Nominations au Journal officiel de la République française

Janvier 1997

De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université de Saint-Etienne
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université du Mans
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Toulouse-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
13e section
Langues et littératures slaves
université Paris-IV
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="13"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
17e section
Philosophie
université de Nantes
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lille-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille
date_debut="1996-09-01"
professeur="Institut universitaire de formation des maîtres d'Aix-Marseille"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université d'Avignon
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Avignon"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université Rennes-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
université de Pau
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Pau"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université de Besançon
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Besançon
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section
Sciences de l'information et de la communication
université de Poitiers - Centre national d'enseignement à distance
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Poitiers - Centre national d'enseignement à distance"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Nice
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
8e section
Langues et littératures anciennes
université Lille-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université de Caen
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Caen"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université de Tours
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Toulon
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Toulon"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université Paris-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université Strasbourg-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Strasbourg-I"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université Paris-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université du Mans
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
17e section
Philosophie
université de Brest
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Brest"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Reims
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université d'Artois
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
université Bordeaux-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Bordeaux-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Rennes-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud
date_debut="1996-09-01"
professeur="Ecole normale supérieure de Fontenay - Saint-Cloud"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université Grenoble-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université d'Artois
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Artois"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université Toulouse-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
université de Nantes
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université du Mans
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université du Mans"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université d'Amiens
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Marne-la-Vallée
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université Bordeaux-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-IX
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-IX"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université d'Amiens
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université Lille-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université Lille-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VIII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université Toulouse-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université Aix-Marseille-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Perpignan
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université de Valenciennes
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Valenciennes"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université Paris-XII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Poitiers
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université Paris-IV
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
17e section
Philosophie
université de Besançon
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Besançon"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
17e section
Philosophie
université de Rouen
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université Bordeaux-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université de Metz
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Metz"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
8e section
Langues et littératures anciennes
université Rennes-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université Montpellier-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université de Nice
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Limoges
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Limoges"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
10e section
Littératures comparées
université Lille-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université Paris-VIII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Chambéry
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Chambéry"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université Montpellier-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
institut universitaire de formation des maîtres de Nantes
date_debut="1996-09-01"
professeur="Institut universitaire de formation des maîtres de Nantes"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
73e section
Cultures et langues régionales
université de Perpignan
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="73"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université de Rouen
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
institut universitaire de formation des maîtres de Lyon
date_debut="1996-09-01"
professeur="Institut universitaire de formation des maîtres de Lyon"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université d'Evry - Val d'Essonne
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Evry - Val d'Essonne"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université d'Orléans
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Orléans"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Toulouse-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
université Paris-X
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
10e section
Littératures comparées
université Aix-Marseille-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Aix-Marseille-I"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université Lille-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
17e section
Philosophie
université Nancy-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
20e section
Anthropologie, ethnologie, préhistoire
université d'Amiens
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="20"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
université Rennes-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université de Poitiers
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université Grenoble-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
70e section
Sciences de l'éducation
université Paris-XIII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
université Clermont-Ferrand-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université d'Angers
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Angers"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Tours
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
13e section
Langues et littératures slaves
université Clermont-Ferrand-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Clermont-Ferrand-II"
professeur_section="13"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
université Paris-V - Institut national de recherche pédagogique
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-V - Institut national de recherche pédagogique"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-VII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
17e section
Philosophie
université Paris-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lille-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
10e section
Littératures comparées
université Nancy-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
université Paris-XII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-XII"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
université d'Amiens
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université d'Amiens"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Rouen
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Rennes-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section
Sciences de l'information et de la communication
université Nancy-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Nancy-II"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
10e section
Littératures comparées
université de Mulhouse
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Mulhouse"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
9e section
Langue et littérature françaises
université Lille-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Reims
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Reims"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université Paris-VIII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section
Sciences de l'information et de la communication
université de technologie de Compiègne
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de technologie de Compiègne"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Nice
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Nice"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
10e section
Littératures comparées
université Rennes-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université Paris-VIII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-VIII"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
université Lille-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-III"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
17e section
Philosophie
université Toulouse-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Nantes
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
université Toulouse-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Toulouse-II"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-XIII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-XIII"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Poitiers
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Poitiers"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-X
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
13e section
Langues et littératures slaves
Institut national des langues et civilisations orientales de Paris
date_debut="1996-09-01"
professeur="Institut national des langues et civilisations orientales de Paris"
professeur_section="13"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
8e section
Langues et littératures anciennes
université Paris-IV
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="8"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université Paris-VII
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-VII"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Perpignan
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
21e section
Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux, de l'art
université Rennes-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Rennes-II"
professeur_section="21"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
15e section
Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, 16e section
Psychologie, psychologie clinique, psychologie sociale
université de Rouen
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="16"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Dijon
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Dijon"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
24e section
Aménagement de l'espace, urbanisme
université de Saint-Etienne
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Saint-Etienne"
professeur_section="24"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
72e section
Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
université Paris-X
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-X"
professeur_section="72"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Bordeaux-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Bordeaux-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
université Strasbourg-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Strasbourg-II"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Perpignan
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Perpignan"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
17e section
Philosophie
université Montpellier-III
date_debut="1997-01-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université de Rouen
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Rouen"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
23e section
Géographie physique, humaine, économique et régionale
université de Tours
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Tours"
professeur_section="23"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
10e section
Littératures comparées
université de Marne-la-Vallée
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Marne-la-Vallée"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
12e section
Langues et littératures germaniques et scandinaves
université Paris-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="12"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
10e section
Littératures comparées
université Lyon-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lyon-II"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
74e section
Sciences et techniques des activités physiques et sportives
17e section
Philosophie
université Paris-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-I"
professeur_section="17"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Paris-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
70e section
Sciences de l'éducation
université Lille-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="70"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
18e section
Arts : plastiques, du spectacle, musique, 19e section
Sociologie, démographie
université Lille-I
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Lille-I"
professeur_section="19"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
11e section
Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
université Grenoble-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Grenoble-III"
professeur_section="11"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
9e section
Langue et littérature françaises
université Montpellier-III
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Montpellier-III"
professeur_section="9"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
10e section
Littératures comparées
université de Nantes
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université de Nantes"
professeur_section="10"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
72e section
Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
université Grenoble-II
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Grenoble-II"
professeur_section="72"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
professeur des universités (disciplines littéraires et de sciences humaines)
7e section
Sciences du langage
14e section
Langues et littératures romanes
22e section
Histoire et civilisations : histoire des mondes modernes
71e section
Sciences de l'information et de la communication
université Paris-IV
date_debut="1996-09-01"
professeur="Université Paris-IV"
professeur_section="71"
JORFTEXT000000747264
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Goudineau (Daniel)
directeur général adjoint du Centre national de la cinématographie
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès de la Commission nationale d'équipement commercial lorsque celle-ci siège en matière de recours contre une décision d'une commission départementale d'équipement cinématographique
Groupe:Commission nationale d'équipement commercial
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000746815
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1995-1996
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000746776
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1995-1996
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000746776
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1995-1996
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000746776
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1995-1996
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000746776
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1995-1996
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000746776
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1995-1996
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000746776
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1995-1996
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000746776
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
au titre de l'année 1995-1996
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000746776
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Alfred Siefer-Gaillardin
ministre plénipotentiaire hors classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française au Canada
Objet:
ambassadeur, haut représentant de la République française auprès de la République algérienne démocratique et populaire
Remplace:M. Michel Lévêque
Groupe:République algérienne démocratique et populaire
ambassadeur
ambassadeur_pays="Algérie"
JORFTEXT000000746775
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
directeur, chargé du pôle “Défense et Nation” au secrétariat général de la défense nationale. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Directeur, chargé du pôle “Défense et Nation” au secrétariat général de la défense nationale
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000564032
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Le Floc'h (Marcel, Louis, Jérôme)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Brest
Objet:
à la retraite
pour compter du
14 février 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000563462
admission
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Delheure (Serge)
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales de la Loire (G.R.I.)
Objet:
directeur départemental des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône (G.R.I.)
Groupe:Direction départementale des affaires sanitaires et sociales des Bouches-du-Rhône (G.R.I.)
date_debut="1997-01-20"
JORFTEXT000000563429
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du troisième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats déclarés admis à l'issue du deuxième concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
auditeurs de justice les candidats admis à l'issue du premier concours d'accès à l'Ecole nationale de la magistrature (session de 1996)
Groupe:École nationale de la magistrature (ENM)
ecole="Ecole nationale de la magistrature"
JORFTEXT000000380849
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Carreric (Louis, Victor, Désiré)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Lorient
Objet:
à la retraite, à l'issue de sa cessation progressive d'activité, pour compter du
31 juillet 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres
à compter du même jour
JORFTEXT000000380707
admission
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
inspecteur général de l'agriculture (tour extérieur)
inspecteur_general="Agriculture"
JORFTEXT000000380705
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Guerin (Yves)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Bottin (Yves)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Peylet (Roland)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Marcacci (Sylvain)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Dunoyer (René)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Saugey (Reine-Marie)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Information et orientation
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Polivka (Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Ricaud-Dussarget (Paul)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Lebon (Pierre)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Fasquel (Michel)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Braunstein (Michel)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Information et orientation
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Bardeau (Marie-Françoise)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Beatrix (Lucien)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Roussel (Lucienne)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Bonnet (Liliane)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Herman-Bredel (Josiane)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Losfeld (Joseph)
directeur de l'I.U.F
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Wallach (Jean)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Dupuis (Jean-Yves)
inspecteur général de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Rioult (Jean)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Prevost (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Villain (Jean-Pierre)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Laureau (Jean-Marie)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Quisefit (Jean-Paul)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Hebrard (Jean)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Gilquin (Jean-Claude)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Ringard (Jean-Charles)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Rousseau (Jacques)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Senecat (Jacques)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Information et orientation
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Mahieux (Jacques)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Menage (Jacqueline)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences biologiques et sciences sociales appliquées
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Richon (Henri-Georges)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Bonnet (Gérard)
inspecteur pédagogique régional - inspecteur d'académie
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Duthy (Gérard)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Solaux (Georges)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Sirot (Françoise)
chargée du développement social au C.G.E.A
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Lepeuple (Françoise)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Poux (Francis)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Bragard (Danielle)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Vuillet (Claudie)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Economie et gestion
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Lelièvre (Claude)
professeur des universités
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Gossot (Bernard)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Thomas (Bernard)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Quintric (André)
inspecteur d'académie, directeur des services départementaux de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Information et orientation
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Malatray (André)
inspecteur de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Rochette (Alain)
attaché aux relations avec l'enseignement pour les automobiles Citroën
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement technique
Option Sciences et techniques industrielles
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Bouchez (Alain)
inspecteur général de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Bellet (Alain)
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
membres du jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale (session de 1997)
Enseignement du premier degré
Groupe:Jury du concours de recrutement des inspecteurs de l'éducation nationale
JORFTEXT000000380537
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Bouvenot (G.)
Professeur
Objet:
président du comité d'orientation
Groupe:Comité d'orientation
president
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
vice-président du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Membre suppléant
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
suppleant
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres du comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et des consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
personnalités choisies
en raison de leur compétence dans les domaines de l'épidémiologie, du médicament et de la santé publique
Groupe:Comité d'orientation de l'Observatoire national des prescriptions et consommations des médicaments dans les secteurs ambulatoire et hospitalier
JORFTEXT000000380503
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Pierre Couret
procureur général près la cour d'appel de Papeete
Objet:
Louis Fouletier
Procureur général près la cour d'appel de Bourges
Groupe:Cour d'appel de Bourges
cour_appel="Bourges"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000199243
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Louis Fouletier
procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Objet:
Procureur général près la cour d'appel de Grenoble
Groupe:Cour d'appel de Grenoble
cour_appel="Grenoble"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000199243
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Jack Gauthier
avocat général près la cour d'appel de Saint-Denis
Objet:
Christian Roque
Procureur général près la cour d'appel de Papeete
Remplace:M. Pierre Couret
Groupe:Cour d'appel de Papeete
cour_appel="Papeete"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000199243
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Christian Roque
procureur général près la cour d'appel de Bourges
Objet:
Michel Albarède
Procureur général près la cour d'appel de Poitiers
Groupe:Cour d'appel de Poitiers
cour_appel="Poitiers"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000199243
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Jolly (Serge)
délégué général adjoint honoraire de l'Association française des banques
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Cahart (Patrice)
délégué général de l'Association française des banques
Objet:
vice-président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Saint-Geours (Jean)
inspecteur général des finances honoraire, président de la Cinémathèque française
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Gresser (Jean-Yves)
conseiller pour la stratégie informatique à la Banque de France
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Albertini (Jean-Marie)
directeur de recherche émérite au C.N.R.S., directeur de l'Institut de recherche sur la pédagogie de l'économie et sur l'audiovisuel pour la communication dans les sciences sociales
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Lauginie (Jean-Marcel)
inspecteur pédagogique régional, président de l'association Actions pour promouvoir le français des affaires
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Campet (Jacques)
conseiller maître honoraire à la Cour des comptes
Objet:
président de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Magnet (Jacques)
président de chambre à la Cour des comptes
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Gruson (Claude)
inspecteur général des finances honoraire
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Courbis (Bernard)
professeur des universités, directeur du Centre monnaie, finances, banque de l'université Lyon-II
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Coppolani (Charles)
contrôleur d'Etat, président du Fonds international d'indemnisation pour les dommages dus à la pollution par les hydrocarbures
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Gilder (Alfred)
administrateur civil, directeur général de la Société d'économie mixte interdépartementale de la région parisienne
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Diner (Alexandre)
chef du service relations extérieures et communication du Groupement des entreprises mutuelles d'assurance
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Plantey (Alain)
membre de l'Institut
Objet:
membres de la Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie en matière économique et financière
duree="quatre ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000199242
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Vieuxbled (Viviane)
chef de bureau au centre hospitalier de Loudéac
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Berthod-Kalck (Viviane)
adjoint au directeur à l'hôpital local de Beaucaire
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Centre de soins des Tilleroyes, à Besançon
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Chatillon (Sylvie)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Sainte-Geneviève-des-Bois
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Palaiseau
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Plantard (Thierry)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) du centre hospitalier de Clamecy , Maison de retraite de Cérilly
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Jumentier (Sylvette)
chef de bureau à la maison de retraite de la fondation d'Aligre-et-Marie-Thérèse-de-Lèves
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Châteauneuf-en-Thymerais
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Steiner (Stephan)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) du centre hospitalier de La Mure-d'Isère , Hôpital local de Brou
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Mesquida (Simone)
chef de bureau au centre hospitalier de Privas
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Martin-de-Valamas
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Gunst (Serge)
chef de bureau chargé des fonctions de directeur par intérim audit établissement
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Wignehies
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Meunier (Serge)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Laurent-de-Salanque
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Centre de convalescence, de réadaptation et de long séjour de Port-la-Nouvelle
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Gastal (Rolland)
chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Damazan
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Castelmoron-sur-Lot
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Cheminot (René)
surveillant-chef au centre hospitalier de Moutiers
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Pradelles
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Quillien (Raphaël)
infirmier général de 1re classe au centre hospitalier de Lisieux , Maison de retraite de La Guerche-sur-l'Aubois
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Hubert (Philippe)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de La Fère
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Malesherbes
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Ginet (Pierre)
chef de bureau au centre hospitalier de Lons-le-Saunier
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Trivier-de-Courtes
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Moullan (Osman)
chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Luc
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital Saint-Pierre-d'Albigny
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Rablat (Odile)
directeur d'établissement social au centre maternel départemental du Cher , Centre de soins de Vaucouleurs
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Dunand (Nicole)
secrétaire de mairie à Vieuvicq
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Janville
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Laine (Nelly)
chef de bureau au centre hospitalier de Bourges
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Florent-sur-Cher
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Tartarin (Nicaise)
chef de bureau au centre hospitalier de Chartres , Maison de retraite de Neuvic
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Borowiec (Nadine)
chef de bureau audit établissement
chargée d'assurer l'intérim du poste de directeur de l'établissement
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite d'Etreillers
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Catrix (Nadia)
chef de bureau au centre de gérontologie de Boulogne
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Nangis
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Raucourt (Mireille)
chef de bureau à l'hôpital de Saint-Mihiel , Maison de retraite d'Andrézieux-Bouthéon
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Papegay (Martine)
chef de bureau au centre hospitalier régional de Lille , Maison de retraite de Carcès
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Lagoutte (Michel)
chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Bligny-sur-Ouche
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bâgé-le-Châtel
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Henckes (Marie-Lilianne)
chef de burau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Férel
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Muzillac
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Soulard (Marie-Hélène)
chef de bureau au centre hospitalier de Cholet , Hôpital local de Florac
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Ferrand (Marie-Françoise)
chef de bureau à l'hôpital local de Lesneven
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Landivisiau
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Quaire (Josiane)
chef de bureau au centre hospitalier d'Ainay-le-Château , Hôpital local d'Orbec-en-Auge
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Dubot (Marie-Claire)
chef de bureau au centre hospitalier de Meulan
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Quiberon
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Nely (Josette)
chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Randam ; Hôpital local d'Ax-les-Thermes
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Fournier (Joseph)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Saint-Denis-de-Gastines
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Lassay-les-Châteaux
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Roques (Jocelyne)
chef de bureau au centre hospitalier de Château-du-Loir , Hôpital local d'Is-sur-Tille
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Pessemesse (Jean-Pierre)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Marlhes-Saint-Genest , Maison de retraite de Luzy
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Schwab (Jean-Pierre)
directeur de 1re classe d'établissement social et médico-social de l'institut médico-technique de Neufchâteau , Maison de retraite de Saint-Jean-la-Fare-les-Oliviers
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Pavone (Jean-Pierre)
chef de bureau chargé des fonctions de directeur de la maison de retraite de Bargemon , Centre de rééducation cardio-respiratoire de Menton
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Obrecht (Jean)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) du centre hospitalier de Hoerdt , Maison de retraite de Saint-Pierre-de-Boeuf
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Guiot (Jean-Michel)
chef de bureau au centre hospitalier de Compiègne
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Centre hospitalier de Chaumont-en-Vexin
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Hourdequin (Jacky)
chef de bureau chargé de l'intérim de direction de la maison de retraite de Landrecies
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Mezin
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Sarrazin (Jacky)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite de Vence , Maison de retraite de Solesmes
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Dandurand (Guy)
directeur d'établissement social de l'institut départemental d'actions sociales de Poitiers
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Vertheuil
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Boucarut (Gérard)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) de l'hôpital local de Serrières
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Gordes
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Tygreat (Georges)
chef d'exploitation au centre informatique du centre hospitalier de Saintes , Maison de retraite de Questembert
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Renond (Françoise)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) du centre hospitalier du Chambon-Feugerolles , Hôpital local de Banon
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Collet (Françoise)
attaché territorial à la D.G.A.S. de Cergy-Pontoise
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Pionsat
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Moreau (Eveline)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) de la maison de retraite d'Argent-sur-Sauldre
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Lamotte-Beuvron
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Mazarin (Elise)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Liesse
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bresles
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Gablin (Elisabeth)
chef de bureau à l'hôpital local d'Antrain
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bais
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Gosse (Denis)
directeur de 4e classe de la maison de retraite de Saint-Héand
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Meximieux
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Serralta (Dominique)
chef de bureau au centre hospitalier d'Amiens , Maison de retraite de Maulévrier
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Gastal (Danielle)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) au centre hospitalier de Nérac
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Casteljaloux
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Pelloux (Colette)
directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) du centre hospitalier de Tullins , Maison de retraite de Brives-Charensac
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Marbot (Corinne)
adjoint au directeur (directeur de 4e classe) du centre hospitalier de Montmorillon
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Chauvigny
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Le Mansec (Christian)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 2e classe) du centre hospitalier de Champagnole
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Seurre
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Blanchet (Colette)
chef de bureau chargé des fonctions de directeur audit établissement
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite d'Arcis-sur-Aube
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Fevrot (Christiane)
chef de bureau au centre hospitalier de Fontainebleau
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Dordives
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Divay (Christiane)
chef de bureau au centre hospitalier d'Argentan
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Trun
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Bourmault (Catherine)
chef de bureau au centre départemental de transfusion sanguine des Côtes-d'Armor
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Hôpital local de Carentoir
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Baudon (Bruno)
chef de bureau au foyer départemental de l'enfance de Maine-et-Loire
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Morannes
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Besseyre Damour (Catherine)
infirmière générale de 2e classe au centre hospitalier Victor-Dupouy, à Argenteuil
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Saint-Paulien-Allègre
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Oppenheimer (Benjamin)
adjoint au directeur (directeur d'établissement sanitaire et social de 1re classe) du centre hospitalier d'Autun , Maison de retraite de Lillers
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Rollin (Bernadette)
chef de bureau au centre hospitalier de Saint-Cloud , Maison de retraite de La Chartre-sur-le-Loir
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de Bellerive-sur-Allier
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Jacomet (Alain)
chef de bureau de la maison de retraite de Boulogne-sur-Gesse
Objet:
directeurs dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
Maison de retraite de L'Isle-en-Dodon
Groupe:Direction dans les établissements sanitaires et sociaux suivants
JORFTEXT000000199147
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Blandin (Patrick)
professeur au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Sanejouand (Renaud)
directeur délégué du centre de Nantes du laboratoire central des ponts et chaussées
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Aurousseau (Pierre)
professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Chartier (Philippe)
directeur scientifique de l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Barbezant (Maurice)
directeur régional de l'agriculture et de la forêt de Bourgogne
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Richetin (Marc)
professeur à l'université Blaise-Pascal de Clermont-Ferrand
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Jollivet (Marcel)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. de Marsily (Ghislain)
professeur à l'université Paris-VI
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Goma (Gérard)
professeur à l'Institut national des sciences appliquées de Toulouse
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Ballay (Denis)
directeur de l'Ecole nationale du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Levêque (Christian)
directeur de recherche à l'Institut français de recherche scientifique pour le développement en coopération
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Mme Mercier (Christiane)
directeur scientifique du groupe Danone
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Tardieu (Bernard)
président-directeur général du bureau d'ingénieurs-conseils Coyne et Bellier
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Decomps (Bernard)
directeur de l'Ecole normale supérieure de Cachan
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Messean (Antoine)
directeur scientifique du centre technique interprofessionnel des oléagineux métropolitains
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Musy (André)
professeur à l'Ecole polytechnique fédérale de Lausanne
Objet:
membres du conseil scientifique et technique du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
personnalités choisies parmi les responsables scientifiques et techniques de la recherche publique, de l'administration, de l'enseignement supérieur, des établissements publics, des centres techniques et des entreprises concernés par les domaines d'activité du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts
Groupe:Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts (CEMAGREF)
duree="quatre ans"
JORFTEXT000000198856
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de l'année 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000198855
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de l'année 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000198855
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de l'année 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000198855
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne à la suite du concours spécial de l'année 1995 pour l'accès aux grandes écoles d'ingénieurs
Groupe:Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Saint-Etienne"
JORFTEXT000000198855
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Hubert Blanc
préfet hors classe
Objet:
conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
Groupe:Conseiller d'Etat en service ordinaire (tour extérieur)
JORFTEXT000000198817
nomination
(source officielle)31 Janvier 1997
De:
M. Poly (Jean-Baptiste)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Poitiers
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000747079
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Sellier (Pierre, François, Eugène, Alphonse)
ancien notaire
Doullens (Somme)
Objet:
JORFTEXT000000747222
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Maffre (Philippe)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Objet:
sous-préfet d'Aubusson
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefecture_departement_code="23"
JORFTEXT000000747075
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Dangoumau (Tristan)
commissaire de police détaché
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Vosges
Objet:
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
Groupe:Direction du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
JORFTEXT000000747038
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Naves (Pierre)
(hors tour)
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
date_debut="1996-08-16"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000747037
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
date_debut="1996-08-22"
inspecteur_general="Affaires sociales"
JORFTEXT000000747037
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Boehler (Christine)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Objet:
sous-préfet de Nontron
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefecture_departement_code="24"
JORFTEXT000000747036
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Orzechowski (Corinne)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
Groupe:Chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
a_sa_demande
sous-prefet
JORFTEXT000000747035
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Perdereau (Marcel)
université de Bourgogne, 8 mars 1998
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
depart_retraite
JORFTEXT000000746890
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Lapasset (Jacques)
université Montpellier-II (I.U.T. de Montpellier), 1er janvier 1998
Objet:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter de la date
depart_retraite
JORFTEXT000000746890
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Paris (Robert, Jean, Bernard, Louis)
ancien notaire
Denonville (Eure-et-Loir)
Objet:
JORFTEXT000000746889
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
ingénieur des mines
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000746887
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Gamon (Raymond, Lucien)
ancien huissier de justice
Saint-Marcellin (Isère)
Objet:
JORFTEXT000000746888
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Heres (Olivier)
ingénieur des mines
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000746887
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
inspecteur principal des impôts
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
Groupe:Chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
date_debut="1996-09-01"
JORFTEXT000000746887
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Musso (Robert)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Objet:
directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Toulon
Groupe:Direction du Centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Toulon
date_debut="1997-01-01"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000746885
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Etchegaray (Arnaud)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa titularisation
contrôleur financier
Groupe:Ce corps
date_debut="1996-11-12"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000746884
réintégration
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Trioulaire (Jean-Philippe)
conseiller du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1996-09-30"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000746722
détachement
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Solignac (Guy)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-06-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000746848
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Solignac (Sylvie)
administrateur des postes et télécommunications de 1re classe, détachée dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau
Objet:
dans un emploi supérieur de La Poste classé au 2e niveau
directeur du centre régional des services financiers de Paris-Bourseul
au titre de la mobilité
Groupe:Direction du Centre régional des services financiers de Paris-Bourseul
date_debut="1995-03-04"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000746718
détachement
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Lemaire (Jacques)
administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à La Poste
Objet:
auprès de la société holding des filiales de La Poste (Sofipost)
en vue d'exercer les fonctions de directeur du développement poste
au titre de la mobilité
Groupe:Société holding des filiales de La Poste (Sofipost)
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000746717
détachement
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Mary (René)
inspecteur du Trésor public
Objet:
agent comptable de l'Agence du médicament
Remplace:M. Betterich (Alain)
Groupe:Agence du médicament
JORFTEXT000000746038
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Dimon (Jacques)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000746037
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Rivoalen (Paul-Marie)
responsable du transport du groupe Vallourec
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences, en continuation de mandat
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1996-12-17"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000564796
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
la COMMISSION NATIONALE DE L'INFORMATIQUE ET DES LIBERTES (CNIL)
Délibération no 96-105 du 3 décembre 1996 portant recommandation relative à l'utilisation de fichiers à des fins politiques au regard de la loi du 6 janvier 1978
le demandeur peut mettre en oeuvre le traitement. Il n'est exonéré d'aucune de ses responsabilités
Objet:
veiller au respect des dispositions de la présente loi, notamment en informant toutes les personnes concernées de leurs droits et obligations, en se concertant avec elles et en contrôlant les applications de l'informatique aux traitements des informations nominatives. La commission dispose à cet effet d'un pouvoir réglementaire, dans les cas prévus par la présente loi
Article 16
Les traitements automatisés d'informations nominatives effectués pour le compte de personnes autres que celles qui sont soumises aux dispositions de l'article 15 doivent, préalablement à leur mise en oeuvre, faire l'objet d'une déclaration auprès de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
Cette déclaration comporte l'engagement que le traitement satisfait aux exigences de la loi
Groupe:Commission nationale de l'informatique et des libertés (CNIL)
JORFTEXT000000564759
charge
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Monlibert (Jean-Luc)
Ingénieur général de l'armement
directeur du centre d'essais en vol de Brétigny
Objet:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentants du ministre de la défense
Titulaire
Groupe:Commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
JORFTEXT000000563864
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Sivot (Jacques)
Général de brigade aérienne
général adjoint au commandant de la région aérienne Nord-Est
Objet:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentants du ministre de la défense
Suppléant
Groupe:Commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
suppleant
JORFTEXT000000563864
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Aune (Jean-Pierre)
professeur d'université
Objet:
directeur de l'Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille (université Aix-Marseille-III)
Groupe:Direction de l'École nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille (université Aix-Marseille-III)
date_debut="1996-09-23"
duree="cinq ans"
ecole="Ecole nationale supérieure de synthèses, de procédés et d'ingénierie chimiques d'Aix-Marseille"
JORFTEXT000000563863
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Guillaume (Jean)
sous-préfet de 1re classe détaché
administrateur civil de 1re classe
Objet:
sous-préfet d'Avranches
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Avranches"
sous-prefecture_departement_code="50"
JORFTEXT000000563825
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Amadieu (Jean-Claude)
sous-préfet de 1re classe. Il sera placé en position de service détaché
Objet:
sous-préfet de Langon
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Langon"
sous-prefecture_departement_code="33"
JORFTEXT000000563825
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Marguerite (Jacques)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Riom
Objet:
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
Groupe:Chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
sous-prefet
JORFTEXT000000563825
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Gueydan (Christian)
sous-préfet hors classe, sous-préfet hors cadre
Objet:
sous-préfet de Riom
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Riom"
sous-prefecture_departement_code="63"
JORFTEXT000000563825
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Mackelberg (Michel, Henri)
ancien notaire
Lignières-Châtelain (Somme)
Objet:
JORFTEXT000000563824
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Grill (Alain)
président de la chambre syndicale des constructeurs de navires
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente
au titre des personnalités désignées
en raison de leurs compétences, en continuation de mandat
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente
date_debut="1996-05-09"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000563686
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
membre de la commission scientifique spécialisée no 8 “Dermatologie, néphrologie, pneumologie, urologie (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques
physiologie et physiopathologie ; recherche clinique et thérapeutique
innovation technologique)” de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
Remplace:M. Hirsch (François)
Groupe:Institut national de la santé et de la recherche médicale (INSERM)
JORFTEXT000000563684
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Roy (Fabrice)
élève originaire des classes de technologie et de mathématiques T.A
Objet:
élève titulaire de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1995
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563523
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000563682
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Hallier (Jean-Marie, Roger)
ingénieur d'agronomie de 1re classe, placé en congé de longue durée depuis le
4 novembre 1994
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
date_debut="1997-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000563488
réintégration
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Maffre (Philippe)
administrateur des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur dans un emploi de sous-préfet
en vue d'exercer les fonctions de directeur du cabinet du préfet de l'Allier
au titre de la mobilité
Groupe:Ministère de l'intérieur dans un emploi de sous-préfet
date_debut="1995-08-16"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000563520
détachement
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Nasi (Robert)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000563485
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Robert (Jean, Edouard)
ancien notaire
Châteaudun (Eure-et-Loir)
Objet:
JORFTEXT000000380885
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000380882
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Lubrano (Marie-Christine)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif d'Orléans
Objet:
au tribunal administratif de Papeete
Groupe:Tribunal administratif de Papeete
date_debut="1997-02-01"
tribunal
tribunal_administratif="Papeete"
JORFTEXT000000380747
affectation
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Labiod (Nadine)
agent de service
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
A. - Au titre des personnalités désignées
par le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration
Collège no 3
Personnel administratif et personnel des services généraux
Groupe:Institut national de jeunes sourds de Metz
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000380745
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Tresch (Antoine, Joseph, Roger)
ancien notaire
Mulhouse (Haut-Rhin)
Objet:
JORFTEXT000000380746
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Steuer (Mireille)
professeur d'enseignement général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
A. - Au titre des personnalités désignées
par le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration
Collège no 1
Personnel enseignant
Groupe:Institut national de jeunes sourds de Metz
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000380745
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Langfeld (Martine)
éducateur spécialisé
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
A. - Au titre des personnalités désignées
par le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration
Collège no 2
Personnel éducatif
Groupe:Institut national de jeunes sourds de Metz
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000380745
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Lamberton (Jacky)
professeur d'enseignement général
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
A. - Au titre des personnalités désignées
par le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration
Collège no 1
Personnel enseignant
Groupe:Institut national de jeunes sourds de Metz
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000380745
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
pour l'année scolaire 1996-1997
au titre des membres élus
Collège no 4
Parents d'élèves
JORFTEXT000000380745
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Bostelle (Chantal)
professeur d'enseignement technique
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
A. - Au titre des personnalités désignées
par le secrétaire d'Etat à la santé et à la sécurité sociale
B. - Au titre des membres élus du conseil d'administration
Collège no 1
Personnel enseignant
Groupe:Institut national de jeunes sourds de Metz
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000380745
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
pour l'année scolaire 1996-1997
au titre des membres élus
Collège no 5
Elèves
JORFTEXT000000380745
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Marsau (Pierre)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Bordeaux-I
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000380744
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Delepine (André)
ancien notaire
Audruicq (Pas-de-Calais)
Objet:
JORFTEXT000000380743
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France
Objet:
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
représentant du Comité central des armateurs de France, en continuation de mandat
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1996-08-27"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000380742
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Cognet (Gérard)
professeur des universités
Objet:
directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers
à compter de la date de publication du présent arrêté
Groupe:École nationale supérieure d'arts et métiers (ENSAM)
ecole="Ecole nationale supérieure d'arts et métiers"
JORFTEXT000000380703
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Ginoux (Roger, Etienne)
ingénieur général d'agronomie, en fonction au Conseil général d'agronomie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1997-02-09"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000380702
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Lescuyer (Claude, Charles)
ancien notaire
Dreux (Eure-et-Loir)
Objet:
JORFTEXT000000380701
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Entressangles (Bernard)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Bordeaux-I
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application de la loi no 84-834 du
13 septembre 1984
modifiée, et bénéficie
du maintien en activité, en surnombre
jusqu'à la fin de l'année universitaire 2000-2001
prévu par la loi no 86-1304 du
23 décembre 1986
date_debut="1997-11-14"
a_sa_demande
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000380698
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Chavarot (André)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Objet:
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
au titre des représentants de l'administration, en continuation de mandat
Groupe:Conseil supérieur de la marine marchande
date_debut="1996-10-05"
duree="trois ans"
suppleant
JORFTEXT000000380567
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Robert (Guy)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
date_debut="1997-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000380530
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Guillemot (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-11-18"
JORFTEXT000000199204
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Nageleisen (Louis)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-08-01"
JORFTEXT000000199203
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Jamin (Jean-Karl)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1996-01-01"
JORFTEXT000000199202
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Bosquet (Jean, Albert, André)
ancien notaire
Lille (Pas-de-Calais)
Objet:
JORFTEXT000000199198
conférés
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Sivieude (Olivier)
administrateur civil
Objet:
comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Groupe:Comité consultatif pour la répression des abus de droit
JORFTEXT000000199196
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Bourgoin (Eric)
directeur divisionnaire des impôts
Objet:
comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
Groupe:Comité consultatif pour la répression des abus de droit
JORFTEXT000000199196
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elève titulaire de deuxième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
au titre de l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
Groupe:École nationale supérieure des mines de Paris
ecole="Ecole nationale supérieure des mines de Paris"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Mme Marie-Claire Baron, épouse Khazal
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Bruxelles
Objet:
consul général de France à Amsterdam
Remplace:M. Jean Thébaud
consul="Amsterdam"
JORFTEXT000000198918
nomination
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
M. Dassa (Ralph)
administrateur civil hors classe, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie et des finances
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'économie et des finances
Groupe:Ministère de l'économie et des finances
date_debut="1996-01-05"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000198651
réintégration
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000198649
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000198649
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000198649
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000198649
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai"
JORFTEXT000000198649
admission
(source officielle)30 Janvier 1997
De:
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
au titre de l'année scolaire 1996-1997
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
ecole="Ecole nationale supérieur