01 Décembre 2018

De: Françoise GATEL
Objet:
rapporteur pour avis sur le projet de loi n° 157 (2018 2019) d'orientation des mobilités (procédure accélérée)
Groupe:
parlement="Sénat"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Patrick Mignola
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
désignation
01 Décembre 201801/12/2018
De: Antoine Herth
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
désignation
01 Décembre 201801/12/2018
De: Christophe Naegelen
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
désignation
01 Décembre 201801/12/2018
De: Vincent Bru
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
désignation
01 Décembre 201801/12/2018
De: Maud Petit
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
désignation
01 Décembre 201801/12/2018
De: Maud Petit
Objet:
Lois
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des lois (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Christophe Naegelen
Objet:
Affaires étrangères
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires étrangères (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Antoine Herth
Objet:
Affaires économiques
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires économiques (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Patrick Mignola
Objet:
Affaires sociales
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires sociales (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Vincent Bru
Objet:
Affaires culturelles
Groupe:
parlement="Assemblée nationale"
commission_parlementaire="Commission des affaires culturelles (Assemblée nationale)"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Bénédicte HERBINET
(direction générale de l'enseignement et de la recherche)
Objet:
représentante du ministre chargé de l'agriculture au conseil d'administration de Campus France
Remplace:M. Benoît BONAIMÉ
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Patrick GERLAND
Objet:
vice-président du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Thibaut DE SAINT POL
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes de recherche ou d'études
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Patrick AUBERT
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes de recherche ou d'études
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Ettore RECCHI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Cheikh Seydil Moctar MBACKÉ
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Patrick GERLAND
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Marc BESSIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Julie MICHEAU
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Céline MARC
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Frédérique CHAVE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Pascale BREUIL-GENIER
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants des utilisateurs des travaux de l'institut
choisis notamment parmi les organisations syndicales et professionnelles et les associations
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Hélène MICHAUDON
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes de recherche ou d'études
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Sylvie LE MINEZ
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
représentants d'organismes de recherche ou d'études
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Gwenn MENVIELLE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Agnès GRAMAIN
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Anastasia Jessica GAGE
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Laura BERNARDI
Objet:
membres du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
personnalités extérieures à l'institut choisies
en raison de leur compétence dans le domaine de la population ou dans des disciplines connexes à la démographie
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Laura BERNARDI
Objet:
présidente du conseil scientifique de l'Institut national d'études démographiques
Groupe:
president
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Philippe MIRABAUD
Objet:
membre de la mission opérationnelle de sécurité et de défense auprès du ministre de l'intérieur, rattachée directement au préfet, directeur du cabinet
colonel de gendarmerie
conseiller gendarmerie
Remplace:M. Armando de OLIVEIRA
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Guillaume SAOUR
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur des polices administratives à la direction des libertés publiques et des affaires juridiques relevant du secrétariat général du ministère de l'intérieur
Groupe:
date_fin="2020-11-12"
reconduction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Ghislaine GUILLOTREAU
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2019-04-13"
depart_retraite="limite d'âge"
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Xavier LAFFITTE
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Michel PARIS
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
commissaire divisionnaire de police de la police nationale
Groupe:
date_debut="2019-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Henri HESSEL
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable de 1re catégorie, chef du service des impôts des entreprises de Paris 17e Ternes
administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Jean-Michel MARME
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
chef de service comptable de 1re catégorie, comptable chargé du centre des finances publiques du contrôle automatisé de Rennes (Ille-et-Vilaine)
administrateur des finances publiques de 5e échelon, détaché
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Christian BRUN
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, affecté dans le département de la Seine-Saint-Denis
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Philippe PIGAULT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Cher
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Jean-François KRAFT
Objet:
après recul de sa limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions de l'article 4, alinéa 2, de la loi du
18 août 1936
des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administrateur général des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directeur départemental des finances publiques du Haut-Rhin
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Patricia BARJOT
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des dispositions des articles L. 4(1°) et L. 24-I(1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
administratrice générale des finances publiques de 1re classe, 3e échelon, directrice départementale des finances publiques de la Haute-Marne
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Harry PARTOUCHE
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Objet:
sous-directeur des finances publiques au sein du service des politiques publiques de la direction générale du Trésor, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Groupe:
date_debut="2018-12-03"
duree="un an"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Max-André DOPPIA
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des représentants désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Marc REYNIER
adjoint au sous-directeur des ressources humaines du système de santé
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membres suppléants
Remplace:M. Hervé AMIOT-CHANAL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Frédéric KERVELLA
chef du bureau de la synthèse stratégique et de l'appui au pilotage
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre de la direction générale de l'offre de soins
membres suppléants
Remplace:M. Frédéric UHL
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Pascale LEPORS
centre hospitalier de Saint Malo
en remplacement du
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des représentants désignés par les organisations syndicales représentatives des praticiens hospitaliers et des personnels enseignants et hospitaliers
membre suppléant
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Mathilde DUVAL
adjointe à la cheffe de bureau de l'emploi et de la politique salariale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre de la direction générale de la cohésion sociale
membre suppléant
Remplace:Mme Nelly JOUSSET-ANTIPHON
Groupe:
suppleant
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Jean-Marc RIGOT
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des établissements employant des agents hospitaliers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Pierre CHARESTAN
président de la commission médicale du CH d'Aulnay
en remplacement du
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre des établissements employant des agents hospitaliers
membre titulaire
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Nelly JOUSSET-ANTIPHON
cheffe de bureau de l'emploi et de la politique salariale
Objet:
membres du conseil d'administration du Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la fonction publique hospitalière
Au titre de la direction générale de la cohésion sociale
membre titulaire
Remplace:Mme Angélique KHALED
Groupe:
conseil_administration
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: René VIARD
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
Objet:
des cadres du ministère des armées
radiation
01 Décembre 201801/12/2018
De: René VIARD
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
ingénieur divisionnaire d'études et de fabrications
date_debut="2019-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
admission
01 Décembre 201801/12/2018
De: Florence D'ANDREA
Objet:
directrice interrégionale de la protection judiciaire de la jeunesse Sud
Groupe:
date_debut="2018-12-01"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: DURAND (Hélène, Christine, Marie), épouse LAIN
É
Objet:
huissière de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Sartrouville (Yvelines)"
huissier_residence_departement_code="78"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: MOURAUT (Cristina, Marie)
Objet:
commissaires-priseuses judiciaires associées
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: CRENAIS (Le-Diem-Thuy, Edwige), épouse DERUMAUX
Objet:
commissaires-priseuses judiciaires associées
Groupe:
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: BULOT (Richard, Michel, Fortuné)
Objet:
notaire associé
notaire
notaire_residence="Auchel (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: BULOT (Pascal, Joseph)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pascal BULOT, notaire, associé d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Auchel (Pas-de-Calais)"
notaire_residence_departement_code="62"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: FONTAINE (Alexandre, Maurice, André)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Antony (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: ANDRÉ (Dominique, François, Joseph)
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Antony (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: HALLEUX (Julie)
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société civile professionnelle ANDRE-FONTAINE, notaires, associés d'une société civile professionnelle
notaire
notaire_residence="Antony (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: ANDRÉ (Dominique, François, Joseph)
Objet:
notaire
notaire
notaire_residence="Antony (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: FONTAINE (Alexandre, Maurice, André)
Objet:
notaire salarié au sein de l'office de notaire
notaire
notaire_residence="Antony (Hauts-de-Seine)"
notaire_residence_departement_code="92"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: RENIER (Kevin, Adrien, Badih, Auguste)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Loïc RENIER et Frédérique MALTERRE-AURIACOMBE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Longjumeau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: RENIER (Loïc, Jean, Ernest)
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Loïc RENIER et Frédérique MALTERRE-AURIACOMBE, notaires associés d'une société civile professionnelle titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Longjumeau (Essonne)"
notaire_residence_departement_code="91"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: CAPDEVIELLE (Sylvie, Laurence, Sophie)
Objet:
huissière de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Pennes-Mirabeau (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: CAPDEVIELLE (Sylvie, Laurence, Sophie)
Objet:
huissière de justice salariée au sein de l'office d'huissier de justice dont est titulaire la société civile professionnelle Anciennement Abel-Didier PANSARD - Philippe de MARANS - Philippe CUNIN - Marc MONDOLONI, Huissiers de justice associés
huissier
huissier_residence="Martigues (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: TOUATI (Kévin)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: DERMANOUKIAN (David, Pierre)
Objet:
huissier de justice
office créé
huissier_creation_office
huissier
huissier_residence="Gémenos (Bouches-du-Rhône)"
huissier_residence_departement_code="13"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: DERMANOUKIAN (David, Pierre)
Objet:
huissier de justice associé exerçant au sein de la société d'exercice libéral à responsabilité limitée « SELARL HOR », titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Oullins (Rhône)"
huissier_residence_departement_code="69"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: DIAS (Christine, Isabelle), épouse MARTINS
Objet:
notaire salariée au sein de l'office de notaire dont est titulaire la société d'exercice libéral par actions simplifiée GRAF Notaires Pantin
notaire
notaire_residence="Pantin (Seine-Saint-Denis)"
notaire_residence_departement_code="93"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Benoît TREVISANI
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur « prospective et planification de sécurité », adjoint au directeur de la protection et de la sécurité de l'Etat au sein du secrétariat général de la défense et de la sécurité nationale
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
duree="deux ans"
renouvellement
01 Décembre 201801/12/2018
De: Stéphane Robin
administrateur civil hors classe
dans la limite des attributions de la première sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Olivier Caillou
contrôleur général économique et financier
dans la limite des attributions de la deuxième sous-direction
Objet:
au nom du ministre chargé du budget, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets
Groupe:
autorite_delegation="Ministre chargé du budget"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Denis Pesche
chargé de recherche au CIRAD
Objet:
directeur par intérim de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_fin="2019-12-31"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: David Giband
Objet:
directeur de l'unité mixte de recherche susvisée
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Arnaud Guillin
Professeur des universités
Objet:
chargé de mission institut (CMI) auprès de l'Institut National des Sciences Mathématiques et de leurs Interactions
pour 20% de son temps de travail
Groupe:
date_debut="2019-09-01"
date_fin="2020-08-31"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Thomas Roret
ingénieur de recherche
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 04/10/2018
duree="5 ans"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Béatrice Josselin
ingénieure d'études
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 24/04/2015
duree="5 ans"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Laurence Dartevelle
assistante ingénieure
Objet:
personne compétente en radioprotection
à compter du 25/05/2016
duree="5 ans"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Charline PARENTEAU
dans l'unité du CNRS n°7372
Objet:
assistante de prévention (AP)
date_debut="2019-03-01"
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Sylvie HOUTE
Ingénieure d'Etudes hors Classe
Objet:
Assistante de Prévention au sein de UMR7372, intitulée « Centre d'Etudes Biologiques de Chizé » - CEBC
Groupe:
date_debut="2019-01-01"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Simon Thorpe
Objet:
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Isabelle Berry
Objet:
directrice adjointe et à
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Claire Thoueilles
Objet:
Al
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Simon Thorpe
Objet:
directeur de l'unité UMRSS49, à l'effet de ' signer au nom du délégué régional, pris en sa qualité d‘ordonnateur secondaire. et dans la limite des crédits disponibles de l‘unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Damien Fligiel
assistant ingénieur
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMS3281 intitulée Observatoire des Sciences de l'Univers de Nantes Atlantique
Groupe:
date_debut="2019-02-01"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Joanna Martz
Objet:
responsable administratif et financier
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Franck Delalée
directeur adjoint
Objet:
au nom de la directrice d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directrice d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Franck Delalée
Objet:
Directeur adjoint
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Joanna Martz
Objet:
responsable administratif et financier
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Marie-Lise Dubernet-Tuckey
directrice de l'UMS2567
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Delphine GEVAUDANT
Objet:
Technicienne
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Pascal HUGUET
directeur de l'unité UMR6024
Objet:
au nom du délégué régional, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Délégué régional"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Mireille ZELLER
Objet:
administratrice
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Laurence PIETRI
directrice adjointe
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Mireille ZELLER
Objet:
IE
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Laurence PIETRI
Objet:
maître de conférences et à
maitre_de_conference
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Stéphane LE DIZES
directeur de l'unité UMR7342
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Pascal FONGARLAND
Objet:
directeur de l'unité
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Claude DE MERIC DE BELLEFON
Objet:
Directeur de recherche, à
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Valérie MEILLE
Objet:
Chargée de recherche, et à
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Merhad TARIGHI
Technicien
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR7285 intitulée « Institut de Chimie des Milieux et Matériaux de Poitiers » - IC2MP
Groupe:
date_debut="2018-10-01"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018
De: Nathalie Bussy
Objet:
responsable administrative de l'unité aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Yannick Toussaint
Professeur Université de Lorraine et directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision DEC153351DAJ susvisée
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Yannick Toussaint
Objet:
Professeur Université de Lorraine et directeur adjoint et à
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Nathalie Bussy
Objet:
responsable administrative de l'unité
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Jean Yves MARION
directeur de l'unité UMR7503
Objet:
au nom de la déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale, prise en sa qualité d'ordonnateur secondaire"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Marie-Eve CADENEL
Objet:
responsable administrative
aux fins
mentionnées à l'article 1er de la présente décision
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Gilles MONTAGNE
directeur adjoint
Objet:
au nom du directeur d'unité tous les actes et décisions relevant de ses attributions de personne responsable des marchés
en application de l'article 2.I de la décision
autorite_delegation="Directeur d'unité"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Gilles MONTAGNE
Objet:
professeur
aux fins
mentionnées à l'article 1er
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Marie-Eve CADENEL
Objet:
AI et à
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Eric BERTON
directeur de l'unité UMR7287
Objet:
au nom de la déléguée régionale, pris en sa qualité d'ordonnateur secondaire, et dans la limite des crédits disponibles de l'unité
les actes suivants
autorite_delegation="Déléguée régionale"
délégation de signature
01 Décembre 201801/12/2018
De: Gaëlle LE DEZ
Objet:
assistante de prévention (AP)
assistante de prévention, DECIDE , Article 1er : Il
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Gaëlle LE DEZ
dans l'unité mixte de recherche du CNRS n°6290
à compter du 01/01/2019
Objet:
assistante de prévention (AP)
cessation de fonction
01 Décembre 201801/12/2018
De: Stéphane Lambert
technicien de classe exceptionnelle
Objet:
assistant de prévention au sein de l'UMR6598 intitulée Laboratoire de recherche en Hydrodynamique, Energétique et Environnement Atmosphérique
Groupe:
date_debut="2012-01-01"
nomination
01 Décembre 201801/12/2018

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.