01 Décembre 2001

De: Marie-Line Meaux
directrice du cabinet du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Décembre 200101/12/2001
De: Gilles Ricono
conseiller auprès du ministre
Objet:
au nom du ministre de l'équipement, des transports et du logement, tous actes, arrêtés, décisions ou conventions, à l'exclusion des décrets, en ce qui concerne les affaires pour lesquelles délégation n'a pas été donnée aux personnes
mentionnées aux 2o et 3o de l'article 1er du décret du
23 janvier 1947
susvisé
autorite_delegation="Ministre de l'équipement, des transports et du logement"
délégation de signature
01 Décembre 200101/12/2001
De: Cluzel (Jean-Paul)
Objet:
président de la société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
president
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Bacon (Marcelle, Anne, Marie), épouse Rives
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole, hors classe, affectée à l'Ecole nationale de formation agronomique de Toulouse
Groupe:
date_debut="2002-01-07"
a_sa_demande
ecole
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Cressonnier (Roger, Elie, Henri)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts, service départemental de la Nièvre
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Groupe:
date_debut="2002-01-15"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Décembre 200101/12/2001
De: Lechantre (Jean-Pierre, Marcel)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition de l'Institut national de la recherche agronomique depuis le
1er janvier 1999
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Piquet Pellorce (Jean)
date de sa nomination
Objet:
directeur à l'Institut géographique national
ingénieur général géographe
Groupe:
date_debut="2001-05-01"
cessation de fonction
01 Décembre 200101/12/2001
De: Grange (Bruno)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2002-05-17"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Michel Bloch
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 10e échelon
date_debut="2002-03-27"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Pommellet (Pierre)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2002-05-30"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Gilles Seraphin
Objet:
professeur associé à l'école d'architecture de Paris-Belleville
à temps partiel (50 %)
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
duree="vingt-quatre mois"
ecole
renouvellement
01 Décembre 200101/12/2001
De: Demaria (Joseph)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur en chef des ponts et chaussées
date_debut="2002-05-31"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Marc Debene
recteur de l'académie de Rennes
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public dénommé « Euro-pôle universitaire de Rennes »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Jean-Claude Bastion
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Jacques Pagès
président de section
Objet:
chambre régionale des comptes de Haute-Normandie à celle d'Aquitaine
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
mutation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Nicolas Brunner
président de section
Objet:
chambre régionale des comptes du Centre à celle d'Ile-de-France
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
mutation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Jean de Croone
administrateur civil, directement placé sous son autorité
Objet:
à signer les actes, arrêtés et décisions relevant de la sous-direction des étrangers et de la circulation transfrontière
Groupe:
habilitation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Jean-Louis Guérin
commandant de police
Objet:
en outre, à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visa
Groupe:
habilitation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Myriam Ouchenne
lieutenante de police. »
Objet:
en outre, à signer les correspondances courantes relatives à l'instruction des demandes de visa
Groupe:
habilitation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Bernard Savonnet
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Dijon. Leurs mandats s'achèveront le
20 octobre 2005
Groupe:
reconduction
01 Décembre 200101/12/2001
De: Michel Pierquin
Objet:
dans leurs fonctions de membres titulaires du comité technique radiophonique de Dijon. Leurs mandats s'achèveront le
20 octobre 2005
Groupe:
reconduction
01 Décembre 200101/12/2001
De: Dorion-Sébéloué (Henriette)
Objet:
administrateur de la société nationale de programme Réseau France outre-mer
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Emmanuel Duret
Objet:
président du Conseil national des transports
Remplace:M. Pierre Perrod
Groupe:
president
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Alain Waquet
Objet:
préfet
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Gérard Moisselin
administrateur civil hors classe
Objet:
préfet
Groupe:
a_sa_demande
prefet
titularisation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Lassale (Catherine)
titulaire
Objet:
membre de la Commission de la transparence
Remplace:M. Amédée-Manesme (Olivier)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De:
Tortuyaux
représentant le directeur de l'Ecole nationale de la santé publique
Objet:
modifié par l'arrêté du
14 septembre 1993
fixant les modalités du cycle de formation prévu pour les infirmiers généraux de 2e classe stagiaires
Groupe:
composition
01 Décembre 200101/12/2001
De:
Tanguy
directeur du centre hospitalier de Guingamp
Objet:
modifié par l'arrêté du
14 septembre 1993
fixant les modalités du cycle de formation prévu pour les infirmiers généraux de 2e classe stagiaires
Groupe:
composition
01 Décembre 200101/12/2001
De:
Delaunay
infirmier général au centre hospitalier de Fleury-les-Aubrais
Objet:
modifié par l'arrêté du
14 septembre 1993
fixant les modalités du cycle de formation prévu pour les infirmiers généraux de 2e classe stagiaires
Groupe:
composition
01 Décembre 200101/12/2001
De:
Coulet
maître de conférences, département de psychologie, université de haute Bretagne, Rennes
Objet:
modifié par l'arrêté du
14 septembre 1993
fixant les modalités du cycle de formation prévu pour les infirmiers généraux de 2e classe stagiaires
Groupe:
composition
01 Décembre 200101/12/2001
De:
Boudet
représentant le directeur de l'hospitalisation et de l'organisation des soins, président
Objet:
modifié par l'arrêté du
14 septembre 1993
fixant les modalités du cycle de formation prévu pour les infirmiers généraux de 2e classe stagiaires
Groupe:
composition
01 Décembre 200101/12/2001
De:
Senellier
infirmière générale au centre hospitalier d'Argenteuil
Objet:
modifié par l'arrêté du
14 septembre 1993
fixant les modalités du cycle de formation prévu pour les infirmiers généraux de 2e classe stagiaires
Groupe:
composition
01 Décembre 200101/12/2001
De:
Carvalho
responsable de la formation des médecins de l'éducation nationale
Objet:
modifié par l'arrêté du
14 septembre 1993
fixant les modalités du cycle de formation prévu pour les infirmiers généraux de 2e classe stagiaires
Groupe:
composition
01 Décembre 200101/12/2001
De: Joël Bigourd
suppléant
Objet:
assesseur près la Cour nationale de l'incapacité et de la tarification de l'assurance des accidents du travail lorsqu'elle statue sur les contestations concernant les ressortissants du régime spécial de la sécurité sociale dans les mines
mentionnée à l'article L. 143-1 et L. 143-3 et R. 143-15 et R. 143-16, R. 143-32, R. 711-1, R. 711-20 et R. 711-22 du code de la sécurité sociale
au titre de représentant des salariés
Groupe:
magistrat="Assesseur"
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Pierre Espinoza
Objet:
à la commission de la sécurité des consommateurs
personnalité qualifiée
au titre du Conseil national de l'ordre des médecins
Remplace:M. Bertrand Chevallier
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Jacques Serris
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
01 Décembre 200101/12/2001
De: Béatrix Desmaison
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
01 Décembre 200101/12/2001
De: Clara Danon
de
Objet:
au nom du ministre de la recherche, à l'exclusion des décrets, tous actes, arrêtés et décisions
autorite_delegation="Ministre de la recherche"
délégation de signature
01 Décembre 200101/12/2001
De: Yann Poujol de Molliens
administrateur civil, chef du bureau 7 C de la direction du budget
Objet:
représentant de la sécrétaire d'Etat au budget au conseil d'administration de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Gutton (Martin)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
Groupe:
cessation de fonction
01 Décembre 200101/12/2001
De: Putois (Camille)
administratrice civile, en position de détachement, rattachée pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'intérieur
Groupe:
date_debut="2001-11-11"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Décembre 200101/12/2001
De: Billant (Jean, Charles, René)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonction au lycée d'enseignement général et technologique agricole de Chaumont
date_debut="2002-01-14"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Lepetit (Jean-François)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Boisset (Yves)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des professionnels du cinéma
Groupe:
duree="deux ans"
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Gonthier (Lionel)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Silou (Osange)
Objet:
membres du comité d'experts
prévu à l'article 6 du décret no 2001-988 du
29 octobre 2001
relatif aux aides aux tournages dans les départements d'outre-mer :
Au titre des personnalités qualifiées représentatives des cultures d'outre-mer
Groupe:
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
désignation
01 Décembre 200101/12/2001
De: Rodo Tisnado
Objet:
professeur associé à temps plein à l'école d'architecture de Paris - Val de Seine
Groupe:
date_debut="2001-11-01"
duree="deux ans"
ecole
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Schmutz (Denis)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2002-03-04"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Le Gad (Jean, Pierre)
Ingénieur général hors classe de l'armement
contrôleur général des armées en mission extraordinaire
Objet:
dans les cadres
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
réintégration
01 Décembre 200101/12/2001
De: Dureau (François, Lucien, Marie)
Général de brigade
placé en position de service détaché auprès du Premier ministre, secrétariat général de la défense nationale
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="2001-12-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
réintégration
01 Décembre 200101/12/2001
De: Saulais (Jacques, Henry, Eugène)
Colonel de l'armée blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Pellegrini (Alain, Robert, Jean-Marie)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: André (Jean, Claude)
Colonel du génie
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Desrousseaux (Jean-Claude)
Commissaire général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de terre avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Raspide (Jean-Louis, Georges)
Général de brigade de
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Fournaise (Jean-Louis, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Seron (Daniel, Jean, Louis)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Meyer (Claude, Xavier, Robert)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Henry (Daniel, François, Marie)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Commenville (François, Pierre, Auguste)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Puyou (Henri, Charles)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Arnault (Elie, Bernard, Jean)
Colonel
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
promotion
01 Décembre 200101/12/2001
De: Toubon (Pierre, Jean, Fernand)
Contre-amiral
Objet:
directeur de l'enseignement du collège interarmées de défense
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Meille (Robert, Georges, Gaston)
Général de division
Objet:
commandant de l'état-major de force no 3
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Beaulieu (Jean-Pierre, Roland)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la formation de l'armée de terre
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Asencio (Michel)
Général de division aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
chargé de mission auprès du chef d'état-major de l'armée de l'air
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Bellot (Alain, Jean, Claude)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Klein (Jean-Michel)
Colonel des transmissions
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Fromont (Jean-Pierre)
Colonel du génie
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Célérier (François, Gabriel, Gaston, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé adjoint organique à Toulon au commandant de la force d'action navale
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2002-01-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Bengy (Guillaume, Marie, Gérard, Henri)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine de
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2001-12-23"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Crozet (Pierre, Hubert)
Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air
Objet:
commandant en second de la force aérienne de projection
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Sevestre (Bernard, Jean, Pascal)
Ingénieur en chef de l'armement
en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section des ingénieurs généraux de l'armement avec maintien dans ses fonctions
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="2001-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Donzel (Maxime)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au chef du service des programmes aéronautiques de la direction des systèmes d'armes
Groupe:
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Velly (Pierre, Henri, Jean)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
dans la 2e section des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="2002-03-01"
a_sa_demande
conseil_des_ministres
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Dabadie (Jean-Loup)
Objet:
administrateur de la société nationale de programme Radio France
Groupe:
date_debut="2001-12-22"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Chevry (Bernard)
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: de Galard (Daisy)
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Lefrou (Claude)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur général des ponts et chaussées de 1re classe
date_debut="2002-04-19"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: de Riberolles (Charles)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDICALES
Professeurs et assimilés
51e section-3e sous-section
Chirurgie thoracique et cardio-vasculaire
Remplace:M. Champsaur (Gérard)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Poirot (Jean-Louis)
université Paris-VI - Saint-Antoine
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDICALES
Maîtres de conférences et assimilés
45e section-2e sous-section
Parasitologie et mycologie
Remplace:Mme Marseillan-Mazier (Dominique)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Bourmeyster (Nicolas)
université de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDICALES
Maîtres de conférences et assimilés
44e section-3e sous-section
Biologie cellulaire
Remplace:Mme Mallat-Durrleman (Ariane)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Jeannin-Tubert (Stéphanie)
université Clermont-Ferrand-I
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
ODONTOLOGIQUES
Maîtres de conférences et assimilés
56e section-3e sous-section
Prévention, épidémiologie, économie de la santé, odontologie légale
Remplace:Mme Musset-Obry (Anne-Marie)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Le Marchand-Brustel (Yannick)
université de Nice
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDICALES
Professeurs et assimilés
44e section-1re sous-section
Biochimie et biologie moléculaire
Remplace:M. Forest (Claude)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Conte-Duguet (Anne-Marie)
université Toulouse-III
Objet:
membres du Conseil national des universités pour les disciplines médicales et odontologiques
au titre de l'article 8 du décret no 87-31 du
20 janvier 1987
modifié
MEDICALES
Maîtres de conférences et assimilés
46e section-3e sous-section
Médecine légale et droit de la santé
Remplace:Mme Le Poittevin-Diamant Berger (Odile)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Papaud (Michel)
administrateur civil
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales auprès du préfet de la région Bourgogne
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Mangeol (Alain)
ingénieur en chef d'agronomie
Objet:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Bourgogne
Groupe:
cessation de fonction
01 Décembre 200101/12/2001
De: Thiam (Mabousso)
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Chaigneau (Pascal)
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Balle (Francis)
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Coutard (Anne)
Objet:
administrateurs de la société nationale de programme Radio France internationale
Groupe:
date_debut="2001-12-01"
duree="cinq ans"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200101/12/2001
De: Guy Drouot
Objet:
membre titulaire du comité technique radiophonique de Marseille. Son mandat s'achèvera le
23 novembre 2005
Groupe:
reconduction
01 Décembre 200101/12/2001
De: Trompette (Daniel, Raymond)
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
chef de mission, affecté à l'Office national des forêts, division de Saint-Dié
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts, détaché depuis le
3 avril 1998
Groupe:
date_debut="2002-01-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Décembre 200101/12/2001
De: Dance (Roger, Etienne)
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
ingénieur en chef d'agronomie à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Gard
Groupe:
date_debut="2002-01-03"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 200101/12/2001
De: Roger Perrinjaquet
Objet:
professeur associé à l'école d'architecture de Paris-La Villette
à temps plein
Groupe:
date_debut="2002-01-01"
duree="vingt-quatre mois"
ecole
renouvellement
01 Décembre 200101/12/2001

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.