01 Octobre 2010

De: GIRAUDEAU Christine, épouse SWIDERSKI
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
à compter de la date du présent arrêté, régisseuse suppléante du tribunal de grande instance de Laon
Remplace:Mme PEUDPIECE Edith, épouse DE OLIVEIRA PEREIRA RESENDE
Groupe:
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
suppleant
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: BECKER Céline, épouse GUERRA
greffière du deuxième grade
Objet:
régisseuse suppléante du tribunal d'instance d'Aulnay-sous-Bois
Remplace:Mme CERDA Josette
Groupe:
date_debut="2010-12-01"
tribunal
tribunal_instance="Aulnay-sous-Bois"
suppleant
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Frédéric Lassagne
Objet:
conseiller spécial
date_debut="2010-10-05"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du développement solidaire"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marie Dubloc-Lavandier
conservatrice en chef du patrimoine
Objet:
directrice du Centre de recherche et de restauration des musées de France
Remplace:Mme Christiane Naffah
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Bruno RICHARD
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les produits de l'horticulture florale et ornementale, pépinières
Remplace:M. Michel GOURDAIN. Le mandat de M. Bruno RICHARD
Groupe:
date_debut="2010-10-01"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Mezzasalma (Lorenzo, Dionigi)
Objet:
pour l'année 2010 l'officier mortellement blessé dans l'exercice de ses fonctions
ARMÉE DE TERRE
OFFICIER DE CARRIÈRE
Corps des officiers des armes
Pour le grade de capitaine
Le lieutenant
Groupe:
corps="Officiers des armes"
armee_grade="Capitaine"
promotion
01 Octobre 201001/10/2010
De: Genin (Alain)
ingénieur d'études et de fabrications du ministère de la défense, rattaché pour sa gestion auprès de la direction générale de l'armement, direction des ressources humaines, placé en disponibilité pour convenances personnelles
Objet:
dans son administration d'origine
date_debut="2005-10-01"
duree="cinq ans"
réintégration
01 Octobre 201001/10/2010
De: Hubert (Gilles)
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à la direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Metz
Objet:
des contrôles du ministère de la défense
radiation
01 Octobre 201001/10/2010
De: Hubert (Gilles)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur d'études et de fabrications, en fonctions à la direction régionale du service d'infrastructure de la défense de Metz
Groupe:
date_debut="2010-12-06"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201001/10/2010
De: Tardieu (Jacques)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des opérations, unité de management des opérations d'armement navales à Paris
Objet:
des cadres du ministère de la défense
radiation
01 Octobre 201001/10/2010
De: Tardieu (Jacques)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications, relevant de la direction générale de l'armement, direction des opérations, unité de management des opérations d'armement navales à Paris
Groupe:
date_debut="2011-01-05"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Michel Rapinat
Objet:
conseiller famille au cabinet de la secrétaire d'Etat
date_debut="2010-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la famille"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Pierre PACHOUD
Objet:
sur la liste d'aptitude pour l'accès au cadre d'emplois des administrateurs territoriaux
au titre de la promotion interne
inscription
01 Octobre 201001/10/2010
De: Rollon MOUCHEL-BLAISOT
préfet, administrateur supérieur des Terres australes et antarctiques françaises
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nicolas BASSELIER
préfet hors cadre
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Philippe GALLI
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
préfet de l'Ain
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Régis GUYOT
préfet de l'Ain
Objet:
préfet hors cadre
Conseil supérieur de l'administration territoriale de l'Etat
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: René Hengel
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines, détaché sur un emploi de chef de mission à la direction régionale de l'équipement, de l'aménagement et du logement d'Alsace
Groupe:
date_debut="2011-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Octobre 201001/10/2010
De: Georges Giraudet
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines à l'administration centrale du ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2011-01-31"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201001/10/2010
De: Michel MATHEUS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines au ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
date_debut="2011-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201001/10/2010
De: Frédéric Sollazzi
administrateur civil, à la direction du budget
Objet:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Caisse centrale de réassurance
Remplace:M. Romuald Gilet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Dominique Comolli
commissaire aux participations de l'Etat, directeur général de l'agence des participations de l'Etat
Objet:
membre du conseil d'administration d'Electricité de France
représentant de l'Etat
Remplace:M. Bruno Bézard
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Arnaud Magnier
Objet:
conseiller du secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes. »
date_debut="2010-09-22"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé des affaires européennes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: Dominique Girard
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2011-01-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Didier Roisin
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ministre plénipotentiaire hors classe
date_debut="2011-01-20"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Octobre 201001/10/2010
De: François NICOULLAUD
assesseur titulaire
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Christian HONORE
assesseur suppléant
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Denis FRANÇOIS
président
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Robert DEL PICCHIA
assesseur suppléant
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Sylvain RUHAULT
Objet:
Le comité technique
prévu à
l'article 11 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: David PEREZ
Objet:
Le comité technique
prévu à
l'article 11 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Dominique PARTENAY
Objet:
Le comité technique
prévu à
l'article 11 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Gérard MENARD
Objet:
Le comité technique
prévu à
l'article 11 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Henri JOURDON
Objet:
Le comité technique
prévu à
l'article 11 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Didier GUILBERT
Objet:
Le comité technique
prévu à
l'article 11 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Cédric GUERIN
Objet:
Le comité technique
prévu à
l'article 11 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Stéphanie ROUVILLE
secrétaire
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Olivia RICHARD
assesseure titulaire
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Mona MURACCIOLI
assesseure suppléante
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Sylvie LANGLOIS
assesseure titulaire
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Hélène CHARVERIAT
assesseure suppléante
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Francine BOUGEON-MAASSEN
assesseure titulaire
Objet:
le bureau de vote par voie électronique
prévu à
l'article 10 du décret n° 2009-525 du
11 mai 2009
Groupe:
composition
01 Octobre 201001/10/2010
De: Laurent Dominati
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Honduras
Objet:
ambassadeur, représentant permanent de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg
Remplace:M. Paul Dahan
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_thematique
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: DELVAUX (Olivier, Pierre, Jean)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques THEET et Philippe VERRIER, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Charleville-Mézières (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: THEET (Jacques, Dominique, Marie)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jacques THEET et Philippe VERRIER, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Charleville-Mézières (Ardennes)"
huissier_residence_departement_code="08"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: CHAZOTTES-LECONTE (Bernard)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel MOULARD, André BOURET, Daniel FOURNEL et Philippe FAURE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: MOULARD (Michel, Louis, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel MOULARD, André BOURET, Daniel FOURNEL et Philippe FAURE, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Etienne (Loire)"
notaire_residence_departement_code="42"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: PLANCON (Joëlle, Marie-Thérèse, Henriette), épouse WILBRETT
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Marc RENARD, Joëlle WILBRETT et Laurence RENAUD-BERTOUX, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Pont-de-Roide (Doubs)"
notaire_residence_departement_code="25"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: CANDOTTO (Valérie, Maria, Andrée)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jacques LEHMANN et Jean-Alix GAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Belfort (Territoire de Belfort)"
notaire_residence_departement_code="90"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: LEHMANN (Jacques, Ernest)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques LEHMANN et Jean-Alix GAY, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: CANDOTTO (Valérie, Maria, Andrée)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Pierre-André SASSARD, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vesoul (Haute-Saône)"
notaire_residence_departement_code="70"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: ROCHETTE (Sandrine, Alice-Marie), épouse LALOUM
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Sandrine ROCHETTE-LALOUM et Hélène LEPRINCE-VÉRON, notaires associées, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Loué (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: LE CORGUILLÉ (Nicolas, Daniel, Yves)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Theix (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: VERDEAUX (Catherine, Eliane, Marie-Pierre), épouse MANGINOT
Objet:
huissière de justice associée
huissier
huissier_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: VERDEAUX (Catherine, Eliane, Marie-Pierre), épouse MANGINOT
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Lunéville (Meurthe-et-Moselle)"
huissier_residence_departement_code="54"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: BOUQUET (Sandrine, Nicole, Raymonde), épouse GROULT
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Arnaud DURAND et Laurent THOUARD, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Carcassonne (Aude)"
huissier_residence_departement_code="11"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: COFFIN (Olivier, Stéphane, Emmanuel, Jérôme)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Bruno GODARD, Thibaut COFFIN, Julien PAUCHET et Jean-Emmanuel PETIT, notaires associés
date_debut="2010-06-01"
notaire
notaire_residence="Montlhéry (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: DUARTE (Sylvie)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse suppléante de recettes auprès du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Remplace:Mme DAVID-NOZAY (Nolwenn)
date_debut="2010-10-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
cabinet_ministeriel
suppleant
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: DUARTE (Sylvie)
secrétaire administrative de classe exceptionnelle
Objet:
régisseuse d'avances auprès du cabinet du ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Remplace:Mme DAVID-NOZAY (Nolwenn)
date_debut="2010-10-01"
cabinet="Ministre d'Etat, ministre de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat"
cabinet_ministeriel
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Stéphane PERON
administrateur principal des affaires maritimes
Objet:
directeur départemental adjoint des territoires et de la mer, délégué à la mer et au littoral des Pyrénées-Orientales
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jacques GIBERT
directeur départemental de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directeur départemental adjoint de la protection des populations des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Lionel PARLE
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale et de la protection des populations de l'Ardèche
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Philippe BERLEMONT
inspecteur de la jeunesse et des sports de 1re classe
Objet:
directeur départemental de la cohésion sociale des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Philippe BERLEMONT
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale de la Vendée
Groupe:
cessation de fonction
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nicolas PARMENTIER
inspecteur hors classe de l'action sanitaire et sociale
Objet:
directeur départemental adjoint de la cohésion sociale des Pyrénées-Atlantiques
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Joselyne LOBSTEIN
inspectrice principale de 2e classe de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
directrice départementale adjointe de la protection des populations de la Moselle
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Marie Bertrand
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre à la Cour des comptes
Groupe:
conseil_des_ministres
cour_comptes
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Pierre Dehove
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
À titre étranger
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Olivier Wagner
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Rémy Verdo
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Julien Sempere
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jérôme Schweitzer
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Vivien Richard
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Romain Le Gendre
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Cyprien Henry
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Aloïs Derboule
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Cyril Dayde
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Bertrand Caron
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Léonard Bourlet
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Thibault Billoir
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Caroline Vrand
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Cécile Roger
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marine Rigeade
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Amandine Postec
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Sabine Maffre
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marion Lutz
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marie Laperdrix
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Anne Lambert
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marie Galvez
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marie-Anne Domergue
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Elsa Courbin
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Pauline Chougnet
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Alice Billard
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marion Bernard
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Amandine Artaud
Objet:
au titre de l'année 2010, aux élèves de l'École nationale des chartes
Groupe:
conférés
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nélia ROULOT
Ingénieur de Recherche à l'Université de Bourgogne
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nélia ROULOT
Objet:
Ingénieur de Recherche à l'Université de Bourgogne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Serge WOLIKOW
directeur de l'unité mixte de service n° 2739
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Joël FRANÇOIS
assistant ingénieur
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité (ACMO) dans l'UMRB8000
à compter du 01/09/2010
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nathalie QUINTIN
TCE, Gestionnaire
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nathalie QUINTIN
Objet:
TCE, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean­Michel MARIN
Objet:
Professeur des Universités
aux fins
mentionnées à l'article 1er
professeur
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Paul­Emile PARADAN
directeur de l'UMR 5149
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marc DUCHENES
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
responsable du pôle Organisation, Méthodes, Urbanisation à la direction des systèmes d'information
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Olivier PORTE
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
responsable du pôle Architecture Réseaux, Expertise, Support aux unités à la direction des systèmes d'information
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Anne-Françoise DUVAL
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
adjointe au délégué régional pour la circonscription Paris À
Remplace:M. Alain WEISWALD
date_debut="2010-10-15"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: André QUINQUIS
ingénieur de recherche de la Direction générale de l'armement
Objet:
délégué régional de la circonscription Bretagne et Pays-de-laLoire
date_debut="2011-01-12"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Françoise PAILLOUS
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
déléguée régionale de la circonscription Nord-Pas-de-Calais et Picardie
à compter du {er janvier 2011
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Françoise PAILLOUS
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
chargée de mission auprès du directeur d'Appui à la Structuration Territoriale de la Recherche (DASRT}
Groupe:
date_debut="2010-07-08"
date_fin="2010-12-31"
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Marc VOLTINI
directeur des systèmes d'information
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions et conventions relatifs
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Emmanuel RIDENT
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Christine d'ARGOUGES
Objet:
de
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Emmanuel RIDENT
adjoint
Objet:
au nom du président du CNRS, les actes, arrêtés, décisions et conventions visés à l'article 1°
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Christine d'ARGOUGES
directrice des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, arrêtés, décisions ou documents, notamment
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Philippe WILLOQUET
délégué pour les élections et secrétaire du conseil d'administration
Objet:
au nom du président
les actes visés à l'article 1°
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Claire WERLEN
responsable du pôle Ingénierie des structures, à
Objet:
au nom du président
les actes visés à l'article 1°
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Isabelle LONGIN
Objet:
au nom du président
les actes visés à l'article 1°
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Valérie HOSPITAL
responsables de pôle accord, propriété Intellectuelle et Valorisation
Objet:
au nom du président
les actes visés à l'article 1°
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Myriam FADEL
responsable du pôle droit public économique et réglementation, à
Objet:
au nom du président
les actes visés à l'article 1°
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Isabelle BENOIST
responsable du pôle droit des nouvelles technologies et responsabilités, à
Objet:
au nom du président
les actes visés à l'article 1°
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Isabelle LONGIN
adjointe à la directrice des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS
les actes visés à l'article 1
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Danièle DAUVIGNAC
directrice des affaires juridiques
Objet:
au nom du président du CNRS, tous actes, décisions ou documents : a) En matière de contentieux
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Catherine LARROCHE
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe à la direction de la stratégie financière de l'immobilier et de la modernisation
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Yves LOPEZ
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
responsable du pôle Ingénierie et Exploitation de la direction des systèmes d'information
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jacques THOMAZEAU
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
responsable du pôle Applications de la direction des systèmes d'information
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Philippe WILLOQUET
ingénieur de recherche
Objet:
délégué pour les élections et secrétaire général du conseil d'administration, à la direction des affaires juridiques
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Yves BLIN
ingénieur de recherche au CNRS
Objet:
responsable du service central de la paie à la direction des comptes et de l'information financière
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nathalie CHOQUET
receveuse perceptrice
Objet:
responsable du service du service de la recette et du recouvrement de la direction des comptes et de l'information financière
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Michèle RAIMBAULT
receveuse perceptrice
Objet:
responsable du service des Comptabilités et de la communication financière de la direction des comptes et de l'information financière
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Sandrine LORIDAN
receveuse perceptrice
Objet:
directrice adjointe de la direction des comptes et de l'information financière
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Laurence LOMME
ingénieure de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe de la direction des comptes et de l'information financière
Groupe:
nomination
01 Octobre 201001/10/2010
De: Service Création d'Entreprises (SCE)
Objet:
des relations avec les cabinets de propriété intellectuelle
Il négocie les accords-cadres avec les grands groupes français et étrangers et assure leur suivi. l'est chargé
de la promotion de l'offre de formation scientifique et technique du CNRS
charge
01 Octobre 201001/10/2010
De: Entreprises (SRE)
Objet:
des relations avec les cabinets de propriété intellectuelle
charge
01 Octobre 201001/10/2010
De: Béatrice BOURDIEU
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Alain QUILLIOT
Directeur de l'Unité FR 2856
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Philippe DEBOUT
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Luc GARDETTE
Directeur de l'Unité FR 2404
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Rémy PROST
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Didier REVEL
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Danielle GRAVERON
Objet:
Ingénieure de recherche et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Isabelle MAGNIN
Directeur de l'Unité UMR 5220
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Claude-Gilles DUSSAP
Directeur de l'Unité GDR 3071
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Thierry JOLIVEAU
Directeur de l'Unité GDR 2340
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Youcef AMIRAT
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Rachid TOUZANI
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean PICARD
Objet:
Directeur adjoint, à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Valérie SOURLIER
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Michael HEUSENER
Directeur de l'Unité UMR 6620
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Joël DREVET
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Philippe DEBOUT
Objet:
Assistant Ingénieur, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: MarieJosé MARTINEZ
Objet:
agent technique
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Chantal VAURY-ZWILLER
Directeur de l'Unité UMR 6247
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Philippe MAHEY
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Béatrice BOURDIEU
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article Îer
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Alain QUILLIOT
Directeur de l'Unité UMR 6158
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Joël VAN BAËLEN
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Wolfram WOBROCK
Directeur de l'Unité UMR 6016
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Patrick OSWALD
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 17
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nadine CLERVAUX
Objet:
Technicienne, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-François PINTON
Directeur de l'Unité UMR 5672
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Christian BRYLINSKI
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Philippe MIELE
Directeur de l'Unité UMR 5615
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Fabrice THOUVEREZ
Objet:
Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Denis MAZUYER
Directeur de l'Unité UMR 5513
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Anne REBOUL
Objet:
Chargée de Recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: lra NOVECK
Directeur de l'Unité UMR 5230
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Christèle VALLERIE-DOUSSAT
Technicienne
Objet:
toute commande d'un montant inférieur ou égal à 1000 € HT
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-René DUHAMEL
Directeur de l'Unité UMR 5229
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Pascal ALLAIS
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Jean-Claude ZANCARINI
Directeur de l'Unité UMR 5206
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Sylvie MAZOYER
Objet:
Directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Marc BILLAUD
Directeur de l'Unité UMR 5201
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Frédéric WANG
Objet:
Maître de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Guy FAURE
Directeur de l'Unité UMR 5062
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Antony MCKENNA
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Pierre-François MOREAU
Directeur de l'Unité UMR 5037
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Laurent HABSIEGER
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Simona BIAGIOLI
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Sybil CARABOEUF
Objet:
Ingénieure d'études, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Simona BIAGIOLI
Objet:
Technicienne, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Sybille CARABOEUF
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Violaine LOUVET
Directeur de l'Unité GDR 3275
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée Régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Nadjette HOURIEZ
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Michel BELLET
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Dominique NAVE
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Christian SEASSAL
Objet:
Chargé de recherche, à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Catherine BRU-CHEVALLIER
Objet:
directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Rosaria FERRIGNO
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010
De: Martine VERDENELLI
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1°"
délégation de signature
01 Octobre 201001/10/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.