01 Décembre 2010

De: Ann-José Arlot
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge de l'architecture, du Grand Paris, des grands projets, de l'inspection générale des affaires culturelles et des études
date_debut="2010-11-14"
inspecteur_general="Affaires culturelles et des études"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Richard Eltvedt
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller à l'Assemblée nationale, au Sénat et au Parlement européen
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Francis Lacloche
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller pour la photographie, le mécénat, le programme « culture pour chacun » et Marseille 2013
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Alban de Nervaux
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller juridique, chargé du livre et de la lecture, des industries culturelles et du marché de l'art
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Pierre Lungheretti
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge du spectacle vivant, de l'action territoriale et de l'outre-mer
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: François Hurard
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge du cinéma, des jeux vidéo et numériques, de la culture scientifique et technique et des diversités
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Hilaire Multon
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge des discours, de la mémoire et des célébrations nationales
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Mark Alizart
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge des arts plastiques, de la mode, du design, des métiers d'art et des patrimoines immatériels
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Vincent Peyrègne
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge de la presse et de la publicité
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Florent Stora
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge de la diplomatie, de la Méditerranée et de l'Union européenne
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: François Catala
Objet:
au cabinet du ministre
Conseiller en charge de l'audiovisuel, du numérique et des nouveaux médias
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Anne-Solène Rolland
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge des patrimoines, des musées, des archives et de l'histoire de l'art
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Claire Lamboley
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge des affaires sociales, des enseignements et de l'éducation artistiques
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Julie Narbey
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge des affaires budgétaires et fiscales, de la modernisation et du développement durable
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Béatrice Mottier
Objet:
au cabinet du ministre
Conseillère en charge de la communication et des relations publiques
date_debut="2010-11-14"
cabinet="Ministre de la culture"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Marc THIERY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Eric SOUNDROM
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants du personnel technique
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Frédéric VIENNE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Patrice POUNOUSSAMY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Fred NAZE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jules HOUPIARPANIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Bernard GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Olivier FONTAINE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants des planteurs
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Florent THIBAULT
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Claude PRUGNIERES
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Claude PONY
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-François MOSER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Yves GONTHIER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Alain DETAPPE
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
représentants des chefs d'entreprises
Au titre des représentants de l'industrie sucrière
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Bernard SIEGMUND
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christophe POSER
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Bernard de RANCHIN
Objet:
membres du conseil d'administration du centre interprofessionnel de la canne et du sucre de la Réunion
personnalités particulièrement qualifiées
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: François Rubichon
administrateur hors classe des postes et télécommunications, directeur général délégué d'Aéroports de Paris
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Olivier Marembaud
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Martine Bonny
administratrice civile hors classe, présidente du directoire du grand port maritime de Dunkerque
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Remplace:M. Francis Amand
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: MAYO Moïse
15 avril 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: KOUBI Abdelmalik
2 juillet 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: EVEN Karl
6 septembre 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: ESTRADE Marc-Antoine
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: CREUSAT Joël
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: LESUR Romain
1er mars 2010
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: BUISSE Arnaud
1er décembre 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: FERMANIAN Jean-David
1er septembre 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 2e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: RASPILLER Sébastien
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: OUVRARD Jean-François
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: LHERMITTE Stéphane
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: DELL Fabien
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: DAUBAIRE Aurélien
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: BOURQUARD Vianney-Marie
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: AUBERT Patrick
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: VIENNE Dalila
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: POLLET Pascale
23 août 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: LE HELLAYE Fabienne
23 août 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: JOBERT-GOUEZEL Anne
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: GASNIER Claudine
1er janvier 2007
Objet:
administrateurs hors classe, 4e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: BESSIERE Sabine
10 janvier 2009
Objet:
administrateurs hors classe, 3e échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: RAVON Marie-Astrid
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: GONZALEZ Lucie
29 juillet 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: BEFFY Magali
29 mars 2008
Objet:
administrateurs hors classe, 1er échelon, aux dates d'effet et de prise de rang dans l'échelon ci-après indiquées
Groupe:
promotion
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christine TRICOTEL
conseiller d'administration de l'intérieur et de l'outre-mer
Objet:
sous-préfète, sous-préfète de Montmorillon
Groupe:
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Montmorillon"
sous-prefecture_departement_code="86"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Pierre-Alain Jeanneney
conseiller d'Etat, placé dans la position de disponibilité
Objet:
dans ses fonctions au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2010-09-24"
réintégration
01 Décembre 201001/12/2010
De: Pierre-Alain Jeanneney
conseiller d'Etat
Objet:
auprès de l'établissement public « Société du Grand Paris »
membre du directoire
Groupe:
duree="cinq ans"
détachement
01 Décembre 201001/12/2010
De: Marc Sanson
conseiller d'Etat, placé dans la position de détachement
Objet:
dans ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:
date_debut="2010-11-13"
réintégration
01 Décembre 201001/12/2010
De: GRILLAT (Jean-François, Claude)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain POMEL et William GOYARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bons-en-Chablais (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: DÉGERINE (Marie-Laure, Josiane), épouse GRILLAT
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain POMEL et William GOYARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bons-en-Chablais (Haute-Savoie)"
notaire_residence_departement_code="74"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: POMEL (Alain, Jean-Jacques)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: GOYARD (William, Jean, Maurice)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Alain POMEL et William GOYARD, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: DÉGERINE (Marie-Laure, Josiane), épouse GRILLAT
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire
notaire
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: ROUHETTE (Philippe, Gérard, Marc)
Objet:
notaire
Remplace:M. GRILLAT (Jean-François, Claude)
notaire
notaire_residence="Pont-de-Beauvoisin (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: LEPROVOST (Christelle, Marguerite, Maryvonne), épouse YONNET
Objet:
notaire
Remplace:M. ROUHETTE (Philippe, Gérard, Marc)
notaire
notaire_residence="Brécey (Manche)"
notaire_residence_departement_code="50"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: TAMBURELLO (Sandrine, Arlette, Renée), épouse PANHARD
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SAMAIN, RICARD & ASSOCIES
huissier
huissier_residence="Paris (14e)"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: ASENSIO (Karine), épouse GRIMBER
Objet:
huissières de justice associées
membres de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée SAMAIN, RICARD & ASSOCIES
huissier
huissier_residence="Paris (14e)"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: GOBIN (Pierre, Nicolas)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Basse-Goulaine (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: LIONNARD (Emmanuel)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Philippe ARMAND - Isabelle BENAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Genix-sur-Guiers (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: FORESY (Isabelle, Jeannette)
Objet:
divorcée BENAT, notaire associée
membre de la société civile professionnelle Philippe ARMAND - Isabelle BENAT, notaires, associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
Groupe:
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: BORDET (David, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Yves OLLIER, Gérard OLLIER et Jacques REY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: FORESY (Isabelle, Jeannette)
divorcée BENAT
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Yves OLLIER, Gérard OLLIER et Jacques REY, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: OLLIER (Gérard, Alain, René)
Objet:
de
Groupe:
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: REY (Jacques, Pierre)
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean-Yves OLLIER, Gérard OLLIER et Jacques REY, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aix-les-Bains (Savoie)"
notaire_residence_departement_code="73"
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: YAIGRE (Stéphan, Michel, Marie)
Objet:
notaire
office créé
notaire_creation_office
notaire
notaire_residence="Créteil (Val-de-Marne)"
notaire_residence_departement_code="94"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: ANTOINE (Jean-Yves)
Objet:
notaire
Remplace:Mme RAIMBAUX (Edwige, Marcelle, Jeanne)
notaire
notaire_residence="Dom-le-Mesnil (Ardennes)"
notaire_residence_departement_code="08"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Charles Moreau
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour la mise en œuvre territoriale de la réforme, et le développement durable
date_debut="2010-12-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Philippe Albiez
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Chef adjoint du cabinet civil, conseiller pour les affaires parlementaires
date_debut="2010-12-01"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Chef adjoint"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Charles Hufnagel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour la communication et la presse
date_debut="2010-11-29"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Arnaud de Pellegars
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller diplomatique adjoint
date_debut="2010-11-24"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christine Gavini-Chevet
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillère sociale
date_debut="2010-11-17"
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christophe Maisonneuve
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour les questions économiques, financières et administratives
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Thierry-Marc Pineaud
Commissaire colonel
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller pour les anciens combattants, le patrimoine culturel et la mémoire
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Nicolas Niemtchinow
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseiller diplomatique
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Adélaïde Barbier
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillère technique, attachée parlementaire
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Charlotte Matringe
Objet:
au cabinet du ministre d'Etat
Conseillère en charge des discours
cabinet="Ministre d'Etat"
cabinet_ministeriel
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: KLEIN (Etienne)
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: FIXOT (Bernard)
Objet:
membres du Conseil d'analyse de la société
Groupe:
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Gilles Nagot
Objet:
régisseur d'avances et de recettes
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: Reims (Marne)
Objet:
ses compétences sur la région Ile-de-France
Groupe:
autorisation
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jeannette Bougrab
Objet:
présidente et de membre du collège de la Haute Autorité de lutte contre les discriminations et pour l'égalité
Groupe:
a_sa_demande
president
cessation de fonction
01 Décembre 201001/12/2010
De: Roman Yurchak
déclaré admis à titre étranger à la session 2008 du concours d'entrée à l'École normale supérieure de Cachan
Objet:
élève fonctionnaire-stagiaire
date_debut="2010-07-07"
nomination
01 Décembre 201001/12/2010
De: Yves GICQUEL
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Florence MORINEAU
Objet:
responsable du service partenariat et valorisation, à
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: André QUINQUIS
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Bernard MINAULT
délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS
dans la limite de ses attributions, les arrêtés, actes, décisions et conventions relevant des domaines suivants
Groupe:
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Yves GICQUEL
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er, à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de ses attributions
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Marie BURGIO
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Patrick MEYER
responsable du service des ressources humaines
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jean-Marie BURGIO
adjoint au délégué régional
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Christine BUNEL
responsable du service partenariat et valorisation, et à
Objet:
au nom du président du CNRS, l'ensemble des actes visés à l'article 1er à l'exception des sanctions disciplinaires du premier groupe énumérés au 1.1
dans la limite de leurs attributions respectives
autorite_delegation="Président du CNRS"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Patrick Gallinari
Objet:
directeur de l'unité UMR 7606
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Pierre Sens
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Catherine Mercier
Objet:
Grade : Professeur
Ou
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Jérôme
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: François RECANATI
Directeur de l'unité UMRB129
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Michel CHAUVIERE
Directeur de Recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée, Article 2
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De:
Jérôme
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: François RECANATI
Directeur de l'unité UMR8129
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010
De: Michel CHAUVIERE
Directeur de Recherches
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 4 de la décision n°100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201001/12/2010

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.