01 Novembre 1996

De: Heulin (Bernard)
professeur des universités
Objet:
directeur de l'Ecole européenne de chimie, polymères et matériaux de Strasbourg (université Strasbourg-I)
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
duree="cinq ans"
ecole
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Magnant (Claire)
attaché d'administration centrale de 2e classe, placée en service détaché
auprès du ministère des affaires étrangères
en vue d'occuper un emploi d'administrateur dans les services de la Commission des Communautés européennes à Ispra (Italie), puis placée en position hors cadres
dans les services de la Commission des Communautés européennes à Bruxelles
Objet:
des cadres
date de son entrée au service des Communautés
Groupe:
date_debut="1978-05-01"
radiation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gilly (Bernard)
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Remplace:M. Merieux (Alain)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De:
Marro
magistrats du second grade
Objet:
au premier grade du second groupe et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
01 Novembre 199601/11/1996
De:
Guillou
Objet:
au premier grade du second groupe et maintenus en position de service détaché
Groupe:
élévation
01 Novembre 199601/11/1996
De:
Genin
magistrat du second grade
Objet:
au premier grade du premier groupe et maintenu en position de service détaché
Groupe:
élévation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean Quintard
substitut chargé du secrétariat général du parquet général de la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour de cassation
Substitut chargé du secrétariat général du parquet général
Remplace:
M. Bonnal
Groupe:
cour_cassation
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Yves Jannier
vice-président au tribunal de grande instance de Versailles du second grade
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Premier susbstitut du procureur de la République
Remplace:
M. Baffert
Groupe:
cour_appel="Versailles"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vincent Vigneau
juge au tribunal de grande instance de Nanterre, chargé du service du tribunal d'instance de Courbevoie
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitut chargé du secrétariat général de la première présidence
Remplace:M. Seither. Substitut
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-Pierre Bonthoux
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitut chargé du secrétariat général de la première présidence
Remplace:
M. Beney
Groupe:
cour_appel="Versailles"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: François Grosjean
vice-président au tribunal de grande instance de Toulon du premier grade, premier groupe, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Premier vice-président
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Geneviève Wolfrom, épouse Perrot
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Pontoise
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Remplace:Mme Gulphe
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pontoise"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie-Guilhem Brasier de Thuy, épouse Cormaille de Valbray
magistrat du premier grade, second groupe, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Substitut du procureur général
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Françoise Beuzit, épouse Canivet
conseiller à la cour d'appel de Paris
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Président de chambre
Remplace:
M. Chagny
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Dominique François, épouse Lottin
vice-président au tribunal de grande instance de Rouen, chargé du service du tribunal d'instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges
Remplace:
M. Auferil
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Christine Faivre, épouse Bartholomot
juge au tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges
Remplace:
Mme Barberis
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pascale Bazin, épouse Chardonnet
magistrat du second grade, placé en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Nanterre
Juges
Remplace:
Mme Gallouin
Groupe:
cour_appel="Versailles"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nanterre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Fabienne Atzori, épouse Normand
premier substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal de grande instance de Saint-Denis-de-la-Réunion
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Denis de La Réunion"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Christine Lai
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bar-le-Duc, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie-Hilda Gouineau
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance du Havre
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Havre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Christine Luscan, épouse Chassaigne
magistrat du second grade, placé en position de disponibilité
Objet:
Cour d'appel de Riom
Tribunal de grande instance de Clermont-Ferrand
Substitut du procureur de la République
Remplace:
M. Olivier
Groupe:
cour_appel="Riom"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Clermont-Ferrand"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-François de Jorna
vice-président au tribunal de grande instance d'Orléans du second grade
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Nantes
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:Mme Le Roux
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nantes"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Brigitte André, épouse Christien
premier juge audit tribunal, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Tribunal de grande instance de Saint-Brieuc
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Rennes"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Saint-Brieuc"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie Janel
vice-président au tribunal de grande instance de Châlons-en-Champagne du second grade, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Reims
Tribunal de grande instance de Reims
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Reims"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Reims"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-Pierre Dreno
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Papeete
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Pau
Procureur de la République
Remplace:M. Doumas
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Pau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-Jacques Bosc
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Ajaccio
Objet:
Cour d'appel de Pau
Tribunal de grande instance de Bayonne
Procureur de la République
Remplace:M. Nahon
Groupe:
cour_appel="Pau"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bayonne"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bernard Keime-Robert-Houdin
conseiller référendaire à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitut chargé du secrétariat général de la présidence
Remplace:Mme Charruault
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Anne-Marie Le Dimna
premier vice-président au tribunal de grande instance de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers substituts du procureur de la République
Remplace:M. Foulon
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Frédérique Bozzi, épouse Bougon
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premiers substituts du procureur de la République
Remplace:
M. Ingall-Montagnier
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Chantal Charruault
substitut chargé du secrétariat général de la présidence du tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premier juge
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie-Christine de Buchère de l'Epinois, épouse Denoix de Saint Marc
juge
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premier juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Anne-Marie Grivel
juge
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premier juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Odile Cadiot, épouse Gulphe
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Pontoise
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Premier juge des enfants
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Martine Vezant
juge audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premiers juges d'instruction
Remplace:
Mme Darbeda
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Janette Ricordeau, épouse Cueff
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premiers juges d'instruction
Remplace:
Mme Lopin
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie-Bernadette Bourjade, épouse Tardo-Dino
juge au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Premier juge
Remplace:
Mme Toutain
Groupe:
cour_appel="Paris"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean Seither
substitut chargé du secrétariat général de la première présidence de la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Paris
Substitut chargé du secrétariat général de la première présidence
Remplace:
M. Carre-Pierrat
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-Louis Froment
conseiller à la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:
Mme Canivet
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Martine Provost, épouse Lopin
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Pluyette
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sylvie Lion, épouse Darbeda
premier juge d'instruction au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Paris
Conseillers
Remplace:M. Remond
Groupe:
cour_appel="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Roselyne Crepin
premier juge d'instruction audit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Vice-président
Remplace:
M. Mazieres
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jacqueline Common
juge au tribunal de grande instance de Bobigny, chargé du service du tribunal d'instance d'Aulnaysous-Bois
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Nadine Perrin
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bruno Cathala
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Créteil
Vice-président
Remplace:
M. Renauldon
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jacques Remond
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gérard Pluyette
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
Mme Petit
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Claude Grellier
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Martin
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Edith Perony, épouse Corbineau
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
Cour d'appel de Paris
Présidents de chambre
Remplace:
M. Guerrini
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: François Foulon
premier substitut du procureur de la République près ledit tribunal
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Procureur de la République adjoint
Remplace:
M. Metivet
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Fabienne Klein, épouse Donati
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Melun
Procureur de la République adjoint
Remplace:
M. Jacob
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Melun"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Loïc Pageot
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Compiègne
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Meaux
Procureur de la République adjoint
Remplace:
M. Vogt
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Meaux"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sylviane Dayant-Ardilouze
substitut à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juge chargé du service du tribunal d'instance du 13e arrondissement
Remplace:
Mme Meunier
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
tribunal_instance="13e arrondissement de Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: François Vaissette
magistrat du second grade, placé en position de service détaché
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Remplace:
Mme Petel
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Nathalie Auroy, épouse Gallouin
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Juges d'instruction
Remplace:
M. Valat
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Christian Mellottee
substitut du procureur général près la cour d'appel de Rennes
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Remplace:
M. Benmakhlouf
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Béatrice Cornille, épouse de Beaupuis
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Paris
Avocats généraux
Groupe:
cour_appel="Paris"
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Michel Marotte
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-président du premier grade, premier groupe
Remplace:M. Dreno
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pierre Espieu
magistrat du second grade, placé en position de service détaché, poste créé. Procureur de la République
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Tribunal de première instance de Papeete
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_premiere_instance="Papeete"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pierre Gaussen
conseiller à la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Papeete
Président de chambre
Remplace:
M. Valere
Groupe:
cour_appel="Papeete"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pierre Cayrol
vice-président au tribunal de grande instance de Limoges
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Substitut du procureur général
Remplace:
M. Magdeleine
Groupe:
cour_appel="Orléans"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jacques Nicolle
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Saint-Dié
Objet:
Cour d'appel de Nancy
Tribunal de grande instance de Bar-le-Duc
Procureur de la République
Remplace:
Mme Lai
Groupe:
cour_appel="Nancy"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bar-le-Duc"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: François Molins
substitut du procureur général près la cour d'appel de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Premier procureur de la République adjoint
Remplace:M. Richaud
Groupe:
cour_appel="Lyon"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Christian Hassenfratz
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Besançon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-président chargé de l'instruction
Remplace:
M. Lathoud
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie-Hélène Kleinmann
président du tribunal de grande instance de Vienne
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Tribunal de grande instance de Lyon
Vice-président chargé de l'instruction
Remplace:
Mme Roehrig
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lyon"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Philippe Courroye
juge d'instruction au tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Substitut du procureur général
Remplace:
M. Molins
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Substitut du procureur"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Michèle Sudre, épouse Palisse
conseiller à la cour d'appel de Grenoble
Objet:
Cour d'appel de Lyon
Président de la chambre d'accusation
Remplace:
M. Blondet
Groupe:
cour_appel="Lyon"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Xavier Richaud
premier procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Lyon
Objet:
Cour d'appel de Grenoble
Tribunal de grande instance de Grenoble
Procureur de la République
Remplace:
M. Lorans
Groupe:
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Grenoble"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Fabienne Pous
magistrat du second grade, placé en position de congé parental, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Fort-de-France
Tribunal de grande instance de Fort-de-France
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Fort-de-France"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Fort-de-France"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sylvie Leman, épouse Lourdelle
conseiller à la cour d'appel de Douai du second grade, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Douai
Tribunal de grande instance de Lille
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Douai"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lille"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie-Jane Boissel-Dombreval, épouse Ody
vice-président chargé des fonctions de juge des enfants au tribunal de grande instance de Caen
Objet:
Cour d'appel de Caen
Conseiller
Remplace:
Mme Varin
Groupe:
cour_appel="Caen"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Alain Albert
conseiller à la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Président de chambre
Remplace:M. Grellier
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-Bernard Rouch
juge placé auprès du premier président de la cour d'appel de Bordeaux
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Bordeaux
Remplace:
Mme Gambachidze
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
tribunal_instance="Bordeaux"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Caroline Odier, épouse Faure
magistrat du second grade, placé en position de congé parental
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Juge placé auprès du premier président
Remplace:
M. Rouch
Groupe:
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Juge"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Chantal Ramey
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Metz
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Vesoul
Procureur de la République
Remplace:
M. Deharveng
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-Pierre Nahon
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bayonne
Objet:
Cour d'appel de Besançon
Tribunal de grande instance de Besançon
Procureur de la République
Remplace:
M. Hassenfratz
Groupe:
cour_appel="Besançon"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Besançon"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Patrick Vogt
procureur de la République adjoint près le tribunal de grande instance de Meaux
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance de Bastia
Procureur de la République
Remplace:M. Mahy
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bastia"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jacques Dallest
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Roanne
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Tribunal de grande instance d'Ajaccio
Procureur de la République
Remplace:
M. Bosc
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Roland Mahy
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bastia
Objet:
Cour d'appel de Bastia
Avocat général
Groupe:
cour_appel="Bastia"
magistrat="Avocat général"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie-Anne Telliez
juge de l'application des peines au tribunal de grande instance de Fort-de-France, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Eric Bedos
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Hazebrouck
Objet:
Cour d'appel de Basse-Terre
Tribunal de grande instance de Basse-Terre
Procureur de la République
Remplace:
M. Bometon
Groupe:
cour_appel="Basse-Terre"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Basse-Terre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Christophe Kapella
procureur de la République près le tribunal de grande instance d'Abbeville
Objet:
Cour d'appel d'Amiens
Tribunal de grande instance de Compiègne
Procureur de la République
Remplace:M. Pageot
Groupe:
cour_appel="Amiens"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Compiègne"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-Michel Permingeat
premier juge des enfants au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Toulon
Vice-président chargé des fonctions de juge des enfants
Remplace:
Mme Favier
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Toulon"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Rose-Marie Beguerie, épouse Parrau
vice-président au tribunal de grande instance de Lyon du second grade, poste créé
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Marseille
Vice-président chargé de l'instruction
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Patrick Lucas
vice-président au tribunal de grande instance de Pointe-à-Pitre chargé du service du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre du second grade, poste créé
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Procureur de la République adjoint
Groupe:
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Yvonne Landau, épouse Toutain
premier juge au tribunal de grande instance de Créteil
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Conseiller
Remplace:
Mme Laurent
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lucien Leger
président du tribunal de grande instance de Lisieux, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Versailles
Tribunal de grande instance de Versailles
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Versailles"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Versailles"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Philippe Prudhomme
substitut du procureur général près la cour d'appel d'Orléans, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Vice-président du premier grade, premier groupe
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Manuel Urbano
juge au tribunal de grande instance de Dieppe, chargé du service du tribunal d'instance de Dieppe
Objet:
Cour d'appel de Rouen
Tribunal de grande instance de Rouen
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Rouen
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rouen"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Rouen"
tribunal_instance="Rouen"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Catherine Legeard
conseiller à la cour d'appel de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Conseiller
Remplace:M. Froment
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marie-Gabrielle Laurent
conseiller à la cour d'appel de Versailles
Objet:
Cour d'appel de Rennes
Président de chambre
Remplace:
M. Casorla
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Rennes"
magistrat="Président de chambre"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sophie Gulphe
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Rouen
Objet:
Cour d'appel de Paris
Tribunal de grande instance de Paris
Substitut du procureur de la République
Remplace:
Mme Perrin
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
magistrat="Substitut du procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Paris"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Raymond Doumas
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Pau
Objet:
Cour d'appel d'Orléans
Tribunal de grande instance de Tours
Procureur de la République
Remplace:
M. Nedellec
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Orléans"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Tours"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Isabelle Cretenet, épouse Bordenave
juge au tribunal de grande instance de Reims
Objet:
Cour d'appel de Dijon
Tribunal de grande instance de Chalon-sur-Saône
Juge chargé du service du tribunal d'instance de Châlon-sur-Saône
Remplace:
Mme Gros
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Dijon"
magistrat="Juge"
tribunal
tribunal_grande_instance="Chalon-sur-Saône"
tribunal_instance="Chalon-sur-Saône"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Elisabeth Larsabal, épouse Le Roux
vice-président au tribunal de grande instance de Nantes du premier grade, premier groupe, poste créé
Objet:
Cour d'appel de Bordeaux
Tribunal de grande instance de Bordeaux
Procureur de la République adjoint
Groupe:
a_sa_demande
cour_appel="Bordeaux"
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Bordeaux"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-Louis Thiolet
président du tribunal de grande instance de Rodez
Objet:
des fonctions de l'application des peines
décharge
01 Novembre 199601/11/1996
De: Raphaël Hadas-Lebel
conseiller d'Etat en position hors cadres
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
réintégration
01 Novembre 199601/11/1996
De: Stéphane Cola Giacomi
Objet:
conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
Remplace:M. Frédéric Destal
Groupe:
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Thury-Bouvet (Roger)
trésorier-payeur général du département des Hautes-Alpes
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon
Au titre du ministère délégué au budget
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Barbance (Jacques)
administrateur civil hors classe à la direction des hôpitaux
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon
Au titre du ministère du travail et des affaires sociales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Thouvenin (Jacques)
administrateur civil hors classe à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon
Au titre du ministère de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Griffet (Philippe)
médecin général à la direction centrale du service de santé des armées
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon
Au titre du ministère de la défense
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Delpit (Bernard)
inspecteur des finances
Objet:
représentants de l'Etat au conseil d'administration du centre médical de cure climatique d'altitude Les Neiges, à Briançon
Au titre du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bernier (François)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Verdun (Meuse)
Groupe:
date_debut="1996-11-12"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bouvet, née Lambert (Rolande)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
des cadres de l'administration centrale du ministère de la justice
date_debut="1997-04-03"
radiation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bouvet, née Lambert (Rolande)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe à l'administration centrale du ministère de la justice
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1997-04-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pfister (Jean-Claude)
conseiller scientifique du directeur du laboratoire d'électronique, de technologie et d'instrumentation du Commissariat à l'énergie atomique
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Ecole normale supérieure de Lyon
Remplace:M. Chappert (Jacques)
Groupe:
ecole
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lafon (Jean-Yves)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université Montesquieu (Bordeaux-IV)
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Niollet (Jean-Christophe)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Laloye (Pierre)
au tribunal administratif de Bastia
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Goldenberg (Jérôme)
au tribunal administratif de Châlons- en-Champagne
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gajean (Jacques)
au tribunal administratif de Besançon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Davesne (Sébastien)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Boussaroque (Pierre)
au tribunal administratif de Poitiers
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Arbaretaz (Philippe)
au tribunal administratif de Lyon
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Segura-Jean (Françoise)
au tribunal administratif de Nancy
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Rouland (Hélène)
au tribunal administratif de Clermont- Ferrand
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Plumerault (Fabienne)
au tribunal administratif de Rennes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Loirat (Cécile)
au tribunal administratif de Rennes
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Le Roux (Marie-Odile)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jarreau (Brigitte)
au tribunal administratif de Châlons-en- Champagne
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Hardy (Marianne)
au tribunal administratif de Bordeaux
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Encontre (Sabine)
au tribunal administratif de Grenoble
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Coiffet (Valérie)
au tribunal administratif de Caen
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Balzamo (Evelyne)
au tribunal administratif de Nancy
Objet:
dans les tribunaux administratifs ci-après
date_debut="1997-01-01"
affectation
01 Novembre 199601/11/1996
De: Boesch (Bernard)
receveur-percepteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'université Toulon-Var
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pensec (Yves)
deuxième inscrit sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
ecole
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gaillardo (Régis)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
ecole
cessation de fonction
01 Novembre 199601/11/1996
De: Rigaud (Jacques)
Objet:
président de la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Groupe:
duree="trois ans"
president
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Millot (Roger)
suppléant
Objet:
représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Leon (Jean-Paul)
titulaire
Objet:
représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Devy (Bernard)
suppléant
Objet:
représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Abdelatif (Mohamed)
titulaire
Objet:
représentants de la Caisse nationale d'assurance maladie des travailleurs salariés à la commission de la Nomenclature des actes de biologie médicale
Groupe:
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Delattre (Bruno)
Objet:
attaché de direction de 3e classe au centre hospitalier de Falaise-Condé-sur-Noireau (Calvados)
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Diaz (Martine)
Objet:
directeur de 3e classe de l'hôpital local de Bussang (Vosges)
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Tartanson (Danielle)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
directeur général de la commune de Paris
pour une durée maximale de cinq ans
Groupe:
date_debut="1995-11-01"
détachement
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lesaffre (Benoît)
suppléant, chef du service de la recherche et des affaires économiques au ministère de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Pappalardo (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Laurent (Jean-Luc)
titulaire, directeur général de l'administration et du développement au ministère de l'environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut français de l'environnement
au titre des représentants de l'Etat
Remplace:Mme Pappalardo (Michèle)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Boucheron (Bernard)
inspecteur principal de 2e classe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères
expert fiscal auprès du Fonds monétaire international pour servir en Mauritanie
Groupe:
date_debut="1996-08-25"
duree="un an"
détachement
01 Novembre 199601/11/1996
De: Dobelle (Florence)
administrateur civil de 1re classe, rattachée pour sa gestion administrative au ministère de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
Objet:
au ministère de l'économie et des finances
conseiller commercial
délégué permanent de la France auprès de l'O.M.C
Groupe:
date_debut="1995-10-02"
duree="trois ans"
détachement
01 Novembre 199601/11/1996
De: Perfezou (Brigitte)
première inscrite sur la liste complémentaire
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
ecole
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Grand (Lionel)
Objet:
stagiaire du cycle préparatoire, deuxième série, au deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature
Groupe:
date_debut="1996-11-01"
ecole
cessation de fonction
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pierre Daurès
Objet:
directeur général d'Electricité de France
Remplace:M. François Ailleret
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De:
François Ailleret comme directeur général d'Electricité de France
Objet:
Groupe:
a_sa_demande
conseil_des_ministres
cessation de fonction
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jacques Delpla
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Conseiller technique
Groupe:
date_debut="1996-10-16"
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean-François Clémencel
Objet:
au cabinet du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur
Conseiller pour la communication et les relations avec la presse
Groupe:
date_debut="1996-10-16"
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Elisabeth Bukspan
Objet:
chargé de mission auprès du ministre délégué aux finances et au commerce extérieur qu'exerçait
Groupe:
date_debut="1996-10-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des finances"
cessation de fonction
01 Novembre 199601/11/1996
De: Diane d'Oléon
Objet:
conseiller technique qu'exerçait
Groupe:
date_debut="1996-10-16"
a_sa_demande
cabinet="Ministre des finances"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Novembre 199601/11/1996
De: Geneste (Bernard)
Objet:
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
réintégration
01 Novembre 199601/11/1996
De: Geneste (Bernard)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en service détaché
Objet:
au titre de l'article 44, paragraphe b, du décret no 85-986 du
16 septembre 1985
duree="trois ans"
disponibilité
01 Novembre 199601/11/1996
De: Leveque (Jean-Paul)
inspecteur du Trésor public, précédemment en poste à la trésorerie générale de la Haute-Vienne (Limoges)
Objet:
agent comptable de l'université de Limoges
Groupe:
date_debut="1996-07-01"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vidal (Jean)
conseiller d'Etat
Objet:
président de la commission interministérielle
prévue à l'article 2 du décret no 85-1271 du
27 novembre 1985
portant application des articles 19 et 26 de la loi no 84-16 du
11 janvier 1984
portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique de l'Etat
Remplace:M. Bandet (Pierre)
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Seigneur (François)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Rigaud (Jacques)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Dusapin (Pascal)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bonnaud (Jean-Jacques)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de personnalités choisies
en raison de leur compétence
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Clément (Michel)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bengio (Abraham)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre de directeurs régionaux des affaires culturelles
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vanneste (Christian)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lehmann (Yves-Marie)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Perrol-Dumont (Marie-Françoise)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Fontanilles (Martine)
Objet:
à la Commission nationale des centres culturels de rencontre
Au titre d'élus titulaires d'un mandat électif territorial ou national
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Leval (José)
inspecteur principal de 2e classe des impôts
Objet:
auprès de la mairie de Paris
chargé de mission contractuel
Groupe:
date_debut="1996-09-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Novembre 199601/11/1996
De: Boucher (Nathalie, Jeanne, Sylvie, Marie)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine
date_debut="1996-12-15"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Tarapacki (David, Antoine, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Roldan (Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Reinhardt (Stéphane, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Mikolajczak (Fabrice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Latrouitte (Emmanuel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lagoguée (Pascal, Dominique, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jean (Nicolas, Denis, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Guyot (Philippe, Yves, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gourvil (Frédéric, Jacques, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Fournier (Henri, Jean, Antoine)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Delin (Emmanuel, Henry, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: De la Chapelle (Olivier, Marie, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Damy (Jean-Pierre, Denis, José)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Cloarec (Jean-Michel, Yves, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Chaput (François, Eric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Caspar (Alban, Philippe, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Burgalières (Christophe, René, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bléas (André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Billeau (Didier, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bayerque (Christian, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bague (Florent, Marcel, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe de réserve
Les enseignes de vaisseau de 2e classe de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Moine (Antoine, Marius)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pelletant (Jean, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Schweizer (Yannick, Samy)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Kern (Pascal, Jacques, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Besson (Alain, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: André (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Yakovleff (Michel, Pierre, Stuart)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Wattecamps (Hervé, Jacques, Alain, Marie)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Wasielewski (Jean-Marc)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Trégou (Hubert, Yves)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Soriano (Francisco, José)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sioc'Han de Kersabiec (Charles, Guy, Joseph, Gilles, Eugène, Anne, Marie)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Nicolazo de Barmon (Arnaud, Gérard, Louis, Marie, Joseph)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Nichini (Jean-Marc, Gilbert)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Michel (Georges, Eric)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: L'Hôte (Didier, Roger)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Kerouault (Pascal, Joseph, Marie)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Guichard (Pascal, Marcel, André)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Giraud-Charreyron (Patrick, Marie, Henri, Pierre, Charles)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Egalon (Jean-Michel)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Desmons (Joël, Lucien)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Christy (Marc, Jacques, Emile, René)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Chavancy (Pierre, Henri)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Brunel (Denis, Jean-Marie, Pierre)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bruchon (Michel, Christian)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bonnenfant (Franck, Charles, André)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bonnemaison (Eric, Guy, Marie, Pierre)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bienfait (Richard, Lucien, Jean, Edmond, William)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Baratchart (Pierre, Marie-Anne, Jean)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Autran (Francis, Roger, Adrien)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Trottein (Frédéric, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Genest (Olivier, François, Marie, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pinet (Patrick, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
MATERIEL
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lefèvre (Jean-Robert, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
MATERIEL
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lacambre (Didier, José, Jean-Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
MATERIEL
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Moisset (Jean-Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
INFANTERIE
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Olive (Bernard, José, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GENIE
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Guillaumin (Didier, Yves, Fortune)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
GENIE
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Malé (Jean-Philippe, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARTILLERIE
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Colin (Pascal, Loïc, Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sabatier (Galdéric, Marie, François, Bernard, Frédéric)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Trouillet (Pierre, Louis, Alfred)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Moisy (Richard, Claude, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lozier (Jean-Louis, Maurice, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jacquet (Bernard, Louis, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gruel (Jean, Bernard, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Dupuis (Jean-Baptiste, Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Crignola (René-Jean, Marie, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Coustillière (Arnaud, Jacques-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Balducchi (Christophe, Antoine, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ausseur (Pascal, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ramolet (Yves-Marie, Gustave, Arthur)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
III. - OFFICIERS EN CONGE
DU PERSONNEL NAVIGANT
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ladame (Bernard, Marcel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
date_debut="1996-12-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Houard (Michel, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Le Guen (Christophe)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant de réserve
Groupe:
date_debut="1996-12-01"
armee="armée active"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Kobuszewski (Daniel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de frégate
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Smolarski (Eric, Serge, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Cesto (Félix, Marie-Gabriel, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Antczak (Gérard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Guignier (Joëlle, Pierrette)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Wojciechowski (Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Turret (Jacky, Michel, Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Spinazzola (Patrick)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Le Roux (Denis, Luc, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Giordana (Thierry, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Fortier (Alain, André, Joël)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Denis (Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Le Glas (Sylvie, Raymonde, Rolande)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
JUSTICE MILITAIRE
Corps des officiers greffiers
Au grade d'officier greffier de 1re classe
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers greffiers"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Officier greffier"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Tual (Michel, Yves, André, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Santini (Joseph-Marie, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Fournier (Jean-Claude, Francis)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pagès (Didier, Michel, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Meyer (Norbert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lopez (Jean-Marc, Robert, Germain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Denappe (Sébastien, Bernard, Gustave)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Canfora (Michel, Aimé)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Brun (Guy, Paul, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Andrieu (Christophe, Lucien, Paul)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Montel (Dominique, René, Roger)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Schaller (Philippe, André, Nicolas)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Payet (Raymond, Bernard, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Hermanse (Franck, Pierre, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Caillat (Franck, José)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ollivier (Pierre, Marie, Guy, Carli)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Monluc (Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Julien de Zélicourt (Bruno, Alain, Marie, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Huc (François-Régis, Bernard, Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Herjean (Yann, Jacques, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gauthier (Jean, Nicolas, François, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Coupry (Olivier, Jean, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Alech (Roland, Gabriel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de frégate
Les capitaines de corvette
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Aveline (Jean-Marc, Joseph, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de l'air
Au grade de lieutenant de réserve
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Tiberghien (Sébastien, Arnaud, Claude)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Mollard (Franck, Pierre, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de capitaine
Les lieutenants
date_debut="1996-11-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vialenc (Xavier, Robert, Louis)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Rivieccio (Christophe, Dominique, Paul)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Latawiec (Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Haye (Jean-Jacques)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Barthelemy (Christophe, Michel, Lucien, Barthélémy)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Au grade de lieutenant de réserve
Les sous-lieutenants de réserve
date_debut="1996-11-01"
armee="armée active"
force_armee="Gendarmerie Nationale"
armee_grade="Lieutenant"
armee_grade_precedent="Sous-lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jézéquel (René, Victor)
Objet:
dans l'armée active
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des pharmaciens chimistes des armées
Au grade de pharmacien chimiste chef des services de classe normale
Groupe:
date_debut="1996-10-01"
corps="Pharmaciens chimistes des armées"
armee="armée active"
armee_grade="Pharmacien chimiste chef des services"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Wallet (Thierry, Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ventron (Olivier, André, Dominique)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Poisson (Bertrand, Hugues)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Mathieu (Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Mathieu (Francis, Gabriel, Emile)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Hamonic (Hervé, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gimenez (Thierry)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Geles (Thierry, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Diebold (Luc, Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Decourcelles (Jean-François, Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Cueff (Eric, Hervé)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Chauty (Franck, Emmanuel, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Carle (Jean-Yves, Serge)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Brocquet (Thierry, Georges)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Collombat (Isabelle, Claire, Marie-Anne)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Guérin (Walter, Franz)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Fouesnant (Joël, Roger, François)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Dordenart (Roger, Hugues)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Conrad (Philippe, Guisard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Tessier-Viennois (Agnès, Marguerite, Lise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sochacki (Myriam, Françoise)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers spécialisés de la marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ménart (Claude, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Catelin (Claude, Henri, Germain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Zych (Richard, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Wils (Jacques, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vidal (Serge, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sobalski (Stéphane, Jean, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Sessa (Jean-Louis, Christian)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Riviere (Hervé, Marie, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Renoncourt (René, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pruvot (Jean-Pierre, Joseph, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Piriou (Albert, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Malclès (Francis, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jaimond (Fabien)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gressier (Gilles, René, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Franchi (Jean-Pierre, André, Lucien)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ebel (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Boureille (Patrick, Yves)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bouaniche (Simon, Jean-Pierre, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Aussant (Michel, Gérard, Henri)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Acremann (Jean-Gérard, Georges, Alain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Leroy (Régine, Jacqueline)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers mécaniciens de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers mécaniciens de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Perrier (Patrick, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Hebting (Patrick, André, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bouzillard (Gérard, Léopold)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Schmitt (Jean, Marcel, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Rigail (Jean, Fernand, Pierre, Maurice)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers du cadre spécial
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers du cadre spécial"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vervialle (Maurice, André)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Seillier (Guy-Marie, Paul, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Malet (Michel, Maurice, Jean-Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Collet (Alain, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Durelicq (Michel, Charles)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
GENIE
Les capitaines de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Dumas (Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant de réserve
GENIE
Les capitaines de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vautrey (Jean-Bruno)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Toussaint (Francis, Louis)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Teulier (François, Edmée, Gilbert)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Soum (Christian, Raymond)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Raymond (Jacques, Marie, Henri)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pugliesi (Jean-Pierre)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Petit (François, Louis, Auguste)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Nehring (Pierre)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Messain (Bernard, Marcel)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Mauny (Philippe, Olivier, Marius)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Mallet (Denis, Jean, Louis)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Le Porquier de Vaux (Bertrand, Jean, François)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Laloue (Gérard, Marcel, André)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lagarde (Christian, Gérard)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lacorne (Alain, Robert, Bienvenu)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Joly (Jacques, Roger, Joseph)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Guérard (Jean-Charles, Georges, Ernest)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gruat (Jean-Claude, Raphaël, Jules)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gacoin (Jean, Pierre, René)
génie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gabet (Bernard, Yves, Gilbert)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Etienne (Daniel, Marcel)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Delle Luche (Gérard, Jean-Paul)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Delaveau (Philippe)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Decléty (Patrick, Marie, Michel)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Debeuret (Jean-Louis, André, Rémy)
transmissions
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: De Trogoff du Boisguezennec (Gaëtan, Marie, Hugues, Thérèse)
arme blindée et cavalerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: De Lassus Saint-Geniès (Charles, Geoffroy, Guy)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: De Barbeyrac-Saint-Maurice (Francis, Jean, Antoine)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Coudry (Michel, Charles)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Chevalier (Robert, Jean)
train
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Chevalier (Jean-Louis)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bigot (Bernard, Albert, Abel)
matériel
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bernhard (Francis, Claude)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Barnier (Jacques, Philippe)
artillerie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Auzias (Michel, Marcel, Etienne)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Audoyer (Jean-François, Frédéric)
infanterie
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Allard-Meeus (Jean, Serge, Gabriel)
troupes de marine
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers des armes
Au grade de colonel
Les lieutenants-colonels
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Laigle (Dominique, Michel)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
ARME BLINDEE ET CAVALERIE
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bouly (Christophe, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TROUPES DE MARINE
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lalanne (Sylvain)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE TERRE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers des armes
Au grade de capitaine de réserve
Les lieutenants de réserve
TRAIN
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="armée active"
force_armee="Armée de Terre"
armee_grade="Capitaine"
armee_grade_precedent="Lieutenant"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Perrin (Alain, Jacques, Marcel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marc (François, Robert, Yvon)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Mahoudo (Eric, Marcel, René)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Mabille (Pierre, André, Camille)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lequeux (Jean, François, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Le Mevel (Pierre, Claude, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Julien-Laferrière (Arnaud, Georges, René, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Gourdon (Franck, Raoul, Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Duflot (François, Michel, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Diebold (Franck, René, Pierre, Roland)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Dessarthe (Frédéric, Yves, Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: D'Amonville (Arnaud, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Celma (Alain, Jean-Paul, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Barrau (Olivier, Pascal)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de lieutenant de vaisseau de réserve
Les enseignes de vaisseau de 1re classe de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Vichot (Jean-Louis, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Straub (Michel, Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Périssé (Philippe, Michel, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Launay (Jacques, André, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lacoin (Arnaud, Philippe, Marie, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Guilloud (Christian, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: De Corbière (Jean, Marie, Latour)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Combes (Philippe, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Aubriot (Bertrand, Charles, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Arnould (Philippe, Paul, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de vaisseau
Les capitaines de frégate
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de vaisseau"
armee_grade_precedent="Capitaine de frégate"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Brouard (Claude, Alain)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Wagnon (Bruno, Jacques, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Salles (Didier, Aimé, Fortuné)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Martin (André, Laurent, Raymond)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Marle (Jean-Michel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Le Gall (Jean-Marc)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lagauche (Thierry, Didier, Alexis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Deroi (Pierre, Joseph, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Couderc (François, André)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Brun (Benoit, Marie, Jean, Philippe)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bicchieray (Jean-François, Louis, Benoit)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
II. - OFFICIERS DE RESERVE
SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette de réserve
Les lieutenants de vaisseau de réserve
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Schricke (Henri, Jacques, Georges)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Robin (Xavier, Marie, François, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Renaudeau (Frédéric, Alain, Henri)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Provost-Fleury (Arnaud, Bernard, Jean, Roger)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Poisot (Rémy)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Petitdidier (Philippe, Marie, Jean-Louis)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Payement (Alain, Alphonse, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ménage (Denis, Jean-Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Massart (Paul, François, Jean)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Liot de Nortbecourt (Vincent, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Leterme (Pierre, Daniel)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lebreton (Laurent, Joseph, Jean-Paul)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Hallé (Bertrand, François, Charles)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Faujour (Daniel, Christian)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Ducellier (Hilaire, Jean-Marie, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Cail (Christophe, Gérard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Bléjean (Hervé, Marie)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Berna (Frédéric, Edouard)
Objet:
dans l'armée active
MARINE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de marine
Au grade de capitaine de corvette
Les lieutenants de vaisseau
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de marine"
armee="armée active"
force_armee="Marine Nationale"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Grenier (Dominique, Raymond, Jean)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Tedesco (Serge)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Rothacker (Benoît, Jean-François, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Piet (Pascal)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Pidault (Yves, Paul, Marie)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Perret (Jean-Marc, Daniel, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Oppermann (Carl, Claude, Pierre)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Monsterleet (Patrick, Pierre, Marc)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Messialle (Eric, René)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Loriot (François, Fernand, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Leclercq (Didier, Stéphane)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lamamy (Patrick, Louis, Fernand)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Lamal (Hervé, Claude, Simon)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Kuntz (Denis, Bernard)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Kerhoas (Mathieu, Marie, Jacques)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jakymiw (Jean-François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Jacques (Stéphane, Jacques, Auguste)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Husson (Christian, Paul, François)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Hoarau (Denis, Jean, Max)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Herman (Philippe, André, Georges)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Favrot (Bruno, Claude, Robert)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
nomination
01 Novembre 199601/11/1996
De: Deneuville (Pascal, François, Edmond, Joseph)
Objet:
dans l'armée active
ARMEE DE L'AIR
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de l'air
Au grade de commandant
Les capitaines
date_debut="1996-10-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="armée active"
force_armee="Armée de l'Air"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"