Nominations au Journal Officiel de la République Française

Janvier 1998

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De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Laval et Dominique Capdevielle, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Sérignan (Hérault)"
notaire_residence_departement_code="34"
sexe="M"
JORFTEXT000000753626
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000753624
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Gérard (René)
administrateur civil, affecté au ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite, par limite d'âge
à compter du 21 octobre 1998
date_debut="1998-10-21"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000753623
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
à compter du 5 janvier 1998
date_debut="1998-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000753622
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Hervé (Jean-Jacques)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
24 avril 1997 au
23 avril 2002
auprès du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie pour être affecté auprès de l'ambassade de France à Moscou, afin d'y exercer les fonctions d'attaché agricole sous l'autorité du chef des services de l'expansion économique en Russie
sexe="M"
JORFTEXT000000752930
détachement
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Delaitre (Nicolle)
attaché d'administration centrale, 10e échelon, à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 5 avril 1998
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-04-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000752928
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Péry (Jean-Pierre, Louis)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie et des finances (industrie)
Poste:
trésorier-payeur général du département de la Haute-Saône (5e catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000752927
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Fournier (Gilbert, Augustin)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Mayenne (5e catégorie)
Poste:
trésorier-payeur général des créances spéciales du Trésor (4e catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000752927
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Petit (Jean, André)
receveur des finances de 1re catégorie, chargé de la gestion de la trésorerie générale de Saint-Pierre-et-Miquelon
Poste:
trésorier-payeur général du département de la Mayenne (5e catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000752927
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Perreault (Jacques)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
trésorier-payeur général du département de la Côte-d'Or (2e catégorie), trésorier-payeur général de la région Bourgogne
sexe="M"
JORFTEXT000000752927
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Colin (Michel, Jean)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
trésorier-payeur général du département des Yvelines (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000752927
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Toulgoat (Gilbert, Jean, Marius)
directeur départemental du Trésor public, détaché
chef des services du Trésor public à la paierie générale du Trésor
Poste:
dans son corps d'origine, nommé trésorier-payeur général du département de la Meuse (5e catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000752927
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Dupuis (Guy, Henri)
trésorier-payeur général de 4e catégorie, affecté par nécessité de service à la trésorerie générale de la Meuse (5e catégorie)
Poste:
trésorier-payeur général du département de l'Yonne (4e catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000752927
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Parini (Philippe, Germain, Gabriel)
administrateur civil hors classe au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
trésorier-payeur général du département des Hauts-de-Seine (1re catégorie)
sexe="M"
JORFTEXT000000752927
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Marie-Laurence Pitois-Pujade
administrateur civil hors classe
Poste:
directrice du personnel et de l'administration
visa_emploi_superieur
sexe="F"
JORFTEXT000000752926
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Lucien-Brun (Stéphane)
commissaire principal de la marine
Poste:
à compter du 1er octobre 1997
dans le corps des magistrats des chambres régionales des comptes
conseiller de 2e classe, 7e échelon, avec une ancienneté dans l'échelon du
1er août 1997
date_debut="1997-10-01"
corps="Magistrats des chambres régionales des comptes"
sexe="M"
JORFTEXT000000752925
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Arditi (Maryse)
maître de conférences à l'université Paris-VII
Poste:
membre du conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques
personnalités qualifiées
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de l'environnement industriel et des risques"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000570318
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Favre (Claire)
présidente de chambre à la cour d'appel de Paris
Poste:
pour la durée du mandat restant à courir, au comité consultatif de la diffusion cinématographique
A titre d'expert
groupe_thematique="comité consultatif de la diffusion cinématographique"
sexe="F"
JORFTEXT000000570317
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Perrin (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux de la météorologie, 8e échelon
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 18 octobre 1998
date_debut="1998-10-18"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000570316
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Robineau (Yves)
conseiller d'Etat
Poste:
pour la durée du mandat restant à courir, au comité consultatif de la diffusion cinématographique
A titre de président
groupe_thematique="comité consultatif de la diffusion cinématographique"
sexe="M"
JORFTEXT000000570317
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000570285
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Benaiche (Lionel)
substitut du procureur de la République près le tribunal de grande instance de Bobigny
Poste:
auprès de l'Agence du médicament
chargé de mission
à compter du 12 novembre 1997
date_debut="1997-11-12"
sexe="M"
JORFTEXT000000570284
détachement
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Sanjuan (Pascal)
chargé de mission à temps plein
Poste:
auprès du préfet de la région Haute-Normandie
à compter du 26 janvier 1998
date_debut="1998-01-26"
sexe="M"
JORFTEXT000000570283
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. De Meyere (Alain)
chargé de mission à temps partiel
Poste:
auprès du préfet de la région Haute-Normandie
à compter du 1er décembre 1997
date_debut="1997-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570282
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Coudert (Georges)
attaché principal de 1re classe, 3e échelon, à la Caisse nationale de crédit agricole en service détaché
Poste:
dans les cadres de l'administration centrale et admis
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er mai 1998
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-05-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000570168
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Michel Le Clainche
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur de la communication
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000570167
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. François Bergère
conseiller référendaire de 1re classe à la Cour des comptes, en disponibilité auprès de la Caisse des dépôts et consignations afin d'exercer des fonctions de direction
Poste:
dans les cadres de la Cour des comptes
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
cour_comptes
sexe="M"
JORFTEXT000000570130
réintégration
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Gogolka (Christiane)
attaché d'administration centrale
Poste:
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 5 août 1998
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-08-05"
depart_retraite
sexe="F"
JORFTEXT000000570129
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Michelson (André-Laurent)
directeur, chef du service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor
Poste:
agent judiciaire du Trésor
sexe="M"
JORFTEXT000000387783
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Chanrion (Jean-Pierre)
permanent au sein de l'association départementale d'aide aux victimes d'infractions pénales du département des Hauts-de-Seine
Poste:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre titulaire
groupe_thematique="comité consultatif de libération conditionnelle"
sexe="M"
JORFTEXT000000387753
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Nabais (Lilia)
permanente au sein de l'association départementale d'aide aux victimes d'infractions pénales du département des Hauts-de-Seine
Poste:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
groupe_thematique="comité consultatif de libération conditionnelle"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000387753
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Page (André)
directeur de la maison centrale de Saint-Martin-de-Ré
Poste:
au comité consultatif de libération conditionnelle
membre suppléant
groupe_thematique="comité consultatif de libération conditionnelle"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000387753
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
à compter du 5 janvier 1998
date_debut="1998-01-05"
sexe="F"
JORFTEXT000000387751
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
à compter du 5 janvier 1998
date_debut="1998-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000387750
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 34
Représentations, langages, communication
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000387686
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Laquieze (Martine)
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
ministère de l'intérieur
Poste:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
du sud de la France
sexe="F"
JORFTEXT000000387203
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 33
Formation du monde moderne
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000387686
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
membres des sections du Comité national de la recherche scientifique
l'article 1er (2o) du décret no 91-178 du
18 février 1991
Section 20
Biomolécules : structure et mécanismes d'action
groupe_thematique="Comité national de la recherche scientifique"
sexe="M"
JORFTEXT000000387686
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Denis-Linton (Martine)
directeur des affaires juridiques
Poste:
correspondante du Médiateur de la République
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
sexe="F"
JORFTEXT000000387685
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Bernard (Hélène)
directrice de l'administration
Poste:
correspondante de la commission pour la simplification des formalités du centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs
ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie
groupe_thematique="commission pour la simplification des formalités du centre d'enregistrement et de révision des formulaires administratifs"
sexe="F"
JORFTEXT000000387685
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
chargé d'études de 2e classe, 1er échelon, stagiaire, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
à compter du 5 janvier 1998
date_debut="1998-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000387626
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Christian Dubreuil
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur des exploitations, de la politique sociale et de l'emploi
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000387205
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Cyrille Van Effenterre
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
directeur de l'espace rural et de la forêt
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000387204
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Mercadier (Michel)
ingénieur diplômé de l'Ecole polytechnique, chargé de mission « infrastructures de transports » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Poste:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
du sud de la France
sexe="M"
JORFTEXT000000387203
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Vermeulen (Michel)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de mission « infrastructures de transports » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Poste:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
du nord et de l'est de la France
sexe="M"
JORFTEXT000000387203
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Vermeulen (Michel)
ingénieur des ponts et chaussées, chargé de mission « infrastructures de transports » à la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale
ministère de l'aménagement du territoire et de l'environnement
Poste:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
Paris-Rhin-Rhône
sexe="M"
JORFTEXT000000387203
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Laquieze (Martine)
administrateur civil, chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
ministère de l'intérieur
Poste:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
Paris-Rhin-Rhône
sexe="F"
JORFTEXT000000387203
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Mme Taheri (Françoise)
attachée principale d'administration centrale, adjointe au chef du bureau des interventions économiques et de l'aménagement du territoire à la direction générale des collectivités locales
ministère de l'intérieur
Poste:
représentants de l'Etat
Au conseil d'administration de la Société des autoroutes
du nord et de l'est de la France
sexe="F"
JORFTEXT000000387203
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. André-Laurent Michelson
administrateur civil hors classe
Poste:
directeur, chef du service juridique et de l'agence judiciaire du Trésor
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000204094
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Varloot (Denis)
ingénieur général des télécommunications affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 1er avril 1998
date_debut="1998-04-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000204095
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Berthelot (Alfred)
inspecteur général adjoint de l'administration de l'éducation nationale
Poste:
sur sa demande
pour ancienneté d'âge et de services
à faire valoir ses droits à une pension de retraite
à compter du 15 octobre 1998
date_debut="1998-10-15"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000204093
admission
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean Hau-Pale, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Bordeaux (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
sexe="M"
JORFTEXT000000204059
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Henri-Pierre Culaud
inspecteur général de l'agriculture
Poste:
conseiller d'Etat en service extraordinaire
sexe="M"
JORFTEXT000000203777
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jacques Fricker, Philippe Urios et Antoine Pietri, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Aubagne (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="M"
JORFTEXT000000203779
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Gémenos (Bouches-du-Rhône)"
notaire_residence_departement_code="13"
sexe="M"
JORFTEXT000000203778
nomination
(source Legifrance)30 Janvier 1998
De:
M. Ranvier (Louis)
attaché principal d'administration centrale de 2e classe du ministère de l'agriculture et de la pêche
Poste:
l'année 1997 au grade d'attaché principal d'administration centrale de 1re classe
à compter du 1er juillet 1997
classé au 1er échelon sans ancienneté conservée
date_debut="1997-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000753194
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Marie (Nathalie)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 5e échelon, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
l'année 1997
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe, 1er échelon
à compter du 1er janvier 1997
avec une ancienneté conservée de 1 an 5 mois 6 jours
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000753192
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Ceccarelli (Cécilia)
de nationalité italienne
Poste:
astronome associé à l'observatoire de Grenoble
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000753191
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Lorient (Denis)
professeur à l'Ecole nationale supérieure de biologie appliquée à la nutrition et à l'alimentation
Poste:
membres du comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche
groupe_thematique="comité scientifique du ministère de l'agriculture et de la pêche"
sexe="M"
JORFTEXT000000570300
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Martin (Jean-Claude)
attaché principal de préfecture
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Limousin
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000753190
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
consommateurs d'eau
Suppléant
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000570251
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Poste:
au Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers
consommateurs d'eau
Titulaire
groupe_thematique="Comité de bassin Seine-Normandie pour représenter les différentes catégories d'usagers"
sexe="F"
JORFTEXT000000570251
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Hoarau (Patrice)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 5e échelon, inscrit sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
l'année 1997
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe, 1er échelon
à compter du 1er janvier 1997
avec une ancienneté conservée de 1 an 10 mois 15 jours
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570215
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier régional et universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ouvert par avis paru au Journal officiel du
27 novembre 1997
b) Enseignant en sciences de l'éducation ou en sciences sanitaires et sociales
sexe="M"
JORFTEXT000000570214
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du jury du concours professionnel sur titres pour le recrutement d'un directeur d'institut de formation de cadres de santé au centre hospitalier régional et universitaire de Tours (Indre-et-Loire) ouvert par avis paru au Journal officiel du
27 novembre 1997
a) Responsable dans le domaine de la gestion exerçant en dehors du secteur sanitaire et social
sexe="M"
JORFTEXT000000570214
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Buchoux (Paul)
attaché principal de préfecture
Poste:
chargé de mission à temps partiel auprès du préfet de la région Aquitaine
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570213
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence de l'eau Loire-Bretagne pour représenter les différentes catégories d'usagers"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000387372
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Brumpt (Isabelle)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 7e échelon, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
l'année 1997
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe, 3e échelon
à compter du 1er janvier 1997
avec une ancienneté conservée de 6 mois 7 jours
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000386051
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Gilles d'Humières
ministre plénipotentiaire, en mission à l'administration centrale
Poste:
ambassadeur extraordinaire et plénipotentiaire de la République française auprès de la République de Finlande
ambassadeur
ambassadeur_pays="Finlande"
sexe="M"
JORFTEXT000000387371
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Rousseau (Luc)
ingénieur en chef des mines
Poste:
directeur régional de l'industrie, de la recherche et de l'environnement d'Ile-de-France
à compter du 21 janvier 1998
date_debut="1998-01-21"
sexe="M"
JORFTEXT000000203906
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Granic (Anne-Marie)
attaché d'administration centrale du ministère de l'intérieur (outre-mer), 6e échelon, inscrite sur la liste d'aptitude pour l'accès au grade d'attaché principal de 2e classe du ministère de l'intérieur (outre-mer)
l'année 1997
Poste:
au grade d'attaché principal de 2e classe, 2e échelon
à compter du 1er janvier 1997
avec une ancienneté conservée de 2 mois 3 jours
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000203905
promotion
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Montagne (Gilles)
à l'université Aix-Marseille-II
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 74 Sciences et techniques
des activités physiques et sportives
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Audiffren (Michel)
à l'université de Poitiers
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 74 Sciences et techniques
des activités physiques et sportives
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Temprado (Jean-Jacques)
à l'université Aix-Marseille-II
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 74 Sciences et techniques
des activités physiques et sportives
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Espinoza (Miguel)
à l'université Strasbourg-II
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 72 Epistémologie, histoire des sciences
des techniques
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Nicollin (Xavier)
à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 27 Informatique
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Le Coz (Georges)
à l'université de Bretagne occidentale
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 30 Milieux dilués et optiques
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Bender (Roger)
à l'université Strasbourg-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 32 Chimie organique, minérale, industrielle
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Guibbolini (Marielle)
à l'université de Nice
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 66 Physiologie
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Schiestel (Roland)
à l'université Aix-Marseille-II
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 60 Mécanique, génie mécanique, génie civil
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Ephritikhine (Geneviève)
à l'université Paris-VII
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 66 Physiologie
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Milleret (Chantal)
au Collège de France
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 69 Neurosciences
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Gachelin (Charles)
à l'université Lille-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 23 Géographie physique, humaine
économique et régionale
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Ferdiere (Alain)
à l'université de Tours
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 21 Histoire et civilisations : histoire et archéologie
des mondes anciens et des mondes médiévaux ; de l'art
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Dion (Michèle)
à l'université de Dijon
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 19 Sociologie, démographie
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Lanteri (Jean-Marc)
à l'université Lille-III
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 18 Arts : plastiques, du spectacle, musique
musicologie, esthétique, sciences de l'art
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Grimaude-Hervé (Dominique)
au Muséum national d'histoire naturelle
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 20 Anthropologie, ethnologie, préhistoire
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Coste (Jacques-Henri)
à l'université Lyon-II
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 11 Langues et littératures anglaises
anglo-saxonnes
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Lardic (Jean-Marie)
à l'institut universitaire de formation des maîtres de Poitiers
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Section 17 Philosophie
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Minon (Sophie)
à l'université Toulouse-II
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 08 Langues et littératures anciennes
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Viviani (Jean-Laurent)
à l'université Paris-XIII
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 06 Sciences de gestion
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Marques-Pereira (James)
à l'université Paris-III
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 05 Sciences économiques
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Oudinet (Joël)
à l'université Paris-XIII
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 05 Sciences économiques
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Baudrez (Marie-Louise), épouse Toucas
à l'université de Toulon
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 2
Maîtres de conférences des universités et assimilés
Section 02 Droit public
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Ailhaud (Gérard)
à l'université de Nice
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 64 Biochimie et biologie moléculaire
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Gautier (Christian)
à l'université Lyon-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 65 Biologie cellulaire
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 69 Neurosciences
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Sallaberry (Jean-Claude)
à l'université de Tours
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 70 Sciences de l'éducation
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Cave (André)
à l'université Paris-XI
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 40 Sciences du médicament
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Garampon (Geneviève), épouse Jourdain
à l'Institut national polytechnique de Grenoble
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 61 Génie informatique, informatique
traitement du signal
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Broche (Pierre)
à l'université de Toulon
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 37 Météorologie, océanographie physique
physique de l'environnement
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Segrestin (Denis)
à l'université Grenoble-II
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 19 Sociologie, démographie
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Gumuchian
à l'université Grenoble-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 24 Aménagement de l'espace, urbanisme
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Dufourd (Jean-François)
à l'université Strasbourg-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 27 Informatique
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Glorieux (Pierre)
à l'université Lille-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 30 Milieux dilués et optique
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Farvacque (Jean-Louis)
à l'université Lille-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 28 Milieux denses et matériaux
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 30 Milieux dilués et optique
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Meallier (Pierre)
à l'université Lyon-I
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 32 Chimie organique, minérale, industrielle
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Blanc (Hélène), épouse Mestdagh
à l'Ecole normale supérieure de Paris
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 32 Chimie organique, minérale, industrielle
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Mace (François)
à l'Institut national des langues et civilisations orientales
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 15 Langues et littératures arabes
chinoises, japonaises, hébraïques, d'autres domaines linguistiques
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
Mme Le Bras (Armelle), épouse Chopard
à l'université de Versailles - Saint-Quentin-en-Yvelines
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Professeurs des universités et assimilés
Section 04 Science politique
groupe_thematique="Conseil national des universités"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Battail (Jean-François)
à l'université Paris-IV
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 12 Langues et littératures slaves
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Le Goffic (Pierre)
à l'université Paris-III
Poste:
membres du Conseil national des universités
l'article 4 du décret no 92-70 du
16 janvier 1992
modifié
COLLEGE 1
Section 07 Sciences du langage : linguistique
phonétique générales
groupe_thematique="Conseil national des universités"
sexe="M"
JORFTEXT000000203904
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Gerschheimer (Gerdi)
chercheur à l'Ecole française d'Extrême-Orient
Poste:
directeur d'études de l'Ecole pratique des hautes études et de l'Ecole nationale des chartes
à compter du 1er septembre 1997
affecté à l'Ecole pratique des hautes études (Religions de l'Inde : védisme et hindouisme classique)
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000203869
nomination
(source Legifrance)29 Janvier 1998
De:
M. Palduplin (Jean-Pierre, René, Ernest)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction régionale de Paris du service de la qualité relevant de la direction des programmes, des méthodes d'acquisition et de la qualité
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
3 mai 1998
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000753877
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000753876
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000753876
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000753876
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000753876
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Lemoigne (Françoise)
secrétaire administratif
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle à Ouagadougou (Burkina Faso)
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000753875
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
régisseur de recettes et d'avances auprès de la mission de coopération et d'action culturelle de N'Djamena (Tchad)
à compter du 4 novembre 1997
date_debut="1997-11-04"
sexe="F"
JORFTEXT000000753874
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Lemoine (Michel)
juge d'instruction au tribunal de grande instance de La Rochelle
Poste:
auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet
à compter du 8 septembre 1997
date_debut="1997-09-08"
sexe="M"
JORFTEXT000000753695
détachement
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Château-Gontier
tribunal_instance="Château-Gontier"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000753026
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Bertron (Odile)
agent administratif de 1re classe
Poste:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Château-Gontier
tribunal_instance="Château-Gontier"
sexe="F"
JORFTEXT000000753026
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Roussel (Roland)
inspecteur général des services actifs de la police nationale
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 27 février 1998
date_debut="1998-02-27"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000752914
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'environnement
sur proposition de la ministre de l'aménagement du territoire et de l'environnement
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="F"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
personnalités qualifiées dans le domaine de l'aéronautique
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Gherardi (Charles)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
président
b)
membre suppléant
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Toffin (Yves)
inspecteur général de l'aviation civile et de la météorologie
Poste:
à la Commission nationale de prévention des nuisances
président
a)
membre titulaire
groupe_thematique="Commission nationale de prévention des nuisances"
sexe="M"
JORFTEXT000000570276
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Vannes
tribunal_instance="Vannes"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000570244
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Raynard (Sylvie), épouse Le Moing
adjoint administratif principal de 2e classe
Poste:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Vannes
tribunal_instance="Vannes"
sexe="F"
JORFTEXT000000570244
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Daudignon (Antoine, Joseph, Mathieu)
ingénieur d'études et de fabrications en fonctions à la direction des constructions navales de Toulon
Poste:
à la retraite
sur sa demande
pour compter du
3 mars 1998
avec jouissance immédiate de sa pension et sera radié des cadres à compter du même jour
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000570237
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élève stagiaire de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000570236
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000570236
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000570236
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Leviol (Jean)
personnalités choisies en raison de leur compétence
Poste:
au conseil d'administration du comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement
groupe_thematique="comité de développement et de promotion du textile et de l'habillement"
sexe="M"
JORFTEXT000000570235
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Euriat (Michel)
administrateur de l'Institut national de la statistique et des études économiques, adjoint au directeur de la programmation et du développement
Poste:
membre du Conseil national de l'information statistique
groupe_thematique="Conseil national de l'information statistique"
sexe="M"
JORFTEXT000000570233
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Chauchat (Mathias)
professeur des universités
Poste:
administrateur provisoire du centre universitaire de Nouvelle-Calédonie
sexe="M"
JORFTEXT000000570234
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Apied (Viviane)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de l'emploi et de la solidarité
sexe="F"
JORFTEXT000000569195
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Goy (Claude)
secrétaire d'administration scolaire et universitaire
Poste:
agent comptable intérimaire du centre d'éducation populaire et de sport (CREPS) d'Ajaccio
sexe="F"
JORFTEXT000000387506
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 29 juin 1997
date_debut="1997-06-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000387505
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 31 janvier 1997
date_debut="1997-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000387505
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs généraux de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 5 janvier 1997
date_debut="1997-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000387505
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 4 août 1997
date_debut="1997-08-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000387504
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 29 juin 1997
date_debut="1997-06-29"
sexe="F"
JORFTEXT000000387504
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 31 janvier 1997
date_debut="1997-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000387504
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs de l'aviation civile de 1re classe dans les conditions suivantes
A compter du 5 janvier 1997
date_debut="1997-01-05"
sexe="M"
JORFTEXT000000387504
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du Conseil supérieur de la mutualité et de sa section permanente
membre du Conseil d'Etat, désigné par le vice-président du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil supérieur de la mutualité et de sa section permanente"
sexe="M"
JORFTEXT000000387040
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Henry (Réjane), épouse Le Guillou
greffier du troisième grade
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Sannois
tribunal_instance="Sannois"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000387502
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs d'établissements sanitaires et sociaux stagiaires à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387039
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Robert Pistre
ingénieur général des mines honoraire
Poste:
membre de la commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du
17 février 1995
modifié relatif à l'exercice d'activités privées par des fonctionnaires et agents non titulaires ayant cessé temporairement ou définitivement leurs fonctions et aux commissions instituées par l'article 4 de la loi no 94-530 du
28 juin 1994
personnalité qualifiée
groupe_thematique="commission prévue à l'article 5 du décret no 95-168 du"
sexe="M"
JORFTEXT000000387038
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000204116
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000204116
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000204116
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000204116
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000204116
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000204116
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000204116
admission
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000204085
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de quatrième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines de Nantes
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000204085
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Baugé
tribunal_instance="Baugé"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000204081
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
en sa qualité de régisseur intérimaire du tribunal d'instance de Baugé
tribunal_instance="Baugé"
sexe="F"
JORFTEXT000000204081
cessation de fonction
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Leroy (Françoise)
agent administratif de 2e classe
Poste:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Baugé
tribunal_instance="Baugé"
sexe="F"
JORFTEXT000000204081
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
membre de la Conférence nationale de santé prévue par l'article L. 766 du code de la santé publique
personnalité qualifiée
sexe="M"
JORFTEXT000000203773
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 4 août 1997
date_debut="1997-08-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000203288
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Marlier (Claude)
président hors classe, président de chambre à la cour administrative d'appel de Paris
Poste:
président du comité technique radiophonique de la région d'Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon
groupe_thematique="comité technique radiophonique de la région d'Ile-de-France, du département de l'Oise et de Saint-Pierre-et-Miquelon"
sexe="M"
JORFTEXT000000203295
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 29 juin 1997
date_debut="1997-06-29"
sexe="M"
JORFTEXT000000203288
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 31 janvier 1997
date_debut="1997-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000203288
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Poste:
ingénieurs en chef de l'aviation civile dans les conditions suivantes
A compter du 5 janvier 1997
date_debut="1997-01-05"
sexe="F"
JORFTEXT000000203288
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Le Lorier (Anne)
chef du service des affaires monétaires et financières à la direction du Trésor
Poste:
commissaire du Gouvernement auprès du Conseil des marchés financiers
groupe_thematique="Conseil des marchés financiers"
sexe="F"
JORFTEXT000000203286
désignation
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
Mme Cheyrou (Nicole)
greffier du troisième grade
Poste:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Villeneuve-sur-Lot
tribunal_instance="Villeneuve-sur-Lot"
sexe="F"
JORFTEXT000000203154
nomination
(source Legifrance)28 Janvier 1998
De:
M. Perret (Jean)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
au détachement auprès de l'Institut de sélection animale
date_debut="1996-09-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000752904
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Emile (Yvon)
ingénieur du génie rural, des eaux et des forêts de 2e classe
Poste:
1er juin 1997 au
31 mai 2002
auprès de l'Office national de la chasse pour occuper le poste de directeur de la garderie de l'Office nationale de la chasse
sexe="M"
JORFTEXT000000752890
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. le général de corps aérien Resnier (Gérard, Alexandre, Eugène)
en remplacement du général de corps aérien Chrétien (Claude, Michel, Emmanuel), admis en congé spécial
Poste:
membre du Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1998
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de l'air jusqu'au 30 juin 1998"
sexe="M"
JORFTEXT000000752889
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. le général de corps d'armée Glévarec (Jean, Claude, Nicolas)
en remplacement du général de corps d'armée Meyer (Jean-Pierre), admis dans la 2e section
Poste:
membre du Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1998
groupe_thematique="Conseil supérieur de l'armée de terre jusqu'au 30 juin 1998"
sexe="M"
JORFTEXT000000752889
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1998
groupe_thematique="Conseil supérieur de la marine jusqu'au 30 juin 1998"
sexe="M"
JORFTEXT000000752889
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Dumont (Philippe)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
au détachement auprès du ministère de l'industrie, de la poste et des télécommunications
date_debut="1997-01-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000570274
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Parssegny (Jean-Yves)
administrateur civil en fonction à la direction du budget
Poste:
représentant du ministre chargé du budget au conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Institut national de recherche sur les transports et leur sécurité"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000570273
désignation
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Solana (Daniel)
3e échelon
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Mathieu (Pascal)
1er échelon
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er décembre 1997
date_debut="1997-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Riou (Yves)
2e échelon
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Richard (Jérôme)
1er échelon
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Myara (Albert)
3e échelon
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Gicquel (Philippe)
1er échelon
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Duspara (Mladen)
2e échelon
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Dufnerr (Gilles)
2e échelon
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
attachés principaux d'administration centrale de 2e classe
l'article 31 du décret no 95-888 du
7 août 1995
modifié, dans les conditions suivantes
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570272
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Mme Gaches (Marie-Claude)
attaché de direction d'établissement hospitalier public détachée dans le corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
directrice du centre départemental de l'enfance, à Tulle (Corrèze)
Poste:
à compter du 1er février 1998
au détachement
date_debut="1998-02-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570269
cessation de fonction
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Nesles-la-Vallée (Val-d'Oise)"
notaire_residence_departement_code="95"
sexe="M"
JORFTEXT000000570270
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Lorvellec (Yves)
secrétaire des affaires étrangères
Poste:
la mobilité, auprès du ministère de l'intérieur
sous-préfet de Castelsarrasin
à compter du 15 septembre 1997
date_debut="1997-09-15"
sous-prefet_sous-prefecture="Castelsarrasin"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000570120
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
directeur du renseignement militaire
à compter du 1er février 1998
date_debut="1998-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
directeur central adjoint du matériel de l'armée de l'air
à compter du 1er février 1998
date_debut="1998-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de la marine
Au grade de contre-amiral
Pour prendre rang du 27 mars 1998
date_debut="1998-03-27"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 1998
Au grade de commissaire général de 2e classe
date_debut="1998-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 1998
Au grade de contre-amiral
date_debut="1998-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 1998
Au grade de contre-amiral
date_debut="1998-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 1998
Au grade de contre-amiral
date_debut="1998-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux de la marine avec maintien dans leurs fonctions
Pour prendre rang du 1er mars 1998
Au grade de vice-amiral
date_debut="1998-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. le général de corps d'armée Elie (Bruno, Marie, Bernard)
est mis à la disposition du chef d'état-major des armées
à compter du 1er février 1998
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
A compter du 1er mars 1998
date_debut="1998-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
conférés
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
A compter du 1er mars 1998
date_debut="1998-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
conférés
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
A compter du 1er mars 1998
date_debut="1998-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
conférés
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans leurs fonctions
A compter du 1er mars 1998
date_debut="1998-03-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
conférés
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 4 mai 1998
date_debut="1998-05-04"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 2e section du cadre des officiers généraux de l'armée de terre par anticipation et sur leur demande
A compter du 1er février 1998
date_debut="1998-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
admission
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387531
promotion
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
dans la 1re section du cadre des officiers généraux avec maintien dans ses fonctions
Au grade de général de division
Pour prendre rang du 1er février 1998
date_debut="1998-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387533
promotion
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe dans les conditions suivantes et
en application de l'article 23 du décret no 95-888 du
7 août 1995
A compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387531
promotion
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
M. Gadelle (François)
ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts
Poste:
1er juillet 1997 au
31 janvier 1998
auprès du ministère des affaires étrangères pour exercer auprès de la Banque mondiale, à Washington (USA)
sexe="M"
JORFTEXT000000387400
détachement
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Marie Martainneville et Christian Leclercq, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Vailly-sur-Aisne (Aisne)"
notaire_residence_departement_code="02"
sexe="M"
JORFTEXT000000204075
nomination
(source Legifrance)27 Janvier 1998
De:
Poste:
président du conseil d'administration de la Caisse nationale des télécommunications
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale des télécommunications"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000752821
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Gallois (Jean-Claude)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la défense
sexe="M"
JORFTEXT000000752823
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Mme Block (Liliane)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directrice à l'administration centrale du ministère de la défense
sexe="F"
JORFTEXT000000752822
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Thierry Klinger
administrateur civil hors classe détaché
délégué interministériel aux restructurations de défense
Poste:
préfet de l'Eure
prefet_departement="Eure"
prefet_departement_code="27"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752820
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Joël Lebeschu
préfet hors cadre
Poste:
préfet du Morbihan
prefet_departement="Morbihan"
prefet_departement_code="56"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Jean-Pierre Hugues
administrateur civil détaché
sous-préfet hors classe, secrétaire général de la préfecture du Val-de-Marne
Poste:
préfet des Landes
prefet_departement="Landes"
prefet_departement_code="40"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Jean-Pierre Lacroix
préfet du Morbihan
Poste:
préfet du Val-d'Oise
prefet_departement="Val-d'Oise"
prefet_departement_code="95"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Dominique Dubois
préfet des Landes
Poste:
directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques. Il sera placé en position de service détaché
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Pierre Dartout
préfet placé en service détaché pour excercer les fonctions de directeur de l'administration territoriale et des affaires politiques
Poste:
préfet des Pyrénées-Orientales
prefet_departement="Pyrénées-Orientales"
prefet_departement_code="66"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Bernard Bonnet
préfet des Pyrénées-Orientales
Poste:
préfet du Haut-Rhin
prefet_departement="Haut-Rhin"
prefet_departement_code="68"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Cyrille Schott
préfet du Haut-Rhin
Poste:
préfet de Seine-et-Marne
prefet_departement="Seine-et-Marne"
prefet_departement_code="77"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Claude Guéant
préfet placé en service détaché
directeur général de la police nationale
Poste:
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
prefet_region="Franche-Comté"
prefet_departement="Doubs"
prefet_departement_code="25"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Didier Cultiaux
préfet de Seine-et-Marne
Poste:
directeur général de la police nationale. Il sera placé en position de service détaché
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Daniel Constantin
préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs
Poste:
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
prefet_region="Languedoc-Roussillon"
prefet_departement="Hérault"
prefet_departement_code="34"
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Capoulade (Pierre)
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Poste:
président suppléant du jury prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000752818
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Bernard Monginet
préfet de la région Languedoc-Roussillon, préfet de l'Hérault
Poste:
préfet hors cadre
Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000752819
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Gérard Ganser
conseiller maître à la Cour des comptes
Poste:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
sexe="M"
JORFTEXT000000570350
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Olivier (Louis)
agent contractuel
Poste:
directeur de l'établissement public chargé du Parc national du Mercantour
à compter du 1er février 1998
date_debut="1998-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570351
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Pierre Pouessel
administrateur civil hors classe
Poste:
délégué interministériel aux restructurations de défense
visa_emploi_superieur
sexe="M"
JORFTEXT000000570349
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Jeissou (Jean-Pierre)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Morlaix
Poste:
sous-préfet de Bressuire
sous-prefet_sous-prefecture="Bressuire"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000570348
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Chahid-Nouraï (Noël)
conseiller d'Etat
Poste:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000570347
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Dominique Wallon
inspecteur des finances, directeur du théâtre et des spectacles au ministère de la culture et de la communication
Poste:
représentant de l'Etat
membre du conseil d'administration de la Société nationale de programme France 3
sexe="M"
JORFTEXT000000203926
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Marty (Gérard)
sous-préfet de 1re classe, sous-préfet de Bressuire
Poste:
sous-préfet de Morlaix
sous-prefet_sous-prefecture="Morlaix"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000387557
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
M. Bernard Larvaron
préfet de l'Eure
Poste:
préfet hors cadre. Il sera appelé à d'autres fonctions
prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000203925
nomination
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer, jusqu'au 31 décembre 1999
la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Raïatea
Assesseur suppléant
cour_appel="Papeete"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000203924
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer, jusqu'au 31 décembre 1999
la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Raïatea
Assesseur titulaire
cour_appel="Papeete"
sexe="F"
JORFTEXT000000203924
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
cour_appel="Versailles"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Versailles
Tribunal pour enfants de Nanterre
Assesseurs suppléants
cour_appel="Versailles"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Lyon
Tribunal pour enfants de Lyon
Assesseur suppléant
cour_appel="Lyon"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel de Rouen
Tribunal pour enfants de Rouen
Assesseur suppléant
cour_appel="Rouen"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseurs suppléants
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Tarascon
Assesseur titulaire
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="M"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseurs suppléants
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Nice
Assesseur titulaire
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="M"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Marseille
Assesseur titulaire
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="M"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 2001
la première liste, les fonctions d'assesseur dans les juridictions ci-dessous
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal pour enfants de Digne
Assesseur suppléant
cour_appel="Aix-en-Provence"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000203923
désignation
(source Legifrance)25 Janvier 1998
De:
Poste:
au conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs
représentant des activités économiques intéressées par l'action de l'établissement
groupe_thematique="conseil d'administration de l'Agence nationale pour la gestion des déchets radioactifs"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000753429
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Jean-Claude Lesage, Charles Vicat, Luc Pipet, Paul-Bernard Delomeau et Thierry Thomas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rezé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="M"
JORFTEXT000000753427
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire au sein de la société civile professionnelle Jean-Claude Lesage, Charles Vicat, Luc Pipet, Paul-Bernard Delomeau et Thierry Thomas, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rezé (Loire-Atlantique)"
notaire_residence_departement_code="44"
sexe="M"
JORFTEXT000000753427
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Saint-Sever (Calvados)"
notaire_residence_departement_code="14"
sexe="M"
JORFTEXT000000753398
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Grégoire Bauchy et Jean-Pierre Sauvard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Pithiviers (Loiret)"
notaire_residence_departement_code="45"
sexe="M"
JORFTEXT000000753399
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Rohrbach-lès-Bitche (Moselle)"
notaire_residence_departement_code="57"
sexe="F"
JORFTEXT000000753397
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Mme Sylvie Perdriolle, épouse Moreau
vice-président au tribunal de grande instance de Paris
Poste:
directrice de la protection judiciaire de la jeunesse
visa_emploi_superieur
sexe="F"
JORFTEXT000000753396
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Mme Andrée Conre, épouse Gervais de Lafond
premier président de la cour d'appel de Papeete
Poste:
procureur général près la cour d'appel de Dijon
cour_appel="Dijon"
sexe="F"
JORFTEXT000000753395
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Chailleu (Clément)
directeur du travail hors classe, détaché auprès du ministère de l'intérieur (outre-mer)
chef de service de l'inspection du travail en Nouvelle-Calédonie
Poste:
dans les services
à compter du 19 mai 1998
radié des cadres et admis
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter de la même date
date_debut="1998-05-19"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000753332
réintégration
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
dans le grade d'ingénieur général géographe à l'Institut géographique national
à compter du 1er avril 1996
date_debut="1996-04-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000753346
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 1999
la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Nuku-Hiva
Assesseur suppléant
cour_appel="Papeete"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000569001
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
pour exercer jusqu'au 31 décembre 1999
la première liste, les fonctions d'assesseur dans la juridiction ci-dessous
Cour d'appel de Papeete
Tribunal pour enfants de Nuku-Hiva
Assesseur titulaire
cour_appel="Papeete"
sexe="M"
JORFTEXT000000569001
désignation
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
membre suppléant du conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales
représentant des employeurs, sur désignation conjointe du Conseil national du patronat français, de la Confédération générale des petites et moyennes entreprises et de l'Union professionnelle artisanale
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale des allocations familiales"
suppleant
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000569000
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Mme Allain (Annie)
directeur de l'organisme agréé pour les branches professionnelles mentionnées aux 1o, 2o, 4o et 5o de l'article R. 382-2 du code de la sécurité sociale
Poste:
directeurs des deux organismes visés à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale
sexe="F"
JORFTEXT000000568999
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Mme Fabert (Denise)
directeur de l'organisme agréé pour la branche professionnelle mentionnée au 3o de l'article R. 382-2 du code de la sécurité sociale
Poste:
directeurs des deux organismes visés à l'article R. 382-6 du code de la sécurité sociale
sexe="F"
JORFTEXT000000568999
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Sammarcelli (Michel)
président du conseil d'administration du Port autonome de Bordeaux
Poste:
membre du Conseil national des communautés portuaires
représentant des ports maritimes
groupe_thematique="Conseil national des communautés portuaires"
sexe="M"
JORFTEXT000000568538
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du Conseil national de la comptabilité
représentant du secteur agricole
groupe_thematique="Conseil national de la comptabilité"
sexe="M"
JORFTEXT000000568534
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Mme Casters (Françoise)
administrateur civil, affectée au ministère de l'intérieur
Poste:
au ministère de l'économie, des finances et de l'industrie (direction du budget)
à compter du 1er juillet 1997
la mobilité
date_debut="1997-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387608
affectation
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés
personne qualifiée, sur désignation du ministre chargé de la sécurité sociale
groupe_thematique="conseil d'administration de la Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000387580
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Tintori (Francis)
coordinateur hygiène, sécurité, sûreté, environnement et qualité de BP France
Poste:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
personnalité qualifiée
entreprises concernées
groupe_thematique="comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs"
sexe="M"
JORFTEXT000000387423
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Caron (Jean, François)
conseiller régional Nord - Pas-de-Calais
Poste:
membres du comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs
représentant des conseils régionaux
groupe_thematique="comité de gestion de la taxe sur les déchets industriels spéciaux jusqu'à l'expiration du mandat de leurs prédécesseurs"
sexe="M"
JORFTEXT000000387423
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Fleuriot (Laurent)
administrateur civil hors classe
Poste:
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000387420
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Jachiet (Nicolas)
inspecteur des finances de 1re classe, sous-directeur
Poste:
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
sexe="M"
JORFTEXT000000203812
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Bandelier (Jean-Marie)
inspecteur du travail affecté à la direction départementale du travail, de l'emploi et de la formation professionnelle du territoire de Belfort
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail de classe normale
à compter du 31 décembre 1997
date_debut="1997-12-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000203250
promotion
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Mme Trebucq (Anne)
directeur adjoint du travail de classe normale, en position de service détaché auprès du ministère de la justice
agent contractuel
Poste:
au grade de directeur adjoint du travail de classe fonctionnelle
à compter du 1er décembre 1997
date_debut="1997-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000203249
promotion
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Lecat (Robert)
administrateur civil hors classe, en service détaché
sous-directeur à l'administration centrale du ministère de la culture et de la communication
Poste:
dans le corps des administrateurs civils et radié de ce corps
à compter du 7 avril 1989
date de sa nomination dans le corps de l'inspection générale de l'administration des affaires culturelles
date_debut="1989-04-07"
corps="L'inspection générale de l'administration des affaires culturelles"
sexe="M"
JORFTEXT000000203247
réintégration
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Venet (Gilbert)
administrateur civil hors classe
Poste:
sur sa demande
à compter du 20 novembre 1997
chef de service à l'administration centrale du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
date_debut="1997-11-20"
a_sa_demande
sexe="M"
JORFTEXT000000203123
cessation de fonction
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Petitjean (Pierre)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 juin 1998
date_debut="1998-06-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000203122
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Carre (Michel)
conseiller hors classe de chambre régionale des comptes
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 1er février 1998
date_debut="1998-02-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000203121
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Hochberg (Daniel)
attaché d'administration centrale de 8e échelon du ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 3 mars 1998
en application des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-03-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000203120
admission
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Strasbourg (Bas-Rhin)"
notaire_residence_departement_code="67"
sexe="M"
JORFTEXT000000203093
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Gabriel Bestard
procureur de la République près le tribunal de grande instance de Paris
Poste:
procureur général près la cour d'appel d'Aix-en-Provence
cour_appel="Aix-en-Provence"
sexe="M"
JORFTEXT000000203092
nomination
(source Legifrance)24 Janvier 1998
De:
M. Pardieu (Louis, Marie, Lucien, Alfred)
ingénieur d'agronomie de 1re classe, placé en congé de longue durée depuis le 13 octobre 1995
Poste:
dans son corps d'origine
à compter du 13 octobre 1997
admis
sur sa demande
à cette même date
à faire valoir ses droits à la retraite
l'invalidité non imputable au service
date_debut="1997-10-13"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000752247
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Jayet (Hubert)
université Lille-I
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 1997
affectées à la même date dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752244
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Fleurbaey (Marc)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 1997
affectées à la même date dans les établissements ci-après indiqués
Sciences économiques
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752244
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Forcade (Henri)
attaché principal de 2e classe de l'Office national des forêts
Poste:
à compter du 1er février 1998
dans le grade d'attaché principal de 1re classe
date_debut="1998-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570557
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Benchikh (Madjid)
université de Cergy-Pontoise
Poste:
en cette qualité
à compter du 1er septembre 1997
affectées à la même date dans les établissements ci-après indiqués
Droit public
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752244
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Coudy (Henri-Jean)
conseiller du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Poste:
dans son corps d'origine
date_debut="1997-10-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000752243
réintégration
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Dainciart (Raymond)
secrétaire administratif de classe supérieure
Poste:
à compter du 15 janvier 1998
régisseur titulaire de la régie d'avances instituée auprès de la base d'avions et d'hélicoptères de la direction de la sécurité civile de Marignane
date_debut="1998-01-15"
sexe="M"
JORFTEXT000000570555
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Mme Sabban (Françoise)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Anthropologie historique des techniques et des savoirs ordinaires dans le monde chinois
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
A compter du 1er décembre 1997
date_debut="1997-12-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Prax (Antoine)
sous-préfet de 2e classe, sous-préfet de Parthenay
Poste:
dans le corps des sous-préfets
corps="Sous-préfets"
sexe="M"
JORFTEXT000000570554
titularisation
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Pouillon (François)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Relations, représentations, confrontations : anthropologies du monde arabe
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
A compter du 1er novembre 1997
date_debut="1997-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Mme Noizet (Irène), épouse Thery
chargé de recherche au Centre national de la recherche scientifique, Sociologie de l'institution familiale
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
A compter du 1er novembre 1997
date_debut="1997-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Grelon (André)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Techniciens et sociétés
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
A compter du 1er novembre 1997
date_debut="1997-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Mme Moulinier (Michèle), épouse de La Pradelle
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Logiques du familier
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
A compter du 1er novembre 1997
date_debut="1997-11-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Bonne (Jean-Claude)
maître de conférences de l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Histoire et théorie de l'art médiéval
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
A compter du 1er novembre 1997
date_debut="1997-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Albert (Jean-Pierre)
professeur agrégé à l'Ecole des hautes études en sciences sociales, Anthropologie du christianisme
Poste:
directeur d'études de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
A compter du 1er novembre 1997
date_debut="1997-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570553
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Stirn (Bernard)
conseiller d'Etat
Poste:
président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'Etat
à compter du 31 janvier 1998
date_debut="1998-01-31"
groupe_thematique="Conseil d'Etat"
sexe="M"
JORFTEXT000000570518
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Mme Parent
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Poste:
au 2e échelon de sa classe
à compter du 1er août 1997
date_debut="1997-08-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570517
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Mme Parent (Cécile)
attaché d'administration centrale, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
son administration d'origine, au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
à compter du 1er janvier 1997
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 5 mois
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570517
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeurs stagiaires de 2e classe du corps des directeurs d'établissements sociaux et médico-sociaux publics
à compter du 1er janvier 1998
sous réserve de remplir les conditions définitives d'admission aux concours interne et externe d'admission au cycle de formation organisé par l'Ecole nationale de la santé publique pour l'accès aux emplois du personnel de direction des établissements mentionnés à l'article 2 (4o, 5o et 6o) de la loi no 86-33 du
9 janvier 1986
modifiée portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
l'année 1997
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000387602
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Mme Gronner (Véronique)
attaché d'administration centrale, 6e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 2e échelon
à compter du 1er janvier 1997
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 8 mois 16 jours
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000387600
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Fietier (Jean-Michel)
attaché d'administration centrale, 4e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
à compter du 1er octobre 1997
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 8 mois 15 jours
date_debut="1997-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387601
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
f)
Sur proposition du ministre chargé de la jeunesse et des sports
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000386679
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
e)
Sur proposition du ministre chargé de la culture
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000386679
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
d)
Sur proposition du ministre chargé de l'équipement
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000386679
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
c)
Sur proposition du ministre chargé du budget
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade"
conseil_administration
sexe="F"
JORFTEXT000000386679
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
b)
Sur proposition du ministre chargé de l'économie
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000386679
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade
représentant de l'Etat
a)
Sur proposition du ministre chargé de l'intérieur
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale d'économie mixte Grand Stade"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000386679
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Pas-du-Calais
à compter du 2 février 1998
date_debut="1998-02-02"
sexe="F"
JORFTEXT000000386664
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
directeur des services vétérinaires à la direction départementale de l'agriculture et de la forêt du Doubs
à compter du 2 juin 1997
date_debut="1997-06-02"
sexe="M"
JORFTEXT000000386663
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
A compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000386662
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
A compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000386662
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
A compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000386662
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Gilbert Defaix
ingénieur général d'agronomie, chef du service des nouvelles des marchés du ministère de l'agriculture et de la pêche
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société d'économie mixte d'aménagement et de gestion du marché d'intérêt national de la région parisienne (SEMMARIS)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000203918
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Poste:
conservateurs du patrimoine stagiaires les fonctionnaires
A compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000386662
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Mme Chauleur
attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
Poste:
au 2e échelon de sa classe
à compter du 30 novembre 1997
date_debut="1997-11-30"
sexe="F"
JORFTEXT000000203878
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
Mme Chauleur (Isabelle)
attaché d'administration centrale, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
au grade d'attaché principal d'administration centrale de 2e classe, 1er échelon
à compter du 1er janvier 1997
avec une ancienneté conservée dans l'échelon de 1 an 1 mois 1 jour
date_debut="1997-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000203878
promotion
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Paillard (Michel)
secrétaire administratif de classe exceptionnelle, 5e échelon, des services du Premier ministre (secrétariat général du Gouvernement)
Poste:
attaché d'administration centrale, 8e échelon, et titularisé dans le grade correspondant
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000203877
nomination
(source Legifrance)23 Janvier 1998
De:
M. Coutanceau (Bernard)
inspecteur de l'enseignement agricole
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
2. Section des concours et présentations de produits
Commissaires
Produits divers
sexe="M"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Bailly (Jean)
ingénieur d'agronomie, directeur adjoint de l'ENIL de Poligny
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
2. Section des concours et présentations de produits
Commissaires
Produits laitiers
sexe="M"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Favier (Charles)
ingénieur des travaux agricoles
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
2. Section des concours et présentations de produits
Commissaires
Vins
sexe="M"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Mme Carrere (Dominique)
professeur de zootechnie
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
Commissaires
Porcins
sexe="F"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Clausse (Thierry)
ingénieur d'agronomie, sous-directeur du haras national de La Roche-sur-Yon
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
Commissaires
Chevaux
sexe="M"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Guitard (Jean-Paul)
professeur de lycée professionnel
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
Commissaires
Ovins et caprins
sexe="M"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Mme Prion (Régine)
ingénieur des travaux agricoles, professeur certifié de l'enseignement agricole
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
Commissaires
Bovins
sexe="F"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Mme Palandri (Nadège)
ingénieur d'agronomie
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaire principal adjoint
sexe="F"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
2
représentants des auxiliaires de transport, représentants des courtiers de fret fluvial
membre suppléant
groupe_thematique="Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000752767
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Rolet (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux agricoles
Poste:
pour l'organisation du concours général agricole de Paris, en 1998
1. Section des concours et présentation d'animaux
Commissaire principal
sexe="M"
JORFTEXT000000752769
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1
représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
groupe_thematique="Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000752767
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1
représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
groupe_thematique="Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000752767
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1
représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres suppléants
groupe_thematique="Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000752767
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1
représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres titulaires
groupe_thematique="Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs"
sexe="M"
JORFTEXT000000752767
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs
1
représentants des artisans inscrits au registre de la Chambre nationale de la batellerie artisanale
membres titulaires
groupe_thematique="Comité du transport par voie navigable, pour la durée restant à courir du mandat de leurs prédécesseurs"
sexe="M"
JORFTEXT000000752767
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Winocq (Arnaud)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Vergne (Patrick)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Ristori (Jean-Michel)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Postic (André)
à compter du 1er octobre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Milin (René)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Miconi (Jean-Luc)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Maindrault (Michel)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Lavaux (Luc)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Kisseleff (Igor)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Fourtier (Stéphane)
à compter du 1er janvier 1998
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Delaunay-Belleville (José)
à compter de la date d'embarquement pour la Guadeloupe
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Defrance (Bruno)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Mme Danjou-Biernacki (Véronique)
à compter du 1er juillet 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-07-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Caron (Roland)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Butel (Stéphane)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Bureau (Didier)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Bras (Lionel)
à compter du 1er septembre 1997
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat, dans les conditions
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752765
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de quatrième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="F"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="F"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Didier Lallement
directeur général des collectivités locales
Poste:
représentant de l'Etat au comité des finances locales
groupe_thematique="comité des finances locales"
sexe="M"
JORFTEXT000000752735
désignation
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de troisième année (formation initiale) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000752764
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Daniel Nyzam et Hélène Gaillard, notaires associés, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Rochefort (Charente-Maritime)"
notaire_residence_departement_code="17"
sexe="M"
JORFTEXT000000752611
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
huissier de justice associé
membre de la société civile professionnelle Yves Huthwohl et Jean Serge Rafel, huissiers de justice associés, titulaire d'un office d'huissier de justice
huissier
sexe="M"
JORFTEXT000000752613
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Fourtier (Stéphane-Floren)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er décembre 1997
date_debut="1997-12-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752581
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Teppe (Georges)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752580
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Vimber (Noël)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er janvier 1997
date_debut="1997-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000752579
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Papouin (Michel)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à compter du 6 mars 1998
date_debut="1998-03-06"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000570551
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Teppe (Georges)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à compter du 10 septembre 1998
date_debut="1998-09-10"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000751866
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Merceur (François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à compter du 20 mars 1998
date_debut="1998-03-20"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000570550
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Rama (Michel)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570549
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Lalin (Yves)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570548
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs
représentant de l'Etat
sur proposition du ministre de la défense
groupe_thematique="conseil d'administration de la Société nationale des poudres et explosifs"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000570545
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
pour la durée restant à courir du mandat de son prédécesseur
sexe="M"
JORFTEXT000000570545
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Blaison (Hubert)
magistrat détaché
sous-préfet de 1re classe, secrétaire général adjoint de la préfecture des Alpes-Maritimes et chargé de mission pour la politique de la ville auprès du préfet des Alpes-Maritimes
Poste:
sous-préfet chargé de mission auprès du préfet de la région Centre, préfet du Loiret
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000570403
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Lecadet (Dominique)
conseiller de tribunal administratif, détaché
sous-préfet hors classe, sous-préfet de Coutances
Poste:
sous-préfet hors cadre
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000570402
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
secrétaire de la Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes
groupe_thematique="Commission nationale d'inscription des commissaires aux comptes"
sexe="F"
JORFTEXT000000569870
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Peyrac (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387632
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Loubet (Roland)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000387633
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Troulay (Patrick)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er novembre 1997
date_debut="1997-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387631
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Rebattet (Gilles)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387630
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Sartena (Gianni)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er octobre 1997
date_debut="1997-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387525
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="F"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Théry (Nicolas)
Werner (François), Lieb (Jean-Pierre), Grivet (Jérôme) et Trupin (Laurent), inspecteurs des finances de 2e classe
Poste:
inspecteurs des finances de 1re classe
à compter du 1er février 1998
date_debut="1998-02-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387496
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de troisième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="F"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="F"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves stagiaires de deuxième année de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès
l'année scolaire 1997-1998
sexe="M"
JORFTEXT000000387495
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves titulaires de première année (formation continue diplômante) de l'Ecole nationale supérieure des techniques industrielles et des mines d'Alès, à la suite du recrutement de 1997, les candidats
par ordre alphabétique
sexe="M"
JORFTEXT000000387494
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
au sein de la Commission centrale des appareils à pression
représentant du ministère chargé des transports
groupe_thematique="Commission centrale des appareils à pression"
sexe="M"
JORFTEXT000000387493
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Tollu (Charles-Edouard)
sous-préfet de 2e classe, directeur du cabinet du préfet de l'Eure
Poste:
directeur du cabinet du préfet de Maine-et-Loire
sexe="M"
JORFTEXT000000387492
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
délégué régional à la recherche et à la technologie pour la région Provence-Alpes-Côte d'Azur
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387491
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Voisin (Pierre)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à compter du 2 février 1998
date_debut="1998-02-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000387465
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Patriarche (François)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à compter du 3 février 1998
date_debut="1998-02-03"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000387464
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Camus (Arnaud)
attaché principal d'administration de l'aviation civile à la direction des affaires économiques et financières du ministère des affaires étrangères
Poste:
membre des conseils d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA et de SOFREAVIA-Service)
groupe_thematique="conseils d'administration de la Société française d'études et de réalisations d'équipements aéronautiques (SOFREAVIA et de SOFREAVIA-Service)"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000204174
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Touzery (Lucien)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
directeur départemental de l'équipement de la Seine-Saint-Denis
à compter du 19 janvier 1998
date_debut="1998-01-19"
sexe="M"
JORFTEXT000000204175
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. L'Alloret (Jean)
inspecteur général des postes et télécommunications affecté au Conseil général des technologies de l'information
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
pour limite d'âge
à compter du 7 février 1998
date_debut="1998-02-07"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000204137
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Trouillard (Daniel)
administrateur des postes et télécommunications hors classe, affecté à France Télécom
Poste:
auprès de la chambre régionale des comptes des Pays de la Loire
conseiller de 1re classe
à compter du 1er septembre 1996
la mobilité
date_debut="1996-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204136
détachement
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. François (Philippe)
sous-préfet de 2e classe
Poste:
sur sa demande
sous-préfet de Nyons
a_sa_demande
sous-prefet_sous-prefecture="Nyons"
sous-prefet
sexe="M"
JORFTEXT000000204135
cessation de fonction
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire associé
membre de la société civile professionnelle Bernard Pierre, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Digoin (Saône-et-Loire)"
notaire_residence_departement_code="71"
sexe="M"
JORFTEXT000000204133
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement
représentant du ministre chargé de la coopération et du développement
groupe_thematique="conseil d'administration du Centre de coopération internationale en recherche agronomique pour le développement"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000204134
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire
notaire
notaire_residence="Monségur (Gironde)"
notaire_residence_departement_code="33"
sexe="M"
JORFTEXT000000203984
nomination
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Marcellier (Robert)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité du
1er décembre 1997
au
30 janvier 1999
retraite d'office
à compter du 31 janvier 1999
date_debut="1999-01-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000203762
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Lebrun (Pierre)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au bénéfice de la cessation progressive d'activité du
1er janvier 1998
au
30 octobre 2002
retraite d'office
à compter du 31 octobre 2002
date_debut="2002-10-31"
sexe="M"
JORFTEXT000000203761
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Juchat (Gilles)
ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
articles L. 4-I et L. 24 (I, 1o) du code des pensions
à compter du 5 mars 1998
date_debut="1998-03-05"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000203760
admission
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Vaiani (Emile)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000203759
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Lenhardt (Christian)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000203758
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Pau (Louis)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000203757
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Jacquet (Jean-Jacques)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000203086
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Salle (René)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
à compter du 1er juillet 1997
date_debut="1997-07-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000203085
promotion
(source Legifrance)22 Janvier 1998
De:
M. Marcoz (François)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570489
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
c)
A compter du 1er octobre 1997
Concours externe
date_debut="1997-10-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Vial (Alain)
ingénieur des ponts et chaussées de 1re classe
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur demande à jouissance différée
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000570488
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
b)
A compter du 8 septembre 1997
Concours interne
date_debut="1997-09-08"
sexe="F"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
b)
A compter du 8 septembre 1997
Concours interne
date_debut="1997-09-08"
sexe="F"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
a)
A compter du 1er septembre 1997
Concours interne
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
a)
A compter du 1er septembre 1997
Concours externe
date_debut="1997-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
a)
A compter du 1er septembre 1997
Concours externe
date_debut="1997-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves administrateurs de l'Institut national de la statistique et des études économiques
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000570487
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Olivier Lyon-Caen
professeur de médecine
Poste:
conseiller médical au cabinet du Premier ministre
cabinet="Premier ministre"
grade="Conseiller"
sexe="M"
JORFTEXT000000570065
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Grimaldi (Michel)
professeur des universités à l'université Paris-II
Poste:
membre suppléant du jury prévu à l'article 49 du décret no 73-609 du
5 juillet 1973
modifié relatif à la formation professionnelle dans le notariat et aux conditions d'accès
notaire
à compter du 5 janvier 1998
date_debut="1998-01-05"
notaire
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000569866
désignation
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Mme Venant (Anne-Marie), épouse Giraud
greffier du troisième grade
Poste:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Fontenay-le-Comte
tribunal_instance="Fontenay-le-Comte"
sexe="F"
JORFTEXT000000569864
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Jossart (Jean-Claude)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000569863
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Depaix (Maurice)
conseiller de 1re classe de tribunal administratif et de cour administrative d'appel au tribunal administratif de Clermont-Ferrand
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 2 avril 1998
date_debut="1998-04-02"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000387552
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Richard Duqué
ministre plénipotentiaire de 1re classe
Poste:
consul général de France à New York
sexe="M"
JORFTEXT000000569261
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
notaire salarié au sein de la société civile professionnelle Claude Hermann, notaire associé, titulaire d'un office notarial
notaire
notaire_residence="Xertigny (Vosges)"
notaire_residence_departement_code="88"
sexe="F"
JORFTEXT000000387519
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Simon (Paul)
ingénieur des travaux des eaux et forêts
Poste:
ingénieur divisionnaire des travaux des eaux et forêts
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000387514
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. le contre-amiralSabatie-Garat (Pierre)
sous-chef d'état-major Opérations/Logistique à l'état-major de la marine, en remplacement du vice-amiral dePenfentenyo de Kervereguin (François)
Poste:
à compter du 1er novembre 1997
membre titulaire du Conseil supérieur de la marine marchande
représentant du ministère de la défense
date_debut="1997-11-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204329
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Mocude (Jean-Claude)
ingénieur des travaux publics de l'Etat
Poste:
régisseur de recettes auprès de la direction régionale de l'équipement d'Ile-de-France
sexe="M"
JORFTEXT000000204330
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
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sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Mme Maroude (France-Lise)
adjoint administratif
Poste:
régisseur suppléant du tribunal d'instance de Pointe-à-Pitre
tribunal_instance="Pointe-à-Pitre"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000204284
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
élèves directeurs d'hôpital de 3e classe à l'Ecole nationale de la santé publique
à compter du 1er janvier 1998
les personnels ci-après désignés
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000204328
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Poste:
en sa qualité de régisseur suppléant du tribunal d'instance de Rethel
tribunal_instance="Rethel"
suppleant
sexe="F"
JORFTEXT000000203829
cessation de fonction
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
Mme Schaer (Martine), épouse Zambotti
agent administratif de 2e classe
Poste:
régisseur titulaire du tribunal d'instance de Rethel
tribunal_instance="Rethel"
sexe="F"
JORFTEXT000000203829
nomination
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Goillot (Charles, Claude)
professeur de l'enseignement supérieur agricole de 2e classe, en fonction à l'Ecole nationale agronomique de Paris-Grignon
Poste:
par limite d'âge
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 20 décembre 1997
date_debut="1997-12-20"
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000203827
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Bouchez (Daniel)
directeur de 2e classe de 4e échelon au centre pénitentiaire de Maubeuge
Poste:
sur sa demande
à faire valoir ses droits à la retraite
à compter du 4 mai 1998
par application des dispositions des articles L. 4-1 et L. 24-1, premier alinéa, du code des pensions civiles et militaires de retraite
date_debut="1998-05-04"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000203159
admission
(source Legifrance)21 Janvier 1998
De:
M. Donjon de Saint-Martin (Pierre)
ingénieur en chef des ponts et chaussées
Poste:
représentant suppléant du ministre de l'équipement, des transports et du logement à la commission des marchés de bâtiment et de génie civil
groupe_thematique="commission des marchés de bâtiment et de génie civil"
suppleant
sexe="M"
JORFTEXT000000753290
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Stiffel (André)
administrateur civil hors classe, 5e échelon, chef de bureau à la direction générale des impôts
Poste:
receveur divisionnaire des impôts, titularisé dans le grade correspondant et affecté en sa nouvelle qualité à l'agence comptable des impôts de Paris (direction des services généraux et de l'informatique) avec effet au
31 janvier 1998
sexe="M"
JORFTEXT000000753289
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
président du Conseil national des opérations funéraires
groupe_thematique="Conseil national des opérations funéraires"
sexe="M"
JORFTEXT000000753288
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du Conseil national des opérations funéraires
représentants de l'Etat
groupe_thematique="Conseil national des opérations funéraires"
sexe="M"
JORFTEXT000000753288
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Mme Sochet (Marie-Jeanne), épouse Rahn
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Poste:
maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000753050
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Poulain (Dominique)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Poste:
maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000753050
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Perrier (Guy)
à l'Etablissement national d'enseignement supérieur agronomique de Dijon
Poste:
maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000753050
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Mme Laquieze (Brigitte)
à l'Ecole nationale des ingénieurs des travaux agricoles de Bordeaux
Poste:
maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000753050
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Lignereux (Yves)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000753050
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Cuvellier (Gérard)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="M"
JORFTEXT000000753050
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Mme Robin-Masse (Marie-Annick), épouse Bernard-Griffiths
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Poste:
maîtres de conférences de l'enseignement supérieur agricole hors classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000753050
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes
représentants des chefs d'entreprises ou d'exploitations, jusqu'au 30 mai 2000
groupe_thematique="conseil d'administration du centre technique interprofessionnel des fruits et légumes"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000752308
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Mme Frenehard (Anne-Marie)
chef des services régionaux de classe normale de l'Office national interprofessionnel des céréales
Poste:
à l'établissement
à compter du 1er janvier 1998
date_debut="1998-01-01"
sexe="F"
JORFTEXT000000570096
réintégration
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Wolter (Roger)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000569158
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Pinault (Louis)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000569158
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Thimonier (Jacques)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000569158
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Gibert (Henri)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000569158
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Meunier (Jean-Claude)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000569158
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Dorchies (Philippe)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Toulouse
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole classe exceptionnelle
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000569158
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentant des consommateurs
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membre du conseil d'administration de France Télécom
sur proposition du ministre de l'intérieur
représentant de l'Etat
groupe_thematique="conseil d'administration de France Télécom"
conseil_administration
sexe="M"
JORFTEXT000000387597
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des établissements de sélection
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentant des salariés de la filière
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="F"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des établissements de sélection
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentant des chambres d'agriculture
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentant de l'Institut national des appellations d'origine
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des organisations professionnelles viticoles nationales
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des négociants et des exportateurs
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des négociants et des exportateurs
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des négociants et des exportateurs
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants des négociants et des exportateurs
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production des plants
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production des plants
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production des plants
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production des plants
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production des plants
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production des plants
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production des plants
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production de bois
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production de bois
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production de bois
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
membres du conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins
représentants de la production de bois
groupe_thematique="conseil spécialisé pour le secteur des bois et plants de vigne de l'Office national interprofessionnel des vins"
sexe="M"
JORFTEXT000000387570
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Brenot (André)
ingénieur des télécommunications de 1re classe, affecté à France Télécom
Poste:
à faire valoir ses droits à la retraite
sur sa demande
à compter du 23 février 1998
date_debut="1998-02-23"
a_sa_demande
depart_retraite
sexe="M"
JORFTEXT000000204096
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Vasseur (Jean)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Treillon (Roland)
à l'Ecole nationale supérieure des industries agricoles et alimentaires de Massy
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Tomé (Daniel)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Pierre (Sébastien)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Thibier (Michel)
à l'Institut national agronomique de Paris-Grignon
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Moulin (Guy)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Montpellier
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Le Deunff (Yvon)
à l'Ecole nationale supérieure d'horticulture et l'Ecole nationale d'ingénieurs des travaux de l'horticulture et du paysage d'Angers
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Mme Laval (Arlette)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Nantes
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="F"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Eloit (Marc)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Guilhermet (René)
à l'Ecole nationale supérieure agronomique de Rennes
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Mme Ressort (Claudie, Simone, Marie)
documentaliste de 1re classe
Poste:
à faire valoir ses droits à pension de retraite
à compter du 22 mars 1998
date_debut="1998-03-22"
sexe="F"
JORFTEXT000000203027
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Crespeau (François)
à l'Ecole nationale vétérinaire de Maisons-Alfort
Poste:
professeurs de l'enseignement supérieur agricole de 1re classe
à compter du 1er septembre 1997
date_debut="1997-09-01"
professeur
sexe="M"
JORFTEXT000000203028
nomination
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
auditeur pour l'obtention du diplôme d'études approfondies du troisième cycle de l'enseignement supérieur
en application de l'article 14 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à poursuivre
élève le cycle de formation d'ingénieur de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en application de l'article 10 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, l'auditeur étranger
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année
en application de l'article 5 c de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les titulaires d'une maîtrise à caractère scientifique
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Edmond de Boussiers
(Philippe)
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cyle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 b de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. El Omari (Ahmed)
lieutenant (Maroc)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. El Graoui (Nabil)
lieutenant (Maroc)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers étrangers
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Veillon (Nicolas)
chef d'escadron (terre)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Rivière (Georges-Marc)
lieutenant (air)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Perraudin (Claude)
lieutenant de vaisseau
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Montanié (Jean-François)
lieutenant de vaisseau
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Mirebien (Xavier)
capitaine (air)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Guilbault (Stéphane)
capitaine (air)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Coulin (Serge)
lieutenant de vaisseau
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Coperet (Stéphane)
capitaine (air)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Chatelus (Franck)
capitaine (terre)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
M. Blanc (Thierry)
capitaine (air)
Poste:
sur dossier à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 5 a de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité
Officiers français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en deuxième année du cycle de formation d'ingénieurs
en application de l'article 4 de l'arrêté du
30 octobre 1995
précité, les ingénieurs de l'armement, option Technique
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PT
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PT
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PT
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PT
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PT
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PT
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PSI
Candidats français
sexe="M"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les modalités générales de la scolarité et du contrôle des connaissances et les conditions d'obtention des diplômes de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
Option PC
Candidats étrangers
sexe="F"
JORFTEXT000000203026
admission
(source Legifrance)20 Janvier 1998
De:
Poste:
à l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
élèves, en première année du cycle de formation d'ingénieurs, à la suite du concours commun et
en application de l'article 2 de l'arrêté du
30 octobre 1995
fixant les conditions générales d'admission, les mod