01 Décembre 2009

De: CAPEPS (P2B)
les autres doivent justifier respectivement de quinze et dix ans de tels services
Objet:
une attestation d'inscription sans réserve en quatrième année d'études postsecondaires
conformément aux dispositions de l'article 3 bis de l'arrêté du
7 juillet 1992
modifié. Ces documents seront
de besoin établis en langue française et authentifiés
Sont recevables, sans condition de titre, les candidatures à l'accès au corps des professeurs d'éducation physique et sportive émanant
de P.E.G.C. appartenant à une section comportant la valence éducation physique et sportive
II.4 Conditions de service
Les candidats à l'accès au corps des professeurs certifiés doivent, au
1er octobre 2010
justifier de dix années de services effectifs d'enseignement dont cinq accomplies
fonctionnaire titulaire
admission
01 Décembre 200901/12/2009
De: du CAPEPS (P2B)
Objet:
une attestation d'inscription sans réserve en quatrième année d'études postsecondaires
conformément aux dispositions de l'article 3 bis de l'arrêté du
7 juillet 1992
modifié. Ces documents seront
de besoin établis en langue française et authentifiés
Les enseignants justifiant de deux licences et exerçant dans les deux disciplines correspondantes peuvent faire acte de candidature dans ces deux disciplines, en indiquant leur choix prioritaire au cas où ils seraient inscrits en rang utile sur les listes correspondantes. Les attestations concernant les licences en quatre ans (exemple : droit, sociologie...) devront obligatoirement être homologuées
maîtrise
en application de l'arrêté du
16 janvier 1976
b) Accès au corps des professeurs d'éducation physique et sportive (
décret n° 80-627 du
4 août 1980
modifié)
admission
01 Décembre 200901/12/2009
De: Dominique LALANDE
conseiller au tribunal administratif de Melun ; Maître Christian NOVEL, notaire à Grenoble , II. - Suppléants
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de «droit des collectivités territoriales»
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
01 Décembre 200901/12/2009
De: Bertrand FAURE
professeur des universités à l'université de la Rochelle , Membres
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de «droit des collectivités territoriales»
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
01 Décembre 200901/12/2009
De: Clotilde DEFFIGIER
professeur des universités à l'université de Limoges
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de «droit des collectivités territoriales»
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Président
Groupe:
composition
01 Décembre 200901/12/2009
De: Sylvie PELLISSIER
vice-président du tribunal administratif de Versailles ; Maître Pierre LEUFFLEN, notaire à Lyon
Objet:
Le jury de l'examen de contrôle des connaissances relatif à la spécialisation de «droit des collectivités territoriales»
prévu par l'article 43-5 du décret du
5 juillet 1973
susvisé
I. - Titulaires
Membres
Groupe:
composition
01 Décembre 200901/12/2009
De: Philippe TILLOUS-BORDE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants du personnel technique du secteur oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Jean-Louis MAURICE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants du personnel technique du secteur oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Olivier de GASQUET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants du personnel technique du secteur oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Gérard TUBERY
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Jacques SIRET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Didier LOISEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Antoine HENRION
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Bernard de VERNEUIL
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Jean-Claude CHIBARIE
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Xavier BEULIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des producteurs d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Philippe DORLET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des négociants stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Christian ROUSSEAU
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Pierre JACQUIN
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des coopératives d'oléagineux
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Claude TABEL
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentant des établissements obtenteurs, et producteurs de semences de graines oléagineuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Philippe de GUILLEBON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentant des producteurs de semences de graines oléagineuses
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Alain BRINON
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentant des huileries industrielles
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Hubert BOCQUELET
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentant des huileries artisanales
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Christian VANIER
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Pierre RICCI
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Jean-Pierre LEGRAND
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Pierre GUEZ
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
Au titre de personnalités particulièrement compétentes
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Bernadette VILLEMONT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains (CETIOM)
représentants des négociants stockeurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Adamo (Josiane)
adjointe administrative principale de 1re classe
Objet:
régisseuse de recettes auprès du centre d'exposition du mémorial du mont Faron, à Toulon (Var)
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
cessation de fonction
01 Décembre 200901/12/2009
De: Rousiers (Patrick)
Général de corps aérien du corps des officiers de l'air de
Objet:
chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire du Conseil de l'Atlantique Nord
maintenu
chef de la représentation militaire française auprès du comité militaire de l'Union européenne, chef de la mission militaire de la représentation permanente de la France auprès de l'Union européenne, délégué militaire de la France auprès de l'Union de l'Europe occidentale
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Carlier (Emmanuel, Gaétan, Georges, Jacques, Patrick, Marie)
Capitaine de vaisseau du corps des officiers de marine
nommé chargé de mission auprès du chef d'état-major de la marine
Objet:
dans la 1re section des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="2009-12-01"
conseil_des_ministres
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Rémy Daisy
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de la chancellerie de l'université de Caen
Remplace:M. Mario Balestra
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Rocfort (Michel, Henri, Jean)
receveur des finances de 1re catégorie, détaché
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions del'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
du code des pensions civiles et militaires de retraite
agent comptable de la Bibliothèque nationale de France
Groupe:
date_debut="2009-11-04"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Décembre 200901/12/2009
De: Christine Charreyron
trésorière principale du Trésor public de 1re catégorie
Objet:
agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Clermont université » (création)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Sylvie Le Roux
receveuse-perceptrice du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'établissement public de coopération scientifique « Université Nantes-Angers-Le Mans » (création)
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Michel Fofana
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Institut national du sport et de l'éducation physique
Remplace:M. Jacques Pinard
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Didier Guerguesse
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement régional de santé publique de Picardie
Remplace:M. Pierre Moneuse
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Benjamin Clidi
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable du groupement d'intérêt public « Institut supérieur d'ingénierie de la conception de Saint-Dié-des-Vosges »
Remplace:M. Yvan Jacques
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Jean-Charles Djelalian
Objet:
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat
date_debut="2009-12-01"
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme et des services"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Décembre 200901/12/2009
De: Didier Blaizeau
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Poitou-Charentes
Remplace:M. Francis Vennat
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Francis Vennat
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
directeur régional de l'Institut national de la statistique et des études économiques de Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Henri Theron
Groupe:
date_debut="2010-01-01"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Jean-Michel Casa
ministre plénipotentiaire de 2e classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Pierre Charasse
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Nathalie Loiseau
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Yves Saint-Geours
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Hélène Duchêne
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Jean de Ponton d'Amécourt
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Anne-Marie Descôtes
conseillère des affaires étrangères hors classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Hélie de Noailles
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Sylvie Bermann
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des agents du ministère des affaires étrangères
Remplace:M. Dominique Girard
Groupe:
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Claude Martin
Objet:
président du conseil des affaires étrangères
Remplace:M. Dominique Girard
Groupe:
president
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Jean-Cyril Spinetta
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées justifiant d'une expérience reconnue dans le domaine international
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Bernard Ramanantsoa
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées justifiant d'une expérience reconnue dans le domaine international
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Jean Pisani-Ferry
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées justifiant d'une expérience reconnue dans le domaine international
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Claude Martin
Objet:
membres du conseil des affaires étrangères
au titre des personnalités qualifiées justifiant d'une expérience reconnue dans le domaine international
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Aurélia du Vigneau
Objet:
conseillère au cabinet du ministre
date_debut="2009-11-16"
cabinet="Ministre des affaires étrangères"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Vermogen (Gaël, Marc, André)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Breton, Frédérique Tetu, Patrick Dutheil et Nathalie Audran-Tost, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Breton (Jean, Pierre, Paul, Alfred)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Breton, Frédérique Tetu, Patrick Dutheil et Nathalie Audran-Tost, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sète (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
cessation de fonction
01 Décembre 200901/12/2009
De: Magnier (Brigitte)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Cérilly (Allier)"
notaire_residence_departement_code="03"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Lepage (Claire, Anne, Florence, Lucie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Frédéric Parent et Thierry Parent, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vence (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Tournier (Marc, François, Gabriel)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Emmanuel Lefeuvre, Stéphane Marc, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Maur-des-Fossés (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Patrick Ouart
Objet:
conseiller à la présidence de la République
Groupe:
cabinet="Président de la République"
grade="Conseiller"
cessation de fonction
01 Décembre 200901/12/2009
De: Véronique Richard
professeur d'université
Objet:
directrice du Centre d'études littéraires et scientifiques appliquées (CELSA) de l'université Paris-IV
Groupe:
duree="cinq ans"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009
De: Serge Pravossoudovitch
professeur des universités
Objet:
directeur de l'École polytechnique universitaire de Montpellier (université Montpellier II)
Groupe:
date_debut="2009-12-01"
duree="5 ans"
nomination
01 Décembre 200901/12/2009

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.