Nominations au Journal officiel de la République française

Janvier 1998

De:
Objet:
président du conseil de direction de l'office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
Groupe:Conseil de direction de l'Office de développement de l'économie agricole dans les départements d'outre-mer
president
JORFTEXT000000753234
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Debeusscher (Pierre)
inspecteur général de l'équipement
membre suppléant, représentant le ministre de l'équipement, des transports et du logement
au titre des travaux de génie civil
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Gisserot (Jacques)
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Mme Morin (Nathalie)
administrateur civil
membre titulaire, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction de la comptabilité publique
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Gloux (Ollivier)
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Raude (Jean-Yves)
administrateur civil
membre titulaire, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction du budget
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Abate (Bernard)
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Roussely (Laurent)
attaché d'administration
membre suppléant, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction du personnel et de l'administration
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Donati (Jean-Roger)
chef du service central des marchés d'Electricité de France
membre titulaire, représentant les entreprises nationales placées sous la tutelle du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Clade (Jacques)
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Dumont (Jean-Jacques)
ingénieur général des mines
membre titulaire, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la petite et moyenne industrie
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:M. Chiaverini (Ivan)
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Mme Segelle (Claudine)
responsable du pôle Doctrines juridiques et contractuelles du service central des marchés d'Electricité de France
membre suppléant, représentant les entreprises nationales placées sous la tutelle du ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Remplace:Mme de Lavergne (Béatrice)
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Thebault (Alain)
receveur des finances
membre suppléant, représentant le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie
au titre de la direction de la comptabilité publique
Objet:
membres de la section administrative de la Commission centrale des marchés
Groupe:Commission centrale des marchés
JORFTEXT000000753198
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Darcel (Philippe)
sous-préfet de 1re classe en disponibilité
Objet:
sous-préfet hors cadre
date_debut="1998-02-01"
sous-prefet
JORFTEXT000000570288
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Pipien (Gilles)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur régional de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Moulinas (Gérard)
Groupe:Direction régionale de l'environnement de Provence-Alpes-Côte d'Azur
date_debut="1998-02-15"
JORFTEXT000000569202
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Mme Godfroid (Sandrine)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur régional de l'environnement de Languedoc-Roussillon
Remplace:M. Binet (Eric)
Groupe:Direction régionale de l'environnement de Languedoc-Roussillon
date_debut="1998-01-26"
JORFTEXT000000569201
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
membre titulaire au Comité de bassin Artois-Picardie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des distributeurs d'eau
Remplace:M. Laborie (Jean-Bernard)
Groupe:Comité de bassin Artois-Picardie
JORFTEXT000000569200
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Eric Brassart
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur du Port autonome de Marseille
Remplace:M. André Combeau
Groupe:Port autonome de Marseille
visa_grands_etablissements
JORFTEXT000000569165
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours interne
Spécialité Analyste
JORFTEXT000000569163
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours externe
Spécialité Textile confection
JORFTEXT000000569162
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Krajcer
(militaire) prend effet
à compter de la date de leur prise de fonctions et, au plus tard, le
31 octobre 1997
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
La nomination des personnels issus des concours interne et externe et relevant d'un service du ministère de la défense prend effet le
1er octobre 1997
Groupe:Service du ministère de la défense prend effet le
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
Liste complémentaire d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Instrumentaliste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Analyste
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Génie civil
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Qualité
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Microbiologie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Biochimie
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Textile confection
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours interne
Spécialité Production et communication audiovisuelle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le corps des ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense
stagiaire les lauréats des concours ouverts les 12 et 13 juin 1997
Listes d'aptitude
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
corps="Ingénieurs d'études et de fabrications du ministère de la défense"
JORFTEXT000000569161
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Moulinas (Gérard)
administrateur territorial hors classe
Objet:
directeur de l'établissement public chargé du Parc national des Cévennes
Groupe:Établissement public chargé du Parc national des Cévennes
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387726
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
membre suppléant au Comité de bassin Loire-Bretagne pour représenter le département d'Indre-et-Loire
Remplace:M. Jacquet (Marc)
Groupe:Comité de bassin Loire-Bretagne
suppleant
JORFTEXT000000387725
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Mme Langrand (Yvette, Angèle)
attaché principal d'administration centrale de 1re classe, détachée depuis le
1er janvier 1997
chef de mission
Objet:
dans son corps d'origine
admise
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-02-25"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000387724
réintégration
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Bonhomme (Alain)
chef de service de l'administration du ministère de la culture et de la communication
Objet:
membre suppléant aux commissions d'évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine
Remplace:M. Klein (René)
Groupe:Commissions d'évaluation scientifique des conservateurs du patrimoine
suppleant
JORFTEXT000000204015
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieur d'études et de fabrications stagiaire du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours externe
Spécialité Mécanique industrielle
JORFTEXT000000387426
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
M. Laurent Barbaroux
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de l'Etablissement national des invalides de la marine à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
Remplace:M. Gérard Sylvestre
Groupe:Direction de l'Établissement national des invalides de la marine à l'administration centrale du ministère de l'équipement, des transports et du logement
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000204014
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours externe
Spécialité Programmeur de système d'exploitation
JORFTEXT000000204012
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours interne
Spécialité Hygiène, sécurité et conditions de travail
JORFTEXT000000204012
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs d'études et de fabrications stagiaires du ministère de la défense à la suite des concours organisés les 12 et 13 juin 1997
Liste d'aptitude complémentaire
Concours externe
Spécialité Analyste
JORFTEXT000000204012
nomination
(source officielle)31 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Claude Laval et Dominique Capdevielle, notaires associés
notaire
notaire_residence="Sérignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000753626
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Laval et Dominique Capdevielle, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sérignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
JORFTEXT000000753626
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle René Fauchois, Bernard Touati et Jean-Jack Fauchois, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Paris (Paris)"
huissier_residence_departement_code="75"
JORFTEXT000000753625
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Bilger (Marcel, Jean, Léon)
huissier
huissier_residence="Metz (Moselle)"
huissier_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000753624
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000753622
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Gérard (René)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-10-21"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000753623
admission
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Hervé (Jean-Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté auprès de l'ambassade de France à Moscou
attaché agricole sous l'autorité du chef des services de l'expansion économique en Russie
Groupe:Ambassade de France à Moscou
date_debut="1997-04-24"
date_fin="2002-04-23"
JORFTEXT000000752930
détachement
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Delaitre (Nicolle)
attaché d'administration centrale, 10e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000752928
admission
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Thirioux (Serge)
trésorier-payeur général du département de l'Yonne (4e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 3e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000752927
promotion
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Parini (Philippe, Germain, Gabriel)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général du département des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
Remplace:M. Suet
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Debos (Pierre, Joseph)
trésorier-payeur général du département de la Charente-Maritime (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000752927
promotion
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Colin (Michel, Jean)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général du département des Yvelines (1re catégorie)
Remplace:M. Eyraud
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Michelin (Louis, Lucien, Emile)
trésorier-payeur général du département de Vaucluse (3e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 2e catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000752927
promotion
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Péry (Jean-Pierre, Louis)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances (industrie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Saône (5e catégorie)
Remplace:M. Prévost
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Petit (Jean, André)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
Remplace:M. Fournier
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Perreault (Jacques)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
Remplace:M. Dejean
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Charlet (Jacques, Marie, Alfred, Fernand)
receveur des finances de 1re catégorie, affecté à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
directeur de l'Ecole nationale du Trésor public
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Ariège (5e catégorie)
Remplace:M. Grattepanche
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. des Courtils (Henri, Louis)
trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin (2e catégorie)
Objet:
par nécessité de service à la trésorerie générale de la Charente-Maritime (3e catégorie)
Remplace:M. Debos
Groupe:Par nécessité de service à la trésorerie générale de la Charente-Maritime (3e catégorie)
JORFTEXT000000752927
affectation
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Dejean (Henri, Jean, Aimé)
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret du
1er février 1954
modifié relatif au statut particulier du corps des trésoriers-payeurs généraux
JORFTEXT000000752927
promotion
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Dupuis (Guy, Henri)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Meuse (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de l'Yonne (4e catégorie)
Remplace:M. Thirioux
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Toulgoat (Gilbert, Jean, Marius)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la paierie générale du Trésor
Objet:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département de la Meuse (5e catégorie)
Remplace:M. Dupuis
JORFTEXT000000752927
réintégration
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Fournier (Gilbert, Augustin)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Mayenne (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général des créances spéciales du Trésor (4e catégorie)
Remplace:M. Grattepanche
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Scribot (Gérard, René, Yves)
trésorier-payeur général du département du Val-d'Oise (2e catégorie)
Objet:
sur place, à titre personnel
trésorier-payeur général de 1re catégorie, dans les conditions définies à l'article 14 (3e alinéa) du décret no 54-122 du
1er février 1954
modifié précité
JORFTEXT000000752927
promotion
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Kieger (Gérard, Eugène)
trésorier-payeur général de la Polynésie française (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Savoie (3e catégorie)
Remplace:M. Picard
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Grattepanche (Francis, Louis, Pierre)
trésorier-payeur général des créances spéciales du Trésor (4e catégorie)
Objet:
par nécessité de service à la trésorerie générale de la Polynésie française (3e catégorie)
Remplace:M. Kieger
Groupe:Par nécessité de service à la trésorerie générale de la Polynésie française (3e catégorie)
JORFTEXT000000752927
affectation
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Grattepanche (Francis, Louis, Pierre)
trésorier-payeur général du département de l'Ariège (5e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général des créances spéciales du Trésor (4e catégorie)
Remplace:M. Millan
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Picard (Claude, Pierre)
trésorier-payeur général du département de la Haute-Savoie (3e catégorie)
Objet:
trésorier-payeur général du département du Haut-Rhin (2e catégorie)
Remplace:M. des Courtils
JORFTEXT000000752927
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Marie-Laurence Pitois-Pujade
administrateur civil hors classe
Objet:
directrice du personnel et de l'administration
Remplace:M. Philippe Parini
Groupe:Direction du personnel et de l'administration
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000752926
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Lucien-Brun (Stéphane)
commissaire principal de la marine
Objet:
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté dans l'échelon du
1er août 1997
date_debut="1997-10-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
JORFTEXT000000752925
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Arditi (Maryse)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Objet:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
au titre des personnalités qualifiées
Remplace:M. Pelissard (Jacques)
Groupe:Institut national de l'environnement industriel et des risques (INERIS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570318
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Robineau (Yves)
conseiller d'Etat
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au comité consultatif de la diffusion cinématographique
A titre de président
Remplace:M. Leclerc (Jean-Pierre)
Groupe:Comité consultatif de la diffusion cinématographique
JORFTEXT000000570317
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Favre (Claire)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir, au comité consultatif de la diffusion cinématographique
A titre d'expert
Remplace:M. Canivet (Guy)
Groupe:Comité consultatif de la diffusion cinématographique
JORFTEXT000000570317
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Perrin (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 8e échelon
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-10-18"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000570316
admission
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Bellon, Michel Bellon et Patrick Raffray, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cannet (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000570286
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
huissier de justice
Remplace:M. Blondeau (Jean-Pierre, Paul, Victor)
huissier
huissier_residence="Lion-d'Angers (Maine-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="49"
JORFTEXT000000570285
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle Jean Bellon, Michel Bellon et Patrick Raffray, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Cannet (Alpes-Maritimes)"
notaire_residence_departement_code="06"
JORFTEXT000000570286
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Benaiche (Lionel)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Objet:
auprès de l'Agence du médicament
chargé de mission
Groupe:Agence du médicament
date_debut="1997-11-12"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000570284
détachement
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Sanjuan (Pascal)
chargé de mission à temps plein
Objet:
auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:Préfet de la région Haute-Normandie
date_debut="1998-01-26"
JORFTEXT000000570283
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. De Meyere (Alain)
chargé de mission à temps partiel
Objet:
auprès du préfet de la région Haute-Normandie
Groupe:Préfet de la région Haute-Normandie
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000570282
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur de la communication
Remplace:M. Gérard Moulin
Groupe:Direction de la communication
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000570167
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Coudert (Georges)
attaché principal de 1re classe, 3e échelon, à la Caisse nationale de crédit agricole en service détaché
Objet:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000570168
réintégration
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. François Bergère
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'exercer des fonctions de direction
Objet:
dans les cadres de la Cour des comptes
Groupe:Cour des comptes
date_debut="1997-07-01"
cour_comptes
JORFTEXT000000570130
réintégration
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Gogolka (Christiane)
attaché d'administration centrale
Objet:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-08-05"
depart_retraite
JORFTEXT000000570129
admission
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Michelson (André-Laurent)
directeur, chef du service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor
Objet:
agent judiciaire du Trésor
Remplace:Mme Lévy-Rosenwald (Marianne)
JORFTEXT000000387783
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Chanrion (Jean-Pierre)
permanent au sein de l'association départementale d'aide aux victimes d'infractions pénales du département des Hauts-de-Seine
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre titulaire
Remplace:Mme Thibault (Anne)
Groupe:Comité consultatif de libération conditionnelle
JORFTEXT000000387753
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Nabais (Lilia)
permanente au sein de l'association départementale d'aide aux victimes d'infractions pénales du département des Hauts-de-Seine
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:Mme Mercier (Catherine)
Groupe:Comité consultatif de libération conditionnelle
suppleant
JORFTEXT000000387753
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Page (André)
directeur de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré
Objet:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
Remplace:M. Vin (Georges)
Groupe:Comité consultatif de libération conditionnelle
suppleant
JORFTEXT000000387753
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Raffray (Marcel)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
dans le corps des administrateurs civils
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-04-21"
corps="Administrateurs civils"
depart_retraite="limite d'âge"
JORFTEXT000000387752
réintégration
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000387751
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Formation du monde moderne
Remplace:M. Guillaume (Pierre)
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000387686
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000387750
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Représentations, langages, communication
Remplace:M. Peyraube (Alain)
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000387686
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
au titre de l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 20
Biomolécules : structure et mécanismes d'action
Remplace:M. Tartar (André)
Groupe:Comité national de la recherche scientifique (CoNRS)
JORFTEXT000000387686
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Denis-Linton (Martine)
directeur des affaires juridiques
Objet:
correspondante du Médiateur de la République
au titre du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
JORFTEXT000000387685
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Bernard (Hélène)
directrice de l'administration
Objet:
correspondante de la commission pour la simplification des formalités du centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs
au titre du ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Groupe:Commission pour la simplification des formalités du Centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs
JORFTEXT000000387685
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Groupe:Secrétariat Général du Gouvernement (SGG)
date_debut="1998-01-05"
JORFTEXT000000387626
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Christian Dubreuil
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
Remplace:M. Henri-Pierre Culaud
Groupe:Direction des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000387205
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Cyrille Van Effenterre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
directeur de l'espace rural et de la forêt
Remplace:M. André Grammont
Groupe:Direction de l'espace rural et de la forêt
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000387204
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Mercadier (Michel)
ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique, chargé de mission « infrastructures de transports » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
au titre du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France
Groupe:Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387203
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Vermeulen (Michel)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de mission « infrastructures de transports » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
au titre du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
Groupe:Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387203
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Vermeulen (Michel)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de mission « infrastructures de transports » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
au titre du ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
Paris-Rhin-Rhône
Groupe:Société des autoroutes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387203
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Laquieze (Martine)
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
au titre du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du sud de la France
Groupe:Société des autoroutes du sud de la France (ASF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387203
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Taheri (Françoise)
attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
au titre du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes du nord et de l'est de la France
Groupe:Société des autoroutes du nord et de l'est de la France (SANEF)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387203
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Laquieze (Martine)
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
au titre du ministère de l'intérieur
Objet:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
Paris-Rhin-Rhône
Groupe:Société des autoroutes
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000387203
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. André-Laurent Michelson
administrateur civil hors classe
Objet:
directeur, chef du service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor
Groupe:Agence judiciaire du Trésor
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000204094
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Varloot (Denis)
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000204095
admission
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Berthelot (Alfred)
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Objet:
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
date_debut="1998-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000204093
admission
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Hau-Pale, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000204059
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Jacques Fricker, Philippe Urios et Antoine Pietri, notaires associés
notaire
notaire_residence="Aubagne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000203779
cessation de fonction
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fricker, Philippe Urios et Antoine Pietri, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aubagne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000203779
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Henri-Pierre Culaud
inspecteur général de l'agriculture
Objet:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
Groupe:Conseiller d'Etat en service extraordinaire
JORFTEXT000000203777
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Saint-Amans (Pierre, André)
notaire
notaire_residence="Gémenos (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
JORFTEXT000000203778
nomination
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
Mme Voisin (Liliane)
administrateur civil, en service détaché, rattachée pour sa gestion au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affectée au ministère de l'équipement, des transports et du logement
Groupe:Ministère de l'équipement, des transports et du logement
date_debut="1998-02-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000203776
réintégration
(source officielle)30 Janvier 1998
De:
M. Ranvier (Louis)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
au titre de l'année 1997
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
classé au 1er échelon sans ancienneté conservée
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000753194
promotion
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Marie (Nathalie)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 5e échelon, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
au titre de l'année 1997
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée de 1 an 5 mois 6 jours
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000753192
promotion
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Ceccarelli (Cécilia)
de nationalité italienne
Objet:
astronome associé à l'observatoire de Grenoble
date_debut="1998-01-01"
duree="un an"
JORFTEXT000000753191
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Martin (Jean-Claude)
attaché principal de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Limousin
Groupe:Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Limousin
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000753190
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Lorient (Denis)
professeur à l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation
Objet:
membres du comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:Mme Simatos (Denise)
Groupe:Comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000570300
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Cheverry (Claude)
professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomiques de Rennes
Objet:
membres du comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche
Remplace:M. Manichon (Hubert)
Groupe:Comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche
JORFTEXT000000570300
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Cheverry (Claude)
professeur à l'Ecole nationale supérieure agronomiques de Rennes
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir de leurs prédécesseurs
JORFTEXT000000570300
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Suppléant
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
suppleant
JORFTEXT000000570251
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Hoarau (Patrice)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 5e échelon, inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
au titre de l'année 1997
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée de 1 an 10 mois 15 jours
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570215
promotion
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Objet:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
au titre des consommateurs d'eau
Titulaire
Groupe:Comité de bassin Seine-Normandie
JORFTEXT000000570251
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier régional et universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ouvert par avis paru au Journal officiel du
27 novembre 1997
b) Enseignant en sciences de l'éducation ou en sciences sanitaires et sociales
Groupe:Centre hospitalier régional et universitaire de Tours
JORFTEXT000000570214
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier régional et universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ouvert par avis paru au Journal officiel du
27 novembre 1997
a) Responsable dans le domaine de la gestion exerçant en dehors du secteur sanitaire et social
Groupe:Centre hospitalier régional et universitaire de Tours
JORFTEXT000000570214
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Buchoux (Paul)
attaché principal de préfecture
Objet:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Aquitaine
Groupe:Chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Aquitaine
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000570213
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Gilles d'Humières
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Objet:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Finlande
Remplace:M. Alain Briottet
Groupe:République de Finlande
ambassadeur
ambassadeur_pays="Finlande"
JORFTEXT000000387371
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
Remplace:M. L'Hermitte (Eric)
Groupe:Agence de l'eau Loire-Bretagne
conseil_administration
JORFTEXT000000387372
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Brumpt (Isabelle)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 7e échelon, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
au titre de l'année 1997
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe, 3e échelon
avec une ancienneté conservée de 6 mois 7 jours
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000386051
promotion
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Granic (Anne-Marie)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 6e échelon, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès
au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
au titre de l'année 1997
Objet:
au grade d'attaché principal de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée de 2 mois 3 jours
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000203905
promotion
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Rousseau (Luc)
ingénieur en chef des mines
Objet:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
Groupe:Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
date_debut="1998-01-21"
JORFTEXT000000203906
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Gumuchian
à l'université Grenoble-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 24 Aménagement de l'espace, urbanisme
Remplace:M. Chaline (Claude)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Nicollin (Xavier)
à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 27 Informatique
Remplace:M. Roux (Olivier)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Minon (Sophie)
à l'université Toulouse-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 08 Langues et littératures anciennes
Remplace:Mme Galland (Marie-Laure), épouse Freyburger
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Schiestel (Roland)
à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil
Remplace:M. Ben Hadid (Hamda)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Bender (Roger)
à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 32 Chimie organique, minérale, industrielle
Remplace:M. Condom (Roger)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Meallier (Pierre)
à l'université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 32 Chimie organique, minérale, industrielle
Remplace:M. Patin (Henri)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Le Goffic (Pierre)
à l'université Paris-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 07 Sciences du langage : linguistique et phonétique générales
Remplace:Mme Flaux (Nelly)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Glorieux (Pierre)
à l'université Lille-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 30 Milieux dilués et optique
Remplace:M. Goedgebuer (Jean-Pierre)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Broche (Pierre)
à l'université de Toulon
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 37 Météorologie, océanographie physique et physique de l'environnement
Remplace:M. Rosset (Robert)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Espinoza (Miguel)
à l'université Strasbourg-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 72 Epistémologie, histoire des sciences et des techniques
Remplace:M. Guedj (Raymond)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Dion (Michèle)
à l'université de Dijon
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 19 Sociologie, démographie
Remplace:M. Mann (Patrice)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Audiffren (Michel)
à l'université de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Remplace:M. Falgairette (Guy)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Baudrez (Marie-Louise), épouse Toucas
à l'université de Toulon
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 02 Droit public
Remplace:M. Mardesson (Denis)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Guibbolini (Marielle)
à l'université de Nice
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 66 Physiologie
Remplace:M. Bois (Patrick)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 69 Neurosciences
Remplace:M. Imbert (Michel)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Oudinet (Joël)
à l'université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 05 Sciences économiques
Remplace:M. Goyeau (Daniel)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Lardic (Jean-Marie)
à l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 17 Philosophie
Remplace:M. Million (Pierre)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Lanteri (Jean-Marc)
à l'université Lille-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 18 Arts : plastiques, du spectacle, musique, musicologie, esthétique, sciences de l'art
Remplace:M. Baque (Dominique)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Farvacque (Jean-Louis)
à l'université Lille-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 28 Milieux denses et matériaux
Remplace:M. Hansen (Jean-Pierre)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Viviani (Jean-Laurent)
à l'université Paris-XIII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 06 Sciences de gestion
Remplace:M. Penan (Hervé)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Temprado (Jean-Jacques)
à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Remplace:M. Nougier (Vincent)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Dufourd (Jean-François)
à l'université Strasbourg-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 27 Informatique
Remplace:M. Meloni (Henri)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Battail (Jean-François)
à l'université Paris-IV
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 12 Langues et littératures slaves
Remplace:M. Vogelweith (Guy)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Sallaberry (Jean-Claude)
à l'université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 70 Sciences de l'éducation
Remplace:M. Lerbet (Georges)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Marques-Pereira (James)
à l'université Paris-III
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 05 Sciences économiques
Remplace:M. Poulalion (Gabriel)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Coste (Jacques-Henri)
à l'université Lyon-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 11 Langues et littératures anglaises et anglo-saxonnes
Remplace:Mme Pouzoulet (Catherine)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Blanc (Hélène), épouse Mestdagh
à l'Ecole normale supérieure de Paris
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 32 Chimie organique, minérale, industrielle
Remplace:M. Dore (Marcel)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Montagne (Gilles)
à l'université Aix-Marseille-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 74 Sciences et techniques des activités physiques et sportives
Remplace:M. Pelayo (Patrick)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Ailhaud (Gérard)
à l'université de Nice
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 64 Biochimie et biologie moléculaire
Remplace:M. Cozzone (Alain)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Le Coz (Georges)
à l'université de Bretagne occidentale
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 30 Milieux dilués et optiques
Remplace:M. Sanchez (François)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Garampon (Geneviève), épouse Jourdain
à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 61 Génie informatique, informatique et traitement du signal
Remplace:M. Arques (Pierre-Yves)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Ephritikhine (Geneviève)
à l'université Paris-VII
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 66 Physiologie
Remplace:M. Saligaut (Christian)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Mace (François)
à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 15 Langues et littératures arabes, chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
Remplace:Mme Bergere Feugeas (Marie-Claire), épouse Sissaouri
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Grimaude-Hervé (Dominique)
au Muséum national d'histoire naturelle
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire
Remplace:M. Bouvier (Jean-Marc)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Segrestin (Denis)
à l'université Grenoble-II
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 19 Sociologie, démographie
Remplace:M. Bunel (Jean)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Gautier (Christian)
à l'université Lyon-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 65 Biologie cellulaire
Remplace:M. Adoutte (André)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Gachelin (Charles)
à l'université Lille-I
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 23 Géographie physique, humaine, économique et régionale
Remplace:M. Decoudras (Pierre-Marie)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Le Bras (Armelle), épouse Chopard
à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 04 Science politique
Remplace:M. Constantin (François)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Mme Milleret (Chantal)
au Collège de France
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 69 Neurosciences
Remplace:Mme Alabert (Nicole), épouse Delvolve
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 30 Milieux dilués et optique
Remplace:M. Ducasse (André)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Cave (André)
à l'université Paris-XI
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 40 Sciences du médicament
Remplace:M. Monneret (Claude)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Ferdiere (Alain)
à l'université de Tours
Objet:
membres du Conseil national des universités
au titre de l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 21 Histoire et civilisations : histoire et archéologie des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
Remplace:M. Alexandropoulos (Jacques)
Groupe:Conseil national des universités (CNU)
JORFTEXT000000203904
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Gerschheimer (Gerdi)
chercheur à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Objet:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
affecté à l'Ecole pratique des hautes études (Religions de l'Inde : védisme et hindouisme classique)
Groupe:École pratique des hautes études
date_debut="1997-09-01"
ecole="Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes"
JORFTEXT000000203869
nomination
(source officielle)29 Janvier 1998
De:
M. Palduplin (Jean-Pierre, René, Ernest)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction régionale de Paris du service de la qualité relevant de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Objet:
à la retraite
pour compter du
3 mai 1998
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000753877
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000753876
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000753876
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000753876
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000753876
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Lemoigne (Françoise)
secrétaire administratif
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Ouagadougou (Burkina Faso)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle à Ouagadougou (Burkina Faso)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000753875
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
Groupe:Mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
date_debut="1997-11-04"
JORFTEXT000000753874
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Lemoine (Michel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de La Rochelle
Objet:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1997-09-08"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000753695
détachement
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Rouviere (Daniel)
SD N. 1, CRAM du Sud-
Objet:
DA N. 2, FOSS région Sud-Est
JORFTEXT000000753444
désignation
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Marchand (Daniel)
AC, CRAM du Sud-
Objet:
D., URCAM de Provence-Alpes-Côte d'Azur
JORFTEXT000000753444
désignation
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Perret (Bernard)
ex-D., SSM de Moselle-
Objet:
Classe A 1
mission, CNAMTS
JORFTEXT000000753444
charge
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Perret (Bernard)
ex. D., SSM de Moselle-
Objet:
Abréviations utilisées
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 23 du
28/01/1998 page 1332
à 1345
=============================================
I. - PREMIERE SECTION
Classe A
mission à la CNAMTS
JORFTEXT000000753444
charge
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:Mme Bertron
Groupe:Tribunal d'instance de Château-Gontier
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
suppleant
JORFTEXT000000753026
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Bertron (Odile)
agent administratif de 1re classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Château-Gontier
Remplace:Mme Leray
Groupe:Tribunal d'instance de Château-Gontier
tribunal
tribunal_instance="Château-Gontier"
JORFTEXT000000753026
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Roussel (Roland)
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-02-27"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000752914
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Beaupere (Marie-Hélène), épouse Bouvier
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances de la cour d'appel d'Angers
Groupe:Cour d'appel d'Angers
date_debut="1998-01-01"
cour_appel="Angers"
JORFTEXT000000752912
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Geffroy (Hélène), épouse Delinot
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances de la cour d'appel d'Angers
Groupe:Cour d'appel d'Angers
date_debut="1998-01-01"
cour_appel="Angers"
suppleant
JORFTEXT000000752912
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de président
a)
membre titulaire
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Schremer (Danielle), épouse Robellaz
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Saint-Dizier
Remplace:Mme Pietrement
Groupe:Tribunal d'instance de Saint-Dizier
date_debut="1997-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Saint-Dizier"
JORFTEXT000000752911
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Gherardi (Charles)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Objet:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
au titre de président
b)
membre suppléant
Groupe:Commission nationale de prévention des nuisances
suppleant
JORFTEXT000000570276
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Bonneville
Remplace:Mme Famy
Groupe:Tribunal d'instance de Bonneville
date_debut="1998-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Bonneville"
suppleant
JORFTEXT000000570245
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif principal de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:Mme Monneraye
Groupe:Tribunal d'instance de Vannes
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
JORFTEXT000000570244
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Bernaert (Gabrielle), épouse Guerain
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Bonneville
Remplace:Mme Aurry
Groupe:Tribunal d'instance de Bonneville
date_debut="1998-01-02"
tribunal
tribunal_instance="Bonneville"
JORFTEXT000000570245
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vannes
Remplace:Mme Le Moing
Groupe:Tribunal d'instance de Vannes
tribunal
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
JORFTEXT000000570244
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Daudignon (Antoine, Joseph, Mathieu)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Toulon
Objet:
à la retraite
pour compter du
3 mars 1998
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres
à compter du même jour
a_sa_demande
JORFTEXT000000570237
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000570236
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000570236
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élève stagiaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000570236
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Leviol (Jean)
au titre des personnalités choisies
en raison de leur compétence
Objet:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
Remplace:Mme Gaymard (Clara)
Groupe:Comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
conseil_administration
JORFTEXT000000570235
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Chauchat (Mathias)
professeur des universités
Objet:
administrateur provisoire du centre universitaire de Nouvelle-Calédonie
Groupe:Centre universitaire de Nouvelle-Calédonie
JORFTEXT000000570234
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Euriat (Michel)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au directeur de la programmation et du développement
Objet:
membre du Conseil national de l'information statistique
Groupe:Conseil national de l'information statistique (CNIS)
JORFTEXT000000570233
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Vigier (Sylvie)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Lure
Remplace:Mme Genet
Groupe:Tribunal de grande instance de Lure
date_debut="1997-12-15"
tribunal
tribunal_grande_instance="Lure"
suppleant
JORFTEXT000000570200
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Goy (Claude)
secrétaire d'administration scolaire et universitaire
Objet:
agent comptable intérimaire du centre d'éducation populaire et de sport (CREPS) d'Ajaccio
Groupe:Centre d'éducation populaire et de sport (CREPS) d'Ajaccio
JORFTEXT000000387506
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Apied (Viviane)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
JORFTEXT000000569195
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-05"
JORFTEXT000000387505
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-06-29"
JORFTEXT000000387505
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-31"
JORFTEXT000000387505
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1997-08-04"
JORFTEXT000000387504
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-05"
JORFTEXT000000387504
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-31"
JORFTEXT000000387504
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
date_debut="1997-06-29"
JORFTEXT000000387504
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Moulinou (Martine)
greffier du deuxième grade
Objet:
régisseur suppléant de la régie d'avances de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_debut="1998-01-01"
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
JORFTEXT000000387503
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Henry (Réjane), épouse Le Guillou
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de parution du présent arrêté au Journal officiel de la République française, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sannois
Remplace:Mme Besnard
Groupe:Tribunal d'instance de Sannois
tribunal
tribunal_instance="Sannois"
suppleant
JORFTEXT000000387502
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Hamli (Fatiha)
agent administratif de 2e classe
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
Remplace:Mme Dhoury
Groupe:Tribunal d'instance du 9e arrondissement de Paris
date_debut="1998-01-01"
tribunal
tribunal_instance="9e arrondissement de Paris"
JORFTEXT000000387401
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Guillonneau (Christel)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Laon
Remplace:Mme Calmels
Groupe:Tribunal de grande instance de Laon
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Laon"
suppleant
JORFTEXT000000387072
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
membre du Conseil supérieur de la mutualité et de sa section permanente
au titre de membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
Remplace:M. Lambertin (Jean)
Groupe:Conseil d'État
JORFTEXT000000387040
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Objet:
membre de la commission
prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires et agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions
instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
personnalité qualifiée
Remplace:M. Raymond H. Levy
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000387038
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
les personnels ci-après désignés
Groupe:École nationale de la santé publique (ENSP)
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204116
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204116
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204116
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204116
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204116
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204116
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204116
admission
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204085
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Saintain, née Paillot (Christiane)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal de grande instance de Vesoul
Remplace:M. Minazzi
Groupe:Tribunal de grande instance de Vesoul
date_debut="1998-01-05"
tribunal
tribunal_grande_instance="Vesoul"
suppleant
JORFTEXT000000204115
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
de passation des comptes, régisseur suppléant du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:Tribunal d'instance de Baugé
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
suppleant
JORFTEXT000000204081
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes"
JORFTEXT000000204085
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Coirat (Nicole), épouse Verneau
en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
Objet:
de passation des comptes
JORFTEXT000000204081
cessation de fonction
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Leroy (Françoise)
agent administratif de 2e classe
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
Groupe:Tribunal d'instance de Baugé
tribunal
tribunal_instance="Baugé"
JORFTEXT000000204081
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
membre de la Conférence nationale de santé
prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique
personnalité qualifiée
Remplace:M. Ménard (Joël)
Groupe:Conférence nationale de santé
duree="deux ans"
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000203773
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Fugier (Agnès)
greffier du troisième grade
Objet:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Charolles
Groupe:Tribunal d'instance de Charolles
date_debut="1997-12-15"
tribunal
tribunal_instance="Charolles"
suppleant
JORFTEXT000000203294
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Marlier (Claude)
président hors classe, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Objet:
président du comité technique radiophonique de la région d'Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon
Groupe:Comité technique radiophonique de la région Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon
duree="quatre ans"
president
JORFTEXT000000203295
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:Aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-08-04"
JORFTEXT000000203288
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:Aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-05"
JORFTEXT000000203288
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:Aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-31"
JORFTEXT000000203288
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Le Lorier (Anne)
chef du service des affaires monétaires et financières à la direction du Trésor
Objet:
commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des marchés financiers
Remplace:M. Lemoyne de Forges (Sylvain)
Groupe:Conseil des marchés financiers
commissaire_gouvernement
JORFTEXT000000203286
désignation
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Objet:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
Groupe:Aviation civile dans les conditions suivantes
date_debut="1997-06-29"
JORFTEXT000000203288
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
Mme Cheyrou (Nicole)
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
Remplace:Mme Fraysse
Groupe:Tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
tribunal
tribunal_instance="Villeneuve-sur-Lot"
JORFTEXT000000203154
nomination
(source officielle)28 Janvier 1998
De:
M. Perret (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès de l'Institut de sélection animale
Groupe:Institut de sélection animale
date_debut="1996-09-15"
JORFTEXT000000752904
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Emile (Yvon)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Objet:
auprès de l'Office national de la chasse pour occuper le poste de directeur de la garderie de l'Office nationale de la chasse
Groupe:Office national de la chasse
date_debut="1997-06-01"
date_fin="2002-05-31"
JORFTEXT000000752890
détachement
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène)
Général de corps aérien
en remplacement du général de corps aérien Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel), admis en congé spécial
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'armée de l'air
Groupe:Conseil supérieur de l'armée de l'air
date_fin="1998-06-30"
JORFTEXT000000752889
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Glévarec (Jean, Claude, Nicolas)
Général de corps d'armée
en remplacement du général de corps d'armée Meyer (Jean-Pierre), admis dans la 2e section
Objet:
membre du Conseil supérieur de l'armée de terre
Groupe:Conseil supérieur de l'armée de terre
date_fin="1998-06-30"
JORFTEXT000000752889
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Witrand (Alain, Marcel, Paul)
Vice-amiral
en remplacement de l'amiral Moysan (Bernard, François, Jean, Marie)
membre de droit
Objet:
membre du Conseil supérieur de la marine
Groupe:Conseil supérieur de la marine
date_fin="1998-06-30"
JORFTEXT000000752889
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Pelet (Régis)
conseiller auprès de la direction générale de l'Institut français du pétrole
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Mme Debackère (Marie-Claude)
bureau de normalisation du pétrole
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Mme Moureau (Magdeleine)
directeur de collections aux éditions Technip
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Mme Regnault (Madeleine)
adjointe au chef du département d'information documentaire à Elf-Aquitaine
membre de l'Association française des techniciens et professionnels du pétrole
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Marie (Jacques)
rédacteur en chef du Bulletin de l'industrie pétrolière
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Brace (Gérald)
traducteur
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Thiault (Bernard)
bureau de normalisation du pétrole
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Philippon (André)
secrétaire général de la Chambre syndicale du raffinage du pétrole (Union française des industries pétrolières)
Objet:
membres de la commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
Le délégué général à la langue française ou son représentant
Un représentant de l'Académie française
Un représentant de l'Académie des sciences
Un représentant de l'Association française de normalisation (AFNOR)
Le haut fonctionnaire chargé de la terminologie et de la néologie au ministère chargé de l'industrie
Le représentant du ministre chargé de l'industrie pour le secteur concerné
Le représentant du ministre chargé de l'éducation nationale
Le représentant du ministre chargé de la recherche
Au titre des personnalités qualifiées
Groupe:Commission spécialisée de terminologie et de néologie des sciences et de l'industrie pétrolières
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000752888
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Mme Zych (Sylviane)
chef sect. URSSM du Sud-
Objet:
SD, SSM du Gard
JORFTEXT000000752213
désignation
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Gornay (Emile)
SD, URSSM de l'
Objet:
Abréviations utilisées
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 22 du
27/01/1998 page 1254
à 1256
=============================================
I. - PREMIERE SECTION
Classe C
mission, ARH de Lorraine
JORFTEXT000000752213
charge
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Gornay (Emile)
SD, URSSM de l'
Objet:
Abréviations utilisées
=============================================
Vous pouvez consulter le tableau dans le JO
n° 22 du
27/01/1998 page 1254
à 1256
=============================================
I. - PREMIERE SECTION
Classe B 1
mission, ARH de Lorraine
JORFTEXT000000752213
charge
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Dumont (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
au détachement auprès du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
Groupe:Ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1997-01-15"
JORFTEXT000000570274
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Parssegny (Jean-Yves)
administrateur civil en fonction à la direction du budget
Objet:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
Remplace:M. Talbot (François)
Groupe:Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité (INRETS)
conseil_administration
JORFTEXT000000570273
désignation
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Riou (Yves)
2e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Gicquel (Philippe)
1er échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Mathieu (Pascal)
1er échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Duspara (Mladen)
2e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Richard (Jérôme)
1er échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Dufnerr (Gilles)
2e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Solana (Daniel)
3e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Myara (Albert)
3e échelon
Objet:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
au titre de l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle André Coyola et Yves Cholet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Vincent-de-Tyrosse (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000570271
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
notaires associés
membres de la société civile professionnelle André Coyola et Yves Cholet, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Saint-Vincent-de-Tyrosse (Landes)"
notaire_residence_departement_code="40"
JORFTEXT000000570271
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Sabot (Michel, Marie, Albert, Jean)
notaire
notaire_residence="Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
JORFTEXT000000570270
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Mme Gaches (Marie-Claude)
attaché de direction d'établissement hospitalier public détachée dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
directrice du centre départemental de l'enfance, à Tulle (Corrèze)
Objet:
au détachement
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000570269
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Lorvellec (Yves)
secrétaire des affaires étrangères
Objet:
au titre de la mobilité, auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet de Castelsarrasin
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1997-09-15"
duree="deux ans"
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefecture_departement_code="82"
JORFTEXT000000570120
détachement
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
directeur du renseignement militaire
Groupe:Direction du Renseignement militaire (DRM)
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Chaminadas (Yves, Alain)
Général de brigade
Objet:
chef de la division « transmissions-électronique-informatique » à l'état-major des armées
Groupe:État-major des armées
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Renier (Robert, Gabriel, Maurice)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
conférés
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Vignat (Régis, Marie, Joseph)
Commissaire en chef de 1re classe
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
promotion
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de vice-amiral
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
promotion
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Rivière (Marie-Jean)
Général de brigade
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387533
promotion
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Dat (Lucien, Roger)
Général de brigade aérienne du corps des officiers mécaniciens de l'air
Objet:
directeur central adjoint du matériel de l'armée de l'air
Groupe:Direction centrale du matériel de l'armée de l'air
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux par anticipation et
date_debut="1998-05-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000387533
admission
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Coste (Jean-Claude, Benjamin)
Général de brigade
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1998-05-04"
a_sa_demande
JORFTEXT000000387533
admission
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Kolb (Jacques, Michel)
Général de brigade
Objet:
gouverneur militaire de Strasbourg, commandant la brigade d'Alsace, délégué militaire du Bas-Rhin
Groupe:Alsace, délégué militaire du Bas-Rhin
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et
date_debut="1998-02-01"
a_sa_demande
JORFTEXT000000387533
admission
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Rolland (Gwenaël)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
conférés
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Mattera (Gilles, José)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
promotion
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Aublet (Gérard, Jean, Marie)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
date_debut="1998-03-27"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Elie (Bruno, Marie, Bernard)
Général de corps d'armée
est mis à la disposition du chef d'état-major des armées
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
conférés
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Barbier (Bernard, Jean, Ghislain)
Général de division
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
conférés
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
promotion
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Josse (Alain, Bernard)
Capitaine de vaisseau
Objet:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Au grade de contre-amiral
date_debut="1998-03-01"
JORFTEXT000000387533
promotion
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000387531
promotion
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000387531
promotion
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000387530
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
notaires associés
notaire
notaire_residence="Mulhouse (Haut-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="68"
JORFTEXT000000387530
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Jean-Marie Martainneville et Christian Leclercq, notaires associés
notaire
notaire_residence="Vailly-sur-Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000204075
cessation de fonction
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Gadelle (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer auprès de la Banque mondiale, à Washington (USA)
Groupe:Banque mondiale
date_debut="1997-07-01"
date_fin="1998-01-31"
JORFTEXT000000387400
détachement
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Martainneville et Christian Leclercq, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vailly-sur-Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
JORFTEXT000000204075
nomination
(source officielle)27 Janvier 1998
De:
M. Gallois (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000752823
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Mme Block (Liliane)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de la défense
JORFTEXT000000752822
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
président du conseil d'administration de la Caisse nationale des télécommunications
Remplace:M. Dondoux (Jacques)
Groupe:Caisse nationale des télécommunications
president
conseil_administration
JORFTEXT000000752821
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Thierry Klinger
administrateur civil hors classe détaché
délégué interministériel aux restructurations de défense
Objet:
préfet de l'Eure
prefet_departement="Eure"
prefet_departement_code="27"
prefet
JORFTEXT000000752820
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Pierre Dartout
préfet placé en service détaché pour excercer les fonctions de directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Objet:
préfet des Pyrénées-Orientales
prefet_departement="Pyrénées-Orientales"
prefet_departement_code="66"
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Joël Lebeschu
préfet hors cadre
Objet:
préfet du Morbihan
prefet_departement="Morbihan"
prefet_departement_code="56"
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet du Morbihan
Objet:
préfet du Val-d'Oise
prefet_departement="Val-d'Oise"
prefet_departement_code="95"
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Jean-Pierre Hugues
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Objet:
préfet des Landes
prefet_departement="Landes"
prefet_departement_code="40"
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Dominique Dubois
préfet des Landes
Objet:
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Direction de l'administration territoriale et des affaires politiques
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Didier Cultiaux
préfet de Seine-et-Marne
Objet:
directeur général de la police nationale. Il sera placé en position de service détaché
Groupe:Direction générale de la police nationale (DGPN)
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Daniel Constantin
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Objet:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Cyrille Schott
préfet du Haut-Rhin
Objet:
préfet de Seine-et-Marne
prefet_departement="Seine-et-Marne"
prefet_departement_code="77"
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Claude Guéant
préfet placé en service détaché
directeur général de la police nationale
Objet:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Bernard Monginet
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Capoulade (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
président suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
Remplace:Mme Theodore
Groupe:Jury
duree="trois ans"
suppleant
president
JORFTEXT000000752818
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Bernard Bonnet
préfet des Pyrénées-Orientales
Objet:
préfet du Haut-Rhin
prefet_departement="Haut-Rhin"
prefet_departement_code="68"
prefet
JORFTEXT000000752819
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Olivier (Louis)
agent contractuel
Objet:
directeur de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
Groupe:Établissement public chargé du Parc national du Mercantour
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000570351
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Gérard Ganser
conseiller maître à la Cour des comptes
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
Remplace:M. Bernard Billaud
Groupe:Société France 3
conseil_administration
JORFTEXT000000570350
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Pierre Pouessel
administrateur civil hors classe
Objet:
délégué interministériel aux restructurations de défense
Remplace:M. Thierry Klinger
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000570349
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Chahid-Nouraï (Noël)
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:Mme Aubin (Marie-Eve)
Groupe:Conseil d'État
president
JORFTEXT000000570347
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Jeissou (Jean-Pierre)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Morlaix
Objet:
sous-préfet de Bressuire
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Bressuire"
sous-prefecture_departement_code="79"
JORFTEXT000000570348
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Dominique Wallon
inspecteur des finances, directeur du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Objet:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
Remplace:M. Jacques Baillon
Groupe:Société France 3
conseil_administration
JORFTEXT000000203926
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Marty (Gérard)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bressuire
Objet:
sous-préfet de Morlaix
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefecture_departement_code="29"
JORFTEXT000000387557
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
M. Bernard Larvaron
préfet de l'Eure
Objet:
préfet hors cadre
prefet
JORFTEXT000000203925
nomination
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Raïatea
Assesseur titulaire
Groupe:Cour d'appel de Papeete
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Raïatéa"
JORFTEXT000000203924
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Raïatea
Assesseur suppléant
Groupe:Cour d'appel de Papeete
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Raïatéa"
suppleant
JORFTEXT000000203924
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseur suppléant
Groupe:Cour d'appel de Rouen
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Rouen"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Rouen"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Digne
Assesseur suppléant
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Digne"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Versailles
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseur titulaire
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Marseille"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseur titulaire
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseur titulaire
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nice"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel de Versailles
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Versailles"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nanterre"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Tarascon"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseur suppléant
Groupe:Cour d'appel de Lyon
date_fin="2001-12-31"
cour_appel="Lyon"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Lyon"
suppleant
JORFTEXT000000203923
désignation
(source officielle)25 Janvier 1998
De:
Objet:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
Remplace:M. de Montgolfier (Cyrille)
Groupe:Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs (ANDRA)
conseil_administration
JORFTEXT000000753429
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Lesage, Charles Vicat, Luc Pipet, Paul-Bernard Delomeau et Thierry Thomas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rezé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000753427
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire au sein de la société civile professionnelle Jean-Claude Lesage, Charles Vicat, Luc Pipet, Paul-Bernard Delomeau et Thierry Thomas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rezé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
JORFTEXT000000753427
cessation de fonction
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société Grégoire Bauchy et Jean-Pierre Sauvard, notaires associés
notaire
notaire_residence="Pithiviers (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000753399
cessation de fonction
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Grégoire Bauchy et Jean-Pierre Sauvard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pithiviers (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
JORFTEXT000000753399
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Halter (Charles, André)
notaire
notaire_residence="Rohrbach-lès-Bitche (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
JORFTEXT000000753397
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Duval (Jacques, Jean, Marc)
notaire
notaire_residence="Saint-Sever (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
JORFTEXT000000753398
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Mme Sylvie Perdriolle, épouse Moreau
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Objet:
directrice de la protection judiciaire de la jeunesse
Remplace:Mme Cécile Chatel, épouse Petit
Groupe:Direction de la protection judiciaire de la jeunesse
visa_emploi_superieur
JORFTEXT000000753396
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Mme Andrée Conre, épouse Gervais de Lafond
premier président de la cour d'appel de Papeete
Objet:
procureur général près la cour d'appel de Dijon
Groupe:Cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000753395
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
Groupe:Institut géographique national (IGN)
date_debut="1996-04-01"
JORFTEXT000000753346
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Chailleu (Clément)
directeur du travail hors classe, détaché auprès du ministère de l'intérieur (outre-mer)
chef de service de l'inspection du travail en Nouvelle-Calédonie
Objet:
dans les services
radié des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-05-19"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000753332
réintégration
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Elkaïm (Gilbert)
administrateur civil, en service détaché, rattaché pour sa gestion au ministère de l'intérieur
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et affecté au ministère de l'intérieur
Groupe:Ministère de l'intérieur
date_debut="1998-01-01"
corps="Administrateurs civils"
JORFTEXT000000753071
réintégration
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Nuku-Hiva
Assesseur suppléant
Groupe:Cour d'appel de Papeete
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nuku-Hiva"
suppleant
JORFTEXT000000569001
désignation
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
pour exercer
au titre de la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Nuku-Hiva
Assesseur titulaire
Groupe:Cour d'appel de Papeete
date_fin="1999-12-31"
cour_appel="Papeete"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_pour_enfants="Nuku-Hiva"
JORFTEXT000000569001
désignation
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs
sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
Remplace:Mme Corre (Claire)
Groupe:Caisse nationale des allocations familiales (CNAF)
suppleant
conseil_administration
JORFTEXT000000569000
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Mme Fabert (Denise)
directeur de l'organisme agréé pour la branche professionnelle
mentionnée au 3o de l'article R. 382-2 du code de la sécurité sociale
Objet:
directeurs des deux organismes visés à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale
Groupe:Code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000568999
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Mme Allain (Annie)
directeur de l'organisme agréé pour les branches professionnelles
mentionnées aux 1o, 2o, 4o et 5o de l'article R. 382-2 du code de la sécurité sociale
Objet:
directeurs des deux organismes visés à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale
Groupe:Code de la sécurité sociale
JORFTEXT000000568999
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Sammarcelli (Michel)
président du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Objet:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
Remplace:M. Hanquiez (Bernard)
Groupe:Conseil national des communautés portuaires
JORFTEXT000000568538
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
membre du Conseil national de la comptabilité
représentant du secteur agricole
Remplace:M. Arnould (Bruno)
Groupe:Autorité des normes comptables (ANC)
JORFTEXT000000568534
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Mme Casters (Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Objet:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction du budget)
au titre de la mobilité
Groupe:Direction du budget
date_debut="1997-07-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000387608
affectation
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Thony (Jean-François)
magistrat du premier grade, second groupe
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir à la division des stupéfiants de l'Office des Nations unies à Vienne
conseiller juridique
Groupe:Ministère des affaires étrangères, pour servir à la division des stupéfiants de l'Office des Nations unies à Vienne
date_debut="1998-01-03"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000387581
détachement
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Frimat (Bernard)
vice-président du conseil régional de Nord - Pas-de-Calais
Objet:
au Conseil supérieur de l'éducation
au titre de l'article 2 (3, aa) du décret no 90-468 du
6 juin 1990
modifié
Premier
Remplace:M. Delebarre (Michel)
Groupe:Conseil supérieur de l'éducation
JORFTEXT000000387607
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personne qualifiée
sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
Remplace:M. Gauthier (Roger)
Groupe:Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés (CNAMTS)
conseil_administration
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000387580
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Capmartin (Roxan)
directeur du travail hors classe, affecté à l'administration centrale
chef de la mission centrale d'appui et de coordination des services déconcentrés
Objet:
des cadres
admis à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-09-07"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000387579
radiation
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Caron (Jean, François)
conseiller régional Nord - Pas-de-Calais
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentant des conseils régionaux
Remplace:M. Tredez (Alain)
Groupe:Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
JORFTEXT000000387423
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Tintori (Francis)
coordinateur hygiène, sécurité, sûreté, environnement et qualité de BP France
Objet:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
personnalité qualifiée
au titre des entreprises concernées
Remplace:M. Laronze (Alain)
Groupe:Comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux
personnalite_qualifiee
JORFTEXT000000387423
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Fleuriot (Laurent)
administrateur civil hors classe
Objet:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Sous-direction à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000387420
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Jachiet (Nicolas)
inspecteur des finances de 1re classe, sous-directeur
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
JORFTEXT000000203812
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Jorda (Claude)
magistrat hors hiérarchie, précédemment procureur général près la cour d'appel de Paris
Objet:
auprès du ministère des affaires étrangères, pour servir au tribunal pénal international
Groupe:Ministère des affaires étrangères, pour servir au tribunal pénal international
date_debut="1998-01-17"
duree="quatre ans"
tribunal="pénal international"
JORFTEXT000000203251
détachement
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Bandelier (Jean-Marie)
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du territoire de Belfort
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
date_debut="1997-12-31"
JORFTEXT000000203250
promotion
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Lecat (Robert)
administrateur civil hors classe, en service détaché
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Objet:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
Groupe:Ce corps
date_debut="1989-04-07"
inspecteur_general="Administration des affaires culturelles"
corps="Inspection générale de l'administration"
JORFTEXT000000203247
réintégration
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Mme Trebucq (Anne)
directeur adjoint du travail de classe normale, en position de service détaché auprès du ministère de la justice
agent contractuel
Objet:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000203249
promotion
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Venet (Gilbert)
administrateur civil hors classe
Objet:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Groupe:Chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1997-11-20"
a_sa_demande
JORFTEXT000000203123
cessation de fonction
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Petitjean (Pierre)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000203122
admission
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Hochberg (Daniel)
attaché d'administration centrale de 8e échelon du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000203120
admission
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Carre (Michel)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-02-01"
depart_retraite
JORFTEXT000000203121
admission
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Schladenhauffen (Jean-Jacques, Emile, Georges)
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
JORFTEXT000000203093
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Gabriel Bestard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Objet:
procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Remplace:M. Jean-Louis Nadal
Groupe:Cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Procureur"
JORFTEXT000000203092
nomination
(source officielle)24 Janvier 1998
De:
M. Pardieu (Louis, Marie, Lucien, Alfred)
ingénieur d'agronomie de 1re classe, placé en congé de longue durée depuis le
13 octobre 1995
Objet:
dans son corps d'origine
admis
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre de l'invalidité non imputable au service
date_debut="1997-10-13"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000752247
réintégration
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Fleurbaey (Marc)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752244
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Benchikh (Madjid)
université de Cergy-Pontoise
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752244
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Jayet (Hubert)
université Lille-I
Objet:
en cette qualité
affectées
dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752244
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Coudy (Henri-Jean)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="1997-10-15"
JORFTEXT000000752243
réintégration
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Glacon (Inès)
directeur adjoint du travail de classe normale, mise à la disposition de la médiature de la République et rattachée administrativement à la direction régionale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle d'Ile-de-France
Objet:
des cadres
admise à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-07-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000752242
radiation
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Forcade (Henri)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Objet:
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000570557
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Prax (Antoine)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Parthenay
Objet:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
JORFTEXT000000570554
titularisation
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Dainciart (Raymond)
secrétaire administratif de classe supérieure
Objet:
régisseur titulaire de la régie d'avances instituée auprès de la base d'avions et d'hélicoptères de la direction de la sécurité civile de Marignane
Groupe:Direction de la sécurité civile
date_debut="1998-01-15"
JORFTEXT000000570555
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Moulinier (Michèle), épouse de La Pradelle
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Logiques du familier
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1997-11-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Albert (Jean-Pierre)
professeur agrégé à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Anthropologie du christianisme
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1997-11-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Bonne (Jean-Claude)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Histoire et théorie de l'art médiéval
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1997-11-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Pouillon (François)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Relations, représentations, confrontations : anthropologies du monde arabe
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1997-11-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Noizet (Irène), épouse Thery
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique, Sociologie de l'institution familiale
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1997-11-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Sabban (Françoise)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Anthropologie historique des techniques et des savoirs ordinaires dans le monde chinois
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1997-12-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Grelon (André)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Techniciens et sociétés
Objet:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1997-11-01"
ecole="Ecole des hautes études en sciences sociales"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Stirn (Bernard)
conseiller d'Etat
Objet:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
Remplace:M. Pinet (Marcel)
Groupe:Conseil d'État
date_debut="1998-01-31"
president
JORFTEXT000000570518
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Parent (Cécile)
attaché d'administration centrale, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au titre de son administration d'origine
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 5 mois
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000570517
promotion
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Parent
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Objet:
au 2e échelon de sa classe
date_debut="1997-08-01"
JORFTEXT000000570517
promotion
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements
mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
au titre de l'année 1997
Groupe:Établissements sociaux et médico-sociaux publics
date_debut="1998-01-01"
ecole="Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Fietier (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 8 mois 15 jours
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000387601
promotion
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Gronner (Véronique)
attaché d'administration centrale, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 8 mois 16 jours
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000387600
promotion
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
b)
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
Groupe:société nationale d'économie mixte Grand Stade
conseil_administration
JORFTEXT000000386679
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
d)
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
Groupe:société nationale d'économie mixte Grand Stade
conseil_administration
JORFTEXT000000386679
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
e)
Sur proposition du ministre chargé de la culture
Groupe:société nationale d'économie mixte Grand Stade
conseil_administration
JORFTEXT000000386679
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
f)
Sur proposition du ministre chargé de la jeunesse et des sports
Groupe:société nationale d'économie mixte Grand Stade
conseil_administration
JORFTEXT000000386679
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
a)
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
Groupe:société nationale d'économie mixte Grand Stade
conseil_administration
JORFTEXT000000386679
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
c)
Sur proposition du ministre chargé du budget
Groupe:société nationale d'économie mixte Grand Stade
conseil_administration
JORFTEXT000000386679
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Pas-du-Calais
Groupe:Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Pas-du-Calais
date_debut="1998-02-02"
JORFTEXT000000386664
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs
Groupe:Direction des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs
date_debut="1997-06-02"
JORFTEXT000000386663
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000386662
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000386662
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000386662
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Objet:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000386662
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Cavatorta (Toni)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000386660
titularisation
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Anger (Joël)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire affecté à La Poste
Objet:
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000386660
titularisation
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Leonet (Jean-Louis)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire affecté à La Poste
Objet:
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000386660
titularisation
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Gilbert Defaix
ingénieur général d'agronomie, chef du service des nouvelles des marchés du ministère de l'agriculture et de la pêche
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
Groupe:Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
conseil_administration
JORFTEXT000000203918
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Delmestre (Alain)
administrateur des postes et télécommunications stagiaire affecté au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (Industrie)
Objet:
administrateur des postes et télécommunications de 2e classe
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000386660
titularisation
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Chauleur
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Objet:
au 2e échelon de sa classe
date_debut="1997-11-30"
JORFTEXT000000203878
promotion
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Paillard (Michel)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
attaché d'administration centrale, 8e échelon, et titularisé dans le grade correspondant
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000203877
nomination
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
Mme Chauleur (Isabelle)
attaché d'administration centrale, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Objet:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 1 mois 1 jour
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000203878
promotion
(source officielle)23 Janvier 1998
De:
M. Clausse (Thierry)
ingénieur d'agronomie, sous-directeur du haras national de La Roche-sur-Yon
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
Commissaires
Chevaux
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Mme Prion (Régine)
ingénieur des travaux agricoles, professeur certifié de l'enseignement agricole
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
Commissaires
Bovins
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Rolet (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaire principal
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Guitard (Jean-Paul)
professeur de lycée professionnel
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
Commissaires
Ovins et caprins
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Mme Palandri (Nadège)
ingénieur d'agronomie
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaire principal adjoint
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Bailly (Jean)
ingénieur d'agronomie, directeur adjoint de l'ENIL de Poligny
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
2. Section des concours et présentations de produits
Commissaires
Produits laitiers
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Mme Carrere (Dominique)
professeur de zootechnie
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
Commissaires
Porcins
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Favier (Charles)
ingénieur des travaux agricoles
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
2. Section des concours et présentations de produits
Commissaires
Vins
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:M. Bridiers (Alain)
Groupe:Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
JORFTEXT000000752767
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Coutanceau (Bernard)
inspecteur de l'enseignement agricole
Objet:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
2. Section des concours et présentations de produits
Commissaires
Produits divers
Groupe:Organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
JORFTEXT000000752769
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:M. Delebury (Aimable)
Groupe:Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
JORFTEXT000000752767
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
Remplace:M. Couteau (Lucien)
Groupe:Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
suppleant
JORFTEXT000000752767
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2. Au titre des représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membre suppléant
Remplace:M. Pouchain (Jean-Louis)
Groupe:Comité du transport par voie navigable
suppleant
JORFTEXT000000752767
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres titulaires
Remplace:M. Delabarre (Jean-François)
Groupe:Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
JORFTEXT000000752767
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
membres du Comité du transport par voie navigable
pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1. Au titre des représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres titulaires
Remplace:M. Delcourt (Ursmar)
Groupe:Chambre nationale de la batellerie artisanale (CNBA)
JORFTEXT000000752767
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
fixée par l'arrêté du
15 octobre 1997
portant attribution du diplôme de technicien supérieur de l'équipement le nom suivant
JORFTEXT000000752766
cessation de fonction
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Delaunay-Belleville (José)
à compter de la date d'embarquement pour la Guadeloupe
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Lecadet (Dominique)
conseiller de tribunal administratif, détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Coutances
Objet:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
JORFTEXT000000570402
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Didier Lallement
directeur général des collectivités locales
Objet:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
Remplace:M. Michel Thenault
Groupe:Comité des finances locales
JORFTEXT000000752735
désignation
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Huthwohl et Jean Serge Rafel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
huissier_residence="Amboise (Indre-et-Loire)"
huissier_residence_departement_code="37"
JORFTEXT000000752613
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Dugas, Georges Lafon et Eric Dugas, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Nîmes (Gard)"
notaire_residence_departement_code="30"
JORFTEXT000000752612
cessation de fonction
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Daniel Nyzam et Hélène Gaillard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rochefort (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
JORFTEXT000000752611
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Fourtier (Stéphane-Floren)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-12-01"
JORFTEXT000000752581
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Teppe (Georges)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000752580
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Vimber (Noël)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-01-01"
JORFTEXT000000752579
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Teppe (Georges)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000751866
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Papouin (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000570551
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Merceur (François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-03-20"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000570550
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Rama (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000570549
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Lalin (Yves)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570548
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
JORFTEXT000000570545
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
Remplace:M. Goudou (Patrick)
Groupe:Société nationale des poudres et explosifs (SNPE)
conseil_administration
JORFTEXT000000570545
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Blaison (Hubert)
magistrat détaché
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes
chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Objet:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
Groupe:Sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-prefet
JORFTEXT000000570403
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Michel Herbet, Philippe Herbet et Christine Herbet, notaires associés, titulaire d'un office de notaire
notaire
notaire_residence="Lacapelle-Marival (Lot)"
notaire_residence_departement_code="46"
JORFTEXT000000570027
cessation de fonction
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
secrétaire de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
Remplace:Mme Richoux (Nadine), épouse Noël
Groupe:Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
JORFTEXT000000569870
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Loubet (Roland)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000387633
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Peyrac (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000387632
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Troulay (Patrick)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-11-01"
JORFTEXT000000387631
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Rebattet (Gilles)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000387630
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Sartena (Gianni)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000387525
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387496
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Trupin (Laurent)
inspecteurs des finances de 2e classe
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387496
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387496
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387496
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
inspecteurs des finances de 1re classe
date_debut="1998-02-01"
JORFTEXT000000387496
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
au titre de l'année scolaire 1997-1998
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387495
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997
par ordre alphabétique
Groupe:École nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
ecole="Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès"
JORFTEXT000000387494
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Rigal (Yves)
Association française des ingénieurs en appareils à pression
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Marez (Yves)
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Marez (Yves)
Syndicat national de la chaudronnerie, de la tôlerie et de la tuyauterie industrielle
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Gerandal (François)
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Avérous (Jérémie)
son suppléant
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Bourgeois (Gilles)
Bureau Veritas
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Dorozszcuk (Bernard)
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentant du ministère chargé des transports
Remplace:M. Barthelemy (François)
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Gerandal (François)
ingénieur à BSL Industries
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Roos (Eberhardt, Joachim)
docteur au Staatliche Material Prüfungsanstalt, université de Stuttgart
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
personnalités désignées
en raison de leurs compétences
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants des constructeurs et utilisateurs d'appareils à pression et des organismes techniques ou professionnels intéressés
Remplace:M. Bernard (Jean-François)
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Leclerc (Bernard)
de la direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement de la région Centre
Objet:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentants du ministère chargé de l'industrie
Remplace:M. Clause (Emmanuel)
Groupe:Commission centrale des appareils à pression
JORFTEXT000000387493
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
Remplace:M. Saint-Lebe (Louis)
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000387491
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Tollu (Charles-Edouard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Objet:
directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
Groupe:Direction du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
JORFTEXT000000387492
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Voisin (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000387465
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Touzery (Lucien)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Objet:
directeur départemental de l'équipement de la Seine-Saint-Denis
Groupe:Direction départementale de l'équipement de la Seine-Saint-Denis
date_debut="1998-01-19"
JORFTEXT000000204175
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Patriarche (François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000387464
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Camus (Arnaud)
attaché principal d'administration de l'aviation civile à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Objet:
membre des conseils d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA et de SOFREAVIA-Service)
Remplace:M. Garcia (Michel)
Groupe:Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA)
conseil_administration
JORFTEXT000000204174
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. L'Alloret (Jean)
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
date_debut="1998-02-07"
depart_retraite
JORFTEXT000000204137
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Trouillard (Daniel)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom
Objet:
auprès de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
conseiller de 1re classe
au titre de la mobilité
Groupe:Chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
date_debut="1996-09-01"
duree="deux ans"
JORFTEXT000000204136
détachement
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
Remplace:M. François Gauthier
Groupe:Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement (CIRAD)
conseil_administration
JORFTEXT000000204134
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe
Objet:
sous-préfet de Nyons
a_sa_demande
sous-prefet
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefecture_departement_code="26"
JORFTEXT000000204135
cessation de fonction
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Pierre, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Digoin (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
JORFTEXT000000204133
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
Objet:
notaire
Remplace:M. Gallais (Denis)
notaire
notaire_residence="Monségur (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
JORFTEXT000000203984
nomination
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Marcellier (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité
retraite d'office
date_debut="1997-12-01"
date_fin="1999-01-30"
JORFTEXT000000203762
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Juchat (Gilles)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
au titre des articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
date_debut="1998-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000203760
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Lebrun (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité
retraite d'office
date_debut="1998-01-01"
date_fin="2002-10-30"
JORFTEXT000000203761
admission
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Vaiani (Emile)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000203759
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Lenhardt (Christian)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000203758
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Pau (Louis)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000203757
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Jacquet (Jean-Jacques)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000203086
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Salle (René)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Objet:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
date_debut="1997-07-01"
JORFTEXT000000203085
promotion
(source officielle)22 Janvier 1998
De:
M. Marcoz (François)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000570489
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Vial (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
à jouissance différée
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000570488
admission
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
b)
Concours interne
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-08"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
c)
Concours externe
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-10-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
a)
Concours externe
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
b)
Concours interne
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-08"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
a)
Concours interne
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
a)
Concours externe
Groupe:Institut national de la statistique et des études économiques (INSEE)
date_debut="1997-09-01"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Falzon (Pierre)
professeur au Conservatoire national des arts et métiers, directeur du laboratoire d'ergonomie et neurosciences
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000570066
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Veltz (Pierre)
professeur à l'Ecole nationale des ponts et chaussées, directeur du laboratoire technique, territoires et sociétés (LATTS)
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000570066
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Varin (Philippe)
président-directeur général de Pechiney-Rhenalu
Objet:
membres du conseil d'administration de l'Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail
Groupe:Agence nationale pour l'amélioration des conditions de travail (ANACT)
duree="trois ans"
conseil_administration
JORFTEXT000000570066
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Olivier Lyon-Caen
professeur de médecine
Objet:
conseiller médical au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
JORFTEXT000000570065
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Grimaldi (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-II
Objet:
membre suppléant du jury
prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
date_debut="1998-01-05"
duree="trois ans"
notaire
suppleant
JORFTEXT000000569866
désignation
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Objet:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Versailles
Remplace:Mme Vaillant
Groupe:Tribunal d'instance de Versailles
date_debut="1997-12-12"
tribunal
tribunal_instance="Versailles"
JORFTEXT000000569865
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
Mme Venant (Anne-Marie), épouse Giraud
greffier du troisième grade
Objet:
à compter de la date de passation des comptes, régisseur titulaire du tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte
Remplace:Mme Genty
Groupe:Tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte
tribunal
tribunal_instance="Fontenay-le-Comte"
JORFTEXT000000569864
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Jossart (Jean-Claude)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Objet:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000569863
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Richard Duqué
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Objet:
consul général de France à New York
Remplace:M. Patrick Gautrat
consul="New York"
JORFTEXT000000569261
nomination
(source officielle)21 Janvier 1998
De:
M. Depaix (Maurice)
conseiller de 1re classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
date_debut="1998-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000387552
admission
(source officielle)21 Janvier 1998
De: