01 Octobre 2011

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De: Richard MONNEREAU
Objet:
directeur du cabinet
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
grade="Directeur"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gérald DARMANIN
Objet:
chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
grade="Chef"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Sebbah (François-David)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
17e section : philosophie
université technologique de Compiègne
Groupe:
professeur="Université technologique de Compiègne"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Flamant (Joëlle), épouse Aden
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université du Mans
Groupe:
professeur="Université du Mans"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Richard (Nathalie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université du Mans
Groupe:
professeur="Université du Mans"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lecoquierre (Bruno)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université du Havre
Groupe:
professeur="Université du Havre"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chauveau (Sophie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
université de technologie de Belfort-Montbéliard
Groupe:
professeur="Université de technologie de Belfort-Montbéliard"
professeur_section="72"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Linares (Serge)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université de Versailles - Saint-Quentin
Groupe:
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Leriche (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Versailles - Saint-Quentin
Groupe:
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Samama (Evelyne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Versailles - Saint-Quentin
Groupe:
professeur="Université de Versailles - Saint-Quentin"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hamdouch (Abdel-Illah)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bisaro (Xavier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thalineau (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Néanne (Claude), épouse Ferrand
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Tours
Groupe:
professeur="Université de Tours"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chapot (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
8e section : langues et littératures anciennes
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Vieille Marchiset (Gilles)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Viallon (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bourguinat (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laboulais (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Somé (Roger)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tassi (Patricia)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Abi-Rached (Nehmetallah)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université de Strasbourg
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Freyssenet (Damien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Goldberg (Itzhak)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université de Saint-Etienne
Groupe:
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tissut (Anne-Laure)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Rouen
Groupe:
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hénin (Emmanuelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université de Reims
Groupe:
professeur="Université de Reims"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tran (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Petit (Véronique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chatard (Armand)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lepage (Caroline)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Poitiers
Groupe:
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lacquement (Guillaume)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mamontoff (Anne-Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université de Perpignan
Groupe:
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mékouar-Hertzberg (Nadia)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Pau
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Albrespit (Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Pau
Groupe:
professeur="Université de Pau"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Colson (Serge, Sébastien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pelissier (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pellegrinetti (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université de Nice
Groupe:
professeur="Université de Nice"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Ledda (Sylvain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hersant (Magali)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Percus (Orin)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Collin (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mercier (Denis)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Nantes
Groupe:
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Verdier (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université de Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université de Montpellier-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Delaplace (Marie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Moret (Frédéric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Terrasson (Claudie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Rocchi (Jean-Paul)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: De Franceschi (Sylvio, Hermann)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lenquette (Anne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Kuhnle (Till Rainer)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
10e section : littératures comparées
université de Limoges
Groupe:
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Babou (Igor)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
71e section : sciences de l'information et de la communication
université de La Réunion
Groupe:
professeur="Université de La Réunion"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Aubriet (Sophie), épouse Morlaix
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thevenin (Thomas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Dijon
Groupe:
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gherardi (Eugène, François-Xavier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
73e section : cultures et langues régionales
université de Corte
Groupe:
professeur="Université de Corte"
professeur_section="73"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Giacobbi (Françoise), épouse Graziani
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
10e section : littératures comparées
université de Corte
Groupe:
professeur="Université de Corte"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lallemand (Marie-Gabrielle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Benguigui (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Larrivee (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Rouquet (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Viviani (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Housset (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
17e section : philosophie
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Beaunieux (Hélène), épouse Maurice
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Salazar (Ina Maria)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Merle (Alexandra)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Leroy du Cardonnoy (Eric)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Kral (Françoise)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Caen
Groupe:
professeur="Université de Caen"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chlous-Ducharme (Frédérique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université de Bretagne-Sud
Groupe:
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Morineau (Thierry)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Bretagne-Sud
Groupe:
professeur="Université de Bretagne-Sud"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Maisonneuve (Luc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université de Brest, institut universitaire de formation des maîtres
Groupe:
professeur="Université de Brest"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Penven (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université de Brest
Groupe:
professeur="Université de Brest"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Ganier (Franck)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Brest
Groupe:
professeur="Université de Brest"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Vivier (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université de Besançon
Groupe:
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Numa-Bocage (Line)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Quenson (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université d'Evry-Val d'Essonne
Groupe:
professeur="Université d'Evry-Val d'Essonne"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Ternaux (Jean-Claude)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université d'Avignon
Groupe:
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mohn (Carole), épouse Auroy
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université d'Angers
Groupe:
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Kilanga (Julien, Musinde)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université d'Angers
Groupe:
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jaurand (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université d'Angers
Groupe:
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Deswarte (Thomas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université d'Angers
Groupe:
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Texier (Simon)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Paoli (Michel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bethmont (Rémy)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université d'Amiens
Groupe:
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Fabre (Cécile)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Duvignau (Karine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nayrolles (Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bon (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Valtchinova (Galina), épouse Durand
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Sudres (Jean-Luc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mouchenik (Yoram)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Garnier (Emmanuelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Berton (Jean)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-II
Groupe:
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: David (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Rennes-II
Groupe:
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Godineau (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Rennes-II
Groupe:
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thély (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Rennes-II
Groupe:
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Belin (Estelle), épouse Michinov
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Rennes-II
Groupe:
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Fortineau-Brémond (Chrystelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Rennes-II
Groupe:
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Candoni (Jean-François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
12e section : langues et littératures germaniques et scandinaves
université Rennes-II
Groupe:
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="12"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Garnier (Pascale)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cohen de Lara (Aline)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Papin (Françoise), épouse Palleau
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Kober (Anémone), épouse Kober-Smith
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-XIII
Groupe:
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Ducard (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lelévrier (Christine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
24e section : aménagement de l'espace, urbanisme
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="24"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Weill-Parot (Nicolas)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Paris-XII
Groupe:
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Videau (Anne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
8e section : langues et littératures anciennes
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="8"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chaubet (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cojannot-Le Blanc (Marianne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laval (Christian)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Silhouette (Marielle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gratier (Maya)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-X
Groupe:
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Granjon (Fabien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Saou (Bernadette), épouse Dufrêne
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Moreau (Didier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Garcia (Brigitte)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tissot (Sylvie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Deboulet (Agnès)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jeune (François)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Fournier Willoughby (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Sedes (Anne)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Perret (Catherine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Debat (Michelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chen (Chu-Yin)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cassou-Noguès (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
17e section : philosophie
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Finkelstein (Rémi)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bodi (Daniel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tuñón Pablos (Julia)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Paris-VIII
Groupe:
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lotterie (Florence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Saillard (Claire), épouse Yang
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Coeuré (Sophie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Poisson (Emmanuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
15e section : langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
université Paris-VII
Groupe:
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="15"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Von Münchow (Patricia)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Paris-V
Groupe:
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Verdon (Benoît)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Paris-V
Groupe:
professeur="Université Paris-V"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Richard (Yann)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Rousseau (Pascal)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Aglan (Alya), épouse Wismann
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Faugere (Brigitte)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Büttgen (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
17e section : philosophie
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Brenet (Jean-Baptiste)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
17e section : philosophie
université Paris-I
Groupe:
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Leclaire (Anne), épouse Halté
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Nancy-I
Groupe:
professeur="Université Nancy-I"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chante (Alain)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cortes (Geneviève)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Théry (Julien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mallet (Géraldine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Augé (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Agusta-Boularot (Sandrine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Ciarcia (Gaetano)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
20e section : anthropologie biologique, ethnologie, préhistoire
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="20"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Joron (Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nommick (Yvan)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cousson (Florence), épouse Gélie
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Valtat (Jean-Christophe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
10e section : littératures comparées
université Montpellier-III
Groupe:
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="10"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bourdeau-Lepage (Lise)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Girard (Pierre)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jobert (Manuel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-III
Groupe:
professeur="Université Lyon-III"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Ferret (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Barberger (Nathalie), épouse Destribats
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Valérian (Dominique)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Vancheri (Luc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michael (Georgios)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Préau (Marie), épouse Gil-Martinez
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Dumet (Nathalie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nesme (Axel)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Griggs (Peter)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-II
Groupe:
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Loeffel (Laurence)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Guislin (Jean-Marc)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Touchelay (Béatrice)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Giraud (Paul-Henri)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bareil (Jean-Philippe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Lille-III
Groupe:
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Wille (Fabien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
74e section : sciences et techniques des activités physiques et sportives
université Lille-II
Groupe:
professeur="Université Lille-II"
professeur_section="74"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Barberousse (Anouk)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
72e section : épistémologie, histoire des sciences et des techniques
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="72"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Kaddouri (Mokhtar)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Doja (Albert)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tillard (Bernadette)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
université Lille-I
Groupe:
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Vibert (Bertrand)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Moise (Claudine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Grenoble-III
Groupe:
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bertrand Camitaud (Anne), épouse Dalmasso
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
22e section : histoire et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
université Grenoble-II
Groupe:
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="22"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Houssay-Holzschuch (Myriam)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Grenoble-I
Groupe:
professeur="Université Grenoble-I"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Foucher (Anne-Laure)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gandon (Sébastien)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
17e section : philosophie
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mermillod (Martial)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Neiva (Saulo)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gasquet (Axel, Alfredo)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Whitton (Timothy)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Clermont-Ferrand-II
Groupe:
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Roger (Jérôme)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cormerais (Franck)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Caro (Stéphane)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
71e section : sciences de l'information et de la communication
université Bordeaux-III, institut universitaire de technologie B
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="71"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cartron (Isabelle)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
21e section : histoire, civilisation, archéologie et art des mondes anciens et médiévaux
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="21"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Dubouilh (Sandrine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Spector (Céline)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
17e section : philosophie
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Ong-Van-Cung (Kim Sang, Marie-Françoise)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
17e section : philosophie
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="17"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Melani (Pascale), épouse Garcia
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
13e section : langues et littératures slaves
université Bordeaux-III
Groupe:
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="13"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Aghababian (Valérie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Aix-Marseille-II
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Naudet (Valérie)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
9e section : langues et littératures françaises
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="9"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Reyle (Uwe)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
7e section : sciences du langage : linguistique et phonétique générales
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="7"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Grésillon (Boris)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
23e section : géographie physique, humaine, économique et régionale
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="23"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Esclapez (Christine)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
18e section : architecture (ses théories et ses pratiques), arts appliqués, arts plastiques, arts du spectacle, épistémologie des enseignements artistiques, esthétique, musicologie, musique, sciences de l'art
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="18"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Oullier (Olivier)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
16e section : psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="16"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Rojo Hernandez (Severiano)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
14e section : langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="14"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Letreulle (Sophie), épouse Vallas
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
11e section : langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Aix-Marseille-I
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="11"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Puustinen (Minna), épouse Guo
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés
Groupe:
professeur="Institut national supérieur de formation et de recherche pour l'éducation des jeunes handicapés et les enseignements adaptés"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Audran (Jacques)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
70e section : sciences de l'éducation
Institut national des sciences appliquées de Strasbourg
Groupe:
professeur="Institut national des sciences appliquées de Strasbourg"
professeur_section="70"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Madoui (Mohamed)
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lalanne (Michèle), épouse Lestieu
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines) et affectées dans les établissements
19e section : sociologie, démographie
centre universitaire de formation et de recherche d'Albi
Groupe:
professeur="Centre universitaire de formation et de recherche d'Albi"
professeur_section="19"
professeur_discipline="disciplines littéraires et de sciences humaines"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent Milet
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Paris-XI, six mois
Groupe:
professeur="Université Paris-XI"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thierry Noir
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Aix-Marseille-III, trois ans
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thierry Noir
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Aix-Marseille-III, trois ans
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Pierre Gasnier
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Aix-Marseille-III, trois ans
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-III"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Olivier Bargain
Objet:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion) pour les périodes mentionnées ci-dessous
université Aix-Marseille-II, un an
Groupe:
professeur="Université Aix-Marseille-II"
professeur_discipline="disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tuot (Thierry)
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Académie de France à Rome
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe RAMON
Objet:
conseiller pour l'aménagement du territoire
Groupe:
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: Raymond VEILLEUX
à Saint-Georges-de-Beauce (Québec, Canada)
Objet:
en France la profession de médecin, dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation
01 Octobre 201101/10/2011
De: André DUBE
Objet:
en France la profession de médecin, dans la spécialité « anesthésie-réanimation »
en application des dispositions de l'article L. 4111-3-1 du code de la santé publique
autorisation
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrice VIVANT
Objet:
sur proposition de l'Union française de l'électricité
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale des industries électriques et gazières
Remplace:M. Denis REITER
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Julien Rousselon
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2011-01-01"
promotion
01 Octobre 201101/10/2011
De: Benoît Hugonin
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2011-01-01"
promotion
01 Octobre 201101/10/2011
De: Vincent Damas
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2011-01-01"
promotion
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thierry Auran
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2011-01-01"
promotion
01 Octobre 201101/10/2011
De: Perrine Kaltwasser
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2011-01-01"
promotion
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alexandra Givry
Objet:
au grade de commissaire contrôleur en chef
date_debut="2011-01-01"
promotion
01 Octobre 201101/10/2011
De: ROCARD (Pierre)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: MAGUIN (Stéphane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: FRELET (Sylvain)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: DUBUES (Marc)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: DORE (Claude)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: CLAUDE (Christophe)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: CHARCOSSET (Jean-Louis)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: SOGADZI (Diane)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: PIRAUX (Myriam)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: PIEPLU (Magali)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: MOMBEL (Graziella)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: MERAT (Béatrice)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: LUCOTTE (Catherine)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: LARDEMER (Agnès)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: GUYOT (Chantal)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: GUEGAN (Cécile)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: BOUTTIER (Annie)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: BEL RAOUTI (Nadia)
Objet:
dans le corps des attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
attaché d'administration
date_debut="2011-01-01"
corps="Attachés d'administration du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: ZAHRA (Bernard)
administrateur civil hors classe
Objet:
expert de haut niveau (emploi classé en groupe III) auprès du directeur des ressources humaines du secrétariat général du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Vincent Berton
sous-préfet hors classe
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Vosges
Groupe:
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Yann Ludmann
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
dans son corps d'origine
sous-préfet
réintégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: Yann Ludmann
administrateur de la ville de Paris détaché
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
sous-préfet
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Michel Bruneau
administrateur territorial détaché
Objet:
dans son cadre d'emplois d'origine
sous-préfet hors classe
sous-prefet
réintégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Michel Bruneau
administrateur territorial détaché
Objet:
sous-préfet de Redon
sous-préfet hors classe
Groupe:
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Redon"
sous-prefecture_departement_code="35"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie Colou
administratrice territoriale
Objet:
sous-préfète, sous-préfète chargée de mission auprès du préfet de la région Midi-Pyrénées, préfet de la Haute-Garonne
Groupe:
sous-prefet
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: GOLA-de MONCHY (Laurence)
commandant de l'armée de terre
Objet:
dans le corps des sous-préfets
date_debut="2011-11-01"
corps="Sous-préfets"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: MOUTOU (Caroline, Ursule)
Objet:
notaire associée
notaire
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: MOUTOU (Caroline, Ursule)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Alexandre KACY, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pointe-à-Pitre (Guadeloupe)"
notaire_residence_departement_code="971"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: RATEL (Stéphanie, Thérèse, Madeleine)
Objet:
huissières de justice associées
huissier
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: CLERC (Frédérique, Micheline, Jacqueline), épouse CORMIER
Objet:
huissières de justice associées
huissier
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: CLERC (Frédérique, Micheline, Jacqueline), épouse CORMIER
Objet:
de la société civile professionnelle Frédérique CORMIER, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
Rouen (Seine-Maritime)
Groupe:
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: RATEL (Stéphanie, Thérèse, Madeleine)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Franqueville-Saint-Pierre (Seine-Maritime)"
huissier_residence_departement_code="76"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: PENGAM (Stéphane)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: LE FAHLER (Eric, Arthur, Pierre, Marie)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: PENGAM (Stéphane)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Eric LE FALHER, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: LE FALHER (Eric, Arthur, Pierre, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Eric LE FALHER, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pontivy (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: BAUFUME (Olivier, Marie)
Objet:
avoué associé
membre de la société civile professionnelle BAUFUME GALLAND VIGNES, avoués associés, titulaire d'un office d'avoué près la cour d'appel de Paris
Groupe:
cour_appel="Paris"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: HOSANA (Laurent, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques JUSOT, Michel GIRAY, Fabrice LUZU, Julien TROKINER, Laurent HOSANA et Olivier DUPARC, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: HOSANA (Laurent, Georges)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno CASTERAN & Pierre CENAC, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: GARBUÏO (Stéphan)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Bouillargues (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: DEBRAY (Yann, Claude)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Charles-Henry GERARD et Frédéric BORIÈS, notaires, associés d'une société d'exercice libéral à responsabilité limitée titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: COURTONNE (Hélène, Danyèle, Françoise, Marie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="La Ferté-Macé (Orne)"
notaire_residence_departement_code="61"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre AVIGNON
avocat général près la cour d'appel d'Amiens
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2011
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrice SOTERO
vice-président chargé de l'instruction au tribunal de grande instance de Rennes
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mars 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Charles MODAT
vice-procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er mars 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain CASTAING
vice-président au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain ROLLAND
premier vice-président au tribunal de grande instance de Lorient
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christiane BEAUQUIS
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
31 décembre 2011
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jeannie GARCIA
vice-présidente chargée des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Perpignan
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
30 avril 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Catherine DUBOIS-TREILLON
présidente de chambre à la cour d'appel de Nancy
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mireille CHANFRAU
vice-présidente au tribunal de Clermont-Ferrand chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er janvier 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-Aimée ROEHRIG
vice-présidente au tribunal de grande instance de Strasbourg chargée du service du tribunal d'instance de cette ville
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er avril 2012
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Didier Gallot
vice-président au tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
à compter du
17 décembre 2011
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nicole Paucot
conseillère à la cour d'appel d'Orléans
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
pour être maintenus en activité en surnombre, après avis du Conseil supérieur de la magistrature
en application del'article 76-1-1 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
à compter du
24 février 2012
Groupe:
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrick Mairé
magistrat de l'ordre judiciaire
Objet:
président des commissions régionales de conciliation et d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales des régions Aquitaine, Midi-Pyrénées, Limousin et Poitou-Charentes
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
duree="trois ans"
president
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Stéphanie Pradelle
juge d'instruction au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer, des collectivités territoriales et de l'immigration
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
commissaire de police
Groupe:
date_debut="2011-09-01"
duree="deux ans"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
détachement
01 Octobre 201101/10/2011
De: Matthieu Schlesinger
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: David Gaudillère
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Louis Dutheillet de Lamothe
auditeurs de 2e classe
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Fabrice Aubert
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Anissia Morel
Objet:
auditeurs de 1re classe au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2011-10-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: SAMRI (Driss)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: GOUTX (David)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: FREDEFON (Franck)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: DUPRAY (Sébastien)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: DORMOIS (Rémi)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: BRUANT (Marc)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: BERNAT-Y-VICENS (Pierre)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs des travaux publics de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: HUET (Brice)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: FABBRI (Benoît)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: BOUTEFEU (Benoît)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
Les ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: VAUGLIN (François)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
L'ingénieur des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: BOUTUEIL (Virginie)
Objet:
ingénieurs des ponts, des eaux et des forêts
L'ingénieure des études et de l'exploitation de l'aviation civile
date_debut="2011-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: LECLERE (Anne-Sophie)
Objet:
ingénieure des ponts, des eaux et des forêts
l'ingénieure des travaux publics de l'Etat
date_debut="2010-09-01"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: de Oliveira (Emmanuel)
contre-amiral, placé auprès du chef d'état-major des armées et rattaché au major général des armées
Objet:
directeur de projet « chargé de la stratégie militaire et de la prospective », occupées par
Groupe:
date_debut="2011-06-21"
cessation de fonction
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jérôme Bonnafont
conseiller des affaires étrangères hors classe
Objet:
directeur du cabinet du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes
Groupe:
cabinet="Ministre d'Etat"
grade="Directeur"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marc Bouteiller
conseiller économique
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République d'Islande
Remplace:Mme Caroline Dumas
Groupe:
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Islande"
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lachkar
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
président de chambre régionale des comptes et affecté à la chambre régionale des comptes de Champagne-Ardenne
Groupe:
magistrat="Président de chambre"
president
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean Lachkar
président de section de chambre régionale des comptes
Objet:
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Groupe:
cour_comptes
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: Prévost (Bernard)
ancien préfet de région
Objet:
membre du conseil supérieur de la Cour des comptes
Remplace:M. Gehin (Alain)
Groupe:
cour_comptes
nomination
01 Octobre 201101/10/2011
De: LANET (Camille)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2011-08-07"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: ROTH-FICHET (Denis)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2011-08-07"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: GELOT (Xavier)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2011-08-07"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: DELIGNE (Jean-Marie)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2011-08-07"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: DE FRANCQUEVILLE D'ABANCOURT (Jean-Baptiste)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2011-08-07"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: BURDET (Philippe)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2011-08-07"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: BOLARD (François)
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
date_debut="2011-08-07"
corps="Administrateurs civils"
intégration
01 Octobre 201101/10/2011
De: Richard MONNEREAU
directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gérald DARMANIN
chef de cabinet, conseiller auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre des sports, tous actes, arrêtés ou décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes désignées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre des sports"
autorite_delegation="Ministre des sports"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Igor Primault
directeur du multimédia et des industries techniques
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros (HT) et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission. »
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Guillaume Blanchot
directeur de l'audiovisuel
Objet:
tous actes et toutes décisions de dépenses entrant dans le cadre de ses attributions, dès lors que leur montant est inférieur ou égal à 200 000 euros, à l'exception des marchés publics d'un montant supérieur à 90 000 euros (HT) et de toutes décisions prises contre l'avis d'une commission. »
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Vincent Terrenoir
commissaire divisionnaire de police, responsable de la mission de la reconversion et du reclassement professionnel, directement placés sous l'autorité du sous-directeur de l'action sociale et de l'accompagnement du personnel
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christophe Lanteri
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des politiques sociales, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jocelyne Roux
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la sécurité et de la santé au travail, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Betty Jarmoszko
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de l'accompagnement social, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et correspondances courantes
dans la limite de leurs attributions respectives. »
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Eric Boiché
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de la responsabilité de l'administration, de l'assurance et des affaires financières
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-Dominique Gabrielli
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la responsabilité de l'administration, de l'assurance et des affaires financières, directement placée sous l'autorité du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les ordonnances de délégation sans limitation de montant concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages, et les décisions et les pièces comptables et administratives relatives aux mêmes objets dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christophe Laronche
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du droit de la commande publique
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Arnaud Le Bas
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Etienne Szollosi
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du contentieux des polices administratives, directement placé sous l'autorité du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre Rossignol
administrateur civil hors classe, chef du bureau de la fonction publique et de la protection juridique des fonctionnaires, directement placé sous l'autorité du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain Deleris
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau de la fonction publique et de la protection juridique des fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Monique Salmon
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau du contentieux des polices administratives
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés, décisions, correspondances courantes, recours et mémoires en défense devant les juridictions, à l'exception de ceux qui sont présentés devant le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat, ainsi que les actes, décisions, pièces comptables et administratives concernant les affaires contentieuses et les réparations des dommages dont le montant n'excède pas 40 000 €"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Stéphane Le Ray
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que les recours et mémoires en défense devant les juridictions, y compris le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Olivier Di Candia
administrateur civil, chargé de mission à la sous-direction du conseil juridique et du contentieux, directement placés sous l'autorité de la sous-directrice du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur
dans la limite de leurs attributions respectives, tous actes, arrêtés et décisions ainsi que les recours et mémoires en défense devant les juridictions, y compris le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Monique Rey-Coquais Salzmann
administratrice civile hors classe, chef du bureau du suivi des contentieux déconcentrés, de la veille et de la qualité juridique, directement placée sous l'autorité du sous-directeur du conseil juridique et du contentieux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et ordonnances de délégation relevant de la sous-direction du conseil juridique et du contentieux, les recours et mémoires en défense devant les juridictions, y compris le tribunal des conflits et le Conseil d'Etat
Groupe:
tribunal="des conflits et le Conseil d'Etat"
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-François Simon
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Stéphane Monet
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent Barraud
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des associations et fondations, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Séverine Reymund
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Sahondra Rakotozafy
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des questions pénales
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bernadette Muckensturm
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau des cultes du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-Françoise Le Moing
administratrice civile hors classe, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Elodie Janin
attachée d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau de la nationalité, des titres d'identité et de voyage, et à
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: David Robert
attaché d'administration du ministère de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du contentieux des polices administratives
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les mémoires en défense devant les juridictions administratives en matière de contentieux du permis de conduire
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Paul Laurens
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau des cercles et jeux
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michel Lamy
attaché d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placé sous l'autorité du chef du bureau du droit et des procédures d'expulsion
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Christophe Picquet
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Luc Mathis
à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe Bertrand
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe Leblanc
administrateur civil hors classe, chef du bureau des polices administratives, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Denis Biron
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef de cabinet, directement placés sous l'autorité de la directrice du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Louis-Xavier Thirode
administrateur civil, chef du bureau central des cultes, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Yves Groz
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des cultes du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Denis Bruel
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la liberté individuelle, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrick Audebert
administrateur civil hors classe, chef du bureau des associations et fondations, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Louis-Xavier Thirode
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Etienne Szollosi
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre Rossignol
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe Leblanc
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Stéphane Le Ray
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Julien Le Gars
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christophe Laronche
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Olivier Di Candia
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Denis Bruel
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Denis Biron
attaché principal d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrick Audebert
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Geneviève Olivier
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placée sous l'autorité du chef du bureau de la fonction publique et de la protection juridique des fonctionnaires
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les pièces comptables relatives aux dossiers de protection juridique des fonctionnaires dont le montant n'excède pas 40 000 €
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nathalie Cuvillier
administratrice civile hors classe, directrice du cabinet
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, les actes, arrêtés, décisions et pièces comptables
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chantal Ambroise
administratrice civile hors classe, adjointe au sous-directeur des libertés publiques, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite des attributions de la sous-direction des libertés
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Isabelle Thomas
attachés principaux d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du chef du bureau des polices administratives
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés, décisions, pièces comptables et ordonnances de délégation
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Valérie Régnier
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des cercles et jeux, et à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Emmanuelle Desmaison
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau du droit et des procédures d'expulsion, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marion Pujau-Bosq
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau de la nationalité, des titres d'identité et de voyage, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des libertés publiques
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Charlotte Bilger
administratrice civile, chef du bureau des questions pénales, à
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, tous actes, arrêtés et décisions
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gaëlle Smirou-Dumont
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Valérie Régnier
attachée principale d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Monique Rey-Coquais Salzmann
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marion Pujau-Bosq
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pascale Léglise
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-Dominique Gabrielli
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Emmanuelle Desmaison
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nathalie Cuvillier
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Charlotte Bilger
administratrice civile
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chantal Ambroise
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre chargé de l'intérieur, dans le cadre des attributions de ces derniers
au titre des astreintes qu'ils effectuent au sein de la direction des libertés publiques et des affaires juridiques, les décisions prises à l'encontre d'étrangers
en application des dispositions du titre II du livre V du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les mesures d'assignation à résidence prises à l'encontre des ressortissants faisant l'objet d'une interdiction du territoire prévues au deuxième alinéa de l'article 131-30 du code pénal, les observations fournies à la juridiction administrative saisie d'une requête visant au prononcé de mesures d'urgence au sens du titre II du livre V du code de justice administrative ou d'une requête formée
au titre del'article L. 213-9 du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile, les décisions prises pour l'application des dispositions du titre III du livre III de la deuxième partie du code de la défense et du décret n° 95-589 du
6 mai 1995
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Luc Le Liboux
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chargé de la sous-direction de la sécurité maritime
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hervé Goasguen
administrateur en chef de 1re classe des affaires maritimes, chargé de la mission de la navigation de plaisance et des loisirs nautiques
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions qui lui sont confiées. »
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: François-Xavier Rubin de Cervens
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des navires
au titre de l'Etat du port, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du port, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Philippe Quitot
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau du contrôle des activités maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des politiques d'action de l'Etat en mer et à la mise en œuvre de la réglementation relative à la lutte contre la pollution du milieu marin (dispositif POLMAR terre). »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Edouard Perrier
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau de la vie des services et des ressources humaines, pour les affaires relatives aux questions de ressources humaines des services et aux questions relatives aux conditions de travail et à la formation des personnels des services déconcentrés des affaires maritimes ainsi qu'aux questions relatives aux organismes paritaires consultatifs et aux comités d'hygiène et de sécurité
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Jacques Morvant
administrateur en chef des affaires maritimes, chef du bureau du sauvetage et de la circulation maritimes, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la circulation maritime, à la recherche et au sauvetage en mer et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres régionaux opérationnels de surveillance et de sauvetage et des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon, de l'Etat côtier et de l'Etat du port, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Jacques Manchard
ingénieur en chef des travaux publics de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marc Léger
officier principal du corps technique et administratif des affaires maritimes, chef du bureau de la réglementation et du contrôle de la sécurité des navires, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la sécurité des navires de commerce et de pêche et à la prévention de la pollution par les navires, pour les affaires relatives à l'organisation, l'animation, la coordination et au contrôle de l'activité des centres de sécurité des navires, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat du pavillon et de l'Etat côtier, y compris dans le cadre du contrôle du transport par mer des marchandises dangereuses, ainsi que pour les relations avec le bureau d'enquêtes sur les accidents en mer en cas d'événement en mer
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bruno Hauret
ingénieur des travaux publics de l'Etat, chef du bureau des phares et balises par intérim, pour les affaires relatives à l'élaboration et à la mise en œuvre des normes juridiques relatives à la signalisation maritime, à l'animation et l'évaluation de l'activité des services chargés de la signalisation maritime, dans le cadre des prérogatives et responsabilités de l'Etat côtier, ainsi qu'au suivi de l'activité du service à compétence nationale dénommé "Armement des phares et balises”. »
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Daniel Dejardin
administrateur en chef des affaires maritimes, adjoints au sous-directeur de la sécurité maritime pour les affaires relatives à l'ensemble de la sous-direction de la sécurité maritime
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michel Caune
attaché d'administration de l'équipement, adjoint au chef du bureau des affaires financières, pour les affaires relatives à la préparation et l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité de la direction des affaires maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Cécile Le Berre
inspectrice des affaires maritimes, chef du bureau des affaires financières, pour les affaires relatives à la préparation et à l'exécution des budgets des programmes relevant de la responsabilité de la direction des affaires maritimes
Objet:
au nom de la ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bouscat (Gironde)
Objet:
pour l'exercice de son activité sur le territoire de la région Aquitaine et des départements limitrophes à cette région
renouvellement
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jérôme Bonnafont
conseiller des affaires étrangères hors classe, directeur du cabinet
Objet:
au nom du ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 1° et 2° de l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Ministre d'Etat"
autorite_delegation="Ministre d'Etat, ministre des affaires étrangères et européennes"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre Federici
Objet:
Al
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nathalie Guillory
Objet:
TCN
aux fins
mentionnées à l'article 1e
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bernard Cazelles
directeur de l'unité UMR 7625
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Miklos De Zamaroczy
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurence Gauthier Al
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marc Dreyfus
directeur de l'unité UPR 9073
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Claude-Henri LAMARQUE
directeur de l'unité GDR3437
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Dominique MANCHON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Valérie SOURLIER
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thierry DUMONT
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Arnaud LIEURY
Objet:
Ingénieur d'études, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Violaine LOUVET
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Claude-Gilles DUSSAP
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe BLANC BENON
directeur de l'unité GDR3058
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hervé MOREL
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Aude CHAPELON
Technicienne
Objet:
les bons de commande d'un montant inférieur à 5000 euros HT ainsi que les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) et les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hervé MOREL
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Aude CHAPELON
Technicienne
Objet:
les bons de commande d'un montant inférieur à 5000 euros HT ainsi que les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) et les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrick PLANE
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Christophe GEMINARD
directeur de l'unité GDR2949
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gérard MONTAROU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe DUGOURD)
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe MERLOZ
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Françoise PEYRIN
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thierry JOLIVEAU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Emmanuel ROYER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Fabrice VAVRE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nathalie DONJON
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Djamel Abdelkader ZIGHED
directeur de l'unité USR3385
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Fabien MONGELARD
Objet:
directeur-adijoint par interim
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Raffaele FLAMINIO
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Renée PIGNARD
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christophe VANBELLE
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Germain GILLET
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre JURDIC
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tatiana EVLACHEV
Objet:
Ingénieure d'études, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Renée GRATAROLI-MEUNIER
Objet:
Chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Guy MOUCHIROUD)
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Maité CARRE-PIERRAT
directrice de l'unité UMS3421
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent RIEUTORT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Isabelle WRZESNIEWSKI
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrick BACHELERY
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe LABAZUY
Objet:
Chargé de recherche, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Aurélie COLOMB
Objet:
Chargée de recherche, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean PICARD
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michael HEUSENER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michel DHOME
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Evelyne GIL
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrick PLANE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Louis COMBES
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gérard CHAMBAS
Objet:
Chargé de recherche
aux fins mentionnées
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Guillaume VOYARD
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Claire RICHARD
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Carole TURPIN
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Anne-Marie DELORT
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Agilio PADUA
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Joël DREVET
Objet:
Professeur, et
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Chantal VAURY-ZWILLER
directrice de l'unité UMR6247
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain QUILLIOT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe MAHEY
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Luc PEIRY
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Raphaël PARIS
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Markus BRAUER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Delphine MARTINOT
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre PEYRET
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christian AMBLARD)
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Wolfram WOBROCK
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Joël VAN BAËELEN
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Rachid MAHIOU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-François PINTON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thierry DAUXOIS
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrick OSWALD
Objet:
Directeur de recherche, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Emmanuel GIROUX
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent BERGER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gilles VILLARD
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Daniel HIRSCHKOFF
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Gilles VILLARD
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Daniel HIRSCHKOFF
Objet:
Directeur-adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jan TRAAS
Objet:
directeur de l'unité UMR5667
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Thierry GAUDE
Objet:
Directeur de recherche, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bernard MOINE
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-France JOUBERT
directrice de l'unité UMR5620
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christian BRYLINSKI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Arnaud BRIOUDE
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe REGNIER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Isabelle TREFF
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hervé PIEGAY
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Yves TOUSSAINT
directeur de l'unité UMR5600
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Charles RAUX
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Yves CROZET
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Pierre NICOLAS
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alfonso SAN MIGUEL
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lydéric BOCQUET
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michel BROYER
Objet:
Professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christian BORDAS
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bruno GUIDERDONI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alban REMILLIEUX
Objet:
Ingénieur de recherche, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Béatrice MEZIERE
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent DURET
Objet:
Directeur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Dominique MOUCHIROUD
directrice de l'unité UMR5558
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Benoit COURNOYER
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Yvan MOENNE-LOCCOZ
directeur de l'unité UMR5557
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Guy MOUCHIROUD
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bruno ALLARD
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bruno ALLARD
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De:
Géraldine
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Florent PIGEON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patricia LOUIS
Objet:
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Fabrice THOUVEREZ
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Denis MAZUYER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Joël COURBON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jérôme CHEVALIER
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michel LANCE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe BLANC-BENON
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Olivier BERTRAND
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain ESCODA
Objet:
Ingénieur d'études, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Rémi GERVAIS
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Anne DIDIER
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain PUISIEUX
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Yves SCOAZEC
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Patrick MEHLEN
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De:
Fabien
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Valérie MEILLE
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Claude DE MERIC DE BELLEFON
directeur de l'unité UMR5285
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Yves AUTHIER
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Hugues DECHAUX
directeur de l'unité UMR5283
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-Hélène
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre TOULHOAT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Jacques LEBRUN
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Lyndon EMSLEY
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hervé CASABIANCA
Objet:
Ingénieur de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre LANTERI
Objet:
Directeur-adjoint, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Anne LESAGE
Objet:
Ingénieure de recherche, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Henri DELALU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Anne-Julie BOUGRINE
Objet:
Maitre de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Francis ALBAREDE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Janne BLICHERT-TOFT
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Guy HOLLINGER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Catherine BRU-CHEVALLIER
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Ludovic ODONI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Didier LONG
Objet:
Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Vincent LAUDET
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Françoise BLEICHER
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christophe BRUEL
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nicole COTTE PATTAT
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent SCHAEFFER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Andrée DEFOURS
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe CASSAGNAU
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Etienne FLEURY
Objet:
Directeur adjoint par intérim, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christian CARROT
Objet:
Directeur adjoint par intérim, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Sylvie NOVAT
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Arnaud LIEURY
Objet:
Ingénieur d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Elisabeth MIRONESCU
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Sylvie BENZONI
Objet:
Directrice adjointe, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Renaud PAYRE
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Claude ZANCARINI
directeur de l'unité UMR5206
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Mohand-Saïd HACID
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Atilla BASKURT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bernard HOURS
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Véronique GRANDJEAN
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Bernard MEUNIER
Objet:
Chargé de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent COULON
Objet:
Chargé de recherche, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michèle BRUNET
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-Laure BOCQUET
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-Chantal ANDRAUD
directrice de l'unité UMR5182
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: David DELAFOSSE
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Anna FRACZKIEWICZ
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Nicolas REVEYRON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christine OBERLIN
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre LOMBARD
Objet:
Chargé de recherche, et à Mademoiselle Marie LE MIERE, Chargée de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Emmanuelle VILA
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Antony Mc KENNA
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre-François MOREAU
directeur de l'unité UMR5037
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Yves PERRODIN
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre JOLY
Objet:
directeur de l'unité UMR5023
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jocelyn BONJOUR
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Danièle ESCUDIE
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hatem FESSI
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent NICOLAS
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent NICOLAS
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Guy CLERC
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Salah TRABELSI
Objet:
Maitre de conférences
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Fabrice BALANCHE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Tatjana NAZIR
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Anne REBOUL
Objet:
Directrice de recherche
aux fins
mentionnées à l'article 1er, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marie-Christine MICHEL
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christophe PIJOLAT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Didier BERNACHE
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Hervé DI BENEDETTO)
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Claude-Henri LAMARQUE
directeur de l'unité FRE3237
Objet:
au nom de le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Le délégué régional , prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Joël COURBON
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Sylvain DRAPIER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Marc BUFFAT
Objet:
directeur de l'unité FR3403
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Danièle ESCUDIE
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain PUMIR
Objet:
Directeur adjoint
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Michel BROYER
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Philippe SAUTET
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain QUILLIOT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Béatrice BOURDIEU
Objet:
technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Luc GARDETTE
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Jean-Louis LECLERCOQ
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Martine VERDENELLI
Ingénieure d'études
aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
Mademoiselle Anne-Marie GUE
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Rémy PROST
Objet:
Professeur, et
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Isabelle MAGNIN
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: David DUREISSEIX
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Régis DUFOUR
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Laurent CAPELLI
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christian HENRIOT
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Yveline LECLER
Objet:
Directrice adjointe
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Dominique BOUTIGNY
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre-Etienne MACCHI
Objet:
directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Christèle AULAS
Objet:
Assistant ingénieur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Pierre HENRARD
Objet:
Directeur-adijoint, à
délégation de signature
01 Octobre 201101/10/2011
De: Alain BALDIT
Objet: