01 Octobre 2015

De: Gilles Poux
maire de
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Clément Ortaga-Pelletier
conseiller régional de la région Île-de-France
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Michel Morer
maire de Trilport (77)
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Vincent Ledoux
maire de Roncq (59)
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Philippe Guglielmi
adjoint au maire de Romainville (93)
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sébastien Ramage
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: La Ville-aux-Clercs
(41)
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Chantal Rebout
vice-présidente de la région Centre-Val de Loire
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Rachel Paillard
maire de Bouzy (51)
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Isabelle Maincion
maire de
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Valérie Labarre
conseillère régionale de la région Champagne-Ardenne
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Valérie Kumm
vice-présidente de la région Picardie
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sylvie Gillet de Thorey
vice-présidente de la région Rhône-Alpes
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jacqueline Eustache-Brinio
maire de Saint-Gratien (95)
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Nicole Eschmann
vice-présidente de la région Bourgogne
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Laurence Demonet
vice-présidente de la région Lorraine
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: La Courneuve
(93)
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Dominique Bru
vice-présidente de la région Auvergne
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Armelle Bothorel
maire de La-Méaugon (22)
Objet:
Suppléants
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Cassandre Bliot
Objet:
Suppléants représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Evelyne Collin-Rovelas
Objet:
Suppléante représentant la Fédération syndicale unitaire - FSU
Remplace:M. Christian Allemand
Groupe:
suppleant
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Cédric Vial
maire des Échelles (73)
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Pierre-Alain Roiron
maire de Langeais (37)
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Matthieu Orphelin
vice-président de la région Pays de la Loire
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: François Bonneau
président de la région Centre-Val de Loire
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Antoine Tredez
Objet:
Titulaire représentant l'Union nationale des étudiants de France - UNEF
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Henriette Zoughebi
vice-présidente de la région Île-de-France
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Claudette Rigollet
maire de Chalandray (86)
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Agnès Le Brun
maire de Morlaix (29)
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Lorette Joly
conseillère régionale de la région Champagne-Ardenne
Objet:
Titulaires
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Barthélémy Jobert
Objet:
président de l'université Paris-Sorbonne
Groupe:
president
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Pascal Misery
attaché d'administration de l'État hors classe, précédemment directeur général des services de l'université Lyon-II
Objet:
secrétaire général de l'académie d'Aix-Marseille
pour une première période de quatre ans
Groupe:
date_debut="2015-09-25"
date_fin="2019-09-24"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: École® (SPME)
a pour but de favoriser la rencontre entre le monde éducatif et les professionnels des médias et de développer chez les élèves une attitude critique et réfléchie vis-à-vis de l'information
Objet:
l'éducation aux médias dans l'ensemble du système éducatif (article D. 314-99 et suivants du code de l'éducation issus du
décret n° 93-718 du
25 mars 1993
modifié par le décret du
28 mars 2007
), la Semaine de la presse et des médias dans l'
charge
01 Octobre 201501/10/2015
De: Mustapha MOURCHID M. William TROY
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Ludovic DEDIEU Mme Pauline BOULANGER Pour le Syndicat national des personnels de l'éducation
du social – Protection judiciaire de la jeunesse –
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Marc RAYNAL Mme Catherine DRESSAYRE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Patrick GOSSART M. Nicolas GALINIER
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Fédération syndicale unitaire (SNPES- PJJ/ FSU)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Annaïck MOREL Mme Delphine LOUGE
Objet:
représentants du personnel au sein du comité technique spécial de la direction territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse Tarn-Aveyron
Pour la Confédération générale du travail – Protection judiciaire de la jeunesse (CGT- PJJ)
Titulaire(s) Suppléant(s)
Groupe:
suppleant
désignation
01 Octobre 201501/10/2015
De: COUFFIGNAL (Monique)
»
Objet:
sur la liste d'aptitude
chirurgien-dentiste-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
au titre du cinquième alinéa de l'article D. 743-143 du code rural et de la pêche maritime, la candidate exerçant dans le service de contrôle médical d'autres régimes de sécurité sociale
Groupe:
inscription
01 Octobre 201501/10/2015
De: Eric DEVRON
Objet:
membre du conseil spécialisé de FranceAgriMer pour les productions de céréales
Remplace:M. Thierry MOMONT
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sophie ELIZEON
déléguée interministérielle pour l'égalité des chances des Français des outre-mer
Objet:
préfète déléguée pour l'égalité des chances auprès du préfet de la région Nord - Pas-de-Calais, préfet de la zone de défense et de sécurité Nord, préfet du Nord
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Eric MAIRE
administrateur civil hors classe détaché
Objet:
préfet de la Haute-Loire
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture de la Seine-Maritime
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Denis LABBE
préfet de la Haute-Loire
Objet:
préfet de la Savoie
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Eric JALON
préfet de la Savoie
Objet:
préfet de la Charente-Maritime
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Béatrice ABOLLIVIER
préfète de la Charente-Maritime
Objet:
préfète de Maine-et-Loire
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Gilbert MANCIET
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Bagnères-de-Bigorre
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bagnères-de-Bigorre"
sous-prefecture_departement_code="65"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Stéphane COSTAGLIOLI
sous-préfet, sous-préfet de Bagnères-de-Bigorre
Objet:
directeur de cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
cabinet="Préfet de la Drôme - M. COSTAGLIOLI "
grade="Directeur"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Yves HOCDE
inspecteur de la jeunesse et des sports détaché
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
sous-préfet, directeur de cabinet du préfet de la Drôme
Groupe:
sous-prefet
secretaire_general_de_prefecture
cabinet="Préfet de la Drôme"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: François DRAPÉ
sous-préfet
Objet:
secrétaire général de la préfecture des Hautes-Alpes
Groupe:
a_sa_demande
secretaire_general_de_prefecture
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Béatrice BART
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des carrières longues
inspectrice du travail, en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Provence-Alpes-Côte d'Azur, unité territoriale des Bouches-du-Rhône
Groupe:
date_debut="2016-03-01"
depart_retraite
radiation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Thomas DUBOIS
Objet:
conseiller chargé des relations internationales
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Aurore CHARDONNET
Objet:
conseillère en charge de l'éducation, de la culture, des stéréotypes et des relations internationales
date_debut="2015-10-01"
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée des droits des femmes"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Philippe PARIS
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Bernard NUYTTEN
directeur d'hôpital hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:
date_debut="2015-11-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Brochard (Michel)
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
Objet:
des cadres
radiation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Brochard (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications du ministère de la défense
date_debut="2016-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Octobre 201501/10/2015
De: Duclos (Xavier)
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur d'avances et de recettes de la régie auprès de la plate-forme « achats-finances » Ouest
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: François Villeroy de Galhau
Objet:
gouverneur de la Banque de France
date_debut="2015-11-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Fabrice Aubert
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
à la mise à disposition du ministre des finances et des comptes publics
Groupe:
date_debut="2015-09-15"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jaffré (Marion)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2015-11-16"
réintégration
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jaffré (Marion)
première conseillère du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en disponibilité
Objet:
au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Clermont-Ferrand"
affectation
01 Octobre 201501/10/2015
De: Vincent TIBERJ
Objet:
professeur associé dans les conditions
2. Pour la période ci-après précisée
professeur des universités associé à temps plein
4e section
Institut d'études politiques de Bordeaux, trois ans
Groupe:
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_section="4"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Pierre AUBRY
Objet:
professeur associé dans les conditions
2. Pour la période ci-après précisée
professeur des universités associé à temps plein
28e section
Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon, deux ans
Groupe:
professeur="Ecole nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon"
professeur_section="28"
ecole="École nationale supérieure de mécanique et des microtechniques de Besançon, deux ans"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sylvain ENGELS
Institut polytechnique de Grenoble
Objet:
professeur associé dans les conditions
1
professeur associé à mi-temps
63e section
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Xavier DE LESQUEN DU PLESSIS CASSO
université Paris-XII
Objet:
professeur associé dans les conditions
1
professeur associé à mi-temps
2e section
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Rémi GEORGES
université Paris-VIII
Objet:
professeur associé dans les conditions
1
professeur associé à mi-temps
27e section
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Xavier VUITTON
université Paris-XII
Objet:
professeur associé dans les conditions
1
professeur associé à mi-temps
1re section
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Anne BROQUET
université Paris-X
Objet:
professeur associé dans les conditions
1
professeur associé à mi-temps
19e section
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Cynthia DELBART
université Paris-X
Objet:
professeur associé dans les conditions
1
professeur associé à mi-temps
18e section
duree="trois ans"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Yves PARVANCHERE
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
66e section
université de Tours
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="66"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Vincent ROTGÉ
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
24e section
université de Tours
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="24"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Wolfgang KNAPP
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
33e section
université de Nantes
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="33"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: François SOUTY
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
22e section
université de La Rochelle
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="22"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Marie BENEY
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université de Dijon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="1"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Patrice KAHN
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
61e section
université d'Angers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="61"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Serge MASSEROT
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
60e section
université d'Angers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="60"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Michel KERMORVANT
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
60e section
université d'Angers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="60"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Bruno AIRAUD
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
23e section
université d'Angers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="23"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Laurent LE MOUEL
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
5e section
université Rennes-I
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Rennes-I"
professeur_section="5"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Emmanuel GIANNESINI
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université Paris-XIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="2"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Pierre-Robert CLOET
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Laurent PICHAUD
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
71e section
université Paris-VIII
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="71"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jérôme LAMOINE
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
62e section
université Paris-VI
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-VI"
professeur_section="62"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Corinne LANGLOIS
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
24e section
université Bordeaux-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="24"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jérôme GOZE
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
Institut d'études politiques de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Bordeaux"
professeur_section="2"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sébastien NOLY
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
18e section
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre de Lyon"
professeur_section="18"
ecole="École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre de Lyon"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Phillipe BONNET
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
18e section
Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre de Lyon"
professeur_section="18"
ecole="École nationale supérieure des arts et techniques du théâtre de Lyon"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Valérie STEINER
Objet:
professeur associé dans les conditions
3
professeur des universités associé à mi-temps
62e section
Ecole nationale supérieure de chimie de Paris
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Ecole nationale supérieure de chimie de Paris"
professeur_section="62"
ecole
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Annie CONJARD
Objet:
régisseur d'avances (budget annexe) auprès du service de la navigation aérienne Centre Est, à Lyon-Saint-Exupéry (Rhône)
Groupe:
date_debut="2015-11-02"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jacques Comby
président de l'université Jean-Moulin Lyon-III et président de la commission des relations internationales et européennes à la Conférence des présidents d'université
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
6° Au titre du collège de représentants d'organismes universitaires, scientifiques et de formation traitant des questions de développement
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Patrick Caron
directeur général délégué à la recherche et à la stratégie du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
6° Au titre du collège de représentants d'organismes universitaires, scientifiques et de formation traitant des questions de développement
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Luc Perron
délégué général de la Fondation Grameen Crédit agricole
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
5° Au titre du collège de représentants des acteurs économiques intervenant dans le champ du développement et de la solidarité internationale
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Olivier Kayser
président fondateur du cabinet de conseil en stratégies hybrides Hystra
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
5° Au titre du collège de représentants des acteurs économiques intervenant dans le champ du développement et de la solidarité internationale
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Nicolas Hazard
vice-président du groupe SOS
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
5° Au titre du collège de représentants des acteurs économiques intervenant dans le champ du développement et de la solidarité internationale
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Gérard Renouard
au titre de la Fédération nationale des syndicats d'exploitants agricoles (FNSEA)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
4° Au titre du collège de représentants d'employeurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Alain Bentejac
vice-président de la commission commerce extérieur
au titre du Mouvement des entreprises de France (MEDEF)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
4° Au titre du collège de représentants d'employeurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christophe Lefèvre
au titre de la Confédération française de l'encadrement-Confédération générale des cadres (CFE-CGC)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
3° Au titre du collège de représentants d'organisations syndicales des salariés
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Bertrand Salamand
président du Centre de recherche et d'information sur le développement
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Bernard Pinaud
délégué général du Comité catholique contre la faim et pour le développement - Terre solidaire
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Antoine Peigney
directeur des relations internationales de la Croix-Rouge française
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jochen Krimphoff
responsable international au sein de WWF France
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Philippe Jahshan
président de Coordination Sud
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Pierre Jacquemot
président du Groupe de recherche et d'études technologique
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Alain Boinet
membre du bureau de Solidarités
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: André Viola
président du conseil départemental de l'Aude et président de la commission relations internationales de l'Association des départements de France
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Forough Salami
vice-présidente de la région Bretagne en charge de l'international
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Roland Ries
maire de Strasbourg et président de Cités Unies France
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Patrick Klugman
adjoint à la ville de Paris chargé des relations internationales et de la francophonie
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Didier Cazabonne
adjoint au maire de Bordeaux
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Paul Bachy
président du conseil régional de Champagne-Ardenne, président de la commission relations internationales de l'Association des régions de France et vice-président de la Commission nationale de la coopération décentralisée
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Charlotte Guénard
directrice adjointe de l'Institut d'étude du développement économique et social (IEDES) de l'université Paris I Panthéon-Sorbonne
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
6° Au titre du collège de représentants d'organismes universitaires, scientifiques et de formation traitant des questions de développement
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Marie-Christine Cormier-Salem
au titre de l'Institut de recherche pour le développement (IRD)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
6° Au titre du collège de représentants d'organismes universitaires, scientifiques et de formation traitant des questions de développement
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Julie Stool
déléguée générale de la plate-forme française du commerce équitable
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
5° Au titre du collège de représentants des acteurs économiques intervenant dans le champ du développement et de la solidarité internationale
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Hélène Valade
directrice du collège des directeurs du développement durable
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
4° Au titre du collège de représentants d'employeurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Michèle Duval
au titre de l'Union professionnelle artisanale (UPA)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
4° Au titre du collège de représentants d'employeurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Andrée Thomas
au titre de Force ouvrière (FO)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
3° Au titre du collège de représentants d'organisations syndicales des salariés
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Fabienne Cru-Montblanc
au titre de la Confédération générale du travail (CGT)
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
3° Au titre du collège de représentants d'organisations syndicales des salariés
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Vaia Tuuhia
déléguée générale de l'Association 4D - dossier et débat pour le développement durable
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Khady Sakho Niang
présidente du Forum des organisations de solidarité internationale issues des migrations
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Hélène Roger
responsable du service des programmes internationaux de Sidaction
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Stéphanie Rivoal
présidente d'Action contre la faim
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Geneviève Garrigos
présidente d'Amnesty International France
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Aurélie Gal-Régniez
directrice exécutive adjointe d'Equilibre et Population
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Claire Fehrenbach
directrice générale d'Oxfam France
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Carole Coupez
secrétaire générale de la plate-forme Educasol
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Louise Avon
présidente du comité de liaison des organisations non gouvernementales de volontariat
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
2° Au titre du collège de représentants des organisations non gouvernementales ayant pour activité principale la solidarité internationale ou des organismes qui les fédèrent
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Véronique Moreira
vice-présidente de la région Rhône-Alpes, présidente du groupe d'intérêt RESACOOP
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jocelyne Bougeard
adjointe au maire de Rennes et vice-présidente de l'Association française des communes et régions d'Europe
Objet:
membres du Conseil national du développement et de la solidarité internationale
1° Au titre du collège de représentants des collectivités territoriales et des réseaux régionaux multi-acteurs
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Marie-claire LEGOUBEY
adjoint administratif principal de 1re classe
Objet:
les bons de commande de prestations hôtelières ou de transport (hors location de véhicule) relatifs aux déplacements en France et à l'étranger émis auprès de l'implant voyagiste pour un montant ne dépassant pas 5.000 € TTC et, dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CPAF
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Joelle LE CLAIRE
attaché d'administration
Objet:
les bons de commande de prestations hôtelières ou de transport (hors location de véhicule) relatifs aux déplacements en France et à l'étranger émis auprès de l'implant voyagiste pour un montant ne dépassant pas 5.000 € TTC et, dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CPAF
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Odile CUPIT
adjoint administratif de 2e classe. »
Objet:
les bons de commande de prestations hôtelières ou de transport (hors location de véhicule) relatifs aux déplacements en France et à l'étranger émis auprès de l'implant voyagiste pour un montant ne dépassant pas 5.000 € TTC et, dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CPAF
Groupe:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Stéphane Pidoux
commissaire de police, adjoint au chef de la brigade des chemins de fer
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Didier MARTIN
commissaire divisionnaire de police, chef du service national de la police ferroviaire, directement placé sous l'autorité du directeur central et du directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Yvan Kara
commissaire divisionnaire de police, chef d'état-major
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Fernand Gontier
inspecteur général des services actifs de la police nationale, directeur central adjoint, directement placé sous l'autorité du directeur central
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes, décisions et pièces comptables ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger émis dans le cadre du périmètre d'exécution budgétaire de l'unité opérationnelle 0176-CPAF-CPAF. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Isabelle Busson
commissaire de police, chef de la brigade des chemins de fer, adjointe au chef du service national de la police ferroviaire par intérim, directement placée sous l'autorité du directeur central et du directeur central adjoint de la police aux frontières
Objet:
au nom du ministre de l'intérieur
dans la limite de ses attributions, tous actes et décisions ainsi que les ordres de mission en France et à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'intérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Lannilis (Finistère)
sauf conditions particulières
Objet:
membre de médicaments, de dispositifs médicaux ou de produits cosmétiques, sauf conditions particulières, et portant retrait des médicaments, des dispositifs médicaux ou des produits cosmétiques qui intègrent dans leur composition des matières premières fabriquées par la société CARGILL FRANCE sur le site de
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Olivier Tulliez
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle, chargé de mission auprès du sous-directeur de l'administration des Français
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction de l'administration des Français
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Claude Marfaing
conseiller des affaires étrangères, adjoint au sous-directeur
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et de l'action sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Rémi Lozachmeur
secrétaire des affaires étrangères principal, adjoint au sous-directeur de l'état civil et de la nationalité
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'état civil et de la nationalité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Didier Boïko
secrétaire des affaires étrangères principal, chef de la mission de gestion administrative et financière
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères
dans la limite de ses attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de gestion administrative et financière
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Michel Baran
secrétaire des affaires étrangères, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux affaires concernant la protection des détenus
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Guillaume Langlois
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle, chef de bureau, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Philippe Righini
conseiller des affaires étrangères, chef de la mission pour la politique des visas, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission pour la politique des visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Grégoire Masnou
secrétaire des affaires étrangères principal, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission pour la politique des visas
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christophe Jean
secrétaire des affaires étrangères principal, son adjoint
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des conventions et de l'entraide judiciaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Valérie Pipelier
conseillère des affaires étrangères, secrétaire générale de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du secrétariat général de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Anne Petot
secrétaire des affaires étrangères principale, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions à l'exclusion des décrets, relatifs aux affaires juridiques liées à l'état civil et à la nationalité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Camille Pauly
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, secrétaire générale adjointe de l'Assemblée des Français de l'étranger
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense
dans la limite des attributions du secrétariat général de l'Assemblée des Français de l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Laurence Haguenauer
conseillère des affaires étrangères hors classe, directrice adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Olivia Christmann
conseillère des affaires étrangères, conseillère pour les affaires juridiques
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, les mémoires en défense produits dans le cadre des contentieux relevant de la compétence de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Natasha Butler
secrétaire des affaires étrangères, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs aux affaires de recouvrement de créances alimentaires
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sandrine Bourguignat
secrétaire de chancellerie de classe normale, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la communication de la direction des Français à l'étranger
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Julie Argouarc'h-Tacon
secrétaire des affaires étrangères, chef de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sandrine Maury
secrétaire de chancellerie de classe normale, gestionnaire consulaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relevant de la direction des Français à l'étranger et de l'administration consulaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Nadine Olivier
adjointe administrative principale de 1ère classe de chancellerie, gestionnaire consulaire
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Claire Fares
secrétaire de chancellerie de classe normale, rédactrice, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes relatifs à l'exécution du budget de fonctionnement du service central d'état civil
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christelle Samson
secrétaires de chancellerie de classe normale, rédactrices
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et de l'action sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Elsa Sabourin
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction de l'expatriation, de la scolarisation et de l'action sociale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Michelle Carret
secrétaire de chancellerie de classe exceptionnelle, rédactrice, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction de l'administration des Français
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Rebecca Bourgin
secrétaire de chancellerie de classe normale, rédactrice
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, la liquidation et l'ordonnancement de la dépense, dans les matières relevant de la sous-direction de l'administration des Français
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Florence Caussé-Tissier
conseillère des affaires étrangères hors classe, chef de la mission des conventions et de l'entraide judiciaire, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission des conventions et de l'entraide judiciaire
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Isabelle Le Guellec
conseillère des affaires étrangères, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la protection des droits des personnes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Marie-Anne Courrian
conseillère des affaires étrangères hors classe, chef de la mission de la protection des droits des personnes, et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de la protection des droits des personnes
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Odile Roussel
ministre plénipotentiaire de 2e classe, chef de la mission de l'adoption internationale et à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'adoption internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Cécile Brunet-Ludet
magistrate, son adjointe
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions de la mission de l'adoption internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Mireille Pommé
secrétaire des affaires étrangère, chargée de mission, à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'adoption internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Agnès Maury
secrétaires des affaires étrangères, chefs de bureau
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'adoption internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Cléa Le Cardeur
à
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, relatifs à l'adoption internationale
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christophe Arnaud
secrétaire de chancellerie de classe supérieure, chargé de mission
Objet:
au nom du ministre des affaires étrangères toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes
dans la limite des attributions de la sous-direction de l'état civil et de la nationalité
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des affaires étrangères toutes pièces justificatives relatives aux dépenses et aux opérations de régularisation, notamment tous documents comptables relatifs à l'engagement, à la liquidation et à l'ordonnancement de la dépense et tous ordres de recettes"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Xavier PIECHACZYK
conseiller transports et environnement à la présidence de la République
Objet:
aux fonctions à la présidence de la République
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
cabinet="Président de la République"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Frédéric BECHET
directeur par intérim de l'unité FR3513
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Matthieu RICHARD
Objet:
Responsable du service Gestion
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Matthieu RICHARD
Objet:
TECN
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Laurent JOURNOT
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Brigitte COUETTE
Objet:
CR1, et à
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Laurent JOURNOT
directeur de l'unité UMS3426
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De:
Brigitte
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Nathalie FAVRETTO-CRISTINI
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De:
Nathalie
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Frédéric LEBON
directeur de l'unité UPR7051
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Ariane BUNEL JOURDAN
Chargée d'administration, IE1C
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée1
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Ariane BUNELJOURDAN
Objet:
IE1C
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Lounès TADRIST
directeur de l'unité UMR7343
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Serge ROCHE
Directeur Adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Yvan BOUBLIK
Directeur Adjoint Opérationnel
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susviséef, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Florence Chartier
Objet:
ingénieure de recherche
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sophie Pichet
ingénieure d'études 1ère classe, responsable du service des affaires générales
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christine Oriol
ingénieure de recherche 1ère classe, responsable du service des ressources humaines
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christine Oriol
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christine Oriol
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Monique Mullier
ingénieure d'études 1ère classe, adjointe à la responsable des ressources humaines
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Monique Mullier
Objet:
fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Hélène VICQ
IR
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Raphaèle HERBIN
directrice par intérim de l'unité UMR7373
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De:
Florence
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Sophie Pichet
responsable du service des affaires générales
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christine Oriol
responsable du service des ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christine Oriol
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Christine Oriol
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Monique Mullier
adjointe à la responsable des ressources humaines
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Monique Mullier
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Florence Chartier
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Florence Chartier
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Florence Chartier
Objet:
tous actes, décisions et documents relevant de l'exercice des fonctions d'ordonnateur secondaire
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Yvan BOUBLIK
Objet:
IR CNRS
aux fins
mentionnées à l'article 1e, Article 3
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Serge ROCHE
Objet:
DR INSERM, à
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Michel MOREAU
Objet:
AI CNRS, à
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Ghislain MASMEJEAN
Objet:
AI CNRS et à
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Anne DEBANT
directrice de l'unité UMR5237
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Dominique Massiot
directeur de l'INC
Objet:
au nom du président du
autorite_delegation="Président du"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Eric MARIUS
AI
Objet:
assistant de prévention au sein de l'unité n° UMR8502
à compter du 01/10/2015
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Gilles Pijaudier-Cabot
professeur à l'Université de Pau et des Pays de l'Adour
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de service susvisée
pour la période du 1er octobre au
31 décembre 2015
Remplace:Mme Alain
Groupe:
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Pedro ALMEIDA DE OLIVEIRA
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Stéphanie JOSEPH
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De:
M
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Pedro ALMEIDA DE OLIVEIRA
professeur
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De:
M
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Pedro ALMEIDA DE OLIVEIRA
Objet:
professeur
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Stéphanie JOSEPH
Objet:
assistante ingénieure
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Philippe MAITRE
directeur de l'unité UMR8000
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201501/10/2015
De: Liva RALAIVOLA
professeur des universités à Aix Marseille Université
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2016-06-31"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Marc TALBOT
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Pierre Sagaut
Professeur de l'Université Aix-Marseille
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Remplace:
M. Patrick
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Olivier Boutin
Professeur de l'Université Aix-Marseille
Objet:
directeur adjoint de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2015-10-01"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Véronique FRANCOIS
directrice de recherche au CNRS
Objet:
directrice adjointe par intérim
pour la période du 1% octobre au
31 décembre 2015
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Nicolas FAUCHERRE
professeur d'université à l'Université d'Aix-Marseille
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2015-12-31"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De: Henri AMOURKC
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée, démissionnaire
Groupe:
date_debut="2015-10-19"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Frédéric BECHET
professeur des universités à Aix Marseille Université
Objet:
directeur par intérim de la fédération de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2016-06-31"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015
De:
Jean-Claude
Objet:
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Arnaud Berthomieu dans l'unité du CNRS UMR
5554
Objet:
assistant de prévention (AP)
date_debut="2015-09-01"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Karine Escoubeyrou
dans l'unité du CNRS UMS 2348
Objet:
assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: Jean-Luc DUVAL
dans l'unité du CNRS n°7338
Objet:
agent chargé de la mise en œuvre des règles d'hygiène et de sécurité
date_debut="2015-10-01"
cessation de fonction
01 Octobre 201501/10/2015
De: GARRIC Antoine
Assistant Ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'USR3172 intitulé Centre Franco-Egyptien d'Etude des Temples de Karnak (CFEETK)
Groupe:
date_debut="2015-01-01"
nomination
01 Octobre 201501/10/2015

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.