiées
au titre de ses connaissances dans le domaine de l'hygiène publique
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Massé (Francis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme (aviation civile et Météorologie nationale)
Objet:
sous-directeur au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Groupe:
date_debut="1993-03-27"
duree="cinq ans"
détachement
01 Septembre 199301/09/1993
De: Leca (Eric)
1er, avril 1993
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lapeyre (Bernard)
1er, janvier 1993
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Damour (Régis)
1er, avril 1993
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Braidy (Philippe)
1er, février 1993
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Svetchine (Marc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Verdeaux (Pierre)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vagner (Patrice)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Righetti (Jean)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Raoul (Joël)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Georgelin (Christian)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Decroix (Alain)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Humbert (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cintra (Daniel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Chemin (Daniel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Chaudonneret (Jean)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cadre (Gérard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Neveu (Alain)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dubois (François)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cogez (Patrick)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Aureau (Emmanuel)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Alapetite (Denys)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Skornik (Hervé)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pipien (Gilles)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jérôme (Jean-Louis)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Juhel (Marc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Huneau (Denis)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Corbeau (Hugues)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Roi Tanguy (Francis)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Scherrer (Bernard)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Delorme (Frédéric)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Trannoy (Patrick)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dormieux (Luc)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jacquot (Hélène)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Brehier (Régine)
Objet:
ingénieurs des ponts et chaussées de 1re classe aux dates ci-après
promotion
01 Septembre 199301/09/1993
De: Szwarc (Marcel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
auprès de l'Institut national d'études démographiques
secrétaire général
Groupe:
date_debut="1993-05-01"
duree="deux ans"
détachement
01 Septembre 199301/09/1993
De: Boyer (Jean-Jacques)
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application de l'article 13 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Tartayre (Bernard)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application del'article 15 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes ;
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Desborde (Gérard)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application del'article 15 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes ;
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cailleau (Patrice)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application del'article 15 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes ;
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lemaitre (Dominique)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application de l'article 14 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Longchamp (Bernadette)
Objet:
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application del'article 15 de la loi n° 82-595 du
10 juillet 1982
modifiée relative aux présidents des chambres régionales des comptes et au statut des membres des chambres régionales des comptes ;
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lecomte (Béatrice)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application de l'article 14 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Berrogain (Sophie)
Objet:
conseiller de 1re classe de chambre régionale des comptes
au titre de l'année 1992
en application de l'article 14 de la loi du
10 juillet 1982
précitée
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Maubrey (Stéphane, Michel, Marie)
Objet:
notaire
Remplace:M. Maubrey (Michel, Louis, Etienne)
notaire
notaire_residence="Souillac (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Ceccaldi (François-Xavier)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Feldman (Alain)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Fédération nationale autonome, services de santé
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Louis-Joseph Dogué (Michel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Syndicat national des cadres hospitaliers S.N.C.H
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Picard (Michel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux C.F.T.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bonté (Daniel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale C.F.E. -C.G.C
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Romatet (Jean-Jacques)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mollet (Floréal)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Euzet (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Croce (Antoine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bresson (Yvon)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Seus (Marc)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jardin (Bruno)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Glasterman (Roger)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mauss (Francis)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Ledain (Marcel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dupont (Marc)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Brière (Jean-Luc)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales du Val-d'Oise
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des ministres compétents
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Charlotte (Claude-Guy)
directeur général du centre hospitalier régional de Strasbourg
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements
mentionnés à
l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
susvisée
Titulaire : le directeur général de l'administration générale de l'Assistance publique - hôpitaux de Paris
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rudloff (Guy)
directeur de la maison d'accueil spécialisée de Lorquin
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements
mentionnés à
l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
susvisée
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Portrait (Rémi)
directeur du foyer de l'enfance Henri-Fréville, à Chantepie
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements
mentionnés à
l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
susvisée
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Gilibert (Pierre)
directeur du centre hospitalier d'Annecy
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements
mentionnés à
l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
susvisée
Suppléant
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Clin (Roland)
Professeur
administrateur du centre hospitalier de Montereau
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Becuwe (François)
président du conseil d'administration du centre hospitalier d'Avre-sur-la-Lys
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Barré (Marcel)
administrateur du centre hospitalier de La Seyne-sur-Mer
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Wilquin (Claude)
maire de Berck
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mamy (Albert)
maire de Sorèze
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Hugot (Jean-Paul)
maire de Saumur
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'association des maires de France
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Sellou (Yasmina)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bonche (Myriam)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mabit (Armelle)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dubreuil (Andrée)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Suppléants
Groupe:
suppleant
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Kalb (Willy)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
g) Fédération nationale autonome, services de santé
Titulaire
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Buisson (Marc)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
f) Syndicat national des cadres hospitaliers S.N.C.H
Titulaire
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vinsonneau (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
e) Fédération nationale des syndicats chrétiens des personnels actifs et retraités des services de santé et services sociaux C.F.T.C
Titulaire
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Duchateau (Armand)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
d) Fédération française de la santé et de l'action sociale C.F.E. -C.G.C
Titulaire
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Perrot (Raymond)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Leblanc (Jacques)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: David (Michel)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Brousseau (Alain)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bellot (Jean-Marie)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
c) Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jouchter (Olivier)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Désormière (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bellini (Eric)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Tourisseau (Richard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Chérèque (François)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Billon (Bernard)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dévevey (Jean-Marie)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de Seine-et Marne
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des ministres compétents
Le directeur du budget ou son représentant
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vergnes (Guy)
directeur général du centre hospitalier régional de Montpellier
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements
mentionnés à
l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
susvisée
Titulaire
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dussol (Alexis)
directeur du centre hospitalier de Montauban
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des directeurs des établissements
mentionnés à
l'article 2 de la loi n° 86-33 du
9 janvier 1986
susvisée
Titulaire
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Turlan (Robert)
administrateur de la maison de retraite de Peille
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cureau (Jean)
administrateur du centre hospitalier du Mans
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cerutti (Pierre)
administrateur du centre d'aide par le travail de Petite-Rosselle
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
b) Au titre de la fédération hospitalière de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Fanost (Jean-Louis)
maire de Jouars-Pontchartrain
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bapt (Gérard)
maire de Saint-Jean
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Amsallem (Walter)
maire de Beauvais
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des assemblées délibérantes
a) Au titre de l'association des maires de France
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Verhille (Marie-France)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Defortescu (Danielle)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
b) Fédération de la santé et de l'action sociale C.G.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Sasso (Marie-Odile)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Millet (Régine)
Objet:
Conseil supérieur de la fonction publique hospitalière
représentants des organisations syndicales représentatives des fonctionnaires
a) Fédération nationale des syndicats des services de santé et des services sociaux C.F.D.T
Titulaires
Groupe:
désignation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Roy (Christiane)
inspecteur de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales, détachée dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'industrie, des postes et télécommunications et du commerce extérieur
Objet:
dans ce corps
attaché principal d'administration centrale de 2e classe (6e échelon)
à compter du ter septembre 1992
intégration
01 Septembre 199301/09/1993
De: Desborde (Gérard)
Objet:
Provence-Alpes-Côte d'Azur
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cailleau (Patrice)
Objet:
Nord - Pas-de-Calais
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Tartayre (Bernard)
Objet:
Ile-de-France
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lemaître (Dominique)
Objet:
Corse
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Boyer (Jean-Jacques)
Objet:
Champagne-Ardenne
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De:
Lorraine
Objet:
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Berrogain (Sophie)
Objet:
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lecomte (Béatrice)
Objet:
Nord - Pas-de-Calais
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Longchamp (Bernadette)
Objet:
Ile-de-France
affectation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Guigard (Agnès)
Objet:
régisseur d'avances et de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Bamako (Mali)
Groupe:
date_debut="1992-09-13"
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Benilan (Christian)
Objet:
chef du service départemental de l'architecture des Hauts-de-Seine
Groupe:
date_debut="1993-09-01"
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Citroen (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'équipement, des transports et du tourisme
Objet:
auprès de la Régie autonome des transports parisiens
directeur international
Groupe:
date_debut="1993-04-01"
duree="cinq ans"
détachement
01 Septembre 199301/09/1993
De: de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Septembre 199301/09/1993
De: Ramanankasina (Francy)
Objet:
régisseur de recettes auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de Kigali (Rwanda)
Groupe:
date_debut="1993-03-16"
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cazala (Pierre)
ingénieur en chef des mines
Objet:
délégué interministériel adjoint aux normes
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Ouk (Mackara)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Voute (Lionel, Marcel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vitale (Emilio, David)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Violet (Sylvain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vialatte (Olivier, Bernard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Variot (Xavier, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vanherzeele (Yann, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vandewèghe (Thomas, Gérard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Urbani (Dominique, Fabrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Uguen (Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Uguen (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Tryer (Michel, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Triou (Philippe, Jean)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Tournebize (Julien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Torteau (Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Sgard (Anthony, Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Serra (Christophe, Jean-Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Semain (Arnaud, Raoul)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Segura (Arnaud, Alexis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Sebastien (Vincent, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Salvane (Nicolas, Bruno)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Saint Martin (Christophe, Eric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Sacali (Jérôme)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rousseau (Thomas, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Roulet (Jean-Michel, François)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rossi (Laurent, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Roblin (Guillaume, Louis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Robert (Vincent, Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Riquet (Jean-Paul, Gérard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Riou (Vincent, Jacques)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Ringeval (Thomas, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rigobert (Stéphane, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rabaud (Djanny, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Quoi (Mathieu, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Queffeléan (Yann)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pourret (David, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Poulou (Sébastien, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Poullain (Raphaël, Charles)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Portmann (Damien, Michel)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Poete (Thierry. Denis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pisant (Olivier, Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pioli (Christophe, Damien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pinna (Laurent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pietri (Frédéric, Alain)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pentier (Hugues, Roland)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pareja (Alexandre, Luis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pajot (Laurent, Dominique)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pain (Thibaut, Jean-Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Nicolas (Romain, Alexandre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mustière (Olivier. Yannick)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mozer (Laurent, André)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mouret (Frédéric)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Morel (Pierre, Denis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Montandraud (Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Moisy (Stéphane, Paul)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Michard (Christian, Gérard)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Medjedoub (Erwann)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mayot (Loïc, Jean-Yves)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Martinez (Fabrice, Henri)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Martineau (Stéphane, Patrice)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Martin (Mathias, Gilbert)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Martin (Christophe, Max)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Marre (Bertrand, Fabien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Marciacq (Jean-Bemard, Luc)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Marchadier (Frédéric, Jean-Louis)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Manche (Hervé)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Machard de Gramont (Laurent, Jean-Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: M.Guesneux (Stéphane, René)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lezin (Olivier)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Leynadier (Stéphane)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Letestu (Franck, Bruno)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Leopold (Marc, Thierry)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lemaire (Xavier, Jean-Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lelong (Stéphane, Franz)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lelièvre (Vincent)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lefrançois (Gaétan, Marius)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lefrançois (Alexandre, Séverin)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lecointe (Olivier, Philippe)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Saint (Frédéric, Patrick)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Pennec (Gildas, Pierre)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Mahier (Cédric, Fabien)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Guen (Olivier, Léon)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Guellec (Arnaud, Loïc)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Dévendec (Marc)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Brun (Frédéric, André)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Lavina (Sébastien, Sylvain)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Lavaud (Lionel, Bruno)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Lannelongue (Stéphane)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Langlet (Eric, Gérard)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Labourdet (Gaël, Albert)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Labert (Vincent, David)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Kérébel (Bernard, Henri)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Kerdoncuff (Philippe)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Jullian (Arnaud, Marcel)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Jestin (Tanguy, Marc)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Jaud (Sébastien)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Huot (Cyril, Claude)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Himber (Ghislain, Hugues)
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De: Henry (Stéphane, Gustave)
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De: Hennequin (Vincent, Noël)
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De: Hemery (Alban, Bruno)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Hamon (Roland, Yann)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Hall (Steven)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Gérard (Laurent, Jacques)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Guillot (Arnaud, Jean-Baptiste)
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De: Guilleux (Xavier, Vincent)
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De: Grossier (Pascal, André)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Grivel (Eric, Jean)
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De: Gresoviac (Philippe, Patrice)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Grand (Fabrice, Albert)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Gomez (Jérémie, André)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Golder (Thierry, Jacques)
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De: Giordano (François, Pascal)
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De: Gilbert (Christophe, Gabriel)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Geoffroy (Cédric, Wilfried)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Garnier (Denis, Paul)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Garcia (Michaël, José)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Fournier (Frédéric, Michel)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Fournier (Alain, Louis)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Fouquet (Nicolas, Jérôme)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Fiorio (Eric, Patrick)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Fine (Lionel, Jacques)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Faure (Edgard, Fabrice)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Faucher (Alain, Laurent)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Facchin (Frédéric, Nicolas)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Estienne (Nicolas, Pierre)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Errero (Cédric, José)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Ermel (Frank, Antoine)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Duroch (Jean-François)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Durieux (Arnaud, Pierre)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Durand (David, Guy)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Duplessy (Vincent, Marie-Pierre)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Dufail (Fabien, Robert)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Dubois (Pierre-Olivier)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Drira (Karim)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Dessi (Yann)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Deschamps (Jérôme, Christophe)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Dentinger (Christophe)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Della-Flora (David, Frédéric)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Degret (Matthieu, Julien)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Debat (Christian, Henri)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Debaert (Christophe, Pierre)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: De Bovis (Vincent, Paul)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Davot (Franck, Jean)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Dassé (Jérôme, Sébastien)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Colin (Loïc, Pierre)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Chassain (Jérôme)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Charron (Philippe, Jean)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Casimir (Bruno, Yvan)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Caruso (Giuseppe)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Carsenat (Elian, Paul)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Camguilhem (Mathieu, Pierre)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Cadet (Jean-Noël, Ernest)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Buron (Emmanuel, Pierre)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Brun (Hervé, Bernard)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bruhns (Alexander, Erik)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bouvier (Christophe, Jacky)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Boussaroque (Edouard, Christian)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bourgue (Nicolas, Louis)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bourges (William, Régis)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bourdilleau (Jérôme, Alexandre)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bourdaud (Xavier, Jean)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Boulay (Romaric, Grégoire)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bouché (Thierry, René)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bodilis (Xavier, Hervé)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Blayac (Laurent, Christophe)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Blanc (Jérôme)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bibang-Ngomo (Christian)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Beschon (François, Alfred)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Ben Khelil (Philippe)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Becouarn (Loïc, René)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Beauveil (David, Roger)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Basso (Fabrice, Marc)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Barrere (Laurent, Gérard)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Baron (Thomas, Georges)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bardot (Philippe)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Augustin (Jonathan, Olivier)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Aubin (Samuel, André)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Ardois (Lionel, Guy)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Angles (Xavier, Briec)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Allioux (Jean-François, René)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Tocut (Vanessa, Marie)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Savoie (Rachel, Liliane)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Renard (Valérie, Pascale)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Py (Marie-Emmanuelle)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Meunier (Sandrine, Juliette)
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Magne (Isabelle)
Objet:
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Macé (Agnès, Flore)
Objet:
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Labroche (Delphine, Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Huot (Élodie, Laetitia)
Objet:
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Henry (Véronique, Bernadette)
Objet:
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Helouet (Christine, Michèle)
Objet:
sur la liste complémentaire
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Derenchy (Julie, Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Decamp (Katell, Valérie)
Objet:
sur la liste complémentaire
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inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Crenn (Françoise)
Objet:
sur la liste complémentaire
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inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Codina (Carole)
Objet:
sur la liste complémentaire
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Bizien (Anne-Marie)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bertozzi (Laure, Martine)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Berth (Laurence, Myriam)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Babiole (Maggy)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Alberti (Laurence, Anne)
Objet:
sur la liste complémentaire
Groupe:
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Zitta (Frédéric, Delphin)
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sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Zislin (David, Stéphane)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vivien (Vincent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vaunois (Nicolas, Guillaume)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Tréhin (Jean-Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Tronche (Arnaud)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Sorbier (Loïc, Henry)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Sauvage (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rivière (David, Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pou (Laurent)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pedo (Eric, Jean-Michel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Orecchioni (Nicolas, Jean-Pascal)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Nuttin (Philippe)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mérique (Cyril, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
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01 Septembre 199301/09/1993
De: Michel (Thierry, Jean)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Michaux (Patrick, Jérôme)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Meyer (Christophe, Clément)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Meunier (Alexandre, Arnaud)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Maréchal (Philippe, André)
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sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Loudes (Thomas, Philippe)
Objet:
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élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lemarchand (Erwan, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Leconte (Sylvain, Louis)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Balc'h (Pascal)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lathelize (Guillaume, Pierre)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Köll (Christophe, André)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jezegou (Joël)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jaffrain (Youenn, Albert)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Hollande (Sébastien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Guyot (Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Goy (Alexandre, Claude)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Goujon (Gaël, Henri)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Ghysels (Guillaume, Martin)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: François (Guillaume, Daniel)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Floch (Jacques, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Duménil (Fabien, Lucien)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dumoutier (Gilles, François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dudout (Serge, Alain)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dubois (Charles-Antoine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Di Giusto (Vincent, Eugène)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Da Cruz (Benjamin, Flavio)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cornet (Jocelin, Jean-François)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cordier (Nicolas, Marc)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Chavet (Nicolas, Jacques)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Canis (Arnaud. Ernest)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cam (Olivier, Yves)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bouyssel (Nicolas, René)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bonnefoy (Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bildstein (Patrice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bellon (Olivier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bec (Hervé, Bernard)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Arnauld (François-Xavier)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Akmouche (Walter, Ali)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Agostino (Olivier, Nicolas)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Urios (Marie-Isabelle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lombard (Pectine, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Créachcadec (Guénaëlle)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cingotti (Béatrice)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Caron (Sylvie, Catherine)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bonnet (Géraldine, Marie)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Beranger (Isabelle, Jeanne)
Objet:
sur la liste d'admission
élève ingénieur des études et techniques d'armement à l'Ecole nationale supérieure des ingénieurs des études et techniques d'armement
Groupe:
ecole
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Marland (Philippe)
Objet:
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
date_debut="1992-09-07"
date_fin="1992-12-20"
renouvellement
01 Septembre 199301/09/1993
De: Marland (Philippe)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Objet:
sous-préfet
pour une durée maximale de cinq ans
date_debut="1987-09-07"
détachement
01 Septembre 199301/09/1993
De: Profit (Olivier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
la Réunioq
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Vidot (Bertrand)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
la Réunion
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lallemand (Patrick)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
la Réunion
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rougon (Marc)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Vaucluse
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Durand (Christophe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Vaucluse
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Deloire (Thierry)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Vaucluse
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Dorn (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Var
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Levif (Jean-Paul)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Val-de-Marne
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Montagnac (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Val-d'Oise
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Poix (Bruno)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Seine-et-Marne
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Boyer (Jean-Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Seine-Maritime
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Royet (Joël)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Saône-et-Loire
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Royet (Eric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Saône-et-Loire
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Louvegnez (Jean-François)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Saône-et-Loire
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Cheze (Pierre-Jean)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Saône-et-Loire
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Prallet (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Savoie
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Rajot (Thierry)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Rhône
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Bertolino (Jean-Marc)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Paris
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Valet (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Nord
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lefevre (Thierry)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Meurthe-et-Moselle
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Begaud (Didier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Marne
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Beaudoux (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Jura
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lamsade (François)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Haute-Vienne
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Mignot (Christophe, Patrice)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Haute-Savoie
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Falc'hun (Jean-Luc)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Haute-Savoie
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Chappet (Philippe)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Haute-Savoie
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Graillot (Jean-Michel)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Haute-Marne
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Chavatte (Olivier)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Gironde
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Barthe (Stéphane)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Gironde
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Le Goualher (David)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Côtes-d'Armor
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Lelièvre (Frédéric)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Calvados
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Touche (Bernard)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Bouches-du-Rhône
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Gergaud (Sylvain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Bouches-du-Rhône
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Gaillet (Jean-Claude)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Bouches-du-Rhône
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Giry (Alain)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Ardèche
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Moine (Jean)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Alpes-Maritimes
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Charrier (Laurence)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Yonne
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Serbin (Dominique)
Objet:
par ordre alphabétique, sur la liste d'aptitude
capitaine de sapeurs-pompiers professionnels
admis au concours externe sur titres
Martinique
concours
inscription
01 Septembre 199301/09/1993
De: Filliette (Olivier)
sous-préfet de 1re classe
Objet:
sous-préfet de Bressuire
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bressuire"
sous-prefecture_departement_code="79"
cessation de fonction
01 Septembre 199301/09/1993
De: Margottin (Jacques)
sous-directeur à la direction des études et techniques nouvelles de Gaz de France
Objet:
membre suppléant de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières, représentant la direction générale de Gaz de France
Remplace:M. Pernot (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Borrel (François, André, Henri)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle François Borrel et Jean-Yves Morin, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
la raison sociale de la société François Borrel et Jean-Yves Morin, notaires associés, est ainsi modifiée : « Jean-Yves Morin, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial »
notaire
notaire_residence="Maisons-Laffitte (Yvelines)"
notaire_residence_departement_code="78"
cessation de fonction
01 Septembre 199301/09/1993
De: Blanpain (Frédéric, Francis, Gérard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Francis Blanpain et Marc Gorfinkel, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Arleux (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Blanpain (Francis, Auguste, Victor, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société Francis Blanpain et Marc Gorfinkel, notaires associés
notaire
notaire_residence="Arleux (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
01 Septembre 199301/09/1993
De: Enfrun (Rémy)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur au ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Derrouch (Pierre)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet du Nord
Objet:
sous-préfet d'Ussel
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ussel"
sous-prefecture_departement_code="19"
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: Jacob (Alain)
administrateur de la commune de Paris, détaché
Objet:
sous-préfet de Montbard
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montbard"
sous-prefecture_departement_code="21"
cessation de fonction
01 Septembre 199301/09/1993
De: Guillaume (Jean)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Toul
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet de 1re classe
sous-prefet
réintégration
01 Septembre 199301/09/1993
De: Latournerie (Jean-Yves)
administrateur civil de Ire classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Denis
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Denis"
sous-prefecture_departement_code="93"
nomination
01 Septembre 199301/09/1993
De: de Vandière de Vitrac d'Abzac (Henri)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet de la région Haute-Normandie, préfet de la Seine-Maritime
sous-préfet de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
01 Septembre 199301/09/1993
De: Pierre Mongin
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
date_debut="1993-07-12"
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Septembre 199301/09/1993
De: Claveranne (Jean)
Docteur
Objet:
membre titulaire de la commission permanente de la Nomenclature générale des actes professionnels des médecins, des chirurgiens-dentistes, des sages-femmes et des auxiliaires médicaux
représentant de la Fédération des médecins de France, pour la formation Infirmières
Remplace:M. Zeiger (Gérard)
Groupe:
nomination
01 Septembre 199301/09/1993

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.