01 Septembre 2001

Reportage vidéo (LeMonde.fr) sur des violences agravées.

Par nos forces de l'ordre.

(pub citoyenne)
De: Pincemin (Catherine), épouse Vinauger
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arbois et du greffe détaché de Champagnole
Groupe:
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Monnier-Benoit (Jacqueline)
greffière du deuxième grade
Objet:
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance d'Arbois
Groupe:
date_debut="2001-09-11"
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Gasner (Véronique)
Objet:
greffière en chef du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance d'Arbois
date_debut="2001-09-11"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Arbois"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Muriel Sylvan
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
inscription
01 Septembre 200101/09/2001
De: Florence Subrenat
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
inscription
01 Septembre 200101/09/2001
De: Paule Silvestri
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
inscription
01 Septembre 200101/09/2001
De: Arlette Henon
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
sur la liste d'aptitude
au grade d'attaché d'administration centrale
au titre de l'année 2001
inscription
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bouchier (Yvan)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Calvi
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Calvi"
sous-prefecture_departement_code="2B"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Audinet (Laurent)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de la Creuse
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bernard (Jean-Claude)
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel détaché
Objet:
sous-préfet de Morlaix
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefecture_departement_code="29"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Cazenave-Lacrouts (Jean-Pierre)
commissaire divisionnaire de la police nationale détaché
Objet:
sous-préfet de Brive-la-Gaillarde (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Morlaix
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Brive-la-Gaillarde"
sous-prefecture_departement_code="19"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Kihl (Jean-Paul)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Lorient (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lorient"
sous-prefecture_departement_code="56"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Chaniolleau (Frédéric)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Labadie, Jean-Philippe Azoulay, Gilbert Chetrit, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Chetrit (Gilbert)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Marcel Labadie, Jean-Philippe Azoulay, Gilbert Chetrit, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Pees-Martin (Patrick, Jean-Luc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Galan, Hervé Magat, Alain Jacob, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Galan (Michel, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Michel Galan, Hervé Magat, Alain Jacob, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Cadillac-sur-Garonne (Gironde)"
huissier_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bitouzé (Alain, Jean, Roger)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Alain Bitouzé, Jacques Le Moux, Eric Mallevre et Jean-Yves Lemetayer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rennes (Ille-et-Vilaine)"
notaire_residence_departement_code="35"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Sekinger (Serge, Jean-Marc, Frank)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Clarensac (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Deherre (Anne, Aurore, France), épouse Frusti
é
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Clarensac (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Sekinger (Serge, Jean-Marc, Frank)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Clarensac (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Mosset (Annick)
attachée
Objet:
régisseuse d'avances et de recettes auprès de la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de la Martinique
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Clamens (Sylvie), épouse Panarotto
adjointe administrative
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Castelsarrasin
Groupe:
date_debut="2001-09-17"
tribunal
tribunal_instance="Castelsarrasin"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Cocozza (Isabelle), épouse Parneix
greffière du troisième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Paris, 12e arrondissement
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
tribunal
tribunal_instance="Paris 12e arrondissement"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Didier Lallement
préfet
Objet:
directeur de l'administration pénitentiaire
Remplace:Mme Martine Viallet
Groupe:
date_debut="2001-09-10"
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Nicolas (Jean-Yves)
attaché principal de 1re classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
du corps des attachés d'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date de sa nomination
trésorier principal du Trésor public de 1re catégorie
date_debut="2001-03-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances"
radiation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Villenave (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Trucy (Jean-Paul)
détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Triomphe (Thierry)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Tonnerre (Armel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Serres (Xavier)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Schott (Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Schermann (Frédéric)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Rini (Gilbert)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Rigard-Cerison (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Merignargues (Daniel)
détaché sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Marque (Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Malnou (Jean-François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Malleville (Edgar)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Madie (Serge)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Leroy (Fabrice)
détaché sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Lefèvre (Philippe)
détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Leduc (Alain)
affecté ANFR
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Imbert-Bouchard (Noël)
détaché sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Hernandez (Jean-François)
affecté ART
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Harel (François)
détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Habonneau (Christian)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Guillochon (Gilbert)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Guillemin (Philippe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Giraud (Alain)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Gibert (Guillaume)
affecté ART
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Germe (Cyrille)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Etienne (Didier)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Dussol (Edouard)
détaché sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Doucerain (Christophe)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Descourtieux (Fabien)
affecté ANFR
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Delpuech de Comeiras (Guy)
détaché
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Dejean de la Batie (Roland)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Courtois (Dominique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Cosset (Bruno)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Colomines (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bregent (Alain, Yves)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bouton (Jacques)
détaché sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Aussel (Jean-François)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Argiewicz (Michel)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Aline (Alex)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Vulliez (Claude)
détachée sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Thery (Marie-Caroline)
détachée
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Rougeaux (Martine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Quillery (Nicole)
détachée sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Quere (Michelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Pollez (Claude)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Pietri (Isabelle)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Noiset (Marie-Christine)
détachée sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Moret (Mauricette)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Levoyer (Marie-Cécile)
détachée sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Le Bars (Catherine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Gutel (Françoise)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Germain (Nicole)
détachée sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Gennerat (Marie-Annick)
détachée
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Fournier (Patricia)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Fleury (Monique)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Eruam (Marguerite)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Drouot (Martine)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Donne (Sylvie)
détachée sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Di Palma (Fabienne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Daniel (Evelyne)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Crehange (Cécile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Convert-Rosenau (Béatrice)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Colson (Anne)
détachée sur emploi
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Cavazzi (Geneviève)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Boulestin (Colette)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Berbey-Larry (Maryse)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Beau (Marie-Odile)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
au titre de l'année 2001
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Paille (Jean-Christophe)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Girouille (Christian, Gabriel, Georges, René)
attaché administratif principal des services déconcentrés de 1re classe, détaché depuis le
31 décembre 1994
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
secrétaire général d'établissement d'enseignement supérieur agricole, affecté à l'Ecole nationale du génie de l'eau et de l'environnement
Groupe:
date_debut="2001-10-05"
a_sa_demande
ecole="École nationale du génie de l'eau et de l'environnement"
depart_retraite
réintégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Yapo (Aguissi)
Côte d'Ivoire, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Marden (Jean-Philippe)
île Maurice, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Diomande (Yamousso)
Côte d'Ivoire, Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Boka (Ohoukou)
Côte d'Ivoire, Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Anoumouye (Edmond)
Côte d'Ivoire, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Attieh (Elie)
Liban, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 1re année du second cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Kharrat (Maya)
Liban, Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Elber Kennou (Wanessa)
France, Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Amon (Edy)
Côte d'Ivoire, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Aka (Echimbra Alla)
Côte d'Ivoire, Ecole nationale vétérinaire d'Alfort
Objet:
sur titres dans les écoles nationales vétérinaires
à compter de la rentrée 2001-2002
à l'entrée en 2e année du premier cycle vétérinaire
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Poggi (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-11-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Rouault (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-08-20"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Agrumi (Marc)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-07-03"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Guevel (Guénolé)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-06-05"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Nuret (Mathieu)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-06-03"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Davrinche (Dominique)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-05-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Raynaud (Jean-Claude)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-05-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Charpentier (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-05-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Husson (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-04-03"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Massip (Christian)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-03-05"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Mithieux (Corinne)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-02"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Tourre (Yves)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Sucetti (Patrick)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Piedelievre (Jean-Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Lemarchand (Jean-Pierre)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Le Toux (Patrice)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Galliot (Michel)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Cosentino (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Burel (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Boiron (Joël)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bleuse (Philippe)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Aullo (Gaëtan)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Andraud (Guy)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Kerdoncuff (Maryvonne)
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire dans les conditions définies ci-après
date_debut="2001-01-01"
promotion
01 Septembre 200101/09/2001
De: Nicolas (Guilhem)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Objet:
dans son grade
date_debut="2000-09-10"
titularisation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Castel (Elizabeth), épouse Boulle
greffière en chef du troisième grade
Objet:
de passation des comptes, régisseuse titulaire du greffe détaché de Flers
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Battisti (Nicole), épouse Legros
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du greffe détaché de Flers
Objet:
à compter de la date de passation des comptes
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Coyo (Anne-Marie), veuve Grangeon
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Nîmes
Remplace:Mme Queyranne (Anny), épouse Sanchez
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nîmes"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Desbeauve (Marie-Christine), épouse Guimblet
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Arles
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Arles"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Le Toquin (Yolande), épouse Trichasson
agente administrative de 1re classe
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Caen
Remplace:M. Tassilly (François)
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
cour_appel="Caen"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Castex (Gérard)
magistrat du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers et secrétaires des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2001-04-13"
duree="deux ans"
corps="Conseillers et secrétaires des affaires étrangères"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Plantin (Marie-Christine)
magistrate du premier grade, premier groupe
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2000-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Ducloz (Fanélie)
magistrate du second grade
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
conseiller
date_debut="2000-07-01"
duree="trois ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Fagalde-Koechlin (Caroline)
magistrate du second grade, détachée
Objet:
dans le corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
premier conseiller
date_debut="2000-07-01"
duree="deux ans"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Labalme (Christiane)
inspectrice principale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
dans les cadres de la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
placée
à compter de cette date en service détaché auprès des services du Premier ministre sur un emploi contractuel
directrice du centre de renseignements administratifs de Paris
Groupe:
date_debut="2001-02-15"
duree="trois ans"
réintégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Viallet (Martine, Marie-Noëlle, Janine)
administratrice civile hors classe au ministère de l'intérieur
Objet:
trésorière-payeuse générale de 5e catégorie, trésorière-payeuse générale du département de la Haute-Marne
Remplace:
M. Grosskopf
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Aurélien Colson
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
Objet:
conseiller technique au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Trautmann (Catherine)
Objet:
commissaire générale à l'Exposition internationale de 2004
Groupe:
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Muriel Sylvan
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attachées d'administration centrale du ministère de l'intérieur
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Florence Subrenat
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attachées d'administration centrale du ministère de l'intérieur
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Arlette Henon
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
attachées d'administration centrale du ministère de l'intérieur
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Guerin (Xavier)
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Florac
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Florac"
sous-prefecture_departement_code="48"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Polycarpe (Roland)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Langres
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefecture_departement_code="52"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Olivier (Laurent)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe
Objet:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Saint-Jean-d'Angély
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Jean-d'Angély"
sous-prefecture_departement_code="17"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Cervelle (Raymond)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Briey (1re catégorie)
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Gard (1re catégorie)
Groupe:
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Névache (Jean-Luc)
sous-préfet hors classe en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture du Var (1re catégorie)
Groupe:
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Villanneau (Michel, Charles)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Pees-Martin (Patrick, Jean-Luc)
huissier
huissier_residence="Châteaumeillant (Cher)"
huissier_residence_departement_code="18"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Baracassa (Joseph)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="2001-10-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
réintégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Baracassa (Joseph)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de la justice
Objet:
au détachement auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Groupe:
date_debut="2001-10-01"
a_sa_demande
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Iches (Michel)
ingénieur en chef de l'aviation civile, 6e échelon, détaché auprès du ministère de la coopération et de la francophonie
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2001-08-30"
réintégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Thomas Puijalon
conseiller, chargé des relations avec le Parlement au cabinet du ministre
Objet:
chef adjoint du cabinet civil, chargé des relations avec le Parlement au cabinet du ministre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
cabinet="Ministre de la défense"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Denis Larribau
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Sébastien Fernandes
commissaire commandant de l'armée de terre
Objet:
conseiller de 2e classe de chambre régionale des comptes
Groupe:
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Coron (Pierre)
sous-préfet hors classe (hors cadre)
Objet:
sous-préfet de Saint-Julien-en-Genevois
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Julien-en-Genevois"
sous-prefecture_departement_code="74"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Deschamps (Philippe)
attaché principal d'administration centrale
Objet:
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Groupe:
sous-prefet
cabinet="Préfet du Cher"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Vuibert (Francis)
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet de Briey (1re catégorie)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Brive-la-Gaillarde (1re catégorie)
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briey"
sous-prefecture_departement_code="54"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Alain Cazenave
capitaine de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
en application de la loi no 70-2 du
2 janvier 1970
modifiée tendant à faciliter l'accès des militaires à des emplois civils
Groupe:
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
intégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Dubourdieu (Jean-Marc, Etienne)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marc Dubourdieu, Philippe Laüt, Gilles Seguret, Pierre Flottes et Mathieu Ribaute, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Rodez (Aveyron)"
huissier_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Vetillard (Dominique, Sylvain, Daniel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Ferru, Philippe Jousse et Nadine Riou, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jousse (Philippe, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Dominique Ferru, Philippe Jousse et Nadine Riou, notaires associés
notaire
notaire_residence="Laval (Mayenne)"
notaire_residence_departement_code="53"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Lheritier (Francis, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Lecomte et Daniel Metayer, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nevers (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Lecomte (Paul, Albert, Edmond, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Paul Lecomte et Daniel Metayer, notaires associés
notaire
notaire_residence="Nevers (Nièvre)"
notaire_residence_departement_code="58"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Lehalle (Guillaume, Claude)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Seelweger (Lucien, Emile)
huissier
huissier_residence="Forbach (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Couturat (Elisabeth), épouse Delhaye
greffière du deuxième grade et actuelle régisseuse suppléante
Objet:
régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Château-Thierry
Groupe:
date_debut="2001-08-03"
tribunal
tribunal_instance="Château-Thierry"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Thomassin (Ghislaine)
Objet:
agente administrative de 1re classe, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Château-Thierry
Groupe:
date_debut="2001-08-03"
tribunal
tribunal_instance="Château-Thierry"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Namin (Pascale)
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Verdun
Remplace:Mme Fournier (Nicole), épouse Hugot
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
tribunal
tribunal_grande_instance="Verdun"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Laborde (Jean-Paul)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour servir à l'Organisation des Nations unies
conseiller interrégional auprès du centre pour la prévention internationale du crime
Groupe:
date_debut="2000-01-01"
date_fin="2001-12-31"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Courtin (Stéphane)
attaché principal de 2e classe de l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans son corps d'origine et radié dudit corps
date de sa nomination et de sa titularisation dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2001-04-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Debry (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales des Pays de la Loire
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Aubert (Sophie)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date de sa titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2001-03-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Vulic (Alexandre)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date de sa titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2001-03-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jacques Brana
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes du Centre
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Philippe Rousselot
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de la défense
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Nicolas Revel
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (2e tour)
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jean-François Monteils
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'intérieur
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (5e tour)
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Philippe Geoffroy
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (1er tour)
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Olivier Delaporte
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (3e tour)
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Hervé Barbaret
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en service détaché auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe (4e tour)
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Sylvie Esparre
conseillère référendaire de 2e classe à la Cour des comptes
Objet:
conseillère référendaire de 1re classe (3e tour)
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bouttera (Eddie)
administrateur civil détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
sous-préfet, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Groupe:
sous-prefet
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Ile-de-France (CFDT)
Objet:
à désigner des représentants du personnel au sein du comité technique paritaire central de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées les organisations syndicales
Groupe:
ecole="École nationale supérieure de techniques avancées les organisations syndicales"
habilitation
01 Septembre 200101/09/2001
De: de Gestas de Lespéroux (Philippe)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Objet:
sous-préfet de Briançon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Briançon"
sous-prefecture_departement_code="05"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Marion (Rémy-Charles)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Langres
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langres"
sous-prefecture_departement_code="52"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bouttera (Eddie)
administrateur civil détaché
Objet:
sous-préfet d'Ancenis
sous-préfet de 2e classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Ancenis"
sous-prefecture_departement_code="44"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Nestar (Florus)
administrateur civil de 2e classe
Objet:
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Pontarlier
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Pontarlier"
sous-prefecture_departement_code="25"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Laville (Paul)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
sous-préfet de Saint-Dié-des-Vosges
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Dié-des-Vosges"
sous-prefecture_departement_code="88"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bardèche (Marie-Paule)
administratrice civile détachée
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfète de 1re classe
sous-prefet
réintégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bardèche (Marie-Paule)
administratrice civile détachée
Objet:
sous-préfète de Saint-Julien-en-Genevois
sous-préfète de 1re classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Saint-Julien-en-Genevois"
sous-prefecture_departement_code="74"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Buttin (Patrick)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture de l'Ardèche
Groupe:
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Thomas Breton
élève de l'institut régional d'administration de Lyon
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
titularisation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Valéry Muller
élève de l'institut régional d'administration de Nantes
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
corps="Attachés d'administration centrale du Conseil d'Etat"
titularisation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Rochette (Sandrine, Alice-Marie), épouse Laloum
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe Gerbier et Patrice Laloum, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loué (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Gerbier (Philippe, Gérard, Honoré)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe Gerbier et Patrice Laloum, notaires associés
notaire
notaire_residence="Loué (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Forget (Cyril)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
conseiller commercial auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la mobilité
Groupe:
date_debut="2001-04-15"
duree="deux ans"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Seguy (Françoise), épouse Roblin
adjointe administrative principale de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Charolles
Remplace:Mme Fugier (Agnès)
Groupe:
date_debut="2001-09-17"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Boniface (Marie-Noëlle)
greffière du premier grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance de Charenton-le-Pont
Remplace:M. Buges (Pierre)
Groupe:
date_debut="2001-06-25"
tribunal
tribunal_instance="Charenton-le-Pont"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Tchalian (Robert)
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères et mis à la disposition de la République du Bénin
Groupe:
date_debut="2000-12-05"
duree="un an"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Pouey (Isabelle), épouse Doutre
magistrate du second grade
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
dans le corps des conseillers des affaires étrangères
Groupe:
date_debut="2000-04-01"
date_fin="2001-01-10"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Ampuy (Robert)
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
assistant technique du ministère de la justice du Burkina Faso
Groupe:
date_debut="2001-01-09"
duree="un an"
détachement
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jean-Luc Nevache
Objet:
directeur de l'agence régionale de l'hospitalisation de Guadeloupe
Groupe:
a_sa_demande
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Patrick Spilliaert
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, en disponibilité
au titre de l'article 44 b du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
modifié relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat et à certaines modalités de cessation définitive de fonctions
Objet:
au titre des mêmes dispositions
secrétaire général de la Compagnie générale des eaux et de secrétaire général
membre du comité exécutif de Vivendi Water
chargé de mission auprès de la Compagnie générale d'entreprises automobiles
Groupe:
date_debut="2001-02-01"
duree="trois ans"
cour_comptes
disponibilité
01 Septembre 200101/09/2001
De: Mottes
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Jean Mottes
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Robert Korb
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Objet:
président de la chambre régionale des comptes de la Réunion
Groupe:
a_sa_demande
magistrat="Président de chambre"
president
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Gérard Terrien
Objet:
à la délégation
commissaire du Gouvernement près la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2001-07-18"
commissaire_gouvernement
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Colleaux (Yann)
élève analyste de l'institut régional d'administration de Lille, apte à être titularisé
Objet:
dans le corps des attachés d'administration centrale du ministère de la justice
attaché d'administration centrale analyste, au 2e échelon, compte tenu de sa scolarité
date_debut="2001-07-01"
corps="Attachés d'administration centrale du ministère de la justice"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: de Maigret (Thierry, Marie, Régis)
Objet:
commissaire-priseur
Paris
Remplace:M. Ader (Antoine, Jacques, Marie)
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Gaillard (Laurence, Christiane)
Objet:
notaire
Remplace:M. Blanc (Denis, Jean, Henri)
notaire
notaire_residence="Vienne (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Chabod (Corinne)
greffière du troisième grade
Objet:
pour une durée maximale de six mois, régisseuse intérimaire du tribunal d'instance de Gray
Groupe:
date_debut="2001-09-03"
tribunal
tribunal_instance="Gray"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Janvier (Myriam)
Objet:
greffière du troisième grade, en sa qualité de régisseuse titulaire du tribunal d'instance de Gray
date_debut="2001-09-03"
greffier
tribunal
tribunal_instance="Gray"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Nigon (Christiane), épouse Belfio
agente administrative de 2e classe
Objet:
régisseuse suppléante de la cour d'appel de Poitiers
Remplace:Mme Dallet (Brigitte), épouse Richard
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
cour_appel="Poitiers"
suppleant
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Dallet (Brigitte), épouse Richard
adjointe administrative
Objet:
régisseuse titulaire de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
cour_appel="Poitiers"
nomination
01 Septembre 200101/09/2001
De: Delmond (André)
Objet:
greffier du premier grade, en sa qualité de régisseur intérimaire de la cour d'appel de Poitiers
Groupe:
date_debut="2001-09-01"
greffier
cour_appel="Poitiers"
cessation de fonction
01 Septembre 200101/09/2001
De: Philippe Peltier
Objet:
dans le corps des conservateurs du patrimoine
date_debut="2001-08-01"
corps="Conservateurs du patrimoine"
intégration
01 Septembre 200101/09/2001
De: Cayla (François-Régis)
ingénieur général de la météorologie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2001-07-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Septembre 200101/09/2001
De: Bigot (Laurent)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date de sa titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2001-04-16"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
01 Septembre 200101/09/2001
De: Vosgien (Daniel)
Objet:
du corps des secrétaires des affaires étrangères (cadre général)
date de sa titularisation dans le corps des conseillers des affaires étrangères (cadre d'Orient)
date_debut="2001-03-01"
corps="Conseillers des affaires étrangères"
radiation
01 Septembre 200101/09/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.