Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 1993

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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
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Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
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(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
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(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
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Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur les conduites normales et pathologiques en matière de consommation
membres élus
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
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(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
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(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
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(source Legifrance)30 Janvier 1993
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membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000712223
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(source Legifrance)30 Janvier 1993
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l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres nommés sur désignation par les ministres de tutelle
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="F"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Mme Cabanne (Violette)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 mai 1993
date_debut="1993-05-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000710783
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes
l'article 6 de l'arrêté du
23 mai 1990
Intercommission Recherches sur l'utilisation thérapeutique de produits humains et de produits de substitution
membres élus
groupe_thematique="intercommissions de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale suivantes"
sexe="M"
JORFTEXT000000712223
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Marçais (Marcel)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
sexe="M"
JORFTEXT000000710790
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Tennie (Sarthe)"
notaire_residence_departement_code="72"
sexe="M"
JORFTEXT000000710786
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Mme Ros (Marie-An)
chef de service
Poste:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
groupe_thematique="Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000530655
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Thalamy (Christian)
directeur adjoint
Poste:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Titulaire
groupe_thematique="Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines"
sexe="M"
JORFTEXT000000530655
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Mme Brault (Caroline)
chef de service
Poste:
membres de la Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines
Représentants de la Caisse autonome nationale de la sécurité sociale dans les mines
Suppléants
groupe_thematique="Commission nationale chargée d'arrêter la liste d'aptitude aux emplois de cadre supérieur des organismes de sécurité sociale dans les mines"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000530655
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Perriquet (Claude, Bernard)
Barreneche (Nicolas)
Poste:
huissiers de justice associés
membres de la société civile professionnelle Didier Benac, Michel Hugou, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000530648
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Robert (Jack)
président de l'université d'Orsay
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Mme Duflos (Anne)
conservateur de 1re classe
Poste:
régisseur de recettes par intérim
à compter du 19 octobre 1992
auprès du directeur régional des affaires culturelles de la région Pays de la Loire pour les opérations afférentes à l'Inventaire général des monuments et des richesses artistiques de la France et de l'archéologie
à compter du 19 octobre 1992
date_debut="1992-10-19"
sexe="F"
JORFTEXT000000530646
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Guerreiro (Jean-François)
secrétaire administratif en chef au service des anciens combattants et victimes de guerre à Casablanca
Poste:
délégué de classe normale du corps des directeurs interdépartementaux et des délégués des services déconcentrés
à compter du 1er décembre 1992
affecté à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Strasbourg
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000347012
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
membre du conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale"
sexe="M"
JORFTEXT000000347011
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
directeur de l'Institut national des jeunes aveugles
à compter du 15 février 1993
date_debut="1993-02-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000347010
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Mme Mergaux, née Farge (Martine)
inspecteur principal des impôts
Poste:
secrétaire de la commission des infractions fiscales
groupe_thematique="commission des infractions fiscales"
sexe="F"
JORFTEXT000000347009
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Minaret (Michel)
ouvrier d'état, désigné par le personnel technique et administratif de l'école
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Bayard (Denis)
ingénieur sous contrat, désigné par le personnel de recherche de l'école
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Delacarte (Jean)
représentant de la société amicale des anciens élèves de l'Ecole polytechnique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Michelin (François)
gérant de la Manufacture française des pneumatiques Michelin
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Beffa (Jean-Louis)
président-directeur général de la Compagnie de Saint-Gobain
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Lazar (Philippe)
directeur général de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Gallois (Louis)
président-directeur général de la Société nationale industrielle Aérospatiale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Collomb (Bertrand)
président-directeur général de la société Lafarge-Coppée
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Lagardère (Jacques)
directeur de l'Ecole nationale supérieure des ponts et chaussées
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Ripoll (Jean-Claude)
directeur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Courtillot (Vincent)
représentant du ministre chargé de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Piganiol (Raymond)
représentant du ministre chargé de la fonction publique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Marbach (Christian)
représentant du ministre chargé de l'industrie
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Brezin (Edouard)
représentant du ministre chargé de la recherche
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Lefaudeux (François)
représentant du ministre chargé de la défense
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Ecole polytechnique
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Ecole polytechnique"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000347005
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Thierry Guinot et Jean-Benoît Michelet, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000346783
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Bourrely
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
président suppléant de la Chambre nationale de discipline des experts-comptables et comptables agréés
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000346782
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Leclercq
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
président titulaire de la Chambre nationale de discipline des experts-comptables et comptables agréés
sexe="M"
JORFTEXT000000346782
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
conseiller technique chargé des relations avec le Parlement, au cabinet du ministre délégué à la coopération et au développement
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000346781
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
Conseil supérieur des Français de l'étranger
sexe="M"
JORFTEXT000000346779
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Faton (Pascal)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
corps="Administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000164639
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Hermant et Julia Istria, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissiers de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000164640
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
attaché de 2e classe du Conseil économique et social, 5e échelon
à compter du 1er décembre 1992
avec une ancienneté de 1 an 9 mois 13 jours dans l'échelon
date_debut="1992-12-01"
groupe_thematique="Conseil économique et social, 5e échelon"
sexe="M"
JORFTEXT000000164089
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
chef du service des études et de la statistique
à compter du 12 octobre 1992
date à laquelle l'intéressé est appelé à d'autres fonctions
date_debut="1992-10-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000163908
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
M. Souchaud (Raymond)
sous-directeur
Poste:
directeur adjoint au ministère des postes et télécommunications (direction de l'administration générale)
sexe="M"
JORFTEXT000000163198
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Louis Pascal et Alban Viaud, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000724791
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
huissiers de justice associés
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000724790
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
professeurs des universités (disciplines pharmaceutiques) auprès des établissements ci-après désignés
date_debut="1992-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000724789
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'exploitation industrielle des tabacs et allumettes (S.E.I.T.A.)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000541719
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer
représentant de d'Etat, sur la proposition du secrétaire d'Etat à la mer
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000541718
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Roudy (Pierre)
à compter du 20 novembre 1992
Poste:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1992-11-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000541714
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Gonnet (Claude)
à compter du 18 août 1993
Poste:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1993-08-18"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000541714
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Mme Fernandez-Santos (Jeanne)
à compter du 25 juin 1993
Poste:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1993-06-25"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000541714
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Bordet (Marcel)
à compter du 31 juillet 1993
Poste:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1993-07-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000541714
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Chaillet (Daniel)
à compter du 9 novembre 1992
Poste:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1992-11-09"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000541714
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Jean-Claude Mangeot
de nationalité française, université Paris-IV - C.E.L.S.A., six mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Mme Bergeron (Huguette)
à compter du 23 septembre 1992
Poste:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
date_debut="1992-09-23"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000541714
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Fred Schrader
de nationalité allemande, université Paris-I, onze mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
22e section
Histoires et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Gérard Le Gall
de nationalité française, université Paris-XII, onze mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
71e section
Sciences de l'information et de la communication
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Vladimir Kolosov
de nationalité russe, université Paris-IV, six mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Klaus Malettke
de nationalité allemande, université Paris-IV, six mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
22e section
Histoires et civilisations : histoire des mondes modernes, histoire du monde contemporain, de l'art, de la musique
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Bernard Lang
de nationalité allemande, université Paris-IV, onze mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
21e section
Histoires et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux : de l'art
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Lucien Poznanski
de nationalité israélienne, université Paris-I, six mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
21e section
Histoires et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux : de l'art
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Roberto Alonge
de nationalité italienne, université de Saint-Etienne, six mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
14e section
Langues et littératures romanes : espagnol, italien, portugais, autres langues romanes
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Michel Meyer
université de Marne-la-Vallée, onze mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
17° section
Philosophie
sexe="M"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Mme Tania Maria Franco, épouse Carvalhal
de nationalité brésilienne, université Paris-IV, six mois
Poste:
professeur associé (disciplines littéraires et de sciences humaines) à compter de la date de leur installation au cours de l'année universitaire 1992-1993 pour les périodes et dans les établissements
10e section
Littératures comparées
sexe="F"
JORFTEXT000000541713
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Roland Morin
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
président de chambre
sexe="M"
JORFTEXT000000360433
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Serge Rohmer et Ghislaine Rohmer
huissiers de justice associés, constituée pour l'exercice en commun par ses membres de la profession d'huissier de justice
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000360430
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000360429
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Suppléants
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des exploitants
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des sociétés éditrices des programmes de télévision
Titulaires
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des exploitants
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des distributeurs
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des producteurs
Suppléant
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des producteurs
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Mme Berge (Ginette)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Poste:
dans les services du Premier ministre
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000360389
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Poste:
pour deux ans
membres de la commission pour avis instituée par l'arrêté du
28 septembre 1992
relatif aux services de radiodiffusion sonore et de télévision distribués par câble
Au titre de représentants des producteurs
Titulaire
sexe="M"
JORFTEXT000000360391
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Jean-Claude Pompougnac
conseiller technique
à compter du 26 janvier 1993
Poste:
aux fonctions exercées auprès du ministre d'Etat, ministre de l'éducation nationale et de la culture, par
date_debut="1993-01-26"
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000177897
cessation de fonction
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Mme Philippe (Claude)
administrateur civil hors classe, affectée au ministère de l'éducation nationale et de 1a culture (Education nationale)
Poste:
au ministère de la justice
à compter du 30 octobre 1992
date_debut="1992-10-30"
sexe="F"
JORFTEXT000000177894
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
Mme Riou-Canals (Mireille)
administrateur civil, affectée au ministère de l'éducation nationale et de la culture (Culture)
Poste:
au ministère de l'agriculture et du développement rural
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000177893
affectation
(source Legifrance)29 Janvier 1993
De:
M. Chupin (Gonzague)
administrateur civil, contrôleur financier de 2e classe
Poste:
dans le corps des contrôleurs financiers
à compter du 16 juillet 1992
date_debut="1992-07-16"
corps="Contrôleurs financiers"
sexe="M"
JORFTEXT000000724738
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
Poste:
directeur du cabinet du secrétaire d'Etat à l'aménagement du territoire
cabinet="Secrétaire d'Etat"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000724737
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor, au titre des représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la société Usinor-Sacilor, au titre des représentants de l'Etat"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000541655
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Bussière (Roland)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Poste:
dans son grade
à compter du 22 novembre 1992
date_debut="1992-11-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000541654
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
Mme Martinet, née Couillard (Monique)
conseillère technique de service social de 8e échelon à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 12 avril 1993
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24-1 (3) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1993-04-12"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000541651
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Groult (Claude)
conseiller commercial hors classe, 2e catégorie, à expiration de son congé spécial
Poste:
office
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 31 décembre 1992
en application des dispositions de
l'article 1er du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de
l'article 5 du décret n° 87-636 du
5 août 1987
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1992-12-31"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000541650
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Brunet (Jean-Max)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
auprès du ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
administrateur civil pour une durée maximale de deux ans
à compter du 1er juin 1992
au titre de la mobilité
date_debut="1992-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000541649
détachement
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Wehrle (Pascal)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000541648
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
Poste:
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Bretagne
à compter du 12 octobre 1992
date_debut="1992-10-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000541648
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Grosse (Richard)
de nationalité française
Poste:
professeur associé des disciplines pharmaceutiques
à temps plein
à compter du 1er octobre 1992
à l'université Montpellier-I
date_debut="1992-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359386
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
Poste:
comme assesseur près la Commission nationale technique mentionnée à l'article L. 143.3 du code de la sécurité sociale
représentant des salariés
sexe="M"
JORFTEXT000000178419
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Scory (Apollon, Pierre)
attaché principal d'administration de 2e classe, 7e échelon, à l'administration centrale du ministère du budget
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 avril 1993
en application des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1993-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000178418
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Perron (Michel)
1er novembre 1992
Poste:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
sexe="M"
JORFTEXT000000178315
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Lorriot (Alain)
1er novembre 1992
Poste:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
sexe="M"
JORFTEXT000000178315
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Roudil (Jacques)
12 octobre 1992
Poste:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
sexe="M"
JORFTEXT000000178315
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Chaussende (Paul)
10 octobre 1992
Poste:
au grade d'ingénieur en chef des ponts et chaussées aux dates ci-après
sexe="M"
JORFTEXT000000178315
promotion
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
Mme Nicole Tramond
conseiller des affaires étrangères, consul adjoint de 1re classe à Londres
Poste:
consul général de France à Bilbao
sexe="F"
JORFTEXT000000178223
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Delalande (François)
administrateur civil, affecté au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle, au ministère des affaires sociales et de l'intégration et au ministère de la santé et de l'action humanitaire
Poste:
au ministère de la justice
à compter du 5 octobre 1992
au titre de la mobilité
date_debut="1992-10-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000178264
affectation
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
Mme Eliane de Dampierre
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, consul général de France à Madrid
Poste:
consul général de France à Bruxelles
sexe="F"
JORFTEXT000000178222
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Stoebner (Pierre)
professeur des universités de 2e classe (anatomie et cytologie pathologiques) praticien hospitalier au centre hospitalier et universitaire de Grenoble (université Grenoble-I)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à pension de retraite à compter du 1er septembre 1993
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000178220
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Jean-Raphaël Dufour
ministre plénipotentiaire en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Cuba
ambassadeur
ambassadeur_pays="Cuba"
sexe="M"
JORFTEXT000000178221
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000178219
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Mangeol (Alain)
ingénieur d'agronomie
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Lorraine
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000178219
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1993
De:
M. Sirvent (Jean-Denis)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Nevers
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="M"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Plaisance (Serge)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Colmar
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="M"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Mme Petitdemange (Marielle)
étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers de Maison-Blanche, à Neuilly-surMarne
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="F"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Mme Legrand (Frédérique)
étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers du lycée technique Valentine-Labbé, à La Madeleine
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="F"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Mme Louis (Dominique)
étudiante de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Saint-Malo
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="F"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Junique (Stéphane)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de l'hôpital Ambroise-Paré, à Boulogne-Billancourt ; '
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="M"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Mme Duriez (Véronique)
étudiante de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de la Croix-Rouge française Les Peupliers, à Paris
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="F"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Mme Duchesne (Myriam)
étudiante de seconde année à l'institut de formation en soins infirmiers de Talence
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="F"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Côte (Xavier)
étudiant de première année à l'institut de formation en soins infirmiers de Chambéry
Poste:
comme représentants des étudiants à la commission des infirmiers du Conseil supérieur des professions paramédicales
groupe_thematique="Conseil supérieur des professions paramédicales"
sexe="M"
JORFTEXT000000724675
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Vigne
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Pommes de serre
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes ornementales
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes potagères
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="F"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes fourragères et à gazon
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Plantes oléagineuses et à fibres, crucifères fourragères
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Maïs et sorgho
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Céréales à paille
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Betteraves et chicorée industrielle
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres fruitiers
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="F"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
présidents et secrétaires de section, conformément à
l'article 5-c du décret n° 93-46 du
14 janvier 1993
précité
Section Arbres forestiers
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="F"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité plénier du Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
personnalités scientifiques
groupe_thematique="Comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000724674
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Porcher, Claude Le Saux, Bernadette Deronce-Mougeolle et Annelle Paplorey-Cheminelle, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Elbeuf (Seine-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="76"
sexe="M"
JORFTEXT000000724672
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Fontayne, José Ducasse-David et Jean-Pierre Lehmann, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Toulouse (Haute-Garonne)"
notaire_residence_departement_code="31"
sexe="M"
JORFTEXT000000724670
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Dizabo (Pierre)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Paris-VI
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724666
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000000724668
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
chef de cabinet du ministre des postes et télécommunications
cabinet="Ministre des postes et télécommunications"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000542323
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées, dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000542322
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées, dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000542322
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées, dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000542322
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres des sections du C.T.P.S. correspondant à des espèces ou groupes d'espèces de plantes cultivées, dont la liste a été fixée par l'arrêté du
20 janvier 1993
susvisé et dont les présidents et secrétaires ont été nommés par un arrêté du même jour
Section Arbres forestiers
Représentants de l'administration
sexe="M"
JORFTEXT000000542322
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité scientifique du C.T.P.S
personnalités scientifiques
groupe_thematique="comité scientifique du C.T.P.S"
sexe="M"
JORFTEXT000000542322
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000542322
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000542322
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
chef du bureau des contrats de la direction des constructions navales
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
président, vice-président et secrétaire général du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000542322
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 11 avril 1993
date_debut="1993-04-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 2 avril 1993
date_debut="1993-04-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
pour prendre rang du 1er mars 1993
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 14 mars 1993
date_debut="1993-03-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
pour prendre rang du 1er mars 1993
avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine
pour prendre rang du 1er mars 1993
avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 13 mars 1993
date_debut="1993-03-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 1er mars 1993
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Au grade de général de brigade
Pour prendre rang du 2 mars 1993
date_debut="1993-03-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
commandant la région de gendarmerie Atlantique et la circonscription de gendarmerie de Bordeaux
à compter du 1er mars 1993
date_debut="1993-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux, par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er avril 1993
date_debut="1993-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000542321
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Bouvier (Vincent)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet hors cadre
Poste:
secrétaire général de la préfecture de la Lozère
sexe="M"
JORFTEXT000000542320
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Fetrot (Dominique)
administrateur civil détaché
sous-préfet de 2e classe. Il sera réintégré dans son corps d'origine
Poste:
directeur du cabinet du préfet de la région Poitou-Charentes, préfet de la Vienne
sexe="M"
JORFTEXT000000542320
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Robert Pommies
préfet, administrateur supérieur des îles Wallis et Futuna
Poste:
préfet du territoire de Belfort
prefet_departement="Territoire de Belfort"
prefet_departement_code="90"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000542319
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Didier Cultiaux
préfet du territoire de Belfort
Poste:
préfet de l'Aude
prefet_departement="Aude"
prefet_departement_code="11"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000542319
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
sous-régisseur d'avances et de recettes auprès de l'Institution spéciale de la protection judiciaire de la jeunesse de Malakoff, sise 4, avenue Anatole-France
date_debut="1993-01-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000542317
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Victor Convert
préfet de l'Aude
Poste:
préfet du Cher
prefet_departement="Cher"
prefet_departement_code="18"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000542319
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Roland Hodel
préfet du Cher
Poste:
préfet du Gard
prefet_departement="Gard"
prefet_departement_code="30"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000542319
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Aymard (Maurice)
administrateur adjoint
Poste:
administrateur de la Maison des sciences de l'homme
sexe="M"
JORFTEXT000000542316
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Fetrot (Dominique)
administrateur civil en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de la justice
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de la justice
corps="Administrateurs civils et affecté au ministère de la justice"
sexe="M"
JORFTEXT000000542315
réintégration
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Estrade (Hubert)
administrateur civil, sous-directeur de la coopération et des échanges
Poste:
commissaire du Gouvernement près l'Association pour le développement des échanges internationaux de produits et techniques agro-alimentaires (Adepta)
sexe="M"
JORFTEXT000000359328
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Mme Ambrosi (Mireille)
chef de section des impôts
Poste:
à compter du 2 janvier 1993
délégué départemental des services sociaux de la Haute-Garonne
date_debut="1993-01-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000359327
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
à cette date régisseur d'avances auprès du directeur des services fiscaux de son département d'affectation pour le compte de la direction du personnel et des services généraux du ministère de l'économie et des finances et du ministère du budget (services sociaux)
sexe="F"
JORFTEXT000000359327
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Treillard et Jean-Louis Lesbats, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="La Baule (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="M"
JORFTEXT000000359326
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Aymes, Pierre Husson et André fini, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Solliès-Pont (Var)"
notaire_residence_departement_code="83"
sexe="M"
JORFTEXT000000359325
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
Mme Catherine Delmas-Comolli
administrateur civil hors classe
Poste:
préfet, chargé d'une mission de service public relevant du Gouvernement
prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000177993
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Flamant (Yves)
professeur des universités (disciplines scientifiques), maintenu en position de détachement auprès du ministère des affaires étrangères
Poste:
à l'université Clermont-Ferrand-II
à compter du 1er octobre 1993
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000177992
réintégration
(source Legifrance)27 Janvier 1993
De:
M. Tulliez (Michel)
professeur des universités (hématologie et transfusion)-praticien hospitalier : service d'hématologie, hôpital Henri-Mondor
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Kremlin-Bicêtre)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Goossens (Michel)
professeur des universités (génétique) - praticien hospitalier : service de biochimie, hôpital Henri-Mondor
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Kremlin-Bicêtre)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Harf (Alain)
professeur des universités (physiologie) - praticien hospitalier : service d'explorations fonctionnelles, hôpital Henri-Mondor
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Kremlin-Bicêtre)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Kremlin-Bicêtre)
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Milgrom (Edwin)
professeur des universités (biochimie et biologie moléculaire) - praticien hospitalier : service de biochimie, hôpital Bicêtre
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Kremlin-Bicêtre)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Dally (Sylvain)
professeur des universités (médecine légale) - praticien hospitalier : service de médecine interne, hôpital Fernand-Widal
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Mme Mouren (Marie-Christine), épouse Simeoni
professeur des universités (pédopsychiatrie) - praticien hospitalier : service de pédopsychiatrie, hôpital Robert-Debré
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
sexe="F"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Clauvel (Jean-Pierre)
professeur des universités (immunologie) - praticien hospitalier : service d'immunologie clinique, hôpital Saint-Louis
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Warnet (André)
professeur des universités (médecine interne) - praticien hospitalier : service de médecine interne B, hôpital Lariboisière
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Lariboisière - Saint-Louis)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Mme Loirat (Chantal)
professeur des universités (pédiatrie) - praticien hospitalier : service de pédiatrie, hôpital Robert-Debré
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Bichat-Beaujon)
sexe="F"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Menu (Yves)
professeur des universités (radiologie et imagerie médicale)-praticien hospitalier : service de radiologie, hôpital Beaujon
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Bichat-Beaujon)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Erlinger (Serge)
professeur des universités (hépatologie, gastro-entérologie : hépatologie) - praticien hospitalier : service d'hépato-gastro-entérologie, hôpital Beaujon
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Bichat-Beaujon)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Callard (Patrice)
professeur des universités (anatomie et cytologie pathologiques) - praticien hospitalier : service d'anatomie pathologique, hôpital Tenon
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Saint-Antoine)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Mimoun (Maurice)
professeur des universités (chirurgie plastique, reconstructrice et esthétique) - praticien hospitalier : service de chirurgie plastique et reconstructrice, hôpital Rothschild
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Saint-Antoine)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Lyon Caen (Olivier)
professeur des universités (neurologie) - praticien hospitalier : service de neurologie V, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Agid (Yves)
professeur des universités (biologie cellulaire) - praticien hospitalier : service de neurologie IV, groupe hospitalier La Pitié-La Salpêtrière
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Saillant (Gérard)
professeur des universités (chirurgie orthopédique et traumatologique) - praticien hospitalier : service de chirurgie orthopédique et traumatologique, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Turpin (Gérard)
professeur des universités (endocrinologie et maladies métaboliques) - praticien hospitalier : service d'endocrinologie, groupe hospitalier La Pitié - La Salpêtrière
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(La Pitié - La Salpêtrière)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Marie (Jean-Pierre)
professeur des universités (hématologie et transfusion) - praticien hospitalier : service d'hématologie, immunologie, Hôtel-Dieu
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de paris
(Broussais - Hôtel-Dieu)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Kahn (Alain, Pierre)
professeur des universités (neurochirurgie) - praticien hospitalier : service de neurochirurgie, hôpital Necker
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Necker - Enfants malades)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Sicard (Didier)
professeur des universités (médecine interne) - praticien hospitalier : service de médecine interne II, hôpital Cochin
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Cochin - Port-Royal)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Jan (Michel)
professeur des universités (neurochirurgie) - praticien hospitalier : service de neurochirurgie
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Tours
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Montastruc (Jean-Louis)
professeur des universités (pharmacologie fondamentale, pharmacologie clinique) - praticien hospitalier : laboratoire de pharmacologie clinique, hôpital Purpan
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Toulouse
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Hannedouche (Thierry)
professeur des universités (néphrologie) - praticien hospitalier : service de néphrologie et hémodialyse, hôpital civil
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Messer (Jean)
professeur des universités (pédiatrie) - praticien hospitalier : service de pédiatrie II, hôpital de Hautepierre
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Sick (Henri)
professeur des universités (anatomie) - praticien hospitalier : laboratoire d'explorations fonctionnelles biométriques et biomécaniques, hôpital civil
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Strasbourg
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Biga (Norman)
professeur des universités (chirurgie orthopédique et traumatologique) - praticien hospitalier : service de chirurgie générale et traumatologique, hôpital Charles-Nicolle
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Rouen
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Le Gall (Edouard)
professeur des universités (pédiatrie)-praticien hospitalier : clinique médicale infantile, pédiatrie A, hôpital Sud
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Pechereau (Nain)
professeur des universités (ophtalmologie) - praticien hospitalier : clinique ophtalmologique Hôtel-Dieu
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Nantes
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Mme Vidailhet, née Veisleb (Colette)
professeur des universités (pédopsychiatrie) - praticien hospitalier : 4e secteur de psychiatrie infanto-juvénile, centre psychothérapique de Nancy-Laxou
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
date_debut="1993-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Foliguet (Bernard)
professeur des universités (histologie, embryologie, cytogénétique)- praticien hospitalier : laboratoire de biologie sexuelle, maternité régionale de Nancy
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Simon (Claude)
professeur des universités (oto-rhino-laryngologie) - praticien hospitalier : service d'oto-rhino-laryngologie, hôpital central
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Nancy
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Humeau (Claude)
professeur des universités (biologie du développement et de la reproduction) - praticien hospitalier : laboratoire de biologie de la reproduction, hôpital Saint-Eloi
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Sebahoun (Gérard)
professeur des universités (hématologie et transfusion) - praticien hospitalier : laboratoire d'hématologie, hôpital Nord
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Dumon (Henri)
professeur des universités (parasitologie et mycologie) - praticien hospitalier : laboratoire de bactériologie, hôpital Nord
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Martin (Claude)
professeur des universités (anesthésiologie et réanimation chirurgicale) - praticien hospitalier : département d'anesthésie-réanimation, hôpital Nord
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Montfort (Gérard)
professeur des universités (chirurgie infantile) - praticien hospitalier : service de chirurgie infantile et orthopédie I, hôpital d'enfants de La Timone
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Schiano (Alain)
professeur des universités (rééducation fonctionnelle) - praticien hospitalier : service de rééducation fonctionnelle, hôpital d'adultes de La Timone
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Marseille
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Delaye (Jacques)
professeur des universités (cardiologie et maladies vasculaires) - praticien hospitalier : service de cardiologie B, hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis-Pradel
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Boissel (Jean-Pierre)
professeur des universités (pharmacologie fondamentale - pharmacologie clinique) - praticien hospitalier : service de pharmacologie clinique, hôpital cardio-vasculaire et pneumologique Louis-Pradel
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Chazot (Guy)
professeur des universités (neurologie) - praticien hospitalier : service de neurologie fonctionnelle et épileptologie, hôpital neurologique
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Descottes (Bernard)
professeur des universités (anatomie) - praticien hospitalier : service de chirurgie générale B, hôpital Dupuytren
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Limoges
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Formstecher (Pierre)
professeur des universités (biologie cellulaire) - praticien hospitalier : laboratoire de biochimie, hôpital cardiologique
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Cougard (Patrick)
professeur des universités (chirurgie générale) - praticien hospitalier : service de chirurgie III, hôpital général
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Hadjian (Arthur)
professeur des universités (biochimie et biologie moléculaire) - praticien hospitalier : laboratoire de biochimie B, hôpital A. - Michallon
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Grenoble
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Favre (Jean-Pierre)
professeur des universités (chirurgie générale) - praticien hospitalier : clinique chirurgicale, hôpital du Bocage
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Dijon
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Lefevre (Christian)
professeur des universités (anatomie) - praticien hospitalier : service d'orthopédie traumatologie
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Brest
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Bonnet (Jacques)
professeur des universités (cardiologie et maladies vasculaires) - praticien hospitalier : service de cardiologie médicale C, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Clementy (Jacques)
professeur des universités (cardiologie et maladies vasculaires) - praticien hospitalier : service de cardiologie médicale E, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Fleury (Hervé)
professeur des universités (bactériologie, virologie-hygiène : bactériologie, virologie) - praticien hospitalier : laboratoire de virologie, groupe hospitalier Pellegrin
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Horovitz (Jacques)
professeur des universités (gynécologie et obstétrique) - praticien hospitalier : service de gynécologie-obstétrique B, groupe hospitalier Pellegrin
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Regnard (Jacques)
professeur des universités (physiologie) - praticien hospitalier : service de physiologie, explorations fonctionnelles rénales, métaboliques et endocriniennes
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er octobre 1993
Centre hospitalier et universitaire de Besançon
date_debut="1993-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Dusser (Daniel)
professeur des universités (pneumologie) - praticien hospitalier : service de pneumologie, hôpital Cochin
Poste:
chef de service à temps plein
Centre hospitalier et universitaire de Paris
(Cochin - Port-Royal)
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Allain (Hervé)
professeur des universités (pharmacologie fondamentale-pharmacologie clinique) - praticien hospitalier : laboratoire de pharmacologie clinique, hôpital Pontchaillou
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er décembre 1992
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Mme Urvoy (Martine)
professeur des universités (ophtalmologie) - praticien hospitalier : service d'ophtalmologie, hôpital Pontchaillou
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er décembre 1992
Centre hospitalier et universitaire de Rennes
date_debut="1992-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Callis (Albert)
professeur des universités (biophysique et traitement de l'image) - praticien hospitalier : laboratoire central d'explorations biophysiques, centre médicochirurgical Gui-de-Chauliac
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er décembre 1992
Centre hospitalier et universitaire de Montpellier-Nîmes
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Agnat (Jean-Christophe)
professeur des universités (oto-rhinolaryngologie) - praticien hospitalier : service d'oto-rhino-laryngologie et de chirurgie cervico-faciale, hôpital Croix-Rousse
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er décembre 1992
Centre hospitalier et universitaire de Lyon
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Wurtz (Alain)
professeur des universités (chirurgie générale) - praticien hospitalier : service de chirurgie, hôpital Calmette
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er décembre 1992
Centre hospitalier et universitaire de Lille
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Leroy (François)
professeur des universités (rééducation fonctionnelle) - praticien hospitalier : service de rééducation et réadaptation fonctionnelle, hôpital Côte de Nacre
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er décembre 1992
Centre hospitalier et universitaire de Caen
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Deville (Claude)
professeur des universités (chirurgie thoracique et cardio-vasculaire) - praticien hospitalier : service de chirurgie cardio-vasculaire A, groupe hospitalier Sud, hôpital cardiologique
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er décembre 1992
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Bioulac (Bernard)
professeur des universités (physiologie) - praticien hospitalier : service d'explorations fonctionnelles du système nerveux, hôpital Saint-André
Poste:
chef de service à temps plein
A compter du 1er décembre 1992
Centre hospitalier et universitaire de Bordeaux
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725398
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Christian Desmoulins
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
directeur de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux
sexe="M"
JORFTEXT000000725396
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Le Téno (Jean-Claude)
chef de service régional de 2e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Nantes (LoireAtlantique)
Poste:
sur place
à compter du 3 juillet 1992
directeur régional de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes
date_debut="1992-07-03"
sexe="M"
JORFTEXT000000725395
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Fournier (Hubert)
préfet de la région et du département de la Réunion
Poste:
ordonnateur délégué pour les dépenses d'administration et de gestion des îles Eparses inscrites au budget de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000542121
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Philippe Graillot
directeur des sports
Poste:
délégué interministériel à la Coupe du monde de football
sexe="M"
JORFTEXT000000725391
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Poyer (Jacques)
inspecteur principal de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, mis à disposition
Poste:
à compter du 15 décembre 1992
chef de service départemental de 2e échelon
date_debut="1992-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000542117
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Guillon (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 2e échelon
sexe="M"
JORFTEXT000000542119
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000542116
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière"
sexe="F"
JORFTEXT000000542116
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière
membres suppléants
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique territoriale au titre des représentants désignés par la Fédération des personnels des services publics et des services de santé Force ouvrière"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000542116
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="M"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="M"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="F"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="F"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="M"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="M"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="M"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="M"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations
groupe_thematique="comité pour la réorganisation et la déconcentration des administrations"
sexe="M"
JORFTEXT000000542115
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Chef du secrétariat particulier
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Chef"
sexe="F"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Conseillers techniques
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Conseiller pour les questions sociales
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Directeur adjoint du cabinet
cabinet="Ministre de la ville"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de la ville
Chargé de mission auprès du ministre
cabinet="Ministre de la ville"
sexe="M"
JORFTEXT000000362197
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Claude Seibel
inspecteur général de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
directeur de l'animation de la recherche, des études et des statistiques au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
sexe="M"
JORFTEXT000000359318
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Giroux (Michel)
administrateur hors classe de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Poste:
contrôleur financier de 2e classe, 5e échelon
sexe="M"
JORFTEXT000000177980
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Kauffmann (Gérard)
contrôleur des armées
Poste:
membres de la mission interministérielle d'enquête sur les marchés
sexe="M"
JORFTEXT000000177832
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
M. Mouronval (Alain)
chef de service départemental de 4e échelon des services déconcentrés de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes, à Charleville-Mézières (Ardennes)
Poste:
sur place
à compter du 15 décembre 1992
directeur départemental de classe normale de 2e échelon
date_debut="1992-12-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000177876
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1993
De:
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Estay (Désiré)
Midi-Pyrénées
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Fréchet (Jacques)
Pays de la Loire
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Bunel (Pierre)
Midi-Pyrénées
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Doyelle (Alain)
Nord - Pas-de-Calais
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Meltz (Olivier)
Languedoc-Roussillon
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
ainsi qu'il suit
sexe="M"
JORFTEXT000000725383
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Mme Peyronnet (Bernadette)
inspecteur central du Trésor
Poste:
agent comptable de la Commission des opérations de bourse
groupe_thematique="Commission des opérations de bourse"
sexe="F"
JORFTEXT000000725345
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Jean-Claude Walter
administrateur civil à la direction du budget
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la société d'économie mixte Tête-Défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la société d'économie mixte Tête-Défense"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000725344
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Caudron (Jean-Pierre)
direction des constructions navales de Cherbourg
Poste:
au choix dans le grade d'attaché de service administratif de 2e classe, au titre de l'année 1992
date_debut="1992-11-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000725188
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Mme Varagne (Dominique)
administrateur civil à la direction de l'habitat et de la construction
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de la Société nationale immobilière, au titre du ministère de l'équipement, du logement et des transports
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale immobilière, au titre du ministère de l'équipement, du logement et des transports"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000725187
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Sophie Leroux et François Gossard, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000725185
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. François-Marcel Garcia
conseiller d'Etat
Poste:
membre de la Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques
groupe_thematique="Commission nationale des comptes de campagne et des financements politiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000725184
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 14 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 14 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 7 janvier 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="F"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire des affaires étrangères (cadre d'Orient), 1er échelon, avec un an d'ancienneté conservée dans l'échelon au titre du stage réglementaire, à compter des dates
Le 6 janvier 1993
sexe="M"
JORFTEXT000000725183
titularisation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Lucien Meadel
trésorier-payeur général de la Loire-Atlantique, au titre du ministère du budget
Poste:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000541947
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Philippe Desfosses
administrateur civil, chef de bureau à la direction du Trésor
Poste:
au conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société civile immobilière du domaine de Grand-Lieu"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000541947
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Didier Duplaa, Jean-Jacques Lassalle et Marie-Hélène Malick-Duplaa, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000541946
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Pressense (Yannick)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
secrétaires de la commission consultative du parquet
groupe_thematique="commission consultative du parquet"
sexe="M"
JORFTEXT000000360388
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Christian Vars, Yves Fourniere et Jean-François Rajon, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000541945
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Mme Pieri-Gauthier (Françoise)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
secrétaires de la commission consultative du parquet
groupe_thematique="commission consultative du parquet"
sexe="F"
JORFTEXT000000360388
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Meslin (Benoît)
magistrat à l'administration centrale du ministère de la justice
Poste:
secrétaires de la commission consultative du parquet
groupe_thematique="commission consultative du parquet"
sexe="M"
JORFTEXT000000360388
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Beaume (Jacques)
magistrat, sous-directeur de la magistrature
Poste:
secrétaires de la commission consultative du parquet
groupe_thematique="commission consultative du parquet"
sexe="M"
JORFTEXT000000360388
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
commissaire-priseur associé
membre de la société civile professionnelle Maurice Darmancier et Bernard Heitz, commissaires-priseurs associés, titulaire d'un office de commissaire-priseur
sexe="M"
JORFTEXT000000359262
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Mme Dubreuil (Denise)
secrétaire administratif
Poste:
à compter du 5 janvier 1993
régisseur de recettes auprès du service de la police de l'air et des frontières à l'aéroport d'Orly
date_debut="1993-01-05"
sexe="F"
JORFTEXT000000359264
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
commissaire-priseur
sexe="M"
JORFTEXT000000359261
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
attributaire à tire définitif des minutes de l'office supprimé par le présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000359260
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Mme Mayot (Claudine)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Poste:
assurer
à compter du 1er septembre 1992
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Institut polytechnique de Sévenans
date_debut="1992-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000177787
charge
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
sous-directeur de la défense et de la promotion de l'emploi à la délégation à l'emploi
à compter du 1er novembre 1992
date à laquelle l'intéressé est appelé à d'autres fonctions
date_debut="1992-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000177785
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Boileau (Daniel)
receveur-percepteur des finances
Poste:
agent comptable de l'Institut international d'administration publique
sexe="M"
JORFTEXT000000177786
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Théry (Nicolas)
Werner (François), Groven (Eric), Lieb (Jean-Pierre), Grivet (Jérôme) et Trupin (Laurent), inspecteurs des finances de 3e classe
Poste:
inspecteurs des finances de 2e classe
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000177783
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Duplaa, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000177781
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="F"
JORFTEXT000000177780
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
M. Simonnet (Nicolas)
attaché principal des services extérieurs
Poste:
conservateur régional des monuments historiques de la région Bretagne
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000177779
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1993
De:
Poste:
directeur adjoint du cabinet du ministre des postes et télécommunications
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000724954
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
sur le poste de direction du foyer d'hébergement et de l'atelier de jour à Yvetot (Seine-Maritime)
sexe="M"
JORFTEXT000000724952
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Dhonneur (Georges)
ingénieur général de la météorologie, 3e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 21 juin 1993
date_debut="1993-06-21"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724951
admission
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Ferney (Jean, Louis)
professeur de classe exceptionnelle, détaché depuis le 1er décembre 1989
directeur de l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse (Haute-Garonne)
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er novembre 1992
admis
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 2 novembre 1992
L'intéressé est maintenu en fonctions jusqu'au 30 septembre 1993 inclus
date_debut="1992-11-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724914
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Cohen (Alain-Gérard)
inspecteur général des finances, et Perrin (Bernard), conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres du comité des prix de revient des fabrications d'armement
groupe_thematique="comité des prix de revient des fabrications d'armement"
sexe="M"
JORFTEXT000000724912
désignation
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
secrétaire du Conseil national de l'alimentation, pour le ministère de l'agriculture et du développement rural
groupe_thematique="Conseil national de l'alimentation, pour le ministère de l'agriculture et du développement rural"
conseil_national_alimentation
sexe="M"
JORFTEXT000000724913
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
membre du Conseil national de l'alimentation, au titre des représentants des associations de consommateurs et d'usagers
groupe_thematique="Conseil national de l'alimentation, au titre des représentants des associations de consommateurs et d'usagers"
conseil_national_alimentation
sexe="M"
JORFTEXT000000724913
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Lamarque (Patrick)
administrateur de la ville de Paris
Poste:
auprès du ministère de la défense, dans un emploi d'administrateur civil
à compter du 29 juin 1989
date_debut="1989-06-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000724911
détachement
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Froeschle (Michel)
astronome adjoint à l'Observatoire de Paris
Poste:
astronomes
à compter du 1er octobre 1992
Observatoire de la Côte d'Azur
date_debut="1992-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724910
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Dubois (Pascal)
astronome adjoint au même établissement
Poste:
astronomes
à compter du 1er octobre 1992
Observatoire astronomique de Strasbourg
date_debut="1992-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724910
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Mariotti (Jean-Marie)
astronome adjoint au même établissement
Poste:
astronomes
à compter du 1er octobre 1992
Observatoire de Paris
date_debut="1992-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724910
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Comte (Georges)
astronome adjoint au même établissement
Poste:
astronomes
à compter du 1er octobre 1992
Observatoire de Marseille
date_debut="1992-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724910
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Mme Jourdain de Muizon (Marie)
astronome adjoint au même établissement
Poste:
astronomes
à compter du 1er octobre 1992
Observatoire de Paris
date_debut="1992-10-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000724910
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Bourgey (André)
professeur des universités à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Poste:
président de l'Institut national des langues et civilisations orientales
à compter de la date de publication du présent décret
sexe="M"
JORFTEXT000000724908
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
liquidateur de l'association syndicale de reconstruction du vieux port de Bastia (Haute-Corse)
en application des dispositions de
l'article 38 (3e alinéa) du décret n° 59-452 du
21 mars 1959
modifié
sexe="M"
JORFTEXT000000541894
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724907
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
régisseur d'avances auprès de la direction locale de l'action sociale pour la circonscription militaire de défense de Lille
date_debut="1992-12-29"
sexe="F"
JORFTEXT000000541893
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Camares (Yves)
ingénieur général des ponts et chaussées
Poste:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes"
sexe="M"
JORFTEXT000000359964
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Mme Juminer (Maryse)
contrôleur des transports terrestres
Poste:
régisseur de recettes auprès de la direction départementale de l'équipement de l'Eure
sexe="F"
JORFTEXT000000359963
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 5e échelon
à compter du 14 décembre 1992
date_debut="1992-12-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000359962
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Mme Ulmann (Martine)
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer au ministère des départements et territoires d'outre-mer
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Mme Vaulont (Isabelle)
directeur des affaires financières et de l'administration générale au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Taranger (Jacques)
sous-directeur des ressources humaines à la direction de l'administration générale au secrétariat d'Etat aux anciens combattants et victimes de guerre
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Suzzarelli (Bruno)
directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Serradji (Christian)
chef de service, adjoint au directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Richard (Jacky)
directeur des personnels administratifs, ouvriers et de service au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Renard (Jacques)
directeur de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Pistolet (Jean-Paul)
administrateur des P.T.T. à la direction de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Pichot (Jacques-André)
directeur des ressources humaines et des affaires financières à la direction générale de l'aviation civile au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Peylet (Roland)
directeur des personnels d'enseignement supérieur au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Mme Dietrich (Mireille)
sous-directeur à la direction du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Perrel (Jean-Claude)
directeur de l'administration générale et de la modernisation des services au ministère du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Parini (Philippe)
chef de service à la direction du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Némo (Jean)
directeur de l'administration générale au ministère de la coopération et du développement
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Millet (Denys)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Métoudi (Gérard)
directeur des ressources humaines, des moyens et de la qualité de la vie au ministère de l'environnement
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Marchetti (Jean-Paul)
chef de service à la direction du budget au ministère du budget
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Luciani (Christophe)
sous-directeur de l'administration générale à la direction des services administratifs et financiers des services du Premier ministre
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Logerot (François)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Levy (Gilles-Pierre)
directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Léon (Guy)
sous-directeur à la direction du service public au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Legrand (André)
directeur des écoles au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Léger (Paul)
directeur de l'administration générale au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Lallaut (Jean-Pierre)
chef du service du personnel et des affaires sociales à la direction de l'administration générale au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Hangard (Daniel)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de l'industrie et du commerce extérieur
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Grémaud (Bernard)
sous-directeur à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. de Gouvello (Philippe)
chef du service du personnel à la direction générale de l'administration au ministère de l'agriculture et du développement rural
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Dussourd (Jean)
directeur du personnel et de la formation de la police au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Cros (Gérard)
directeur adjoint, chef du service du personnel à la direction du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Céas (Yvon)
chef de service, adjoint au directeur de l'administration générale au ministère de la jeunesse et des sports
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Bravo (Jacques)
directeur de l'administration et du financement de la recherche au ministère de la recherche et de l'espace
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Borowski (Alain)
directeur des gens de mer et de l'administration générale au secrétariat d'Etat à la mer
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Braunstein (Michel)
directeur des personnels enseignants des lycées et collèges au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Bodon (Alain)
sous-directeur de la prévision, des études et de la réglementation à la direction de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Benoist (Gilles)
directeur adjoint, directeur des services centraux de la Caisse des dépôts et consignations
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Bart (Michel)
directeur des personnels, de la formation et de l'action sociale au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Bargas (Didier)
chef de service à la direction générale de l'administration et de la fonction publique
Poste:
membres suppléants du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
1
représentants de l'administration
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Thoraval (Joël)
directeur général de l'administration au ministère de l'intérieur et de la sécurité publique
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Santel (Gilbert)
directeur du personnel et des services au ministère de l'équipement, du logement et des transports
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Prieur (Denis)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture et du développement rural
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Paulot (Jean-Marie)
directeur de l'administration générale et de l'équipement au ministère de la justice
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Motel (Daniel)
directeur du personnel et des services généraux au ministère de l'économie et des finances
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Garcia (Bernard)
directeur du personnel et de l'administration générale au ministère des affaires étrangères
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Couture (Pierre-François)
directeur du service public au ministère des postes et télécommunications
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Cieutat (Bernard)
directeur général des finances et du contrôle de gestion au ministère de l'éducation nationale et de la culture
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Champey (Jean-Pierre)
directeur de la fonction militaire et du personnel civil au ministère de la défense
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Antonmattéi (Pierre)
directeur de l'administration générale, du personnel et du budget au ministère des affaires sociales et de l'intégration
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
4. Les dix directeurs d'administration centrale
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Sardou (Pierre)
chef de service au secrétariat d'Etat aux droits des femmes et à la consommation
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
3
Sur proposition du ministre chargé des droits de la femme
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Join-Lambert (Christian)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
2. Les trois personnalités choisies en raison de leur compétence
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Kerever (André)
conseiller d'Etat honoraire
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
2. Les trois personnalités choisies en raison de leur compétence
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Mme Portes (Marguerite)
conseiller d'Etat
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget
membres de droit
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Choussat (Jean)
inspecteur général des finances
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
2. Les trois personnalités choisies en raison de leur compétence
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Roche (Jacques)
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget
membres de droit
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Jean-Yves Dupuis
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Poste:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (3e tour)
à compter du 7 janvier 1993
date_debut="1993-01-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000359800
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Ducamin (Bernard)
président de la section des finances du Conseil d'Etat
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
1. Outre le directeur général de l'administration et de la fonction publique et le directeur du budget
membres de droit
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000359958
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Antoine Frasseto
conseiller des affaires étrazngères de 1re classe
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Etats fédérés de Micronésie
ambassadeur
ambassadeur_pays="Micronésie"
sexe="M"
JORFTEXT000000359957
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (2e tour)
à compter du 5 janvier 1993
date_debut="1993-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000359799
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Guy Laurent
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale, inscrit au tableau d'avancement
Poste:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
à compter du 4 janvier 1993
(1er tour)
date_debut="1993-01-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000359798
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
attaché d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon, stagiaire des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
à compter du 1er janvier 1993
date_debut="1993-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359762
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Yvon Le Vraux
agrégé d'anglais, inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie, de l'académie de Rennes (3e tour)
Poste:
inspecteurs généraux de l'éducation nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000176955
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Wernert (Eric)
contrôleur des transports terrestres
Poste:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Alsace
sexe="M"
JORFTEXT000000176914
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Baumann (Serge)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 15 février 1992
date_debut="1992-02-15"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000176913
admission
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Henry Jacolin
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République des îles Fidji
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française en République de Bosnie-Herzégovine
ambassadeur
ambassadeur_pays="Bosnie-Herzégovine"
sexe="M"
JORFTEXT000000176911
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Mme Suzanne Debarbat
astronome à l'Observatoire de Paris, correspondant du Bureau des longitudes
Poste:
membre titulaire du Bureau des longitudes
sexe="F"
JORFTEXT000000176908
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
Poste:
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale (4e tour)
à compter du 9 janvier 1993
date_debut="1993-01-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000176907
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1993
De:
M. Bauchet (Pierre)
professeur des sciences économiques à l'université Paris-I
Poste:
à compter de la date du
26 janvier 1993
membre titulaire et vice-président du Conseil supérieur de la marine marchande en continuation de mandat
secrétariat d'Etat à la mer
sexe="M"
JORFTEXT000000543996
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Brousse et Henri Capdeville, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Sever (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
sexe="M"
JORFTEXT000000725168
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Rivière (James)
Fau (Jacques)
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles
à compter du 1er janvier 1992
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000725169
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Mme Jacqueline Bauchet
conseiller d'Etat
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 22 février 1993
date_debut="1993-02-22"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000725166
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Verdeil (Pierre)
conseiller à la cour d'appel de Versailles
à compter du 2 septembre 1993
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1993-09-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000543809
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Jean-François Nougarède
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République socialiste du Viet-Nam
ambassadeur
ambassadeur_pays="Vietnam"
sexe="M"
JORFTEXT000000725165
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Servant (Michel)
secrétaire national de l'union maritime C.F.D.T
Poste:
membre titulaire du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000543936
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Bouche (Jean-Louis)
juge au tribunal de grande instance de Paris chargé du service du tribunal de police de Paris
à compter du 4 juillet 1993
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1993-07-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000543809
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Haillot (Michel)
chiffreur en chef de 1re classe, 1er échelon
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Au 5e échelon
sexe="M"
JORFTEXT000000543807
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Barbeyron (Richard)
secrétaire adjoint principal de 2e classe, 5e échelon
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Au 6e échelon
sexe="M"
JORFTEXT000000543807
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Sabathé (Gilbert)
secrétaire adjoint principal de 2e classe, 6e échelon
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Au 7e échelon
sexe="M"
JORFTEXT000000543807
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Guerin (Philippe)
secrétaire adjoint principal de 2e classe, 6e échelon
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Au 7e échelon
sexe="M"
JORFTEXT000000543807
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Lenoir (Jean-Claude)
secrétaire adjoint principal de 1re classe, 1er échelon
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Au 7e échelon
sexe="M"
JORFTEXT000000543807
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Mme Prin (Marie-Claire), épouse San Quirce
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 1er échelon
Poste:
secrétaires des affaires étrangères (cadre général), à compter de la date du présent décret et dans les conditions suivantes
Au 7e échelon
sexe="F"
JORFTEXT000000543807
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
4. Au titre des personnalités désignées en raison de leurs connaissances et expériences en matière d'arts plastiques, d'arts décoratifs, de métiers d'art, de création industrielle et de photographie
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="F"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
4. Au titre des personnalités désignées en raison de leurs connaissances et expériences en matière d'arts plastiques, d'arts décoratifs, de métiers d'art, de création industrielle et de photographie
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="F"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
3. Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
3. Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
3. Au titre des membres désignés par le comité professionnel des galeries d'art
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
2. Au titre de représentant d'un établissement d'enseignement artistique
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="F"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Mme de Gouvion Saint Cyr (Agnès)
inspecteur général de la photographie
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
1. Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="F"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Kaeppelin (Olivier)
inspecteur général de la création artistique
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
1. Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Mourou (Michel)
sous-préfet
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Basse-Normandie
à compter du 27 juillet 1992
date_debut="1992-07-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000543805
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Barre (François)
délégué aux arts plastiques
Poste:
membres de la commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du
6 février 1989
modifiant l'arrêté du
19 décembre 1985
portant création d'une commission consultative d'aide à la première exposition
1. Au titre de représentants de la délégation aux arts plastiques
groupe_thematique="commission prévue à l'article 2 de l'arrêté du"
sexe="M"
JORFTEXT000000543806
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Basse-Normandie
à compter du 15 juillet 1992
date_debut="1992-07-15"
sexe="F"
JORFTEXT000000543805
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. d'Anselme (Alain)
Sedille (Gérard) expireront à la même date que celui des autres membres du conseil central, soit le 30 juin 1993
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000543772
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Sedille (Gérard)
au titre des industries utilisant le riz
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000543772
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. d'Anselme (Alain)
au titre du négoce des grains
Poste:
membres du conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales
représentants du commerce et des industries utilisatrices
groupe_thematique="conseil central de l'Office national interprofessionnel des céréales"
sexe="M"
JORFTEXT000000543772
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
délégué régional au commerce et à l'artisanat pour la région Rhône-Alpes, admis
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 1993
date_debut="1993-02-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000360687
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Charles Brisset, Gildas Le Touze et Camille Proost, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Lorient (Morbihan)"
notaire_residence_departement_code="56"
sexe="M"
JORFTEXT000000543771
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000360686
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur et de la sécurité publique
Conseillers techniques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000360686
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 1996, au titre de la deuxième liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Tribunal pour enfants de Saint-Denis
cour_appel="Saint-Denis-de-la-Réunion"
sexe="F"
JORFTEXT000000360684
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Frédéric Martin
administrateur civil de 1re classe
Poste:
conseiller de Ire classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
à compter du 14 janvier 1993
date_debut="1993-01-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000360683
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Estelle (Guy)
à compter du 11 décembre 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-12-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Marti (Luc-Ange)
attaché d'administration centrale de la Caisse des dépôts et consignations
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Corse
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000360682
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Cabrol (Jean)
à compter du 7 décembre 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-12-07"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Parmentier (Guy)
à compter du 1er octobre 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Charpentier (Guy)
à compter du 1er octobre 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Hemmerle (André)
à compter du 16 août 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-08-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Artus (Denis)
à compter du 1er septembre 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Tajan (Pierre)
à compter du 1er août 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Ouensanga (Christian)
à compter du 1er juillet 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Coussy (Marc)
à compter du 1er juillet 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Doyon (Guy)
à compter du 1er juin 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Roux (François)
à compter du 1er juin 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Claux (Georges)
à compter du 28 mai 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-05-28"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Gatellet (Jean)
à compter du 10 mai 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-05-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Magadoux (Jean-François)
à compter du 1er mai 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Barbagin (Joseph)
à compter du 10 mai 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-05-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Boivin (Daniel)
à compter du 1er mai 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-05-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Vernert (Guy)
à compter du 16 avril 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-04-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Gore (Abel)
à compter du 1er mars 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Renaud (Louis)
à compter du 1er février 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Marguerit (Georges)
à compter du 1er février 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Fillon (Albert)
à compter du 1er février 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Briançon (Gérard)
à compter du 1er février 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Bougerolle (Jean-Pierre)
à compter du 1er février 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Rochette (Toussaint)
à compter du 10 janvier 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-01-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Gibiat (Jacques)
à compter du 1er janvier 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Rivet (Henri)
à compter du 1er janvier 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Mme Minssen (Evelyne)
à compter du 1er janvier 1992
Poste:
ingénieurs des travaux agricoles de classe exceptionnelle
date_debut="1992-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000359546
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
ingénieur des travaux agricoles
à compter du 16 octobre 1991
date_debut="1991-10-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000359545
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Jean-Marie Le Mene
auditeur de 1re classe à la Cour des comptes
Poste:
conseiller référendaire de 2e classe (3e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000178031
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Riera (Ramiro)
sous-directeur du contentieux et des affaires juridiques
Poste:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
sexe="M"
JORFTEXT000000178030
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Evrard (Jean-Paul)
administrateur civil
Poste:
à compter de la date du présent arrêté
membres du conseil d'administration du fonds de garantie des victimes des actes de terrorisme et d'autres infractions
sexe="M"
JORFTEXT000000178030
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
M. Weiss (Jean-Pierre)
directeur de la programmation et du développement universitaire
Poste:
membre de la commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale
groupe_thematique="commission consultative chargée de donner un avis sur le recrutement des inspecteurs généraux de l'éducation nationale"
sexe="M"
JORFTEXT000000178029
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1993
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Seilhac (Corrèze)"
notaire_residence_departement_code="19"
sexe="F"
JORFTEXT000000727234
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Singer
secrétaire général de V.V.F., président du B.I.T.S
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Lion
président d'honneur des Logis de France
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Feve
délégué général de la S.N.C.F
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Feraud
président de la Fédération nationale de l'hôtellerie de plein air
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Bullat
vice-président de l'U.N.A.T
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
3° Du collège des prestataires de services
sur proposition du Conseil national du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
4° Du collège des personnalités qualifiées
sur proposition du ministre chargé du tourisme
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
5° Du collège des représentants des personnels, élus par ceux-ci
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
5° Du collège des représentants des personnels, élus par ceux-ci
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Regnault (René)
sur proposition de l'Association des maires de France
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Brassier (Edouard)
sur proposition de la Fédération nationale de la mutualité française
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Mary (Christian)
sur proposition de la Caisse nationale des allocations familiales
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les organismes sociaux et les collectivités locales habilités à distribuer des chèques-vacances
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Bonijol (Christian)
sur proposition de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Mme Cesarie Walch (Marie-Laure)
sur proposition du Conseil national du patronat français
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
2° Du collège des employeurs et distributeurs de chèques
Pour les employeurs
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Traverse (B.)
sur proposition de la Confédération française de l'encadrement C.G.C
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Jussac (Christophe)
sur proposition de la Confédération française des travailleurs chrétiens
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Lenoir (Jean-Pierre)
sur proposition de la Fédération de l'éducation nationale
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Mme Pungier (Marie-Suzie)
sur proposition de la Confédération générale du travail - Force ouvrière
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Cadiergues (Michel)
sur proposition de la Confédération française démocratique du travail
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
Mme Jacquiot (Liliane)
sur proposition de la Confédération générale du travail
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre
1° Du collège des organisations syndicales
sur proposition des organisations intéressées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour les chèques-vacances, au titre"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000726426
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Batard (Jean)
secrétaire général de la Confédération nationale de la mutualité, de la coopération et du crédit agricole
Poste:
membre de la Commission des comptes de l'agriculture de la nation
représentant des organisations professionnelles agricoles
groupe_thematique="Commission des comptes de l'agriculture de la nation"
sexe="M"
JORFTEXT000000543623
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Paul Legatte
conseiller d'Etat honoraire
Poste:
membre du Conseil supérieur de la magistrature
groupe_thematique="Conseil supérieur de la magistrature"
sexe="M"
JORFTEXT000000542622
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Cailmail (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, mis à la disposition du directeur général de l'Office national des forêts
Poste:
directeur régional de l'Office national de forêts pour la région Martinique, à Fort-de-France
à compter du 1er septembre 1992
date_debut="1992-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000179020
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Marquet (Jean)
chef de section administrative de 1re classe de l'Office national interprofessionnel des céréales
Poste:
inspecteur de 2e classe dans les conditions suivantes
sexe="M"
JORFTEXT000000361666
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Reboul (André)
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de la prévention et de la protection civile à la préfecture de police
sexe="M"
JORFTEXT000000361665
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Reznik (Jean-Robert)
directeur général de la Sotair
Poste:
membres du Comité national du commerce extérieur du tourisme
groupe_thematique="Comité national du commerce extérieur du tourisme"
sexe="M"
JORFTEXT000000177830
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Godino (Roger)
président de Service Développement international et Management
Poste:
membres du Comité national du commerce extérieur du tourisme
groupe_thematique="Comité national du commerce extérieur du tourisme"
sexe="M"
JORFTEXT000000177830
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Lagayette (Philippe)
directeur général de la Caisse des dépôts et consignations
Poste:
membres du Comité national du commerce extérieur du tourisme
groupe_thematique="Comité national du commerce extérieur du tourisme"
sexe="M"
JORFTEXT000000177830
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Pelisson (Gérard)
coprésident du Groupe Accor
Poste:
membres du Comité national du commerce extérieur du tourisme
groupe_thematique="Comité national du commerce extérieur du tourisme"
sexe="M"
JORFTEXT000000177830
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1993
De:
M. Robert (Jean-Marie-Vianney)
administrateur civil
Poste:
agent comptable du Bureau de recherches géologiques et minières
sexe="M"
JORFTEXT000000727226
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Moutel (Madeleine)
receveur-percepteur des finances
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre (création)
sexe="F"
JORFTEXT000000727225
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Duqueyroix (Martial)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Poste:
dans son grade
à compter du 22 novembre 1992
date_debut="1992-11-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000727223
titularisation
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Dominique (Christian)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Poste:
dans son grade
à compter du 22 novembre 1992
date_debut="1992-11-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000727222
titularisation
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Jackowski (Francis)
sous-directeur des services extérieurs de l'administration pénitentiaire à la maison d'arrêt de Grenoble
Poste:
sur place au grade de directeur de 2e classe à compter du ler décembre 1992
sexe="M"
JORFTEXT000000727165
promotion
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Lagarrigue (Robert)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 30 avril 1993
date_debut="1993-04-30"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000727171
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Marie (René)
membre du syndicat C.F.T.C. de l'éducation nationale, de la recherche et des affaires culturelles (S.C.E.N.R.A.C.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Lassare (Dominique)
membre de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Boue (Jean-Claude)
secrétaire national du Groupement national des cadres de la Confédération générale du travail (G.N.C.-C.G.T.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Descloitres (Robert)
membre de Force ouvrière (F.O.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Bressaud (Christiane)
secrétaire de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.), chargée de la formation professionnelle
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Loustaudaudine (Jacques)
délégué national de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.), chargé de la formation initiale
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Trudel (Michel)
membre du syndicat Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.) de l'éducation nationale, de la recherche et des affaires culturelles (S.C.E.N.R.A.C.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Tricoche (Jean-Claude)
secrétaire national de la Fédération de l'éducation nationale (F.E.N.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Juquel (Guy)
secrétaire de l'Union générale des ingénieurs et des cadres de la Confédération générale du travail (U.G.I.C.-C.G.T.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Guinard (Patrice)
membre de Force ouvrière (F.O.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Goannec (Yvonne)
membre de la Fédération de la Confédération française démocratique du travail (C.F.D.T.) de La Poste
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="F"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Cohet (Michel)
membre de la Confédération française de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations syndicales de salariés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Fouchet (Virginie)
membre de l'Union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique (U.N.E.F.-I.D.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des usagers
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Bouchet (Franck)
délégué général de la Fédération nationale des diplômés universitaires de technologie (F.N.D.U.T.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des usagers
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Merceron (Stéphane)
membre de l'Union nationale des étudiants de France indépendante et démocratique (U.N.E.F.-I.D.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des usagers
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Blot (Jean-Louis)
président de la Fédération nationale des diplômés universitaires de technologie (F.N.D.U.T.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des usagers
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Guillaume (Georges)
président du Conseil interprofessionnel social et économique (C.I.S.E.) de la région Nord - Pas-de-Calais
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
membres qualifiés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Fleury (Guy)
administrateur général du Conservatoire national des arts et métiers (C.N.A.M.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
membres qualifiés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Descheemaker (Françoise)
adjointe au directeur du management et du développement social de la Société nationale d'études et de construction des moteurs d'avion (S.N.E.C.M.A.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
membres qualifiés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="F"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Chevreau (Jean-Noël)
directeur de la formation de la société Saint-Gobain
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
membres qualifiés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Bridoux (Edouard)
professeur à l'université de Valenciennes
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
membres qualifiés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Boucly (Patrick)
professeur à l'université de Rouen
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
membres qualifiés
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Saint-Léger (Paule)
directeur du service juridique et social de la société Fedimas
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Parenteau (Jean-Paul)
directeur du département scientifique et de la formation de l'Union des industries chimiques
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Guillerm (Henri)
président du conseil d'administration de l'I.U.T. de Rennes
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Cathelain (Tanguy)
responsable du service Encadrement de la direction de la formation de l'Union des industries métallurgiques et minières (U.I.M.M.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Gilson (Pierre)
vice-président de la C.G.P.M.E., chargé des affaires sociales
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Carillo (Armand)
président de la commission Enseignement-formation de la C.G.P.M.E
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Suppléants
Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Van-Elslande (Daniel)
chef du service Enseignement-formation du C.N.P.F
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Tardy (Daniel)
président-directeur général de l'Entreprise des travaux publics de l'Ouest (E.T.P.O.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Mousson (Bernard)
président-directeur général de l'Organisation scientifique de l'industrie et du bâtiment (O.S.I.B.), président de l'Union nationale des présidents des conseils d'administration d'I.U.T. (U.N.P.I.U.T.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. de Calan (Dominique)
secrétaire général adjoint du C.N.P.F
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants du Conseil national du patronat français (C.N.P.F.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Trenti (Jean-Pierre)
président de la Commission nationale de la formation professionnelle automobile (C.N.P.A.)
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Maboux (René)
membre de la commission Enseignement-formation de la C.G.P.M.E
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
représentants des organisations professionnelles d'employeurs
Titulaires
Représentants de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises (C.G.P.M.E.)
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Mazeran (Jacques)
vice-président de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., chargé des affaires générales, directeur de l'I.U.T. de Saint-Etienne
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. M. Bon (Jean-Louis)
directeur de l'I.U.T. de Sceaux
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Romier (Guy)
président de l'université Grenoble-II
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Dizambourg (Bernard)
président de l'université Paris-XII
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Aubrun (Michel)
professeur à l'université Nancy-I
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Sabaté (Catherine)
secrétaire de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., directrice de l'I.U.T. de Perpignan
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Suppléants
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Saide (Jean)
vice-président de l'assemblée des directeurs d'I.U.T., chargé du secteur tertiaire, directeur de l'I.U.T. de Nice
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Moan (Michel)
directeur de l'institut universitaire professionnalisé (I.U.P.) de Brest
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Leduc (Michel)
président de l'université du Havre
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Gout (Jean-Louis)
président de l'université de Pau et des pays de l'Adour
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Goursaud (Serge)
président de l'assemblée des directeurs d'instituts universitaires de technologie (I.U.T.), directeur de l'I.U.T. d'Orsay
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Fontaine (Jacques)
professeur à l'université Clermont-Ferrand-II
Poste:
membres de la Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et
les personnalités suivantes
enseignants-chercheurs
Titulaires
groupe_thematique="Commission consultative nationale des instituts universitaires de technologie (C.C.N.I.U.T.), et"
sexe="M"
JORFTEXT000000725662
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. André Hussenet
inspecteur général de l'éducation nationale
Poste:
directeur de l'académie de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000725614
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Le Breton (Hubert)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Poste:
dans son grade
à compter du 20 septembre 1992
date_debut="1992-09-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000543213
titularisation
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
agent comptable secondaire du centre départemental de documentation pédagogique du Cher
sexe="M"
JORFTEXT000000543216
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Chapert (Jean)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 5e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 29 mai 1993
date_debut="1993-05-29"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000543215
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Guerin (Annick)
secrétaire administratif des services extérieurs
Poste:
régisseur d'avances et de recettes de la délégation régionale Auvergne
sexe="F"
JORFTEXT000000543214
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Ange (Patrick)
ingénieur des études et de l'exploitation de l'aviation civile stagiaire
Poste:
dans son grade
à compter du 22 novembre 1992
date_debut="1992-11-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000543212
titularisation
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Cornelis (Roger)
conseiller commercial de 1re classe
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 19 janvier 1993
en application des dispositions de
l'article 1er, du décret n° 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (2e alinéa) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1993-01-19"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000543210
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
membre du comité plénier du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées
représentant des obtenteurs de variétés
groupe_thematique="comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées"
sexe="M"
JORFTEXT000000543211
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Marie-Thérèse)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Monsaint (Hélène)
secrétaire administratif en chef
Poste:
régisseur d'avances et de recettes de l'Etablissement des constructions navales de Cherbourg
sexe="F"
JORFTEXT000000543209
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Marie-Thérèse)
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Marie-Thérèse)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Marie-Thérèse)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
(Christiane)
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours interne
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Liste complémentaire
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
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JORFTEXT000000542620
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
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au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
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au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
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au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
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au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
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au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
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Concours externe
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
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Concours externe
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
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Concours externe
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(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
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au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Gautier (Alain)
receveur-percepteur des finances
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale supérieure des sciences de l'information et des bibliothèques, en remplacement du chef de poste de la trésorerie de Villeurbanne municipale
sexe="M"
JORFTEXT000000542618
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="M"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Poste:
au titre de 1992 au cycle de formation des élèves directeurs de 3e classe organisé par l'Ecole nationale de la santé publique les candidats
Concours externe
sexe="F"
JORFTEXT000000542620
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Savary (Charles)
receveur particulier des finances de 1re classe de l'arrondissement d'Arles (Bouches-du-Rhône)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
du jour de la remise de son service et, au plus tôt
à compter du 2 janvier 1993
en application des dispositions des articles L. 4 (1°) et L. 24 (I, 1°) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1993-01-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000542619
admission
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Poggio (André)
receveur-percepteur des finances
Poste:
agent comptable de l'Observatoire de la Côte d'Azur
sexe="M"
JORFTEXT000000542617
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Boitard (Claude)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts, directeur départemental de l'agriculture et de la forêt du Val-de-Marne, à Créteil
Poste:
directeur départemental de l'agriculture et de la forêt d'Eure-et-Loir, à Chartres
à compter du 15 février 1993
date_debut="1993-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000361422
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
Mme Mayot (Claudine)
conseiller d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agent comptable de l'Ecole nationale d'ingénieurs de Belfort
sexe="F"
JORFTEXT000000361425
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Sanchez (André)
directeur de 2e classe de la maison centrale d'Arles
Poste:
sur place au grade de directeur de Ire classe
à compter du 1er décembre 1992
date_debut="1992-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000361420
promotion
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Christian Nique
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Poste:
inspecteur général de l'éducation nationale
sexe="M"
JORFTEXT000000361419
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993
De:
M. Le Mapihan (Alain, Gustave, Yannick)
directeur adjoint des services départementaux du Trésor de 3e échelon, fondé de pouvoir à la trésorerie générale des Pyrénées-Atlantiques
Poste:
receveur particulier des finances de 2e classe de l'arrondissement de Pamiers (Ariège) (2e catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000178963
nomination
(source Legifrance)18 Janvier 1993