Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 1990

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De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000524049
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1990
De:
Poste:
second sous-gouverneur
sexe="M"
JORFTEXT000000707509
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1990
De:
M. Philippe Lagayette
second sous-gouverneur de la Banque de France
Poste:
premier sous-gouverneur de la Banque de France
sexe="M"
JORFTEXT000000707509
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1990
De:
M. Achille Lerche
général d'armée aérienne
Poste:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
sexe="M"
JORFTEXT000000341788
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1990
De:
Poste:
délégué aux arts plastiques
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000341787
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1990
De:
M. Jacques Genthial
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Poste:
directeur des services actifs de la police nationale, directeur central de la police judiciaire
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000341785
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1990
De:
M. Jacky Simon
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Poste:
directeur des personnels d'inspection et de direction à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000159483
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1990
De:
Poste:
membre de l'intercommission dans le domaine de la recherche sur le vieillissement
deuxième alinéa de l'article 1er et du sixième alinéa de l'article 6 de l'arrêté du
14 novembre 1986
précité
groupe_thematique="intercommission dans le domaine de la recherche sur le vieillissement"
sexe="M"
JORFTEXT000000158586
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
à compter du 1er février 1990
à
date_debut="1990-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000524253
conférés
(source Legifrance)26 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er février 1990
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1990-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000524253
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air, par anticipation et
sur sa demande
à compter du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000524253
admission
(source Legifrance)26 Janvier 1990
De:
Poste:
adjoint au général commandant la 11e division militaire territoriale
à compter du 1er février 1990
date_debut="1990-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000524087
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er février 1990
date_debut="1990-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000524087
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1990
De:
M. l'ingénieur général de 1re classe de l'armement Orszag (Alain, Georges)
placé en service détaché auprès de la société Quantel
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er février 1990
à la même date
date_debut="1990-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000342172
réintégration
(source Legifrance)26 Janvier 1990
De:
M. Vargas (Victor)
lieutenant (Pérou)
Poste:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000708275
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Tay (Lim)
lieutenant (Singapour)
Poste:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Rafkaoui (Abdelaziz)
lieutenant (Maroc)
Poste:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Quevedo (Hernan)
capitaine de corvette (Chili)
Poste:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Floelo (Frode)
capitaine (Norvège)
Poste:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Cuervo (Abel)
lieutenant (Argentine)
Poste:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Officiers étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Fonctionnaires civils français
sexe="F"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
auditeurs à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 9 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les fonctionnaires et militaires
par ordre alphabétique
Fonctionnaires civils français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
sur titre
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les candidats
par ordre alphabétique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Laplane (Denis)
lieutenant de vaisseau
Poste:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Vernis (Nicolas)
capitaine de l'armée de l'air
Poste:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Huret (Jérôme)
capitaine de l'armée de l'air
Poste:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Ferran (Alain)
capitaine de l'armée de l'air
Poste:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Danneels (Christophe)
capitaine de l'armée de l'air
Poste:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. d'Anselme (Marc)
chef d'escadron
Poste:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Brivoal (Hervé)
lieutenant de vaisseau
Poste:
élèves à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les officiers français classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en deuxième année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, les ingénieurs de l'armement option Technique classés par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, à la suite du concours spécial ouvert en 1989 et réservé aux élèves de l'enseignement technique, les candidats français
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, à la suite du concours spécial ouvert en 1989 et réservé aux élèves de l'enseignement technique, les candidats français
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves, à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace, en première année
en application de l'article 5 de l'arrêté du
25 février 1987
précité, à la suite du concours spécial ouvert en 1989 et réservé aux élèves de l'enseignement technique, les candidats français
par ordre alphabétique
JORFTEXT000000524119
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Denys Gauer
conseiller des affaires étrangères
conseiller technique au cabinet du ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Poste:
sur sa demande
à compter du 22 janvier 1990
date_debut="1990-01-22"
a_sa_demande
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000158579
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 1990
De:
M. Georges Bastelica
préfet hors cadre
Poste:
sur sa demande
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000707003
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1990
De:
M. Jean-Marie Diemer
préfet hors cadre
Poste:
sur sa demande
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000524971
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1990
De:
M. Marcel Morin
préfet, adjoint pour la sécurité auprès du préfet des Bouches-du-Rhône
Poste:
sur sa demande
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000524932
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1990
De:
Mme Volk-Matheron (Madeleine)
chargée de mission auprès de l'Institut français de navigation
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="F"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Dominique Charvet
conseiller technique, appelé à d'autres fonctions
Poste:
aux fonctions exercées au cabinet du ministre par
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000708016
cessation de fonction
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
Poste:
à la 1re classe du grade de secrétaire adjoint principal des affaires étrangères
à compter du 16 mai 1989
au 1er échelon
date_debut="1989-05-16"
sexe="F"
JORFTEXT000000707001
promotion
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Tronchon (Pierre)
chef de service administratif des services extérieurs du ministère de l'équipement et du logement à Perpignan
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Tietz (Marc-Philippe)
inspecteur principal des télécommunications
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Richez (Yves)
attaché d'administration centrale au ministère de l'agriculture et de la forêt
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Raillard (Jean-Paul)
professeur agrégé à Nantes
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
Mme Monchambert (Sabine)
conseiller de tribunal administratif à Strasbourg
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="F"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Quillet (Nicolas)
sous-préfet
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Chalvidan (Pierre)
maître de conférences à l'université Paris-XII
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Buniet (Christian)
maître de conférences à l'université Lyon-III-Jean-Moulin
Poste:
membres du jury chargé d'apprécier la seconde catégorie de candidats
sexe="M"
JORFTEXT000000342087
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1990
De:
M. Schmeltz (Pierre)
chef de la mission Bruit
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
Mme Depeyre (Dominique)
greffier au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000707085
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Monin (Raoul)
chef du département Mécanique, optique
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la recherche et de la technologie
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Bidou (Dominique)
délégué à la qualité de la vie
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du Premier ministre, chargé de l'environnement et de la prévention des risques technologiques et naturels majeurs
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
Mme Antier (Claude)
sous-directeur de l'urbanisme local à la direction de l'architecture et de l'urbanisme
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (
l'urbanisme et du logement)
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="F"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Liger (Dominique)
administrateur civil à la direction du budget
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Checcaglini (Paul)
urbaniste en chef de l'Etat, chargé de la sous-direction de la qualité de l'habitat à la direction de la construction; Suppléant
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, des transports et de la mer (
l'urbanisme et du logement)
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Grancher (Arnaud)
inspecteur des impôts
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre délégué auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé du budget
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Oudet (Jean-Paul)
chef du département Environnement (service d'action régionale pour la sécurité et la compétitivité industrielle [S.A.R.S.C.I.])
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Pressense (Loïc)
chargé de mission (service des biens d'équipements industriels [Serbe])
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'industrie et de l'aménagement du territoire
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Louit (Paul)
ingénieur en chef des mines, conseiller scientifique à la direction des relations du travail
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Brun (François)
sous-directeur des conditions de travail et de la protection contre les risques du travail
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
Mme Leclerc (Suzanne)
chargée de mission auprès du directeur des écoles
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
Mme Andrieu (Christine)
chef du bureau de la santé scolaire et de l'action sociale
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="F"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Bahuau (Jacques)
ingénieur général de l'aviation civile
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (
transports)
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Lauer (André)
ingénieur en chef des ponts et chaussées, chef du centre d'études des transports urbains
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer (
transports)
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Wyss (Jean-Paul)
administrateur civil, chef du bureau de la prévention et de la protection sociale (direction des libertés publiques et des affaires juridiques)
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Bronner (François)
administrateur civil du bureau du contrôle de la légalité et des affaires juridiques (direction générale des collectivités locales)
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de l'intérieur
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Sarpentier (Jacques)
administrateur civil au bureau du patrimoine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Peyrequeou (Christian)
sous-directeur du domaine et de l'environnement (direction de l'administration générale)
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le ministre de la défense
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Lagauche (Philippe)
chef de bureau à la sous-direction de la justice criminelle
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Guerin (Didier)
chef de bureau à la sous-direction de la législation criminelle
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le garde des sceaux, ministre de la justice
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Traynard (Etienne)
chef du bureau de la qualité et de la sécurité des produits industriels à la direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
Poste:
au Conseil national du bruit
représentants de l'Etat
Représentant le secrétaire d'Etat auprès du ministre d'Etat, ministre de l'économie, des finances et du budget, chargé de la consommation
Titulaire
groupe_thematique="Conseil national du bruit"
sexe="M"
JORFTEXT000000524827
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Bonhomme (Jean, Louis)
directeur de bureau à la succursale de Chalon-sur-Saône
Poste:
directeur de la succursale de Longwy
sexe="M"
JORFTEXT000000524826
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Prevost
directeur de la succursale de Longwy
Poste:
à la succursale de Vesoul
date_debut="1990-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000524826
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. François Peronnet
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 31 octobre 1989
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, chargé de la formation professionnelle, par
date_debut="1989-10-31"
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000341739
cessation de fonction
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Michel Soulier
préfet de l'Ariège
Poste:
sur sa demande
au bénéfice du congé spécial
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000524083
admission
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
Mme Ryba (Fabienne), épouse Lefebure
commis au tribunal d'instance de Roubaix
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000159440
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Gilbert Carrere
préfet hors cadre
Poste:
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000159331
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Henri Hurand
sous-préfet, secrétaire général de la préfecture du Nord (1re catégorie)
Poste:
préfet de la Haute-Corse
prefet_departement="Haute-Corse"
prefet_departement_code="2B"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000159330
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Jean Dominé
préfet du Pas-de-Calais
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000159291
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
M. Bernard Boucault
préfet de la Haute-Corse
Poste:
préfet hors cadre
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000159330
nomination
(source Legifrance)19 Janvier 1990
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux
Conseiller technique
ingénieur en chef des ponts et chaussées
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000707513
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1990
De:
Mme Bernard-Gely (Anne)
appelée à d'autres fonctions
Poste:
sur sa demande
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du secrétaire d'Etat auprès du ministre de l'équipement, du logement, des transports et de la mer, chargé des transports routiers et fluviaux, par
a_sa_demande
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000707513
cessation de fonction
(source Legifrance)18 Janvier 1990
De:
M. Michel Durafour
ministre d'Etat, ministre de la fonction publique et des réformes administratives
Poste:
l'intérim du Premier ministre pendant l'absence de celui-ci
sexe="M"
JORFTEXT000000342030
charge
(source Legifrance)18 Janvier 1990
De:
M. Jacques Genthial
sous-directeur, appelé à d'autres fonctions
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000342759
cessation de fonction
(source Legifrance)17 Janvier 1990
De:
M. Gérard Cureau
préfet hors cadre, directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur
Poste:
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
prefet_region="Bourgogne"
prefet_departement="Côte-d'Or"
prefet_departement_code="21"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000342141
nomination
(source Legifrance)14 Janvier 1990
De:
M. Edouard Lacroix
préfet de la région Bourgogne, préfet de la Côte-d'Or
Poste:
préfet de la région Bretagne, préfet d'Ille-et-Vilaine
prefet_region="Bretagne"
prefet_departement="Ille-et-Vilaine"
prefet_departement_code="35"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000342141
nomination
(source Legifrance)14 Janvier 1990
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la Banque de Bretagne
groupe_thematique="conseil d'administration de la Banque de Bretagne"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000159300
nomination
(source Legifrance)13 Janvier 1990
De:
Mme Thoraval (Agnès), épouse Fontaine
sténodactylographe au tribunal d'instance de Paris (15e)
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000707913
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Mme Roussel (Anne)
greffier en chef du tribunal d'instance de Clichy
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000707878
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Mme Vidal (Marie-Claire), épouse Boes
commis au tribunal de grande instance de Carpentras
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000707913
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Mme Raffin (Brigitte)
commis à la cour d'appel de Chambéry
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000707913
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Mme Chilly (Carole), épouse Tentelier
agent technique de bureau au tribunal d'instance de Clichy
Poste:
régisseur titulaire
sexe="F"
JORFTEXT000000707878
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Poste:
au cabinet du secrétaire d'Etat chargé des anciens combattants et des victimes de guerre
Attachée parlementaire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000000707369
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Alain Vivien
député
Poste:
une mission temporaire auprès du Premier ministre
sexe="M"
JORFTEXT000000707877
charge
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Mme Tupignon (Marie-France), épouse Nabet
commis au tribunal de grande instance d'Evreux
Poste:
régisseur suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000524926
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Poste:
chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Secrétaire d'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000000707369
cessation de fonction
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines scientifiques), dans les établissements d'enseignement supérieur
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000524213
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Guittard (Serge)
sous-directeur au centre pénitentiaire de Fresnes
Poste:
sur place
à compter du 7 août 1989
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Sellon (Jean-Claude)
sous-directeur au centre pénitentiaire de Perpignan
Poste:
sur place
à compter du 7 août 1989
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Gass (Armand)
sous-directeur au centre de détention d'Eysses
Poste:
sur place
à compter du 7 août 1989
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Bianchi (Francis)
sous-directeur à la maison d'arrêt de Lyon
Poste:
sur place
à compter du 7 août 1989
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Page (André)
sous-directeur à la maison d'arrêt d'Amiens
Poste:
sur place
à compter du 1er avril 1989
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Katz (Patrice)
sous-directeur à la maison d'Arrêt de Fleury-Mérogis
Poste:
sur place
à compter du 7 août 1989
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-08-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Poste:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524030
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Lizzit (Alain)
sous-directeur au centre de détention d'Oermingen
Poste:
sur place
à compter du 1er avril 1989
au grade de directeur de 2e classe
date_debut="1989-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000524044
promotion
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise
Poste:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524030
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Corajoud (Jean-Louis)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération annecienne
Poste:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Suppléant
groupe_thematique="Conseil national des transports"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000524030
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Dethier (André)
vice-président du syndicat intercommunal de l'agglomération de Nevers
Poste:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000524030
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Magre (André)
Chantemesse (Guy)
Poste:
à la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
élus locaux
Maires ou présidents d'autorités organisatrices de transport
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000524030
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Boissiéras (Jacques)
vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux
Poste:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice
des transports urbains
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000524030
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Chappert (Jean)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
représentants de l'Etat
Représentant du ministre chargé des transports aériens
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000524030
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
M. Normand (Jean)
président du syndicat intercommunal des transports urbains de l'agglomération rennaise
Poste:
à la commission sociale et de la sécurité du Conseil national des transports
élus locaux
Maire ou président d'autorité organisatrice
des transports urbains
groupe_thematique="Conseil national des transports"
sexe="M"
JORFTEXT000000524030
nomination
(source Legifrance)12 Janvier 1990
De:
Poste:
secrétaire général du Conseil économique et social
groupe_thematique="Conseil économique et social"
sexe="M"
JORFTEXT000000341682
cessation de fonction
(source Legifrance)11 Janvier 1990
De:
Poste:
commandant la gendarmerie outre-mer
à compter du 15 janvier 1990
date_debut="1990-01-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000342869
nomination
(source Legifrance)10 Janvier 1990
De:
Mme Annick Morel
administrateur civil, au cabinet du ministre de la solidarité, de la santé et de la protection sociale
Poste:
sur sa demande
conseiller technique
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000524821
cessation de fonction
(source Legifrance)08 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="F"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="F"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="F"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="F"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="F"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="F"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="F"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
élèves à la suite des épreuves du second concours d'entrée au Centre national d'études supérieures de sécurité sociale de 1989
sexe="M"
JORFTEXT000000707351
admission
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
M. Georges Fillioud
conseiller d'Etat
Poste:
président du conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel
à compter du 13 janvier 1990
date_debut="1990-01-13"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de l'audiovisuel"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000707333
nomination
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
directeur à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000158752
nomination
(source Legifrance)06 Janvier 1990
De:
Poste:
conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000524775
nomination
(source Legifrance)05 Janvier 1990
De:
M. Alain Berger
appelé à d'autres fonctions
Poste:
aux fonctions exercées
conseiller technique au cabinet du ministre de l'agriculture et de la forêt par
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000524775
cessation de fonction
(source Legifrance)05 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 20 janvier 1990
date_debut="1990-01-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de commissaire général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707309
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air à
sexe="M"
JORFTEXT000000707309
conférés
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1990
date_debut="1990-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707309
admission
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er mars 1990
date_debut="1990-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707309
admission
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er février 1990
date_debut="1990-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000707309
admission
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Mme Anne Coudert, épouse Credeville
conseiller référendaire à la Cour de cassation, second grade, second groupe
Poste:
conseiller référendaire à ladite cour, premier grade, second groupe
sexe="F"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. Camille Carlioz
président de chambre à la cour d'appel de Lyon
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. Claudius Bertheas
président de la chambre d'accusation à la cour d'appel de Paris
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. Gérard Gelineau-Larrivet
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. Stéphane Boittiaux
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Nanterre
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. René Monboisse
premier président de la cour d'appel de Metz
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. Pierre Leclercq
président de chambre à la cour d'appel de Paris, en position de disponibilité
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Mme Joëlle Fossereau
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="F"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. Jean Apollis
inspecteur général adjoint des services judiciaires
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. Bernard Dutheillet-Lamonthezie
conseiller à la Cour de cassation
Poste:
président de chambre à ladite cour
sexe="M"
JORFTEXT000000524248
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
chargée de mission au cabinet du Président de la République, appelée à d'autres fonctions
sexe="F"
JORFTEXT000000341996
cessation de fonction
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 29 mars 1990
date_debut="1990-03-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000341995
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 21 mars 1990
date_debut="1990-03-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000341995
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 20 janvier 1990
date_debut="1990-01-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 2 mars 1990
date_debut="1990-03-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000341995
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 3 février 1990
date_debut="1990-02-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000341995
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
commandant la brigade logistique du 2e corps d'armée
à compter du 23 février 1990
date_debut="1990-02-23"
sexe="M"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
chargé de mission auprès du général chef d'état-major des armées
à compter du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 16 janvier 1990
date_debut="1990-01-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 3 janvier 1990
date_debut="1990-01-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000341985
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
A compter du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000341985
conférés
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
A compter du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000341985
conférés
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
A compter du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000341985
conférés
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
chef du bureau des affaires internationales de la direction des engins
à compter du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
adjoint au délégué aux relations internationales
à compter du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
chargé de mission auprès du directeur des constructions navales
à compter du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers du corps technique et administratif de l'armement
Au grade d'officier général de 2e classe
Pour prendre rang du 2 février 1990
date_debut="1990-02-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 1990
date_debut="1990-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux des études et techniques d'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er janvier 1990
date_debut="1990-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 1re classe
Pour prendre rang du 1er février 1990
date_debut="1990-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
M. l'ingénieur général de 2e classe de l'armement Chanut (François, Charles, Henri)
placé en service détaché auprès de la Société européenne de propulsion
Poste:
dans les cadres
à compter du 1er janvier 1990
à la même date, admis par anticipation et
sur sa demande
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
date_debut="1990-01-01"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000159833
réintégration
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux du service de santé des armées
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 30 janvier 1990
date_debut="1990-01-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000158729
nomination
(source Legifrance)04 Janvier 1990
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux
A compter du 28 janvier 1990
date_debut="1990-01-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000158729
conférés
(source Legifrance)04 Janvier 1990