Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 1997

Recherche nominative:
Filter selon un tag
Rechercher un texte
De:
Poste:
ingénieur des mines
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000746887
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Sellier
(Pierre, François
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000747222
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Maffre (Philippe)
administrateur des postes et télécommunications, détaché
sous-préfet de 1re classe, directeur du cabinet du préfet de l'Allier
Poste:
sous-préfet d'Aubusson
sous-prefet_sous-prefecture="Aubusson"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000747075
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Dangoumau (Tristan)
commissaire de police détaché
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet des Vosges
Poste:
directeur du cabinet du préfet de la Haute-Savoie
sexe="M"
JORFTEXT000000747038
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Mme Rousseau (Anne-Chantal)
(3e tour)
à compter du 22 août 1996
Poste:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
date_debut="1996-08-22"
sexe="F"
JORFTEXT000000747037
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Naves (Pierre)
(hors tour)
à compter du 16 août 1996
Poste:
inspecteurs généraux des affaires sociales les inspecteurs
date_debut="1996-08-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000747037
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Mme Boehler (Christine)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet du Cher
Poste:
sous-préfet de Nontron
sous-prefet_sous-prefecture="Nontron"
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000747036
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
sur sa demande
sous-préfet, chargé de mission auprès du préfet du Val-d'Oise
a_sa_demande
sous-prefet
sexe="F"
JORFTEXT000000747035
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Perdereau (Marcel)
université de Bourgogne, 8 mars 1998
Poste:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services à compter de la date
1er janvier 1998
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000746890
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Lapasset (Jacques)
université Montpellier-II (I.U.T. de Montpellier)
Poste:
à faire valoir leurs droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services à compter de la date
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000746890
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Paris
(Robert, Jean, Bernard
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000746889
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Gamon (Raymond, Lucien)
ancien huissier de justice
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000746888
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
inspecteur principal des impôts
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000746887
cessation de fonction
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Heres (Olivier)
ingénieur des mines
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000746887
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Etchegaray (Arnaud)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion à l'administration centrale du ministère de l'économie et des finances
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
à compter du 12 novembre 1996
date de sa titularisation
contrôleur financier
date_debut="1996-11-12"
corps="Administrateurs civils et radié de ce corps"
sexe="M"
JORFTEXT000000746884
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Musso (Robert)
attaché principal d'administration scolaire et universitaire
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
directeur du centre local des oeuvres universitaires et scolaires de Toulon
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000746885
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Mary (René)
inspecteur du Trésor public
Poste:
agent comptable de l'Agence du médicament
sexe="M"
JORFTEXT000000746038
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Solignac (Guy)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 21 juin 1997
date_debut="1997-06-21"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000746848
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Lemaire (Jacques)
administrateur des postes et télécommunications hors classe affecté à La Poste
Poste:
auprès de la société holding des filiales de La Poste (Sofipost), en vue d'exercer les fonctions de directeur du développement poste
à compter du 1er septembre 1996
la mobilité
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000746717
détachement
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Rivoalen (Paul-Marie)
responsable du transport du groupe Vallourec
Poste:
à compter du 17 décembre 1996
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
personnalités désignées en raison de leurs compétences, en continuation de mandat
date_debut="1996-12-17"
sexe="M"
JORFTEXT000000564796
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Dimon (Jacques)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000746037
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000563824
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. le général de brigade aérienne Sivot (Jacques)
général adjoint au commandant de la région aérienne Nord-Est
Poste:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentants du ministre de la défense
directeur du centre d'essais en vol de Brétigny
Suppléant
groupe_thematique="commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000563864
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace
représentants du ministre de la défense
Titulaire
groupe_thematique="commission interministérielle de contrôle des manifestations aériennes dans le cadre du Salon international de l'aéronautique et de l'espace"
sexe="M"
JORFTEXT000000563864
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Grill (Alain)
président de la chambre syndicale des constructeurs de navires
Poste:
pour trois ans
à compter du 9 mai 1996
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande et de sa commission permanente
personnalités désignées en raison de leurs compétences, en continuation de mandat
date_debut="1996-05-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000563686
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Trorial (Jacques)
président de l'Association pour le développement des grands ports français
Poste:
pour trois ans
à compter du 9 mai 1996
date_debut="1996-05-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000563686
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
membre de la commission scientifique spécialisée no 8 “Dermatologie, néphrologie, pneumologie, urologie (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques
physiologie et physiopathologie ; recherche clinique et thérapeutique
innovation technologique)” de l'Institut national de la santé et de la recherche médicale
membre élu
groupe_thematique="commission scientifique spécialisée no 8 “Dermatologie, néphrologie, pneumologie, urologie (mécanismes cellulaires et moléculaires normaux et pathologiques"
sexe="M"
JORFTEXT000000563684
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000563682
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Roy (Fabrice)
élève originaire des classes de technologie et de mathématiques T.A
Poste:
élève titulaire de première année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai, à la suite du concours 1995
sexe="M"
JORFTEXT000000563523
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Maffre (Philippe)
administrateur des postes et télécommunications, affecté à La Poste
Poste:
auprès du ministère de l'intérieur dans un emploi de sous-préfet, en vue d'exercer les fonctions de directeur du cabinet du préfet de l'Allier
à compter du 16 août 1995
la mobilité
date_debut="1995-08-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000563520
détachement
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Hallier (Jean-Marie, Roger)
ingénieur d'agronomie de 1re classe, placé en congé de longue durée depuis le 4 novembre 1994
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er mars 1997
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à la retraite
l'invalidité non imputable au service
date_debut="1997-03-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000563488
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Nasi (Robert)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563485
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000380885
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves de première année de l'Institut supérieur d'informatique et d'automatique de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997 les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380882
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Mme Lubrano (Marie-Christine)
conseiller de 1re classe au tribunal administratif d'Orléans
Poste:
au tribunal administratif de Papeete
à compter du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000380747
affectation
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000380746
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
pour l'année scolaire 1996-1997
membres élus
Collège no 5
Elèves
sexe="M"
JORFTEXT000000380745
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
pour l'année scolaire 1996-1997
membres élus
Collège no 4
Parents d'élèves
sexe="M"
JORFTEXT000000380745
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Mme Labiod (Nadine)
agent de service
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. -
membres élus du conseil d'administration
Collège no 3
Personnel administratif et personnel des services généraux
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000380745
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Mme Langfeld (Martine)
éducateur spécialisé
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. -
membres élus du conseil d'administration
Collège no 2
Personnel éducatif
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000380745
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Mme Steuer (Mireille)
professeur d'enseignement général
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. -
membres élus du conseil d'administration
Collège no 1
Personnel enseignant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000380745
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Lamberton (Jacky)
professeur d'enseignement général
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. -
membres élus du conseil d'administration
Collège no 1
Personnel enseignant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000380745
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Mme Bostelle (Chantal)
professeur d'enseignement technique
Poste:
membres du conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz
B. -
membres élus du conseil d'administration
Collège no 1
Personnel enseignant
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de jeunes sourds de Metz"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000380745
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Marsau (Pierre)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université Bordeaux-I
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter du 1er octobre 1997
date_debut="1997-10-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000380744
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Delepine (André)
ancien notaire
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000380743
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Berlet (Edouard)
délégué général du Comité central des armateurs de France
Poste:
à compter du 27 août 1996
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
représentant du Comité central des armateurs de France, en continuation de mandat
date_debut="1996-08-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000380742
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Cognet (Gérard)
professeur des universités
Poste:
directeur de la recherche de l'Ecole nationale supérieure d'arts et métiers à compter de la date de publication du présent arrêté
sexe="M"
JORFTEXT000000380703
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Ginoux (Roger, Etienne)
ingénieur général d'agronomie, en fonction au Conseil général d'agronomie
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 9 février 1997
date_debut="1997-02-09"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000380702
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000380701
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Chavarot (André)
directeur des ports et de la navigation maritimes
Poste:
à compter du 5 octobre 1996
membre suppléant du Conseil supérieur de la marine marchande
représentants de l'administration, en continuation de mandat
date_debut="1996-10-05"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000380567
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Robert (Guy)
professeur des universités (disciplines scientifiques), affecté à l'université de Franche-Comté
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
pour ancienneté d'âge et de services
à compter du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000380530
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Guillemot (Jean-Pierre)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 18 novembre 1996
date_debut="1996-11-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000199204
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Nageleisen (Louis)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 1er août 1996
date_debut="1996-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000199203
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Jamin (Jean-Karl)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 1er janvier 1996
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000199202
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000199198
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Sivieude (Olivier)
administrateur civil, et Bourgoin (Eric), directeur divisionnaire des impôts
Poste:
comme rapporteurs auprès du comité consultatif pour la répression des abus de droit
groupe_thematique="comité consultatif pour la répression des abus de droit"
sexe="M"
JORFTEXT000000199196
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="F"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elèves titulaires de troisième année
sexe="M"
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de l'Ecole nationale supérieure des mines de Paris
l'année scolaire 1996-1997, les élèves stagiaires
par ordre alphabétique
Elève titulaire de deuxième année
JORFTEXT000000199105
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Mme Marie-Claire Baron, épouse Khazal
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, conseiller d'ambassade de 1re classe à l'ambassade de France à Bruxelles
Poste:
consul général de France à Amsterdam
sexe="F"
JORFTEXT000000198918
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997
sexe="F"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Douai
l'année scolaire 1996-1997, par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000198649
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
à
sexe="M"
JORFTEXT000000198647
conférés
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000197982
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Couthures (Michel)
secrétaire des affaires étrangères
Poste:
secrétaire général du Conseil supérieur des Français de l'étranger
à compter du 28 novembre 1996
date_debut="1996-11-28"
groupe_thematique="Conseil supérieur des Français de l'étranger"
sexe="M"
JORFTEXT000000197981
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
M. Villemur (Bernard)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne, 9e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 2 juillet 1997
date_debut="1997-07-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000197980
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
f)
représentants des étudiants
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Savatier (Jacques)
ingénieur en chef d'agronomie
Poste:
secrétaire général pour les affaires régionales de la région Centre
à compter du 27 janvier 1997
date_debut="1997-01-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000747602
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Jean-François Thibault
conseiller des affaires étrangères (Orient) de 1re classe, en fonction à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès des Emirats arabes unis
ambassadeur
ambassadeur_pays="Émirats arabes unis"
sexe="M"
JORFTEXT000000747034
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
c)
c de l'article 3 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
c)
c de l'article 3 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
b)
Sur proposition de la Fédération hospitalière de France
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
a)
Sur proposition du ministre chargé des universités
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
4o
membres relevant des administrations
intéressées à la formation des sages-femmes
a)
Sur proposition du ministre chargé des universités
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
3o
membres appartenant à la profession
d)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs, chefs d'unité et coordonnatrices
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
3o
membres appartenant à la profession
d)
Sur proposition de l'Association nationale des sages-femmes surveillantes-chefs, chefs d'unité et coordonnatrices
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
3o
membres appartenant à la profession
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
3o
membres appartenant à la profession
c)
Sur proposition de l'Union nationale des syndicats de sages-femmes
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
3o
membres appartenant à la profession
b)
Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
3o
membres appartenant à la profession
b)
Sur proposition de l'Organisation nationale des syndicats de sages-femmes
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
3o
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
3o
membres appartenant à la profession
a)
Sur proposition du Conseil national de l'ordre des sages-femmes
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
d'encadrement des écoles
b)
Sur proposition de l'Association nationale d'enseignement et de recherche pédagogique pour la formation des étudiants sages-femmes
Membre suppléant
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
2o
représentants du personnel de direction
d'encadrement des écoles
b)
Sur proposition de l'Association nationale d'enseignement et de recherche pédagogique pour la formation des étudiants sages-femmes
Membre titulaire
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="F"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. les professeurs Boulanger (Jean-Charles)
Nisand (Israël), Thoulon (Jean-Marie), Grosieux (Pierre), Laffrague (François), Gamerre (Marc)
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1o
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. les professeurs Mares (Pierre)
Cabrol (Dominique), Schweitzer (Michel), Leng (Jean-Joël), Pontonnier (Georges), Milliez (Jacques)
Poste:
membres du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
articles 3 et 5 de l'arrêté du
4 novembre 1985
relatif à la composition du conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes
1o
représentants du personnel enseignant et de direction
sur proposition de l'Association des directeurs techniques et d'enseignement des écoles de sages-femmes
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil de perfectionnement des écoles de sages-femmes"
sexe="M"
JORFTEXT000000745998
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels
sur proposition du conseil économique et social de la région Picardie
Suppléant
groupe_thematique="Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les milieux socioprofessionnels"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000745997
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Albessard (Luc)
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
e)
représentants du personnel technique et administratif
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Morfin (Jean)
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
e)
représentants du personnel technique et administratif
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Kehr (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
à compter du 1er janvier 1996
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 15 jours
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000380401
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
f)
représentants des étudiants
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 2 : disciplines théoriques, pédagogie, formation supérieure aux métiers du son
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 2 : disciplines théoriques, pédagogie, formation supérieure aux métiers du son
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 2 : disciplines théoriques, pédagogie, formation supérieure aux métiers du son
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Dume (Robert)
titulaire
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 2 : disciplines théoriques, pédagogie, formation supérieure aux métiers du son
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Louvier (Alain)
suppléant
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 2 : disciplines théoriques, pédagogie, formation supérieure aux métiers du son
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 2 : disciplines théoriques, pédagogie, formation supérieure aux métiers du son
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 1 : disciplines instrumentales, musique ancienne, jazz ;
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 1 : disciplines instrumentales, musique ancienne, jazz ;
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 1 : disciplines instrumentales, musique ancienne, jazz ;
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
d)
représentants des enseignants
Collège no 1 : disciplines instrumentales, musique ancienne, jazz ;
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Herzog (Alfred)
directeur du Conservatoire national de région de Boulogne-Billancourt
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
c)
directeur d'une école de musique contrôlée par l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Bacri (Nicolas)
compositeur
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
b) En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Brossmann (Jean-Pierre)
directeur de l'Opéra national de Lyon
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
b) En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Mme Delieuvin (Marie-France)
directrice des études au Centre national de la danse contemporaine l'Esquisse d'Angers
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
b) En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Mme Lefèvre (Brigitte)
directeur de la danse au Théâtre national de l'Opéra de Paris
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
b) En raison des responsabilités musicales qu'ils exercent dans un organisme de diffusion de la musique, de l'art vocal et de la danse
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Gautier (François)
conseiller maître à la Cour des comptes, président du conseil d'administration de la Cité de la musique
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
a) En raison de leur compétence, soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Schumann (Maurice)
ancien ministre, sénateur du Nord
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
a) En raison de leur compétence, soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Hadas-Lebel (Raphaël)
conseiller d'Etat
Poste:
membres du conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris
a) En raison de leur compétence, soit dans le domaine culturel, soit dans le domaine administratif et financier
groupe_thematique="conseil d'administration du Conservatoire national supérieur de musique et de danse de Paris"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745996
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Clermont-Ferrand
à compter du 21 décembre 1996
date_debut="1996-12-21"
sexe="F"
JORFTEXT000000745994
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
à compter du 18 décembre 1996
date_debut="1996-12-18"
sexe="M"
JORFTEXT000000745993
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745950
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745950
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745950
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745950
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône
représentants du personnel
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie nationale du Rhône"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000745950
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la justice
sexe="M"
JORFTEXT000000745947
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Langevin (Jacques)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
régisseur d'avances et de recettes de l'établissement des constructions navales de Cherbourg
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000564652
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Mme Fournié (Françoise)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radiée de ce corps
à compter du 18 octobre 1996
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
date_debut="1996-10-18"
corps="Administrateurs civils et radiée de ce corps"
sexe="F"
JORFTEXT000000564650
réintégration
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affectée à l'Institut national agronomique
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000564613
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Bartolt (Raphaël)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur au ministère de l'intérieur
sexe="M"
JORFTEXT000000564611
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Moyret (Jean-Claude)
conseiller des affaires étrangères de 2e classe
Poste:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère des affaires étrangères
sexe="M"
JORFTEXT000000564608
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000564372
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé du travail
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'industrie
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'enseignement supérieur
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la défense
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la consommation
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'agriculture
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la santé
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="F"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de l'environnement
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission de génie génétique
Sur proposition du ministre chargé de la recherche
groupe_thematique="commission de génie génétique"
sexe="M"
JORFTEXT000000380823
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000380822
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Durand (Roger)
attaché d'administration centrale, 11e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 25 août 1997
date_debut="1997-08-25"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000380645
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
à compter du 1er décembre 1996
date_debut="1996-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000380404
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Covet (Alain)
représentant des salariés pour la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Poste:
membre suppléant du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
membre suppléant de la commission spécialisée en matière de prévention des risques chimiques, biologiques et de ceux résultant des ambiances physiques du Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels
à compter du 28 novembre 1996
date_debut="1996-11-28"
groupe_thematique="Conseil supérieur de la prévention des risques professionnels"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000380403
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000380402
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Brunaux (Didier)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Poste:
au 3e échelon de sa classe
à compter du 19 mars 1996
date_debut="1996-03-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000380401
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Brunaux (Didier)
attaché d'administration centrale, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
à compter du 1er février 1996
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 10 mois 12 jours
date_debut="1996-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000380401
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Kehr (Jean-Michel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Poste:
au 2e échelon de sa classe
à compter du 16 décembre 1996
date_debut="1996-12-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000380401
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000199103
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Renard (Jean, Albert, Charles)
ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de 1re classe, vice-président du conseil général du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 6 mars 1997
date_debut="1997-03-06"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000380230
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Fuster (Jean-Pierre)
directeur départemental de classe exceptionnelle de 2e échelon de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes à Paris (services centraux)
Poste:
dans l'intérêt du service, pour faire fonction de chef de service régional à Fort-de-France (Martinique)
à compter du 4 février 1997
date_debut="1997-02-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000380228
mutation
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Schweyer (François-Xavier)
enseignant et chercheur au laboratoire d'analyse des politiques sanitaires et sociales (L.A.P.S.S.) à l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. de Pouvourville (Gérard)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.), directeur scientifique du groupe de recherche Image (Information médicale et aide à la gestion des établissements) à l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Seux (René)
directeur du laboratoire d'étude et de recherche en environnement de la santé (L.E.R.E.S.) à l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Gauthier (Jean-Yves)
responsable de la filière de formation professionnelle des pharmaciens-inspecteurs de la santé publique à l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Legros (Michel)
chef du département Politiques et institutions à l'Ecole nationale de la santé publique (E.N.S.P.)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Serieyx (Hervé)
président de société
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. D'Iribarne (Alain)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.), laboratoire d'économie et de sociologie du travail, à Aix-en-Provence
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Contrandrioupoulos (André-Pierre)
directeur du département d'administration de la santé, université de Montréal
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Jobert (Bruno)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique (C.N.R.S.), université de Grenoble, laboratoire des politiques administratives, villes et institutions
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Debrosse (Denis)
directeur du centre hospitalier à Angoulême
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Bury (Jacques)
professeur de santé publique, directeur exécutif de l'Association des écoles européennes de santé publique (Aspher)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Mme Lert (France)
directeur de recherche à l'Institut national de la santé et de la recherche médicale (Inserm), unité 88 : Santé publique et épidémiologie sociale et économique, à Saint-Maurice
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Dab (William)
association pour la prévention de la pollution atmosphérique et service de médecine du travail d'Electricité de France (E.D.F.)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
Mme Bungener (Martine)
directeur de recherche au Centre national de la recherche scientifique, centre de recherche, médecine, maladie et sciences sociales (C.N.R.S.-Cermes)
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="F"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Salomez (Jean-Louis)
praticien hospitalo-universitaire, faculté de médecine de Lille
Poste:
membres du conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique
groupe_thematique="conseil scientifique de l'Ecole nationale de la santé publique"
sexe="M"
JORFTEXT000000199102
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Leroy (Michel)
administrateur civil, affecté au ministère de l'économie et des finances
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er avril 1997
date_debut="1997-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000198929
admission
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. Grillon (Jean-Pierre)
administrateur civil hors classe en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
à compter du 18 octobre 1996
date de sa nomination
inspecteur général de l'agriculture
date_debut="1996-10-18"
corps="Administrateurs civils et radié de ce corps"
sexe="M"
JORFTEXT000000197217
réintégration
(source Legifrance)29 Janvier 1997
De:
M. André Janier
ministre plénipotentiaire, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Tchad
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Yémen
ambassadeur
ambassadeur_pays="Yémen"
sexe="M"
JORFTEXT000000747326
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Mme Michèle Dantec
conseiller des affaires étrangères de 1re classe, ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République du Salvador
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès du Belize, en résidence à San Salvador
ambassadeur
ambassadeur_pays="Belize"
sexe="F"
JORFTEXT000000747929
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Mme Breisch (Hélène), épouse Bertrand
fonctionnaire stagiaire dans le corps des maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole depuis le 1er décembre 1994, affectée à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et à l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Poste:
à compter du 1er décembre 1996
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
date_debut="1996-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000747928
titularisation
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Biacabe (Pierre)
professeur des universités (sciences économiques) à l'université Paris-II
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000747858
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe
stagiaire et affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
à compter du 14 décembre 1996
date_debut="1996-12-14"
sexe="M"
JORFTEXT000000747465
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Gillery (Jean-Pierre)
administrateur civil du ministère de l'intérieur
Poste:
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Rhône-Alpes
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000746621
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Boulanger (Jean-Louis)
chef de bureau à la direction des postes et télécommunications au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace
Poste:
membre de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre suppléant
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000564711
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Mme Molines (Gilette)
chef de bureau à la direction des postes et télécommunications au ministère de la poste, des télécommunications et de l'espace
Poste:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre suppléant
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000564711
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Vigouroux (Denys)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Poste:
membres de la commission de recours du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentants de l'administration
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000564711
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Vigouroux (Denys)
directeur général de l'administration au ministère de l'agriculture, de la pêche et de l'alimentation
Poste:
membre de la commission des statuts du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
représentant de l'administration
Membre titulaire
groupe_thematique="Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000564711
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chargé de mission aux affaires internationales
attaché d'administration centrale
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseiller Presse et communication
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="F"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Attachée parlementaire
cabinet="Ministre"
sexe="F"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
administrateur civil
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
contrôleur général de la police nationale
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
administrateur civil hors classe
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseillers techniques
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chef de cabinet
cabinet="Ministre"
grade="Chef"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseiller auprès du ministre
administrateur civil
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Conseiller diplomatique
conseiller des affaires étrangères
cabinet="Ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Chargé de mission auprès du ministre
préfet hors classe, hors cadre
prefet
cabinet="Ministre"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Directeur adjoint du cabinet
préfet hors cadre
prefet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur adjoint"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
au cabinet du ministre de l'intérieur
Directeur du cabinet
préfet hors classe, hors cadre
prefet
cabinet="Ministre"
grade="Directeur"
sexe="M"
JORFTEXT000000564024
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe et affectée à l'Ecole nationale vétérinaire de Lyon
à compter du 21 décembre 1996
date_debut="1996-12-21"
sexe="F"
JORFTEXT000000563468
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="F"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Albi-Carmaux, à la suite du recrutement de 1996, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000380444
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Jean de Lapparent
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes
Poste:
conseiller maître
sexe="M"
JORFTEXT000000380442
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Stoëhr (Joseph)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Brest
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
7 février 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000379659
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Basso (Jacques)
professeur des universités à l'université de Nice
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 5 juillet 1998
date_debut="1998-07-05"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000379657
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
attaché de l'Institut national de la statistique et des études économiques
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
à compter du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000379656
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Bailly (Jérôme)
ingénieur des ponts et chaussées
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Champagne-Ardenne
à compter du 1er août 1996
date_debut="1996-08-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000379656
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
sexe="M"
JORFTEXT000000379656
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000379655
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
membre titulaire
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
sexe="M"
JORFTEXT000000379655
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la sous-commission des conventions et accords de la Commission nationale de la négociation collective
représentants des salariés
Sur proposition de la Confédération française
groupe_thematique="Commission nationale de la négociation collective"
JORFTEXT000000379655
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Decocq (André)
professeur des universités (droit privé et sciences criminelles) à l'université Paris-II
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 15 mars 1998
date_debut="1998-03-15"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000198551
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Deschamps (Jack-Yves)
maître-assistant d'école nationale vétérinaire de 2e classe
Poste:
maître de conférences de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe par intégration
à compter du 9 décembre 1996
l'intéressé demeure affecté à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
date_debut="1996-12-09"
sexe="M"
JORFTEXT000000198550
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
comme assesseurs représentant les exploitants agricoles auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Suppléant
groupe_thematique="Commission nationale technique"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000198414
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
comme assesseurs représentant les exploitants agricoles auprès des sections agricoles de la Commission nationale technique
Titulaire
groupe_thematique="Commission nationale technique"
sexe="M"
JORFTEXT000000198414
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
M. Henri Conze
ingénieur général de classe exceptionnelle de l'armement
Poste:
conseiller maître à la Cour des comptes
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000198411
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1997
De:
Poste:
représentant du Conseil supérieur de l'audiovisuel au conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000564428
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1997
De:
M. Ertoran (René)
contrôleur général des armées
Poste:
à compter du 1er novembre 1996
membre de la mission de contrôle du Commissariat à l'énergie atomique
date_debut="1996-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000564425
nomination
(source Legifrance)26 Janvier 1997
De:
Poste:
administrateur civil de 2e classe
à compter du 1er septembre 1996
les administrateurs civils stagiaires
1
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000379617
titularisation
(source Legifrance)26 Janvier 1997
De:
M. Jeanneret (Jean-Claude)
chef du service Licences et interconnexion
Poste:
comme représentant de l'Autorité de régulation des télécommunications au conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale des fréquences"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000379616
désignation
(source Legifrance)26 Janvier 1997
De:
M. Goldie (Donald)
directeur de la caisse régionale d'assurance maladie de Rennes
Poste:
membres du jury
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Carletti (Paul)
inspecteur de l'éducation nationale
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
A compter du 1er novembre 1996
pour une période de cinq ans
date_debut="1996-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000747811
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Mary (Gérard)
professeur des universités
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
A compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000747811
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Grégoire (Isabelle)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Poste:
à compter du 1er septembre 1996
terme de leur durée
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Reims
date_debut="1996-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000747811
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Bourquin (Sophie), épouse Gallet
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Cergy-Pontoise (institut universitaire de technologie de Cergy-Pontoise)
à compter du 1er décembre 1996
date_debut="1996-12-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000747810
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Lhiaubet (Claude)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université Paris-VII
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
professeur
JORFTEXT000000747806
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
administrateur civil appelé à d'autres fonctions
chargé de mission à temps plein auprès du préfet de la région Alsace
à compter du 15 janvier 1997
date_debut="1997-01-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000747704
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Boersma (Guy)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne 8e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 2 juillet 1997
date_debut="1997-07-02"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000564387
admission
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Ketterer (Jean-Pierre)
agent comptable de la caisse primaire d'assurance maladie du Calvados
Poste:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Guyard (Jean-Marie)
agent comptable de la caisse de mutualité sociale agricole d'Eure-et-Loir
Poste:
examinateurs spécialisés pour l'épreuve de comptabilité
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Van Ghelder (Jean)
chef du service régional de l'inspection du travail, de l'emploi et de la protection sociale agricole de Nord - Pas-de-Calais
Poste:
membres du jury
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Portier (Jacques)
directeur de la caisse de mutualité sociale agricole d'Indre-et-Loire
Poste:
membres du jury
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Ortet (Sabine)
directeur de la caisse assurance vieillesse des artisans des métiers de la viande
Poste:
membres du jury
sexe="F"
JORFTEXT000000564386
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Le Boeuf (Claude)
professeur des sciences de l'information et de la communication à Aix-Marseille-II
Poste:
membres du jury
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Tijmstra (Sybren)
université Aix-Marseille-III
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Delaveau (Claude)
directeur général de la caisse primaire d'assurance maladie de Bobigny
Poste:
membres du jury
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Blanchard (Philippe)
inspecteur à l'inspection générale des affaires sociales
Poste:
membres du jury
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Arseguel (Albert)
professeur de droit du travail à l'université de Toulouse
Poste:
président du jury de l'examen de sortie, en 1997, des élèves de la XXXVe promotion du Centre national d'études supérieures de sécurité sociale
sexe="M"
JORFTEXT000000564386
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après
premier collège
2o
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après"
sexe="M"
JORFTEXT000000564385
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après
premier collège
2o
représentant du ministre chargé de l'outre-mer
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après"
sexe="F"
JORFTEXT000000564385
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après
premier collège
1o
représentant du ministre chargé de la poste
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après"
sexe="M"
JORFTEXT000000564385
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après
premier collège
1o
représentant du ministre chargé de la poste
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'aviation marchande les personnes ci-après"
sexe="F"
JORFTEXT000000564385
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
comme membre du conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentant de l'industrie du commerce et de la distribution
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur porcin de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000564384
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Demolin (Didier)
de nationalité belge
Poste:
professeur associé à temps plein (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 1996-1997, à l'université Aix-Marseille-I
sexe="M"
JORFTEXT000000564368
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Prager (Jean-Claude)
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Thionville (1re catégorie)
Poste:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000564326
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. David (Jean-Pierre)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à temps plein (disciplines scientifiques) à l'université Lille-I
à compter du 1er novembre 1996
date_debut="1996-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000564324
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Provost (Jean-Loup)
ingénieur général de l'aviation civile
Poste:
président de la section de la sécurité et de la navigation aériennes à l'inspection générale de l'aviation civile et de la météorologie
à compter du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000564323
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation, à l'université Aix-Marseille-II
sexe="M"
JORFTEXT000000564289
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Grall (Philippe)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de Toulon et du Var
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000564287
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Chardayre (Philippe)
directeur de l'organisme conventionné de la Fédération mutualiste interdépartementale de la région parisienne (F.M.P.), 24, rue Saint-Victor, 75250 Paris Cedex 05
Poste:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions libérales d'Ile-de-France
Suppléant
groupe_thematique="conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000381596
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Ducatez (Christian)
directeur de l'organisme conventionné de la Caisse interdépartementale mutualiste artisanale maladie (C.I.M.A.M.), 12, avenue du Général-Mangin, 78027 Versailles Cedex
Poste:
pour assister, à titre consultatif, aux séances des conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles
A titre de représentants des organismes régis par le code de la mutualité
Caisse mutuelle régionale des professions artisanales
de la région parisienne
Titulaire
groupe_thematique="conseils d'administration des caisses mutuelles régionales d'assurance maladie et maternité des travailleurs non salariés des professions non agricoles"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000381596
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Neel (Odile)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 4e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
Compte tenu de l'ancienneté conservée
A compter du 17 octobre 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 5e échelon
date_debut="1996-10-17"
sexe="F"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Fouldrin (Philippe)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
Compte tenu de l'ancienneté conservée
A compter du 8 juillet 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1996-07-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Lebas (Rachel)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
Compte tenu de l'ancienneté conservée
A compter du 28 avril 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1996-04-28"
sexe="F"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Ruiz (Antoine)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 6e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
Compte tenu de l'ancienneté conservée
A compter du 1er avril 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 7e échelon
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Ruiz (Antoine)
attaché d'administration centrale, 11e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
A compter du 1er avril 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 6e échelon
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Bernard (Pierre)
attaché d'administration centrale, 6e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
A compter du 1er mars 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1996-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Labrune (Denise)
attaché d'administration centrale, 7e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
A compter du 1er mars 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1996-03-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Neel (Odile)
attaché d'administration centrale, 9e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
A compter du 1er mars 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 4e échelon
date_debut="1996-03-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Fouldrin (Philippe)
attaché d'administration centrale, 6e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
A compter du 1er janvier 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Lebas (Rachel)
attaché d'administration centrale, 6e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
A compter du 1er janvier 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 2e échelon
date_debut="1996-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Paoli (Jean-Dominique)
attaché d'administration centrale, 7e échelon
Poste:
l'année 1996, dans les conditions
A compter du 1er janvier 1996
Attaché principal d'administration centrale
de 2e classe, 3e échelon
date_debut="1996-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381595
promotion
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Pétureau (Jean-Claude)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Poitou-Charentes
à compter du 1er octobre 1996
date_debut="1996-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381594
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Bazin (Jean-François)
président de l'Association des présidents de conseils régionaux
Poste:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
En raison de leur compétence particulière
dans le domaine des relations économiques internationales
groupe_thematique="commission d'examen des candidatures"
sexe="M"
JORFTEXT000000381593
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Eckenschwiller (Conrad)
délégué général aux affaires internationales du Conseil national du patronat français
Poste:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
En raison de leur compétence particulière
dans le domaine des relations économiques internationales
groupe_thematique="commission d'examen des candidatures"
sexe="M"
JORFTEXT000000381593
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
conseillers du commerce extérieur de la France
groupe_thematique="commission d'examen des candidatures"
sexe="M"
JORFTEXT000000381593
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
conseillers du commerce extérieur de la France
groupe_thematique="commission d'examen des candidatures"
sexe="M"
JORFTEXT000000381593
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
membres de la commission d'examen des candidatures
conseiller du commerce extérieur de la France
représentant du Conseil économique et social
groupe_thematique="commission d'examen des candidatures"
sexe="M"
JORFTEXT000000381593
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Hargous (Claude, Albert)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à l'atelier industriel de l'aéronautique de Bordeaux
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
21 mars 1997
avec jouissance immédiate de sa pension, et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000381348
admission
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Chaboche (Jean-Louis)
de nationalité française
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université de technologie de Troyes
à compter du 1er novembre 1996
date_debut="1996-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381347
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Sala Pala (Jean)
professeur des universités
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
A compter du 1er septembre 1996
pour une période de cinq ans
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381345
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Salama (Linda)
inspecteur de l'éducation nationale
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
A compter du 1er septembre 1996
pour une période de cinq ans
date_debut="1996-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000381345
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
A compter du 1er septembre 1996
pour une période de cinq ans
date_debut="1996-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000381345
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Thoreau (Christel)
maître de conférences
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
A compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000381345
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Hooge (Benoît)
professeur contractuel
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes
A compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381345
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Rosmorduc (Jean)
professeur des universités
Poste:
à compter du 1er septembre 1996
terme de leur durée
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes de
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381345
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Gabrielli (Jean-Pierre)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Poste:
à compter du 1er septembre 1996
terme de leur durée
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Rennes de
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381345
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Sala (Michel)
de nationalité française
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'Ecole normale supérieure de chimie de Montpellier
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381170
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
directeur de l'Institut d'études politiques de Lille
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381169
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Jutand (Claude, Auguste, Henri)
ingénieur d'études et de fabrications de 2e classe, en fonctions à l'établissement du matériel de Poitiers
Poste:
à la retraite
sur sa demande
à compter du 2 février 1997
sera radié des contrôles à la même date
date_debut="1997-02-02"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000379614
admission
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Wilfred (Daniel)
administrateur de la ville de Paris
Poste:
auprès du ministère des petites et moyennes entreprises, du commerce et de l'artisanat
délégué régional au commerce et à l'artisanat aux Antilles
à compter du 1er septembre 1996
la mobilité
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000379612
détachement
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Houdeau (Serge)
inspecteur de l'éducation nationale
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
A compter du 1er septembre 1996
pour une période de cinq ans
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000379578
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Pillot (Christian)
professeur agrégé
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
A compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000379578
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Lopez (Albert)
maître de conférences, nommé directeur de l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de la Réunion
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000379578
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Benoit (Michel)
de nationalité française
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps (disciplines scientifiques) auprès de l'université d'Avignon
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000198435
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
professeur des universités associé à mi-temps affecté auprès de l'université Aix-Marseille-I
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000198435
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Weber (Raymond)
université Paris-VIII
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Vitallien (Christian)
université des Antilles et de la Guyane
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Tardieu (Jean-Michel)
université d'Angers
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Tenier (Jacques)
I.E.P. de Rennes
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Sutra-Fourcade (François)
université Paris-IV
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Suarez (Alfredo)
université d'Amiens
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Marin (Jean-Claude)
université Paris-IX - Dauphine
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Malaquin (Liliane)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="F"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Kaspar (Jean)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Houdusse (Gérard)
université d'Angers
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Gras (Frédéric)
I.E.P. de Rennes
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Gabrielle (Bernard)
université Paris-IV
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Elisabeth (Hector)
université des Antilles et de la Guyane
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Delerue (Guy)
université Lille-I
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Decamme (Thierry)
université Paris-IX - Dauphine
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Debacq (Jean-Jacques)
université de Reims
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Choppin (Dominique)
I.U.T. de Cergy
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Bouchaud (Jacques)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Blondel (François)
Ecole centrale de Lyon
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Bennani (Az-Eddinne)
université de technologie de Compiègne
Poste:
professeurs associés à mi-temps (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion)
à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Debeauvais (Maurice)
université de Caen : un an
Poste:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Becuwe (Stéphane)
université de La Rochelle : un an
Poste:
professeurs associés à temps plein (disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion), à compter de la date de leur installation dans les établissements d'enseignement supérieur ci-après désignés au cours de l'année universitaire 1996-1997
sexe="M"
JORFTEXT000000198299
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Tokatlian (Bernard)
de nationalité française
Poste:
professeur associé à mi-temps (disciplines littéraires et de sciences humaines)
à compter de la date de son installation au cours de l'année universitaire 1996-1997, à l'Institut national des sciences appliquées de Lyon
la 71e section
sexe="M"
JORFTEXT000000198298
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Loiseau (Sylvie)
inspecteur de l'éducation nationale
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
A compter du 1er septembre 1996
pour une période de cinq ans
date_debut="1996-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000198259
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Cerisier (Renée)
conseiller principal d'éducation
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
A compter du 1er septembre 1996
pour une période de cinq ans
date_debut="1996-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000198259
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Beaupère (Bernard)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
A compter du 1er septembre 1996
pour une période de cinq ans
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000198259
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Mme Geron (Claudine)
maître de conférences
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
A compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000198259
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Dusart (Yves)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
A compter du 1er septembre 1996
terme de leur durée, de
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000198259
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Laidain (Jean-Paul)
professeur agrégé
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
A compter du 1er septembre 1996
sur leur demande, de
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000198259
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Blanchard (Marc)
inspecteur pédagogique régional, inspecteur d'académie
Poste:
directeur adjoint à l'institut universitaire de formation des maîtres de l'académie de Poitiers
A compter du 1er septembre 1996
sur leur demande, de
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000198259
cessation de fonction
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Rodolphe Greif
ingénieur général des mines
directeur des constructions navales
Poste:
à la délégation générale pour l'armement
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000198258
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Jean-Benoît Frêches
magistrat à la Cour des comptes
directeur de la gestion et de l'organisation
Poste:
à la délégation générale pour l'armement
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000198258
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
M. Faup (Yvan)
ingénieur divisionnaire du contrôle de la navigation aérienne 9e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 2 août 1997
date_debut="1997-08-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000198257
admission
(source Legifrance)25 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membre titulaire de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
groupe_thematique="commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports"
sexe="M"
JORFTEXT000000747664
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Champin (Jean-Claude)
inspecteur général, chef du service de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
Poste:
membre titulaire de la commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports
groupe_thematique="commission chargée d'apprécier l'aptitude à exercer les fonctions d'inspecteur général pour le corps de l'inspection générale de la jeunesse et des sports"
sexe="M"
JORFTEXT000000747664
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Arizzoli-Clementel (Pierre)
conservateur général du patrimoine
Poste:
directeur général de l'Etablissement public du musée et du domaine national de Versailles
sexe="M"
JORFTEXT000000745929
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Vernay (Patrick)
expert vérificateur de classe normale des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre (D.I., à Lyon)
Poste:
délégué du corps des directeurs régionaux et délégués des services déconcentrés du ministère des anciens combattants et victimes de guerre
à compter du 31 décembre 1996
affecté à la direction interdépartementale de Lorraine - Champagne-Ardenne (site de Nancy) le 1er janvier 1997
date_debut="1996-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000745928
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Lasvignes (Serge)
directeur des affaires juridiques
Poste:
correspondant du Médiateur de la République
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
sexe="M"
JORFTEXT000000745926
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Antoine (Dominique)
directeur de l'administration et du personnel
Poste:
correspondant de la commission pour la simplification des formalités et du centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs
ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
groupe_thematique="commission pour la simplification des formalités et du centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs"
sexe="M"
JORFTEXT000000745926
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Suppléant
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale de l'encadrement Confédération générale des cadres (C.F.E.-C.G.C.)
Titulaire
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française démocratique des travailleurs (C.F.D.T.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail Force ouvrière (C.G.T.-F.O.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération française des travailleurs chrétiens (C.F.T.C.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des affiliés
Sur désignation de la Confédération générale du travail (C.G.T.)
Titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres suppléants
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines
représentants des employeurs
sur désignation commune de Charbonnages de France, du groupement des entreprises sidérurgiques et minières et de la fédération des chambres syndicales de minerais et métaux non ferreux
Membres titulaires
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse autonome de la sécurité sociale dans les mines"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563799
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'au 25 septembre 1999
visa_grands_etablissements
groupe_thematique="conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur, soit jusqu'au 25 septembre 1999"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000563798
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
sur sa demande
président du conseil d'administration de la Compagnie générale maritime et financière
a_sa_demande
visa_grands_etablissements
sexe="M"
JORFTEXT000000563798
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Penarroya (Louis)
ingénieur général des ponts et chaussées de 2e classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000563796
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Koch (Jean)
ingénieur des ponts et chaussées de 2e classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000563795
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
inspecteurs des transmissions issus du concours spécial d'inspecteur des transmissions
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381491
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
inspecteurs des transmissions issus du concours spécial d'inspecteur des transmissions
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381491
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
inspecteurs des transmissions issus du concours spécial d'inspecteur des transmissions
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381491
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
inspecteurs des transmissions issus du concours spécial d'inspecteur des transmissions
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381491
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
inspecteurs des transmissions issus du concours spécial d'inspecteur des transmissions
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381491
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
inspecteurs des transmissions issus du concours spécial d'inspecteur des transmissions
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381491
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
inspecteurs des transmissions issus du concours spécial d'inspecteur des transmissions
à compter du 1er janvier 1994
date_debut="1994-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381491
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Parisot (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000381487
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
pour siéger
salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Clermont-Ferrand instituée
en application des articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
sexe="M"
JORFTEXT000000380311
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Poste:
pour siéger
salariés exerçant des fonctions comptables et appartenant aux cadres supérieurs des entreprises industrielles et commerciales à la commission régionale de Clermont-Ferrand instituée
en application des articles 3, 4 et 6 du décret no 70-147 du
19 février 1970
modifié et appelée à statuer sur les demandes d'autorisation d'inscription au tableau de l'ordre des experts-comptables
sexe="M"
JORFTEXT000000380311
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
M. Bertrand Jarrige
administrateur civil
Poste:
sur proposition du ministre de l'économie et des finances
membre du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
sexe="M"
JORFTEXT000000198825
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1997
De:
Mme Micoleau-Marcel (Pascale)
attachée d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en disponibilité
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er août 1996
date_debut="1996-08-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000747190
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Ballet (Fabian)
ingénieur de l'armement, en instance de détachement
Poste:
à Pékin
attaché commercial
son grade sous l'autorité du chef des services d'expansion économique en Chine
sexe="M"
JORFTEXT000000747189
affectation
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle André Arsac, huissier de justice associé, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000747186
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Mme Roigt (Annie)
directeur du travail de 2e classe, en position de service détaché auprès du ministère de la culture
Poste:
au grade de directeur du travail de 1re classe
à compter du 1er juillet 1996
date_debut="1996-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000747149
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Maréchal (Christian)
attaché d'administration centrale du ministère de l'économie et des finances, en disponibilité
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 1er septembre 1996
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000747147
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Favre (Philippe)
conseiller commercial de 2e classe
Poste:
à l'administration centrale
à compter du 1er février 1997
date_debut="1997-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000747044
affectation
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Ingall-Montagnier (Philippe)
magistrat du premier grade, second groupe
Poste:
afin d'occuper l'emploi de directeur des services judiciaires au ministère de la justice, pour une période maximale de cinq ans
à compter du 29 août 1996
date_debut="1996-08-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000745922
détachement
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 19 février 1997
date_debut="1997-02-19"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000563792
admission
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Grandjouan (Pierre)
conseiller commercial de 2e classe
Poste:
à l'administration centrale
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563646
affectation
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Mme de Marco (Nicole)
attaché d'administration centrale, 11e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 16 mai 1997
date_debut="1997-05-16"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000563644
admission
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Paugam (Jean-Marie)
attaché commercial
Poste:
à Washington
son grade sous l'autorité du ministre conseiller pour les affaires économiques et commerciales, chef des services d'expansion économique aux Etats-Unis
sexe="M"
JORFTEXT000000563618
affectation
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Millo (Jean-Louis)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
1er août 1996 au
31 juillet 2001
auprès du ministère de l'environnement
directeur régional de l'environnement de la Martinique
sexe="M"
JORFTEXT000000563617
détachement
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Moinard (Marc)
magistrat hors hiérarchie
Poste:
afin d'occuper l'emploi de directeur des affaires criminelles et des grâces au ministère de la justice, pour une période maximale de cinq ans
à compter du 29 août 1996
date_debut="1996-08-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000563609
détachement
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Paris (Paris)"
notaire_residence_departement_code="75"
sexe="M"
JORFTEXT000000381131
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Mme Laurent (Dominique)
maître des requêtes au Conseil d'Etat, en position de détachement de longue durée auprès de la ville de Paris
Poste:
au Conseil d'Etat
à compter du 4 novembre 1996
date_debut="1996-11-04"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="F"
JORFTEXT000000381130
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bruno Coquard et Jean-Jacques Eyrolles, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Marseille (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="F"
JORFTEXT000000381127
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Bechelen (André)
chef de centre des services extérieurs du travail et de la main-d'oeuvre à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du Haut-Rhin
Poste:
inspecteur du travail
à compter du 1er janvier 1997
affecté à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Alsace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000381121
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Couthures (Michel)
secrétaire des affaires étrangères
Poste:
secrétaire général du Conseil supérieur des Français de l'étranger
groupe_thematique="Conseil supérieur des Français de l'étranger"
sexe="M"
JORFTEXT000000380308
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Bodart (Francis)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, 3e échelon
Poste:
à compter du 1er mai 1997
admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à la même date
date_debut="1997-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000380306
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Poste:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Guy Drouet et Yvon Drouet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Mihiel (Meuse)"
notaire_residence_departement_code="55"
sexe="F"
JORFTEXT000000199239
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Andre (Robert)
Capdeville (Guy), Danilo (Joseph), Faure (Michel), Gand (Michel), Lalardie (Jean-Jacques), Savreux (Alain) (Syndicat national des agents de l'éducation nationale [S.N.A.E.N.])
Poste:
l'article 2 (1, f) du décret no 90-468 du
7 juin 1990
modifié relatif au Conseil supérieur de l'éducation
sexe="M"
JORFTEXT000000199213
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
Poste:
membre du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture
représentant de l'industrie et du commerce
groupe_thematique="conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des viandes, de l'élevage et de l'aviculture"
sexe="M"
JORFTEXT000000199212
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Kaspi (Philippe)
administrateur civil hors classe, en instance de détachement
Poste:
à Victoria, Hong-kong
conseiller commercial de 1re classe, chef des services d'expansion économique à Hong-kong
sexe="M"
JORFTEXT000000198820
affectation
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Beynet (Pierre)
élève administrateur, ayant satisfait aux examens de sortie de l'Ecole nationale de la statistique et de l'administration économique
Poste:
à compter du 13 octobre 1996
administrateur de 2e classe, 2e échelon, de l'Institut national de la statistique et des études économiques et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="1996-10-13"
sexe="M"
JORFTEXT000000198652
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1997
De:
M. Besnard (Philippe)
université de Dijon, Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Saintes
tribunal_instance="Saintes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000746894
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Henri Revol
sénateur de la Côte-d'Or
Poste:
une mission temporaire auprès du ministre de l'industrie, de la poste et des télécommunications
sexe="M"
JORFTEXT000000746760
charge
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Janton (Georges)
ingénieur général de l'aviation civile
Poste:
représentant du ministre de l'équipement, du logement, des transports et du tourisme
sexe="M"
JORFTEXT000000563681
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Marc Juston
président du tribunal de grande instance de Tarascon
Poste:
au second groupe du premier grade
sexe="M"
JORFTEXT000000563641
élévation
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Patrice de Charette de la Contrie
président du tribunal de grande instance de Saintes
Poste:
au second groupe du premier grade
sexe="M"
JORFTEXT000000563641
élévation
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Marie-Pierre Fourrier, épouse Dubois
président du tribunal de grande instance de Privas
Poste:
au second groupe du premier grade
sexe="F"
JORFTEXT000000563641
élévation
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Marie-Françoise Kiener, épouse Petit
président du tribunal de grande instance de Bordeaux
Poste:
Président du tribunal de grande instance de Nanterre
tribunal_grande_instance="Nanterre"
sexe="F"
JORFTEXT000000563641
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Dominique Ponsot
magistrat du second grade placé en position de service détaché, poste créé
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du second grade
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Domitille Malcor Deydier de Pierrefeu, épouse Duval-Arnould
juge au tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du second grade
cour_cassation
sexe="F"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. François Besson
juge au tribunal de grande instance de Dijon
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du second grade
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Hubert Liffran
magistrat du second grade placé en position de service détaché
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du second grade
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Marie-Hélène Guilguet, épouse Pauthe
juge au tribunal de grande instance d'Evry
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du second grade
cour_cassation
sexe="F"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Ingrid Andrich
juge au tribunal de grande instance de Nanterre
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du second grade
cour_cassation
sexe="F"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Jean Huglo
conseiller référendaire du second grade, poste créé
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du premier grade, second groupe
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Pierre Mucchielli
conseiller référendaire du second grade
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du premier grade, second groupe
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Patrick Bonnet
conseiller référendaire du second grade
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du premier grade, second groupe
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Patrick Boinot
conseiller référendaire du second grade
Poste:
Conseillers référendaires à la Cour de cassation
du premier grade, second groupe
cour_cassation
sexe="M"
JORFTEXT000000563640
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Gondrand (Pascal)
administrateur civil
Poste:
auprès du ministère de l'économie et des finances
à compter du 16 septembre 1996
la mobilité
date_debut="1996-09-16"
sexe="M"
JORFTEXT000000563479
affectation
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Polacco (Michel)
président de l'Association des journalistes professionnels de l'aéronautique
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563478
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Picard (Xavier)
directeur des relations extérieures à Arianespace
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563478
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Marchegay (Edmond)
président-directeur général du groupe intertechnique et président de la commission de la communication du Groupement des industries françaises aéronautiques et spatiales (G.I.F.A.S.)
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563478
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Gonzalez (Jacques)
vice-président du conseil général de la Seine-Saint-Denis
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563478
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Fleury (Jean)
directeur des aéroports de Paris
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563478
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563478
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chadeau (Emmanuel)
professeur d'histoire contemporaine à l'université Charles-de-Gaulle - Lille-III et membre de l'Institut universitaire de France
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563478
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Blamont (Jacques-Emile)
conseiller du directeur du Centre national d'études spatiales
Poste:
à compter du 1er janvier 1997
membres qualifiés du conseil d'administration du musée de l'air et de l'espace
en application des dispositions de l'article 6 du décret no 93-467 du
23 mars 1993
portant statut du musée de l'air et de l'espace
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000563478
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Arrouy (Philippe)
directeur régional de classe normale à la direction interdépartementale des anciens combattants et victimes de guerre à Bordeaux
Poste:
chef des services interdépartementaux à Bordeaux
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000562862
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Martin (Olivier)
université d'Orléans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er janvier 1997
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
date_debut="1997-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. De Mori Bajolin (Renato)
université d'Avignon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er janvier 1997
27e section
Informatique
date_debut="1997-01-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Martemianov (Serguei)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er décembre 1996
26e section
62e section
Energétique, génie des procédés
date_debut="1996-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Artioukhine (Evgueni)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er décembre 1996
26e section
62e section
Energétique, génie des procédés
date_debut="1996-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Coulon (Pierre-Yves)
Institut national polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er décembre 1996
26e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
date_debut="1996-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Brissaud (François)
université Montpellier-II, institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er décembre 1996
26e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
date_debut="1996-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Sorensen (Erik)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er décembre 1996
26e section
29e section
Constituants élémentaires
date_debut="1996-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Daumens (Michel)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er décembre 1996
26e section
29e section
Constituants élémentaires
date_debut="1996-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Achdou (Yves)
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er décembre 1996
26e section
Mathématiques appliquées
application des mathématiques
date_debut="1996-12-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Propper (Alain)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er novembre 1996
68e section
Biologie des organismes
date_debut="1996-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Gervais (François)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er novembre 1996
28e section
Milieux denses et matériaux
date_debut="1996-11-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Laubier (Lucien)
université Aix-Marseille-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Cuguen (Joël)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Joffre (Michel)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Gontrand (Michel)
Institut national des sciences appliquées de Lyon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Queneudec (Michèle)
épouse T'Kint de Roodenbeke, université d'Amiens, institut universitaire de technologie d'Amiens
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Garcia (Alexandre)
Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chemenda (Alexandre)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide : géodynamique
des enveloppes supérieures, paléobiosphère
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Breheret (Jean-Gabriel)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide : géodynamique
des enveloppes supérieures, paléobiosphère
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Touchard (Daniel)
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1996
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
date_debut="1996-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Karkut (Michael, Gordon)
université d'Amiens
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1996
28e section
Milieux denses et matériaux
date_debut="1996-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Cordier (Patrick)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1996
28e section
Milieux denses et matériaux
date_debut="1996-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Batrouni (Georges)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
A compter du 1er octobre 1996
28e section
Milieux denses et matériaux
date_debut="1996-10-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Lasbennes (François)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
69e section
Neurosciences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Lalonde (Robert)
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
69e section
Neurosciences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Deniau (Jean-Michel)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
69e section
Neurosciences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Dejean (Alain)
université Paris-XIII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
69e section
Neurosciences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chevalier (Gilles)
université Paris-V
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
69e section
Neurosciences
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Veenstra (Jan, Adrianus)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
68e section
Biologie des organismes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bureau (Gilbert)
université de Reims, Ecole supérieure d'ingénieurs en emballage et conditionnement
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
68e section
Biologie des organismes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Joly (Pierre)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Gardes (Monique)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Cezilly (Frank)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Brylinski (Jean-Michel)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
67e section
Biologie des populations et écologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Zhou (Dao-Xiu)
université d'Amiens
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Prevarskaya (Natalia)
épouse Skryma, université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Levitsky (Dmitri)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Demarquoy (Jean)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chanoine (Christophe)
université Paris-V
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Barlet (Jean-Pierre)
université Clermont-Ferrand-I, institut universitaire de technologie d'Aubière
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
66e section
Physiologie
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Theze (Nadine)
épouse Thiebaud, université Bordeaux-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Sanchez (Pierre)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Michel (Denis)
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Guerlotté (Jérôme)
université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Dubow (Michael, Scott)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Deutsch (Jean)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
65e section
Biologie cellulaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Nadi (Mustapha)
université Nancy-I, institut universitaire de technologie de Longwy
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Waksman (Gilles)
université d'Evry - Val d'Essonne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Stegmann (Antonius)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Sire (Olivier)
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Morin (Véronique)
épouse Larreta Garde, université de Cergy-Pontoise
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Lerouge (Patrice)
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Le Meste (Martine)
université de Dijon, Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Le Bris (Danièle)
épouse Caruelle, université Paris-XII, institut universitaire de technologie de Créteil
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Karamanos (Ioannis)
université d'Artois
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Cavarelli (Jean)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Cadet (Frédéric)
université de la Réunion
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
64e section
Biochimie et biologie moléculaire
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Sargos (François-Michel)
Institut national polytechnique de Nancy, Ecole nationale supérieure d'électricité et de mécanique
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Saadate (Shahrokh)
université Nancy-I, institut universitaire de technologie B
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Nicolet (André)
université Aix-Marseille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Mathiot (Daniel)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Millet (Pierre)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Duprat (Françoise)
université Aix-Marseille-III, Ecole nationale supérieure de synthèses de procédés et d'ingénierie chimiques
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
62e section
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique.
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Lemarquand (Guy)
université de Brest, institut universitaire de technologie de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Legrand (Christian)
université du Littoral, institut universitaire de technologie du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Fournier (Jean-Michel)
Institut national polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure d'électronique et de radioélectricité de Grenoble
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bouillault (Frédéric)
université Paris-XI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Boisrobert (Christian)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
63e section
Electronique, optronique et systèmes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Le Toulouzan (Jean-Noël)
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
62e section
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique.
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Larchet (Christian)
université Paris-XII, institut universitaire de technologie de Créteil
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
62e section
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique.
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Kageyama (Tadashi)
Ecole nationale supérieure de mécanique et d'aérotechnique de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
62e section
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique.
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Duverneuil (Patrick)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
62e section
Ecole nationale supérieure d'ingénieurs de génie chimique.
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bourseau (Patrick)
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Condoret (Jean-Stéphane)
Institut national polytechnique de Toulouse
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
62e section
Energétique, génie des procédés
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Tollenaere (Michel)
Institut national polytechnique de Grenoble, Ecole nationale supérieure de génie industriel de Grenoble
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Pravossoudovitch (Serge)
université Montpellier-II, institut des sciences de l'ingénieur de Montpellier
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Schwarz (Jean-Jacques)
université Lyon-I, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Rombaut (Michèle)
université de Reims, institut universitaire de technologie de Troyes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. M'Saad (Mohammed)
institut des sciences de la matière et du rayonnement de Caen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Philippe (Jean-Luc)
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Maouche (Salah)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Lerallut (Jean-François)
université technologique de Compiègne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Maloigne (Christine)
épouse Fernandez, université de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Le Maitre (Jean-François)
université Aix-Marseille-III, institut universitaire des sciences pour l'ingénieur de Marseille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Lemoine (Jacques)
université Paris-XII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Jauffret (Claude)
université de Toulon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Grabot (Bernard)
Ecole nationale d'ingénieurs de Tarbes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Glumineau (Alain)
Ecole centrale de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bourcerie (Marc)
université d'Angers, institut universitaire de technologie d'Angers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Cassar (Jean-Philippe)
université Lille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bernard (Alain)
université Nancy-I, Ecole supérieure d'informatique et applications de Lorraine
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Amirat (Yacine)
université Paris-XII, institut universitaire de technologie de Créteil
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Benjelloun (Mohammed)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
61e section
Génie informatique, automatique et traitement du signal
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Zaidi (Hamid)
université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Vervisch (Luc)
Institut national des sciences appliquées de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Texier (Alain)
université de Poitiers, institut universitaire de technologie de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Swider (Pascal)
université Toulouse-III, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Sicard (Jean)
Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Soucemarianadin (Arthur)
université Grenoble-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Sarh (Brahim)
université d'Orléans, institut universitaire de technologie d'Orléans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Proslier (Laurent)
université Paris-X, institut universitaire de technologie de Ville-d'Avray
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Petit (Christophe)
université de Limoges, institut universitaire de technologie de Limoges
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Pascal (Jean-Claude)
université du Mans, Ecole nationale supérieure d'ingénieurs du Mans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Martin (Eric)
université Bordeaux-I, institut universitaire de technologie A
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Girot (Franck)
Ecole nationale supérieure des arts et métiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Cottron (Mario)
institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Gavrilyuk (Sergey)
université Aix-Marseille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Baudeau (Philippe)
université de Bretagne-Sud
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Cognard (Jean-Yves)
Ecole normale supérieure de Cachan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
60e section
Mécanique, génie mécanique, génie civil
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Thierry (Jacques)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide : géodynamique des enveloppes
supérieures, paléobiosphère
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Van den Driessche (Jean)
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide : géodynamique des enveloppes
supérieures, paléobiosphère
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Riss (Joëlle)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide : géodynamique des enveloppes
supérieures, paléobiosphère
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Hantzpergue (Pierre)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide : géodynamique des enveloppes
supérieures, paléobiosphère
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Guillocheau (François)
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide : géodynamique des enveloppes
supérieures, paléobiosphère
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bilotte (Michel)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
36e section
Terre solide : géodynamique des enveloppes
supérieures, paléobiosphère
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Rudant (Jean-Paul)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
35e section
Structure et évolution de la Terre et des autres planètes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Dever (Laurent)
université Paris-XI, institut universitaire de formation des maîtres de Versailles
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
35e section
Structure et évolution de la Terre et des autres planètes
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Millon (Eric)
université de Metz
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Zambon (Daniel)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Gontier (Geneviève)
épouse Moya, université Aix- Marseille-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Fradet (Alain)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Gerardin (René)
université Nancy-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chaumont (Philippe)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Poli (Rinaldo)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Andrieu (Eric)
Institut national polytechnique de Toulouse, Ecole nationale supérieure de chimie
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
33e section
Chimie des matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Mallah (Talal)
université Paris-XI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Monflier (Eric)
université d'Artois
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Geribaldi (Serge)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Gabelica (Zelimir)
université de Mulhouse
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Francisco (Christian)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bernard (Jacky)
université de La Rochelle
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Crasnier (François)
université Toulouse-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bodenhausen (Geoffrey)
Ecole normale supérieure de Paris
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Alexakis (Alexandre)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
32e section
Chimie organique, minérale, industrielle
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Wiest (Roland)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Schmitter (Jean-Marie)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Nguyen (Quang Trong)
université de Rouen
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Nallet (Frédéric)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Gautier (Martine)
épouse Potin, université de Pau
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Ducrocq (Elisabeth)
épouse Bardez, Conservatoire national des arts et métiers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Dubois (Claude)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chhor Y Sok (Khay)
université Paris-XIII, institut universitaire de technologie de Saint-Denis
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Arnaud (Roger)
université Grenoble-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Aïssi Cossi (Faustin)
université du Littoral
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
31e section
Chimie théorique, physique, analytique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Wabnitz (Stephan)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Nguyen (Phu Xuan)
université d'Angers, institut universitaire de technologie d'Angers
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Mitchell (James)
université Rennes-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Fabre (Claude)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
30e section
Milieux dilués et optique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Santoni (Claudio)
université Clermont-Ferrand-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Martin (Thierry)
université Aix-Marseille-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Labarsouque (Jean)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Akouline (Vladimir)
université de Marne-la-Vallée
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Katsanevas (Stavros)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Charon (Yves)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
29e section
Constituants élémentaires
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Tannous (Charbel)
université de Brest
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Perzynski (Régine)
épouse Trieu Cuot, université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Massé (Georges)
université de Perpignan
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Mallet (Georges)
université de Nice, institut universitaire de technologie de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Linares (Jorge)
université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Lambert (Bertrand)
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Jannin (Michel)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Guilmin (Pierre)
université Nancy-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Gallet (François)
université Paris-VII
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Fourcade (Bertrand)
université Grenoble-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chauvet (Olivier)
université de Nantes, institut des sciences de l'ingénieur en thermique énergétique et matériaux
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bouzdine (Alexandre)
université Bordeaux-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bocquet (Jean-Paul)
université Grenoble-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Bechtel (Françoise)
université Bordeaux-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Barzoukas (Marguerite)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Alouani (Mébarek)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
28e section
Milieux denses et matériaux
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Vincent (Nicole)
université de Tours, école d'ingénieurs en informatique pour l'industrie de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Tourancheau (Bernard)
université Lyon-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Santucci (Jean-François)
université de Corte
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Amadio (Roberto)
université Aix-Marseille-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Rampon (Jean-Xavier)
université de Nantes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Naimi (Mohamed)
institut polytechnique de Sévenans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Mouaddib (Noureddine)
université de Nantes, institut de recherche et d'enseignement supérieur aux techniques de l'électronique
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Miguet (Serge)
université Lyon-II
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Michel (Christian)
institut polytechnique de Sévenans
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Marchand (Dominique)
épouse Seret, université Paris-V
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Mammeri (Zoubir)
université du Havre
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Laurent (Dominique)
université de Tours
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Hanen (Claire)
université Paris-X
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Glorennec (Pierre)
Institut national des sciences appliquées de Rennes
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Fédou (Jean-Marc)
université de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Espinasse (Bernard)
université Aix-Marseille-III, institut universitaire des sciences pour l'ingénieur de Marseille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Delosme (Jean-Marc)
université d'Evry-Val d'Essonne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chanier (Thierry)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Chaillou (Christophe)
université Lille-I, école universitaire d'ingénieurs de Lille
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Bouabdallah (Abdelmadjid)
université technologique de Compiègne
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Bechmann (Dominique)
université Strasbourg-I
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
Mme Authosserre Cavarero (Annie)
université de Nice, institut universitaire de technologie de Nice
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
27e section
Informatique
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Trouvé (Alain)
université Paris-XIII, institut Galilée
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Szarek (Stanislaw)
université Paris-VI
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Poggi (Jean-Michel)
université Paris-V, institut universitaire de technologie
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Fang (Shizan)
université de Dijon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Lavergne (Christian)
université Montpellier-III
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établissements d'enseignement supérieur
26e section
Mathématiques appliquées
applications des mathématiques
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000562854
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1997
De:
M. Kabanov (Youri)
université de Besançon
Poste:
professeur des universités (disciplines scientifiques)
dans les établi