01 Octobre 2016

Jolie vidéo de Thinkerview: DGSE : L'impuissance de l'état.

(1h40) un citoyen aide la DGSE, et mène ses actions perso.

(pub gratuite)
De: Estelle Sirmon
responsable du pôle mission
Objet:
au nom du Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur
Groupe:
autorite_delegation="Président du Haut Conseil de l'évaluation de la recherche et de l'enseignement supérieur"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Aurélie DREUX
secrétaire administrative
Objet:
régisseuse, gérante des comptes nominatifs à la maison d'arrêt de Caen
date_debut="2016-10-05"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
01 Octobre 201601/10/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
01 Octobre 201601/10/2016
De: Bernadette Laclais
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Octobre 201601/10/2016
De: Fanny Dombre Coste
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Octobre 201601/10/2016
De: Patricia MONPIERRE
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel des Antilles et de la Guyane
Groupe:
date_debut="2016-09-15"
duree="quatre ans"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Audrey RISSOAN
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Lyon
Groupe:
date_debut="2016-09-15"
duree="quatre ans"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Jean-Marc MALO
Objet:
membre du comité territorial de l'audiovisuel de Toulouse
Groupe:
date_debut="2016-09-15"
duree="quatre ans"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Sophie YANNOU-GILLET
cheffe du bureau de la vie économique, de l'emploi et de la formation de la sous-direction des politiques publiques à la direction générale des outre-mer
Objet:
membre du conseil de surveillance de l'Institut d'émission des départements d'outre-mer (IEDOM)
représentant de l'Etat
au titre du ministère des outre-mer
Remplace:M. Thierry MAHLER
Groupe:
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: KUPFER (Claude)
préfet
Objet:
au comité de sélection
prévu à l'article 8 du décret du
12 mars 1981
modifié portant statut de l'inspection générale de l'administration au ministère de l'intérieur :
Remplace:M. JOUNOT (Yann)
Groupe:
inspecteur_general="Administration au ministère de l'intérieur"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Christian ROBBE-GRILLET
premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Villefranche-de-Rouergue
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Villefranche-de-Rouergue"
sous-prefecture_departement_code="12"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Patrick VAUTIER
personnel de direction d'établissement d'enseignement de l'éducation nationale
Objet:
sous-préfet, sous-préfet de Vierzon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Vierzon"
sous-prefecture_departement_code="18"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Claude GOBIN
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Mayenne
Objet:
sous-préfet de Lesparre-Médoc
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Lesparre-Médoc"
sous-prefecture_departement_code="33"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Stéphane Verclytte
secrétaire général du ministère de la justice
Objet:
membre du conseil d'administration du Fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
représentant du ministre de la justice
titulaire
Remplace:M. Éric Lucas
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: BORCIC (Thomas, Alexandre)
Objet:
notaire
office vacant
notaire
notaire_residence="Pont-à-Mousson (Meurthe-et-Moselle)"
notaire_residence_departement_code="54"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: RAHILE (Ibtissam)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Patrice LE JOUAN, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: PELEGRIN (Caroline, Isaure, Fanny)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Patrice LE JOUAN, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: PASQUIER (Aude)
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Patrice LE JOUAN, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: d'HARCOURT (Alix, Marie, Elyane), épouse ROYER de la BASTIE
Objet:
notaires salariées au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée Patrice LE JOUAN, notaire associé
notaire
notaire_residence="Vincennes (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: WALTRIGNY (Eric, Paul, Hubert, Francis)
Objet:
huissier de justice
Remplace:Mme PUJOL (Mireille, Marguerite, Denise), épouse LAHILLE
huissier
huissier_residence="Saint-Girons (Ariège)"
huissier_residence_departement_code="09"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: CHEVALIER (Géraldine, Marie, Monique)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral à responsabilité limitée ACTA
notaire
notaire_residence="Nice (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: DEVIDAL (Aurélie, Suzanne, Marie-Louise), épouse RIVARD
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Emmanuel LEFEUVRE, Stéphane MARC et Marc TOURNIER, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: BILLON (Grégory, Arnaud, Gaël)
anciennement notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Marie-Josèphe RAGOT-SAMY, Pascal MICHEL, Bertrand MACÉ et Stéphane RAMBAUD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelleDev KOYTCHA et Julie ABEL, notaires associés
notaire
notaire_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
notaire_residence_departement_code="974"
reprise de fonctions
01 Octobre 201601/10/2016
De: Madé (Cécile)
Objet:
rapporteur public dans la juridiction ci-après mentionnée
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
date_debut="2016-10-01"
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
désignation
01 Octobre 201601/10/2016
De: Roche (David)
Objet:
rapporteur public exercées par le membre du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Tribunal administratif de Grenoble
Groupe:
tribunal
tribunal_administratif="Grenoble"
cessation de fonction
01 Octobre 201601/10/2016
De: Dauguet (Marie)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure de techniques avancées Bretagne
représentante des étudiants
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Nicolas BERGERON
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable de la Chancellerie des universités de Poitiers
Remplace:M. François DIEUMEGARD
Groupe:
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Christian SANCHEZ
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Observatoire de la Côte d'Azur
Remplace:M. Sébastien VANCON
Groupe:
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Jean-Charles Manceau
administrateur des finances publiques affecté à la recette des finances de Meaux, titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Géry Détée
administrateur des finances publiques affecté à la direction départementale des finances publiques de Seine-et-Marne, suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentants du ministre de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Pascale SCHWINTÉ
Objet:
professeur associé des universités à temps plein sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités
pour l'année universitaire 2016-2017
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Strasbourg
en sciences biologiques (biochimie, immunologie, histologie, embryologie, génétique, anatomie pathologique, bactériologie, pharmacologie)
Groupe:
professeur="En sciences biologiques"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Leyla KOCGOZLU
Objet:
professeur associé des universités à temps plein sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités
pour l'année universitaire 2016-2017
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Strasbourg
en sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:
professeur="En sciences anatomiques et physiologiques"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Mia RAKIC
Objet:
professeur associé des universités à temps plein sur emploi du contingent national et affectées auprès des unités de formation et de recherche d'odontologie relevant des universités
pour l'année universitaire 2016-2017
à compter de leur date d'installation au cours de cette période
Nantes
en sciences anatomiques et physiologiques, occlusodontiques, biomatériaux, biophysique, radiologie
Groupe:
professeur="En sciences anatomiques et physiologiques"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Bassel DOUGHAN
Objet:
professeur associé des universités à temps plein sur emploi vacant et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche d'odontologie relevant de l'université
pour l'année universitaire 2016-2017
à compter de la date de son installation au cours de cette période
Lyon
en prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
Groupe:
professeur="En prévention"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Bassel DOUGHAN
Objet:
professeur associé des universités à temps plein sur emploi vacant et affecté auprès de l'unité de formation et de recherche d'odontologie relevant de l'université
pour l'année universitaire 2016-2017
à compter de la date de son installation au cours de cette période
Lyon
en prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
Groupe:
professeur="En prévention"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Shannon WHITLOCK
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
1. Pour une période ci-après précisée
professeur des universités associé à temps plein
30e section
université de Strasbourg, un an
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="30"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Rodolphe BAUR
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
1. Pour une période ci-après précisée
professeur des universités associé à temps plein
18e section
université de Strasbourg, un an
Groupe:
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="18"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Péter VIDA
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
1. Pour une période ci-après précisée
professeur des universités associé à temps plein
5e section
université de Cergy-Pontoise, trois ans
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="5"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Agustin PEREZ BARAHONA
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
1. Pour une période ci-après précisée
professeur des universités associé à temps plein
5e section
université de Cergy-Pontoise, trois ans
Groupe:
professeur="Université de Cergy-Pontoise"
professeur_section="5"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Pawel RODAK
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
1. Pour une période ci-après précisée
professeur des universités associé à temps plein
13e section
université Paris-IV, trois ans
Groupe:
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="13"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Alexander WURZER
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Nassim KIANI
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université de Strasbourg
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Strasbourg"
professeur_section="1"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: François BOURRACHOT
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université de Saint-Etienne
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="2"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Stéphane GUENERET
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
5e section
université de Poitiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="5"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Marie GAUTIER-MELLERAY
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université de Poitiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="2"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Gérard TAPONAT
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université de Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Paris-Dauphine"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Roland STASIA
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université de Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Paris-Dauphine"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Rémy RODRIGUEZ
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université de Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Paris-Dauphine"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Hamza BAHAJI
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université de Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Paris-Dauphine"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Arielle MONNEROT-DUMAINE
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université de Paris-Dauphine
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Paris-Dauphine"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Bachir BOUARFA
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
60e section
université de Marne-la-Vallée
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="60"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Matthieu ROBERT
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
27e section
université de La Rochelle
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de La Rochelle"
professeur_section="27"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Jean-François MONTEILS
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="2"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: David KATZ
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
2e section
université de Bordeaux
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université de Bordeaux"
professeur_section="2"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Michel LEROY
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université Paris-X
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Jean-Robert MASSIMI
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
71e section
université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="71"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Laurence LE FALHER-PAYAT
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Tristan LECOQ
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
22e section
université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="22"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Thibault MAILLET
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
11e section
université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="11"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Pascal LEMAITRE
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université Paris-IV
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="1"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Bruno DAROUX
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
71e section
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="71"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Laurent CHOAIN
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Zysla BELLIAT
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Vincent VARET
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
1re section
université Paris-II
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Paris-II"
professeur_section="1"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: David FOUCHER
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
18e section
université Bordeaux-III
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="18"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Stéphane BERNARD-TREMOLLET
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
61e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="61"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Sambor CHHAY
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
60e section
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut national des sciences appliquées de Lyon"
professeur_section="60"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Pierre BRINI
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
4e section
institut d'études politiques de Grenoble
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Institut d'études politiques de Grenoble"
professeur_section="4"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Pierre BRUN
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
60e section
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="60"
ecole
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Denis de BOISSIEU
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
Ecole centrale de Lyon
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Ecole centrale de Lyon"
professeur_section="6"
ecole
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Gonzague CHASTENET de GÉRY
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
71e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="71"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Guillaume de PRÉVILLE
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
63e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="63"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Xavier CESPEDES
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
60e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="60"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: François WEISS
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Didier VOYENNE
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Pascal STORDEUR
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Alain SOMMER
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Pascal CLARKE
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
6e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="6"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Benoît PEETERS
Objet:
professeur des universités associé dans les conditions
2
professeur des universités associé à mi-temps
18e section
Conservatoire national des arts et métiers
Groupe:
duree="trois ans"
professeur="Conservatoire national des arts et métiers"
professeur_section="18"
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Etienne KLEIN
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Groupe:
president
conseil_administration
nomination
01 Octobre 201601/10/2016
De: Sylvain DAMOUR
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Ecole nationale supérieure maritime (ENSM) par Armateurs de France
Remplace:M. Etienne ELIE
Groupe:
ecole
conseil_administration
désignation
01 Octobre 201601/10/2016
De: Marie AGAM-FERRIER
administratrice générale, affectée aux ministères sociaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-11"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Octobre 201601/10/2016
De: Bernard BEDAS
administrateur civil hors classe affecté aux ministères sociaux
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2017-01-26"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Octobre 201601/10/2016
De: Laurence Goutard-Chamoux
première conseillère de chambre régionale des comptes
Objet:
à la délégation
procureur financier près la chambre régionale des comptes d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2016-09-19"
magistrat="Procureur"
cessation de fonction
01 Octobre 201601/10/2016
De: François de Kéréver
administrateur civil, directeur du cabinet du directeur général des outre-mer, directement placé sous son autorité
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du cabinet du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Stéphan Gabrielli
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, chef du bureau des ressources et de la coordination, directement placé sous l'autorité du directeur général des outre-mer
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources et de la coordination
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Etienne de la Fouchardière
administrateur principal des affaires maritimes, chef du bureau des politiques agricoles, rurales et maritimes, et à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Ivan Postel-Vinay
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des politiques publiques, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Ibrahim Moussouni
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau des politiques européennes, d'insertion régionale et de valorisation de l'outre-mer, directement placés sous l'autorité du sous-directeur des politiques publiques
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Guillaume Bourin
administrateur civil, chef du bureau du droit privé et du droit des activités économiques et sociales, et à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Eric Azoulay
administrateur civil, adjoint à la sous-directrice de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Mohamed Abalhassane
attaché principal d'administration de l'Etat, chef du bureau de l'évaluation des politiques publiques et de la prospective, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Maud Guérin
attachée d'administration de l'Etat, adjointe au directeur du cabinet, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du cabinet du directeur général
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Aline Clade
attachée d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau des ressources et de la coordination, directement placée sous son autorité
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des ressources et de la coordination
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Sophie Yannou-Gillet
administratrice civile, cheffe du bureau de la vie économique de l'emploi et de la formation, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Mélanie Tran Le Tam
ingénieure divisionnaire des travaux géographiques et cartographiques de l'Etat, cheffe du bureau de la statistique et du système d'information outre-mer, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Marie-Laurence Teil
administratrice civile, cheffe du bureau de l'écologie, du logement, du développement et de l'aménagement durables, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Nathalie Pisko
conseillère d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer, cheffe du bureau de la dépense de l'Etat, et à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Gaëlle Nerbard
administratrice civile hors classe, cheffe du bureau de la cohésion sociale, de la santé et de l'enseignement, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Solange Mossé
attachée hors classe d'administration de l'Etat, adjointe à la cheffe du bureau de la dépense de l'Etat, cheffe de la section budgétaire, directement placés sous l'autorité de la sous-directrice de l'évaluation, de la prospective et de la dépense de l'Etat
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Isabelle François
administratrice civile, cheffe du bureau des collectivités locales, directement placés sous l'autorité de la sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Florence Duenas
administratrice civile, cheffe du bureau du droit public et des affaires institutionnelles, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Brigitte Augier de Moussac
administratrice civile hors classe, adjointe à la sous-directrice des affaires juridiques et institutionnelles, à
Objet:
au nom de la ministre des outre-mer, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite de leurs attributions respectives
Groupe:
autorite_delegation="Ministre des outre-mer"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Aurore LE BONNEC
directrice du cabinet
Objet:
au nom de la secrétaire d'Etat chargée de la ville, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées à l'article 1er du décret du
27 juillet 2005
susvisé
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
autorite_delegation="Secrétaire d'Etat chargée de la ville"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Sciences, Arts, Création, Recherche (SACRe)
au sein de la communauté d'universités et d'établissements Paris Sciences et Lettres - PSL Research University. Chaque programme est ouvert à des partenariats avec des établissements d'enseignement supérieur et de recherche, ou à des institutions professionnelles, publiques ou privées, en France ou à l'étranger
Objet:
au programme doctoral
Groupe:
intégration
01 Octobre 201601/10/2016
De: Laurent Weill
administrateur civil hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction du commerce, de l'artisanat et de la restauration. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Gaëtan Poncelin de Raucourt
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des industries de santé. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Jérôme Pichonnier
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des destinations touristiques. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Hervé Meteyer
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau de l'économie de la donnée. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Benjamin Leperchey
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction des industries de santé et des biens de consommation. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Tanguy Larher
ingénieur en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau de la réglementation des produits. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Nicolas Gorodetska
administrateur civil
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau de la coopération internationale. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Guillaume Gilquin
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des études économiques thématiques. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Maxime Forest
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des réseaux fixes et mobiles. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Agnès Zobel
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau de la formation et de l'emploi industriel. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Sandrine Jaumier
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des biens de consommation, de l'agroalimentaire et du design. »
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Aurélie Gracia
ingénieure en chef des mines
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions du bureau des usages du numérique
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Sylvie Donne
administratrice civile hors classe
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances, tous actes, arrêtés, décisions, marchés ou conventions
dans la limite des attributions de la sous-direction du commerce, de l'artisanat et de la restauration
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Philippe Marseille
agents contractuels
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: François Champarnaud
administrateur civil, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Marc de Lépinau
attaché économique principal, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Bruno Vincent
ingénieur des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Jérôme Reboul
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, et à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Etienne Ousteau
attaché principal d'administration
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Thomas Gosset
ingénieur en chef de l'armement, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Charles Clément-Fromentel
agent contractuel, à
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, tous engagements, documents comptables et pièces justificatives de dépenses et tous ordres de paiement
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Juliette d'Aboville
Objet:
au nom du ministre de l'économie et des finances
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Michèle CHANLIAU
attachée d'administration de l'Etat, chef de section au département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département de la gestion des cotisations et des relations avec les régimes de retraite
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Anne-Claire BAXA
attachée d'administration de l'Etat, chef de section au département des retraites
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du département des retraites
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Mathieu MONTHEARD
administrateur civil, chef du bureau des formations générales et technologiques
Objet:
au nom de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
dans la limite des attributions du bureau des formations générales et technologiques
Groupe:
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Pascal BASEILHAC
Objet:
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Dominique BAILLARGEAT
Objet:
directeur de l'unité UMR7252
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Dominique FARJOT
Objet:
Ingénieure d'études, et
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Alice FORESTIER
Objet:
Attachée d'Administration de l'Etat
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Raymond QUERE
Objet:
Professeur des universités, et à
professeur
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Cédric LECOUVEY
directeur de l'unité FR2964
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Raymond QUERE
Professeur des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Jean-Jacques ROBIN
Directeur Adjoint
Objet:
fins
mentionnées à l'article 12°
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Deborah JONES
Directrice Adjointe
Objet:
fins
mentionnées à l'article 12°
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Elodie BOURREL
Responsable gestion
Objet:
fins
mentionnées à l'article 12°
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Eric CLOT
Directeur Adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision DEC100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Michel De Mathelin [PR]
Objet:
aux fins
mentionnées à l'article 1 et dans la limite de 20 000 € HT
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016
De: Dominique Bechmann directrice de l'unité GDR
3000
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Octobre 201601/10/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.