Nominations au Journal officiel de la République française

Janvier 1990

De:
M. Mattheos (Louis, Jérôme)
Contrôleur général des armées
Objet:
contrôleur général de la 2e région maritime à Brest
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707542
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Duvivier (Jean-Pierre)
Général de division aérienne
Objet:
directeur de l'infrastructure de l'air
Groupe:Direction de l'infrastructure de l'air
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159032
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Bernier (Alain, Francis)
Général de brigade aérienne
Objet:
commandant des transmissions de l'armée de l'air
Groupe:Armée de l'air
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159032
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Timbal (Jean, Alexandre, François)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
inspecteur du service de santé pour l'armée de l'air
Groupe:Service de santé pour l'armée de l'air
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159014
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Joliff (Jean)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159014
conférés
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Droniou (Jean, Michel, Francis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur du service de santé de la 2e région aérienne
Groupe:Direction du service de santé de la 2e région aérienne
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159014
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Lagrave (Guy, Jean, Marie)
Médecin général, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159014
conférés
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Leguay (Gérard, Georges, Denis)
Médecin général, médecin chef des services de classe normale
Objet:
directeur de l'école d'application du service de santé pour l'armée de l'air et du centre d'études et de recherches de médecine aéro- spatiale
Groupe:Centre d'études et de recherches de médecine aérospatiale
date_debut="1990-02-01"
ecole="Ecole d'application du service de santé pour l'armée de l'air et du centre d'études et de recherches de médecine aéro- spatiale"
JORFTEXT000000159014
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Lanata (Vincent, Paul, André)
Général d'armée aérienne
inspecteur général de l'armée de l'air
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Merveilleux du Vignaux (Michel, Jean, Marie, Etienne)
Amiral
inspecteur général de la marine
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Farret (Robert, Auguste, Antoine)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Roué (Jean, Louis)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Chollet (Jean-Paul)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Lemoine (Jean-Marie)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Lebrun (Jean-Claude, René, Guislain)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Fleury (Jean, André, Anne)
Général d'armée aérienne
chef d'état-major de l'armée de l'air, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Coullon (Jean-Claude)
Général d'armée
inspecteur général de l'armée de terre
membre de droit
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Carbonneaux (Jean, Francis)
Général de division
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Deveaud (Jacques, Antoine, Mary)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Préaud (Henry, Marie, Pierre)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Codet (Jacques, Jean, Numa)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Forray (Gilbert)
Général d'armée
chef d'état-major de l'armée de terre, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Langre (Ghislain)
Vice-amiral d'escadre de
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Baffeleuf (Georges, Joseph, Jean)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Vallat (François, Claude, Alphonse)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Valéry (Daniel)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Lartigau (Claude, Jean, Régis)
Général de corps aérien
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Guillon (Daniel, Maurice)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de division aérienne
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Louzeau (Bernard)
Amiral
chef d'état-major de la marine, vice-président
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Dupuy de la Grand'Rive (André)
Général de corps d'armée
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Coatanéa (Alain)
Vice-amiral d'escadre
Objet:
Membre des conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air pour l'année 1990
Groupe:Conseils supérieurs de l'armée de terre, de la marine et de l'armée de l'air
JORFTEXT000000158764
nomination
(source officielle)31 Janvier 1990
De:
M. Philippe Lagayette
second sous-gouverneur de la Banque de France
Objet:
premier sous-gouverneur de la Banque de France
Remplace:M. Jacques Waitzenegger
JORFTEXT000000707509
nomination
(source officielle)28 Janvier 1990
De:
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
Groupe:Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)
visa_grands_etablissements
president
conseil_administration
JORFTEXT000000524049
nomination
(source officielle)28 Janvier 1990
De:
Objet:
second sous-gouverneur
Remplace:M. Philippe Lagayette
JORFTEXT000000707509
nomination
(source officielle)28 Janvier 1990
De:
M. Achille Lerche
général d'armée aérienne
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
JORFTEXT000000341788
nomination
(source officielle)28 Janvier 1990
De:
Objet:
délégué aux arts plastiques
Remplace:M. Dominique Bozo
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000341787
nomination
(source officielle)28 Janvier 1990
De:
M. Jacques Genthial
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la police judiciaire
Groupe:Direction centrale de la police judiciaire
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000341785
nomination
(source officielle)28 Janvier 1990
De:
M. Jacky Simon
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
directeur des personnels d'inspection et de direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:Direction des personnels d'inspection et de direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000159483
nomination
(source officielle)28 Janvier 1990
De:
Objet:
membre de l'intercommission dans le domaine de la recherche sur le vieillissement
au titre du deuxième alinéa de l'article 1er et du sixième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du
14 novembre 1986
précité
Remplace:M. Pous (Jacques)
Groupe:Intercommission dans le domaine de la recherche sur le vieillissement
JORFTEXT000000158586
nomination
(source officielle)27 Janvier 1990
De:
M. Heimburger (Henri)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
par anticipation et
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000524253
admission
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Norlain (Bernard, Marie, Léon, Ignace)
Général de division aérienne
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524253
conférés
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Colin (Francis, René, Emile)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524253
nomination
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Guillaume (Roland, Louis, Etienne)
Colonel de l'artillerie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
promotion
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Aumonier (Pierre, Yves, Michel)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
promotion
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Urwald (Paul, Claude, Robert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
promotion
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Le Page (Maurice, Paul, Marie)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
promotion
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Fredon (Jean, François)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
nomination
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Duguet (Jean, Louis, André)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
promotion
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
promotion
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Pintoux (Bernard, Georges)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre, avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
promotion
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Bury (Bernard, Jean, Charles)
Général de brigade
Objet:
adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000524087
nomination
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Deletang (Pierre, Roger)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement par anticipation et
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000342172
admission
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Brissot (Pierre, Henri, Louis)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès du ministère de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-04-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000342172
réintégration
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Esper (Philippe)
Ingénieur en chef de l'armement
maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000342172
nomination
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
M. Orszag (Alain, Georges)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la société Quantel
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000342172
réintégration
(source officielle)26 Janvier 1990
De:
Objet:
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Groupe:Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000708275
nomination
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Vargas (Victor)
lieutenant (Pérou)
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Fonctionnaires civils français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Vernis (Nicolas)
capitaine de l'armée de l'air
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. d'Anselme (Marc)
chef d'escadron
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Tay (Lim)
lieutenant (Singapour)
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, à la suite du concours spécial ouvert en 1989 et réservé aux élèves de l'enseignement technique, les candidats français
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Huret (Jérôme)
capitaine de l'armée de l'air
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Brivoal (Hervé)
lieutenant de vaisseau
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Floelo (Frode)
capitaine (Norvège)
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Quevedo (Hernan)
capitaine de corvette (Chili)
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, à la suite du concours spécial ouvert en 1989 et réservé aux élèves de l'enseignement technique, les candidats français
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, à la suite du concours spécial ouvert en 1989 et réservé aux élèves de l'enseignement technique, les candidats français
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Fonctionnaires civils français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Laplane (Denis)
lieutenant de vaisseau
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Danneels (Christophe)
capitaine de l'armée de l'air
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Ferran (Alain)
capitaine de l'armée de l'air
Objet:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Cuervo (Abel)
lieutenant (Argentine)
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Rafkaoui (Abdelaziz)
lieutenant (Maroc)
Objet:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
Groupe:École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole="Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace"
JORFTEXT000000524119
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Jean Poperen
ministre chargé des relations avec le Parlement lors de la deuxième séance du
28 avril 1989
pour l'adoption en première lecture, du projet de loi approuvant le Xe Plan (procédure qui n'a fait l'objet d'aucun recours)
Objet:
en général,, selon la jurisprudence du Conseil d'Etat, et selon la doctrine, que pour assurer la continuité de l'action gouvernementale et donc pour des attributions administratives générales qui sont traditionnellement dévolues au Premier ministre et qu'il ne peut assurer directement
La mise en oeuvre de l'article 49-3 est contraire à l'esprit de la Constitution
Les dispositions minutieuses adoptées en 1958, quant à l'engagement de la responsabilité du Gouvernement (adoption au conseil des ministres, engagement du Gouvernement par le Premier ministre, délais) démontrent que les constituants ont cherché à apporter des garanties procédurales pour éviter tout engagement de responsabilité intempestif par un membre autre que le chef du Gouvernement
La procédure mise en oeuvre par l'article 49-3, et plus spécialement dans son alinéa 3, rappelle que les constituants ont voulu mettre fin aux procédés employés sous les Républiques précédentes, selon lesquels le Gouvernement voyait sa responsabilité engagée par un ministre sans l'accord du Premier ministre
La lecture des travaux préparatoires de la Constitution prouve clairement que les constituants ont voulu éviter cet écueil en considérant que le Premier ministre, et lui seul, pouvait, selon une procédure solennelle et orale, engager la responsabilité du Gouvernement devant l'Assemblée nationale
La mise en oeuvre de l'article 49-3 est contraire à l'usage de la Constitution
Groupe:Conseil d'État
JORFTEXT000000158966
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Lionel Jospin
ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, n'a été publié au Journal officiel que le
15 décembre 1989
Qu'en conséquence, et en vertu du décret-loi du
5 novembre 1870
qui dispose que les règlements publiés au Journal officiel n'entrent en vigueur qu'un jour franc après leur promulgation, le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, était incompétent lors de la deuxième séance du
15 décembre 1989
pour engager la responsabilité du Gouvernement sur le projet de loi portant diverses dispositions relatives à la sécurité sociale et à la santé qui a été considéré comme adopté en l'absence du vote d'une motion de censure
Objet:
en général,, selon la jurisprudence du Conseil d'Etat, et selon la doctrine, que pour assurer la continuité de l'action gouvernementale et donc pour des attributions administratives générales qui sont traditionnellement dévolues au Premier ministre et qu'il ne peut assurer directement
Qu'enfin les attributions essentielles qui fondent le régime parlementaire de la Ve République ne peuvent être exercées que par leurs titulaires
qu'ainsi le Président de la République assurant l'intérim ne peut exercer le droit de dissolution
Groupe:Conseil d'État
JORFTEXT000000158966
admission
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
conseiller des affaires étrangères
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-01-22"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000158579
cessation de fonction
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
Objet:
administrateur civil hors classe
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre de l'industrie"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000158579
cessation de fonction
(source officielle)24 Janvier 1990
De:
M. Georges Bastelica
préfet hors cadre
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
JORFTEXT000000707003
admission
(source officielle)21 Janvier 1990
De:
M. Jean-Marie Diemer
préfet hors cadre
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
JORFTEXT000000524971
admission
(source officielle)21 Janvier 1990
De:
M. Marcel Morin
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet des Bouches-du-Rhône
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
JORFTEXT000000524932
admission
(source officielle)21 Janvier 1990
De:
M. Dominique Charvet
conseiller technique
Objet:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre par
cabinet="Ministre par"
JORFTEXT000000708016
cessation de fonction
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
Objet:
à la 1re classe du grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
au 1er échelon
date_debut="1989-05-16"
JORFTEXT000000707001
promotion
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Richez (Yves)
attaché d'administration centrale au ministère de l'agriculture et de la forêt
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Luchaire (Yves)
pour la première catégorie
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
En cas d'empêchement de
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Tronchon (Pierre)
chef de service administratif des services extérieurs du ministère de l'équipement et du logement à Perpignan
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
Mme Monchambert (Sabine)
conseiller de tribunal administratif à Strasbourg
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Chalvidan (Pierre)
maître de conférences à l'université Paris-XII
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Quillet (Nicolas)
pour la seconde catégorie
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
En cas d'empêchement de
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Quillet (Nicolas)
sous-préfet
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Tietz (Marc-Philippe)
inspecteur principal des télécommunications
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
Mme Volk-Matheron (Madeleine)
chargée de mission auprès de l'Institut français de navigation
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Raillard (Jean-Paul)
professeur agrégé à Nantes
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. Buniet (Christian)
maître de conférences à l'université Lyon-III-Jean-Moulin
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
M. François (André)
la présidence des jurys sera assurée par
Objet:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
En cas d'empêchement de
Groupe:Jury chargé d'apprécier la deuxième catégorie de candidats
JORFTEXT000000342087
nomination
(source officielle)20 Janvier 1990
De:
Mme Depeyre (Dominique)
greffier au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Eckert
suppleant
JORFTEXT000000707085
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Mme Leclerc (Suzanne)
chargée de mission auprès du directeur des écoles
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Monin (Raoul)
chef du département Mécanique, optique, aéronautique à la délégation à l'innovation et à la technologie
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche et de la technologie
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Schmeltz (Pierre)
chef de la mission Bruit
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Lagauche (Philippe)
chef de bureau à la sous-direction de la justice criminelle
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Checcaglini (Paul)
urbaniste en chef de l'Etat, chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat à la direction de la construction; Suppléant
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (au titre de l'urbanisme et du logement)
Titulaire
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Louit (Paul)
ingénieur en chef des mines, conseiller scientifique à la direction des relations du travail
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Pressense (Loïc)
chargé de mission (service des biens d'équipements industriels [Serbe])
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Wyss (Jean-Paul)
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociale (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Sarpentier (Jacques)
administrateur civil au bureau du patrimoine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Oudet (Jean-Paul)
chef du département Environnement (service d'action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielle [S.A.R.S.C.I.])
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Bahuau (Jacques)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports)
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Brun (François)
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Bronner (François)
administrateur civil du bureau du contrôle de la légalité et des affaires juridiques (direction générale des collectivités locales)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Traynard (Etienne)
chef du bureau de la qualité et de la sécurité des produits industriels à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Remy (Dominique)
chef du bureau des affaires communes
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Liger (Dominique)
administrateur civil à la direction du budget
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Guerin (Didier)
chef de bureau à la sous-direction de la législation criminelle
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Bidou (Dominique)
délégué à la qualité de la vie
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Hardy (Claude)
chef de la mission des relations avec les fédérations (département de la vie fédérale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Mme Antier (Claude)
sous-directeur de l'urbanisme local à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (au titre de l'urbanisme et du logement)
Titulaire
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Mme Andrieu (Christine)
chef du bureau de la santé scolaire et de l'action sociale
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Peyrequeou (Christian)
sous-directeur du domaine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Mme Richart-Lebrun (Annie)
chef du bureau Environnement, toxicologie, alimentation
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Grancher (Arnaud)
inspecteur des impôts
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Lauer (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre d'études des transports urbains
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (au titre des transports)
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Mme Godard (Aline)
sous-directeur de la prévention générale et de l'environnement
Objet:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Groupe:Conseil national du bruit
JORFTEXT000000524827
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Roman
directeur de la succursale de Nancy
Objet:
à la succursale de Poitiers
Remplace:M. Touyeras
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Touyeras
directeur de la succursale de Poitiers
Objet:
à la succursale de Toulouse
Remplace:M. Dubois
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Maffei
directeur de la succursale de Brive
Objet:
à la succursale de Nancy
Remplace:M. Roman
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Jolyot
directeur de la succursale de Vienne
Objet:
à la succursale de Melun
Remplace:M. Meyer
date_debut="1990-06-01"
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Prevost
directeur de la succursale de Longwy
Objet:
à la succursale de Vesoul
Remplace:M. Andres
date_debut="1990-05-01"
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Renaud (Raymond, Marcel, Marie)
directeur de bureau à la succursale de Melun
Objet:
directeur de la succursale de Vichy
Groupe:Direction de la succursale de Vichy
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Le Berre (Marcel, Bénoni)
directeur de bureau à la succursale de Caen
Objet:
directeur de la succursale d'Alençon
Groupe:Direction de la succursale d'Alençon
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Armand (Louis)
directeur de la succursale de Vichy
Objet:
à la succursale de Vienne
Remplace:M. Jolyot
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Bonhomme (Jean, Louis)
directeur de bureau à la succursale de Chalon-sur-Saône
Objet:
directeur de la succursale de Longwy
Remplace:M. Prevost
Groupe:Direction de la succursale de Longwy
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Jacquet (Jean-Marie)
directeur de bureau à la succursale de Marseille
Objet:
directeur de la succursale de Digne
Remplace:M. Goursot
Groupe:Direction de la succursale de Digne
date_debut="1990-07-01"
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Baudry (Hubert, Francisque, Paul, Marie)
directeur de bureau à la succursale de Toulouse
Objet:
directeur de la succursale de Brive
Remplace:M. Maffei
Groupe:Direction de la succursale de Brive
JORFTEXT000000524826
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
préfet
prefet
cabinet="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000341741
cessation de fonction
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Michel Soulier
préfet de l'Ariège
Objet:
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
JORFTEXT000000524083
admission
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. François Nicoullaud
conseiller des affaires étrangères
Objet:
conseiller auprès du ministre
Groupe:Ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341741
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
économiste
cabinet="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000341741
cessation de fonction
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
attachée parlementaire
cabinet="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000341741
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Christian Vigouroux
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Objet:
directeur du cabinet du ministre
Groupe:Direction du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Directeur"
JORFTEXT000000341741
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
maître des requêtes au Conseil d'Etat
Groupe:Conseil d'État
cabinet="Ministre de l'intérieur"
JORFTEXT000000341741
cessation de fonction
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle
par
Groupe:Ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle
date_debut="1989-10-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000341739
cessation de fonction
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
directeur adjoint du cabinet du ministre
Groupe:Direction du cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Directeur adjoint"
JORFTEXT000000341741
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Gilbert Carrere
préfet hors cadre
Objet:
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Remplace:M. Gérard Cureau
Groupe:Direction générale de l'administration au ministère de l'intérieur
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000159331
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Mme Ryba (Fabienne), épouse Lefebure
commis au tribunal d'instance de Roubaix
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:M. Bonte
suppleant
JORFTEXT000000159440
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Henri Hurand
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Objet:
préfet de la Haute-Corse
prefet_departement="Haute-Corse"
prefet_departement_code="2B"
prefet
JORFTEXT000000159330
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Bernard Boucault
préfet de la Haute-Corse
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000159330
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
M. Jean Dominé
préfet du Pas-de-Calais
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000159291
nomination
(source officielle)19 Janvier 1990
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
Conseiller technique
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Groupe:Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707513
nomination
(source officielle)18 Janvier 1990
De:
M. Michel Durafour
ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Objet:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
JORFTEXT000000342030
charge
(source officielle)18 Janvier 1990
De:
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
par
Groupe:Ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000707513
cessation de fonction
(source officielle)18 Janvier 1990
De:
M. Jacques Genthial
sous-directeur
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre de l'intérieur"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000342759
cessation de fonction
(source officielle)17 Janvier 1990
De:
M. Gérard Cureau
préfet hors cadre, directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Objet:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
JORFTEXT000000342141
nomination
(source officielle)14 Janvier 1990
De:
M. Edouard Lacroix
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Objet:
préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
prefet_region="Bretagne"
prefet_departement="Ille-et-Vilaine"
prefet_departement_code="35"
prefet
JORFTEXT000000342141
nomination
(source officielle)14 Janvier 1990
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Suppléant
Remplace:M. Tellier (Dominique)
Groupe:Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000000524353
nomination
(source officielle)13 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération française
2o
Sur proposition de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléant
Remplace:Mme Dumont (Edwige)
Groupe:Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000000524353
nomination
(source officielle)13 Janvier 1990
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Suppléant
Remplace:M. Tissie (Georges)
Groupe:Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000000524353
nomination
(source officielle)13 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (C.F.D.T.)
Suppléant
Remplace:M. Clement (Marcel)
Groupe:Conseil supérieur de la prud'homie
suppleant
JORFTEXT000000524353
nomination
(source officielle)13 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la commission permanente du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des salariés
1o
Sur proposition de la Confédération française
démocratique du travail (C.F.D.T.)
Titulaire
Remplace:M. Aubron (Marcel)
Groupe:Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000524353
nomination
(source officielle)13 Janvier 1990
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
1o
Sur proposition du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
Titulaire
Remplace:M. Albert-Sorel (André)
Groupe:Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000524353
nomination
(source officielle)13 Janvier 1990
De:
Objet:
membres du Conseil supérieur de la prud'homie
représentants des employeurs
2o
Sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
Titulaire
Remplace:M. Blanchard (Guy)
Groupe:Conseil supérieur de la prud'homie
JORFTEXT000000524353
nomination
(source officielle)13 Janvier 1990
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Banque de Bretagne
Groupe:Banque de Bretagne
president
conseil_administration
JORFTEXT000000159300
nomination
(source officielle)13 Janvier 1990
De:
Mme Berthier (Monique), épouse Bisson
commis au tribunal de grande instance de Melun
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Vejus
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707913
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Mme Vidal (Marie-Claire), épouse Boes
commis au tribunal de grande instance de Carpentras
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Campos
suppleant
JORFTEXT000000707913
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Mme Raffin (Brigitte)
commis à la cour d'appel de Chambéry
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme de Bouclans
suppleant
JORFTEXT000000707913
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Bertrand (Marc)
greffier au tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Thouvenot
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707913
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Mme Thoraval (Agnès), épouse Fontaine
sténodactylographe au tribunal d'instance de Paris (15e)
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Bourdon
suppleant
JORFTEXT000000707913
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Mme Chilly (Carole), épouse Tentelier
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Clichy
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Leroux
JORFTEXT000000707878
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Mme Roussel (Anne)
greffier en chef du tribunal d'instance de Clichy
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Tentelier
suppleant
JORFTEXT000000707878
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Alain Vivien
député
Objet:
dans le cadre des dispositions de l'article L.O. 144 du code électoral susvisé,une mission temporaire auprès du Premier ministre
Groupe:Une mission temporaire auprès du Premier ministre
JORFTEXT000000707877
charge
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000707369
cessation de fonction
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
cabinet="Secrétaire d'Etat"
JORFTEXT000000707369
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Mme Tupignon (Marie-France), épouse Nabet
commis au tribunal de grande instance d'Evreux
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Gosse
suppleant
JORFTEXT000000524926
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
professeurs des universités (disciplines scientifiques), dans les établissements d'enseignement supérieur
date_debut="1989-10-01"
professeur
JORFTEXT000000524213
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Katz (Patrice)
sous-directeur à la maison d'Arrêt de Fleury-Mérogis
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Guittard (Serge)
sous-directeur au centre pénitentiaire de Fresnes
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Sellon (Jean-Claude)
sous-directeur au centre pénitentiaire de Perpignan
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Bianchi (Francis)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Lyon
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Gass (Armand)
sous-directeur au centre de détention d'Eysses
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Page (André)
sous-directeur à la maison d'arrêt d'Amiens
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-04-01"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Lizzit (Alain)
sous-directeur au centre de détention d'Oermingen
Objet:
sur place
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-04-01"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Remplace:M. Betrancourt (Georges)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Feugère (Serge)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération roannaise
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice de transport urbain
Remplace:M. Gadrat (Jean-Michel)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Baudot (Roger)
chef du service Administration et réglementation de la R.A.T.P
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; Suppléant
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
représentants d'entreprises
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Rouch (Robert)
président du Groupement national des transports combinés; Suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Guillot (Robert)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(F.M.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(C.G.T.)
Remplace:M. Decaillon (Joël)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, Au titre du transport ferroviaire
Suppléant de
Remplace:M. Decaillon (Joël)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Remplace:M. Baudot (Roger)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Cronier (Robert)
directeur attaché à la direction générale de la R.A.T.P
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Rousselot (Michel)
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Bilien (Robert)
de la Fédération nationale des syndicats maritimes C.G.T
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
Au titre du transport maritime
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport maritime
(C.G.T.)
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, Au titre du transport maritime
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Au titre du transport fluvial, du transport aérien et du transport maritime
(C.G.T.)
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(C.G.T.)
Remplace:M. Decaillon (Joël)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Delleur (Philippe)
chef du bureau des services à la D.R.E.E
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie, Représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Remplace:M. Lefas (Patrick)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(F.M.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(F.M.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Roche (Paul)
(F.M.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, Au titre du transport ferroviaire
(F.M.C.) et Vieilleville (Roland) (F.G.A.A.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Hontang (Michel)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, Au titre du transport ferroviaire
(F.M.C.) et Vieilleville (Roland) (F.G.A.A.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, Au titre du transport ferroviaire
Suppléant de
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Marcillet (Jérôme)
directeur adjoint de la direction commerciale fret S.N.C.F
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Bernadet (Jean-Paul)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Pourdieu (Jean)
directeur du personnel de la S.N.C.F
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Descoutures (Pierre)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. de Marne (Jehan)
secrétaire général du comité de liaison des transports et de la manutention
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Remplace:M. Ancelin (Jacques)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Valladon (René)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Lecoeuvre (Jean-Pierre)
de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
représentants des syndicats représentatifs, Au titre du transport routier et urbain
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport routier urbain
(F.O.)
Remplace:M. Vandecasteele (Jean)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Couplan (Jean-Pierre)
vice-président de l'Union des transports publics; Suppléant
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Au titre du transport urbain
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice des transports urbains
Remplace:M. Burckel (Jean-Claude)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Remplace:M. Burckel (Jean-Claude)
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(F.M.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Michaud (Jean-Luc)
directeur des industries touristiques
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Représentant du ministre chargé de l'économie, Représentant du ministre chargé du tourisme
Remplace:M. Frangialli (Francesco)
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Denise (Jean-Luc)
(F.G.A.A.C.)
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs, au plan national, des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
(F.M.C.)
Remplace:M. Desorme (Jean-Claude)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Lefebvre (Jean)
past-président du G.N.T.C
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
représentants d'entreprises
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Lefebvre (Jean)
past-président du G.N.T.C
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport combiné rail-route
Remplace:M. Berthod (Jean-Claude)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Carmentran (Jean-Jacques)
de la Confédération générale du travail-Force ouvrière
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
Au titre du transport fluvial
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Fournier-Perilhou (Jean)
directeur général de l'Association française des automobiles-clubs
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des usagers des transports de personnes
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Berthod (Jean-Claude)
président du comité de liaison des transports et de la manutention
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Remplace:M. Mory (Jean-Nicolas)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie, Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière sociale
dans les transports
Remplace:M. Ancelin (Jacques)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Amiral Lacaille (Jean)
secrétaire général de l'Union routière de France
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des usagers des transports de personnes
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Trorial (Jacques)
président délégué général de l'A.F.T
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
personnalités compétentes
en matière de transports de marchandises
Remplace:M. Mory (Jean-Nicolas)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Peter (Jacques)
directeur du Sernam
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Bernadet (Jean-Paul)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Fléchet (Jacques)
président du comité des armateurs fluviaux
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice des transports urbains
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Auxiette (Jacques)
président de l'Union des transports publics
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice de transport urbain
Remplace:M. Gadrat (Jean-Michel)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Remplace:M. Magre (André)
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Bourgeois (Guy)
délégué général de l'U.T.P
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
représentants des syndicats représentatifs, Au titre du transport routier et urbain
Remplace:M. Carmentran (Jacques)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Moulin (Gérard)
sous-directeur aux affaires multilatérales de la direction des relations économiques extérieures
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie, Représentant du ministre chargé du commerce extérieur
Remplace:M. Lefas (Patrick)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentants du ministre chargé de l'économie, Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Weishaupt (Gabriel)
ingénieur général de l'aviation civile
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Remplace:M. Villiers (Jacques)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Boussageon (François)
président de l'Union des usagers de véhicules de transport privé
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Remplace:M. de Laage de Meux
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
Au titre du transport maritime
Remplace:M. Lagain (François)
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Bes de Berc (François)
membre de l'Union des transports publics, directeur du centre régional Via Transexel
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Au titre du transport urbain
Remplace:M. Dossot (Jack)
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Oliviero (Edmond)
ingénieur en chef de l'aviation civile
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Laferrere (Dominique)
membre du bureau de l'U.T.P
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Au titre du transport urbain
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Depierre (Didier)
secrétaire général de l'U.V.T.P
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Au titre du transport fluvial, du transport aérien et du transport maritime
Suppléant de
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Bernière (Claude)
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Bernière (Claude)
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
à la section permanente du Conseil national des transports
personnalités compétentes en matière de transport
représentants d'entreprises
qui participent aux opérations de transport
Groupe:Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Bernière (Claude)
administrateur de la chambre nationale de la batellerie artisanale
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Blanc (Christian)
président-directeur général de la R.A.T.P
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport urbain de personnes
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Blanc (Christian)
président-directeur général de la R.A.T.P
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de personnes
Remplace:M. Rousselot (Michel)
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des usagers des transports de personnes
Remplace:M. Bommelaer (André)
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Au titre du transport fluvial, du transport aérien et du transport maritime
Suppléant de
Remplace:M. Valladon (René)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Di Maggio (Antoine)
chargé de la sous-direction Exploitation à la direction des services Courrier de la direction générale de la poste
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé de la poste
Remplace:M. Hely (Rémy)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Dethier (André)
vice-président du syndicat intercommunal de l'agglomération de Nevers
Objet:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
Groupe:Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Breau (Alain)
directeur général de la S.C.E.T.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport ferroviaire
Remplace:M. Descoutures (Pierre)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
représentants d'entreprises
concourant à l'activité de transport
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:Commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
M. Lamot (Adolphe)
président de la C.N.B.A
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants d'entreprises concourant
à l'activité de transport de marchandises
Au titre du transport fluvial
Remplace:M. Delesalle (Achille)
Groupe:Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Mme Moreau (Sylvie), épouse Garcia
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Saint-Amand-Montrond
Objet:
régisseur suppléant
Remplace:Mme Bresle
date_debut="1990-01-01"
suppleant
JORFTEXT000000342559
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Mme Bourdin (Josselyne), épouse Texier
greffier au tribunal d'instance de Saint-Amand-Montrond
Objet:
régisseur titulaire
Remplace:Mme Maugenest
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000342559
nomination
(source officielle)12 Janvier 1990
De:
Objet:
secrétaire général du Conseil économique et social
Groupe:Conseil économique et social
JORFTEXT000000341682
cessation de fonction
(source officielle)11 Janvier 1990
De:
M. Nivlet (Léon)
Général de division
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000342869
admission
(source officielle)10 Janvier 1990
De:
M. Pérennez (Paul, Joseph)
Général de brigade
Objet:
commandant la gendarmerie outre-mer
date_debut="1990-01-15"
JORFTEXT000000342869
nomination
(source officielle)10 Janvier 1990
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000342869
nomination
(source officielle)10 Janvier 1990
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000342869
nomination
(source officielle)10 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des ingénieurs, techniciens et administratifs ainsi que des personnels de documentation et d'administration des services extérieurs en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire ainsi que des ingénieurs, techniciens et administratifs de l'unité de recherche précitée
Groupe:Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
Mme Annick Morel
administrateur civil, au cabinet du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Objet:
conseiller technique
a_sa_demande
cabinet="Ministre DE LA SOLIDARITE DE LA SANTE ET DE LA PROTECTION SOCIALE"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524821
cessation de fonction
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des ingénieurs, techniciens et administratifs ainsi que des personnels de documentation et d'administration des services extérieurs en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire ainsi que des ingénieurs, techniciens et administratifs de l'unité de recherche précitée
Groupe:Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
M. Contamine (Philippe)
professeur à l'université Paris-X-Nanterre
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre du Comité national de la recherche scientifique
Pour la section 40 (protohistoire, mondes gallo-romain et médiévaux)
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des conservateurs de l'inventaire général en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire et des chercheurs de l'unité de recherche précitée
Groupe:Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour le représentant des conservateurs régionaux de l'inventaire général
Groupe:Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des conservateurs de l'inventaire général en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire et des chercheurs de l'unité de recherche précitée
Groupe:Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
M. Tulard (Jean)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre du Comité national de la recherche scientifique
Pour la section 41 (histoire et civilisations modernes et contemporaines)
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
M. Glenisson (Jean)
directeur de recherche au C.N.R.S
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre du Comité national de la recherche scientifique
Pour la section 40 (protohistoire, mondes gallo-romain et médiévaux)
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
M. Foucart (Bruno)
professeur à l'université Paris-IV
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre du Comité national de la recherche scientifique
Pour la section 41 (histoire et civilisations modernes et contemporaines)
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des conservateurs de l'inventaire général en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire et des chercheurs de l'unité de recherche précitée
Groupe:Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
Objet:
membres de la Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
Au titre des agents de la sous-direction de l'inventaire général des services régionaux d'inventaire ainsi que de l'unité de recherche, unité mixte no 22
Pour les représentants des ingénieurs, techniciens et administratifs ainsi que des personnels de documentation et d'administration des services extérieurs en position d'activité à la sous-direction de l'inventaire général ou dans les services régionaux d'inventaire ainsi que des ingénieurs, techniciens et administratifs de l'unité de recherche précitée
Groupe:Commission nationale de l'inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France
JORFTEXT000000342491
élection
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
M. René Couveinhes tendant à la création d'une commission d'enquête chargée de déterminer dans quelles conditions
à partir de quels éléments la décision de fermer l'étang de Thau et d'interdire la vente des huîtres et des moules qui y
Objet:
a été prise le
13 décembre 1989
(renvoyée à la commission des lois)
Groupe:Commission des lois)
JORFTEXT000000158677
élévation
(source officielle)08 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
Groupe:École nationale supérieure de sécurité sociale
JORFTEXT000000707351
admission
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
M. Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Objet:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
Groupe:Institut national de l'audiovisuel (INA)
date_debut="1990-01-13"
duree="trois ans"
president
conseil_administration
JORFTEXT000000707333
nomination
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
Remplace:Mme Claire Bazy-Malaurie
Groupe:Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000158752
nomination
(source officielle)06 Janvier 1990
De:
Objet:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524775
nomination
(source officielle)05 Janvier 1990
De:
Objet:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt par
cabinet="Ministre de l'agriculture"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000524775
cessation de fonction
(source officielle)05 Janvier 1990
De:
M. Souque (Pierre, Henri)
Colonel du corps des officiers des bases de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-02-05"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Gilles (Pierre, Joseph, Emile)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-20"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Vougny (Philippe, André, Gaston)
Général de corps aérien
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air à
JORFTEXT000000707309
conférés
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Romary (Marc)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Beaugrand (Jacques)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000707309
admission
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Dujardin (Jacques, Alain, Lucien)
Commissaire colonel du corps des commissaires de l'air
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Heimburger (Henri)
Colonel du corps des officiers de l'air
Objet:
au titre du congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Gellé (Henri, Louis, Marie, Joseph)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000707309
admission
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Lemarchal (Francis, Louis)
Général de brigade aérienne
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000707309
admission
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Stéphane Lapeire
président du tribunal de grande instance de Nancy
Objet:
Mignucci, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Remplace:M. Monboisse
depart_retraite
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
chargée de mission au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
Groupe:Chargée de mission au cabinet du ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
cabinet="Ministre délégué auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé du logement"
JORFTEXT000000524463
cessation de fonction
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Stéphane Boittiaux
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Le Tallec
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Pierre Leclercq
président de chambre à la cour d'appel de Paris, en position de disponibilité
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Goudet
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. René Monboisse
premier président de la cour d'appel de Metz
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Dutheillet-Lamonthezie
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Jean-Pierre Pech
président du tribunal de grande instance de Toulouse
Objet:
Mignucci, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Remplace:M. Berlioz
depart_retraite
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Mme Joëlle Fossereau
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Devouassoud
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Jean-Claude Girousse
président du tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence
Objet:
Mignucci, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
Remplace:M. Sellier
depart_retraite
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Jean Apollis
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Bernard de Saint Affrique
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
président du tribunal de grande instance de Créteil
Groupe:Tribunal de grande instance de Créteil
tribunal
tribunal_grande_instance="Créteil"
president
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Claudius Bertheas
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Benhamou
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Gérard Gelineau-Larrivet
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Bonodeau
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Camille Carlioz
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Objet:
conseillers à la Cour de cassation
Remplace:M. Diemer
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
magistrat="Conseiller à la cour"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Bernard Dutheillet-Lamonthezie
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
président de chambre à ladite cour
Remplace:M. Auboin
Groupe:Président de chambre à ladite cour
magistrat="Président de chambre"
president
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Mme Anne Coudert, épouse Credeville
conseiller référendaire à la Cour de cassation, second grade, second groupe
Objet:
conseiller référendaire à la Cour de cassation, second grade, second groupe
premier grade, second groupe
Remplace:M. Herbecq
Groupe:Cour de cassation
cour_cassation
JORFTEXT000000524248
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Michel Perceval
avocat général près la cour d'appel de Versailles
Objet:
Geronimi
Remplace:M. Monestie
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Mme Monique Guemann
avocat général près la cour d'appel de Montpellier
Objet:
Geronimi
Remplace:M. Dufour
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Jean Volff
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Mulhouse
Objet:
Geronimi
Remplace:M. Dupuis
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Jean Stefani
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nice
Objet:
Geronimi
Remplace:M. Estrangin
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Bastia
Groupe:Cour d'appel de Bastia
cour_appel="Bastia"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Rouen
Remplace:M. Moyal
Groupe:Cour d'appel de Rouen
cour_appel="Rouen"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Riom
Remplace:M. Galmiche
Groupe:Cour d'appel de Riom
cour_appel="Riom"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Marseille
Remplace:M. Brun
Groupe:Tribunal de grande instance de Marseille
magistrat="Procureur"
tribunal
tribunal_grande_instance="Marseille"
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. André Carol
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Grenoble
Objet:
Geronimi
Remplace:M. Brun
JORFTEXT000000341997
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
chargée de mission au cabinet du Président de la République
Groupe:Chargée de mission au cabinet du Président de la République
cabinet="Président de la République"
JORFTEXT000000341996
cessation de fonction
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Miguet (Jean)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-29"
JORFTEXT000000341995
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-02-03"
JORFTEXT000000341995
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-02"
JORFTEXT000000341995
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Mascaro (René, Antoine, Jean)
Général de brigade
Objet:
commandant la brigade logistique du 2e corps d'armée
Groupe:2e corps d'armée
date_debut="1990-02-23"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Richard (Guy, André, Charles)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1990-03-21"
JORFTEXT000000341995
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000341985
conférés
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Pacaud (Patrick, Jean, Gilbert)
Colonel des troupes de marine
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-29"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Lajouanie (Michel, André, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-16"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Objet:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Anglard (Marc, Camille, Robert)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000341985
conférés
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Butel (Jacques)
Colonel du train
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-26"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Kandel (Jacques, Marie, Michel)
Colonel du cadre spécial
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-16"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Boulard de Gatellier (Henri, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-09"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Postic (Eugène, Louis)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-02-23"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Doussineau (Claude, Auguste)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-03"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Govys (Charles, André)
Colonel de l'infanterie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-27"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Rimaud (Bertrand, Pierre, Marie, Joseph)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-03"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Aurousseau (André, Joseph, Louis, Emile)
Colonel de l'arme blindée et de la cavalerie
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-01-20"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Monchal (Amédée, Marc, Yves)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000341985
conférés
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Block (Albert, Germain)
Colonel du train de
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
date_debut="1990-03-22"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Mattheos (Louis, Jérôme)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000341984
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Ramsay (Michel)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000341984
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Charron (Bernard, René, Pierre)
Contrôleur des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des contrôleurs généraux des armées
au grade de contrôleur général des armées
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000341984
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Bertrandias (Yves, Louis)
Ingénieur général de 1re classe de l'armement
Objet:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
Groupe:Direction des constructions navales (DCN)
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Salles (Pierre)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159833
promotion
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Audo (Pierre, Jean, Joseph)
Officier en chef de 1re classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier général de 2e classe
date_debut="1990-02-02"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Gautier (Jean-Jacques)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu en position de service détaché
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Maintenu dans ses fonctions
JORFTEXT000000159833
promotion
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Clerte (Jean)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Guillarm (Jean-Claude, René)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Charlet (Guy, Emile, Denis, Gaston)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
date_debut="1990-02-01"
JORFTEXT000000159833
promotion
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Chanut (François, Charles, Henri)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la Société européenne de propulsion
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000159833
réintégration
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Salaun (François)
Ingénieur en chef de 1re classe
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Lieutaud (Bernard)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
adjoint au délégué aux relations internationales
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Duval (Emmanuel, Paul, Michel, Marie)
Ingénieur en chef de l'armement
Maintenu dans ses fonctions
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159833
promotion
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Pianasso (Daniel, Henri, Joseph)
Ingénieur en chef de l'armement
Objet:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159833
promotion
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Laurent (Bernard, Georges)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
Objet:
chef du bureau des affaires internationales de la direction des engins
Groupe:Bureau des affaires internationales de la direction des engins
date_debut="1990-01-01"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Davenas (Alain, Yves, Etienne, Firmin)
Ingénieur général de 2e classe de l'armement
placé en service détaché auprès de la Société nationale des poudres et explosifs
Objet:
dans les cadres
admis par anticipation et
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-03-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000159833
réintégration
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Manent (Pierre, Jean-Paul)
Médecin chef des services de classe normale
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
date_debut="1990-01-28"
JORFTEXT000000158729
conférés
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Mercier (Jean, Maurice)
Colonel du corps technique et administratif du service de santé des armées
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Groupe:Service de santé des armées
date_debut="1990-01-30"
JORFTEXT000000158729
nomination
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
M. Le Mer (André, Marie)
Médecin général inspecteur, médecin chef des services hors classe
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
par anticipation et
date_debut="1990-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000158729
admission
(source officielle)04 Janvier 1990
De:
Mme Pouvreau (Yvonne)
membre de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef du service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentante de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Borel
Professeur
doyen de l'U.F.R. d'odontologie de l'université Clermont-Ferrand-I
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentants du ministre chargé des universités
Le sous-directeur des enseignements universitaires ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Babaret
Docteur
membre de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Payenneville
Docteur
membre de la Confédération des syndicats médicaux français
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de la Confédération des syndicats médicaux français
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Bergera (Suzanne)
membre de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef du service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentant du ministre chargé des naturalisations
Le sous-directeur des naturalisations ou son représentant
Représentantes de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Bonfils (Serge)
Professeur
U.F.R. de médecine Xavier-Bichat de l'université Paris-VII
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du ministre chargé de la santé
Le directeur général de la santé ou son représentant, président
Le sous-directeur des professions de santé ou son représentant
Le sous-directeur des enseignements universitaires ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Forestier (Rolande)
présidente de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef du service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentant du ministre chargé des naturalisations
Le sous-directeur des naturalisations ou son représentant
Représentantes de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Ricard (Roger)
Docteur
membre du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins et des chirurgiens-dentistes
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Meyer (Roger)
Docteur
président de la Fédération odontologique de France et des territoires associés
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentant de la Fédération odontologique de France et des territoires associés
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Weill (Robert)
président de l'Académie nationale de chirurgie dentaire
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef de service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentant du ministre chargé des naturalisations
Le sous-directeur des naturalisations ou son représentant
Représentant de l'Académie nationale de chirurgie dentaire
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Beck (René)
Docteur
président du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins et des chirurgiens-dentistes
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Bailly (Pierre)
Docteur
membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Malvy (Paul)
Professeur
U.F.R. de médecine de l'université de Nantes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du ministre chargé de la santé
Le directeur général de la santé ou son représentant, président
Le sous-directeur des professions de santé ou son représentant
Le sous-directeur des enseignements universitaires ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Atechian (Nicole)
membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef du service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentant du ministre chargé des naturalisations
Le sous-directeur des naturalisations ou son représentant
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:Conseil national de l'ordre des sages-femmes
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Forest (Nadine)
Professeur
présidente de l'université Paris-VII
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentants du ministre chargé des universités
Le sous-directeur des enseignements universitaires ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Haefele (Marie-Madeleine)
membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef du service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentant du ministre chargé des naturalisations
Le sous-directeur des naturalisations ou son représentant
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:Conseil national de l'ordre des sages-femmes
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Orcel (Louis)
Professeur
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef du service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentant du ministre chargé des naturalisations
Le sous-directeur des naturalisations ou son représentant
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Lefèvre-Paul (Lina)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé de la santé
Le directeur général de la santé ou son représentant, président
Le sous-directeur des professions de santé ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Lefevre-Paul (Lina)
inspecteur général des affaires sociales
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentants du ministre chargé de la santé
Le directeur général de la santé ou son représentant, président
Le sous-directeur des professions de santé ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Lefèvre-Paul (Lina)
inspecteur général des affaires sociales, Représentants du ministre chargé des universités
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du ministre chargé de la santé
Le directeur général de la santé ou son représentant, président
Le sous-directeur des professions de santé ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Wisner (Jean-Pierre)
Docteur
membre de la Fédération des médecins de France
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de la Fédération des médecins de France
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Barrat (Jacques)
Professeur
directeur de l'école de sages-femmes de l'hôpital Saint-Antoine
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des universités
Le sous-directeur des enseignements technologiques ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Ernouf (Georges-Eric)
Docteur
membre de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentant de la Confédération nationale des syndicats dentaires
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Jung (François)
Docteur
membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Cerf (Claudine)
sage-femme, directrice de l'école de sages-femmes du centre médico-chirurgical Foch
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des universités
Le sous-directeur des enseignements technologiques ou son représentant
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Sureau (Claude)
Professeur
membre de l'Académie nationale de médecine
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef du service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentant du ministre chargé des naturalisations
Le sous-directeur des naturalisations ou son représentant
Représentant de l'Académie nationale de médecine
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
Mme Rigal (Christiane)
membre du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
3o Commission compétente pour les sages-femmes
Représentants du ministre chargé des relations extérieures
Le chef du service de coopération et de développement ou son représentant
Le sous-directeur des étrangers en France ou son représentant
Le sous-directeur de la recherche et de la technologie ou son représentant
Représentant du ministre chargé de la sécurité sociale
Le directeur de la sécurité sociale ou son représentant
Représentant du ministre chargé des naturalisations
Le sous-directeur des naturalisations ou son représentant
Représentantes du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Groupe:Conseil national de l'ordre des sages-femmes
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Vedrine (Bernard)
Docteur
vice-président de la Fédération française des médecins généralistes M.G. France
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentant de la Fédération française des médecins généralistes M.G. France
Groupe:Commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Olive (André)
Docteur
membre du Conseil national de l'ordre des chirurgiens-dentistes
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
2o Commission compétente pour les chirurgiens-dentistes
Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins et des chirurgiens-dentistes
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Klepping (Alfred)
Professeur
membre du Conseil national de l'ordre des médecins
Objet:
Membre des commissions prévues par l'article L. 356 du code de la santé publique, complété par l'article 1er (II) de la loi no 72-661 du 13 juillet 1972
1o Commission compétente pour les médecins
Représentants du Conseil national de l'ordre des médecins
Groupe:Conseil national de l'ordre des médecins
JORFTEXT000000707871
nomination
(source officielle)03 Janvier 1990
De:
M. Pecoul
directeur de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
M. Institut
Représentant de l'association des anciens élèves de l'
national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
M. Goulvestre
directeur des études de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
M. Casta
professeur à l'université Paris-IX (Dauphine)
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
M. Varloot
président de la société Télésystèmes
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
M. Achouche
directeur de l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
1. Membres ayant voix délibérative
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
Mme Longuet
assistante à l'université Paris-IX (Dauphine)
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
Mme Dery
responsable Scolarité à l'Institut national des télécommunications; M. le représentant du syndicat des industries du téléphone, du télégraphe et de leurs applications télématiques
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
Mme Denis
enseignante à l'Institut national des télécommunications
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
M. le chef du service du personnel de la direction générale des télécommunications ou son représentant
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990
De:
Mme et M
les correcteurs et examinateurs des différentes épreuves du concours
Objet:
membre du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications
Arrête
Art. 1er. - La composition du jury du concours d'admission en première et deuxième année de la section Gestion de l'Institut national des télécommunications est fixée comme suit pour l'année 1990
2. Membres ayant voix consultative
Groupe:Telecom & Management SudParis
JORFTEXT000000708641
nomination
(source officielle)02 Janvier 1990