01 Décembre 2006

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(auto-pub)
De: Marie-Hélène Le Henaff
administratrice civile
Objet:
sous-directrice de l'élevage et des produits animaux à la direction générale des politiques économique, européenne et internationale du ministère de l'agriculture et de la pêche
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De:
Didier Guillemot assurera la présidence de ce groupe de travail. Le secrétariat de ce comité est assuré
par le bureau SD5 A de la direction générale de la santé
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Majid Talla
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Benoît Schlemmer
Professeur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Philippe Maugendre
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Didier Guillemot
Docteur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Patrick Choutet
Professeur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Christian Chidiac
Professeur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Philippe Cavaille
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Pierre-Yves Boëlle
Docteur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Serge Alfandari
Docteur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Arlette Meyer
Docteur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Françoise Ballereau
Professeur
Objet:
membres de ce groupe de travail, les personnalités
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Veyssières (Fabrice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard, Alain et Jean-Louis Bugeaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Blanquefort (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Campagne-Ibarcq (Céline, Dominique)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Gérard, Alain et Jean-Louis Bugeaud, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Blanquefort (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bugeaud (Gérard, Nicolas, Marie, Hermand)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Gérard, Alain et Jean-Louis Bugeaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="Blanquefort (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Leleu (Perrine, Sophie, Renée)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Liliane Hennion et Guillaume Weinachter, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Solesmes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Weinachter (Guillaume, Guy, Albert)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Liliane Hennion et Guillaume Weinachter, notaires associés
notaire
notaire_residence="Solesmes (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bayard (Roland, Raymond)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Roland Bayard et Gilbert Alphand, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
huissier_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bruno Galiber d'Auque
Objet:
suppléant du procureur de la République près le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon
Remplace:M. Antoine Bonnet
Groupe:
duree="deux ans"
tribunal="supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon"
suppleant
désignation
01 Décembre 200601/12/2006
De: Thierry Grosjean
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des différentes catégories d'usagers
Associations de protection de la nature
Suppléant
Remplace:M. Gilles Sene
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Luc Jugant
animateur du réseau « déchets » de l'association France nature environnement
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentant d'une association de protection de l'environnement agréée
Remplace:M. Paul Martin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Régine Bréhier
directrice de la recherche et de l'animation scientifique et technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
représentante de l'Etat
sur proposition du ministre chargé des transports
Remplace:M. François Perdrizet
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Eric Weiland
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Claude Freyd
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre de représentants des chefs d'entreprise
Remplace:M. Erick Boivin
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Alain Breton
Objet:
membres du conseil d'administration du centre technique des industries aérauliques et thermiques
au titre de représentants des chefs d'entreprise
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Edouard Arnoulx de Pirey
ingénieur des mines, adjoint au chef du bureau « énergie, participations, industrie et innovation » à la direction du budget
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut français du pétrole
représentant du ministre chargé du budget
Remplace:M. Nicolas Ragache
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Khodoss (Hélène)
administratrice civile hors classe, rattachée pour sa gestion au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-02-01"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
01 Décembre 200601/12/2006
De: Blaise Henri
ingénieur de l'industrie et des mines, 10e échelon, du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à la retraite
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite modifié
date_debut="2007-01-03"
a_sa_demande
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Françoise Le Bihan
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
chef de service
directeur adjoint de la direction des Français à l'étranger et des étrangers en France, chef du service des Français à l'étranger au ministère des affaires étrangères
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Françoise Le Bihan
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Menet (Jean-Christophe)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:
date_debut="2006-05-01"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Décembre 200601/12/2006
De: Le Roux (Vincent)
sous-préfet hors cadre
Objet:
auprès du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
administrateur civil
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2004-11-21"
duree="deux ans"
détachement
01 Décembre 200601/12/2006
De: Tasca (Catherine)
administratrice civile hors classe, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admise à faire valoir ses droits à pension de retraite, pour limite d'âge
Groupe:
date_debut="2006-12-14"
corps="Administrateurs civils"
réintégration
01 Décembre 200601/12/2006
De: Keene (Jean-Louis)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Pichery (André)
administrateur civil hors classe, affecté au ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement et au ministère de la santé et des solidarités
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Clément Lavigne
Objet:
au Comité de bassin Loire-Bretagne
Représentant des différentes catégories d'usagers
Industries chimiques et pétrolières
Titulaire
Remplace:M. Michel Laborde
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Françoise Travaillot
sous-directrice, adjointe au chef du service des affaires européennes et internationales, et
Objet:
membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
représentantes du ministre de la justice
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Marie-Noëlle Teiller
sous-directrice du droit civil à la direction des affaires civiles et du sceau, et
Objet:
membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
représentantes du ministre de la justice
suppléante
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Christelle Hilpert
magistrate, adjointe au chef du bureau du droit des personnes et de la famille
Objet:
membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
représentantes du ministre de la justice
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Sandrine Gil
magistrate, chef du bureau des questions juridiques et du contentieux
Objet:
membres de l'Autorité centrale pour l'adoption internationale
représentantes du ministre de la justice
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Rodolphe Lelté
Objet:
comme
Remplace:M. Ouahid Ben Amar
désignation
01 Décembre 200601/12/2006
De: Veyrat (Jacqueline)
chef du bureau de l'emploi industriel
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Représentant de l'administration
Au titre du ministre chargé de l'industrie, du commerce et de l'artisanat
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bernard Pera
ingénieur de l'agriculture et de l'environnement, affecté à l'Office national des forêts, restauration des terrains en montagne Isère, à temps partiel 80 % depuis le
1er janvier 2006
Objet:
à temps plein
admis
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="2006-12-09"
a_sa_demande
depart_retraite
réintégration
01 Décembre 200601/12/2006
De: Aubert (Christian)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-06-06"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Rigault (Fabrice)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-06-17"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Le Rest (Jacques)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-03-29"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Priester (Eric)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-02-14"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Gourceaud (Pierre, Adrien)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre-Adrien Gourceaud, Jean-Michel Ladet et Anne Teissier, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Rodez (Aveyron)"
notaire_residence_departement_code="12"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Tixeront (Olivier, Roger, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Saintville, François Grasset et Ludovic Mahe, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Saintville (Michel, Marie, Pierre)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Saintville, François Grasset et Ludovic Mahe, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aubervilliers (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Lebot (Céline, Laurence, Françoise), épouse Teffaud
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Gérard Teffaud, Michel Bucquoy et Laurent Teffaud, notaires associés
notaire
notaire_residence="La Tranche-sur-Mer (Vendée)"
notaire_residence_departement_code="85"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Houdain (David, Luc)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Darras (Pascal, Roger, René)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Darras (Didier, Jacques)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Houdain (David, Luc)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle David Houdain, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Valenciennes (Nord)"
huissier_residence_departement_code="59"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Freddy Mourgues
Objet:
au Comité de bassin Rhône-Méditerranée
Représentant des différentes catégories d'usagers
Industrie
Coopératives agroalimentaires industrielles
ou sociétés d'intérêts collectifs agricoles
Titulaire
Remplace:M. Michel Bataille
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Tollis (Frédéric)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Taillandier (Luc)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Nizard (Rémy Simon)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Linassier (Claude)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Lienhart (André)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Levy (Vincent)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Legendre (Christophe)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jougon (Jacques)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Ferrari (Emile)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Chapurlat (Roland)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bottlaender (Michel)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Benhamou (Pierre-Yves)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Becquemont (Laurent)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Plantade (Anne)
Objet:
rapporteurs auprès du groupe d'experts sur les recherches biomédicales portant sur le médicament à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Ugo (Alain)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-06-03"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Rativeau (Jean, Georges, Roger)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Guillotot, Jean Rativeau, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Joigny (Yonne)"
huissier_residence_departement_code="89"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Herbaut (Delphine, Marie, Sophie), épouse Delaroiere
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Jean-Gabriel Tamboise, Benoît Senlis, Thierry Deletoille et Antoine Senlis, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lille (Nord)"
notaire_residence_departement_code="59"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Allauzen (François, Marie, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Cochin et Daniel Geirnaert, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Beauvais (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Geirnaert (Daniel, Michel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Cochin et Daniel Geirnaert, notaires associés
notaire
notaire_residence="Beauvais (Oise)"
notaire_residence_departement_code="60"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Livernette (Ludovic, Stéphane)
Objet:
notaire
Remplace:M. Houdaille (Yves, Marie, André)
notaire
notaire_residence="Eguzon-Chantôme (Indre)"
notaire_residence_departement_code="36"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Ennajoui (Monique)
administratrice civile hors classe
Objet:
directrice de projet à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, placée auprès du directeur des affaires financières, chargée de piloter la mise en oeuvre du droit à l'information sur la retraite au sein de l'ensemble du ministère et d'assurer la responsabilité et la coordination de l'équipe du projet du ministère
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jacques Hubert
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2006-11-01"
depart_retraite
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Lambert (Marianick)
membre de l'Union féminine civique et sociale
Objet:
membre titulaire du Conseil national de la consommation
au titre du collège des consommateurs et usagers
Remplace:Mme Vignon (Marie-Brigitte)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Nadi Bou Hanna
ingénieur en chef des télécommunications
Objet:
sous-directeur
directeur adjoint des systèmes d'information
au sein de la direction générale de l'administration à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
Groupe:
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Olagnon (Denis)
sous-préfet hors cadre
Objet:
auprès du ministre de l'intérieur et de l'aménagement du territoire
administrateur civil
au titre de la mobilité statutaire
Groupe:
date_debut="2006-06-19"
duree="deux ans"
détachement
01 Décembre 200601/12/2006
De: Blanc (Jacques)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2007-04-01"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Décembre 200601/12/2006
De: Norbert Delphin
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Suppléant
Remplace:M. Jean-Paul Icre
Groupe:
suppleant
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Paul Icre
Objet:
au Comité de bassin Adour-Garonne
Représentants des différentes catégories d'usagers
Associations agréées de pêche et de pisciculture
Titulaire
Remplace:M. Christian Tretre
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean Carabalona
inspecteur et conseiller de 1re classe de la création, des enseignements artistiques et de l'action culturelle
Objet:
au grade d'inspecteur général de la création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle
au titre de l'année 2007
inspecteur_general="Création et des enseignements artistiques et de l'action culturelle"
promotion
01 Décembre 200601/12/2006
De: Vexiau (Patrick)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Poirier (Jean-Yves)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Faure (Pierre)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Casanova (Frédéric)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Hanaire (Hélène)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Grouzelle (Claudine)
Objet:
experts rapporteurs auprès de la Commission nationale des dispositifs médicaux de diagnostic in vitro à titre complémentaire pour l'année 2006
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Coulouarn (Jeanne, Emilie, Marie)
Objet:
notaire associée
membre de la société civile professionnelle Olivier Pochat et Gilberte Comparot, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Hennebont (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Tertre (Béatrice, Michèle)
Objet:
huissière de justice associée
membre de la société civile professionnelle Alain Merle, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Saint-Denis (La Réunion)"
huissier_residence_departement_code="974"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: André (Laurent, Jean, Bernard)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Jacques Charlet et Fabrice Develay, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Lyon 3e (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Braise (Nathalie), épouse Magnin
Objet:
notaire
Remplace:M. Gustave (Alain)
notaire
notaire_residence="Chapareillan (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bodiguel (Roger, François, Marie)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Roger Bodiguel et Ronan Calvez, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Vieillevigne (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Bayard (Roland, Raymond)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lodève (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Cucurny (Marie-Pascale)
Objet:
huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Lodève (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Cucurny (Marie-Pascale)
Objet:
huissière de justice
huissier
huissier_residence="Lodève (Hérault)"
huissier_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Gisclard (Alexandre, Sacha, Martin)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Eric Villefranque, Eric Peleriaux et Philippe Agullo, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Agullo (Philippe, Jules, Antoine)
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Eric Villefranque, Eric Peleriaux et Philippe Agullo, huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Nîmes (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
cessation de fonction
01 Décembre 200601/12/2006
De: Agullo (Philippe, Jules, Antoine)
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Fourboul (Jean, Bernard)
huissier
huissier_residence="Alès (Gard)"
huissier_residence_departement_code="30"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Pierre Lussiana
conseiller d'administration scolaire et universitaire hors classe, précédemment détaché
Objet:
secrétaire général de l'académie de Dijon
pour une première période de quatre ans
secrétaire général d'administration scolaire et universitaire, adjoint au secrétaire général d'académie, directeur des ressources humaines de l'académie de Toulouse
Groupe:
date_debut="2006-10-01"
date_fin="2010-09-30"
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Cammarata (Pierre)
administrateur civil hors classe, placé en service détaché
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
inspecteur civil, rattaché pour sa gestion au ministère de la défense
date_debut="2007-07-06"
a_sa_demande
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite
réintégration
01 Décembre 200601/12/2006
De: Michel Voisin
député-maire de Replonges (Ain)
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
représentants des collectivités territoriales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Pierre Liouville
conseiller régional de Lorraine
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
représentants des collectivités territoriales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Michel Berson
président du conseil général de l'Essonne
Objet:
membres du Comité national des secteurs d'activités d'importance vitale
représentants des collectivités territoriales
pour la durée de leur mandat électif
Groupe:
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Thierry Houard
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
4. Un représentant des organisations syndicales du personnel représentatives au plan national
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean de Lescure
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
2. Un représentant de l'Assemblée des départements de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Pierre Le Scornet
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
1. Un représentant de l'Association des régions de France
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Jean-Marie Pelt
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
3. Deux personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Graza Borrini-Feyrabend
Objet:
membres du conseil d'administration de l'établissement public Parcs nationaux de France
3. Deux personnalités qualifiées
Groupe:
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200601/12/2006
De: Christian Barthod
sous-directeur des espaces naturels
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de l'établissement public national à caractère administratif dénommé « Parcs nationaux de France »
Groupe:
commissaire_gouvernement
nomination
01 Décembre 200601/12/2006

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.