01 Novembre 1997

De: Laurent (Jean-François)
Objet:
président du conseil d'administration de l'école d'architecture de Paris-la-Seine
Remplace:Mme Lor (Christine)
Groupe:
ecole="École d'architecture de Paris-la-Seine"
president
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Ralite (Jean-Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="1997-12-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Novembre 199701/11/1997
De: Pollin (Fabienne)
secrétaire administratif de classe normale
Objet:
régisseur d'avances et de recettes du service d'approvisionnement en matériel de l'aéronautique navale à Toussus-le-Noble (Yvelines)
Remplace:Mme Jouan (Françoise)
Groupe:
date_debut="1997-11-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Michel Lavenseau
préfet de la Nièvre
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: François Filliatre
préfet de Loir-et-Cher
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jean Godfroid
préfet de la Drôme
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Charles-Noël Hardy
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Objet:
préfet hors cadre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Charles-Noël Hardy
Objet:
préfet de la région Pays de la Loire, préfet de la Loire-Atlantique
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Pays de la Loire"
prefet_departement="Loire-Atlantique"
prefet_departement_code="44"
prefet
détachement
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jean-Pierre Marquié
préfet de l'Yonne
Objet:
préfet de la Drôme
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jean-Michel Bérard
préfet en service détaché
Objet:
préfet de la Sarthe
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Daniel Cadoux
préfet de la Sarthe
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jean-Marie Delarue
conseiller d'Etat
Objet:
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Picavet (Dominique-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Paragon (Bernard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Ganière (Jean-Pierre)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Franc (Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Chantal (Jean)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Chauve (Claude)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
1o
enseignants-chercheurs
Groupe:
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Tulasne (Jean-Jacques)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Raibaud (André)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Popoff (Michel)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Frézil (Jean-Louis)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Duvallet (Gérard)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Blancou (Jean)
Objet:
membres du conseil d'orientation et de formation de la spécialité Santé et productions animales en régions chaudes
2o
personnalités qualifiées
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Zammith (Francis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur principal des études et de l'exploitation de l'aviation civile de 1re classe, 2e échelon
date_debut="1998-03-08"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Novembre 199701/11/1997
De: Roger (Philippe)
sur proposition du ministre de la défense
Objet:
dans leurs fonctions de représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française d'exportation de systèmes d'armement
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
01 Novembre 199701/11/1997
De: Ravier (Paul-Henry)
sur proposition du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans leurs fonctions de représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société française d'exportation de systèmes d'armement
Groupe:
conseil_administration
renouvellement
01 Novembre 199701/11/1997
De: Bernard Giulieri
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, consul général de France à Beyrouth
Objet:
consul général de France à Bruxelles
Remplace:M. Pierre de Bruchard
consul="Bruxelles"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Gérard Lambotte
préfet de Tarn-et-Garonne
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Novembre 199701/11/1997
De: Kerespert (Jean-Noël)
professeur de collège
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
représentant des communautés éducatives
Remplace:M. Cloarec (Jean-Noël)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Banatre (Jean-Pierre)
professeur des universités à l'université Rennes-I
Objet:
membres du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Rennes
personnalité compétente
Remplace:M. Huon (André)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Rallet (Alain)
université de Dijon
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Poulalion (Gabriel)
université de Tours
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Lepelley (Dominique)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Lachaud (Jean-Pierre)
université Bordeaux-IV
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Herland (Michel)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Goyeau (Daniel)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Gaussens (Olivier)
université de Caen (IUT)
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Damian (Michel)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Barbet (Philippe)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Mulliez (Jacques)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Histoire du droit et des institutions
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Moleur (Bernard)
université d'Amiens
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Histoire du droit et des institutions
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Marcou (Jean)
université Grenoble-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Lavenue (Jean-Jacques)
université Lille-II
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Kerrest (Armel)
université de Brest
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jos (Emmanuel)
université des Antilles et de la Guyane
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Haquani (Zalmaï)
université de Caen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Geffroy (Jean-Baptiste)
université de Poitiers
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Pouyaud (Dominique)
université de Rouen
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Benoit (Florence), épouse Rohmer
université Strasbourg-III
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Didier Tabuteau
directeur adjoint du cabinet
Objet:
au nom du ministre de l'emploi et de la solidarité, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées au 2o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
modifié susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Renaud Rhim
administrateur civil
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Didier Lozé
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau de l'action sanitaire et sociale.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Philippe Lafay
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires générales et statutaires
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Vincent Grenouilleau
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des personnels des services déconcentrés
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Pierre-Yves Duwoye
chef de service
dans la limite des attributions du service de l'informatique de gestion.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Guy Derbez
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
dans la limite de ses attributions
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jean-François Belfais
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des études et prévisions d'effectifs
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: André Rot
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions à : “
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Monique Pépin
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des concours administratifs
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Nicole Faget
sous-directeur
dans la limite des attributions de la sous-direction des moyens des services et du patrimoine
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Nicole Faget
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions à : “
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Dominique Belascain
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des missions et des déplacements ; “
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions à : “
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Mathilde Baéza
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
dans la limite des attributions du bureau du budget et des emplois
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions à : “
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Michel Prat
conseiller référendaire à la Cour des comptes
Objet:
auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Didier Tabuteau
Objet:
auprès du ministre de l'emploi et de la solidarité
Directeur adjoint du cabinet
maître de requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Michel Prat
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre de l'emploi et de la solidarité
cabinet="Ministre de l'emploi et de la solidarité"
cabinet_ministeriel
grade="Directeur adjoint"
cessation de fonction
01 Novembre 199701/11/1997
De: Gillard (Dominique)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des industries agricoles et alimentaires
Suppléant
Remplace:M. Duchene (Jean)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Daheron (Jean-Yves)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant des coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Suppléant
Remplace:M. Noël (Jean-Pierre)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Hervé (Francis)
Objet:
au Comité de bassin Artois-Picardie, pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre de l'industrie
Représentant de l'industrie houillère
Suppléant
Remplace:M. Raguin (Gérard)
Groupe:
suppleant
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Philippe Pondaven
préfet du Cantal
Objet:
préfet de la Nièvre
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: André Viau
préfet hors cadre
Objet:
préfet de l'Yonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jean-François Carenco
préfet de la collectivité territoriale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
préfet de Tarn-et-Garonne
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Michel Blangy
préfet hors cadre
détaché
Objet:
préfet de la région Pays-de-la-Loire, préfet de la Loire-Atlantique
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet_region="Pays-de-la-Loire"
prefet_departement="Loire-Atlantique"
prefet_departement_code="44"
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Mary (Gérard)
directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de Reims
Objet:
membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie de Reims
Remplace:M. Meyer (Jacques)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Mallet (Olivier, Bruno, Bénédict)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
au grade d'attaché en chef de 2e classe, les attachés principaux
promotion
01 Novembre 199701/11/1997
De: De Gaulle (Yves, Michel, Louis, Henri)
Objet:
dans le cadre des assimilés spéciaux du contrôle général des armées
au grade d'attaché en chef de 2e classe, les attachés principaux
promotion
01 Novembre 199701/11/1997
De: Zelnio (Eric)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
01 Novembre 199701/11/1997
De: Duval (Denis)
Objet:
inspecteurs des installations nucléaires de base
désignation
01 Novembre 199701/11/1997
De: Martine Marigeaud
Objet:
membre titulaire du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
représentant de l'Etat
sur proposition du secrétaire d'Etat au budget
Remplace:M. Bernard Bachellerie
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Nicolas Desforges
préfet hors cadre, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
Objet:
préfet du Cantal
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jean-Paul Faugère
maître des requêtes au Conseil d'Etat, détaché
Objet:
préfet de Loir-et-Cher
directeur des libertés publiques et des affaires juridiques au ministère de l'intérieur
Groupe:
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Christian Frémont
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Christian Frémont
Objet:
préfet du Pas-de-Calais
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
prefet
détachement
01 Novembre 199701/11/1997
De: Marais (Alain)
directeur régional des affaires culturelles
Objet:
membre du conseil d'administration du centre régional de documentation pédagogique de l'académie d'Orléans-Tours
représentant de l'Etat
Remplace:M. Seron (Jean-François)
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Toulemonde (Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
président du jury du concours de recrutement des inspecteurs pédagogiques régionaux - inspecteurs d'académie (session de 1998)
Groupe:
president
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Jean-René Brunetière
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur général de l'Agence du médicament
Remplace:M. Didier Tabuteau
Groupe:
visa_emploi_superieur
conseil_des_ministres
nomination
01 Novembre 199701/11/1997
De: Renaud Nattiez
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations internationales et de la coopération de l'enseignement scolaire
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Patrick Lévy
administrateur civil
dans la limite des attributions de la sous-direction des relations internationales et de la coopération de l'enseignement supérieur et de la recherche
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Ghislaine Fritsch
attaché principal d'administration centrale
dans la limite des attributions du bureau des affaires financières.”
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Georges Royer
de
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997
De: Huguette Haugades
Objet:
au nom du ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie"
délégation de signature
01 Novembre 199701/11/1997

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.