Nominations au Journal officiel de la République française

01 Décembre 2012

De:
Mme Bied-Charreton (Véronique)
directrice de la législation fiscale
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Aio (Stéphane)
président de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Oliger (Raymond)
président de la Fédération nationale des banques populaires, groupe BPCE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Fernandez (Ramon)
directeur général du Trésor
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Yvon (Pierre)
directeur juridique, réglementation et corporate, Groupe BPCE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Merabet (Philippe)
président de la Coopération maritime
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Mangin (Philippe)
vice-président de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Lenancker (Patrick)
président de la Confédération générale des sociétés coopératives et participatives
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Madec (Pascal)
président de la Fédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Mugnier (Olivier)
secrétaire général de la Fédération nationale des coopératives de consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Tissot (Olivier-Louis)
directeur de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricoles
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. David (Olivier)
président d'Habicoop
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Homobono (Nathalie)
directrice générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Sorbier (Michel)
président de la Fédération nationale des caisses d'épargne, Groupe BPCE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Lienemann (Marie-Noëlle)
présidente de la Fédération nationale des sociétés coopératives HLM
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Rousseau (Luc)
directeur général de la compétitivité, de l'industrie et des services
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Pelletier (Loïc)
président de la Fédération nationale des coopératives de consommateurs
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Orsi (Lionel)
directeur juridique de la Confédération générale des sociétés coopératives et participatives
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Vallée (Laurent)
directeur des affaires civiles et du sceau
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Velut (Jean-Loup)
secrétaire général de la Coopération maritime
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Lemaire (Jean-Louis)
président de l'Association nationale de la copropriété et des copropriétaires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Bancel (Jean-Louis)
président du groupe Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Combrexelle (Jean-Denis)
directeur général du travail
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Detilleux (Jean-Claude)
président de Coop Fr
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Roudil (Isabelle)
chargée de mission auprès de la présidente de la Fédération nationale des sociétés coopératives HLM
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Tabet (Imad)
directeur de la vie sociale et coopérative au Groupe Crédit coopératif
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Leclerc (Guy)
président de la Fédération des enseignes du commerce associé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Leseul (Gérard)
responsable des relations institutionnelles à la Confédération nationale du Crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Pflimlin (Etienne)
président d'honneur de la Confédération nationale du crédit mutuel
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Crépon (Etienne)
directeur général de l'habitat, de l'urbanisme et des paysages
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Weill (Eric)
président de l'Office central de la coopération à l'école
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Allain (Eric)
directeur général des politiques agricole, agroalimentaire et des territoires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Vivien (Emmanuel)
coordinateur d'Habicoop
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Wargon (Emmanuelle)
déléguée générale à l'emploi et à la formation professionnelle
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Le Sassier Boisauné (Emmanuel)
administrateur de l'Association nationale de la copropriété et des copropriétaires
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Michelin (Emmanuel Georges)
directeur adjoint relations de Place Groupe, Groupe BPCE
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Malgras (Dominique)
délégué général de la Fédération nationale des coopératives et groupements du transport
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Lefebvre (Dominique)
président de la Fédération nationale du crédit agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Verdier (Denis)
membre du bureau de Coop de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Bursaux (Daniel)
directeur général des infrastructures, des transports et de la mer
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Robillard (Christian)
secrétaire général de l'Office central de la coopération à l'école
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Chomel (Chantal)
directrice des affaires juridiques et fiscales de Coop de France
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Bigot-Dekeyzer (Cécile)
directrice des pêches maritimes et de l'aquaculture
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
I. ― Au titre des représentants de l'administration
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Naett (Caroline)
secrétaire générale de Coop Fr
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Corbeau (Bertrand)
directeur général de la Fédération nationale du Crédit agricole
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Bouthelier (Alexandra)
déléguée générale de la Fédération des enseignes du commerce associé
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres titulaires
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Bonamy (Alain)
secrétaire général de la Fédération française des coopératives et groupements d'artisans
Objet:
membres du Conseil supérieur de la coopération
II. ― Au titre des représentants des activités coopératives
Membres suppléants
Groupe:Conseil supérieur de la coopération
suppleant
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Emmanuelle MARCOUL
inspectrice des finances publiques
Objet:
agent comptable de l'Institut des hautes études pour la science et la technologie
Remplace:M. Christian MENOU
Groupe:Institut des hautes études pour la science et la technologie (IHEST)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Yvon SANTOULANGUE
inspecteur divisionnaire des finances publiques de classe normale
Objet:
agent comptable de l'Etablissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
Remplace:M. Jean-Gilles HOARAU
Groupe:Établissement public d'aménagement universitaire de la région Ile-de-France
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. David Corvaisier
inspecteur des finances publiques
Objet:
agent comptable secondaire du centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
Remplace:Mme Catherine Arly
Groupe:Centre régional de la propriété forestière des Pays de la Loire
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Remplace:M. Antoine Beaufort
Groupe:Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire
personnalités qualifiées
Remplace:Mme Nadine Bellaoui
Groupe:Institut national de la jeunesse et de l'éducation populaire (INJEP)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Hélène Sadones
ingénieur de troisième grade du cadre des personnels techniques de la Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
inspecteur de la santé publique vétérinaire
corps="Inspecteurs de la santé publique vétérinaire"
intégration
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Stéphane Martinot
maître de conférences
Objet:
dans le corps des inspecteurs de la santé publique vétérinaire
inspecteur en chef de la santé publique vétérinaire
corps="Inspecteurs de la santé publique vétérinaire"
intégration
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Eric Tetelin
rattaché au secrétaire général, haut fonctionnaire de défense et de sécurité, et en lien avec la direction générale pour l'enseignement supérieur et l'insertion professionnelle participe à la réflexion sur la mise en œuvre de sensibilisations et de formations aux questions de sécurité des systèmes d'information dans les établissements d'enseignement supérieur et de recherche
Objet:
conseiller de défense et sécurité auprès du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
duree="deux ans renouvelable"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
professeur des universités associé à mi-temps (5e section)
duree="trois ans"
professeur
professeur_section="5"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
professeur des universités (5e section)
au titre de l'article 46-1 du décret du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences, et affecté à l'université de Lorraine
professeur
professeur_section="5"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. PIERRE (Benoist)
admis au concours de recrutement de professeurs des universités (22e section) ouvert
en application du 4° (c) del'article 46 du décret n° 84-431 du
6 juin 1984
modifié fixant les dispositions statutaires communes applicables aux enseignants-chercheurs et portant statut particulier du corps des professeurs des universités et du corps des maîtres de conférences,
Objet:
en cette qualité et affecté à l'université de Tours
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
22e section
professeur
professeur_section="22"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
21e section
professeur
professeur_section="21"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
23e section
professeur
professeur_section="23"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
18e section
professeur
professeur_section="18"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
24e section
professeur
professeur_section="24"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
18e section
professeur
professeur_section="18"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
22e section
professeur
professeur_section="22"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
26e section
professeur
professeur_section="26"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
20e section
professeur
professeur_section="20"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
27e section
professeur
professeur_section="27"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
en cette qualité et affectées à l'université Paris-I - Panthéon-Sorbonne
21e section
professeur
professeur_section="21"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Sylvain HOUDEBERT
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université des Antilles-Guyane)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Pierre-Yves CACHARD
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université du Havre)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Odile CHOPIN
conservatrice en chef (direction régionale des affaires culturelles de Nord - Pas-de-Calais)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Noëlle GOUILLART
conservatrice en chef (bibliothèque municipale classée de Chambéry)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Julien ROCHE
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université Lille-I)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Joël HUTHWOHL
conservateur en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jean-Yves SARAZIN
conservateur en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jean-Philippe LAMY
conservateur en chef (direction de la mémoire, du patrimoine et des archives au ministère de la défense)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jean-Jacques GROSSO
conservateur en chef (service commun de la documentation de l'université de Nantes)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jean-Dominique MELLOT
conservateur en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Françoise LERESCHE
conservatrice en chef (Bibliothèque nationale de France)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Christine BALLIET
conservatrice en chef (délégation Lorraine Sud de l'université de Lorraine)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Brigitte RENOUF
conservatrice en chef (service commun de la documentation de l'université de Saint-Etienne)
Objet:
titularisés et affectés
conservateur général des bibliothèques
date_debut="2012-09-01"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Emmanuel Belluteau
chef du service des affaires financières et générales au secrétariat général du ministère de la culture et de la communication
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
Groupe:Commissariat du Gouvernement auprès du groupement d'intérêt public « Centre de recherche du château de Versailles »
commissaire_gouvernement
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jean-Paul PLATTIER
représentant du ministre chargé de l'industrie, du commerce et de l'artisanat
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Remplace:M. Tristan Diefenbacher
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Christian RENTZSCH
représentant du ministre chargé de la construction
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Emmanuelle GARCIN
inspectrice du travail en fonctions à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi d'Aquitaine, unité territoriale de Lot-et-Garonne
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail
date_debut="2012-11-12"
promotion
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Roger BERNARD
directeur adjoint du travail, affecté à la direction régionale de l'alimentation, de l'agriculture et de la forêt de Rhône-Alpes
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Pascal ABRAHAM
administrateur civil hors classe, adjoint au sous-directeur des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO), suppléant
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre chargé de l'emploi
Remplace:Mme Morgane Robert
Groupe:Fonds de solidarité
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Hugues TRANCHANT
premier conseiller de chambre régionale des comptes, sous-directeur des affaires financières de la direction de l'administration générale et de la modernisation des services (DAGEMO), titulaire
Objet:
membres du conseil d'administration du Fonds de solidarité
représentants du ministre chargé de l'emploi
Remplace:M. Grégoire Frèrejacques
Groupe:Fonds de solidarité
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Véronique BIDET
directrice du travail affectée à la direction régionale des entreprises, de la concurrence, de la consommation, du travail et de l'emploi de Bourgogne
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
radiation
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
conseiller spécial au cabinet de la ministre
cabinet="Ministre de l'écologie et du développement durable"
grade="Conseiller"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membre du Comité de bassin Loire-Bretagne
représentant des usagers
Distributeur d'eau
Remplace:Mme Anne de Bagneux
Groupe:Comité de bassin Loire-Bretagne
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
administrateur du comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
en raison de ses compétences
Remplace:M. BENBRIK (Karim)
Groupe:Comité professionnel des stocks stratégiques pétroliers
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Choisis par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Choisi parmi les opérateurs industriels donneur d'ordre de transports de matières nucléaires
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du ministre des affaires étrangères
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du ministre de l'enseignement supérieur et de la recherche
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Choisi parmi les opérateurs concourant aux transports de matières nucléaires
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Choisi parmi les opérateurs concourant aux transports de matières nucléaires
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Laurent FRERE
Commandant
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du ministre de la défense
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Laurence RUNAVOT
Commandante de police
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire
Groupe:Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jacques AGUILAR
vice-président
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du directeur général adjoint de l'Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
Groupe:Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Fabrice ALLEGRI
Lieutenant-colonel de gendarmerie
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Choisis par le ministre chargé de l'énergie
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du directeur général de l'Autorité de sûreté nucléaire
Groupe:Autorité de sûreté nucléaire (ASN)
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Claude AZAM
président
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du ministre chargé des transports
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Charles-Henry RICHIER
Capitaine de gendarmerie
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membres du groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
Sur proposition du ministre de l'intérieur
Groupe:Groupe d'experts relatif aux transports des matières nucléaires
date_debut="2012-03-01"
duree="trois ans"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France, en charge du pilotage des services
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public chargé de l'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée
représentant de l'Etat, désigné par le ministre chargé de l'équipement
Groupe:Établissement public d'aménagement de la ville nouvelle de Marne-la-Vallée (EPAMARNE)
date_debut="2012-10-19"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Daniel BAZIN
directeur régional et interdépartemental adjoint de l'équipement et de l'aménagement d'Ile-de-France en charge du pilotage des services
Objet:
membre du conseil d'administration de l'établissement public d'aménagement de la Plaine de France
représentant de l'Etat désigné par le ministre chargé des transports
Groupe:Établissement public d'aménagement de la Plaine de France
date_debut="2012-10-19"
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Van Hoa TRAN
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à La Poste
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
professeur de 2e classe stagiaire en « métallurgie physique » à l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
maître de conférences de classe normale
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
professeur="Maître de conférences de classe normale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
dans le corps de conception et de direction de la police nationale
Groupe:Corps de conception et de direction de la police nationale
date_debut="2012-09-01"
corps="Conception et de direction de la police nationale"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Chantal MANGUIN-DUFRAISSE
administratrice civile hors classe, détachée
sous-préfète hors classe, sous-préfète de Saint-Omer
Objet:
sous-préfète de Fontainebleau
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Fontainebleau"
sous-prefecture_departement_code="77"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jean-Baptiste PEYRAT
directeur des services pénitentiaires
Objet:
sous-préfet, sous-préfet d'Argelès-Gazost
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Argelès-Gazost"
sous-prefecture_departement_code="65"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Patrice Borel
administrateur civil hors classe
Objet:
inspecteur général en service extraordinaire
auprès de l'inspection générale des affaires sociales
Groupe:Inspection générale des affaires sociales
date_debut="2012-12-01"
inspecteur_general="Affaires sociales"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Sandrine Lagumina
conseillère d'Etat, placée dans la position de détachement
en application des dispositions du b du4° de l'article 14 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
relatif au régime particulier de certaines positions des fonctionnaires de l'Etat, à la mise à disposition, à l'intégration et à la cessation définitive de fonctions,
Objet:
à ses fonctions et à son rang au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
date_debut="2012-02-15"
réintégration
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Sandrine Lagumina
conseillère d'Etat
Objet:
pour convenances personnelles
en application des dispositions du b del'article 44 du décret n° 85-986 du
16 septembre 1985
duree="trois ans"
disponibilité
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Hervé Cassagnabère
maître des requêtes
Objet:
auprès de la Cour de justice de l'Union européenne
référendaire
Groupe:Cour de justice de l'Union européenne
date_debut="2012-11-01"
duree="cinq ans"
détachement
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Denis BERANGER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Denis BERANGER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle Denis BERANGER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
cessation de fonction
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
notaires associées
membres de la société civile professionnelle Denis BERANGER, notaire associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Bourgoin-Jallieu (Isère)"
notaire_residence_departement_code="38"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
Groupe:Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut="2012-11-09"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de"
president
renouvellement
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
président de formation de jugement du tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de
Groupe:Tribunal du contentieux de l'incapacité de Marseille
date_debut="2012-12-01"
duree="trois ans"
tribunal="du contentieux de l'incapacité de Marseille, les mandats de"
president
renouvellement
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de l'Ecole nationale d'administration pénitentiaire
représentant de l'organisation syndicale Force ouvrière
Remplace:M. Patrick WIART
Groupe:École nationale d'administration pénitentiaire (ÉNAP)
ecole="Ecole nationale d'administration pénitentiaire"
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Sandra Orus
magistrate du premier grade
Objet:
auprès de l'administration centrale du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie afin d'occuper l'emploi de sous-directrice des affaires juridiques au sein du secrétariat général de la direction générale de l'aviation civile
Groupe:Direction générale de l'aviation civile (DGAC)
date_debut="2012-06-01"
duree="trois ans"
détachement
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Dominique Guiraud
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-12-30"
duree="trois ans"
a_sa_demande
disponibilité
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Michel Dobkine
magistrat hors hiérarchie
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-12-03"
duree="deux ans"
a_sa_demande
disponibilité
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Daniel Chadeville
magistrat du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-12-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Claire Jean
magistrate du premier grade
Objet:
en position de disponibilité
pour donner des soins à ascendants
date_debut="2012-12-01"
duree="neuf mois"
a_sa_demande
disponibilité
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Angela Castagnaro
magistrate du second grade
Objet:
en position de disponibilité
pour convenances personnelles
date_debut="2012-12-01"
duree="un an"
a_sa_demande
disponibilité
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Guyard (Sylvie)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Martin (Stéphen)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Chaussard (Michaël)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Thalabard-Guillot (Marie)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Karaoui (Jacques)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Pertuy (Ivan)
attaché principal d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Charlery (Corinne)
attachée principale territoriale
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Kanté (Christelle)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Roux Beaume (Cécile)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Martin (Barbara)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Naudin (Alexandrine)
attachée principale d'administration
Objet:
dans le grade de premier conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
date_debut="2013-01-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme KIMMERLIN (Dominique)
présidente du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
secrétaire général des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Remplace:Mme Helmlinger (Laurence)
Groupe:Appel
date_debut="2013-01-01"
désignation
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Laurence AUER
conseillère des affaires étrangères hors classe, en fonctions à l'administration centrale
Objet:
ambassadrice extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de l'ancienne République yougoslave de Macédoine
Remplace:M. Jean-Claude Schlumberger
Groupe:Ancienne République yougoslave de Macédoine
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Macédoine"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jérôme PASQUIER
ministre plénipotentiaire de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentaire de la République française auprès de la République de Croatie
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Corée
Remplace:Mme Elisabeth Laurin
Groupe:République de Corée
conseil_des_ministres
ambassadeur
ambassadeur_pays="Corée du Sud"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Eric Lajarge
administrateur territorial hors classe
Objet:
par intérim des fonctions de directeur de la direction départementale interministérielle de la cohésion sociale de Paris
Groupe:Direction de la direction départementale interministérielle de la cohésion sociale de Paris
date_debut="2012-12-03"
charge
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme SLINGER-CECOTTI (Françoise)
directrice d'hôpital hors classe
Objet:
première conseillère du corps des magistrats de chambres régionales des comptes
date_debut="2012-12-15"
duree="détachement"
corps="Magistrats de chambre régionale des comptes"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme AUBIN-SAULIERE (Marie-Louise)
conseillère maître à la Cour des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="2013-01-01"
a_sa_demande
cour_comptes
depart_retraite
admission
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
à assurer la formation à l'unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (PSC 1), uniquement au profit des élèves et du personnel de l'établissement scolaire précité
en application de l'arrêté du
8 juillet 1992
modifié susvisé
Groupe:Unité d'enseignement « prévention et secours civiques de niveau 1 » (PSC 1), uniquement au profit des élèves et du personnel de l'établissement scolaire précité
duree="deux ans"
habilitation
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Marie-Hélène LAPORTE
adjointe administrative de 1re classe
Objet:
agents de la délégation à la stratégie des systèmes d'information de santé
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Fatiha SMAIN
adjointe administrative principal de 2e classe
Objet:
agents de la délégation à la stratégie des systèmes d'information de santé
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Thierry DELDICQUE
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts, secrétaire général
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés ainsi que tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jean-Pierre ESTEVENY
inspecteur divisionnaire des finances publiques hors classe, secrétaire général adjoint
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes relatifs à l'engagement, la liquidation et la mise en paiement des marchés ainsi que tous actes, décisions ou conventions
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Benjamin RONDET
agent contractuel responsable du pôle budget et dépenses
Objet:
dans la limite de ses attributions et au nom du ministre chargé de l'économie et des finances, tous actes relatifs à la liquidation et la mise en paiement des marchés du service à compétence nationale ainsi que toutes pièces comptables de recettes et de dépenses
au titre du budget du service à compétence nationale
autorite_delegation="Ministre chargé de l'économie et des finances"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Simon Caubet
magistrats, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Serge Canape
directeurs fonctionnels pénitentiaire d'insertion et de probation, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Olivier Reillon
directeurs des services pénitentiaires, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Michel Wicquart
directeur des services pénitentiaires, directeur du service de l'emploi pénitentiaire directement placé sous l'autorité du directeur de l'administration pénitentiaire
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception, ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires ainsi que tous les actes relatifs à la gestion des personnels du service de l'emploi pénitentiaire qui ne requièrent pas l'avis préalable de la commission administrative
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Marc Roussel
agent contractuel, directeur adjoint du service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Madeleine Chami Cardona
attachée principale d'administration
Objet:
au nom du garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de ses attributions, les arrêtés relatifs aux mutations, aux promotions et aux renouvellements de détachement, les arrêtés relatifs aux congés de longue durée et de longue maladie, aux mi-temps thérapeutiques, aux temps partiels, les arrêtés portant démission, les indemnisations attribuées aux membres du jury des concours, les bons de transport et de fret établis dans le cadre des congés bonifiés, les attestations de service fait
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Lydie Barnet
conseillère d'administration, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Laurent de Galard
chef de service, adjoint au directeur de l'administration pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Julien Grégoire
attaché d'administration, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Grégory Freysseline
directeur technique
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Geneviève Dantras
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation hors classe, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Françoise Poch-Cremon
attaché d'administration, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Francis Le Gallou
contrôleur des armées, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Christian Armengod
attaché principal d'administration, chef du service des achats au service de l'emploi pénitentiaire, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Cécile Cabanne
administratrices civiles, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Bertrand Droguet
administrateurs civils, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Barbara Padovani
directrice des services pénitentiaires
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice, les bons de commandes et les états de frais établis à l'occasion des déplacements effectués par des agents de la direction de l'administration pénitentiaire sur le territoire métropolitain
Groupe:Direction de l'administration pénitentiaire
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Arnaud Bétoule
agent contractuel, et à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
tous les états de liquidation en dépenses et recettes, toutes ordonnances de dépenses et titres de perception ainsi que tous documents et pièces justificatives annexes établis
au titre de la régie industrielle des établissements pénitentiaires
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Annie Kensey
agents contractuels
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Annick Da-Silva
attachés principaux d'administration, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Anne Luro
directrice pénitentiaire d'insertion et de probation, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. André Sanchez
directeur interrégional des services pénitentiaires, à
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
au nom de la garde des sceaux, ministre de la justice
dans la limite de leurs attributions, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
autorite_delegation="Garde des sceaux, ministre de la justice"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité UMR5137
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR5086
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'a
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité FRE3310
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Gilbert DÉLEAGE
directeur de l'unité FR3302
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur de recherche, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à Mademoiselle Karine LEJARZA
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Nadine Chaumerliac auprès du délégué régional de la circonscription Rhône Auvergne
pour représenter, en Auvergne, le délégué régional
de besoin au sein des instances locales des partenaires académiques, des collectivités territoriales et des acteurs socio-économiques, des instances de pilotage des projets mis en œuvre dans le cadre du PIA et participer à la rédaction puis au suivi de la convention de site
Objet:
chargée de mission
date_debut="2012-10-01"
cessation de fonction
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Technicienne de Classe supérieure aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision et dans la limite de 1 000 €uros
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Ludovic BRUTINOT
Ingénieur de Recherche
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Dominique MASSIOT
directeur de l'unité FR n°3050
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié', à la date de signature de l'acte ; 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation. 1 Soit 130 000 Euros HT au 01/01/2012
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
responsable des ressources humaines, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Thierry APPOURCHAUX
directeur de recherche, directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
assistante ingénieure, gestionnaire, aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
professeur, directeur adjoint, aux fins
mentionnées à l'article 1” de la présente décision
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
de
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Yves LANGEVIN
directeur de l'unité UMR8617
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de recherche
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
professeur
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Stéphane Blanc
directeur de recherche
Objet:
directeur adjoint scientifique de l'INÉE en charge des relations et des actions relatives à l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement (ALLENVI)
au titre du CNRS
Groupe:Direction scientifique de l'INÉE en charge des relations et des actions relatives à l'Alliance nationale de recherche pour l'environnement (ALLENVI)
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégué scientifique de l'INEE
date_debut="2012-12-01"
cessation de fonction
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégué régional de la circonscription Rhône-Auvergne
date_debut="2012-12-01"
cessation de fonction
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Amandine Lhéritier
ingénieure de recherche du CNRS
Objet:
déléguée régionale par intérim de la circonscription Rhône-Auvergne
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
Sa mission a pour objet de renforcer, valoriser et structurer, au sein de l'INEE, les recherches interdisciplinaires dans le domaine de l'Ecologie de la santé
Groupe:Chargé de mission auprès du président pour l'Institut Ecologie et Environnement
date_debut="2013-01-01"
date_fin="2014-12-31"
nomination
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieure d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Pierre JURDIC
directeur de l'unité UMS3444
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité GDR3543
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Agilio PADUA
directeur de l'unité GDR3541
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Martine VERDENELLI
Ingénieure d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
Objet:
Mademoiselle Anne-Marie GUE
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Thierry HOC
directeur de l'unité GDR3162
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Technicienne, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité GDR2753
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Assistant ingénieur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directrice de recherche, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieure d'études, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Technicienne, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieure d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité USR3439
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Maïtre de conférences, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Germain GILLET
directeur de l'unité UMS3453
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Laurence BERARD
Responsable au sein de l'UMR7206 de l'équipe « Ressources des Terroirs : cultures, usages, sociétés » basée à Bourg-en-Bresse
Objet:
au nom de la Déléguée Régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié, à la date de signature de l'acte ; 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée Régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Assistant ingénieur, aux fins
mentionnées à l'article ter
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Michel DHOME
directeur de l'unité UMR6602
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Assistant Ingénieur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR6284
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Alain QUILLIOT
directeur de l'unité UMR6158
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jean-Luc PEIRY
directeur de l'unité UMR6042
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR6024
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Chargé de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR5672
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, et
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR5669
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Gilles VILLARD
directeur de l'unité UMR5668
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR5611
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieure d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Charles RAUX
directeur de l'unité UMR5593
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Technicienne, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur de recherche, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieure d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Florent PIGEON
directeur de l'unité UMR5516
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR5513
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Joël COURBON
directeur de l'unité UMR5510
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Michel LANCE
directeur de l'unité UMR5509
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Alain PUISIEUX
directeur de l'unité UMR5286
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Claude DE MERIC DE BELLEFON
directeur de l'unité UMR5285
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Fabrice VALLEE
directeur de l'unité FR3127
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur adjoint, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur des Universités, aux fins
mentionnées à l'article Ler de la présente décision
professeur
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Sandrine GRELLIER
Professeure des Universités
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DA)J susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Raymond QUERE
directeur de l'unité FR n °3423
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié, à la date de signature de l'acte ; 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur des Universités aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
professeur
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieure d'études à l'UMR7252 - XLIM, aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Assistante-ingénieure aux fins
mentionnées à l'article 1° de la présente décision
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Assistante-
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
IGR2C au sein du GICC (UMR7295) et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Hervé WATIER
directeur de l'unité GDR n °3260
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1. les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié, à la date de signature de l'acte ; 2. les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Henri DELALU
directeur de l'unité UMR5278
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Hélène MEMY
Assistante-ingénieure
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Fodha MOUEZ
Directeur-adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.1 de la décision n° 100014DAJ susvisée!
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Assistante-ingénieure au sein du GICC (UMR7395), aux fins
mentionnées à l'article 1°
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Maitre de conférences, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur adjoint
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directrice adjointe
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directrice adjointe et Yanick RICARD, Directeur adjoint, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Ludovic ODONI
directeur de l'unité UMR5268
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur adjoint, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Vincent LAUDET
directeur de l'unité UMR5242
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directrice-adjointe, et
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Technicienne, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur adjoint par intérim, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur adjoint par intérim, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Renaud PAŸYRE
directeur de l'unité UMR5206
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Atilla BASKURT
directeur de l'unité UMR5205
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Sandra TESTON-BONNARD
directrice de l'unité UMR5191
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directrice adjointe, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Pierre JOLY
directeur de l'unité UMR5023
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Hatem FESSI
directeur de l'unité UMR5007
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Guy CLERC
directeur de l'unité UMR5005
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Thierry EPICIER
directeur de l'unité FR3507
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Gilles MAILHOT
directeur de l'unité FR3467
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Joël COURBON
directeur de l'unité FR3411
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Sylvain DRAPIER
directeur de l'unité FR3410
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Marc BUFFAT
directeur de l'unité FR3403
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Philippe SAUTET
directeur de l'unité FR3023
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, aux fins mentionnées
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR5579
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Maitre de conférences, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Tatjana NAZIR
directrice de l'unité FRE3406
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directrice de recherche, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur d'études, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité GDR2340
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Patrick PLANE
directeur de l'unité UMR6587
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Alain FALVARD
directeur de l'unité UMR6533
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Pierre SCHIANO)
directeur de l'unité UMR6524
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Chargé de recherche, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Guy CHANFRAY
directeur de l'unité UMR5822
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieure d'études
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Jan TRAAS
directeur de l'unité UMR5667
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Professeur, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur d'études, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Mme Valérie Fromenteze
Assistant ingénieur
Objet:
les marchés et commandes jusqu'à 10 000 euros, les ordres de mission et étais de frais
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité UMR5280
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur-adjoint, à Pierre
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Hervé Casabianca
Ingénieur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er, ainsi qu'à
Objet:
les marchés et commandes jusqu'à 10 000 euros, les ordres de mission et étais de frais
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Technicienne, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur de recherche, aux fins
mentionnées à l'article 1er et dans la limite de 10 000 euros
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Michel LACROUIX
directeur de l'unité UMR5256
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directeur adjoint, à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Loïc BLUM
directeur de l'unité UMR5246
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Assistant ingénieur, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directrice adjointe, et à
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directrice de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieur d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Ingénieure d'études, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
M. Bernard HOURS
directeur de l'unité UMR5190
Objet:
au nom de la déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants : 1- les marchés et commandes, nécessaires à l'approvisionnement et au fonctionnement de l'unité, d'un montant unitaire inférieur ou égal au seuil fixé
l'article 7.1 du décret n° 2005-1742 du
30 décembre 2005
modifié , à la date de signature de l'acte ; 2: les ordres de mission (en respectant les règles du CNRS en ce qui concerne les pays à risque) ainsi que les bons de transport afférents présentés aux agences agréées par la délégation
Groupe:Centre national de la recherche scientifique (CNRS)
autorite_delegation="Déléguée régionale par intérim, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012
De:
Objet:
Directrice-adjointe, aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201201/12/2012

Combien coûte cette base de données ? Des centaines d'heures de travail bénévole, et 30€/mois de frais de serveur.