Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 1996

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De:
Poste:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentants des entreprises de presse
groupe_thematique="commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)"
sexe="F"
JORFTEXT000000723907
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
membres de la commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)
représentants des entreprises de presse
groupe_thematique="commission paritaire des publications et agences de presse (formation Publications)"
sexe="M"
JORFTEXT000000723907
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Mme Joseph (Lucienne)
inspecteur du travail à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle des Yvelines
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 15 juillet 1996
date_debut="1996-07-15"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000723869
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Vinson (Georges)
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 12 février 1996
date_debut="1996-02-12"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000723873
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Henri-Michel Comet
directeur des affaires politiques, administratives et financières de l'outre-mer
Poste:
représentant de l'Etat au comité des finances locales institué par l'article L. 234-20 du code des communes
groupe_thematique="comité des finances locales institué par l'article L. 234-20 du code des communes"
sexe="M"
JORFTEXT000000723866
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
pour représenter les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000540960
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne
pour représenter les usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000540960
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Bianco (Jean-Claude, Dominique)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Toulon
Poste:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
22 mai 1996
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
sexe="M"
JORFTEXT000000540958
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Artois-Picardie pour représenter les collectivités territoriales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000540959
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Suppléant
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000540957
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Bourgogne
Suppléant
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000540957
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Centre
Titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels"
sexe="M"
JORFTEXT000000540957
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Basse-Normandie
Titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels"
sexe="M"
JORFTEXT000000540957
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels
Région Basse-Normandie
Titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les milieux socioprofessionnels"
sexe="M"
JORFTEXT000000540957
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Deuss (Cirille)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, placé dans la position de disponibilité pour convenances personnelles depuis le 1er septembre 1991
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er mars 1996
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1996-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000540956
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional Lordex (S.D.R. de Lorraine)
sexe="M"
JORFTEXT000000540916
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre national d'études spatiales
personnalité choisie en raison de ses compétences
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre national d'études spatiales"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000540912
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Vacassoulis
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Vacassoulis
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Vacassoulis
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Vacassoulis
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Vacassoulis
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Vacassoulis
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Bonnefille
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Hua
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Boisson
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
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JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
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Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
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Poste:
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épouse Salord
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
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Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
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nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
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Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
épouse Salord
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épouse Salord
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épouse Salord
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Berthe
dit Micberth (Douglas-Rudyard)
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
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nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
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nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
sexe="M"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature, session de 1995
sexe="F"
JORFTEXT000000540906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Bry (Alain)
ministre plénipotentiaire hors classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 24 janvier 1996
date_debut="1996-01-24"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000358907
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
pour représenter les collectivités territoriales
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000358906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
pour représenter les usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000358906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie
pour représenter les usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Seine-Normandie"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000358906
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès de la Société de développement régional de Picardie
sexe="M"
JORFTEXT000000358859
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000358710
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000358705
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Cuvillier (Philippe)
ambassadeur de France
Poste:
membre du conseil d'administration de la Croix-Rouge française, en vertu de l'article 5, paragraphe 3, des statuts de la Croix-Rouge française
groupe_thematique="conseil d'administration de la Croix-Rouge française, en vertu de l'article 5, paragraphe 3, des statuts de la Croix-Rouge française"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000172232
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Poste:
président du conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Union des groupements d'achats publics"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000171872
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Hubert (Claude)
attaché d'administration
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 13 juin 1996
date_debut="1996-06-13"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000171686
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Jacques Oudin
sénateur de la Vendée
Poste:
une mission temporaire auprès du Premier ministre
sexe="M"
JORFTEXT000000171541
charge
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Feneyrou (Serge)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000171539
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Watine (Paul-Henry)
trésorier-payeur général de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000171539
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Serres (Henri)
ingénieur général des télécommunications
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000171539
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Mandelkern (Dieudonné)
conseiller d'Etat
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000171539
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Allègre (Maurice)
ingénieur général des mines
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A
représentants de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société anonyme C.E.S.I.A"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000171539
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Allemant (Louis)
appelé à d'autres fonctions
Poste:
à compter du 1er janvier 1996
conservateur régional des monuments historiques
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000171418
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
Mme de Dampierre (Eliane)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite par limite d'âge
à compter du 15 février 1996
date_debut="1996-02-15"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000171373
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1996
De:
M. Colat-Joliviere (Alain)
président de chambre à la cour d'appel de Versailles
à compter du 4 septembre 1996
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1996-09-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724335
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
M. Bresciani (René)
président de chambre à la cour d'appel de Nancy
à compter du 2 septembre 1996
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1996-09-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724335
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
M. Asnard (Guy)
substitut du procureur général près la cour d'appel de Versailles
à compter du 1er juillet 1996
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1996-07-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724335
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
Mme Owen (Eva), épouse Nauroy
président de chambre à la cour d'appel de Paris
à compter du 1er juillet 1996
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1996-07-01"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000724335
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
M. Alzuyeta (Jean-Dominique)
président de chambre à la cour d'appel de Riom
à compter du 23 juin 1996
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1996-06-23"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724335
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
M. Rostagno (Marcel)
président de chambre à la cour d'appel de Paris
à compter du 1er mai 1996
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1996-05-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724335
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
M. Vandewyhaeghe (Jean-Marie)
président de chambre à la cour d'appel de Douai
à compter du 4 mars 1996
Poste:
sur leur demande
à faire valoir leurs droits à la retraite
date_debut="1996-03-04"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000724335
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
M. Subrenat (Jean-Jacques)
ministre plénipotentiaire
Poste:
sur sa demande
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000724333
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
Poste:
chargé de mission au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000540865
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société concessionnaire française pour la construction et l'exploitation du tunnel routier sous le Mont-Blanc"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000540863
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
M. Michel Jau
préfet en service détaché
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000540862
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1996
De:
M. Christophe Barthélemy
administrateur de la ville de Paris
Poste:
auprès du ministre du travail et des affaires sociales
Conseiller
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000358905
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Josse (Alain, Bernard)
de la plongée et de l'intervention sous la mer
Poste:
aux commandements suivants
B. - COMMANDEMENT MARITIME
Officier de marine
sexe="M"
JORFTEXT000000724518
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Herry (Michel, Joseph, Marie)
du bâtiment de soutien mobile Loire
Poste:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Officier spécialisé de la marine
sexe="M"
JORFTEXT000000724518
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Huberdeau (Jean-François, Marie)
de la frégate Primauguet
Poste:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
sexe="M"
JORFTEXT000000724518
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Tranzéat (Philippe, Gilbert, Charles)
de la frégate Jean de Vienne
Poste:
aux commandements suivants
A. - BATIMENTS DE SURFACE
Officiers de marine
Les capitaines de vaisseau
sexe="M"
JORFTEXT000000724518
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Mme Lafortune (B.)
désignée par la commission du service des soins infirmiers
Poste:
membre suppléant
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000724516
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Berenguer (J.)
représentant élu de la commission du service des soins infirmiers
Poste:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000724516
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. le docteur Bellon (J.-M.)
représentant élu de la commission médicale de l'établissement
Poste:
membres titulaires du conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Etablissement public de santé national de Fresnes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000724516
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Rocca Serra (Jacques)
sénateur des Bouches-du-Rhône
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000724515
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Lesbros (Marcel)
sénateur des Hautes-Alpes
Poste:
membres titulaires du Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine
représentants des pouvoirs publics
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'Etablissement national des invalides de la marine"
sexe="M"
JORFTEXT000000724515
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 26 octobre 1995
date_debut="1995-10-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000724294
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 30 septembre 1995
date_debut="1995-09-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000724294
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 4 juillet 1995
date_debut="1995-07-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000724294
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er juillet 1995
date_debut="1995-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724294
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er juillet 1995
date_debut="1995-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724294
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er juin 1995
date_debut="1995-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724294
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 1er juin 1995
date_debut="1995-06-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724294
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 18 septembre 1995
date_debut="1995-09-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000724293
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 2 mai 1995
date_debut="1995-05-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000724293
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 20 avril 1995
date_debut="1995-04-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000724293
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1995
date_debut="1995-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724293
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1995
date_debut="1995-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724293
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
la représentation des ouvriers et employés
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="F"
JORFTEXT000000724134
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
la représentation des ouvriers et employés
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="M"
JORFTEXT000000724134
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
membres de la Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières
la représentation des ouvriers et employés
groupe_thematique="Commission supérieure nationale du personnel des industries électriques et gazières"
sexe="M"
JORFTEXT000000724134
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Cladiere (Pierre)
ingénieur électronicien divisionnaire des systèmes de la sécurité aérienne, 9e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 10 juin 1996
date_debut="1996-06-10"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000541278
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Mougey (Jacques)
inspecteur général du tourisme
Poste:
chef de l'inspection générale du tourisme
sexe="M"
JORFTEXT000000540861
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Texier (Michel)
inspecteur général des postes et télécommunications, affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000360059
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Le Roy (Hervé)
attaché commercial
Poste:
à Caracas
chef des services d'expansion économique au Venezuela
sexe="M"
JORFTEXT000000359787
affectation
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Gautier (François)
conseiller référendaire de 2e classe à la Cour des comptes, placé en service détaché afin d'exercer son mandat de sénateur
Poste:
dans les cadres de la juridiction
à compter du 2 octobre 1995
date_debut="1995-10-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000359152
réintégration
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Maheu (Jean)
conseiller maître à la Cour des comptes, en service détaché
président-directeur général de Radio-France
Poste:
dans les cadres de la juridiction
à compter du 30 novembre 1995
date_debut="1995-11-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000359108
réintégration
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Heraud (Michel, Paul, René, Albert)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions au centre de formation professionnelle et de promotion agricoles de Saint-Yrieix-la-Perche (Haute-Vienne)
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mars 1996
date_debut="1996-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000359107
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 4 décembre 1995
date_debut="1995-12-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000358950
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 18 septembre 1995
date_debut="1995-09-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000358950
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 2 mai 1995
date_debut="1995-05-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000358950
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 20 avril 1995
date_debut="1995-04-20"
sexe="M"
JORFTEXT000000358950
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1995
date_debut="1995-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000358950
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1995
date_debut="1995-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000358950
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Mme Seille (Marie-Thérèse)
secrétaire administrative à la direction départementale de la protection judiciaire de la jeunesse de l'Orne
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès de ladite direction
date_debut="1996-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000170814
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Euxibie (Jean-Claude)
attaché principal d'administration centrale
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 10 septembre 1996
en application des articles L. 4 et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de l'Etat
date_debut="1996-09-10"
sexe="M"
JORFTEXT000000171964
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Hemar (François, Marie, Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles, en fonctions à l'administration centrale
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 mars 1996
date_debut="1996-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000170857
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000170820
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Dauptain et Jean-François Dauptain
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000170818
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Suire, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000170813
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1996
De:
M. Carpy (Alain)
de nationalité française
Poste:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques), à temps plein
à compter du 1er septembre 1995
à l'université Bordeaux-II
date_debut="1995-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000724369
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. André Bohl
sénateur-maire de Creutzwald, président de l'Association nationale des régies de services publics et des organismes constitués par les collectivités locales ou avec leur participation (A.N.R.O.C.)
Poste:
membre titulaire au Conseil supérieur de l'électricité et du gaz
représentant des collectivités locales
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'électricité et du gaz"
sexe="M"
JORFTEXT000000724329
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Poirier
attaché de direction au centre hospitalier de Courbevoie
Poste:
aux emplois de 3e classe les personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Postes d'attaché de direction
Assistance publique - hôpitaux de Paris
sexe="M"
JORFTEXT000000724169
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération (O.R.S.T.O.M.)"
sexe="M"
JORFTEXT000000724327
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Pesce
attaché de direction au centre hospitalier régional de Nice
Poste:
aux emplois de 3e classe les personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier d'Avignon
sexe="M"
JORFTEXT000000724169
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Boyer
attaché de direction au centre hospitalier spécialisé de Dury
Poste:
aux emplois de 3e classe les personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Doullens
sexe="M"
JORFTEXT000000724169
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Jaillet
attaché de direction au centre hospitalier de Bayeux
Poste:
aux emplois de 3e classe les personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Lens
sexe="M"
JORFTEXT000000724169
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Mme Leclercq
attaché de direction au centre hospitalier de Laval
Poste:
aux emplois de 3e classe les personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier de Lens
sexe="F"
JORFTEXT000000724169
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Bruguier
attaché de direction au centre hospitalier de Bagnols-sur-Cèze
Poste:
aux emplois de 3e classe les personnels de direction des établissements d'hospitalisation publics, des maisons de retraite publiques et des hospices publics
Postes d'attaché de direction
Centre hospitalier spécialisé d'Uzès
sexe="M"
JORFTEXT000000724169
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseur suppléant
cour_appel="Nîmes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Loebl (Christian)
agent administratif de chancellerie
Poste:
régisseur d'avances près la représentation permanente de la France auprès du Conseil de l'Europe à Strasbourg
à compter du 1er décembre 1995
date_debut="1995-12-01"
groupe_thematique="Conseil de l'Europe à Strasbourg"
sexe="M"
JORFTEXT000000541509
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Imbert-Bouchard (Noël)
attaché principal d'administration centrale du ministère de l'industrie, en disponibilité pour convenances personnelles depuis le 1er juillet 1989
Poste:
à compter du 1er mars 1994
dans son corps d'origine
date_debut="1994-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000541075
réintégration
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Maille (Pierre)
maire de Brest
Poste:
membres du comité de gestion du Fonds de péréquation des transports aériens
président du conseil général du Haut-Rhin
représentant des communes et de leurs groupements
groupe_thematique="comité de gestion du Fonds de péréquation des transports aériens"
sexe="M"
JORFTEXT000000541074
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du comité de gestion du Fonds de péréquation des transports aériens
représentant des départements
groupe_thematique="comité de gestion du Fonds de péréquation des transports aériens"
sexe="M"
JORFTEXT000000541074
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Liebermann (Claude)
vice-président du conseil régional d'Auvergne
Poste:
membres du comité de gestion du Fonds de péréquation des transports aériens
représentant des régions
groupe_thematique="comité de gestion du Fonds de péréquation des transports aériens"
sexe="M"
JORFTEXT000000541074
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Mme Noufissa Nikou
de nationalité marocaine
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Paris-XI
à compter du 1er septembre 1995
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000360904
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1998, dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal pour enfants de Saint-Denis-de-la-Réunion
Assesseurs suppléants
cour_appel="Saint-Denis"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000360900
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour compléter la première liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1998, dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Saint-Denis
Tribunal pour enfants de Saint-Denis-de-la-Réunion
Assesseurs suppléants
cour_appel="Saint-Denis"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000360900
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
sexe="M"
JORFTEXT000000172711
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
sexe="M"
JORFTEXT000000172711
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
représentants des personnes exerçant les professions intéressées, conformément au paragraphe 2 de l'article 4 du décret précité
sexe="M"
JORFTEXT000000172711
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Delort (Pierre)
de nationalité française
Poste:
professeur associé (disciplines pharmaceutiques), à temps plein
à compter du 1er septembre 1995
à l'université Clermont-Ferrand-I
date_debut="1995-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000172246
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs titulaires
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs titulaires
cour_appel="Versailles"
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs titulaires
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Pontoise
Assesseurs titulaires
cour_appel="Versailles"
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
cour_appel="Paris"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Paris
Tribunal pour enfants de Paris
Assesseurs suppléants
cour_appel="Paris"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants de Nîmes
Assesseur titulaire
cour_appel="Nîmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Nîmes
Tribunal pour enfants d'Avignon
Assesseur suppléant
cour_appel="Nîmes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Montpellier
Tribunal pour enfants de Perpignan
Assesseur suppléant
cour_appel="Montpellier"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
cour_appel="Metz"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Metz
Tribunal pour enfants de Metz
Assesseurs suppléants
cour_appel="Metz"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Douai
Tribunal pour enfants de Boulogne-sur-Mer
Assesseur titulaire
cour_appel="Douai"
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Colmar
Tribunal pour enfants de Saverne
Assesseur titulaire
cour_appel="Colmar"
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Chambéry
Tribunal pour enfants d'Annecy
Assesseur suppléant
cour_appel="Chambéry"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Coutances
Assesseur suppléant
cour_appel="Caen"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
cour_appel="Caen"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
cour_appel="Caen"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
cour_appel="Caen"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Caen
Tribunal pour enfants de Caen
Assesseurs suppléants
cour_appel="Caen"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseurs suppléants
cour_appel="Bastia"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Bastia
Tribunal pour enfants d'Ajaccio
Assesseurs suppléants
cour_appel="Bastia"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
Poste:
pour constituer la deuxième liste des assesseurs des tribunaux pour enfants et exercer leurs fonctions, jusqu'au 31 décembre 1999, dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Angers
Tribunal pour enfants d'Angers
Assesseur titulaire
cour_appel="Angers"
sexe="M"
JORFTEXT000000172042
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1996
De:
M. Provost (Jean-Loup)
ingénieur général de l'aviation civile
Poste:
membre du Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'infrastructure et de la navigation aériennes"
sexe="M"
JORFTEXT000000558057
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Herr (Didier)
adjoint administratif des services déconcentrés
Poste:
régisseur d'avances et de recettes auprès du service technique des bases aériennes
sexe="M"
JORFTEXT000000738961
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Contenay (Florence)
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de l'équipement (1er tour)
sexe="F"
JORFTEXT000000738845
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dors (Christian)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture des Yvelines (1re catégorie)
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000738838
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bousiges (Hugues)
sous-préfet de 1re classe en service détaché
Poste:
sous-préfet de L'Hay-les-Roses (1re catégorie)
sous-prefet_sous-prefecture="Hay-les-Roses"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000738802
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Blanchou (Jean-Louis)
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de L'Hay-les-Roses (1re catégorie)
Poste:
sous-préfet, secrétaire général pour l'administration de la police de Versailles (1re catégorie)
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000738802
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Boutella (Hafid)
attaché d'administration centrale
Poste:
à compter du 30 janvier 1996
régisseur titulaire de la régie d'avances et de la régie de recettes auprès de la direction de la sécurité civile
date_debut="1996-01-30"
sexe="M"
JORFTEXT000000558223
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Herr (Laurent)
admis au concours prévu au deuxième alinéa de l'article 8 du décret no 67-715 du
16 août 1967
modifié relatif au statut particulier du corps des ingénieurs des télécommunications
Poste:
ingénieur-élève à l'Ecole nationale supérieure des télécommunications
à compter du 13 septembre 1995
date_debut="1995-09-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000558188
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lopez (Alain)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
Météorologie, océanographie physique
physique de l'environnement
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Prats (Michèle)
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de l'équipement (2e tour)
sexe="F"
JORFTEXT000000557874
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Fouquet (Francis)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er décembre 1995
28e section
Milieux denses et matériaux
date_debut="1995-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Eustache (Jacques)
Ecole nationale supérieure de chimie de Mulhouse
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er janvier 1996
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
date_debut="1996-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Floquet (Marc)
université Aix-Marseille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
36e section
Géologie et paléontologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Laulier (Marc-Charles)
université du Mans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Coudert (Jean-François)
université de Limoges
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Petit (Bernard)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er novembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Auscher (Pascal)
université d'Amiens
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Jouvenot (Michèle)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1995
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
date_debut="1995-10-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Pelle (Annie), épouse Reber
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1995
66e section
Physiologie
date_debut="1995-10-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lebrun (Michel)
université Montpellier-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1995
66e section
Physiologie
date_debut="1995-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Fahys (Bernard)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1995
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
date_debut="1995-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bertrand (Yves)
université Montpellier-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1995
63e section
Electronique, optronique et systèmes
date_debut="1995-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Sequeira-Martinho (Armand)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
69e section
Neurosciences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Goerlach (Ulrich)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1995
29e section
Constituants élémentaires
date_debut="1995-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Michel (Joachim)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mourey (André)
université Nancy-I, institut universitaire de technologie B
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
68e section
Biologie des organismes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lapied (Bruno)
université d'Angers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
69e section
Neurosciences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Keller (Mario)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Leboulenger (François)
université du Havre
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
68e section
Biologie des organismes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
68e section
Biologie des organismes
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Aleya (Lotfi)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
68e section
Biologie des organismes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lebbe (Jacques)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Kurtz (Chantal), épouse Conand
université de la Réunion
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Kerambrun (Pierre)
université Aix-Marseille-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Guerrier (Gilles)
université d'Orléans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dodd Richard (Sydney)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Casas (Jérôme)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Auger (Jacques)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pétel (Gilles)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Nonnotte (Guy)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lamaze (Thierry)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Schmitt (Philippe)
université d'Avignon, institut universitaire de technologie d'Avignon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Morice (Marie-Danielle), épouse Nagel
université de technologie de Compiègne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Morel (Gilles)
université de la Réunion
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Liebart (Jean-Claude)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Leblond (Pierre)
université Nancy-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Coen (Dario)
université Paris-XI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Ergan (Françoise)
université du Mans, institut universitaire de technologie du Mans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Darbeïda (Halima)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bikfalvi (Andreas)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Blot (Michel)
université Grenoble-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Weiss (Etienne)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Balange (Nicole), épouse Orange
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Roche (Joëlle)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Guichardant (Michel)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dhulster (Pascal)
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Duchiron (Francis)
université de Reims
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Jacolin (Christian)
université Aix-Marseille-III, institut universitaire de technologie de Marseille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Delannoy (Philippe)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Debray (Henri)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Siarry (Patrick)
université de Cergy-Pontoise, institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Sarret (Michel)
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Palau (Jean-Marie)
université Montpellier-II, institut universitaire de technologie de Montpellier
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Ourak (Mohamed)
université de Valenciennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Multon (Bernard)
Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Milan (Claude)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Le Pichon (Jean-Pierre)
université Rennes-I, institut universitaire de technologie de Rennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lapraz (Dominique)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Jerisian (Robert)
université de Tours, école d'ingénieurs du Val de Loire
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Fabre (Alain)
Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Bordeaux
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Girolami (Gérard)
université de Corte
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Garda (Patrick)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Brochet (Pascal)
Ecole centrale de Lille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Denby (Bruce)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Breteau (Jean-Marc)
université du Mans, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Brissaud (Michel)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Allam (Levi)
université d'Orléans, institut universitaire de technologie d'Orléans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bénet (Sauveur)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Aragon (Bernard)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Petit (Daniel)
université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Taxil (Pierre)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Louche (Alain)
université de Corte
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Masson (Daniel)
université Nancy-I, Ecole nationale des sciences et technologies des industries du bois
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Maillet (Denis)
Institut national polytechnique de Nancy, Ecole nationale supérieure en génie des systèmes industriels
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Folest (Jean-Claude)
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Craye (Etienne)
Ecole centrale de Lille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dufaux (Jacques)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Desplanches (Hervé)
université Aix-Marseille-III, Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimique
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Debellefontaine (Hubert)
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Chapotard (Christine), épouse Roizard
Institut national polytechnique de Nancy, Ecole supérieure des industries et des techniques industrielles
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Butto (Claude)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Breton (Jean-Louis)
Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Vernadat (François)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Rossetto (Bruno)
université de Toulon, institut universitaire de technologie de Toulon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pourcel (Claude)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pinchon (Daniel)
université d'Amiens, institut universitaire de technologie d'Amiens
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Ouahabi (Abdeldjalil)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Nikiforov (Igor)
université de technologie de Troyes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mohammed-Brahim (Tayeb)
université de Caen, école d'ingénieurs de Cherbourg
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mercklé (Jean)
université de Haute-Alsace, institut universitaire de technologie de Mulhouse
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Loubaton (Philippe)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Engel (Marc)
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Elloy (Jean-Pierre)
Ecole centrale de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Daoud (Kaouther), épouse Ketata
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Chetto (Houssine)
université de Nantes, institut universitaire de technologie de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Couzinet (Colette), épouse Merce
Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Bayart (Mireille)
université Lille-I, école universitaire des ingénieurs de Lille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Breuil (Dominique)
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Saanouni (Khémaïs)
université de technologie de Troyes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Zeghloul (Saïd)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Sini (Jean-François)
Ecole centrale de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Rakotomalala (Andriarimavo)
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Rumelhart (Claude)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Poitou (Arnaud)
Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mitteau (Jean-Claude)
Institut français de mécanique avancée de Clermont-Ferrand
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Platon (Francis)
université de Limoges, institut universitaire de technologie de Limoges
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Naili (Salah)
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Daube (Olivier)
université d'Evry-Val d'Essonne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mebarki (Ahmed)
université de Marne-la-Vallée, institut universitaire de technologie de Marne-la-Vallée
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Level (Pascal)
université de Valenciennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Léon (Jean-Claude)
Institut national polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure d'hydraulique et de mécanique de Grenoble
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Gresillon (Jean-Michel)
université Bordeaux-I, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Gorokhovski (Mikhail)
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dusek (Jan)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Duruisseau-Aloyd (Jean-Paul)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Dumontet (Hélène)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Drazetic (Pascal)
université de Valenciennes, institut universitaire de technologie de Valenciennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. De Saxcé (Gery)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Charon (Willy)
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Daïf (Abdallah)
université de Perpignan, institut universitaire de technologie de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Cochelin (Bruno)
université Aix-Marseille-II, Ecole supérieure de mécanique de Marseille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Petit (Rose-Hellen)
université Antilles-Guyane
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
Météorologie, océanographie physique
physique de l'environnement
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bouard (Roger)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pujos (Michel)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
36e section
Géologie et paléontologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Jacquinet-Husson (Nicole)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
Météorologie, océanographie physique
physique de l'environnement
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Brogniez (Gérard)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
37e section
Météorologie, océanographie physique
physique de l'environnement
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Jolivet (Laurent)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
36e section
Géologie et paléontologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Le Menn (Jean)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
36e section
Géologie et paléontologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Carlier (Erick)
université d'Artois
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
36e section
Géologie et paléontologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Guiraud (Michel)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
36e section
Géologie et paléontologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dromart (Gilles)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
36e section
Géologie et paléontologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Sarda (Philippe)
université Paris-XI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
35e section
Physique et chimie de la terre
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bucher (Hugo)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
36e section
Géologie et paléontologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Florsch (Nicolas)
université de La Rochelle
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
35e section
Physique et chimie de la terre
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Merle (Olivier)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
35e section
Physique et chimie de la terre
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Meilliez (Francis)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
35e section
Physique et chimie de la terre
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Masnou (Jean-Louis)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
34e section
Astronomie, astrophysique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Blanc (Gérard)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
35e section
Physique et chimie de la terre
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Kahane (Claudine)
université Grenoble-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
34e section
Astronomie, astrophysique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Gastellu-Etchegorry (Jean-Philippe)
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
34e section
Astronomie, astrophysique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bazer-Bachi Adnane (Robert)
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
34e section
Astronomie, astrophysique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Sanchez (Jean-Yves)
Institut national polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure d'électrochimie et d'électrométallurgie de Grenoble
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Tabuteau (Alain)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Soulier (Jean-Pierre)
Ecole supérieure de plasturgie d'Oyonnax
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Moulin (Gérard)
université de technologie de Compiègne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Goriatchev (Serguei)
université Lille-I, Ecole nationale supérieure de chimie de Lille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mercey (Bernard)
université de Caen, institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Lamouranne (Rolande), épouse Fremont
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Florentin (France-Anne), épouse Kuhnast
université Nancy-I, institut universitaire de technologie B
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bocquet (Jean-François)
université Paris-XIII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Turck (Alain)
université de Rouen, institut universitaire de technologie de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Surpateanu (Gheorghe)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Plé (Gérard)
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pizzi (Antonio)
université Nancy-I, Ecole nationale des sciences et technologies des industries du bois
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Piovetti (Louis)
université de Toulon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pétrier (Christian)
université de Chambéry
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pastor (Raphaël)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Morvan (Jean)
Ecole nationale supérieure de chimie de Rennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Maillot (Henri)
université Lille-I, école universitaire des ingénieurs de Lille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Moreau (Joël)
Ecole nationale supérieure de chimie de Montpellier
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lancelin (Jean-Marc)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Madaule (Yves)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Holeman (Michel)
université de Pau
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Grison (Claude)
université Nancy-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Fabre (Paul-Louis)
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Emsley (David)
Ecole normale supérieure de Lyon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dangles (Olivier)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Decher (Géro)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Beley (Marc)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Barillier (Daniel)
université de Caen, institut universitaire de technologie de Caen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Sarazin (Gérard)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Persin (Michel)
université Montpellier-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Perros (Pascal)
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Palma (Marc)
université Clermont-Ferrand-I, institut universitaire de technologie d'Aubière
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mijoule (Claude)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Ménézo (Jean-Christophe)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Joly (Jean-Pierre)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Dupré (Gabrielle)
université d'Orléans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Deumié (Michel)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Coudert (Robert)
université de Tours, institut universitaire de technologie de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Cardy (Henri)
université de Pau
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bosser (Gérard)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bibette (Jérôme)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Zeghlache (Hassina)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Féménias (Jean-Louis)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Casalegno (Roger)
université Grenoble-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Werner (Klaus)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bouteiller (Yves)
université Paris-XIII, Institut Galilée
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Ogievetsky (Oleg)
université Aix-Marseille-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Sokatchev (Emeri)
université de Chambéry
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Montanet (François)
université Aix-Marseille-II, Ecole supérieure d'ingénieurs de Luminy
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Le Diberder (François)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Giacomini (Hector)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Forgacs (Péter)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Chanfray (Guy)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Solal (Francine)
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Khelifa (Brahim)
université d'Artois
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Safarov (Viatcheslav)
université Aix-Marseille-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pawlowski (Lech)
université d'Artois
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mercier (Daniel)
université d'Amiens, Institut supérieur des sciences et techniques de Saint-Quentin
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Labrune (Michel)
université Paris-XIII, Institut Galilée
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Joly (Gilles)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Hricovini (Karol)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Frandon (Jean)
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Houdy (Philippe)
université d'Evry-Val d'Essonne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Henkel (Malte)
université Nancy-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Hedoux (Alain)
université Lille-I, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Guthmann (Claude)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Grevey (Dominique)
université de Dijon, institut universitaire de technologie du Creusot
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Gravereau (Pierre)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Fritsch (Emmanuel)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Djafari Rouhani (Mehdi)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dereux (Alain)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Chabin (Michel)
université d'Orléans, Ecole supérieure de l'énergie et des matériaux
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Clerc (Jean-Pierre)
université Aix-Marseille-I, institut universitaire des systèmes thermiques industriels, énergétiques et matériaux
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bessières (Jean)
université de Metz, institut universitaire de technologie de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Watt (Stephen)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Verchinine (Konstantin)
université Paris-XII, institut universitaire de technologie de Créteil-Fontainebleau
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Trigano (Philippe)
université de technologie de Compiègne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Sopena (Eric)
université Bordeaux-I, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Schaub (Torsten)
université d'Angers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Poirier (Franck)
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Parodi (Alexandre)
université Nancy-I, Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Neraud (Jean)
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Oquendo Simoes (Flavio)
université de Chambéry, Ecole supérieure d'ingénieurs d'Annecy
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Miclet (Laurent)
université Rennes-I, Ecole nationale supérieure des sciences appliquées et de technologie de Lannion
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Margenstern (Maurice)
université de Metz, institut universitaire de technologie de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Levrat (Bernard)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Le Maitre (Jacques)
université de Toulon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Legeard (Bruno)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Laporte (Eric)
université de Reims
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Kolski (Christophe)
université de Valenciennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Hains (Gaétan)
université d'Orléans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Guyennet (Hervé)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Fouqueré (Christophe)
université Paris-XIII, Institut Galilée
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Duda (Andrzej)
Institut national polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure d'informatique et de mathématiques appliquées
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. De Rougemont (Michel)
université Paris-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Clerbout (Mireille)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Choppy (Christine)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bui (Marc)
université de technologie de Compiègne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Ben-Yellès (Choukri-Bey)
université Grenoble-II, institut universitaire de technologie de Valence
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Akdag (Herman)
université de Reims, institut universitaire de technologie de Reims
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Ainouche (Ahmed)
université Antilles-Guyane
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Suquet (Charles)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Séré (Eric)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Schurmann (Michael)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Roquejoffre (Jean-Michel)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Peng (Yue-Jun)
université Clermont-Ferrand-II (centre universitaire des sciences et techniques)
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Paycha (Sylvie)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Noll (Dominikus)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Paquet (Luc)
université de Valenciennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mesbah (Mounir)
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lemarié-Rieusset (Pierre)
université d'Evry-Val d'Essonne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Massé (Bruno)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Jaffard (Stéphane)
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Horvath (Charles)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Herbin (Raphaèle)
université Aix-Marseille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Guès (Olivier)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Florchinger (Patrick)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. El Badia (Abdellatif)
université de technologie de Compiègne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Dozzi (Marco)
université Nancy-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Deniau (Claude)
université Aix-Marseille-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Cornuéjols (Gérard)
université Toulouse-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Broze (Laurence)
université Lille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Cohen (Albert)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bouaziz (Malek)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bonneu (Michel)
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Bertoin (Jean)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Walter (Charles)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Von Below (Joachim)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Vasserot (Eric)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Silhol (Robert)
université Montpellier-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Reveillès (Jean-Pierre)
université Clermont-Ferrand-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Pastour (Leonid)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Parusinski (Adam)
université d'Angers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Mortini (Raymond)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. McGill (Paul)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Littelmann (Peter)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Leclerc (Bernard)
université de Caen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Ivachkovitch (Serguei)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Hénaut (Alain)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Guillopé (Laurent)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Flaminio (Livio)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Debarre (Olivier)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Cibils (Claude)
université Montpellier-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Baaj (Saad)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Andler (Martin)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er septembre 1995
25e section
Mathématiques
date_debut="1995-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000557149
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
2o
représentant du ministre de la défense
Suppléant
groupe_thematique="commission interministérielle des installations nucléaires de base"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000374553
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Jond (Jean-Daniel)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 6 février 1996
en application des dispositions de l'article 1er du décret no 53-711 du
9 août 1953
de l'article 4 (2e alinéa) de la loi du
18 août 1936
du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1996-02-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000374590
admission
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
inspecteur général de la construction (2e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000374555
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Galmot (Yves)
président de section au Conseil d'Etat
Poste:
membres de la commission interministérielle des installations nucléaires de base
1o
président
groupe_thematique="commission interministérielle des installations nucléaires de base"
sexe="M"
JORFTEXT000000374553
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Guillot (Christiane)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire, affectée au ministère délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Poste:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
à compter du 1er juillet 1995
date_debut="1995-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000373698
titularisation
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Guillot (Michel)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire, affecté à France Télécom
Poste:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
à compter du 1er juillet 1995
date_debut="1995-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000373698
titularisation
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Emery (Christian)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire, affecté à La Poste
Poste:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
à compter du 1er juillet 1995
date_debut="1995-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000373698
titularisation
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Mme Darriet (Nicole)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire, affectée à France Télécom
Poste:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
à compter du 1er juillet 1995
date_debut="1995-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000373698
titularisation
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Boulanger (Jean-Louis)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire, affecté au ministère délégué à la poste, aux télécommunications et à l'espace
Poste:
administrateurs des postes et télécommunications de 2e classe
à compter du 1er juillet 1995
date_debut="1995-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000373698
titularisation
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Juanchich (Michel, Yves, Raymond)
ingénieur d'études et de fabrications de 1re classe en fonctions au service technique des transmissions d'infrastructure de la marine de Rochefort
Poste:
à la retraite
sur sa demande
à compter du 5 août 1996
sera radié des contrôles à la même date
date_debut="1996-08-05"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000191027
admission
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Fayard (Alain)
administrateur civil hors classe
Poste:
inspecteur général de l'équipement (3e tour)
sexe="M"
JORFTEXT000000359309
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
chef du service d'études et d'aménagement touristique de la montagne
sexe="M"
JORFTEXT000000190295
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Deyber (Alain)
administrateur civil de 1re classe
Poste:
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Vendôme
sous-prefet_sous-prefecture="Vendôme"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000190292
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la société D.C.N. international
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
groupe_thematique="conseil d'administration de la société D.C.N. international"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000190289
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1996
De:
M. Lamaury (Hervé)
ingénieur général d'agronomie
Poste:
à compter du 19 septembre 1995
président de la 1re section du Conseil général de l'agronomie
date_debut="1995-09-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000740195
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Mme Lalanne (Françoise)
ingénieur d'agronomie de 2e classe du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Poste:
attaché agricole, 5e échelon, et affectée auprès de l'ambassade de France à Vienne pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Autriche
sexe="F"
JORFTEXT000000739565
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
huissier de justice associé
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000739703
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Denoyel (Gilles)
sous-directeur des participations à la direction du Trésor
Poste:
représentant de l'Etat au conseil d'administration de Pechiney
groupe_thematique="conseil d'administration de Pechiney"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000739527
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
commissaire-priseur
sexe="F"
JORFTEXT000000557617
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Renée Garcin et Marie-Pierre Badet-Bleriot, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="M"
JORFTEXT000000557591
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000557365
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Pierre Grimaud et Jacques Vaissiere, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Toulouse ((Haute-Garonne)"
sexe="M"
JORFTEXT000000556858
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Pierre Lequiller
député des Yvelines
Poste:
une mission temporaire auprès du ministre des affaires étrangères jusqu'au 7 mars 1996
sexe="M"
JORFTEXT000000556763
charge
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Teyssier d'Orfeuil (Jacques)
ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Poste:
attaché agricole, 7e échelon
à compter du 1er octobre 1995
affecté à Genève pour y exercer les fonctions de son grade sous l'autorité du délégué permanent de la France auprès de l'O.M.C
date_debut="1995-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000374402
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la scénographie
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la scénographie
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
sexe="F"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la restauration des oeuvres d'art et des monuments
sexe="F"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la photographie
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la photographie
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la musique
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les lettres
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour la musique
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les lettres
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'histoire de l'art
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'histoire de l'art
sexe="F"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le design
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le design
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le cinéma et l'audiovisuel
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour le cinéma et l'audiovisuel
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
sexe="F"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour les arts plastiques
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'architecture
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
rapporteurs adjoints au jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
Pour l'architecture
sexe="M"
JORFTEXT000000374267
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Profit (Alain)
ingénieur général des télécommunications, affecté à La Poste
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000374264
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse écrite au service juridique et technique de l'information et de la communication
Poste:
membre du comité de la télématique anonyme
l'Etat
représentant du ministre chargé de la communication
groupe_thematique="comité de la télématique anonyme"
sexe="M"
JORFTEXT000000374266
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Gault (Jean)
attaché agricole
Poste:
auprès de l'ambassade de France à Varsovie pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Pologne
sexe="M"
JORFTEXT000000374195
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
au cabinet du ministre délégué pour l'emploi
conseiller technique, chargé des relations avec le Parlement
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000374119
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Bardou (Daniel)
président du syndicat des acheteurs - utilisateurs de bois pour panneaux
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Inventaire forestier national
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Inventaire forestier national"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000191923
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Mme Menger (Isabelle)
chef du bureau S.R.H. 3 au service des ressources humaines à la direction de l'administration générale, du personnel et du budget du ministère
Poste:
membre de la commission
sexe="F"
JORFTEXT000000191515
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Pont-Croix (Finistère)"
notaire_residence_departement_code="29"
sexe="M"
JORFTEXT000000191514
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Rosenberg (Pierre-Eric)
ingénieur de 1re classe du génie rural, des eaux et des forêts du ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Poste:
attaché agricole, 7e échelon, et affecté auprès de l'ambassade de France à Bonn pour y exercer ses fonctions sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique en Allemagne
sexe="M"
JORFTEXT000000191482
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Belmont (Joseph)
architecte en chef des bâtiments civils et palais nationaux
Poste:
membre du conseil de l'ordre des Arts et des Lettres
groupe_thematique="conseil de l'ordre des Arts et des Lettres"
sexe="M"
JORFTEXT000000191479
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Aubais (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
sexe="M"
JORFTEXT000000191477
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
pour l'année 1996 comme membres du jury, dans les conditions prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
vice-président
sexe="M"
JORFTEXT000000191476
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
pour l'année 1996 comme membres du jury, dans les conditions prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
vice-président
sexe="M"
JORFTEXT000000191476
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
pour l'année 1996 comme membres du jury, dans les conditions prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
vice-président
sexe="M"
JORFTEXT000000191476
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Angremy (Jean-Pierre)
directeur de l'Académie de France à Rome
Poste:
pour l'année 1996 comme membres du jury, dans les conditions prévues à l'article 6 du décret du
18 février 1986
modifié susvisé
sexe="M"
JORFTEXT000000191476
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Louvier (Jacques)
chef du bureau du régime juridique de la presse écrite au service juridique et technique de l'information et de la communication
Poste:
membre du Conseil supérieur de la télématique
l'Etat
représentant du ministre chargé de la communication
groupe_thematique="Conseil supérieur de la télématique"
sexe="M"
JORFTEXT000000191474
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
pour l'année 1996 comme président du jury chargé de sélectionner les pensionnaires de l'Académie de France à Rome
sexe="M"
JORFTEXT000000191476
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Sourisseau et Pierrick Locu, notaires associés
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000191372
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Drogou, Claude Cossart et Thierry Cassigneul
notaire
sexe="M"
JORFTEXT000000190246
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Rochefort-sur-Mer (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
sexe="M"
JORFTEXT000000190245
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Christian Ciolino et Jean-Charles Arbaud, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Grasse (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
sexe="F"
JORFTEXT000000190242
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle André Mazan, Jean-Yves Mazan, Michel Bain et Henri Tubert, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Digne-les-Bains (Alpes-de-Haute-Provence)"
notaire_residence_departement_code="04"
sexe="M"
JORFTEXT000000190241
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1996
De:
M. Penouil (Marc)
professeur des universités (science économique générale) auprès de l'université Bordeaux-I
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 11 décembre 1995
date_debut="1995-12-11"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000740016
admission
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 15 février 1996
Tribunal administratif de Caen
date_debut="1996-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000738835
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 1er janvier 1996
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="1996-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000738835
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement exercées près les juridictions ci-après désignées par les membres du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
A compter du 11 décembre 1995
Tribunal administratif de Clermont-Ferrand
date_debut="1995-12-11"
sexe="M"
JORFTEXT000000738835
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
A compter du 15 février 1996
Tribunal administratif de Caen
date_debut="1996-02-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000738835
désignation
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
commissaire du Gouvernement près les juridictions ci-après désignées
A compter du 1er janvier 1996
Tribunal administratif de Lyon
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000738835
désignation
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Patrick Gensac
attaché de préfecture
Poste:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
à compter du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000738833
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Jean-Pierre Bouchut
attaché principal d'administration centrale
Poste:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
à compter du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000738833
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Pierre Brunelli
attaché principal d'administration centrale
Poste:
dans le grade de conseiller de 2e classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
à compter du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000738833
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Mme Marie-Thérèse Fantappie
directeur de préfecture
Poste:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
à compter du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000738833
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Mme Martine Jolivet
attaché principal d'administration centrale
Poste:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
à compter du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000738833
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Jacques Delbeque
attaché principal d'administration centrale
Poste:
dans le grade de conseiller de 1re classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (tour extérieur)
à compter du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000738833
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Chiaro (Jean-Yves)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la région Martinique, préfet de la Martinique
Poste:
sous-préfet de Millau
sous-prefet_sous-prefecture="Millau"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000557487
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Ruffin (Michel)
sénateur de la Meuse
Poste:
une mission temporaire auprès du garde des sceaux, ministre de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000000557486
charge
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 18 mars 1996
date_debut="1996-03-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des ingénieurs généraux de l'armement
Au grade d'ingénieur général de 2e classe
Pour prendre rang du 19 février 1996
date_debut="1996-02-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
chef de la mission militaire française auprès du comité militaire du conseil de l'Atlantique Nord
à compter du 16 mars 1996
date_debut="1996-03-16"
groupe_thematique="conseil de l'Atlantique Nord"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 1er mars 1996
date_debut="1996-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
congé du personnel navigant de l'armée de l'air
Au grade de général de brigade aérienne
Pour prendre rang du 22 avril 1996
date_debut="1996-04-22"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 1996
Au grade de général de division aérienne
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 1996
Au grade de général de brigade aérienne
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
conférés
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 1996
date_debut="1996-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
conférés
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine, avec maintien dans ses fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
Pour prendre rang du 1er mars 1996
date_debut="1996-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
adjoint au commandant les forces sous-marines et la force océanique stratégique, et commandant les sous-marins d'attaque
à compter du 1er février 1996
date_debut="1996-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 6 février 1996
date_debut="1996-02-06"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre
Pour prendre rang du 1er février 1996
date_debut="1996-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557418
conférés
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
service du tribunal d'instance du 10e arrondissement
tribunal_instance="10e arrondissement"
sexe="F"
JORFTEXT000000557395
charge
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
à compter du 15 septembre 1995
date_debut="1995-09-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000557293
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
Cour d'appel de Paris
a_sa_demande
cour_appel="Paris"
sexe="M"
JORFTEXT000000557395
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. du Boulet (Patrice)
attaché de préfecture
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
à compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000557293
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Mme Dambricourt (Christilla)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
à compter du 18 septembre 1995
date_debut="1995-09-18"
sexe="F"
JORFTEXT000000557292
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Franche-Comté
à compter du 15 septembre 1995
date_debut="1995-09-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000557292
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Gouard (Philippe)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
à compter du 1er septembre 1995
date_debut="1995-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000373832
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Mme Isabelle-Bettina Medioni
magistrat du second grade, placée en position de service détaché
Poste:
substituts à l'administration centrale du ministère de la justice (tour extérieur)
sexe="F"
JORFTEXT000000373793
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
à compter du 1er septembre 1995
date_debut="1995-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000373832
cessation de fonction
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Nicolin (Yves)
député de la Loire
Poste:
une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
à compter du 1er février 1996
date_debut="1996-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000373785
charge
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1996
Alphonse)
membre de droit
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1996
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1996
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1996
groupe_thematique="Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1996
groupe_thematique="Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1996
groupe_thematique="Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996
Antoine), admis dans la 2e section ;
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996
Antoine), admis dans la 2e section ;
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. le général d'armée Guillaume de Sauville de Lapresle (Bertrand, Adalbert, Marcel)
en remplacement du général d'armée de Percin Northumberland (Pierre, Marie, Edouard, Lucien)
membre de droit
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1996"
sexe="M"
JORFTEXT000000373749
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Devemy (Jean-François)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de la Loire
Poste:
sous-préfet de Rethel
sous-prefet_sous-prefecture="Rethel"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000373358
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Chung (Bertrand)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales : “L'industrialisation et le changement social en Corée du Sud”
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter du 1er septembre 1995
contribution à une anthropologie critique”
date_debut="1995-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000192046
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Bensa (Alban)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales : “Sociétés océaniennes et questionnement du politique
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
à compter du 1er septembre 1995
date_debut="1995-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000192046
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Jean-Claude Mistral
président de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000192045
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Jean-Pierre Boucharain
président de chambre à la cour d'appel de Bordeaux
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000192045
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. François Cachelot
président de chambre à la cour d'appel d'Amiens
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000192045
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Jean-Pierre Cottin
président de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000192045
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Bernard Challe
chef du service central de prévention de la corruption
Poste:
conseillers à la Cour de cassation
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000192045
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
Président du tribunal de grande instance d'Ajaccio
tribunal_grande_instance="Ajaccio"
sexe="M"
JORFTEXT000000192043
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique chargé des affaires juridiques
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000191955
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
M. Jean-Maurice Beaufrere
conseiller à la cour d'appel de Saint-Denis-de-la-Réunion
Poste:
Président du tribunal de grande instance de Périgueux
tribunal_grande_instance="Périgueux"
sexe="M"
JORFTEXT000000192043
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'environnement
Conseiller technique pour l'information, la communication
les relations avec la presse
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000191955
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1996
De:
Mme Lange (Nicole, Annie, Danielle), épouse Descauses
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale de l'Eure
Poste:
receveur des finances de l'arrondissement d'Argentan (Orne) (2e catégorie)
sexe="F"
JORFTEXT000000556504
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1996
De:
M. Stradiotto (Serge, Henri)
directeur départemental du Trésor public, fondé de pouvoir à la trésorerie générale du Gard
Poste:
receveur des finances et affecté à la trésorerie générale des Bouches-du-Rhône
chargé de mission spéciale
sexe="M"
JORFTEXT000000556504
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1996
De:
M. Boulanger (Francis, Paul, Emile)
directeur départemental du Trésor public en service détaché
Poste:
receveur des finances de l'arrondissement d'Argentan (Orne) (2e catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000556504
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1996
De:
M. Dumond (Jean-Michel)
conseiller des affaires étrangères de 1re classe
Poste:
sur sa demande
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000190994
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Janvier 1996
De:
M. Pearce (Douglas)
de nationalité néo-zélandaise
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter du 1er septembre 1995
à l'université Paris-IV
date_debut="1995-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000740215
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de capitaine de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les lieutenants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Capitaine de réserve"
grade_actuel="Lieutenant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de commandant de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les capitaines de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Commandant de réserve"
grade_actuel="Capitaine"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
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grade="Lieutenant-colonel de réserve"
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sexe="M"
JORFTEXT000000740214
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(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"
JORFTEXT000000740214
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1996
De:
Poste:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1995
SERVICES COMMUNS
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel de réserve
Pour prendre rang du 1er octobre 1995
Les commandants de réserve
date_debut="1995-10-01"
armee="cadres des officiers de réserve"
grade="Lieutenant-colonel de réserve"
grade_actuel="Commandant"
sexe="M"<