01 Septembre 2013

De: Marie-Agnès Vibert
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
sous-directrice du pilotage des services (groupe III) au service de la modernisation du secrétariat général du ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: MOUTAUX (Pascal)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts, en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
du corps des ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts
date_debut="2007-09-01"
corps="Ingénieurs du génie rural, des eaux et des forêts"
radiation
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gicquel (Olivier)
Objet:
dans ce corps
62e section
professeur
professeur_section="62"
intégration
01 Septembre 201301/09/2013
De: Iacona (Estelle)
Objet:
dans ce corps
62e section
professeur
professeur_section="62"
intégration
01 Septembre 201301/09/2013
De: Godfraind (Catherine)
inscrite sur la liste d'admission aux concours ouverts pour le recrutement de professeurs des universités-praticiens hospitaliers
au titre de l'année 2013
Objet:
professeur des universités-praticien hospitalier « anatomie et cytologie pathologiques (type clinique) » et affectée auprès du centre hospitalier et universitaire de Grenoble (UFR de médecine de l'université Grenoble-I)
Groupe:
professeur
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Choudat (Dominique)
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
3° Au titre des personnalités désignées par le ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bey (Pierre)
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
3° Au titre des personnalités désignées par le ministre chargé de la santé
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Aurengo (André)
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
2° Au titre des personnalités désignées par le ministre de la défense
médecin
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Masse (Roland)
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
2° Au titre des personnalités désignées par le ministre de la défense
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Aubin (Marie-Eve)
conseiller d'Etat, présidente du comité d'indemnisation
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Rougé (Daniel)
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
4° Au titre des personnalités qualifiées désignées conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la réparation des dommages corporels
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Eschwège (François)
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
4° Au titre des personnalités qualifiées désignées conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
médecin choisi
en raison de sa compétence dans le domaine de la radiopathologie
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pélier (Marguerite)
magistrate honoraire, qui assurera également la vice-présidence du comité d'indemnisation
Objet:
au comité d'indemnisation des victimes des essais nucléaires
institué par
l'article 4 de la loi n° 2010-2 du
5 janvier 2010
relative à la reconnaissance et à l'indemnisation des victimes des essais nucléaires français,
4° Au titre des personnalités qualifiées désignées conjointement par le ministre de la défense et le ministre chargé de la santé
Groupe:
duree="trois ans"
personnalite_qualifiee
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Lopez-Onate (Alexandre)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances de la régie du service parisien de soutien de l'administration centrale de Balard, à Paris (Ile-de-France)
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ribeiro Maravilha (Gary-Alban)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Vidonne (Charles, Edouard, Michel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Thodoroff (Mathieu, Jean, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Sirot (Charles, Henri, Albert)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Saint Georges Chaumet (Martial, Marie, Bernard, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Romet (Quentin, Louis, Jérôme, William, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Rigolot (Sébastien, Henri, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Rabel (Marc-Antoine, Charles, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pulido Valdez (Marco, Antonio)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Leleux (Olivier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Lebrun (Arnaud, Charles)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Kristiansen (Paul, Alexis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Kieffer (Nicolas, Lucien, Henri)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Fruchard (Romain, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Foucque (Cédric, Francis, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ermenault (Thomas, Gisle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Declercq (Jean-Baptiste, André, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Daguenet (Thibaud, Jacques, Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Collin du Bocage (Alban, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Codjia (Fabrice, Emmanuel, Sidney)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Cid (Benjamin, Pascal)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Chanove (Louis, Rémi)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Cartillier (Alexandre, Aurélien, Josselin)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Cabrol (Arnaud, Pierre, Robert, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bellavia (François, Louis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bariteaud (Alexandre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bachette-Peyrade (Georges-Antoine, Henri, Pierre, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Silvestre (Marie, Anne, Thérèse)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Saint-Jacques (Virginie, Marie, Julie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ledos (Caroline, Clémentine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ferrandi (Sandrine)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des vétérinaires des armées
Au grade de vétérinaire de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Vétérinaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Vétérinaire"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: de la Colombe de la Volpiliere (Alexandre, Xavier, Marie, Stéphane)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gelas (Julien, Joseph)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Abbou (Ludovic, Isaac)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Rodde (Guillaume, Régis, Maurice)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Galloyer (Stéphane, Alain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Guillaume (Jean-Sébastien, Marie, Gérard, Christian)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Millera (Laurent)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Lidzborski (Lionel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Huet (Loïc, René, Roger)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Dinelli (Anne, Maryvonne, Jacqueline)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Cerino (Didier)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des chirurgiens-dentistes des armées
Au grade de chirurgien-dentiste de réserve
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
corps="Chirurgiens-dentistes des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Chirurgien-dentiste"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Paraboschi (Michel)
» et les mots : «
» sont insérés les mots : « Au grade de lieutenant de vaisseau »
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
II. - L'article 1er du décret du
1er juillet 2013
portant nomination et promotion dans l'armée active est ainsi modifié
Groupe:
date_debut="2013-06-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ebrard (Frédéric, Claude, Jean)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bouchand (Frédérique)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des pharmaciens des armées
Au grade de pharmacien de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Pharmaciens des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Pharmacien"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Contant (Camille, Jean-Louis, François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gimenez (Frédéric, Jean-François)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bajata (Jean-Philippe)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Auzemery (Jean-Baptiste, Thomas)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Beigner (Baptiste-Marcel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Paul (Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Wurtz (Anne-Sophie, Noelle)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Genelot (Théophile)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Seignez (Jean-Marc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Amico (Emmanuelle, Aurélie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps technique et administratif du service de santé des armées
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-05-01"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Hue (Julien, Maurice, Quoc, Dung)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gimenez (Evelyne, Anne-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Petit (Nicolas, Emmanuel, Jean, Yvan)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Mourier (Pascal, Frédéric)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Marchadier (Thibaut, Marie, Joseph, Gabriel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Le Gac de Lansalut (Edouard, Philippe, Pierre)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Join (Tanguy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Huberdeau (Emmanuel, Marie, Edouard)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gruot (Barthélemy)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Grillon (Maxence)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gomart (Kévin, Henri, Luc)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Fock Hiou Loye (Michaël)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Dufes (Fabien, François, Aimé)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Dejardin (Emmanuel, Sylvain)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Caboufigue (Mathieu, Marc, André)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Busch (Quentin, Evrard, Alain, Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Guillard (Anne-Charlotte)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Duault (Marie, Aude, Athénaïs)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Les aspirants de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Aspirant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Buisset (Cyrille, Philippe, Jean-Marie)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des internes des hôpitaux des armées
Au grade d'interne de réserve
Groupe:
date_debut="2013-04-01"
corps="Internes des hôpitaux des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Interne"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gomez (Patrick)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
ARMÉE DE L'AIR
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="2013-03-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Comet (Isabelle-Laure, Odette, Claude)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
MARINE NATIONALE
Corps des officiers de marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 2e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2013-02-01"
corps="Officiers de marine"
armee="réserve"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bédrossian (Richard-Emmanuel)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DU COMMISSARIAT DES ARMÉES
Corps des commissaires des armées
Au grade de commissaire de 3e classe de réserve
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
corps="Commissaires des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Commissaire"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bouabene (Anis)
Objet:
dans la réserve opérationnelle
SERVICE DE SANTÉ DES ARMÉES
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Groupe:
date_debut="2012-11-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Bernard Kovarik
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Thomas Groh
Objet:
membres du conseil de surveillance de la Compagnie nationale du Rhône
représentants de l'Etat
Groupe:
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Manuel (David, Baptiste)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE DE L'AIR
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Corbel (Louis-Valéry)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Sandevoir (Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Rouch (Thomas, Jean, Alexandre)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Mouly (Philippe, Yves, Robert)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Le Gouic (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Hertert (Timothy, Barthélemy)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Guilhon (Sylvain, François, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Guichard (Robin, Jean, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Foucherot (Thomas)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Faure (Gaël, Yann, Hugo)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Dobritz (Romain, Thierry)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: De la Tour (Louis, Jacques, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Casaubieilh (Jean)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Noailles (Elsa, Emmanuelle, Marie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Lostanlen (Emilie)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE SPÉCIALE MILITAIRE
Les sous-lieutenants
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Wagner (Romain, Jean-Pierre, Béchir, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE NAVALE
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Parmentelot (Sarah, Nadine)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
OFFICIERS DE CARRIÈRE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant
ÉCOLE NAVALE
Les enseignes de vaisseau de 2e classe
Groupe:
date_debut="2013-08-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Thomas Wanecq
inspecteur des affaires sociales de 1re classe
Objet:
sous-directeur du financement du système de soins (groupe III) à la direction de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Marc Braichet
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de projet (groupe III) auprès du directeur général de l'offre de soins
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Armelle Beunardeau
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet (groupe III) auprès du directeur de la sécurité sociale à l'administration centrale du ministère des affaires sociales et de la santé et du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Camau (Olivier)
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur régional pour l'océan Indien à la direction du développement territorial et du réseau
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pupin (Michel)
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable risques et engagements à la direction des fonds d'épargne
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Taffin (Jacques)
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
directeur de la gouvernance des fonds (établissement de Bordeaux) à la direction des retraites et de la solidarité
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Guilloux (Roland)
attaché principal d'administration de la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
chef de services administratifs et financiers de la Caisse des dépôts et consignations
responsable du secteur statut-contrats à la direction des ressources humaines de l'établissement public
détaché dans ledit emploi
pour une période maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Claude LAUTRU
avocat général à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Président
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Iraj WALIULLAH
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Lyon
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Thierry POMEZ
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Troyes
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean NAYROLLES
professeur d'histoire de l'art à l'université Toulouse-II
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Damien BERNÉ
conservateur du patrimoine en chef au musée de Cluny
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Olivier LASSERON
commissaire-priseur judiciaire
Paris (Paris)
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
II. ― Suppléants
Membres
Groupe:
suppleant
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Brian GETTLE
professeur d'anglais à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain LIÉNARD
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Président
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Yves WETTERWALD
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques à Nice
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain TAPIE
conservateur en chef honoraire
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alain MEROT
professeur d'histoire de l'art à l'université Paris-IV
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Guy MARTINOT
commissaire-priseur judiciaire à la résidence de Pontoise
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Corinna de la MOTTE
professeur d'allemand à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Noëlle MOLINA
professeur d'espagnol à l'Ecole du Louvre
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Carole BONNIER
professeur à l'ESCP-EAP
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
III. ― Examinateurs spécialisés
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Isabelle AUFAUVRE
personne habilitée à diriger des ventes volontaires de meubles aux enchères publiques au Mans
Objet:
le jury prévu à l'article R. 321-23 du code de commerce
I. ― Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Septembre 201301/09/2013
De: Brice BARBIER
dont la scolarité
Objet:
à l'Ecole nationale de la magistrature
à l'exception
Groupe:
date_debut="2013-02-04"
ecole
affectation
01 Septembre 201301/09/2013
De: Christian BASTIEN
Objet:
directeur fonctionnel du 1er groupe
chargé des fonctions de directeur interrégional de la protection judiciaire de la jeunesse Grand Nord
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
détachement
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Paul Laborde
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
auprès de l'Organisation des Nations unies afin d'exercer
sous-secrétaire général, les fonctions de directeur exécutif de la direction exécutive contre le terrorisme
Groupe:
date_debut="2013-07-11"
date_fin="2014-06-30"
détachement
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jacques Maillard
conseiller des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Congo
Remplace:M. Jean-François Valette
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="République du Congo"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Philippe MOINE
Objet:
conseiller au cabinet du Premier ministre
Groupe:
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Septembre 201301/09/2013
De: Chrystelle NAUDAN-CARASTRO
inspectrice de l'administration de 1re classe
Objet:
expert de haut niveau (groupe III)
chargée de la simplification pour les collectivités territoriales et le public, auprès de la directrice, adjointe au secrétaire général du Gouvernement, chargée de la simplification
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Adrien WALFARD
Objet:
conseiller au cabinet du Premier ministre
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Septembre 201301/09/2013
De: Hervé Savy
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre chargé de l'agriculture, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de l'inspection de l'enseignement agricole. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'agriculture"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Marc Viade
adjoint technique de 2e classe
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bruno Milliot
adjoints administratifs principaux de 1re classe
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Laurent Mechouk
secrétaires administratifs
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-François Fetis
secrétaire administratif de classe exceptionnelle. »
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Philippe Bebin
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Myriam Rollet
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pascale Le Bris
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Sylvia Gomes
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Isabel Eichisky
adjointes administratives principales de 2e classe
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Valérie Barachy
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Christiane Aubou
Objet:
l'effet de certifier tous les services faits de façon électronique dans le progiciel comptable intégré Chorus
dans la limite des attributions du service des affaires financières, sociales et logistiques
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bruno SAUNIER
conservateur général du patrimoine
Objet:
au nom de la ministre chargée de la culture, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relevant de la sous-direction de la politique des musées. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargée de la culture"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Philippe Torterotot
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, adjoint au directeur de la recherche et de l'innovation
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction de la recherche et de l'innovation
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Michel Pasquier
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe, adjoint au sous-directeur de l'innovation
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Francis Merrien
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, chef de mission de l'information géographique
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette mission
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Patrice Bueso
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, son adjoint
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Baptiste de Francqueville d'Abancourt
administrateur civil, chef du bureau des grands programmes pour les affaires relatives à l'assistance des secrétaires permanents des programmes interministériels de recherche et d'innovation
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Charly Vignal
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts de classe normale, chef de la mission des applications satellitaires, pour les affaires relatives à la définition et à la mise en œuvre des choix stratégiques en matière d'infrastructures et d'applications satellitaires et à la coordination de la participation du ministère aux différentes instances dans ce domaine
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Hervé Trancart
agent contractuel, chef de la mission génie civil et construction pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-François Sanchez
agent contractuel, chef de la mission transport, pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Lionel Moulin
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du premier groupe, chef de la mission risques, environnement, santé pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique, mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Vincent Letrouit
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, chef de la mission des compétences scientifiques et techniques, pour les affaires relatives aux comités de domaine et à l'organisation de l'évaluation des compétences techniques des agents qui sollicitent la qualification de spécialiste ou d'expert
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Michel Franz
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, chef du bureau des écotechnologies et de la compétitivité pour les affaires relatives à la coordination des actions de recherche et d'innovation menées par les pôles de compétitivité dans les champs de compétence du ministère
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pierre-François Clerc
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission des pôles scientifiques et techniques, pour les affaires relatives à l'élaboration et la mise en œuvre de la politique de polarisation régionale du réseau des organismes scientifiques et techniques du ministère
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Laurent Belanger
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, chef de la mission urbanisme, territoire et société pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Louis Antoine
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat du deuxième groupe, chef du bureau du pilotage des centres d'études techniques de l'équipement, pour les affaires relatives à l'élaboration et la mise en œuvre de la stratégie du réseau des centres d'études techniques de l'équipement
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Dominique Payan
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur de l'animation scientifique et technique
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de cette sous-direction
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Claire Hubert
ingénieure générale des ponts, des eaux et des forêts, chargée des fonctions de chef du service de la recherche, et à
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du service de la recherche
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Hélène Soubelet
inspectrice de la santé publique vétérinaire, cheffe de la mission biodiversité et gestion durable des milieux pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Isabelle Benezeth
ingénieure en chef des ponts, des eaux et des forêts, cheffe de la mission changement global et observation de la Terre pour les affaires relatives aux programmes de recherche, à l'animation et à la veille scientifique mis en œuvre dans le domaine de compétence de la mission
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Nadia Bellil
attachée principale d'administration de l'équipement, cheffe du bureau de la programmation et de la tutelle pour les affaires relatives à la préparation des contrats et conventions de recherche, la tutelle administrative des organismes de recherche sous tutelle du commissariat et à la préparation des programmes budgétaires de recherche du ministère avec les établissements concernés
Objet:
au nom du ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable et de l'énergie"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Régis Cornu
administrateur des douanes
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions en matière de contributions indirectes et de réglementations assimilées, à l'exclusion des conventions internationales. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Stéphane Pichegru
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Michel Manzoni-Barrioz
inspecteurs principaux des douanes
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Julien Coudray
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous documents comptables concernant la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Marie Revault
à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pierrick Louboutin
chef de mission, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pascal Ghewy
inspecteurs principaux des douanes, et à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Michel Baron
directeur des services douaniers, à
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Véronique Welin
inspecteurs régionaux des douanes
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Elisabeth Nussbaum
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Fanny Couturier
Objet:
au nom des ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions autres qu'internationales relatifs aux personnels des services déconcentrés de la direction générale des douanes et droits indirects. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministres chargés de l'économie, des finances et du commerce extérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Alexandre Gardette
Objet:
chef de service
Groupe:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gradzig El Karoui
Objet:
administrateurs civils
Groupe:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Jacques Deplette
Objet:
administrateur général des finances publiques
Groupe:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Frédéric Iannucci
Objet:
administrateur général des finances publiques, et à
Groupe:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Bastien Llorca
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Eric Betouigt
Objet:
Groupe:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pierre Charreteur
Objet:
inspecteur divisionnaire des finances publiques, à l'effet de répondre, au nom du directeur général des finances publiques, aux agents dûment habilités des services de renseignement spécialisés, placés sous l'autorité des ministres chargés de la défense et de l'intérieur
en application des articles L. 135 S et R.* 135 S-2 du livre des procédures fiscales susvisés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques, aux agents dûment habilités des services de renseignement spécialisés, placés sous l'autorité des ministres chargés de la défense et de l'intérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Marie-Aimée Musy
Objet:
administrateurs des finances publiques affectés à la direction nationale d'enquêtes fiscales, à l'effet de répondre, au nom du directeur général des finances publiques, aux agents dûment habilités des services de renseignement spécialisés, placés sous l'autorité des ministres chargés de la défense et de l'intérieur
en application des articles L. 135 S et R.* 135 S-2 du livre des procédures fiscales susvisés
Groupe:
autorite_delegation="Directeur général des finances publiques, aux agents dûment habilités des services de renseignement spécialisés, placés sous l'autorité des ministres chargés de la défense et de l'intérieur"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Martine Verdenelli
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Stéphanie Descroix
Objet:
Directrice adjointe, et à
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-François AGNESE
Directeur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1e°
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Sébastien GIBERT
Administrateur
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pierre-Olivier ANTOINE
Directeur Adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Sébastien PICARD
Gestionnaire
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1e'
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Nicolas GALTIER
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Naoual AUTONES
Administratrice
Objet:
au nom du directeur d'unité laus les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susviséet
autorite_delegation="Directeur d'unité laus"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Didier Long
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Patrick ECHEGUT
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Yves Delannoy
Objet:
directeur par intérim de l'unité
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ludovic BRUTINOT
Objet:
Ingénieur de Recherche, à
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De:
Patrick
Objet:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Nadine SEGUIN
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Marie-France BARTHE
Objet:
Directrice de recherche aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Marie-France BARTHE
Objet:
de
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: MarieFrance ROUILLIER
Objet:
Ingénieure d'études aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Anne MICHAK
Objet:
Assistante-ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Lucia PICARD
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Anne-Marie GUEDON
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Lucia PICARD
Objet:
Assistante-Ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Marie-France ROUILLIER
Objet:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Marie-France BARTHE
Objet:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pascal MARTY
Objet:
Professeur des Universités et à
professeur
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean FEUILLARD
directeur de l'unité FR n °3503
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Paco BUSTAMANTE
Directeur par intérim de l'unité UMR n°7266
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Dominique BAILLARGEAT
directeur de l'unité UMR n°7252
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Catherine BESSADA
Directrice de l'unité UPR n °3079
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Marc OHRESSER
IGR2C au GICC (UMR7295)
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Pascal MARTY
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ludovic BRUTINOT
Ingénieur de recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Nadine SEGUIN
Ingénieure d'études
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Renée PIGNARD
directrice par intérim de l'unité USR3264
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Patrice Médina
TCE
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°UPS44 intitulée Transgénèse et archivage d'animaux modèles (Service des Animaux Transgéniques) (TAAM-SEAT)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Corinne PALESCANDOLO
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8134 intitulée Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés (LATTS)
à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ilse Hurbain Kosmath
IR2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR144 intitulée Compartimentation et dynamique cellulaires (CDC)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Brigitte COCHE
AI
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Brigitte COCHE
Objet:
AI
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Sylvie MAZZELLA
directrice de l'unité UMR7305
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Isabelle Mouret
Objet:
Ingénieur d'étude CNRS, secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1 er de la présente décision
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Christophe Foltete
Professeur à l'Université de Franche-Comté, Directeur adjoint par intérim
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Christophe Foltete
Objet:
Professeur à l'Université de Franche-Comté, Directeur adjoint par intérim et à
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Isabelle Mouret
Objet:
Ingénieur d'étude CNRS, secrétaire générale
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Claude Daumas
directeur par intérim de l'USR 3124
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Rutger Noot
Objet:
[professeur des universités]
aux fins
mentionnées à l'article 1er Article 3
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Delphine Schmitt
[assistant ingénieur - CNRS]
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Cécile Vernochet
IE2
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8122 intitulée Rétrovirus endogènes et
Groupe:
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Jean-Claude VENY
TCS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°MOY300
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Renaud VACANT
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7207 intitulée Centre de recherche sur la paléobiodiversité et les paléoenvironnements (CR2P)
à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gwenaël ROBIN
IE1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8029 intitulée Systèmes et Applications des Technologies de l'Information et de l'Energie (SATIE)
à compter du 1 er janvier 2013
Groupe:
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Simon PUAUD
IE2
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°7194 intitulée Histoire naturelle de l'Homme préhistorique
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Chi Thanh NGUYEN
IRHC
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8537 intitulée Laboratoire de photonique quantique et moléculaire (LPQM)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Elisabeth MOURAY
IE2
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte n°7245 intitulée Molécules de communication et adaptation des microorganismes (MCAM)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Frédérique MACZKOWIAK
IE1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR3347 intitulée Signalisation normale et pathologique de l'embryon aux thérapies innovantes des cancers
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Matthieu LEROUX-COYAU
TCS
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR218 intitulée Dynamique nucléaire et plasticité du génome
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: David Hautemayou
IE1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR8205 intitulée Unité de recherche NAVIER
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Samuel Herrmann
Objet:
Professeur à l'Université de Bourgogne
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
Groupe:
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Christian Klein
Professeur à l'Université de Bourgogne
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Septembre 201301/09/2013
De: Violette HALDYS
IE2
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8587 intitulée Laboratoire Analyse et
Groupe:
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Virginie GUENARD
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8643 intitulée Laboratoire Spécification et Vérification (LSV)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Virginie Detournay
AI
Objet:
assistante de prévention au sein de l'unité mixte UMR8134 intitulée Laboratoire Techniques, Territoires et Sociétés (LATTS)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Laurence Del Maestro
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte UMR144 intitulée Compartimentation et dynamique cellulaires (CDC)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Christian CHANARD
IE1
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité mixte n°8135 intitulée Langage, Langues et Cultures d'Afrique Noire (LLACAN)
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gilbert BOUTANT
TCN
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité du CNRS n°MOY300
Groupe:
date_debut="2013-01-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Sylvie Périnal
ingénieure d'études
Objet:
cheffe du service allocation et gestion des ressources de la DSFIM, adjointe à la directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Groupe:
date_debut="2013-09-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Ophélie Robin
attachée principale d'administration
Objet:
cheffe du service budget et optimisation des ressources de la DSFIM, adjointe à la directrice de la stratégie financière, de l'immobilier et de la modernisation de la gestion
Groupe:
date_debut="2013-07-01"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Salah Naili
Professeur de l'Université Paris-Est Créteil
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2013-08-04"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Gilberte Chambaud
Professeur de l'Université de Paris-Est Marnela-Vallée
Objet:
directrice-adjointe de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2013-08-04"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013
De: Isabelle LEGLISE
Chargée de recherche CNRS
Objet:
directrice par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:Mme Anaïd DONABEDIAN
Groupe:
date_fin="2013-12-31"
nomination
01 Septembre 201301/09/2013

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.